RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE 3-12 ANS

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1 w w w. v i l l e - r i s - o r a n g i s. f r SERVICE EDUCATION ENFANCE Mairie - Place du Général de Gaulle Tél : contact@ville-ris-orangis.fr RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE 3-12 ANS

2 Sommaire Page 3 : GÉNÉRALITÉS APPLICABLES À TOUTES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES I - Préambule II - Participations financières III - Assurance/responsabilité IV - Santé V - Règles de vie Page 6 : LES PRESTATIONS SOUMISES À PRÉ-INSCRIPTION I - Centres les loisirs Page 11 : LES PRESTATIONS SANS PRÉ-INSCRIPTION I - La restauration II - Les accueils pré et post scolaires III - Les ateliers du soir (études) Page 17 : TARIFS GÉNÉRAUX Page 18 : TARIF PROTOCOLE ACCUEIL INDIVIDUALISÉ (PAI) Page 19 : NUMÉROS DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES 2

3 A. GÉNÉRALITÉS APPLICABLES A TOUTES LES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES I. PRÉAMBULE Les activités périscolaires (cantine, accueil du matin et du soir, ateliers du soir, CELE et CLP) sont gérées par la municipalité. Elles sont ouvertes aux enfants scolarisés dans toutes les écoles maternelles et élémentaires de Ris-Orangis. Les équipes d animation veillent à la sécurité physique et affective de l enfant dans un cadre de vie adapté à ses besoins. Elles proposent des activités diversifiées qui tiennent compte de l âge et des attentes de chaque enfant dans le respect du libre choix de ses activités et de son rythme. II. PARTICIPATIONS FINANCIÈRES 1) CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL, FIXATION DES TARIFS Les tarifs sont révisés et approuvés annuellement par le Conseil municipal. La participation financière dépend du quotient appliqué à chaque famille. Celui-ci doit être impérativement recalculé chaque année au mois de janvier. Le calcul doit se faire en Mairie, au service scolaire (place du Général de Gaulle) ou en Mairie annexe (34 rue de la Fontaine) entre le 1 er et le 31 janvier. Si vous ne faites pas calculer votre quotient, la tarification maximale (tranche H) sera directement appliquée. Si le calcul du quotient familial n a pas été effectué avant le 31 janvier et qu il est calculé après cette date, seule la facture en cours sera modifiée (pas d effet rétroactif). Les pièces administratives à fournir pour le calcul du quotient familial : - certificat de scolarité pour les enfants de plus de 16 ans - livret de famille ou les extraits d actes de naissance - jugement de divorce ou de séparation - avis d imposition N-2 (2 avis en cas de vie maritale) - trois dernières fiches de paie ou la notification des ASSEDICS ou le relevé d indemnité journalière ou la notification de la Caisse d Allocations Familiales pour les bénéficiaires du RSA - justificatif de domicile de moins de 3 mois : uniquement quittance EDF, GDF, France Télécom, quittance de loyer - notification des allocations familiales - les personnes hébergées : attestation d hébergement sur l honneur fournie par l hébergeant + justificatif de domicile de l hébergeant - pour les personnes à leur compte : bilan d activité de l année N-2 Si la situation familiale change au cours de l année (naissance, perte d un emploi ), il est possible de réactualiser le calcul du quotient familial. 3

4 2) MOYENS DE PAIEMENT - Carte bancaire - Prélèvement automatique - Télépaiement sur le site de la ville - Chèque - Espèces - CESU (activités périscolaires : accueil matin et soir, CELE et CLP avec repas, petite enfance) - Chèques vacances (colonies) - Bon CAF (colonies) - Chèque comité d entreprise (colonies et classes de découvertes) Possibilité de faire un échéancier sur 3 mois maximum (sur présentation du dernier bulletin de salaire), à solder avant le départ, pour les colonies et les classes de découverte. III. ASSURANCE / RESPONSABILITÉ Conformément à la réglementation, la ville de Ris-Orangis est assurée en responsabilité civile.les parents doivent souscrire une assurance garantissant d une part, les dommages dont l enfant serait l auteur (responsabilité civile), d autre part, les dommages qu il pourrait subir (assurance individuelle accidents corporels). Les animateurs des accueils périscolaires ne sont pas responsables des vêtements ou effets personnels perdus, volés ou détériorés. Il est conseillé de ne donner aux enfants ni objet précieux (bijoux, jeux électroniques ) ni argent, de marquer tous les vêtements au nom de l enfant. 4

