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1 NOUVELLES EXTENSIONS GANDI (RE)FAIT LE.POINT NOUVELLES EXTENSIONS : GANDI (RE)FAIT LE.POINT 22 janvier h30 11h00 Campus Cluster Paris Innovation

2 PROGRAMME 9:00 9:45 Menaces et enjeux pour les marques Alexandre NAPPEY, avocat au cabinet FIDAL et expert accrédité auprès de l'ompi Chloé RAMA, Juriste (Gandi) 9:45 10:30 Marketing et SEO, comment exploiter les nouvelles extensions? Matthieu LADIRAY, Consultant en Marketing web (Tacticweb) Sophie GIRONI, Directrice de la Communication (Gandi) 2

3 ! PAS DE 3G? PAS DE PANIQUE : WIFI DISPONIBLE! RÉSEAU : ANTICAFE MOT DE PASSE : bienvenue 3

4 9:00 9:45 MENACES ET ENJEUX POUR LES MARQUES

5 INTERVENANTS Chloé RAMA Juriste Alexandre NAPPEY Avocat 5

6 1 HISTORIQUE

7 LE PROJET DE CRÉATION DE NOUVELLES EXTENSIONS 20 juin 2011 Adoption et vote du projet par le Conseil d'administration de l'icann Adoption de l Applicant Guidebook qui encadre tout le processus de candidature et fixe les conditions d'accès 7

8 LE PROJET DE CRÉATION DE NOUVELLES EXTENSIONS LES CANDIDATURES 1930 candidatures initiales 1541 sont toujours actives 1409 nouvelles extensions sont demandées 8

9 LE PROJET DE CRÉATION DE NOUVELLES EXTENSIONS INITIAL EVALUATION un barrage filtrant que chaque candidature devait franchir Contrôle, vérification et évaluation de chaque candidature : Commentaires par toute personne le désirant Avertissements gouvernementaux Arbitrage international sur plaintes de concurrents Commentaires de l'objecteur indépendant 9

10 LE PROJET DE CRÉATION DE NOUVELLES EXTENSIONS TYPOLOGIE 1/2 Génériques Marques Géographiques Communautés 10

11 LE PROJET DE CRÉATION DE NOUVELLES EXTENSIONS TYPOLOGIE 2/2 116 candidatures IDN scripts 12 en chinois : < 旅 行. 移 动 > pour < voyage.mobi > en arabe : < سيارة. شبكة > pour < voiture.réseau > 11

12 LE PROJET DE CRÉATION DE NOUVELLES EXTENSIONS TLD OUVERTS ,000,000 candidatures à des extensions ouvertes à toute personne candidatures actives en Sunrise ou Go Live noms de domaine enregistrés Les brand TLD, type ".SAMSUNG", ".TOTAL", etc. sont un univers à part. 12

13 PHASES DE LANCEMENT D UNE NOUVELLE EXTENSION 13

14 CHIFFRES SUR LE MARCHÉ MONDIAL 1.COM 2.TK 3.DE 4.NET 5.CN 6.UK 7.ORG 8.RU 9.INFO 10.NL 14

15 2 CHIFFRES CLÉS

16 CHIFFRES-CLÉS extensions déléguées dossiers en attente dont des dossiers en contention set :.FOOD (3).BLOG (9).APP (13) contrats signés en décembre

17 RETRAIT DES CANDIDATURES 17

18 LES ENCHÈRES PUBLIQUES ET PRIVÉES ENCHÈRES PRIVÉES ENCHÈRES PUBLIQUES.FILM.BOOK.CLOUD.BUY.BABY.VIP.SALON.TECH? M $? M $? M $ 4,6M $ 3M $ 3M $ 5,1M $ 6,7M $ 18

19 3 STRATÉGIES D'ENREGISTREMENT

20 SE SENSIBILISER AUX OBSTACLES À L'ENREGISTREMENT TMCH LES PREMIUM TERMES RÉSERVÉS NAME COLLISION 20

21 DE NOUVELLES FAÇONS DE VENDRE EVITER L'APATHISME CONDITIONS D ENREGISTREMENT DMPL NAME COLLISION COÛT URS CONTENTION SET TMCH PREMIUM / RESERVED LIMITED REGISTRATION PERIOD 21

