Registre d'affichage de la décision
|
|
- Guillaume Lefrançois
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 133 - LE GRAU DU ROI AT Y0006 SARL L'AFICIONADO RUE FOLCO DE BARONCELLI AT Y0008 RESTAURANT LE DAUPHIN 09/11/ /11/ /01/2016 Favorable avec réserve - 48 QUAI DU GENERAL DE GAULLE AT Y0011 Monsieur LOPES DANIEL Ad'Âp RUE FOLCO DE BARONCELLI Création d'une clinique vétérinaire dans un AT Y0019 SCI GNRS rep par NOROY Brice local d'activité existant - 8 AV DES ARENES e AT Y0020 Madame REYNAUD Marie Laure - 38 QUAI DU GENERAL DE GAULLE AT Y0021 L'HUITRE RIEUSE rep par Mme REYNAUD Marie-Laure Registre d'affichage de la Autorisation ERP / IGH 30/12/2015 dossier - Domaine Maritime - Quai Colbert AT Y0023 Bar RIVE GAUCHE - Mme SZEREMETA dossier - 4 RUE DU VIDOURLE Affiché le Retiré le Nature de la Extension, couverture d'une piscine et création de nouveaux volumes dans un ERP AT Y0024 SARL RELAIS DE L OUSTAU CAMARGUEN existant 17/11/ /11/ /01/2016 Annulation AT Y0026 AT Y0027 SARL LE BONHEUR - Hôtel/Restaurant LE PROVENCAL Mme LEMOINE PASCALE MUTUALITE FRANCAISE GARD - Mme CLUET Hélène - 3 RTE DES MARINES - 45 RUE DES COMBATTANTS Travaux d'aménagement / mise en conformité dans un local commercial suite à un changement d activité RUE DES MEDARDS
2 AT Y0028 L'EPI - SERVIERE Jacqueline - 30 RUE DU VIDOURLE AT Y0029 LE PALANGRE - M. Dominique BASCIANO - 56 QUAI DU GENERAL DE GAULLE AT Y0030 QUAI 54 - Mme Nicole PEREZ dossier - 54 QUAI DU GENERAL DE GAULLE AT Y0031 AT Y RUE CDT MARCEAU RTE DE L ESPIGUETTE AT Y0033 L'ENCIERRO - M. LANDAIS Christophe - 46 RUE DES COMBATTANTS AT Y0035 travaux de mise en conformité dans le cadre d'un dossier Ad'AP - 2 RUE DU LEVANT Travaux de mise en conformité dans le cadre AT Y0036 ALLIANZ - Agent Général TORREMOCHA Eric d'un Ad'AP - 24 RUE DE L ANCIENNE POSTE AT Y0046 EURL BERTRAND LOISIR dossier Ad'AP AV DU PALAIS DE LA MER AT Y0059 SCI DU MARCHE - Mme MOURRUT Michele Ad'AP - 17 RUE VICTOR GRANIER AT Y0063 LA MAISON DE COLINE - Mme PEREZ Nicole SARL LES JARDINS DU TIVOLI - M. BONNET André SARL AUTO ECOLE DU GRAU - Mme URBANI Roseline PRESSE LE CALIFORNIA - M SANCHEZ Françis dossier Ad'AP - 29 RUE VINCENT AT Y0065 OPTIQUE DU GRAU - HOUE Philippe dossier Ad'AP - 1 RUE CDT MARCEAU Travaux de mise en conformité dans le cadre AT Y0068 Madame LARMET PATRICIA d'un dossier Ad'AP - 14 RUE ALSACE LORRAINE Affiché le Retiré le Nature de la
3 Déclaration préalable 30/12/2015 construction d'une véranda DP Y0069 Monsieur GOURCY Jean Pierre - 340, Avenue de la LAUNE " Résidence les 02/12/ /12/ /02/2016 Annulation Terrasses du Lac" PO Réfection de toiture DP Y0057 Monsieur COLOMBE MATHIEU 02/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve - 19 RUE DU CDT L HERMINIER Mise en place d'un velux DP Y0058 Monsieur BASSIER MICHEL 14/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve - 8 RUE DU POUNENT Réfection de toiture DP Y0063 Madame VON ERNST EVELYNE 14/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve - 39 RUE DES COMBATTANTS Modifications sur un local poubelle existant DP Y0064 FONCIA MR SDC LES CARAIBES 14/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve RUE PIERRE BROSSOLETTE Création d'une piscine DP Y0065 Madame VANDAMME Manuella 06/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve RUE DES TAMARIS Mise en place de panneaux grillagés pour la protection des containers poubelles d'une DP Y0066 FONCIA MR SC LES CASITAS résidence 29/10/ /11/ /01/2016 Favorable avec réserve AV DU MAIL Surrélévation d'une partie de toiture d'un appartement au sein de la résidence DP Y0067 Monsieur MARTINEZ Emile L'Arromanches 14/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve - 20 RUE DU FENOUIL Ravalement des façades d'un immeuble