AMICALE DES PUPILLES-MOUSSES Président Bernard Macq
|
|
- Charlotte Boudreau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CA page 1 AMICALE DES PUPILLES-MOUSSES Président Bernard Macq PROCÈS VERBAL de la réunion ordinaire du Conseil d Administration du jeudi 11 juin 2015 La réunion du Conseil d Administration de l Amicale des Pupilles Mousses s est tenue au Club Belambra de Saint Jean de Monts (Vendée) le jeudi 11 juin 2015 de 09H00 à 11h30 et de 14h30 à 16 heures. Membres Présents Président de séance : Bernard Marcq Secrétaire : Gilbert Delamarre Étaient présents : Vice-président Maurice Mention- Trésorier Jacques Vicogne ALGE : Camille Kilburger (Pouvoir) - ACL : Pierre Merel BFCRA : Bernard Amilin BRMA : Jacques Guyomard CVL : Patrick Allart NIDF : Baudouin Cusin-Berche LRMP : Raymond Paulard: (Pouvoir) - PACA : Paul Caus - Invité : Gérard Lamblot Webmaster. ORDRE DU JOUR ACTIVITÉS Approbation du PV du CA du 3 avril et de l AG et CA du 5 avril Présentation du rapport moral et avis des participants, activités du BN et régionales pour Présentation des activités 2014 et situation de chaque Comité régional au 01/01/2015. Retrouvailles 2016 Avec le CIN, présentation au drapeau, remise des prix, porte ouverte, rencontres FINANCES Présentation du bilan financier Vote Présentation du budget prévisionnel Vote. Situation financière des Comités régionaux. Mise à jour des documents bancaires des régions (signature de 2 personnes). Prise en compte des dons. Remboursement des frais engagés (ils doivent être prévus, sincères et justifiés), ORGANISATION Évolution de l Amicale en matière d organisation et d effectifs. L annuaire, mise à jour? Qui? Implication des régions. Rayonnement de l Amicale. Impression et diffusion de la carte d adhérent Candidatures au Conseil d Administration. Modification des statuts (vote, pouvoirs). Modification du règlement intérieur. Faire des propositions. Rayonnement de l Amicale (programme des régions). Autres moyens : Médias (Affiches, Presse, liens avec les autres Associations). Bulletin «PupilMouss». Articles, courrier des lecteurs, passion, trouver des annonceurs PUB, envoi par Internet. Site Internet, contenu, félicitation et remerciement. Peut-on avoir des annonceurs pub. Une charte pourrait être rédigée. Annuaire de l Amicale et trombinoscope, fiche personnelle, droit à l image. Le Musée, budget classement au patrimoine de la Marine, place de l Amicale dans le musée. Articles de représentation.
2 Bilan de la procédure d envoi par Internet des dossiers de retrouvailles. BREST Écoles des Mousses Européennes. Stèle au CIN CA page 2 VOYAGE HORS RETROUVAILLES. En Corse. Croisière. QUESTIONS DIVERSES - Exposé des questions transmises par les adhérents. Ouverture de la séance. RAPPORT MORAL ET D ACTIVITES Les PV du CA et de l AG 2014 sont approuvés à l unanimité. Le rapport moral du Président qui sera lu à l AG est accepté. En aparté le directeur de l école des Mousses souhaiterait recevoir avec 20 ou 40 ans de recul des anciens Mousses. C est une suggestion à mettre au point. La nouvelle école nous fait honneur. Les demandes de subventions posent un problème administratif au Trésorier avec la préparation du dossier de demande. A quel organisme demander cette subvention. Le secrétaire donne lecture du rapport d activités depuis la dernière Assemblée Générale. Aucune allusion ne sera faite au sujet des actions précédentes pour ne pas ranimer la polémique et repartir sur un bon pied. Le résumé des manifestations du Bureau et des Régions est cité, des corrections sont apportées. DECES Le secrétaire donne lecture des 21 adhérents disparus depuis l AG 2014 jusqu à ce jour. RETROUVAILLES 2016 Nous avons trois points de chutes - Bernard Amilin nous propose un séjour dans la région Lyonnaise au domaine de Valpré à Ecully du 8 au 10 avril La SNCF a des exigences, nous passons après son personnel. Les prix sont très abordables, elle nous impose les dates qui lui conviennent. - BELAMBRA Camargue où les prix sont beaucoup plus élevés. Le CA est favorable au domaine de Valpré-Lyon. La PACA organisera les retrouvailles en Prévision pour 2018, l Alsace ou l Ile de France sont pressenties. BILAN FINANCIER Le Trésorier présente le budget de 2014 et les prévisions pour Des