5 IV. SANTÉ Si au cours de l activité l enfant présente des symptômes médicaux (température élevée, vomissements...), les parents sont avertis par téléphone et sont invités à venir chercher leur enfant le plus rapidement possible. En cas de problème de santé même léger (toux, rhume...), il est indispensable de prévenir le personnel le matin à l arrivée de l enfant. Tout traitement prescrit par le médecin doit être impérativement signalé au responsable, même s il est donné à l extérieur de la structure d accueil. Aucun médicament ne sera donné dans le temps d encadrement sauf en cas de protocole d accueil individualisé (PAI). Les parents dont les enfants ont besoin de bénéficier d'un accueil spécifique (handicap, traitement médical...), doivent se rapprocher des responsables des structures, afin de définir des modalités d'accueil. Afin de préserver la santé collective, toute maladie contagieuse de l enfant devra être signalée immédiatement. Après une maladie contagieuse, l enfant sera accepté s il fournit un certificat de non contagion. En cas d urgence, le responsable prend les décisions qui s imposent et prévient les parents. L enfant pourra être conduit à l hôpital si son état le nécessite, en cas d extrême urgence ne pouvant attendre l arrivée des parents (après décision des services de secours). Les parents dont les enfants présentent des allergies, notamment alimentaires, ou ayant des traitements médicaux réguliers, doivent impérativement le signaler au médecin de la PMI (pour les PS et MS) ou le médecin scolaire (à partir de la GS jusqu au CM2) afin d établir un projet d accueil individualisé (PAI). Le PAI doit être mis en place très rapidement, dès les premiers jours de la scolarisation de l enfant. V. RÈGLES DE VIE Les enfants doivent respecter les règles de vie collective mises en place dans chaque structure. Dans le cadre des accueils périscolaires (temps du midi, accueil de loisirs, ateliers du soir ), les enfants sont tenus d'avoir un comportement adapté à la vie en collectivité. Tout manquement aux règles de vie élémentaires (incivilités, violences ) sera susceptible de faire l'objet de sanctions et voire d'exclusion temporaire ou définitive. Les enfants qui auraient besoin de conditions d accueil spécifique (handicap, traitement médicamenteux...) sont invités à se rapprocher des responsables des structures afin de définir des modalités d accueil adaptées. 5

