L ESPRIT DE CORPS. Vous pourrez lire dans ce bulletin différents articles EDITO >

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1 L ESPRIT DE CORPS N 61 - JUILLET 2010 Retrouvez cette lettre d information sur le site EDITO > L Assemblée Générale de la Mutuelle s est réunie le 16 juin et vous trouverez dans ce numéro les résultats des votes sur les résolutions présentées par le Conseil d Administration. Faisant suite à l élection par vos soins des délégué(e)s au cours du premier trimestre, ces derniers ont à cette occasion approuvé à une large majorité l action entreprise au cours des mois passés et je tiens, au nom du Conseil d Administration, à les remercier de leur support. Parmi ces décisions, à noter l approbation de principe visant à permettre, à compter du début de l année prochaine, l adhésion à la Mutuelle sur la base d une couverture limitée en contrepartie d une cotisation réduite. Par ailleurs, je vous rappelle la possibilité de retour (ou d adhésion) sous condition à la Mutuelle qui reste ouverte jusqu au 30 septembre. Comme vous pourrez le constater, la Mutuelle continue d évoluer afin de parfaire votre couverture santé et préparer son futur. Merci de votre confiance et passez un très agréable été. Michel Peiger Président de la Mutuelle Au programme 1. EDITO 2. EN BREF 3. VOTRE MUTUELLE Assemblée Générale du 16 juin Résultats des élections des délégués Résultats des élections des administrateurs et du bureau Stratégie du développement 4. A SAVOIR Les nouvelles offres de la Mutuelle Sévéane : la plate-forme santé Facture illégale des radiologues 5. SANTE Maladie Coeliaque et intolérance au gluten EN BREF > Vous pourrez lire dans ce bulletin différents articles vous informant sur des évolutions préparées par les administrateurs de la Mutuelle ; certaines d entre elles ont déjà été soumises au vote des délégués et d autres le seront dans les mois et les années qui viennent. Ces décisions ont pour objectif de continuer à améliorer le niveau des prestations et des services que la Mutuelle vous fournit afin que celleci continue à se situer, lorsqu on la compare à d autres organismes de complémentaire santé, à un très bon niveau. L évolution à laquelle notre Mutuelle va se trouver confrontée, est liée, d une part, aux modifications d ordre législatif et réglementaire dont les contours sont en train de se préciser et d autre part, à la transformation du monde de la santé. En voici quelques illustrations : Les règles de solvabilité doivent évoluer dans le cadre d une normalisation européenne. Elles sont à préciser au niveau national ; elles devraient se traduire par un besoin de renforcement des capitaux propres. La seule solution pour nombre de mutuelles sera la fusion ; ce n est pas le cas pour la Mutuelle IBM grâce à ses capitaux propres. Elle devra tout de même s adapter à de nouvelles obligations. La fiscalisation est depuis plusieurs années une perspective toujours en attente ; il y a une présomption de mise en place en janvier Néanmoins, ici aussi, les règles doivent être précisées pour que nous puissions déterminer l impact réel de cette mesure. Le développement du conventionnement a tendance à se généraliser sous la houlette de groupes de plus en plus importants. Comme l indique Elisabeth Morisseau dans son article Sévéane, nous en avons l exemple dans les domaines de l optique. La Mutuelle devra rester vigilante à cette évolution de l offre pour vous permettre d en bénéficier dans le futur. Le besoin pour la Sécurité sociale d équilibrer ses comptes est une préoccupation des responsables politiques dont la solution passe soit par une augmentation des recettes soit par une diminution des dépenses. L une des solutions souvent employée est un transfert de charges vers les complémentaires de santé. Face à cette inconnue, qui ne dépend pas de décisions internes à la Mutuelle, nous devons également rester vigilants. Ces éléments, succinctement énoncés, démontrent l importance des choix sur lesquels les élus auront à se prononcer ; ils indiquent également le besoin de transformation à laquelle les services administratifs doivent se livrer pour s adapter à ces différentes évolutions. J aurai l occasion dans un prochain bulletin de vous indiquer les changements que nous mettons en œuvre afin de vous offrir, dans ce contexte évolutif, le service que nous vous devons. Jean-François Pothée Directeur de la Mutuelle