économies doivent être réalisées si l on ne veut pas voir disparaître l Amicale. Les déficits de 2012 et 2013 doivent être épongés. Le Bureau limite au maximum ses frais de déplacements en regroupant les AGR et les sorties régionales. Quelques restrictions sont à prévoir. Pour le Pupilmouss nous avons eu des déboires avec les frais d envoi postaux. Il est impératif d avoir le même poids pour les 550 enveloppes afin de bénéficier de l envoi en nombre à un tarif préférentiel soit 500 uros au lieu de 1500 dernièrement. Une région a été dans l obligation d assurer des dépenses non prévues pour une sortie et le Trésorier national est intervenu dans le règlement partiel du déficit. Le Président demande aux Coordinateurs d être prudent dans les dépenses en calculant toutes les activités. Il est nécessaire d avoir un Coordinateur et un Trésorier par région pour renforcer la vigilance ou éviter l erreur. Les dons posent un problème car ils ne sont pas traités de la même manière partout et il est nécessaire d uniformiser la règle. Le Président souhaite que les dons inférieurs à 10 uros soient conservés par le Bureau National, pour les dons supérieurs à cette somme ils seront partagés à part égales entre le Bureau National et la Région.
3 Certains adhérents payent par anticipation, il convient de leur demander si ce sont des cotisations ou des dons. Ces derniers peuvent servir pour régler des défaillances de certains amicalistes, dans ce cas la région garde la totalité du don. Le Conseil est en accord avec cette décision. Le Trésorier donne des précisions sur le payement des cotisations par région. Certaines banques encaissent des frais de gestion. Demander le remboursement de ces frais ou changer de banque. Pour les frais de déplacement, limiter les dépenses, il est nécessaire d informer la hiérarchie et d avoir les justificatifs correspondants et sincères. Le CA approuve le Trésorier pour sa gestion. ABSENCE Pour les anciens qui ne peuvent se déplacer il serait sympathique de leur faire parvenir le cadeau des Retrouvailles de l année. Communiquer au Trésorier la liste des destinataires pour approvisionner les articles. L envoi de cartes postales est souhaité pour cette année avec un maximum de signatures. STATUTS et REGLEMENT INTERIEUR Aucune modification pour cette année, proposer des corrections pour l année prochaine. Une mise à jour est nécessaire. Les statuts doivent être signés par deux dirigeants en activité. S il y a des modifications seulement que les nouveaux statuts signés sont transmis à la Préfecture et aux Coordinateurs. Certains Coordinateurs n ont pas les statuts à jour et signés. Ils leur seront expédiés. ANNUAIRE Le responsable du fichier officiel est le Trésorier qui l expédie au Secrétaire et au Webmaster après la mise à jour. Une version annuaire sera faite par Gérard Lamblot et une mise à jour trimestrielle effectuée. RAYONNEMENT DE l AMICALE Les régions ne doivent pas être fermées, l organisation d une manifestation doit être diffusée sur le site web et communiquée aux autres Coordinateurs qui informent leurs adhérents de manière à avoir le plus grand nombre d amicalistes des autres régions, cela permet la connaissance, la solidarité et l amitié. CARTE D ADHERENT Un modèle de carte est présentée, elle comprendra le logo, le nom des responsables nationaux, le nom et prénom de l adhérent, l année des pupilles et (ou) des mousses, l indication de membre actif, sympathisant, épouse, région, le N de carte et l année d adhésion à l Amicale. Un timbre annuel sera fourni par le Coordinateur après paiement. Une planche de timbres en fonction du nombre d adhérents sera envoyée à ce dernier en début d année. CANDIDATURE POUR LE BUREAU Patrick Allart est candidat à un poste du Bureau. Nous lui proposons, dans la mesure de ses disponibilités, de se rendre dans les différentes régions afin de promouvoir l inter-régionalité. Inciter les amicalistes à prendre des fonctions nationales ou régionales et en particulier pour les Régions qui n ont pas leur bureau complet. PUPILMOUSS Gilbert Delamarre remercie ceux qui ont œuvré pour le Pupilmouss de janvier 2015 en faisant parvenir les articles en temps utile. Il demande de transmettre les futurs articles pour le n 33 rapidement pour sa sortie fin juillet. L utilisation d internet pour diffuser le Pupilmouss est une bonne chose mais modifiera toutes les dépenses. (Envoi en nombre, imprimeur) le bénéfice risque d être restreint. La taille des photos doit être agrandie avec un nombre restreint d'images ou en augmentant le nombre de pages par Région. Il n est pas souhaitable d augmenter le nombre total de pages du Pupilmouss. En résumé : faire des photos plus grandes, insérer moins d articles sur l école des Mousses et ajouter des histoires vécues par les Pupilles-Mousses. Ne pas oublier en priorité les activités du CA page 3
