COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 18 AVRIL 2014, EN SEANCE PLENIERE PUBLIQUE.

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1 DEPARTEMENT DE LA SOMME ARRONDISSEMENT D AMIENS CANTON D AMIENS. N.0.1 REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE DREUIL LES AMIENS Tél : Fax : Site Internet : Dreuil-lès-Amiens, le 22 avril COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 18 AVRIL 2014, EN SEANCE PLENIERE PUBLIQUE. Sous la présidence de M. Michel THIEFAINE, Maire de Dreuil-lès-Amiens Membres du Conseil Municipal présents : - Mme TREFCON Maria - M. ROBIDA Bernard - Mme MISSIAEN-DUBUS Marie-Christine - M. GRATENOIS Michel - Mme POSTEL Stéphanie - Mme GODEFROY Émilie - M. DUMEIGE Jean-Marie - Mme COLLET Céline - M. BONNEVAL Bertrand - M. DESPREAUX Jean-Noël - Mme MAREL Catherine - M. DEMARET Sébastien - Mme POTIER Annick Membres du Conseil Municipal absents : - M. CAGNARD Hubert - Mme GODEFROY Emilie Secrétariat : - Mme VARLET Michèle - Mme LIOT Émilie Auditeurs : - M. LEROY Jacques - M. POMPEY Claude - M. et Mme BOUCHER Claude - Mme PLUQUET Marie-Édith - Mme CUVILLIER Josette - M. POTIER André

2 Auditeurs (suite) : - Mme MORONVALLE Yvette - M. NONCÉ Michel - M. FIEULAINE André - M. et Mme RAMBURE Maurice - M. NELSON Didier - M. HALLOTTE Daniel - M. et Mme DECAUX Daniel - M. GOSSELIN Jacques - Mme COLUSSI Elsa - M. RUSSEIL Alain - M. et Mme MARTIN Olivier - M. LEFEBVRE Pierre - M. TREFCON Christian - M. VARLET Léon - M. THIBAUT Jean-Marie - M. et Mme DELAVENNE Thierry Le Conseil Municipal s est réuni en séance plénière publique le vendredi 18 avril 2014, dans la salle des Mariages. Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance de travail à 18h30 et rappelle l ordre du jour. La convocation a été distribuée aux élus le 9 avril 2014, envoyée au Courrier Picard le même jour, et, est parue les 16, 17 et 18 avril ORDRE DU JOUR DE LA REUNION 0. DÉLÉGATION DE VOTE : M. CAGNARD Hubert donne procuration à M. THIEFAINE Michel Mme GODEFROY Émilie donne procuration à Mme TREFCON Maria durant son absence. 1. DÉSIGNATION D UN(E) SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme POSTEL Stéphanie est désignée. M. le Maire souhaite ajouter 3 sujets à l ordre du jour et demande l avis des membres du Conseil. 1) Vote du compte rendu du Conseil Municipal du 31 octobre 2013 qui n avait pas été transmis aux membres du Conseil 2) Indemnités de conseil de M. PETERS 3) Achat d un véhicule utilitaire Le Conseil Municipal n émet pas d opposition. M. DUMEIGE Jean-Marie s excuse pour son absence lors de la réunion de Commission des finances du 14 avril 2014 et souhaiterait recevoir des invitations nominatives. M. le Maire lui répond que c est ce qui sera fait.

3 2. DÉLIBÉRATIONS 2.1 Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 octobre 2013 Adoption : Le Conseil Municipal vote : 3 POUR, 1 ABSTENTION : M. BONNEVAL Bertrand 2.2 Indemnité de conseil de M. PETERS : L indemnité est de euros 2.3 Achat d un véhicule utilitaire : M. le Maire explique l intérêt d un nouveau véhicule pour la Commune. Le Kangoo appartient à la Commune depuis 10 ans, il avait été acheté d occasion et avait déjà 4 ans. Le contrôle technique laisse apparaître des problèmes de timonerie, direction, rotules, assistance de direction, amortisseurs, pneus avant défectueux, le tout pour un coût d environ 3000 euros. M. le Maire expose les différents devis réalisés : Véhicules Kangoo Diesel d occasion (du 10/05/2009) Kangoo Express Essence neuf Kangoo Diesel neuf Kangoo * électrique neuf Nombres de KM km Reprise ancien véhicule Prix catalogue Remise Prix TTC / % / % / (hors batterie) 20 % + bonus écologique *A noter : La location de la batterie sur 84 mois ( km) est de euros par mois. M. ROBIDA précise que le véhicule électrique nécessiterait une installation particulière et que le surcoût serait d environ euros par rapport aux véhicules utilisant les énergies classiques. Il tient à signaler que sur l achat d un véhicule neuf la Municipalité récupère 1500 euros de FC TVA. M. BONNEVAL craint une incertitude quant au maintien du prix actuel du diesel. M. le Maire précise que le véhicule actuel roule km par an. Le Conseil Municipal adopte à l unanimité l achat d un Kangoo Essence neuf au garage de St Léger de Dreuil-lès-Amiens.

4 3. COMPTE ADMINISTRATIF 2013 : M. THIEFAINE parle du budget présenté sans déficit et donne la parole à M. ROBIDA. M. ROBIDA tient à donner des explications. Budget primitif : Prévisions et autorisations données par le Maire pour engager les dépenses. Il comprend : Le compte administratif géré par le Maire (constat de ce qui a été utilisé), il comprend 2 sections (section de fonctionnement et section d investissement) Le compte de gestion (compte du comptable) qui doit s assurer de la régularité des comptes, vérifier les factures etc. M. ROBIDA demande à M. le Maire de sortir de la salle pour pouvoir présenter le compte administratif M. ROBIDA procède donc à l analyse chapitre par chapitre du compte administratif 2013 : FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT DEPENSES ,78 Réalisation du budget de 78% ,48 Réalisation du budget de 38 % RECETTES ,73 98 % d exécution du budget ,40 4,3 % d exécution du budget Vote des membres du Conseil Municipal pour le compte administratif 2013 : 10 : POUR 3 : ABSTENTION (Mme COLLET, M. BONNEVAL, M. DUMEIGE) 4. COMPTE DE GESTION 2013 : Vote des membres du Conseil Municipal pour le compte de gestion 2013 : 10 : POUR 3 : ABSTENTION (Mme COLLET, M. BONNEVAL, M. DUMEIGE) M. THIEFAINE revient en séance et remercie les membres du Conseil pour leur confiance.

5 5. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 : M. ROBIDA présente le budget primitif DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT , ,00 INVESTISSEMENT , ,00 M. le Maire prend la parole pour signifier que : - La compétence Eau-Assainissement prise en charge par la Métropole réduit la facture de manière drastique. Cette diminution est particulièrement appréciée par rapport au coût de l entretien des canalisations. - Une demi-heure par jour en moins d éclairage public permet de réduire la facture de 6 à 8000 euros, il en est de même pour l éclairage basse consommation. - Il porte lui-même le courrier à la Préfecture, DDE chaque semaine, permettant ainsi de réduire les coûts d affranchissement. - Le chauffage et l électricité des bâtiments publics sont désormais programmés à 20 C M. le Maire tient à remercier M. ROBIDA pour le travail effectué à l occasion de l élaboration de ce budget. 6. VOTE DE 3 TAXES : M. ROBIDA énumère 3 taxes locales. Taxe d habitation 9,91 % soient Taxe foncière 20,66 % soient Taxe foncière sur le non bâti 36,33 % soient L ordre du jour étant épuisé, M. le Maire clôt la séance à 20h10.