22 If you know the enemy and know yourself, you need not fear the result of a hundred battles. If you know yourself but not the enemy, for every victory gained you will also suffer a defeat. If you know neither the enemy nor yourself, you will succumb in every battle. SUN TZU, THE ART OF WAR, PART III - ATTACK BY STRATAGEM 22

23 ANTICIPER DANS UN CONTEXTE MONDIALISÉ Θφ Бг 23

24 PROTÉGER SES ACTIFS : L ÉVÉNEMENTIEL ET LE SPONSORING 24

25 LIBERTÉ D'EXPRESSION 25

26 DU PASSÉ NE PAS FAIRE TABLE RASE 26

27 KEEP CALM AND MONITOR 27

28 4 CONJONCTURES

29 USAGE OU SIMPLE PAGE PARKING 29

30 VALEUR A JOUTÉE DES NOUVELLES EXTENSIONS.HIV.ORGANIC.ONG /.NGO 30

31 LA SENSIBILISATION DU PUBLIC.PARIS.CLUB.IMMO.VOYAGE. .PHOTO 31

32 5 USAGES

33 USAGES BAPBAP.PARIS ULULE.PARIS IMPRO.PARIS 33

34 Géographiques.alsace.aquitaine.corsica.bzh.paris Avocat Evènementiel.events Sponsoring.golf.tennis Spécialités.sport.social.auction.condos.estate.tech.technology Corporates.corp.llc.spa.associates.lawyer.attorney.law 34

35 Géographiques (Filiales, pays prospects ).stockholm.london.paris Caractères non latins. 在 线.شبكة. Activités de sponsoring.green.bio.charity Corporate.furnitures.lighting.casa.maison.food.kitchen.store Corporate.ceo.llc.holding.support Marques ombrelles ikea.family 35

36 Géographiques.berlin.cologne.nagoya Réductions.coupon.coupons.discount Fidélisation.club e-commerce Evénementiels.christmas.events.blackfriday Secteur d activité.store.news.shop.contact.gift.gifts 36

37 .cab particulier.paris.bio.ski.blog.app.recipes 37

38 LE SECOND ROUND 1930 candidatures publiées Juin Premières délégations de new gtlds Octobre 67% des contentions sets déjà traitées Début Expected date pour les new gtlds contentions sets Fin Janvier Ouverture des dépôts de candidatures pour les new gtlds Octobre 404 new gtlds délégués 1168 candidats invités à signer des contrats de Registre Début Derniers tests de pré-délégation du 1er Round Mi-2017 Nouvelles délégations 2e Round 38

39 6 LA TRADEMARK CLEARINGHOUSE (TMCH)

40 LA TRADEMARK CLEARINGHOUSE (TMCH) Bénéficier d un droit d enregistrement prioritaire (SUNRISE) Bénéficier d un service d alerte en cas de tentative d enregistrement abusif ou d enregistrement abusif (TRADEMARK CLAIM SERVICES). Résolution des litiges : la suspension des noms déposés en fraude, via la Uniform Rapid Suspension (URS). 40

41 TMCH : CRITÈRES D ÉLIGIBILITÉ Marque Marque validée par une décision de justice Traité international Coût 150$ par marque enregistrée pour un an (frais éventuels de conseil exclus) 41

42 TMCH : QUAND S ENREGISTRER? AVANT le lancement d une nouvelle extension ou Titulaire de marques Analyse des marques Préparation des demandes d inscription Agent TMCH PENDANT le lancement des nouvelles extensions TMCH SMD SMD Demandes d inscription 42

43 7 LES MÉCANISMES DE BLOCAGE

44 LES MÉCANISMES DE BLOCAGE (DPML ) 1/4 Un mécanisme de prévention pour les titulaires de marques. Bloquer les enregistrements de noms de domaine. Couvre 230+ new gtlds : 200+ Donuts, 30+ Rightside et les autres!!! Flexibilité : Les titulaires de droits conservent leur faculté d enregistrer des noms de domaine (Override) Simplicité : 1 seul enregistrement TMCH 44

