1 LES COMPTES INDIVIDUELS ET CONSOLIDÉS

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1 1 LES COMPTES INDIVIDUELS ET CONSOLIDÉS Cas 1 BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT INDIVIDUELS ÉNONCÉ La balance, après retraitements d inventaire, au 31 décembre N, de la société Alpha vous est présentée en annexe 1. Elle tient compte de toutes les opérations de l exercice N, dont les événements ont été enregistrés conformément aux normes IAS/IFRS. 1) Présenter le bilan au 31 décembre N et le compte de résultat (charges classées par nature) de l exercice N de la société Alpha. 2) À l aide des informations fournies dans la balance de comptabilité analytique en annexe 2, présenter le compte de résultat par fonction de l exercice N.

2 2 PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS D APPLICATION ANNEXE 1 BALANCE SOCIÉTÉ ALPHA AU 31 DÉCEMBRE N N comptes Intitulés des comptes débiteurs créditeurs 101 Capital Prime d émission Écart de réévaluation Réserves Écart d évaluation sur instruments financiers Actions propres Provisions pour risques (plus d un an) Provisions pour risques (moins d un an) Provisions pour restructuration (plus d un an) Emprunts obligataires (plus d un an) Emprunts obligataires (moins d un an) Emprunts auprès d établissements de crédit (à moins d un an) 1666 Dettes provisionnées pour avantages au personnel postérieurs à l emploi 167 Dettes de location financement (plus d un an) Dettes de location financement (moins d un an) Autres emprunts (plus d un an) Autres emprunts (moins d un an) Dettes d impôts différés Intérêts courus (plus d un an) Intérêts courus (moins d un an) Frais de développement Concessions, brevets, licences Fonds commercial Terrains Constructions Installations techniques, matériels et outillages industriels 218 Autres immobilisations corporelles Titres de participation Titres immobilisés (droit de propriété) Prêts Amortissements frais de développement Amortissements concessions, brevets, licences Amortissements constructions Amortissements installations techniques, matériels et outillages industriels 2818 Amortissements autres immobilisations corporelles 2907 Dépréciation du fonds commercial Matières premières Produits en cours Produits finis Provisions pour dépréciation matières premières Provisions pour dépréciation produits finis Fournisseurs Fournisseurs débiteurs Clients Clients douteux ou litigieux Clients Factures à établir Personnel rémunérations dues Sécurité sociale Autres organismes sociaux État, impôt sur les bénéfices exigible État, TVA à décaisser Créditeurs divers Charges constatées d avance

3 Les comptes individuels et consolidés 3 Dunod La photocopie non autorisée est un délit Produits constatés d avance subventions d investissement 4872 Autres produits constatés d avance Provisions pour dépréciation des comptes de clients 500 Valeurs mobilières de placement Banques Instruments de trésorerie Swaps de taux d intérêts 522 Instruments de trésorerie Instruments de taux d intérêts à terme 529 Instruments de trésorerie Options de devises Achats de matières premières Variation de stock de matières premières Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats Services extérieurs Autres services extérieurs Impôts, taxes et versements assimilés Rémunérations du personnel Charges de sécurité sociale et de prévoyance Autres charges de personnel Autres charges de gestion courante Charges d intérêts Escomptes accordés Pertes de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 668 Autres charges financières Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 675 Valeurs comptables des éléments d actifs cédés Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles 6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d exploitation Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles 6817 Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants 695 Impôts sur les bénéfices Charges d impôt différé Produits d impôt différé Ventes de produits finis Rabais, remises et ristournes accordés par l entreprise Variation de stocks produits en cours Variation de stocks produits finis Production immobilisée -immobilisations corporelles 740 Subventions d exploitation Autres produits de gestion courante Produits des participations Revenus des titres immobilisés Revenus des prêts Revenus des valeurs mobilières de placement Escomptes obtenus Gains de change Autres produits financiers Produits exceptionnels sur opérations de gestion 775 Produits des cessions d éléments d actif Produits provenant de la quote-part de subvention d investissement virée au résultat de l exercice Totaux

