ORCA. CPJ (Club de Plongée Jeumontois) Fédération REGLEMENT INTERIEUR 2015 Revision 4 de janvier 2015 REGLEMENT INTERIEUR

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1 REGLEMENT INTERIEUR Ce règlement complète et précise les statuts de l'association. Il a été adopté en Assemblée Générale du 24 Juin 2006 faite à Jeumont. La révision 1 a été adoptée en Assemblée Générale du 23 Décembre 2006 faite à Jeumont. La révision 2 a été adoptée suite à une réunion du Conseil d'administration du 06 Septembre 2007 au Siège du CPJ. La révision 3 a été adopté suite à une réunion du Conseil d'administration du xx/xx/2010 à Jeumont. La révision 4 à été adoptée en Conseil d'administration du 5 février 2015 Art. 1 : But du RI Le présent règlement à pour but d'assurer la sécurité et la convivialité des membres d', de déterminer les détails d'exécution des statuts et de permettre au Conseil d'administration de gérer les affaires du club dans les meilleures conditions possibles. Le règlement intérieur est porté à la connaissance des membres par sa mise en ligne sur le site internet du club. De plus, chaque membre en recevra dès sa première inscription un exemplaire par courrier électronique. L inscription au CPJ Orca implique de facto la pleine et entière reconnaissance du Règlement intérieur et son respect scrupuleux par l intéressé(e). Art. 2 : Statuts et règlement piscine Les membres d' s'engagent à respecter les statuts, le présent règlement, celui de la piscine de Jeumont (voir affichage) et de manière générale celui de tout établissement sportif ou autre qu ils sont amenés à fréquenter de par leur participation aux activité du club. Art. 3 : Cotisations et dates limites Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le Comité Directeur. Ce montant est dégressif en cours de saison et au sein d'un même foyer. Il est donné la possibilité de régler en deux fois en déposant au Trésorier deux chèques en indiquant les dates d'autorisation de dépôt en banque. Tous les adhérents d' ont l'obligation d'être à jour de l'ensemble des documents d'inscription, du certificat médical et de la cotisation, pour le 30 Novembre au plus tard (sauf dérogation particulière, ex : inscription tardive), faute de quoi, ils se verront interdire l'accès à la piscine et aux sorties. A partir du mois de mars, des cotisations à tarif réduit pour la partie club seront mises en place, Les tarifs seront affichées en piscine et sur le site internet du club. Art. 3-1 : Licences Le club délivre des licences de la F.F.E.S.S.M. Le club peut délivrer des licences "passager" (tarif licence plus les frais de dossier) de la F.F.E.S.S.M., qui ne donnent pas accès aux activités du club. La délivrance de ces licences reste à la discrétion du Conseil d'administration. La possession de la licence en cours de validité est indispensable pour participer aux entrainements, formations et sorties en milieu naturel. Art. 3-2 : Tarifs des encadrants Sur proposition du Conseil d'administration, les encadrants (Initiateur de club minimum) qui auront participé activement à la vie du club, notamment aux entraînements "piscine" et/ou encadrement des «sorties plongée», pourront bénéficier (la saison suivante) d'une cotisation réduite, qui ne pourra cependant pas être inférieure à un euro. Ils pourront bénéficier sur leur demande, d'un certificat CERFA de réductions fiscales pour dons faits aux associations, afin de compenser leurs frais de déplacement.