2 VOTRE MUTUELLE > Résultat des élections des délégués du 18 mai Membres participants Horizon Mutuelle A. PIQUEMAL Engagement pour tous Dr E. MORISSEAU C. CLUZEL JL. PIERREL S. BORDAS Section 1 : Les salariés d IBM France et des CE associés - 25 sièges CFTC E. CRUCHET CFDT MC. PICARD SNA IBM France J. VAN WYNENDAELE G. BARRIERE A. GENTILS M. BOISSARIE AM. BROUTIN F. BON D. VALETTE Y. YSERD CFE-CGC UNSA IBM CGT D. DOUCET P. CHOUVIER A. COTTRELL MA. LOMBART M. RICHARTE C. FRELAT* B. BEAU B. LEPERS F. ROUSSEL C. LEGRAND Nombre d inscrits : Nombre de votants : 3383 Bulletins nuls ou blancs : 306 Taux de participation : 30,95% Suffrages valables : 3077 * D. Vuillot remplace D. Valette (démissionnaire) * R. Karche remplace C. Frelat (démissionnaire) Section 2 : Les salariés des entreprises adhérentes (et leur CE) ayant individuellement moins de 500 salariés - 1 siège CFDT E. POULIN Nombre d inscrits : 204 Nombre de votants : 36 Bulletins nuls ou blancs : 3 Taux de participation : 17,65% Suffrages valables : 33 Section 3 : Les retraités et les membres participants sans lien avec une entreprise ou un CE adhérent - 35 sièges Agir pour vous M. PEIGER H. RONDI F. DURELLE A. CAZES E. WAITZENEGGER J. MAVIGNER M. AMARY C. COURTES D. SALLE N. MUNOZ JP. LORTHIOT MC. SOUMY M. DAZELLE JA. FRANCOIS M. ANTOINE J. CHEVALIER P. VIENOT D. COTTENET Liste indépendante G. THEVENON UNSA IBM A. SALEMBIER CFTC B. REMEUR G. LIGER SNA & INDEPENDANT A. YERLES* R. DUPUIS PY. DRIESSEN CFE - CGC P. GIRAUD M. MARTIN C. LE FLOCH CFDT - CGT JC. ARFELIX F. PARIENTY E. GRIMANELLI M. PERRAUD B. DESROSIERS B. CAPPELLE Nombre d inscrits : Nombre de votants : 7851 Bulletins nuls ou blancs : 650 Taux de participation : 50,63% Suffrages valables : 7201 Mutuelle tout naturellement Section 4 : Les salariés d ALTIS (et leur CE) - 3 sièges * JP. Simoen remplace A. Yerlès (démissionnaire) CFTC P. GAUTIER N. TRAISNEL M. MAUGE-BERARD Nombre d inscrits : 1376 Nombre de votants : 402 Bulletins nuls ou blancs : 22 Taux de participation : 29,22% Suffrages valables : 380 Membres honoraires B. TYL Effectif > salariés F. JAILLOT 5001 < Effectif < salariés 5 sièges 500 < Effectif < salariés Effectif < 500 salariés P. BOMSTEIN aucune société adhérente D. CLEMENSAT R. BRAZ E. VERDE-DELISLE Les femmes élues

3 Résultat des élections des administrateurs et du bureau le 1 er juillet 2010 Conseil d Administration Membres participants Mandat Mandat G. Auger JF. Boulat B. Desrosiers F. Durelle D. Doucet C. Legrand E. Morisseau P. Giraud D. Haegeman JP. Lorthiot F. Parienty I. Ricard M. Richarte D. Valette M. Peiger E. Waitzenegger A. Yerles Y. Yserd Membres honoraires Mandat R. Braz JC. Blanc * D. Clemensat S. Lizot * JC. Blanc remplace A Cazes (démissionnaire) Bureau PRESIDENT VICE PRESIDENT TRESORIER SECRETAIRE Michel PEIGER Yves YSERD Jean-Claude BLANC A. YERLES CHARGES DE MISSION Elisabeth MORISSEAU Isabelle RICARD Jean-François BOULAT Pierre GIRAUD

4 Assemblée Générale du 16 Juin Bilan des résolutions votées lors de l Assemblée Générale Résolutions Pour Contre Resultat Approuvez-vous le rapport de gestion 2009 de la Mutuelle et ses annexes? approuvée Approuvez-vous les comptes 2009 de la Mutuelle tels que présentés? approuvée Approuvez-vous l imputation du résultat excédentaire de ,15 au compte «Réserves» de la Mutuelle? Approuvez-vous le renouvellement du mandat du cabinet KPMG SA, représenté par Monsieur Xavier DUPUY, en tant que commissaire aux comptes pour une durée de 6 ans? Conformément à l article 17 des statuts, approuvez-vous de donner délégation au Conseil d Administration jusqu à la prochaine Assemblée Générale afin d adapter le barème des prestations pour tenir compte d éventuelles modifications législatives ou réglementaires? Approuvez-vous