45 LES MÉCANISMES DE BLOCAGE (DPML ) 2/4 Le «block» DPML doit correspondre étroitement à la marque déposée telle qu elle est enregistrée dans la TMCH GENRE MARQUE DÉPOSÉE «BLOCK» DPML VALIDE? «exact match» Total total «contains» Amex macarteamex alternatif? Canal Plus Canal+ 45

46 LES MÉCANISMES DE BLOCAGE (DPML ) 3/4 DPML : Protège ceux qui possèdent une marque déposée contre le «cybersquatting» de façon beaucoup moins chère que les enregistrements défensifs individuels Puissant et efficace Permet de protéger la marque et / ou les termes qui contiennent la marque à travers tous les TLD Donuts Flexible Protège la marque sans empêcher la possibilité d enregistrer des noms spécifiques pendant ou après la période Sunrise Simple Un achat protège la marque pour une période de 5 ans sans l intervention de votre équipe technique 46

47 LES MÉCANISMES DE BLOCAGE (DPML ) 4/4 LES LIMITES Domaines déjà enregistrés Donc, plus il est activé tôt, plus il est efficace Noms de domaine «premium» Une sélection limitée dans chaque TLD : orange.fruit orange.company Marques courtes 1 et 2 lettres non admissible 3 lettres uniquement en tant que «exact match» 47

48 8 RÈGLEMENT DES LITIGES

49 LES SOURCES DE CONFLIT: DIFFÉRENCES ENTRE LES MARQUES ET LES NOMS DE DOMAINE Obtention MARQUE Enregistrée par une administration nationale ou régionale NOMS DE DOMAINE Réservé auprès d un Registre via un Registrar Distinctivité Oui, obligatoire Non Conformité à l ordre public Oui, obligatoire Non Portée géographique Principe de territorialité Portée internationale Réglement des litiges Majoritairement devant les juridictions judiciaires Majoritairement via des procédures extrajudiciaires Statistiques (source WIPO) (dans le monde) 49

50 RÈGLEMENT DES LITIGES LA PROCÉDURE UDRP (UNIFORM DISPUTE RESOLUTION POLICY) Qui peut engager une procédure UDRP? Le titulaire d un droit sur une marque Marque d usage, noms patronymiques et pseudonymes célèbres À l encontre de quels signes? Les noms de domaine uniquement Pas tous les noms de domaine Pas les autres signes numériques : usernames de réseaux sociaux 50

51 RÈGLEMENT DES LITIGES LA PROCÉDURE UDRP (UNIFORM DISPUTE RESOLUTION POLICY) Les principes qui régissent la procédure UDRP Le(s) nom(s) de domaine est (sont) identiques(s) ou semblable(s) au point de prêter à confusion avec une marque de produits ou de services sur laquelle le requérant a des droits Le titulaire du (ou des) nom(s) de domaine objet du litige ne jouit d aucun droit ou intérêt légitime qui s y rattache Le nom de domaine a été enregistré et est utilisé de mauvaise foi 51

52 L INTERVENTION EXTRA-JUDICIAIRE LA PROCÉDURE UDRP (UNIFORM DISPUTE RESOLUTION POLICY) Les issues possibles Favorables au requérant : transfert ou radiation Favorable au défendeur : rejet ( + éventuellement «reverse domain name hijacking») Les recours Possibilité de contester la décision administrative Juridiction compétente : première instance (autonomie de la procédure administrative) 52

53 L INTERVENTION EXTRA-JUDICIAIRE LA PROCÉDURE UDRP (UNIFORM DISPUTE RESOLUTION POLICY) S applique à certains cctlds Surtout, d autres pays ont adopté des procédures directement inspirées de l UDRP Ex: Belgique, Suède, Royaume-Uni, Chine, Suisse, USA, Inde Une telle procédure fait en revanche cruellement défaut dans certains pays majeurs: Allemagne, Russie 53

54 PROCÉDURE URS (UNIFORM RAPID SUSPENSION) 1/2 Champ d application Nouvelles extensions Marque Nom de domaine identique ou similaire Procédure National Arbitration Forum (NAF) et ADNDRC 1 expert Plainte limitée à 500 caractères - Langue anglaise 54