DP Y0068 AGENCE REVERBEL 15/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve RTE DES MARINES DP Y0069 DP Y0070 SARL NAUTIC MOTEUR représenté par M. OLIVER César SCI CARLA-ROSE Représenté par M. BASCOUL G Modification de façade, création de nouvelles ouvertures RTE DES MARINES Rénovation d'une façade de restaurant et extension de la réserve en R+1-4 AV DE L HERMIONE Ravalement des façades d'un immeuble DP Y0071 FONCIA MR 22/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve - 15 RUE VINCENT Modification de la façade et de l'aménagement intérieur d'une agence DP Y0072 SA BANQUE POPULAIRE DU SUD bancaire 05/11/ /11/ /01/2016 Favorable avec réserve - PORT ROYAL 16/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve 21/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve Création d'un garage sur une parcelle déjà DP Y0073 Monsieur CACACE ROBERT bâtie 27/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve - 37 IMP DES PETONCLES Affiché le Retiré le Nature de la
4 Modification de façade DP Y0074 Madame CHERRI Maryline 26/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve - 12 RUE LA PRENEUSE Réfection de toiture avec modification du type DP Y0075 Madame PANSIER MIREILLE de tuiles 30/11/ /12/ /02/2016 Favorable avec réserve - 10 RUE DU POUNENT Couverture partielle d'un solarium DP Y0076 Madame FERRET Martine 04/11/ /11/ /01/2016 Défavorable - 34 AV LE FOUDROYANT Installation d'un portail avec portillon à l'entrée DP Y0077 FONCIA MR - Mme TAILLANDIER Sabine d'une résidence 30/10/ /11/ /01/2016 Favorable avec réserve AV DE LA LAUNE Modification de la façade d'un restaurant DP Y0078 SCI EDMAR - Mme FARCY Marie-Hélène 27/11/ /12/ /02/2016 Favorable avec réserve - 7 B RUE DE LA POISSONNERIE Mise en place d'une clôture sur mur bahut de DP Y0079 Madame PONTET HELENE 40cm et grillage rigide de 1.80 m AV GEORGES POMPIDOU Ravalement de la façade d'un immeuble DP Y0080 SCI VERDAL 23/11/ /11/ /01/2016 Défavorable - 22 RUE DES COLVERTS Modification des enseignes et des aspects DP Y0081 SA CODISUD extérieurs d'un local commercial 18/11/ /11/ /01/2016 Favorable avec réserve - 34 RUE VINCENT Travaux de ravalement des façades DP Y0082 Madame THIERRY Claude 23/11/ /11/ /01/2016 Favorable avec réserve AV DE LA LAUNE Fermeture d'un passage sous le bâtiment DP Y0083 FONCIA MR - SDC LES VOILES D OR 11/12/ /12/ /02/2016 Défavorable A AV JEAN JAURES Réunification de 2 marinas, entrainant des modifications de façade, et mise en place DP Y0085 THIERRY Patrick d'une pergola 14/12/ /12/ /02/2016 Favorable avec réserve - 39 RUE AMPHITRITE Fermeture d'une loggia et mise en place de DP Y0086 Monsieur GIRARDIN HUBERT panneaux vitrés sur la terrasse Est 16/12/ /12/ /02/2016 Favorable avec réserve BD DU DR JEAN BASTIDE DP Y0087 SEM SEGEL -SEAQUARIUM Représenté par M. GROUL JM Modification de façade par la création d'ouvertures RUE FOLCO DE BARONCELLI 17/12/ /12/ /02/2016 Favorable avec réserve Mise en place d'une structure vitrée DP Y0090 Monsieur PERSEGOL JEAN CLAUDE - 26 AV LE FOUDROYANT Affiché le Retiré le Nature de la
5 Permis de construire 30/12/2015 PC Y0026 M02 PC Y0008 S.A.R.L FONCIERE PATRIMOINE IMMOBILIER Représenté par M. TESSIER J. S.A.R.L RELAIS DE L OUSTAU CAMARGUEN Rénovation d'un ensemble immobilier - refection de toirure et création d'un jardin d'hiver en R+5-30 RUE DE L EGALITE Couverture et fermeture d'une piscine existante, extension et modification des aspects extéireurs - 3 RTE DES MARINES Construction d'un garage, d'un préau et d'un balcon entrainant des modifications PC Y0010 M. et Mme FEDERICO Pietro et Marie Edith d'ouverture 02/10/ /10/ /12/2015 Favorable avec réserve - 8 RUE PAUL VALERY 11/12/ /12/ /02/2016 Annule et remplace Favorable avec réserve 17/11/ /11/ /01/2016 Annulation Création d'une maison individuelle avec PC Y0013 Monsieur FLANDIN FRANCK garage 16/11/ /11/ /01/2016 Favorable avec réserve RUE FRANCOIS DE MIRMAN Affiché le Retiré le Nature de la