4 Bureau et des Régions. Cette publication doit être réservée à l Amicale. Une condition, la rédaction suffisante d articles. La PUB entraine un tarif postal différent, voir pour l IGESA. Tous les adhérents ont le droit de rédiger ou proposer des articles. TROMBINOSCOPE Pour permettre la reconnaissance des amicalistes il serait utile de faire un trombinoscope avec l accord des intéressés. La mise en place sur le site peut être faite par l adhérent. Une autorisation doit être accordée pour autoriser la diffusion de photos représentant l intéressé. Le Président a établi un document qui prévoit l autorisation du droit à l image. Dans une suggestion il est demandé d afficher une photo ancienne et une photo actuelle pour présenter l intéressé au passé et au présent. SITE WEB Gérard Lamblot nous donne des informations pour l utilisation du site de l amicale. Il donne des précisions sur ses besoins pour créer un article : il faut un texte et des images. Le texte peut être directement inclus dans un courriel. Les images ne peuvent en revanche être extraites d un texte et doivent être envoyées sous forme de fichiers séparés, au format jpeg (jpg), joints à un ou plusieurs mails, à raison de quatre images par mail. L adresse à utiliser : amp.web@free.fr. Il explique par ailleurs qu il a conservé au site son double aspect de «site vitrine» présentant les deux écoles et l Amicale, et de «site éditorial» constitué d articles relatant la vie de celle-ci, mais qu il y a aussi ajouté des outils d information tels que l agenda et la rubrique d annonces, ainsi qu un "espace membres" dont l accès est réservé aux adhérents, qui peuvent y trouver et télécharger des documents propres à l association, dont l annuaire des adhérents. MUSEE Le Trésorier prévoit d attribuer un budget de uros pour le Musée plus 300 uros pour un achat exceptionnel de protection de la Thétis. L année prochaine le budget reviendra à uros. Les dépenses doivent être justifiées. Le Musée n est pas réservé à Brest, le problème du transport est un handicap pour son déplacement. Des liens étroits doivent être conservés avec le CIN pour la conservation de la mémoire de l école des Mousses. Rappel, le Musée est la propriété exclusive de l Amicale des Pupilles-Mousses. ARTICLES DE REPRESENTATION Des articles sont en vente par l Amicale et il est prévu l acquisition de casquettes, de cravates, Pins, etc.. Toutes les suggestions sont les bienvenues pour la confection des articles. Il est impératif de présenter une maquette avec les détails et le prix. Pour la flamme une commande groupée serait utile pour obtenir un prix attractif. La conception d un article doit être le résultat de la concertation des bonnes volontés. Le Flyer à jour des dernières corrections connues est disponible sur le site web et peut être récupéré et imprimé. Une prochaine impression est prévue dans un proche avenir. BREST 2016 Jacques Guyomard nous informe que se tiendra à Brest du 11 au 17 juillet 2015 la manifestation avec les grands voiliers. Des contacts ont été pris avec les autorités brestoises pour poser notre candidature à la tenue d un stand. Nous avons de bonnes chances d être retenu. La diffusion de vidéos sur les Mousses semble être appréciée par les organisateurs. En cas d agrément il faudra prévoir un planning sur 10 jours de 9 heures à 19 heures avec des volontaires qui devront être effectivement présents et signalés à l entrée. Quatre personnes journellement dont un responsable seront nécessaires. Le détail sera diffusé dès que connu. DIVERS - Un jumelage avec des Mousses ou Cadets européens pourrait être envisagé, ne pas hésiter à nous communiquer des adresses ou renseignements. - La stèle au CIN en l honneur des Mousses morts pour la France reste à étudier. Une simple plaque pourrait être envisagée avec inscription restreinte. - Le Président suggère d effectuer des voyages nationaux hors rassemblement. La Corse pourrait être retenue à l IGESA dont les prix sont intéressants pour une durée de huit jours. La CA page 4