4 4 PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS D APPLICATION ANNEXE 2 BALANCE DE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE DE LA SOCIÉTÉ ALPHA AU 31 DÉCEMBRE N N comptes Intitulés des comptes débiteurs créditeurs 903 Stocks et provisions pour dépréciation réfléchis Achats réfléchis Charges réfléchies Dotations réfléchies Produits réfléchis Centre d analyse administration Centre d analyse distribution Centre d analyse autres frais à courir Stocks matières premières Stocks production de biens en cours Stocks produits finis Coûts des produits vendus Différences d incorporation sur autres charges de la comptabilité générale (charges financières) 9732 Différences d incorporation sur autres charges de la comptabilité générale (charges exceptionnelles) 9733 Différences d incorporation sur autres charges de la comptabilité générale (valeurs nettes comptables) 9771 Différences d incorporation sur autres produits de la comptabilité générale (produits financiers) 9772 Différences d incorporation sur autres produits de la comptabilité générale (produits exceptionnels) 9773 Différences d incorporation sur autres produits de la comptabilité générale (produits des cessions d éléments d actif) 9774 Différences d incorporation sur autres produits de la comptabilité générale (quote-part de subventions d investissement) 981 Résultat de la comptabilité analytique (ventes nettes et assimilés de produits finis) 982 Résultat de la comptabilité analytique (autres produits opérationnels) Totaux NB : La numérotation de ces comptes est tirée de la nomenclature figurant dans le PCG 1982, p Les comptes de résultat ont simplement été crédités des produits. CORRIGÉ Il y a lieu de préciser au préalable que les normes IAS/IFRS n imposent pas de modèles de présentation des états financiers. Toutefois, la norme IAS 1 dans son annexe propose des présentations de compte de résultat (avec des charges classées par nature et des charges classées par fonction) et de bilan.

5 Les comptes individuels et consolidés 5 1) Bilan et compte de résultat par nature Bilan Actifs non courants Capitaux propres Immobilisations corporelles (1) Capital émis Autres immobilisations Autres réserves (10) incorporelles (2) Titres de participation Bénéfices mis en réserve Autres titres disponibles à la Résultat de l exercice vente (3) Autres immobilisations Moins actions propres (80 000) financières (4) Actifs courants Passifs non courants Stocks (5) Emprunts à long terme (11) Créances clients (6) Impôts différés Autres actifs courants (7) Provisions à long terme (12) Instruments de trésorerie actif Avantages au personnel (8) Trésorerie et équivalents (9) Passifs courants Fournisseurs et autres créditeurs (13) Emprunts à court terme (14) Partie à court terme des emprunts à long terme (15) Impôts exigibles (16) Instruments de trésorerie passifs Provisions à court terme Total Total Dunod La photocopie non autorisée est un délit. (1) Terrains : Constructions : = Installations techniques, matériel et outillages : = Autres immobilisations : = (2) Frais de développement : = Concessions, brevets, licences : = Fonds commercial : = (3) (compte 271). (4) (compte 274). (5) (compte 310) (compte 331) (compte 355) (compte 3910) (compte 3955). (6) (compte 411) (compte 416) (compte 4181) (compte 4191). (7) (compte 409) (compte 486). (8) (compte 521) (compte 522). (9) (compte 500) (compte 512). (10) (compte 1041) (compte 1052) (compte 1071). (11) (compte 163) (compte 167) (compte 1681) (compte 1688). (12) (compte 151) (compte 154). (13) (compte 401) (compte 421) (compte 431) (compte 437) (compte 467) (compte 4871) (compte 4872). (14) (compte 164). (15) (compte 163) (compte 167) (compte 1681) (compte 1688). (16)

6 6 PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS D APPLICATION NB : La rubrique «Résultat» du bilan peut n être pas présentée séparément et être regroupée avec la rubrique «Bénéfices mis en réserves». Dans ce cas, le montant correspondant à cette rubrique serait de = Compte de résultat (charges par nature) Produits des activités ordinaires (1) Autres produits (2) Variations des stocks des produits finis et en cours (3) Production immobilisée Marchandises et matières consommées (4) ( ) Frais de personnel (5) ( ) Amortissements et dépréciations (6) ( ) Autres charges (7) ( ) Produits financiers (8) Charges financières (9) ( ) Résultat avant impôt Charge d impôt sur le résultat (10) ( ) Résultat de l exercice (1) Ventes nettes de produits finis : (compte 701) (compte 709) (compte 665) (compte 740). (2) (compte 750) (compte 771) (compte 775) (compte 675) (compte 777). (3) (compte 71331) (compte 71355). (4) (compte 601) (compte 6091) (compte 765) (compte 6031). (5) (compte 641) (compte 645) (compte 648). (6) (compte 68111) (compte 68112) (compte 68161) (compte 6817). (7) (compte 610) (compte 620) (compte 630) (compte 650) (compte 671) (compte 6815). (8) (compte 761) (compte 7621) (compte 7626) (compte 764) (compte 766) (compte 768). (9) (compte 661) (compte 666) (compte 667) (compte 668). (10) (compte 695) (compte 698) (compte 699). 2) Compte de résultat par fonction Compte de résultat (charges par fonction) Produits des activités ordinaires Coût des ventes ( ) Marge brute Autres produits (1) Coûts commerciaux ( ) Charges administratives ( ) Autres charges (2) ( ) Produits financiers Charges financières ( ) Résultat avant impôt Charge d impôt sur le résultat ( ) Résultat de l exercice (1) (compte 9772) (compte 9773) (compte 9733) (compte 9774) (compte 982). (2) (compte 929) (compte 9732).