Nom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailSalon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES
Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement
Plus en détailREFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES
REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire
Plus en détailLa réunion a commencée à 8h30 et s est terminée à 11h30
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DE LA RESIDENCE LE GRAND SUD Le vendredi 12 décembre 2014 Les membres du Conseil Syndical se sont réunis dans les locaux du cabinet FONCIA CARRERE TIXADOR
Plus en détailÉcoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
Plus en détailLOCAUX PROFESSIONNELS VACANTS Octobre 2013
Service Economie Insertion Professionnelle Mairie de Cenon Sylvain WILLEMOT Tél. 05 57 80 35 74 LOCAUX PROFESSIONNELS VACANTS Octobre 2013 1. AGIC Promotion - 55 rue Camille Pelletan Service Gestion Immeubles
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailDépartement du Gard Communauté de Communes
Département du Gard Communauté de Communes Date de la convocation 23/04/2009 13, rue du Port - 30220 AIGUES-MORTES Compte rendu Réunion du Conseil Communautaire L an deux mille neuf et le vingt neuf avril,
Plus en détailCONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006
FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 09/ OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DU SECTEUR RIVE-GAUCHE
Plus en détailSyndicat de copropriétaires
Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit
Plus en détailNOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 Les articles L. 2121-24 et R. 2121-10 du code général des collectivités territoriales font obligation aux communes de plus de 3.500 habitants de créer un recueil
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailRecensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
Plus en détailPRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ADMINISTRATEURS
SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL SA Société anonyme au capital de 31.319.580 euros Siège social : 20-22 rue de la Ville l Evêque - 75008 PARIS 572 182 269 RCS PARIS PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ADMINISTRATEURS
Plus en détailLes centres des Finances Publiques de l'yonne
Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable
Plus en détailDECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Plus en détailCOMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES
COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES ARTISANAT 1- Manu ALVES : Plâtrerie, Peinture M. Manu ALVES Rue Alfred Renaudin 43100 FONTANNES 04.71.74.67.55 2- Boulangerie LA FONTANNETTE M. Romain AMBLARD
Plus en détailOctobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 L an deux mil onze le 26 avril à 20 H 30 de la Ville de POMMEUSE, légalement convoqué en date du 19 avril 2011, s est réuni au lieu ordinaire de ses séances
Plus en détailPour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
Plus en détailPARTENAIRES DE LA MAISON DU TOURISME
Avenue des Alpilles 13520 Maussane-les-Alpilles PARTENAIRES DE LA MAISON DU TOURISME Les partenaires de la Maison du Tourisme, identifiés par le label de l Olive Rieuse, vous accueilleront avec joie dans
Plus en détailDES BUREAUX D EXCEPTION AU CŒUR DE LA CAPITALE
DES BUREAUX D EXCEPTION AU CŒUR DE LA CAPITALE WWW.STEEL-PARIS.FR Des bureaux d exception, au cœur de la Capitale. TOUT STEEL EN UN CLIC. Plans téléchargeables, données techniques, galerie d images...