2 Art. 4 : Certificat médical, passeport plongée et carnet À l'inscription, un formulaire médical FFESSM est remis. Il doit être rendu validé par un médecin généraliste, spécialiste ou fédéral selon les recommandations communiquées par le responsable «licences», secrétaire, président ou responsable jeunes. Un certificat de non contre-indication à la pratique de la plongée en scaphandre, delivré par un médecin généraliste ou un médécin de famille est accepté selon les mêmes recommendations. Les membres inscrits à l'activité plongée, pourront aussi acquérir un passeport et un carnet de plongée au tarif en vigueur. pour tous les titulaires d'un carnet/passeport de plongée, le certificat médical doit être noté en plus sur celui-ci il fera l'objet de contrôles fréquents lors des sorties "plongées" ainsi que leur carte de niveau et leur licence. Art. 4-1 : Formations et examens officiels A l'occasion de formation (s) et/ou d'examen (s) pour devenir encadrant, formateur ou jury pratique, un certificat médical de non contre-indication à la pratique et à l'encadrement sera exigé ainsi qu'une licence en cours de validité en plus des droits de formation. Le Responsable Technique (ou le Président) doit vérifier avant le début de la formation ou de l'examen que ces conditions soient bien remplies. Art. 5 : Règles de securité Chaque licencié se doit de connaître et de respecter les règles de sécurité aussi bien à la piscine, lors des entraînements que lors des sorties plongées. Tout pouvoir est donné au Directeur de Plongée tel que défini par le code du sport, pour assurer le bon déroulement de la séance : sécurité, discipline, (.), y compris d'interdire l'accès au bassin à un membre qu il juge susceptible de le compromettre. Le Directeur de Plongée peut déléguer un assistant pour le seconder dans la surveillance du bassin. Ce dernier doit obligatoirement être détenteur d'un brevet de secourisme fédéral. Art. 6 : Mises à l'eau La mise à l'eau des membres d' n'est autorisée que moyennant l'accord préalable du Directeur de Plongée. Au cas exceptionnel où il n'y aurait pas de Directeur de Plongée il ne peut alors y avoir aucune mise à l'eau ; la séance sera donc reportée à la fois suivante. Art. 7 : Apnée La pratique individuelle de l'apnée est interdite. Elle ne peut se pratiquer : que par deux au minimum (un apnéiste et un en natation de surface pour surveillance du premier). qu'après en avoir informé le Responsable de bassin et d'en avoir reçu son accord exprès. Que sous réserve d observer à l issue de son apnée le temps de récupération imposé par son encadrant. - il est rappelé qu'il est strictement interdit de donner de l'air comprimé à un apnéiste Art. 8 : Groupes de formation Un groupe de formation est placé sous la responsabilité au minimum d'un Initiateur ou d'un guide de randonnée si la pratique en bassin ne concerne pas le scaphandre. Dans chaque groupe de formation, tout membre d' devra se conformer aux instructions de l'encadrant qui a compétence pour inscrire les membres de son groupe aux épreuves d'un niveau de plongée ou d'apnée.

3 Art. 9 : Exercices en scaphandre Les exercices en plongée en scaphandre, ne sont autorisés que dans un groupe de formation encadrée. Art. 9 1 : Prêt de matériel L'association prête aux adhérents, pendant le premier trimestre, l'équipement nécessaire aux séances dans la piscine ou lors des sorties plongée. A partir du deuxième trimestre, nous ne prêtons que le scaphandre équipé, nous demandons donc aux adhérents d'avoir leur équipement PMT (Palmes-Masque-Tuba). Nous proposerons éventuellement, à discrétion du Responsable Matériel, de continuer le prêt d'un équipement «PMT» après règlement d'une caution (dont le montant est fixé par le Comité Directeur). Art. 10 : Entraînement en piscine Les élèves s engagent à pratiquer leurs entrainements dans le strict respect des instructions de leur encadrant tel que défini à l article 8 : Groupes de formation. L encadrant peut autoriser des élèves d' dont il juge le niveau suffisant, à pratiquer sans sa présence dans la palanquée des exercices, par binômes ou plus en surface ou en immersion ; pour l'apnée, voir article 7 ci-dessus. Pour des raisons de sécurité, un élève souhaitant sortir, ne serait-ce que temporairement, du bassin doit en informer son encadrant. L encadrant est fondé à solliciter l aide à l organisation pratique de la séance de la part de tout membre qu il juge apte à la tâche, sans distinction d âge ou de niveau de plongée. Cela inclut sans être exhaustif la pose de ligne d eau ou leur enlèvement, la mise à disposition de planche de flottabilité, le rangement du matériel, etc. Art. 11 : Sorties de matériel Pour les séances piscine et autres sorties, la sortie de matériel d' est gérée par le Responsable du matériel dans le local technique, ouvert 45 min avant le début de la séance, après consignation des pièces empruntées sur le tableau de jetons de sortie de matériel. Les membres d' qui emportent du matériel en sont responsables et s'engagent à compenser toute détérioration. Dans le