CARAGOUDES Canton de Caraman 241 habitants

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1 Canton de Caraman 241 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 8 juillet 2008 Code INSEE : Code postal : Surface : 830 ha Intercommunalité : communauté de communes Cœur Lauragais Sénéchaussée : Lauragais Élection : Caraman Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Loup Historique : Cédals (alias Falgayrac) et Saune sont communes éphémères en 1790 puis rattachées à Caragoudes. Date de la précédente inspection : 31 août 1959 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 6 mai-1856, 17 février. Registre relié dos cuir vert, non paginé 1 Mi D , 11 mai-1888, 15 avril. Registre relié dos cuir vert, non paginé 1 Mi D , 22 mai-1911, 29 mars. Registre relié pleine toile noire, non paginé dos arraché 1 D , 25 juin-1976, 8 février. Registre relié pleine toile noire non paginé dos arraché 1 D , 4 décembre-2001, 6 juillet. Registre relié pleine toile bleue, 124 folios 1 D , 21 septembre-en cours. Registre relié pleine toile bleue 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 1974, 1990, 1992, 1996, 10 juillet-en cours de mise à jour (les arrêtés sont conservés dans un classeur vert avec les extraits de délibérations) Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Saint-Loup 1 E 1 BMS, Registre relié dos cuir vert État civil moderne 1 E 1 NMD, 1793-an VIII. Registre relié dos cuir vert 1 E 2 NMD, an IX Registre relié dos cuir vert 1 E 3 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 4 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 5 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 6 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 7 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 8 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 9 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 10 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 11 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 12 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 13 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 14 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 15 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 16 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 17 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 18 NMD, Registre relié pleine toile beige 2

3 1 E 19 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 20 NMD, à relier 1 E 21 NMD, 2003-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 08 R 8 Numérisé 1 E 2 11 MI 08 R 9 Numérisé 1 E 3 11 MI 08 R 9 Numérisé 1 E 4 11 MI 08 R 9 Numérisé 1 E 5 11 MI 08 R 9 Numérisé 1 E 6 11 MI 08 R 9 Numérisé 1 E 7 11 MI 08 R 9 Numérisé 1 E 8 11 MI 08 R 9 Numérisé 1 E 9 11 MI 08 R 9 Numérisé 1 E MI 08 R 9 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population 1 Mi F 1 Listes nominatives, 1817, 1819, 1820, 1821, 1823, 1824, 1825, 1826, 1827, 1828, 1830, 1833, 1834, 1836, 1843, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, Mi F 2 Listes nominatives, 1906, 1921, 1931, F 3 Mouvements de la population, Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime Communauté de Caragoudes 1 Mi G 1 "Livre terrier", par N. Houlié, agrimenseur de Beauville, (copie faite en 1649), 163. Mutations jusqu'en Registre V-106 folios relié dos parchemin. En tête : préambule des impositions de la commune des Cedals, 1790, cahier Communauté de Falgayrac 1 Mi G 2 "Cadastre" de , par les arpenteurs Savanac, père et fils, du Bourg- Saint-Bernard. Mutations jusqu'en Registre relié dos toile noire, 107 folios 3

4 Communauté de Saune 1 Mi G 3 «Libre terrier, sive cadastre» de , par Raymond Cazeneufve, agrimenseur de Tarabel. Mutations jusqu'en Registre relié dos parchemin, folios Cadastre napoléonien 1 G 4 Atlas cadastral de G 5 État de sections, G 6 Matrice des propriétés foncières, G 7 Matrice des propriétés bâties, G 8 Matrice des propriétés bâties, G 9 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 10 Atlas cadastral de G 11 État de section 1 G 12 Matrice cadastrale 2 G. Matrices générales 2 G cahier 2 G cahiers Série K. ELECTIONS ET PERSONNEL 1 K. Élections Listes électorales 1 K , Élections politiques 1 K 2 Conseillers municipaux : procès-verbaux, listes d émargement, feuilles de pointage et affiche, K 3 Conseillers généraux : procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de pointage, K 4 Élections cantonales : listes d émargement et feuilles de pointage, 1958, K 5 Élections législatives : procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de pointage, K 6 Élections sénatoriales : procès-verbaux, K 7 Référendum : procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de pointage,

5 Élections socioprofessionnelles 1 K 8 Chambre d agriculture : listes électorales, procès-verbaux et feuilles d émargement, K 9 Chambre de commerce : listes électorales et affiche, K 10 Chambre des métiers : listes électorales, K 11 Tribunaux paritaires cantonaux et d arrondissement des baux ruraux. Elections des membres assesseurs : listes électorales, listes d émargement et procèsverbaux, K 12 Mutualité sociale agricole. Elections des membres du conseil d administration : feuilles d inscription et procès-verbaux, Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS S 1 Rôle de capitation des Cédals, feuille Autres fonds d archives Archives de l école Registres matricules des élèves, À Caragoudes, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5