6 B.LES PRESTATIONS SOUMISES A UNE PRE-INSCRIPTION I. CENTRES DE LOISIRS : CELE (Centre Educatif de Loisir Enfantin) et CLP (Centre de Loisirs Primaire) POUR LES MERCREDIS ET VACANCES SCOLAIRES Les mercredis et les vacances scolaires les enfants des écoles maternelles sont accueillis au CELE et les enfants des écoles élémentaires au CLP. Les Centres Educatifs de Loisirs Enfantins (CELE) sont situés au sein des écoles maternelles. Le Centre de Loisirs Primaire (CLP) est situé rue du Bas de Champrosay Draveil, en lisière de la forêt de Sénart et comprend un espace de 3,5 hectares de verdure. L encadrement est assuré par des animateurs selon les règles établies par la DDCS ( Direction départementale de la cohésion sociale, ex DDJS ). Ils proposent, dans un but éducatif et ludique, des activités de loisirs diversifiées et adaptées à l âge et au goût des enfants (activités manuelles, sportives, culturelles, promenades, visites, sorties diverses.). 1) Conditions d accueil Les centres de loisirs fonctionnent toute l année. Certains CELE sont regroupés les mercredis et les vacances scolaires : Pour les enfants scolarisés à la Ferme du Temple et Fauvettes : CELE Ferme du Temple Pour les enfants scolarisés à Moulin à Vent et Picasso : CELE Moulin à Vent Pour les enfants scolarisés à Guerton, Le Centre et Ordener : CELE Guerton Pour la période juillet-août, les enfants qui ont été scolarisés en GS sont accueillis au CLP. Les enfants scolarisés en septembre et n ayant pas 3 ans, peuvent être admis au CELE sur demande de dérogation et après acceptation du dossier par le Maire-Adjoint chargé de l Education et de l Enfance. POUR LE CELE : l accueil des mercredis et des vacances scolaires a lieu dans les conditions suivantes : L'accueil du matin De 7h00 à 8h30 : Accueil de l'enfant avec petit déjeuner. De 8h30 à 9h30 : Accueil de l'enfant sans petit déjeuner. Durant les vacances scolaires, les enfants sont accueillis de 7h00 à 9h30 par les animateurs et les ATSEM des écoles respectives. L'arrivée avant le repas Entre 11h00 et 11h30 : L arrivée après le repas Entre 13h00 et 13h30 : Prévenir le matin avant 9h30, pour prévoir la commande du repas. Prévenir le matin avant 9h30, pour prévoir la commande du goûter. 6

7 Le départ avant le repas Entre 11h00 et 11h30 : Signaler le matin que l'enfant ne déjeune pas. Le départ après le repas Entre 13h00 et 13h30 : Signaler le matin même que l enfant ne reste pas au C.E.L.E l après-midi. Le départ le soir De 16h30 à 19h00 : L accueil des enfants ne peut en aucun cas se prolonger au-delà de 19h00. Il est impératif que les parents respectent les horaires de ces accueils et plus particulièrement le soir à 19h. Après cette heure les responsables joignent un «répondant» (personne habitant Ris-Orangis ou une commune limitrophe susceptible de venir chercher les enfants en cas d empêchement). Si aucun répondant n est joignable, la police municipale sera contactée. En cas de retard des parents à 16h30, à la sortie de l école, l enfant pourra être accueilli au CELE, uniquement si les parents ont rempli une fiche de sécurité au CELE. POUR LE CLP : l accueil des mercredis et des vacances scolaires se fait de 7h15 à 19h00. De plus, la municipalité met en place un service de navettes permettant aux enfants de se rendre au CLP et de les raccompagner à certains points de rendez-vous sur l ensemble de la ville. Ce dispositif gratuit permet de faciliter l accueil des enfants dont les parents ne peuvent pour diverses raisons les prendre en charge. Points d arrêt Ferme du temple : de 7h45 à 8h00 ou de 8h45 à 9h00 Boulesteix : de 7h45 à 8h05 ou de 8h45 à 9h05 Ordener : de 7h45 à 8h10 ou de 8h45 à 9h10 Guerton : de 7h45 à 8h00 ou de 8h45 à 9h00 Orangis : de 7h45 à 8h05 ou de 8h45 à 9h05 Le Centre : de 7h45 à 8h10 ou de 8h45 à 9h10 Retour du bus aux mêmes lieux le soir : entre 17h45 et 18h00 7

8 Le matin, les enfants qui prennent le car sont sous la responsabilité de leurs parents jusqu à l arrivée de l animateur. Le soir, à l arrêt du car, les enfants rentrent seuls ou accompagnés de leurs parents à leur domicile. Les enfants ont la possibilité de passer la demi-journée jusqu à 14h15 ou la journée entière au CLP, selon les horaires suivants : L'accueil du matin De 7h15 à 9h00 : De 9h00 à 10h00 : Accueil de l'enfant avec petit déjeuner. Accueil de l'enfant sans petit déjeuner. L'arrivée avant le repas Entre 11h00 et 12h30 : Prévenir le matin avant 10h00, pour prévoir la commande du repas. L arrivée après le repas Avant 14h15 : Les activités sont proposées à 14h15. Le départ avant le repas Avant 12h30 : Le signaler le matin même. Le départ après le repas Entre 12h30 et 14h35 : Le signaler le matin même. Le départ le soir Entre 15h00 et 19h00 : L accueil des enfants ne peut en aucun cas se prolonger au-delà de 19h00. Il est impératif que les parents respectent les horaires de ces accueils et plus particulièrement le soir à 19h00. Après cette heure les responsables joignent une personne désignée par les parents comme «répondant». Si aucun répondant n est joignable, la police municipale sera contactée. 8