cas d'un prêt de matériel en dehors des sorties club, l'adhérent qui en bénéficie doit obligatoirement compléter et signer le cahier de prise en charge de matériel en plus du tableau de jetons. L emprunteur doit dans ce cas s'acquitter d une caution en déposant un chèque de caution libellé au nom du CPJ Orca selon la valeur du matériel emprunté. Le matériel d' ne peut être prêté à un non adhérent d'. Les blocs du club, ne peuvent être utilisés que pour les sorties, voir article 14 ci-dessous. Dans des cas exceptionnels qui concernent des Clubs qui collaborent avec Orca, une location à court terme des équipements est éventuellement possible. Art. 11 1: Gonflages air et nitrox Afin de participer aux frais d'entretien du compresseur, le gonflage d'une bouteille est soumis au règlement du montant fixé par le Comité Directeur. Il est tacitement reconduit identique à la saison précédente. Le tarif des gonflages est porté à la connaissance des membres par le biais du site internet (cf Art. 20 : Site internet). Art. 12 : Accés au local de gonflage Pour les séances d'entraînement, l'utilisation du matériel sera gérée par l'encadrant, les membres du groupe devant se conformer à ses instructions. L'accès au local "compresseur" est exclusivement réservé au Responsable du matériel et aux personnes TIV autorisés par le responsable Technique du club

4 Art. 13 : Responsable technique Un encadrant ayant au moins 3 ans d'ancienneté dans le club pourrait être désigné responsable technique par le président du club. Il a un droit de regard et d'organisation sur la pédagogie, la sécurité, la gestion du matériel et la mise en pratique des cours aussi bien théoriques que pratiques, dans le respect des prérogatives de chacun et du MFT. Il est le référent des encadrants en tout ce qui concerne le fonctionnement technique et pédagogique du club ; il autorise et valide toute initiative, dans les limites de ses attributions, en concertation avec le président du club, et sous son autorité. Art. 14 : Secteurs d'activité Le club propose les secteurs d'activité suivants pour leur pratique, le passage des brevets ou la formation des encadrants: Plongée à l'air - Plongée au Nitrox Plongée jeunes - Apnée et Randonnée Subaquatique - Nage avec palmes ou NAP - Orientation Subaquatique. Chaque secteur d'activité bénéficie des standards, des formations et des activités proposées par le club ou les comités départementaux ou régionaux de la FFESSM par le biais des commissions correspondantes.. Art. 15 : Espace convivial Un espace convivial situé dans les locaux du club, permet de se désaltérer et de se réunir avant ou après les activités et sorties club. La (le) responsable de cet espace est bénévole, les prix des consommations sont modérés, et les recettes prises en charge dans la rubrique «dons faits à l'association», sont destinées à alléger les charges des familles à l'occasion des sorties des jeunes lors des manifestations et sorties plongées ou randonnées subaquatiques. Ne bénéficient pas de ces allégements destinés aux familles, les jeunes sous la responsabilité d'institutions. Art. 16 : Institutions et associations conventionnées Orca Orca se veut une association sportive partenaire d'institutions pour enfants et adolescents, désireuses de faire bénéficier les jeunes sous leur responsabilité, d'une pratique aquatique et subaquatique de qualité. Ces Institutions accompagnent ces jeunes, qui deviennent membres d'orca à part entière. Leurs éducateurs peuvent aussi les encadrer dans l'eau sous réserve d'avoir les compétences fédérales correspondantes dans le cadre et respect du code du sport et du MFT. Une convention stipulant les règles est alors préalablement signée entre Orca et ces Institutions ou associations. Art. 17 : Les locaux Orca fonctionne dans des locaux octroyés sous convention ou avenant signé avec la Commune, et renouvelable tous les ans, sans reconduction tacite. Il lui incombe de les assurer et de les entretenir «en bon père de famille». Le local du club sis 309 rue Puissant a Jeumont en fait partie. Les membres d' s'engagent en particulier à respecter ces locaux et pourront être invités à participer à leur entretien. Trois jeux de clés sont mis à la disposition du président et autres membres du bureau, lesquels peuvent prêter leur trousseau à un autre membre du club, avec ou sans limitation de durée sous l'exclusive autorisation du président. Orca bénéficie également d'une convention renouvelable chaque année passée avec la communauté d'agglomération gérant les diverses piscines dont la piscine Coubertin de Jeumont, lieu de formation aux diverses compétences. Il incombe à ses membres de respecter les clauses de cette convention ainsi que le règlement de la piscine dite «piscine municipale» comme stipulé à l article 2 : Statuts et règlement piscine. Un trousseau de clés de la piscine est mis à la disposition du président. Le président est le seul à pouvoir confier ces clés à un encadrant directeur de bassin, ou à un membre du conseil d administration, avec toutefois une durée limitée.