la mise en place au 01/01/2011 de l offre «Ticket modérateur» telle que présentée et de mandater le Conseil d Administration afin de préparer l adaptation des textes concernés en vue de les soumettre à la prochaine Assemblée Générale? Approuvez-vous la mise en place au 01/01/2011 de l offre «sur-complémentaire» telle que présentée et de mandater le Conseil d Administration afin de préparer l adaptation des textes concernés en vue de les soumettre à la prochaine Assemblée Générale? approuvée 51 - approuvée approuvée majorité renforcée approuvée majorité renforcé approuvée majorité renforcée Les changements apportés aux Règlement Mutualiste concernant les prestations Acte sage-femme : une nouvelle consultation sage-femme a été définie par la Sécurité sociale. La Mutuelle l intègre dans le barème. Acte Petscan : La Sécurité sociale prenant maintenant en charge les actes Petscan, la prestation hors nomenclature Petscan est supprimée. Stratégie du développement Lors de l Assemblée Générale de juin 2008, nous avions partagé, avec vos délégués, nos préoccupations concernant l avenir de notre Mutuelle ce qui a conduit notre Conseil d Administration à engager une réflexion stratégique reposant sur quelques valeurs fondamentales qui expriment notre volonté de situer «l adhérent au cœur de notre réflexion!» Après 18 mois de travaux ( et plus d une trentaine de réunions de groupe), de grandes orientations et de grandes priorités se dégagent. Ainsi, il est apparu indispensable de proposer de nouvelles offres dès le début de 2011 ; Isabelle Ricard, responsable du groupe de travail «stratégie de l offre», vous présente, un peu plus loin dans ce bulletin, les premières offres issues de ces réflexions. Pour ce qui concerne les choix d orientation en matière de développement, le groupe animé par Jean-Claude Blanc, a conclu, à l issue d un long cheminement et de nombreux contacts avec l extérieur, que notre Mutuelle ne pouvait rester isolée et qu il convenait de privilégier et d approfondir un scénario d alliance avec d autres acteurs. A partir d une étude de marché et grâce à un processus rigoureux d évaluation du potentiel d apports mutuels, nous avons retenu quatre «organismes» avec lesquels il nous paraît envisageable de nouer des accords susceptibles de répondre à nos attentes. Ainsi l Atelier de développement puis le Conseil d Administration ont validé les mutuelles, unions de mutuelles ou institutions de prévoyance suivantes : Synergie Mutuelles Couleurs Mutuelles Harmonie Mutuelles Novalis Nous allons maintenant approfondir le contenu précis d un projet d alliance. Il a été décidé que cette mission, d une durée estimée à 6 mois, sera confiée à un Chef de Projet de haut niveau, placé sous la responsabilité du Directeur de la Mutuelle, avec un suivi régulier par le groupe de travail en charge du développement stratégique de notre Mutuelle. Nous sommes ainsi engagés dans une phase évidemment essentielle, puisqu elle devra déboucher sur le projet que nous retiendrons et que nous soumettrons à l Assemblée Générale pour décision de mise en œuvre. Jean-François Boulat Responsable de l atelier«développement»

5 A SAVOIR Les nouvelles offres de la Mutuelle A compter du 1er janvier 2011, deux offres supplémentaires seront mises en place par votre Mutuelle : ¾ une offre «Ticket modérateur», proposant les garanties indispensables à un tarif particulièrement intéressant pour les jeunes, ¾ une offre «Sur-complémentaire», offrant un complément de remboursement pour les soins restant à votre charge, à condition d être adhérent à une autre mutuelle ou d avoir souscrit à l offre «Ticket Modérateur» de la Mutuelle du personnel IBM. Qui pourra en bénéficier? Toute personne non adhérente à la Mutuelle du personnel IBM. Les salariés des entreprises adhérentes (IBM France et CE, Restaurant interentreprises IBM la Gaude, Altis Semiconductor, Dextran, Lenovo France, Infoprint Solutions), couverts de façon obligatoire par la Mutuelle, ne peuvent pas y souscrire. Dans un proche avenir (janvier 2012), la couverture obligatoire