9 2) La fiche de sécurité Dès la première journée en centre de loisirs, les parents doivent remplir obligatoirement une fiche de sécurité avec divers renseignements et doivent également fournir une photocopie du carnet de vaccination. Le nom d un répondant vous sera exigé : personne habitant à Ris-Orangis ou une commune limitrophe susceptible de venir chercher l enfant en cas d empêchement des parents où d être contactée par le CELE après 19h00 en cas de retard. En cas de divorce une photocopie du jugement signalant qui a la garde de l enfant sera demandée par le service. De plus, seuls les parents ou leurs représentants, munis d une pièce d identité, pour qui ils auront remis une autorisation écrite (à préciser sur la fiche de sécurité) pourront venir chercher l enfant le soir. Les animateurs, plus particulièrement les vacataires, ne connaissant pas forcément tous les parents. Concernant le CLP, les parents doivent également impérativement signaler sur cette fiche s ils autorisent ou non leur enfant à rentrer seul à leur domicile. Dans le cas contraire, une autorisation écrite devra être fournie aux animateurs si la personne qui vient chercher l enfant n est pas mentionnée sur la fiche d inscription. 3) Organisation des activités Les centres de loisirs proposent des activités et des sorties tout au long de l année. Pour des raisons indépendantes de leur volonté (météo, sécurité ), les responsables des centres peuvent être amenés à annuler (ou à reporter) les activités et sorties initialement prévues. Conseils pour le bien être des enfants : tenue décontractée, chaussures adaptées aux activités, chaussons, chapeau, crème solaire en été, vêtement de pluie.et pour les plus petits, ne pas oublier le doudou et un change. Les parents et enfants sont informés des activités par un programme mis à leur disposition et affiché dans la structure. Les sorties en bus sont ouvertes à un nombre limité d enfants, déterminé en fonction de la capacité du bus ou de contraintes techniques ou réglementaires. 9

10 4) Inscriptions pour les vacances scolaires Pour les enfants des écoles maternelles, les fiches d inscription sont remises aux parents dans les CELE. Pour les enfants des écoles élémentaires, elles sont distribuées dans les classes via les cahiers de liaison avant chaque vacance scolaire. Les parents doivent donc inscrire leurs enfants pour les vacances, au plus tard, 3 semaines avant chaque vacance scolaire. Ces fiches d inscription sont aussi disponibles en mairie (service scolaire) ou mairie annexe et sur le site internet de la ville. - Pour les CELE, les fiches doivent être remplies et restituées uniquement aux animateurs. - Pour le Centre de Loisirs Primaire (CLP), les fiches doivent être remplies et restituées en Mairie ou Mairie annexe. 5) Les suppléments Si la date «butoir» des inscriptions n est pas respectée, des suppléments sont facturés comme suit Pour le centre de loisirs primaire (CLP) et les CELE 1) Si un enfant est inscrit mais n est pas présent : 2 demi-journées facturées sans repas (soit une journée). 2) Si un enfant est présent mais non inscrit : journée ou demi-journée de présence facturée + 2 demi-journées facturées sans repas (soit 1 journée supplémentaire). Les suppléments peuvent être éventuellement supprimés sur présentation d un justificatif (certificat médical pour l enfant - attestation employeur ou autres), à fournir au centre de loisirs une semaine après. 10