5 faisabilité est à étudier. Effectuer un sondage pour savoir combien de participants seraient intéressés. Une croisière fluviale en France pourrait également être envisagée. - Au sujet des rumeurs qui circulent, il ne faut pas relancer la polémique. Il faut appliquer la politique suivante : être clair et dire qu il y a un nouveau Bureau qui fonctionne bien, les comptes ont été vérifiés sans anomalie, il faut se projeter vers le futur. Ce sujet est clos. Le programme de mise en place de l accueil, de la décoration, du grand pavois, de l habillement de notre Mousse est mis au point. Nous sommes prêts. L ordre du jour étant épuisé la séance est levée. CA page 5 Fait le 10 juillet 2015 Le Président Le Secrétaire Bernard MARCQ Gilbert DELAMARRE
REGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailCahier des charges Site Web Page 1 sur 9
Page 1 sur 9 I Présentation de votre structure A Nom et type de la structure Veuillez insérer le nom de votre établissement B Taille de l'entreprise Veuillez insérer le nombre de salariés C Description
Plus en détailASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent
Plus en détailAIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges
Ce dossier est à adresser à : Monsieur Nicolas ROULY Président du Département de Seine-Maritime Hôtel du Département DEE/SAP Quai Jean Moulin CS 56101 76101 ROUEN CEDEX 1 AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE
Plus en détailMémo Gestion de ma page entreprise. www.trajectoire-cesg.fr
Mémo Gestion de ma page entreprise www.trajectoire-cesg.fr Ce mémo est à l attention des adhérents de Trajectoire qui souhaitent créer leur page entreprise sur le site internet du club via leur compte
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
Plus en détailCher(e) ami(e) stagiaire,
Aérodrome de Lognes-Emerainville 77185 LOGNES Tél : 0160057120 Fx : 0160055854 Courriel: ff.giraviation@gmail.com Cher(e) ami(e) stagiaire, Merci de l intérêt que vous portez à la giraviation. L hélicoptère
Plus en détailSTATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr
STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailRéunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013
Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013 Sommaire : 1 Approbation PV de la réunion du 5 octobre 2013... 2 2 Présents- Absents... 2 3 Vote ordre du jour AGR du 1 er février 2014... 2 4 Finances...
Plus en détailAvecvous. Au 1er avril : vos remboursements en un clic. Décomptes santé par Internet. Quels sont les avantages de ce service?
SALARIES Avecvous Toute l actualité Salariés de la MSA Beauce Coeur de Loire Mars/Avril 2012 Décomptes santé par Internet SOMMAIRE Au 1er avril : vos remboursements en un clic Quels sont les avantages
Plus en détailAppel à cotisation 2015
Appel à cotisation 2015 Chers adhérents, chers amis Pour poursuivre nos activités et atteindre les objectifs que notre association s'est fixée pour l'année à venir, nous nous appuyons essentiellement sur
Plus en détailKEL Doc. Service d envoi automatisé de courriers postaux. Un service du Groupe KEL
KEL Doc Service d envoi automatisé de courriers postaux Un service du Groupe KEL KEL Doc L envoi automatisé de vos courriers postaux depuis votre logiciel. La place du courrier dans vos métiers : indispensable
Plus en détailAssociation Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales
Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailMutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du
Plus en détail= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
Plus en détailCOMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à une prestation de référencement naturel du site «www.les5stationsbienetre.fr» PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES Date limite
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détailCopropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL?