actuelle sera revisitée. C est seulement à partir de ce moment là que toutes les offres proposées par la Mutuelle pourront constituer un ensemble de briques complémentaires. Proches, voisins et connaissances, pourront souscrire à ces deux nouvelles offres dès janvier Comment s articulent les différents niveaux de remboursement? Le remboursement peut être pris en charge par différents acteurs. Le premier niveau de remboursement ou Régime Obligatoire (RO), est effectué par la Sécurité sociale, qui a fixé le tarif de convention (TC) avec les médecins, et en rembourse une partie. La partie qui reste alors à votre charge est appelée ticket modérateur (TM). Au deuxième niveau de remboursement ou Régime Complémentaire (RC), c est votre complémentaire santé qui intervient. Elle prend en charge, en fonction des soins pratiqués et du contrat souscrit, tout ou partie du ticket modérateur. Malgré cela, il peut vous arriver de penser que vous n êtes pas suffisamment remboursé. Le désengagement progressif de la Sécurité sociale et la hausse constante des frais de santé conduisent à un reste à charge de plus en plus important pour vous. Vous avez alors la possibilité de faire jouer un troisième niveau de remboursement, la Sur-complémentaire. En prenant une Sur-complémentaire santé, vous pourrez améliorer, pour un coût modique, les remboursements de façon à s approcher le plus possible des frais réel engagés. Votre Mutuelle, dans le cadre de la refonte de ses offres est fière de vous présenter ses nouvelles prestations comme peu d organismes peuvent vous le proposer. Isabelle Ricard Responsable du groupe «Stratégie de l offre» Sévéane : la plate-forme santé opérationnelle depuis le 18 janvier La plate-forme santé Sévéane, née du partenariat entre PRO BTP et Groupama, va permettre à l ensemble des 6 millions d assurés santé de ces deux Groupes de bénéficier de services à valeur ajoutée, en optique comme en dentaire, tout en limitant leur reste à charge. Un nouveau portail Internet facilite le dialogue et la gestion des dossiers avec les 5000 opticiens et chirurgiens dentistes partenaires. Par exemple, pour l optique, les opticiens partenaires de Sévéane proposent un large choix de montures et de verres de qualité à des prix négociés. Cette réalisation d envergure - entre une Institution de Prévoyance et un Assureur - illustre de manière forte le partenariat entre deux Groupes qui partagent les mêmes valeurs et placent les assurés au centre de leurs préoccupations, avec un même souci de la maîtrise des dépenses de santé. L Assemblée Générale de la Mutuelle du personnel IBM du 16 juin 2010 a été informée du projet d adhésion à Sévéane qui devrait se concrétiser en février 2011 pour l optique et le devis dentaire. Elisabeth Morisseau, Médecin du travail Facturation abusive des radiologues Attention! Nous avons quelques demandes d adhérents pour des factures de 3 à 14 pour le stockage d une image informatique de votre «radio» dans leur système ; après avoir été acceptée par la Sécurité sociale (à hauteur de 4 ), cette facturation a été déclarée illégale par le Conseil d Etat. Autrement dit, vous devez refuser ce type de facturation lorsque votre radiologue vous présente la facture. Que se passe-t-il sinon? 1. La Sécurité sociale ne prend pas en charge ; 2. si c est un acte déclaré HN (Hors Nomenclature) par le professionnel, la Mutuelle ne prend pas en charge ; 3. si c est un acte déclaré, par le professionnel, «dépassement» (autorisé seulement pour les médecins en secteur 2), la Mutuelle ne peut pas prendre en charge un dépassement pour stockage d image étant donné l arrêté du Conseil d Etat. Enfin, sachez que, certains radiologues expliquent qu ils facturent cet acte au titre de l article R du Code de la Santé. Cet article précise simplement que le professionnel doit conserver les données nécessaires au suivi du patient. Lié à l arrêté du Conseil d Etat, cet article signifie que le professionnel doit conserver ces données SANS FACTURATION. Si vous réglez cette facture, elle ne pourra pas être prise en charge par la Mutuelle.

