VILLE DE NIORT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 MARS Modification du tableau des effectifs

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Pierre Gervais
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DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 10 mars 2016 VILLE DE NIORT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 45

1 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 10 mars 2016 VILLE DE NIORT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 45 Votants : 45 Convocation du Conseil Municipal : le 01/03/2016 Affichage du Compte-Rendu Sommaire et affichage intégral : le 14/03/2016 SEANCE DU 7 MARS 2016 Délibération n D Modification du tableau des effectifs Président : MONSIEUR JÉRÔME BALOGE Présents : Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI Excusés ayant donné pouvoir : Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Madame Dominique JEUFFRAULT

2 CONSEIL MUNICIPAL DU 7 mars 2016 Délibération n D Direction Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose : Mesdames et Messieurs, Après examen par la commission municipale compétente Sur proposition de Monsieur le Maire Afin de doter les services des moyens en personnel nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées : POLE PILOTAGE GENERAL Direction de la Communication 9 postes d attaché 1 poste de directeur 1 poste d agent de maitrise Direction des Vies Participatives Direction du Secrétariat Général Comite Activités Sociales et Culturelles POLE VIE DE LA CITE Service Parc exposition 1 poste de technicien Service Parc exposition 1 poste d adjoint technique principal 1 ère classe

3 Direction Accueil et Formalités Citoyennes 1 poste d attaché principal 1 poste d adjoint technique principal 2 ème classe 1 poste d adjoint administratif principal 1 ère classe 2 postes d adjoint technique 1 ère classe Direction de l Education 1 poste d attaché principal 1 ère classe principal 2 ème classe 5 postes d adjoint technique principal 2 ème classe 3 postes d adjoint technique 1 ère classe 7 postes d adjoint technique 2 ème classe 8 postes d ATSEM de 1 ère classe Direction Animation de la Cité 1 poste de conseiller des APS principal 2 ème classe 1 poste d adjoint d animation 1 ère classe 5 postes d adjoint technique 2 ème classe POLE RESSOURCES ET SECURITE Service Police municipale 1 poste de chef de police principal 2 ème classe 1 poste de gardien 3 postes d adjoint technique 1 ère classe 2 postes d adjoint technique 2 ème classe 1 poste d adjoint animation 2 ème classe Direction Commande Publiques et Logistiques Direction des Ressources Humaines 1 poste d administrateur principal 2 ème classe 1 poste de technicien principal 2 ème classe

4 2 postes d adjoint administratif 2 ème classe Direction des Finances 1 poste d attaché 2 postes d adjoint administratif 1 ère classe Direction des Systèmes d information et de télécommunication 1 poste d ingénieur principal principal 2 ème classe 1 poste d ingénieur 1 poste d agent de maîtrise Direction de la Commande Publique et Logistique 3 postes d adjoint technique 2 ème classe POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN Direction des Espaces Publics 2 postes de technicien principal 2 ème classe 1 poste de technicien 4 postes d agent de maitrise 3 postes d adjoint technique principal 1 ère classe 5 postes d adjoint technique principal 2 ème classe 4 postes d adjoint technique 1 ère classe 9 postes d adjoint technique 2 ème classe Direction Patrimoine et Moyens 1 poste de technicien principal 2 ème classe 1 poste d agent de maitrise 2 postes d adjoint technique principal 2 ème classe 2 postes d adjoint technique 1 ère classe Direction Urbanisme et action foncière 2 postes d adjoint administratif 2 ème classe Direction de Projet Environnement et handicap 1 poste d adjoint d animation 2 ème classe

5 Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir : - accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus. LE CONSEIL ADOPTE Pour : 37 Contre : 8 Abstention : 0 Non participé : 0 Excusé : 0 Pour le Maire de Niort, Jérôme BALOGE L'Adjoint délégué Signé Lucien-Jean LAHOUSSE

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