11 C. PRESTATIONS SANS PRÉ-INSCRIPTION I. LA RESTAURATION 1) Les repas Les repas sont préparés quotidiennement par l équipe de la restauration municipale aidée d une diététicienne. Tous les menus sont élaborés selon des critères très stricts de respect de l équilibre alimentaire et de réglementation en matière d hygiène et de traçabilité des aliments. Un plat de remplacement sera proposé aux enfants ne mangeant pas de porc, mais aucun repas de substitution ne sera prévu pour toute autre demande. Les enfants allergiques sont accueillis durant le temps du repas. Un PAI sera rédigé par le médecin scolaire qui, en cas d allergie lourde, pourra prescrire d apporter un panier repas. Un tarif spécial PAI sera alors appliqué en fonction de la tranche du quotient ( voir tableau en fin de livret ). 2) Les conditions d accueil L enseignant confie les enfants qui déjeunent à l école au moment de la sortie des classes à l animateur ou à une ATSEM pour les écoles maternelles à 11h30. Il y a deux services dans toutes les écoles : Si l enfant déjeune au premier service, il passe de la classe à la salle de restauration et jouera dans la cour ou fera des activités après le déjeuner, Si l enfant déjeune au deuxième service, il bénéficiera d un moment de récréation avant le déjeuner (prioritairement les élèves concernés par le soutien scolaire effectué par les enseignants). Un animateur coordinateur est nommé dans chaque école afin d organiser et coordonner les activités et les personnes présentes sur le temps du midi. Il est également référent auprès des parents et des enseignants. Le temps du repas fonctionne tous les jours d école, le mercredi et les vacances scolaires dans les CELE et le CLP. Les enfants sont encadrés par des animateurs qui ont consigne de faire goûter tous les plats sans forcer. La bonne tenue est de rigueur pendant les repas et tout manquement repéré à la discipline pourra entraîner une exclusion. 11

12 3) La réservation des repas Les inscriptions se font tous les matins à l aide d une liste apposée sur les portes des classes ou auprès des enseignants. Pour les enfants inscrits à la cantine mais non présents, les repas seront facturés sauf sur présentation d un certificat médical. Un enfant inscrit à la restauration scolaire est un repas commandé. Merci de veiller au respect des inscriptions. Lors des sorties à la journée organisées par l école, les parents doivent fournir un pique-nique. Il est préconisé de le mettre dans un sac isotherme avec un accumulateur de froid (pain de glace). II.LES ACCUEILS PRE ET POST SCOLAIRES AU CELE 1) Les conditions d accueil Ces accueils, situés dans les écoles maternelles et élémentaires, sont des structures d accueil et de garde pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires afin de faciliter l organisation des parents en offrant un mode de garde avant l ouverture de l école et après la classe le soir. Ils fonctionnent dans chaque école les lundis, mardis, jeudis et vendredis (hors vacances scolaires) dès la rentrée de septembre. Des activités manuelles, des jeux de société sont proposés à l enfant par des animateurs diplômés. Il peut également jouer dans les coins de vie ou réviser ses leçons pour les plus grands. Un petit déjeuner est proposé aux enfants le matin (jusqu à 8h00) ainsi qu un goûter le soir (vers 16h45). 12

13 2) Modalités et horaires d accueil Pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles (dès l âge de 3 ans), l accueil du matin se fait entre 7h00 et 8h20 et le soir entre 16h30 et 19h00 au sein des CELE. Pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires, l accueil se fait uniquement le matin entre 7h00 et 8h20, dans les conditions suivantes : Les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires Guerton, Moulin à Vent et Boulesteix, sont accueillis dans leur école respective. Les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires Ordener, Ferme du Temple et Orangis, sont accueillis dans les CELE des écoles maternelles Ordener, Ferme du Temple et Picasso. Cependant, un accueil du soir de 18h à 19h au sein des CELE, à la sortie des études, est réservé aux élèves des classes de CP et CE1 et sur demande écrite à Madame le Maire-Adjoint, chargée de l Education et de l Enfance, pour les enfants du CE2 au CM2. Il est impératif que les parents respectent les horaires de ces accueils et plus particulièrement le soir à 19h00. Après cette heure, les responsables joignent un répondant. Si aucun répondant n est joignable, la police municipale sera contactée. 3) Modalités de fréquentation Le matin : aucune inscription n est demandée pour l accueil des enfants des écoles maternelles et élémentaires. Le soir : pour les enfants des écoles maternelles, une inscription est obligatoire le matin, sur une feuille apposée sur les portes des classes (pour prévoir la commande des goûters). Pour chacun de ces accueils, sont à fournir, préalablement au 1er jour de présence : - Une fiche de sécurité - Une copie des vaccins de l enfant - Une attestation de responsabilité civile familiale 13