55 PROCÉDURE URS (UNIFORM RAPID SUSPENSION) 2/2 Conditions d exercice 3 conditions de la procédure UDRP 1 nouvelle condition : citer les produits / services de la marque sur laquelle la plainte est fondée et preuve d usage (sauf si marque déclarée TMCH) NB : présomption de mauvaise foi car notification du défendeur au moment du dépôt Intérêt Procédure accélérée (14 jours en moyenne) Suspension du nom de domaine litigieux Appel possible 55

56 CYBERSQUATTING HYPOTHÈSES DE RIPOSTES SUIVANT LA PROTECTION DE LA MARQUE Marque déclarée TMCH Enregistrement frauduleux d un nom de domaine Notification au tiers de l existence d un droit Notification du titulaire de la marque * Procédure URS Suspension * Limitée à 90 jours maximum. Nom de domaine identique (contenant? approchant? ) à la marque Procédure UDRP Transfert ou radiation Marque non déclarée Enregistrement frauduleux d un nom de domaine Découverte de l enregistrement Procédure UDRP Transfert ou radiation 56

57 TABLEAU COMPARATIF URS & UDRP URS UDRP DÉLAI ~ 20 jours ~ 60 jours COÛT USD A partir de USD TITULAIRE DE L ACTION CONDITIONS Titulaires de marques Nom de domaine identique ou semblable à la marque Absence de droit ou d intérêt légitime du réservataire Enregistrement et usage du nom de domaine de mauvaise foi Usage des produits/services de la marque Titulaires de marques Nom de domaine identique ou semblable à la marque Absence de droit ou d intérêt légitime du réservataire Enregistrement et usage du nom de domaine de mauvaise foi EFFETS Suspension Radiation ou Transfert APPEL Oui Non 57

58 PROCÉDURE UDRP : QUELLES ÉVOLUTIONS? UDRP (chiffres WIPO uniquement) : 2634 procédures engagées (plus 10%) Environ 85 % de décisions de transfert / radiation < 10% de new gtld concernées BILAN JURISPRUDENCE 2014 URS : 200+ procédures engagées Environ 90% de décisions de suspension Une jurisprudence amenée à évoluer : vers une possible prise en compte de l extension dans l appréciation du risque de confusion? exemple : CANYON.BIKE 58

59 PROCÉDURES PDDRP ET RRDRP Outils de niveau supérieur : Procédures complémentaires dans les activités de conformité de l ICANN Registry Agreement Registrar Accreditation Agreement Registries Registrars Registrants Registry-Registrar Agreement 59 Registrant Agreement

60 PROCÉDURES PDDRP ET RRDRP CONDITIONS Procédures exclusives l une de l autre Comportement fautif du registre Comportement positif dans le fonctionnement ou l utilisation du Gtld de nature à causer une atteinte à une marque Non respect de l accord d enregistrement Gild Non respect des restrictions d enregistrement 60

61 Procédure PDDRP PROCÉDURES PDDRP ET RRDRP Titulaire de marque PLAINTE Fonctionnement Utilisation du gtld Opérateur Registre Procédure RRDRP Dépôt préalable revendications RRPRS Institution établie * PLAINTE Non respect des restrictions d enregistrement * Institution associée à une communauté définie en lien avec l extension en cause Opérateur Registre 61

62 LES MÉCANISMES DE DÉFENSE POST DÉLÉGATION Offrir aux tiers lésés par la conduite d un Registre un recours alternatif Un panel d experts indépendants est nommé et détermine si le Registre est fautif et propose des recours à l ICANN pour corriger la faute TPDDRP «Trademark Post Delegation Dispute Reolution Policy» : un Registre se rend complice d une infraction au droit des marques que ce soit au 1er ou au second niveau RRDRP «Registry Restrictions Dispute Resolution Policy» : Possibilité de porter plainte contre un Registre lorsque qu il propose une extension qui est d origine communautaire, sous conditions restrictives, et ne remplirait pas ses obligations 62

63 AUTRES MÉCANISMES PARTICULIERS DE RÈGLEMENT DES LITIGES DANS LES NOUVELLES EXTENSIONS Règlement à l amiable : Complaint Resolution Service (.RICH, ), cas d abuse également compris (phishing, malware, ) Règlement des litiges ad hoc : ex.archi via un prestataire tiers (arbitrage) via le site du Registre (formulaire en ligne pour dénoncer un tiers qui aurait enregistré un.archi et qui ne serait pas architecte) 63

64 ? DES QUESTIONS?