5 Art. 18 : Participation de Orca aux temps d'activités peri-scolaires (TAP) Orca est signataire d'une convention passée avec la Commune et l'education Nationale, afin d'être un acteur de la vie associative en milieu scolaire dans l'enseignement primaire. On dispense à ce titre des animations dans les écoles, ainsi que des séances de découverte du milieu subaquatique à des enfants âgés de 8 à 14 ans dans le contexte des TAP. Art 19 : Sorties en milieu Naturel : Les sorties en milieu naturel sont régulières entre avril et novembre, avec un certain ralentissement lors des vacances scolaires. Elles sont proposées par Orca au moyen du site internet «Orca Jeumont Plongee», calendrier. Art. 20 : Site internet,facebook, télephone portable, adresses mail externes et internes Orca dispose d'instruments de communication modernes et son site internet est mis à jour régulièrement par son webmaster. URL du site : Il constitue le vecteur de communication privilégié et chacun est invité à le consulter régulièrement, notamment dans le but de se tenir informé des dates de sorties en milieu naturel. Orca se réserve le droit du publier sur ce site toute photographie prise dans le cadre des activités qu elle organise ou auxquelles elle participe. L inscription au club implique l acceptation sans condition de ce principe. Orca et les médias sociaux : facebook club-cpj-orca Tel Orca : Mail : club-cpj-orca@outlook.com Courrier : Orca Jeumont Plongée 825 Chemin Stratégique Ferrière la Grande Mails internes : president-cpj-orca@orange.fr ; jeunes-cpj-orca@orange.fr ; webmaster-cpj-orca@orange.fr ; secretariat-cpj-orca@orange.fr ; tresorier-cpj-orca@orange.fr Art. 21 : Les bouteilles de plongée et les TIV Toute intervention technique sur quel que matériel que ce soit, devra recevoir l'aval du Responsable du matériel. Les bouteilles personnelles inscrites au registre de l'inventaire seront visitées annuellement par le Responsable matériel aidé par les différents T.I.V. (Technicien en Inspection Visuelle). Les bouteilles personnelles des encadrants (E1 minimum) participant activement aux différentes formations et aux encadrements en milieu naturel pourront être prises en charge au niveau des ré-épreuves. Art. 22 : Les sorties plongée Chaque licencié se doit de connaître et s'engager à respecter les prérogatives de son niveau de plongeur et/ou d'encadrant (Selon les règles en vigueur de la F.F.E.S.S.M.- voir manuel actualisé du Moniteur, MFT). Une sortie est considérée comme une sortie club "" si elle a reçu l'aval préalable du Responsable Technique, à défaut du Président. se dégage de toutes responsabilités pour les plongées pratiquées sans cet accord préalable. Le Directeur de plongée du jour devra remplir, à l'aller et au retour, le cahier de sorties en milieu naturel ou fosse de plus de 6 m. Art. 23 : Emprunt exceptionnel de matériel pour les vacances Toute demande de matériel en prêt ou location avec caution pour les sorties autre que celles prévues à l'article 22 cidessus (congés annuels, petites et grandes vacances scolaires, voyages, sorties exceptionnelles.) doivent être adressées au responsable technique qui transmettra au président. Elles sont réservées aux membres à titre ponctuel et font l'objet de la signature d'une convention entre l'emprunteur et le club.