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT
STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT CONSTITUTION Article 1 er Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailRENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC
DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre
Plus en détailStatuts de L Accueil Francophone de Prague
Statuts de L Accueil Francophone de Prague Article 1 - Titre de l Association En date 16 avril 2015, les présents statuts annulent et remplacent les statuts précédents du 15 mai 1998 de l Accueil francophone
Plus en détailEtape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur»)
NOTICE D INFORMATION POUR L UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) POUR LE DISPOSITIF DE «SOUTIEN AUX ESPACES DE TRAVAIL COLLABORATIF» NB : La plateforme des aides régionales est optimisée
Plus en détailRèglement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012
Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Article 1 - Cotisation Les Membres Adhérents, exécutifs et opérationnels doivent s'acquitter d'une
Plus en détailBienvenue à l OTECI. Chère adhérente, cher adhérent,
l Office Technique d Études et de Coopération Internationale Bienvenue à l Chère adhérente, cher adhérent, Nous vous souhaitons la bienvenue à l, l Office Technique d Études et de Coopération Internationale,
Plus en détailRèglement du prix OCTOBRE 2014
Règlement du prix OCTOBRE 2014 Avec l'ambition de faire progresser la qualité de l emploi associatif et dans le cadre de la Grande cause nationale 2014, Le Mouvement associatif en partenariat avec l UDES,
Plus en détailPrésentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Demande de réserve parlementaire Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire De manière générale, dans chaque circonscription,
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION
Tél. 02.32.95.11.49 Fax : 02.32.95.11.70 Mutuelle du Personnel Centre Hospitalier du Rouvray 4 rue Paul Eluard 76300 Sotteville-lès-Rouen REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION Ce règlement intérieur
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
Plus en détailLe Groupement d Employeurs
Le Groupement d Employeurs Une formule qui permet aux petites et moyennes entreprises de se regrouper pour employer une maind œuvre qu elles n auraient pas, seules les moyens de recruter Qu est-ce qu un
Plus en détailConsultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord
1 Centre Communal d Action Sociale Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord DOCUMENT UNIQUE VALANT : ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Date
Plus en détailVotre. séjour. au quotidien. Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour.
Votre séjour Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour. 1 2 3 4 VOTRE 5 VOTRE 6 DÈS VOTRE ARRIVÉE ON S OCCUPE DE VOUS, ON S OCCUPE DE TOUT VOTRE ESPACE PERSONNEL QUELQUES POINTS
Plus en détailCOMMENT ADHÉRER GRATUITEMENT?
COMMENT ADHÉRER GRATUITEMENT? Rendez vous sur le site www.voisinsvigilants.org Rentrez votre adresse postale et votre adresse mail 7/10 COMMENT ADHÉRER GRATUITEMENT? Si votre adresse n est pas reconnue
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «CONCOURS SOLID R»
REGLEMENT DU JEU «CONCOURS SOLID R» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de La Réunion, Société coopérative à capital variable, agréé en tant qu établissement de crédit,
Plus en détailContacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne
... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -
Plus en détail«Pour une formation professionnelle duale en Suisse»
«Pour une formation professionnelle duale en Suisse» Statuts I. Nom, siège et buts 1. Nom et siège Sous le nom de «Pour une formation professionnelle duale en Suisse» est constituée une Association au
Plus en détailVotre intervention se situe dans un cadre défini préalablement à votre venue avec le conseiller formation en charge de l action.
VOTRE PRESTATION : Votre intervention se situe dans un cadre défini préalablement à votre venue avec le conseiller formation en charge de l action. Dans le cadre de cette intervention, vous devez faire
Plus en détailProcès-verbal CA du 07 Septembre 2013
Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013 Présents : Philippe BORDIEU Joëlle CLOATRE Sébastien COLSON Sylvie CORDINA Emilie COURTOIS Christophe DEBOUT Patricia FAIVRE Brigitte HERISSON Gilberte HUE - Présidente
Plus en détailCARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION
CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION 1 - LE DEMANDEUR Nom du demandeur :...... Sigle :... Objet :... N SIRET... Date de publication de la création au Journal Officiel :.... Activités principales :...
