Chapitre 38. Achats Etat TVA déductible sur Autres Biens et Services Fournisseurs

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1 Chapitre 38 Opération Achats-vente : un flux réel (matières) et un flux financier (espèces ou dettes). - Chez l acheteur : débit du compte de charge 60 et crédit des réserves ou dette - Chez le vendeur : crédit du compte de produit et débit des réserves ou créances ; Facture : - de doit : sommes dues au titre d une livraison - d avoir : pour une remise ou retours TVA : - Taux normal (toute les activités non exonérées), réduit (produits de première nécessité), spécial (médicaments, presse). - Exonérations : exportations, sangs et organes, professions médicales, enseignement, assurance et finance, locations et certaines opérations immobilières - Facture de la TVA : taux légal, calcul de la TVA, prix net - Inscription lors de l achat : Lors de la réception TVA à déduire sur encaissements puis ors du paiement : 60 1 Achats Etat TVA déductible sur Autres Biens et Services Fournisseurs ,5 316,5 - Inscription lors de la vente : D abord la TVA est à collecter sur encaissements lors de la facturation, puis lors de l encaissement : Finalement : Etat TVA Collectée Ventes 738,5 38, Etat TVA collectée Etat TVA déductible sur ABS Etat TVA déductible sur immobilisations Etat TVA à décaisser ( ) - Elle est calculée après déduction Décalages livraison-facturation : - La livraison peut suivre ou précéder la facturation - Si la facturation a lieu alors que la livraison n est pas arrivée : en comptabilité rien n a eut lieu, ni achat ni vente. la livraison déterminé l enregistrement des ventes.

2 Chapitre Tant que la livraison n est pas faite : les versements sont des crédits et sont enregistrés : - «Client avances et acomptes reçus» sur commandes chez le fournisseur - «Fournisseurs Avances et acomptes» versés sur commandes Règlements au comptant, effectués lors de la livraison : - Enregistre d abord la dette puis le règlement : fournisseur 707 Ventes de marchandises Etat, TVA collectée 5 - Chez l acheteur : Achats de marchandises Etat, TVA déd Frs Frs Comptabilisation des effets de commerce : - Une etp livre une marchandise à un client : pris HT de 10, TVA à 20% 707 Ventes de marchandises Etat, TVA collectée Emission d une lettre de change à 3 mois au client 1 Traite à l acceptation - Lettre de change retournée et acceptée par le frs 0 Effets à recevoir (règlement à recevoir) 1 Traite à l acceptation Remarques : - «Traite à l acceptation» et «effets à recevoir» ( et «facture à établir»): subdivision du compte «clients» : actif - Chez le client on mettrait «Frs- effets à payer», subdivision du compte Frs et passif Remise à l encaissement d une traite : - Chez le fournisseur : 5113 Effet à l encaissement -effet à recevoir Services Bancaire (avis de crédit) 11 0,8

3 Etat TVA déd sur ABS 5113 Effet à l encaissement - Chez le client : Pas concerné par l effet à l encaissement Escompte d un effet de commerce : 0, Effet à recevoir Traite à l acceptation Effets à l escompte Effet à recevoir Charges d intérêt escompte commercial Services bancaires commission d escompte, rémunère la banque Etat TVA déd sur ABS Effet à l escompte 95, ,2 Incidents de paiement : - Renouvellement d un effet chez le frs: annulation de l effet initial Client Client- Effet à recevoir Création d un deuxième effet à échéance plus lointaine avec indemnités de retard 0 Effets à recevoir,4 1 Client- Client à recevoir Revenus des autres créances 0,4 Chez le client : extinction de la dette «effet à payer», puis enregistrement d une nouvelle avec «charges d intérêts». - Si l effet était déjà endossé : récupération de l effet à l encaissement + ajout de la commission de la banque ; annulation de l effet initial ; création d un nouvel effet avec les intérêt de retard. Chez le client pareil qu avant avec «services bancaires» en plus. Le principe de prudence : - Dépréciation : constatation comptable d un amoindrissement de valeur d un élément d actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles. = appauvrissement probable. Les éléments sujets à dépréciation : o Créances : clients en difficulté ou risque de recouvrement o Stocks : PF non stockés avec risque de non écoulement o Titres : baisse de valeur en bourse - Enregistrement : o à l actif : le compte concerné est diminué grâce à un compte correcteur (9 en 2 e position du PCG) o en charge : dotation aux amortissements aux provisions : Exemple : Un client a des risques de ne pas payer.

4 416 Client douteux ou litigieux Client 681 DAP- Charges d exploitation 491 Déprécation des comptes clients Si le client paie une partie : 491 Déprécation des comptes clients 781 Reprise sur dépréciation- produit d exploitation TVA collectée (x20%) Pertes sur créances irrécouvrables douteux Différence entre provision pour risque et dette : - dette = obligation future de payer un montant déterminé dans son montant, et échéance + classe 4 (voire 1) - provision= montant et échéance ps fixé de façon précise + classe 1 Divergence d opinion du principe de prudence : 2 conceptions. - traditionnelle : tient compte des pertes potentielles te non des profits potentiels dans le résultat - IFRS : si on hésite entre 2 montants on prend le plus élevé en dette et plus bas en actif

5 Chapitre 43 Salaire brut : Salaire de base + heures supplémentaires + gratifications (primes) + indemnités + Avantages en nature. Retenues sur salaire : les cotisations (sécu, chômage, contributions sociales, retraite), avances acomptes, opposition sur salaires (décision de justice). Enregistrement : - Crédite compte 421 () des rémunérations brutes, débit comptes de charge - Débit de des charges sociales du personnel Charges patronales : cotisations (sécu, chômage, retraite complémentaire). Enregistrement : Charge personnel (montant salaires) (cotisations salariales) Charge de sécurité sociale et de prévoyance (cotisations patronales)

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