14 4) Ramassage scolaire Un service de ramassage scolaire gratuit est organisé par le Conseil général pour les enfants scolarisés au groupe scolaire Ordener (maternelle et élémentaire), à l école maternelle Le Centre et au collège Jean Lurçat. Si votre enfant bénéficie dèjà de ce service, le Conseil général envoie chaque année au domicile de la famille, le formulaire d inscription qui doit être remis, une fois rempli, en Mairie au service scolaire (courant juin). Pour les familles arrivant sur la communes, le document peut-être retiré soit sur le site du conseil général soit en Mairie au service scolaire. Lorsque l inscription est enregistrée, les parents reçoivent à leur domicile la carte de transport Pour les enfants en classe maternelle, une ATSEM est présente aux points de car et accompagne les enfants dans le bus. Les horaires de ramassage peuvent être téléchargés sur le site de la ville ou retirés en Mairie. III - LES ATELIERS DU SOIR (ETUDES) Des ateliers du soir sont organisés par la ville pour les élèves des écoles élémentaires. Ils sont pris en charge par des enseignants et/ou des intervenants diplômés au minimum du baccalauréat. L étude fonctionne tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis (hors vacances scolaires) de 16h30 à 18h00. 14

15 1) Conditions d accueil L enseignant confie les enfants aux personnes encadrant les ateliers du soir au moment de la sortie des classes à 16h30. Entre le temps de l école et le temps de l étude, les enfants prennent leur goûter fourni par les parents. L étude se termine à 18h00, les parents ne peuvent pas récupérer leur enfant avant. - Les CP et CE1, ne sont pas autorisés à rentrer seuls, les parents ou référents doivent venir les chercher. Si les parents ne souhaitent pas que l une des ces 2 règles soit appliquée, ils doivent le signaler par écrit au responsable de l étude. - Les CE2, CM1 et CM2, sont autorisés à rentrer seuls après l étude. Accueil à 18h00 : les enfants peut être accueillis au CELE, après l étude, jusqu à 19h00. - Pour les CP et CE1 : les parents doivent remplir obligatoirement une fiche de sécurité au préalable afin de bénéficier de l accueil au CELE. - Pour les CE2, CM1 et CM2 : les parents doivent demander une dérogation par écrit à Madame Surrault, Maire-Adjointe, chargée de l Education et de l Enfance, pour bénéficier de l accueil au CELE. Si la dérogation est acceptée, les parents doivent faire l inscription au CELE (fiche de sécurité obligatoire). - En cas de retard des parents après l étude, les enfants pourront être accueillis exceptionnellement au CELE. La facturation de ce temps d accueil sera effectuée au tarif «accueil post scolaire». - En cas de retards répétés des parents sans qu une fiche de sécurité ne soit remplie, l exclusion du centre devra être envisagée et la police municipale sera contactée. 2) Organisation de l activité Un programme d activités est établi en concertation avec les directeurs d école, les intervenants des ateliers et les coordinateurs. Deux types d ateliers sont proposés : Aide aux leçons et devoirs et consolidation pédagogique. Pour les CP, des petits groupes de soutien peuvent être constitués afin d aborder la lecture et l écrit. En , dans les écoles Boulesteix et Orangis, 2 clubs Coup de Pouce seront mis en place pour les CP. Ils travaillent plus particulièrement autour de la lecture sous forme ludique. Activités d éveil et éducatives (sportives, culturelles ou scientifiques) qui permettent à l enfant de se concentrer, de s exprimer er de faire connaissance avec une technique chaque trimestre. Ces activités peuvent être proposées par la municipalité à toutes les écoles élémentaires. Elles ont lieu le mardi ou vendredi soir selon les établissements. 15