Plus en détailHOTEL VERGEZE et ALENTOURS
PAR LA ROUTE ACCES STADE DE VERGEZE En venant de PARIS LYON MARSEILLE ou NICE : sur l autoroute A9 sortir N 25 NIMES OUEST, prendre direction MONTPELLIER RN 113, faire 14 Kms environ, au rond point «source
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
Plus en détailEtaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :
Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 L an deux mille treize, le neuf octobre, les membres du Conseil Municipal ont été convoqués pour une réunion ordinaire par Monsieur le Maire, conformément à l article
Plus en détailARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE
ARRONDISSEMENT D' REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE SA Pompes funèbres agenaises Guillaume BIDET 1786 avenue de Colmar Tél : 05 53 66 23 77 Fax : 05
Plus en détailEXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER
EXPERTS NATIONAUX I - Chefs des 14 départements patrimoniaux : 1) musée du Louvre : Palais du Louvre 34, quai du Louvre 75058 PARIS CEDEX 01 Standard général : 01.40.20.50.50 Département des antiquités
Plus en détailCONSEIL SYNDICAL DU 13 Décembre 2012 COPROPRIETE L ECUME. Pour le Conseil Syndic : Mme ALAUZUN, Mme TAVERNIER, Messieurs DROUET, PARISE et VANDEPUTTE
CONSEIL SYNDICAL DU 13 Décembre 2012 COPROPRIETE L ECUME Etaient Présents : Pour le Conseil Syndic : Mme ALAUZUN, Mme TAVERNIER, Messieurs DROUET, PARISE et VANDEPUTTE Pour le Syndic : Mlle NOWACKI Valérie
Plus en détail- Devis - Calendrier des fêtes - Subventions aux associations pour 2015 - Projets d investissements 2015 - Questions diverses
Date de convocation : Date d affichage : Date de réunion : ORDRE DU JOUR : Présents : 3 février 2015 12 février 2015 10 février 2015 - Devis - Calendrier des fêtes - Subventions aux associations pour 2015
Plus en détailGUIDE. Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant
GUIDE Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant S O M M A I R E Paris 2012 : Semaine Pré Olympique - sortie en mer du 27/04/05 des handicapés Centre Hyérois.
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
Plus en détailCompte rendu de séance Séance du 8 Septembre 2014
République Française Département Sarthe Ville de Bonnétable Compte rendu de séance Séance du 8 Septembre 2014 L' an 2014 et le 8 Septembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune,
Plus en détailCompte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008
Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008 L an deux mil huit, le six novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Champillon s est réuni dans le lieu ordinaire de
Plus en détailUn patrimoine immobilier d environ 59 000 m² composé de
Présentation du 9 juillet 2010 Un patrimoine immobilier d environ 59 000 m² composé de 15 immeubles de bureaux commerciaux (7 ème arrondissement) 2 hôtels (6 ème arrondissement) et 1 immeuble d habitation.
