TARIF PROMOTIONNEL PORTES D'ENTREE COMPOSITE "RT DOORS" Prix nets HT

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1 TARIF PROMOTIONNEL PORTES D'ENTREE COMPOSITE "RT DOORS" Prix nets HT

2 OFFRE DE PRIX NETS HT PORTES D'ENTREE COMPOSITE "RT DOORS" Valable à compter du 20 Septembre 2012 VISUEL DESIGNATION PORTES - 60mm PRIX NETS HT Collection "LES CLASSIQUES" Porte d'entrée MIMOSA 01 Lisse Imprimé delta clair Porte d'entrée AZALEE 02 Veiné Imprimé delta clair 980 Porte d'entrée AZALEE 04 Veiné Imprimé delta clair Collection "LES MODERNES" Porte d'entrée ABRICOT Veiné + Pièces Inox Porte d'entrée VERMEIL Lisse 980

3 Sablage uni / vitrage PLUS VALUE 21 Croisillons blancs ou laiton / vitrage Cimaise Double Rejet d'eau Barre de Tirage (longueur 500 mm) / porte Garniture sur rosace PO4 intérieure + serrure à engrenage Barre de Tirage (Longueur 700 mm) / porte Garniture sur rosace PO4 intérieure + serrure à à engrenage DESCRIPTIF TECHNIQUE Porte épaisseur 60 mm Ame isolante en polyuréthane injectée sans HCFC Dormant bois épaisseur 60 mm Double joint sur ouvrant et dormant Seuil aluminium à rupture thermique de 20 mm (norme handicapée P.M.R.) Dimensions : Minimum : L 858 mm x 2101 mm Maximum : L 1028 mm x 2201 mm Gamme "LES CLASSIQUES" 2 parements composites avec décor mouluré Gamme "LES MODERNES" 2 parements composites avec décor rainuré sur la face extérieure et lisse sur face intérieure Quincaillerie standard Garniture sur plaque Aspect Inox F9 (PO2) de chez HOPPE référence ATLANTA, Cylindre nickelé 40/40. Serrure 5 points automatique de chez FERCO, paumelles réglables 3D OTLAV + caches paumelles. Composition vitrage porte Gamme "LES CLASSIQUES" : Triple vitrage épaisseur 45 mm, face extérieure feuilletée 33/2, face intérieure imprimé Delta Clair. Informations complémentaires Prix valables jusqu'au 31 décembre 2012 sauf variation imprévisible du coût de nos matières premières ou autres éléments de nos fournisseurs. Ces prix ne sont pas cumulables avec les plus values de notre tarif actuellement en vigueur.

4 NUANCIERS TEINTES STANDARDS GRANITEES TEINTES BLANC PVC LISSE TEINTES BOIS OPTIONS PORTES BICOLORES

5 PERFORMANCES RT DOORS Portes Complètes CLASSIQUE MODERNE Porte avec Ouvrant Standard (Dormant Bois) Coefficient Ud W/m².K (Dormant PVC) Porte avec Ouvrant Sur-Mesure (Mini - Maxi) (Dormant Bois) (Dormant PVC) Mimosa 01 1,3 1,4 1,4-1,5 1,5-1,6 AEV Coefficient Acoustique RW (C; C tr ) Porte ép. 60mm Azalée 02 1,0 1,1 1,0-1,2 1,1-1,3 28 (-2;-3) db Azalée 04 1,4 1,4 1,4-1,5 1,5-1,6 Abricot 0,9 0,9 0,9-1,1 1,0-1,2 Vermeil 0,9 0,9 0,9-1,1 1,0-1,2 A*2 E*7B V*C2 (1) (1) : Essais réalisés par une entreprise partenaire La quasi-totalité des portes présentées répondent aux exigences de la RT 2005 actuellement en vigueur. l'isolation de la porte. Les coefficients de nos portes sont inférieurs à 1,4 W/m².K pour 86% de nos modèles cotes standards. Le coefficient U désigne le flux de chaleur entre deux environnements. Plus le coefficient U (W/m².K) est faible, meilleure est l'isolation de la porte. Les coefficients de nos portes sont inférieurs à 1,4 W/m².K pour 86% de nos modèles cotes standards. Le classement AEV caractérise les critères d'étanchéité auxquels doit répondre une porte d'entrée. Ce classement défini l'étanchéité de la porte à l'air, à l'eau et au Vent. Il permet de choisir sa porte en fonction du lieu d'habitation (région, ville, campagne, hauteur au dessus du sol). Nos portes répondent au niveau d'étanchéité exigé pour une porte d'entrée. L'indice d'affaiblissement Acoustique caractérise l'affaiblissement du niveau sonore donné par la porte par rapport à la source d'émission. Plus l'indice est élevé, meilleure est l'isolation (db).