16 A l école élémentaire Ferme du Temple, un accompagnement éducatif est organisé par l Education Nationale pour les élèves désignés par les enseignants. Ce dispositif est gratuit pour les parents. 3) Modalités d inscriptions Aucune inscription n est demandée aux parents. Mais la présence de l enfant le soir, est a signaler le matin sur une liste apposée sur les portes des classes ou auprès des enseignants. Pour plus d informations concernant toutes ces activités, vous pouvez consulter le site internet de la ville : Vous pouvez y télécharger l ensemble des documents utiles à l inscription de votre enfant et au paiement de vos factures. Ville de Ris-Orangis Service Education-Enfance Tél. : Fax : CONTACT : - Françoise Surrault Maire-Adjointe, chargée de l Education et de l Enfance Tél. : permanence le jeudi de 16h30 à 18h00 - Service Education Enfance Mairie - Place du Général De Gaulle Tél. : Fax : Service Scolaire Tél. : Fax : Service Régies / Facturation Tél. :

17 Tarifs appliqués à partir du 1er septembre 2012 Quotient Inférieur à 236 Restauration scolaire CELE (maternelles) 1/2 journée Accueil pré et post scolaire Matin Soir CLP (primaire) 1/2 journée 1 à 5 jours Atelier du soir à partir de 6 jours A 1,02 1,49 0,56 1,12 0,87 1,58 5, à 391 B 1,66 2,23 0,84 1,67 1,31 2,37 8, à 546 C 2,31 2,98 1,12 2,23 1,74 3,15 11, à 701 D 2,95 4,10 1,53 3,07 2,41 4,34 15, à 856 E 3,72 5,22 1,95 3,91 3,06 5,53 20, à 1010 F 4,23 6,33 2,51 5,03 3,71 7,10 25, à 1165 G 4,90 7,46 3,21 6,42 4,37 9,08 32,87 Supérieur à 1165 Extérieure commune H 5,41 8,58 3,91 7,82 5,03 11,05 40,02 E.C 5,81 24,62 4,61 9,21 14,43 13,02 47,18 Coût réel ,31 6,98 13,96 21,87 19,74 71,47 17

18 Protocole d accueil individualisé (PAI),tarifs applicables au 1er septembre 2012 Quotient PAI Inférieur à 236 A à 391 B à 546 C à 701 D à 856 E à 1010 F à 1165 G 3.67 Supérieur à 1165 H 4.05 Extérieure commune E.C 4.37 Coût réel 7,82 18

19 Écoles Adresse et tél. Guerton Avenue de Rigny Le Centre Rue de Seine Ordener Rue Ordener Moulin à Vent Picasso Ferme du Temple Fauvettes Rue du Château d eau Rue du Château d eau Avenue de la cime Rond point Gay Lussac Guerton Rue du Clos Ordener Rue Ordener Moulin à Vent Rue Henri Sellier Orangis Temple Rue du Château d eau Avenue de la cime Boulesteix Rue des mésanges Accueil du matin Accueil du soir C.E.L.E C.E.L.E C.E.L.E C.E.L.E C.E.L.E C.E.L.E C.E.L.E C.E.L.E. Guerton C.E.L.E. Ordener C.E.L.E. Picasso C.E.L.E. Moulin à Vent C.E.L.E. Ferme du Temple C.E.L.E. Fauvettes Atelier du soir C.E.L.E. mercredis et vacances scolaires C.E.L.E. Guerton C.E.L.E. Moulin à Vent C.E.L.E. Ferme du Temple C.L.P. mercredis et vacances scolaires Rue du Bas Champrosay Draveil ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ÉCOLES MATERNELLES 19

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