65 PROGRAMME 9:00 9:45 Menaces et enjeux pour les marques Alexandre NAPPEY, avocat au cabinet FIDAL et expert accrédité auprès de l'ompi Chloé RAMA, Juriste (Gandi) 9:45 10:30 Marketing et SEO, comment exploiter les nouvelles extensions? Matthieu LADIRAY, Consultant en Marketing web (Tacticweb) Sophie GIRONI, Directrice de la Communication (Gandi) 65

66 9:45 10:30 MARKETING ET SEO, COMMENT EXPLOITER LES NOUVELLES EXTENSIONS?

67 NOS EXPERTS Matthieu LADIRAY Consultant en marketing web Sophie GIRONI Directrice Communication 67

68 COMMENT TIRER BÉNÉFICE DES NOUVELLES EXTENSIONS DANS SA STRATÉGIE DE RÉFÉRENCEMENT?

69 Google tentera de positionner des nouvelles extensions (TLD) de façon appropriée, mais une nouvelle extension n aura aucune préférence initiale par rapport à un.com, et cela ne devrait pas changer à l avenir. ( ) MATT CUTTS, GOOGLE 69

70 1 COMPRENDRE LE RÉFÉRENCEMENT NATUREL

71 LES PRINCIPAUX CRITÈRES DE POSITIONNEMENT Optimisation du positionnement d un site dans les résultats des moteurs de recherche = SEARCH ENGINE OPTIMIZATION Essentiellement basé sur la définition des mots clés stratégiques, i.e. les expressions qui seront recherchées par les internautes 71

72 LES PRINCIPAUX CRITÈRES DE POSITIONNEMENT Plus de 200 critères pour définir la position d une page sur une requête! Critères «on page» Critères «off page» Richesse et organisation des contenus, liens internes, balisage sémantique, vitesse de chargement des pages, nom de domaine et URLs Popularité du site, nombre, source et qualité des liens entrants, univers sémantique de sites réferrents, etc 72

73 LES PRINCIPAUX CRITÈRES DE POSITIONNEMENT URL NDD Le nom de domaine est pris en compte dans le calcul du positionnement d un site sur une requête donnée Critères confirmés: âge du nom de domaine, présence du mot-clé principal, durée d enregistrement, historique, publicité du Whois, extensions géographiques 73

74 2 UTILISER LES NOUVELLES EXTENSIONS

75 PAS DE BONUS MAIS DES USAGES INTÉRESSANTS Optimiser le référencement par la géolocalisation BOULANGERIE-DUPONT.PARIS SERRURERIE-MARTIN.ALSACE FRANCHISE-VETEMENT.BRUSSELS Ajouter un mot-clé à un nom de domaine de type «marque» AGENCE-DUVAL.IMMO VANESSA-DURAND.BOUTIQUE JOHN-DOE.TATTOO 75

76 PAS DE BONUS MAIS DES USAGES INTÉRESSANTS Créer des sites spécifiques à partir d un site généraliste PETITES-ANNONCES.STUDIO COVOITURAGE.BZH MARQUEDEGRANDEDISTRIBUTION.BIO Faciliter la mémorisation d une marque MARQUE.SOFTWARE AGENCE.CONSULTING CABINET.EXPERT 76

77 3 RETENIR L ESSENTIEL

78 RÉFLÉCHIR AVANT D AGIR Pas de bonus, mais optimisation possible à la condition : 1 de bien connaître ses mots-clés stratégiques 2 de veiller à optimiser l ensemble des critères 3 d évaluer l aspect stratégique de son référencement 78

79 ? DES QUESTIONS?

80 DEMANDEZ VOTRE EXEMPLAIRE! LIVRE BLANC NOUVELLES EXTENSIONS GANDI (RE)FAIT LE.POINT 80

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