6 CONDITIONS GENERALES DE VENTE SIPA MENUISERIES 1- Commandes Toute remise de commande implique l adhésion sans réserve aux présentes conditions de vente. Les commandes, et notamment celles prises par nos commerciaux ou agents, ne deviennent définitives qu après notre acceptation formelle par retour de courrier ou fax. En outre, toute modification de commande en qualité, quantités et dimensions, ou toute annulation de commande devra intervenir dans un délai maximum de 48 heures à compter de l accusé réception de la commande. A défaut, il sera procédé à la facturation pure et simple de la demande initiale. Les prix sont révisables à tout moment en fonction du coût des matières premières ou fournitures annexes. SIPA est en droit de refuser toute commande qui présenterait un caractère anormal quant à ses standards de fabrication, et quant aux délais de règlement et quantités sollicitées au regard des conditions habituelles de SIPA. 2- Délais et conditions de livraison Les délais de livraison n ont qu un caractère purement indicatif. Les retards éventuels, quelles qu en soient les causes, ne donnent en aucun cas le droit à l acheteur d annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. La livraison donnera lieu à l établissement d un bon de livraison en trois exemplaires, l un remis au destinataire, l autre au transporteur et le dernier à SIPA par l intermédiaire du transporteur. En cas d impossibilité de livraison d une marchandise dans le délai prévu, le prix indiqué sur la commande sera garanti pour une durée de trois mois à compter du jour de son émission. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, même si elles sont expédiées franco de port. Dans le cas de marchandises perdues ou tout autre dommage subi, afin de palier à tout litige, il appartient au destinataire ou réceptionnaire de procéder aux constatations, de prendre les mesures légales au moment de la signature du bon de livraison, et d effectuer tout acte nécessaire à la conservation des recours dans les formes et délais légaux, faute de quoi aucun recours ne pourra être exercé contre SIPA. A défaut de demande expresse de la part du Client, la livraison est exécutée par le moyen de transport de notre choix. SIPA se réserve la possibilité d effectuer des livraisons partielles sans que le Client ne soit en possibilité de les refuser. 3- Prix et modalités de règlement Conformément à la législation en vigueur, SIPA établit une facture correspondant à la livraison au jour de la réalisation de la vente en double exemplaire. Par dérogation aux dispositions de l article 1583 du Code Civil, la réalisation de la vente intervient au jour de la livraison. L acheteur est tenu de conserver un exemplaire de la facture qui lui est remis au moment de la livraison ou qui lui est envoyée. SIPA est réglé de ses marchandises à la commande hors accord spécifique avec le Client dans le respect de la réglementation sur les délais de paiement. Lorsque le paiement n est pas intervenu à la date indiquée, la somme due en vertu de la facture est augmentée d une pénalité égale à un montant équivalent à celui qui résulte de l application d un taux égal à 3 fois le taux d intérêt légal. Lorsque le crédit du Client se détériore ou en cas de procédures collectives ou similaires, SIPA se réserve le droit, même après exécution partielle d une commande, d exiger des garanties ou annuler le solde des commandes en note de l acheteur considéré. Toute somme dont l acheteur est redevable envers nous, devient alors immédiatement exigible. 4- Résolution Tout événement échappant à notre contrôle (cas de force majeure, grève, fait de tiers, impossibilité d approvisionner ) ou la survenance de tout fait ou tout événement empêchant, retardant ou rendant simplement plus onéreux ou impossibles nos engagements constituent une cause de suspension ou de résiliation des nos obligations sans pouvoir donner lieu à dommages et intérêts. 5- Clause de réserve de propriété et propriété intellectuelle SIPA conserve la propriété des biens vendus jusqu au paiement effectif de l intégralité du prix en principal et accessoire. Le défaut de paiement de l une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transport à l acheteur des la livraison des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu il pourrait occasionner. En cas de saisie opérée par des tiers sur ces marchandises, le Client est tenu d en informer immédiatement SIPA de façon à ce que cette dernière puisse faire valoir ses droits. La reprise des marchandises en application de cette clause entraîne de plein droit résolution de la vente, les acomptes versés restent acquis à SIPA. SIPA revendique la propriété intellectuelle et matérielle de ses produits. La vente de notre produit n autorise pas le Client à faire usage de nos marques. 6- Stockage et pose La technicité de nos produits et les conditions de transport, stockage et pose nécessite des réglages pour le bon fonctionnement des produits qui doivent être effectués par le Client avant et après pose. Le non respect de ces dispositions constitue une cause de déchéance de la garantie accordée. 7- Garantie SIPA garantit ses marchandises contre les vices cachés et les défauts de fabrication conformément à la législation en vigueur. Le délai de garantie commence à courir à compter du jour où le matériel a quitté ses entrepôts. Sûr de la qualité de ses produits, SIPA offre à ses Clients une garantie commerciale complémentaire d une durée de 10 ans. Cette garantie concerne les parties fixes de la menuiserie (dormant et ouvrant) hors pièces mécaniques et vitrage. La garantie est limitée au remplacement des pièces défectueuses et cesse si le matériel a été utilisé de manière anormale (mauvais entretien, pose ou réparation mal faite par le Client etc ). Pour pouvoir bénéficier de cette garantie, le Client devra aviser sans délai et par lettre recommandée avec accusé réception SIPA et permettre au SAV de procéder aux expertises nécessaires. Aucun produit ne peut nous être retourné sans notre acceptation préalable et écrite. 8- Attribution de Juridiction Tout litige relatif à la présente, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, serait, à défaut d accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de DOUAI.