Plus en détailPROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailFaculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
Plus en détailSemaine N 47/ Rapport de visite N 233 / Date d émission : 01/02/2012
Direction du Développement des Activités Economiques Pôle du Développement du Territoire CONSEIL GENERAL DES VOSGES "à usage uniquement interne" Semaine N 47/ Rapport de visite N 233 / Date d émission
Plus en détailRésultats semestriels 2014
COMMUNIQUE DE PRESSE 30 JUILLET 2014 Résultats semestriels 2014 PARIS, le 30 JUILLET 2014 - Le Directoire de Foncière de Paris s est réuni le 30 juillet 2014 et a arrêté les comptes semestriels de la société
Plus en détailCARNET D ENTRETIEN PLACE DU MONTEIL
CARNET D ENTRETIEN Copropriété : PLACE DU MONTEIL Syndicat coopératif: Place du Monteil Année de construction: 1991-1992 REGLEMENT DE COPROPRIETE Date de rédaction: 08 octobre 1991 Notaire: Maître Vincens
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur
Plus en détailvos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER
vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER Direction générale Comité de direction, général délégué Crédit Foncier Immobilier Stéphane Imowicz, général, général délégué Stéphane Imowicz général Tél. : 01 57
Plus en détailPROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Plus en détailRéseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Plus en détailFORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
Plus en détailSERVICES DE PROXIMITE
SERVICES DE PROXIMITE LISTE PARKINGS PARIPARK GARAGE CENSIER (PUBLIC) 15, rue Censier 75005 Paris : 06 80 00 56 98 (M. LAURE) Capacité : 100 places Ouvert jour et nuit gardé 24h/24 et 7j/7, possibilité
Plus en détailCat. 126. CONTRÔLE D ACCèS GAMME DE PRODUITS
Cat. 126 CONTRÔLE D ACCèS GAMME DE PRODUITS Comelit-Immotec développe depuis de nombreuses années des produits de contrôles d accès innovants, s appuyants sur les nouvelles technologies, tout en restant
Plus en détailFinancement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes
MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS MINISTERE DU LOGEMENT ET DE L EGALITE DES TERRITOIRES CONSEIL GENERAL DE L ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Rapport n 009394-01 Rapport sur le : Financement
Plus en détailCompte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015
Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur
Plus en détailA R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
Plus en détail= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
Plus en détail1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Plus en détailVILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----
VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste
Plus en détailENTREE EN RELATION Fiche d Informations Légales
GROUPE JCB «Conseils, Investissements & Patrimoine» JCB FINANCES & ASSURANCES Siège : 5, rue Haute - 30210 FOURNES SARL AU CAPITAL DE 3000 EUROS - RCS NÎMES - SIRET B 494-156-961 00018 - APE 6499 Z ENTREE
Plus en détail()$**+$*$% DOL DE BRETAGNE DOL DE BRETAGNE CHARTRES DE BRETAGNE. Espace social rue des Tendières CLCV. 1 er lundi : 14h - 16h
()$**+$*$% DOL DE DOL DE CHARTRES DE CANCALE CANCALE Espace social rue des Tendières Espace social rue des Tendières Centre culturel "Pôle Sud" Salle Louise Michel () Salle Bel Event 1 er lundi : 14h -
Plus en détailSOIRÉE ABONNÉS «GRAND SUPPORTER» RÉSULTATS
SOIRÉE ABONNÉS «GRAND SUPPORTER» RÉSULTATS Lors de la rencontre CB/ORLEANS du mardi 04 février 2014, Cholet Basket a organisé un grand tirage au sort pour récompenser ses Abonnés "Grand Supporter". Une
Plus en détailPROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER
PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER 2014 à 18H00 Ecole Elémentaire Jean-Jaurès Présents : Directeur : Mr GAUVIN Pascal Enseignants : Mme ROSSIGNOL Clarisse Mme SOUQUE Myriam Mme FABRE
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailCour des petites créances du Manitoba Exemples de demandes et de demandes reconventionnelles
Exemple 1 Demande de deux demandeurs individuels à l encontre de deux défendeurs individuels Vous et votre mari avez acheté une maison et vous avez découvert que de l eau y entrait dans le sous-sol à cause
Plus en détailCOMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE
COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le jeudi 14 mars 2013 à 20h00
Plus en détailJOURNÉES PARIS 2006 AVIGNON 13-14 MARS 2007
1 JOURNÉES PARIS 2006 AVIG 13-14 MARS 2007 Fiche de participation À envoyer impérativement avant le 28 février 2007 à Mme Annie TALBOT Institut de Physique Nucléaire Tél. : 01.69.15.51.00; Fax : 01.69.15.30.93.