Plus en détailL agence vous accueille à proximité de la Capitale Haut-Normande sur l axe de «l autoroute des estuaires» proche de ROUEN
Médias Professionnel Marketing Cible Advergame Objets Partenariat Virtuel Communiquez juste... L agence vous accueille à proximité de la Capitale Haut-Normande sur l axe de «l autoroute des estuaires»
Plus en détailStatuts. Article I Désignation
Statuts Article I Désignation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Association des
Plus en détailProposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI
Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI Les modifications, retraits ou ajouts, sont surlignés en bleu dans les articles ci-dessous. ARTICLE 1 : Dénomination Il est constitué
Plus en détailNOTE 001. Le site Web EGRIAN
NOTE 001 Date : 30 janvier 2007 AGGLOMERATION DE NEVERS Hubert Couprie Tél. : 03 86 68 46 52 hubert.couprie@ville-nevers.fr MANDATAIRE DE L ÉTUDE : MINEA Alain Mausset Cécile Bouillet Téléphone : 01 42
Plus en détailASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E
Visa pour Ecti www.ecti.org www.ecti.org (intranet p.12) ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E BIENVENUE À ECTI Page 2 Vous venez d adhérer à Ecti et nous vous
Plus en détailAssemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================
Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================
Plus en détailCahier des charges. «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement numérique du Territoire
Direction du Développement numérique du Territoire Cahier des charges «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement Numérique du Territoire Maître d Ouvrage : REGION BASSE-NORMANDIE
Plus en détailModèle de Cahier des charges. Consultation pour la Conception et réalisation d un site internet
A conserver par l établissement Modèle de Cahier des charges Consultation pour la Conception et réalisation d un site internet Vous trouverez ci-joint un modèle de cahier des charges qui sert de cadre
Plus en détailCopropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailCompte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13
Plus en détailMARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON
1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011
Plus en détailF.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000
F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000 PARIS, le 11 Avril 2000 PROCES VERBAL REUNION AFFAIRES GENERALES DU 24 MARS 2000 Présents : MM. SIMON, MERIC, VILLEROT, MARLIOT, Mmes
Plus en détailStatuts du Collectif des Plateformes d Affiliation
I - BUT ET COMPOSITION Art. 1 : DENOMINATION Il est fondé un syndicat régi par les présents statuts, sous la dénomination de : Collectif des Plateformes d Affiliation (CPA). Art. 2 : OBJET Ce syndicat
Plus en détailLES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Plus en détailBULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE. Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER
BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER contact@smartlightingalliance.org www.smartlightingalliance.org [Texte]
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE
CAHIER DES CHARGES Référence : CRM2008/001 Objet : Création d un logo et réalisation d un support de communication Remise des offres : Date limite de réception des offres : 28 août 2008 à 16 heures Adresse
Plus en détailAutorité : Selon le règlement de Synchro Canada, nos 2-4-5 Réunion générale spéciale :
RÉUNION SPÉCIALE DES MEMBRES DE SYNCHRO CANADA par CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE Le 28 janvier 2007, 20 heures HNE Élections des membres du Conseil d administration par vote postal Autorité : Selon le règlement
Plus en détailR E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N
Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00
Plus en détailStatuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009
Statuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009 Sommaire : Art. 1 : Personnalité Art. 2 : Siège et durée Art. 3 : Buts Art. 4 : Etendue géographique et fonctionnement Art. 5 : Les Membres Art. 6
Plus en détail3.1. Les membres fondateurs sont : Jacques Roques, David Servan-Schreiber et Michel Silvestre.
Version validée par le CA du 26 janvier 2014 Association EMDR France REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION EMDR France Ceci constitue le Règlement intérieur de l'association EMDR France. Il permet de préciser
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailFédération nationale de l estampe
Fédération nationale de l estampe Compte rendu de la réunion du Conseil d administration de Manifestampe du vendredi 7 février 2014 La réunion s est tenue à la Maison des Associations du 17 e arrondissement
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailS T A T U T S. L Association BEP, Bien-Etre & Performance TITRE PREMIER NOM - BUT - SIEGE
S T A T U T S L Association BEP, Bien-Etre & Performance TITRE PREMIER NOM - BUT - SIEGE Article premier : NOM Il est formé sous la dénomination «l Association BEP, Bien-Etre & Performance», une association
Plus en détailFICHE D INFORMATION. N hésitez pas à contacter notre service Nominatif Pur au 01 58 62 53 30 ou par mail à l adresse contact@moneta.