6 SANTE Maladie Coeliaque et intolérance au gluten La Maladie Coeliaque (MC) est une maladie inflammatoire du tube digestif caractérisée par une intolérance au gluten constituant protéique majeur des farines de céréale (blé, seigle, orge). Elle se définit par trois critères : un syndrome de malabsorption intestinale déclenché par le gluten, une atrophie villositaire de la muqueuse intestinale (Ce sont des replis de la paroi intestinale, très minces, permettant aux nutriments de passer facilement vers le sang), une guérison des signes cliniques et histologiques sous régime sans gluten. Il s agit d une maladie relativement fréquente (de 0,5 à 2/1000 en Europe) qui est largement sous-estimée en raison de nombreuses formes cliniques peu évocatrices. La MC est possible à tout âge (même après 65 ans) mais elle est plus fréquente entre 6 et 12 mois, entre 2 et 5 ans, et vers 35 ans. La forme classique révèle la maladie chez environ un patient sur deux. Les malades présentent une diarrhée chronique, un amaigrissement et un ballonnement abdominal. La diarrhée chronique est inconstante et certains malades viennent même consulter pour une constipation. L amaigrissement est habituel, son importance dépend de l importance de la malabsorption. Un malade sur six présente un surpoids. Les ballonnements sont fréquents et peuvent conduire au diagnostic de troubles fonctionnels intestinaux. Les douleurs abdominales sont généralement diffuses et modérées. Les formes à présentation extradigestive sont de plus en plus fréquemment observées. Les signes digestifs sont absents ou au deuxième plan. L asthénie, la dépression, la petite taille, les modifications de la numération-formule sanguine (anémie), l ostéopénie, l hypocalcémie, l hyposidérémie, l aphtose récurrente, l élévation inexpliquée des transaminases, les arthrites périphériques, l aménorrhée, la stérilité doivent faire penser à la MC. Les formes silencieuses sont définies par l existence d une atrophie villositaire totale sans symptôme. On ne sait pas pourquoi certaines MC sont symptomatiques et d autres non, mais l exposition à de grandes quantités de gluten pendant la petite enfance pourrait favoriser l expression clinique de la maladie. La MC est le fruit de la rencontre entre un antigène alimentaire, la gliadine et les autres substances a p p a r e n t é e s, et un individu g é n é t i q u e m e n t prédisposé. La gliadine stimule les lymphocytes T qui induisent la plupart des anomalies muqueuses caractéristiques de la MC. calendrier SePTEMBRE 13 septembre : Journée mondiale des premiers secours 21 septembre : Journée mondiale de la maladie d Alzheimer 29 septembre : Journée mondiale de la surdité OCTOBRE 1 er octobre : Journée internationale des personnes âgées 9 octobre : Journée mondiale du handicap 17 octobre : Journée mondiale du don d organes Le traitement repose sur un régime alimentaire dépourvu de gluten (blé, seigle et orge, céréales toxiques chez les patients atteints de MC). Les qualités gustatives des pains, farines et pâtisseries sans gluten se sont beaucoup améliorées. Malgré ces progrès, le régime sans gluten représente toujours une contrainte importante. Les repas pris en collectivité ou au restaurant sont à risque et nécessitent une vigilance de tous les instants de la part des malades. Aussi, le concours d une diététicienne entraînée est indispensable à l instauration et au suivi du régime sans gluten. L amélioration clinique se dessine dès les premières semaines de régime sans gluten, l amélioration biologique dans les 3 mois suivant son instauration. La repousse villositaire est complète un an après le début du régime sans gluten. Que fait la Mutuelle? Le médecin décide ou non de la prise en charge Sécurité sociale. Alors la Mutuelle complète si nécessaire à hauteur du Ticket Modérateur. Dr Elisabeth Morisseau, Médecin du travail En savoir plus : L Association française des intolérants au gluten (www. AFDIAG.org) met à la disposition des patients une documentation et des conseils. Bulletin Périodique Impression : KORUS EDITION 39, rue de Bréteuil - BP Eysines Cedex Directeur de la publication : Michel Peiger Rédacteur en chef : Jean-François Pothée, Secrétaire de rédaction : Philippe Schneider, Maquette, frappe et mise en page : Mutuelle du personnel IBM