Plus en détailÉcole Technique Privée RHE76
25 rue Jean Philippe Rameau - 76000 Rouen Tel : 02.35.88.90.87 Mail : c.barray@rouenhockeyelite76.com Pourquoi une? Une politique de formation soutenue par son président Thierry Chaix. Le soutien de nos
Plus en détailMR ANANOS JACQUES 65400 ARGELES-GAZOST MECANIQUE AUTOS ET AGRICOLE
LISTE DES ENTREPRISES RADIEES - MOIS DE JANVIER 2009 - CMA65 DENOMINATION / NOM COMMERCIAL DIRIGEANT C. POSTAL ET VILLE ACTIVITE MR ANANOS JACQUES 65400 ARGELES-GAZOST MECANIQUE AUTOS ET AGRICOLE ENTREPRISE
Plus en détailPOISSY et ANDRESY. Syndic de Copropriétés. Vente Location - Gestion ESTION MMOBILIERE ODERNE. Notre savoir-faire. Votre confiance
POISSY et ANDRESY G I M ESTION MMOBILIERE ODERNE 17 rue de la Gare 78300 POISSY Tél. : 01 30 65 96 00 unia@gim-immo.fr Notre savoir-faire + Votre confiance = 39 rue du Maréchal Foch 78570 ANDRESY Tél.
Plus en détailMON ESPRIT D'ENTREPRISE
MON ESPRIT D'ENTREPRISE > Liste des partenaires Créer ou reprendre une entreprise > Votre relation de confiance avec le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes et ses partenaires www.ca-sudrhonealpes.fr > Chambre
Plus en détailENTREPRISES ACTIVITES ADRESSE CP Ville REPRESENTANTS Avocats 55, ADAMAS. Boulevard des
ENTREPRISES ACTIVITES ADRESSE CP Ville REPRESENTANTS Avocats 55, ADAMAS des 69006 LYON GRANJON Romain Brotteaux 83-85, AIR France Transport aérien 69003 LYON BITON Antoine APRIL AREVA ARTELIA AUDITORIUM
Plus en détailRÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L
RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 2 du 14 avril 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la
Plus en détailSERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES
LYCEES NONTRON Alcide Dusolier Mme LASARTE PERIGUEUX Albert Claveille Mme SIMON RIBERAC Arnaud Daniel Mme BOUGRAT SARLAT Pré de Cordy Mme BUGNOT TERRASSON Antoine de Saint-Exupéry Mme TERHA-REGNER LYCEES
Plus en détailRentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005
Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Programme de la journée des s Ouvertes Mardi 15 novembre 2005 Maison du Barreau et Bibliothèque de l'ordre Rentrée du Barreau de Paris et de
Plus en détailen investissement à 75 000,00 et en fonctionnement à 5 500,00 en investissement à : 1 844 926,00 et en fonctionnement à : 2 039 729,54
Commune de ROUILLON Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la Délibération SEANCE DU 26 septembre 2014 19 19 19 Date de la convocation 22 septembre 2014 Date d affichage de la délibération
Plus en détailSÉANCE du 18 FÉVRIER 2014
SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014 L an deux mil quatorze, le dix-huit février, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le sept février s est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire
Plus en détailPROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES
PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES La SCI LES SENIORIALES, Maître de l ouvrage Sise à Toulouse 31500 2, place Auguste Albert Représentée par Monsieur Gabriel BERENGUER A livré ce jour, Au
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailQuartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Plus en détailSE LOGER DANS LE PAYS D AUGE
SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE ACCUEIL, INFORMATION, ORIENTATION 9 Boulevard Pasteur Coordonnées sur Lisieux : Valérie Gasnier Ménard 02.31.61.44.27 / 06 99 15 07 99 (Lundi/ Mardi matin ; Jeudi /Vendredi
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
Plus en détailDirection de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Plus en détailPROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES COPROPRIETAIRES. Immeuble sis à ROUBAIX, 120 avenue Jean Lebas
PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES COPROPRIETAIRES Immeuble sis à ROUBAIX, 120 avenue Jean Lebas Le 20 Juin 2013 à 17H30, sur convocation adressée individuellement à tous les
Plus en détailBulletin de Réservation Marina di Favone 20144 Favone - tél. 07 88 10 40 97 - email : contact@marinadifavone.com
Type de logement : Appartement T2 Période 1 (du 30/04 au 04/06 et du 01/10 au 05/11) : 590 Montant des arrhes : 177 Montant de l assurance annulation : 17 Type de logement : Appartement T2 Période 2 (du
Plus en détailArticle 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Plus en détailPROCES-VERBAL D ASSEMBLEE DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL
LE CONSEIL SYNDICAL OREE DE CHEVREUSE RUE DE CHABLIS ET RUE DE LA BRIE 91940 LES ULIS LES ULIS, LE 12/01/2013 PROCES-VERBAL D ASSEMBLEE DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL L'an 2013, le samedi 12 janvier a
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CM du 25 JANVIER 2011. Le P. V. de la précédente séance est approuvé à l'unanimité et Mr le Maire, ouvre la séance.