FICHE D INFORMATION Toutes vos Questions sur le NOMINATIF PUR Qu est-ce que le Nominatif Pur? Le mode de détention d un titre financier (une part de FCP ou une action de société cotée) de très loin le
Plus en détailCIRCUIT DE LA CHATRE
CIRCUIT DE LA CHATRE L association CastelRacing Team est heureuse de vous proposer une sortie circuit à La CHATRE (à 35 km au sud de Châteauroux) le dimanche 27 février 2011. Cette journée est ouverte
Plus en détailSTATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles»
Art.1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION STATUTS Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16août 1901, ayant pour titre : «L'ARBRE
Plus en détailRègles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques. Article 1 : CHAMP D APPLICATION
Règles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques Texte adopté par la commission exécutive du CIO, Lausanne, 7 février 2007 Article 1 : CHAMP
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE
REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détail«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»
«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» Mutuelle régie par les dispositions du Livre III du Code de la mutualité et immatriculée au registre national des mutuelles
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT. Université de Nîmes
GUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT Université de Nîmes I Les conditions de recrutement 1 - Les catégories d intervenants pouvant effectuer des vacations d enseignement Les chargés d'enseignement
Plus en détailGUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES
GUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES Office de tourisme des Vosges méridionales 1 Accueil de Plombières-les-Bains Place Maurice Janot - Tél. 03 29 66 01 30 Fax : 03 29 66
Plus en détailPV Comité de pilotage 1 octobre 2013
PV Comité de pilotage 1 octobre 2013 Présents : Wim, Ndudi, Caroline, Lut (PV), Jessica, Elies, Karel, Dirk Excusés : Gaëlle, Ignace 1. Approbation PV du 30 mai Approuvé, mais points à clarifier : - Compte
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailSTATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailCharte du Comité des Étudiants en Génie Logiciel
Charte du Comité des Étudiants en Génie Logiciel En date du dimanche, 2 octobre 2005 I- Définition I.1 Le comité étudiant de Génie Logiciel (CEGL) est un comité à l éducation de l Association des Étudiants
Plus en détailCréer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise?
4 Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise? à quoi sert une newsletter? Objectifs et atouts Fabriquer sa newsletter Gérer vos envois
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR I- FONCTIONNEMENT INTERNE DE L ASSOCIATION. Article 1 er. Association loi 1901
Association loi 1901 REGLEMENT INTERIEUR I- FONCTIONNEMENT INTERNE DE L ASSOCIATION Article 1 er L Association Fréquence3 comporte trois pôles qui travaillent ensemble pour mener à bien les projets de
Plus en détailForum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations
Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Centre de Ressources et d Information des Bénévoles Ce que l on va aborder Propos introductifs : l esprit
Plus en détailAssociation de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :
Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailDOSSIER TYPE. pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation. Nom de l association ou de la collectivité :
DOSSIER TYPE pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation Nom de l association ou de la collectivité : Nom et Date de la manifestation : Pour les associations,
Plus en détailGuide du Partenaire OFFICE DE TOURISME de LANGEAIS & CASTELVALÉRIE
Nos valeurs Nos services Devenir partenaire Guide du Partenaire OFFICE DE TOURISME de LANGEAIS & CASTELVALÉRIE année 2015 2 SOMMAIRE Nos valeurs... Nos missions p. 3-4 L équipe associative L équipe salariée
Plus en détailStatuts de l Association. «Action de Développement Suisse-Afrique» Sise à : Rue des Pralaz 13 2034 Peseux Courriel : daniel.delisle_adsa@bluewin.
Statuts de l Association «Action de Développement Suisse-Afrique» Sise à : Rue des Pralaz 13 2034 Peseux Courriel : daniel.delisle_adsa@bluewin.ch 1 I. DÉNOMINATION SIÈGE BUT DURÉE Article 1 Nom siège
Plus en détailCONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK. 08 sept au 14 novembre. Thème : Génération 25, les droits de l enfant
CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK 08 sept au 14 novembre Thème : Génération 25, les droits de l enfant " L humanité doit donner à l enfant ce qu elle a de meilleur" Déclaration de Genève. Contexte Tous
Plus en détail1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET CIBLES 1.1 Contexte
ZAC Pré Millet 430 rue Aristide Bergès 38330 Montbonnot St Martin Tél 04 76 33 63 63 Fax 04 76 33 63 66 ligue10@handball-france.eu Echirolles, le22 décembre 2014 1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET
Plus en détailImpression Données Variables. www.variodata.com
à Donner de la VALEUR aux imprimés Impression Données Variables www.variodata.com CROSS MEDIA & Impression à Données Variables VarioData est une marque du Groupe CAR regroupant toutes les activités liées
Plus en détailASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux
Plus en détailActivité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents
ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents Tâche : Rédaction de messages et de courriers professionnels simples liés à l activité
Plus en détailASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr
ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailSTATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS
MODIFICATION DES STATUTS DE CREDIS AG EXTRAORDINAIRE 18 NOVEMBRE 2014 STATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS Les présents statuts modifiés lors
Plus en détail