6 Art. 24 : Accés à la piscine ; dress code L'accès à la piscine et au bassin de la piscine est exclusivement réservé aux adhérents licenciés à la F.F.E.S.S.M., sauf pour les manifestations à caractère ponctuel organisées par le club (Baptêmes, Stages de formation, Téléthon, initiation, portes ouvertes ) Chacun doit se conformer au règlement de la piscine ; les shorties sont tolérés ; le matériel de plongée, shorties, gilets et bouteilles, doit être rincé sous les douches avant l'utilisation. Nul ne peut accéder au parterre de la piscine habillé ou avec des chaussures. Seuls les animateurs accompagnants des Institutions agrées par Orca font exception à cette règle, mais devront porter des tongues s'ils ne sont pas pieds nus. Art. 25 : Documents informatisés Le club fonctionne grâce à des documents informatises tels : Un emploi du temps global des séances hebdomadaires, dont la version papier est remise aux adhérents ou membres lors de leur inscription. _Une base de données des adhérents tenue à jour au moins tous les mois, ou BDA Une base de données des jeunes, à la disposition du responsable jeunes ou BDJ Un fichier de suivi des bouteilles et des TIV, tenue par le responsable TIV Un fichier de suivi du matériel dans sa globalité, tenu par le responsable du matériel Un fichier de suivi des licences, tenu par le webmaster Un fichier de gestion des adhérents tenu par le secrétariat du club Un fichier d'inventaire des biens Le club et ses administrateurs s'engage à maintenir confidentielle toute donnée informatisée dans le respect des lois «informatique et libertés». Ne sont pas concernées les photographies mises en ligne sur le site internet du club à fins de promotion de ses activités. Art. 26 : Les cours théoriques Ils sont dispensés par des moniteurs encadrants FFESSM Orca ou extérieurs ; les cours ont lieu dans la salle des cours du local Orca. Il peut être demandé aux participants un livre de formation. Art. 27 : Les stages de formation Orca peut organiser divers stages de formation de plongée à l'air ou aux mélanges, ou des sécourisme tels le PSC1 qui se tiennent dans ses locaux ou à l'extérieur. Art. 27 : Stages et formations extérieures Orca peut organiser divers stages de formation de plongée à l'air ou aux mélanges, ou de secourisme tels le PSC1 qui se tiennent dans ses locaux ou à l'extérieur. A titre ponctuel, notre club peut, dans le cadre du partenariat avec d'autres clubs, faciliter l'utilisation de sa salle de cours ou de la piscine, afin de réaliser des formations complémentaires pour nos membres, sous la responsabilité exclusive du président du club. C'est le cas de passerelles permettant l'accès de nos membres à des certifications complémentaires doubles. Art. 28 : Le plan d'eau du Watissart, activités Orca dispose sur le Watissart d'un local-vestiaire, permettant égalément le stockage du matériel nécessaire au balisage du plan d'eau. Aussi, le club est signataire de conventions permettant l'harmonisation entre les associations concernées, ainsi que d'une convention entre la commune, le club et la FFESSM, mise en place à l'initiative du club, envisageant la création et le fonctionnement d'une base régionale d'orientation subaquatique.

7 Nous pouvons aussi y pratiquer la randonnée subaquatique, la plongée d'orientation et la NAP les jeudi soir et les samedi matin après concertation préalable avec le club de pêche. Toute pratique d'activités est régie par un Règlement des activités de nage, nautiques et subaquatiques au plan d'eau du Watissart. Il est obligatoire de contacter le responsable technique de Orca afin de prévoir ou de réserver avant toute pratique sur le plan d'eau. Orca dispose de 2 jeux de clés des cadenas d'entrée au Watissart, ainsi que du local.. Art. 29 : Entretien des locaux du club Une planification avec des rotations hebdomadaires est mise en place en parmi les membres bénévoles de notre club, afin d'assurer les tâches d'entretien et de nettoyage de nos locaux. Art, 30 : Spécificité transfrontalière Le club se situe dans l'agglomération Jeumont-Erquelinnes; des plongeurs ou èléves plongeurs détenteurs de qualifications dont les standards sont reconnus en Belgique, sont souvent accueillis chez Orca et deviennent adhérents. Ces personnes peuvent bénéficier de certaines passerelles dans le cadre de la législation française, une fois licenciées à la FFESSM. FIN

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