COMPTE RENDU DU CM du 25 JANVIER 2011 Convocation du : 18/01/2011 Etaient présents : MM BOISSARD Pascal PONSOT Gérard BOUVERET Michel Mr COMMUN André Mmes CHABAS Florence BOUTON Nicole BRET Annick MM COMMARET
Plus en détailListe des hôtels Orsay Gif sur Yvette Bures sur Yvette - Paris
Hôtels à proximité d Orsay Les Chevaliers des Balance Place de la Mairie 91190 Saint Aubin Tél. : 01 69 41 20 55 Fax : 01 69 85 50 75 Mail : leschevaliersdesbalances@hotmail.fr L hôtel se situe à proximité
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
Plus en détailRotary International. District 1720 DOSSIER DE PRÉSENTATION
Rotary International District 1720 DOSSIER DE PRÉSENTATION Sommaire Présentation - présentation du District 1720 - les Gouverneurs Concours - Présentation du concours «Éthique professionnelle» - Organisation
Plus en détailANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004
ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 Liste des centres de vaccination désignés pour effectuer la vaccination anti-amarile et délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Mise
Plus en détailDÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45
Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632
Plus en détailCOMPTE RENDU DE l ASSEMBLEE GENERALE DE LA MUTUELLE DU PERSONNEL DE L ASSEMBLEE NATIONALE LE 10 JUIN 2011 à 13 HEURES
COMPTE RENDU DE l ASSEMBLEE GENERALE DE LA MUTUELLE DU PERSONNEL DE L ASSEMBLEE NATIONALE LE 10 JUIN 2011 à 13 HEURES La séance est ouverte à 13 h 00 Le quorum n étant pas atteint, la Présidente convoque
Plus en détailLa séance a été publique. Pascal GASTINEAU absent et excusé.
DEPARTEMENT D EURE ET LOIR ARRONDISSEMENT DE DREUX CANTON DE NOGENT-LE-ROI REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité MAIRIE DE BOUTIGNY-PROUAIS 28410 BOUTIGNY-PROUAIS COMPTE-RENDU DU CONSEIL
Plus en détailPRESENTATION DES ACTIVITES DE MR BEAUCHAMP ET DE SES ASSOCIES.
PRESENTATION DES ACTIVITES DE MR BEAUCHAMP ET DE SES ASSOCIES. Mr BEAUCHAMP et ses associés font de la promotion immobilière au travers de 2 structures principalement : PROMOTION IMMOBILIERE :SARL BPM
Plus en détailLa Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
Plus en détailCONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale
Plus en détailEtat d avancement des résolutions votées en A.G non encore terminées. Etat d avancement des affaires en cours
Etat d avancement des résolutions votées en A.G non encore terminées Résolution 18 : Travaux de réfection de la toiture du bâtiment B, par l entreprise DURINI. L entreprise DURINI devait approvisionner
Plus en détail