CONVENTION IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
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- Alexis Théodore Boulet
- il y a 8 ans
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1 CONVENTION ENTRE : Le Conseil général de l'isère représenté par son Président, dûment habilité par une décision de la Commission permanente en date du 30 mars 2007 D une part, ET Le musée du Louvre 4 quai des Tuileries PARIS représenté par son président-directeur, Monsieur Henri Loyrette, D'autre part, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : PREAMBULE Une exposition intitulée «De larmes et de sang Images croisées de la douleur» est prévue du 17 juin au 16 septembre 2007 au musée de Saint-Antoine l'abbaye. A cette occasion, des œuvres appartenant au département des Objets d art du Musée du Louvre seront présentées. ARTICLE 1 : Objet de la convention La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Musée du Louvre prête au Département pour l'exposition organisée au musée de Saint-Antoine l'abbaye les œuvres suivantes : ARTICLE 2 : Description des œuvres : Christ de pitié, feuillet droit d un diptyque Toscane?, vers 1400 ou début du 15 ème siècle ivoire d éléphant, traces de polychromie Inventaire OAR 381, Vierge et saint Jean, statuettes de calcaire Flandres, 2 ème moitié du 15 ème siècle bronze doré Inventaire OA 6708 et OA ARTICLE 3 : Conditions générales et particulières de prêt Ces conditions générales et particulières de prêt sont annexées à la présente convention. D un commun accord, le musée du Louvre et le Département de l Isère modifient les conditions générales de prêt ci-jointes comme suit :
2 Convoiement : article 4 des conditions générales de prêt Madame Géraldine Mocellin-Spicuzza, responsable du musée départemental de Saint-Antoine l Abbaye est désignée comme étant le convoyeur devant accompagner les œuvres aller-retour Paris/Saint-Antoine. Elle devra vérifier à chaque étape l état des œuvres et assister à toutes les manipulations de celles-ci, l emballage, le déballage, l accrochage et les opérations inverses. Dans le cas contraire, un convoyeur désigné par le département des objets d art du musée du Louvre pourra assurer le convoiement. Tous les frais de voyage et de séjour, hôtel et repas, seront à la charge de l emprunteur. Assurance : article 11 des conditions générales de prêt Le Département s engage à souscrire une assurance clou à clou en valeur agréée sans franchise couvrant les risques de vol, de perte ou de détérioration des œuvres prêtées, de guerre, d émeute, de grève et de terrorisme pendant le transport et l exposition, pour un montant déterminé par le musée du Louvre auprès de la société Gras Savoye et Cie bp Neuilly sur Seine Cedex. L attestation d assurance des œuvres pour leur transport et la durée de leur prêt sera communiquée au Musée du Louvre préalablement à l enlèvement de celles-ci. Durée et résiliation : articles 18 et 19 des conditions générales de prêt La présente convention prendra effet à compter de sa signature et sera valable jusqu'au 31 octobre Elle peut être dénoncée par le musée du Louvre en cas de force majeure par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Département de l'isère se réserve le droit de mettre fin unilatéralement et à tout moment à la présente convention, en cas de non respect des clauses prévues ci-dessus. Fait à Le En 2 exemplaires Pour le musée du Louvre Le Président-directeur Pour le Département de l'isère Le Président Henri Loyrette André Vallini
3 CONVENTION ENTRE : Le Conseil général de l'isère représenté par son Président, dûment habilité par une décision de la Commission permanente en date du 30 mars 2007 D une part, ET Le Musée des Beaux-Arts d Arras Abbaye Saint-Vaast 22 rue Paul Doumer Arras représenté par son Conservateur, Mademoiselle Stéphanie Deschamps D'autre part, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : PREAMBULE Une exposition intitulée «De larmes et de sang Images croisées de la douleur» est prévue du 17 juin au 16 septembre 2007 au musée de Saint-Antoine l'abbaye. A cette occasion, une œuvre appartenant au Musée des Beaux-Arts d Arras sera présentée. ARTICLE 1 : Objet de la convention La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Musée des Beaux- Arts d Arras prête au Département pour l'exposition organisée au musée de Saint-Antoine l'abbaye l œuvre décrite dans l article ci-dessous. ARTICLE 2 : Description de l œuvre : «Tête de Christ souffrant» Anonyme d après Bouts Dirk Flandre 15 e siècle Huile sur bois Inventaire :
4 ARTICLE 3 : frais de conservation-restauration Le Musée départemental de Saint-Antoine l Abbaye s engage à assurer la charge des travaux de conservation-restauration de l œuvre avant son transport. A cet effet, un devis de Madame Anne Simon, conservateur, d un montant de 299 TTC est joint en annexe à la présente convention. ARTICLE 4 : Durée et résiliation La présente convention prendra effet à compter de sa signature et sera valable jusqu'au 31 octobre Elle peut être dénoncée par le Musée des Beaux-Arts d Arras en cas de force majeure par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Département de l'isère se réserve le droit de mettre fin unilatéralement et à tout moment à la présente convention, en cas de non respect des clauses prévues ci-dessus. Fait à Le En 2 exemplaires Pour le Musée des Beaux-Arts d Arras Le Conservateur Pour le Département de l'isère Le Président Stéphanie Deschamps André Vallini
5 CONVENTION ENTRE : Le Conseil général de l'isère représenté par son Président, dûment habilité par une décision de la Commission permanente en date du 30 mars 2007 D une part, ET L Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts 14 rue Bonaparte Paris cedex 06 représentée par son Directeur, Monsieur Henry-Claude Cousseau D'autre part, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : PREAMBULE Une exposition intitulée «De larmes et de sang Images croisées de la douleur» est prévue du 17 juin au 16 septembre 2007 au musée de Saint-Antoine l'abbaye. A cette occasion, une œuvre appartenant à l Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Paris sera présentée. ARTICLE 1 : Objet de la convention La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Paris prête au Département pour l'exposition organisée au musée de Saint-Antoine l'abbaye l œuvre suivante : ARTICLE 2 : Description de l œuvre : «La mort de Caton d Utique» - BOUCHET LOUIS André Gabriel Huile sur toile, dim : 114 x 144 5cm Grand Prix de Rome, 1850, PRP 36. ARTICLE 3 : Règles générales d emprunt d œuvres appartenant à l Ecole Nationale des Beaux- Arts Ces règles générales sont annexées à la présente convention.
6 D un commun accord, l Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts et le Département de l Isère les complètent comme suit : Convoiement de l œuvre Madame Géraldine Mocellin-Spicuzza, responsable du musée départemental de Saint-Antoine l Abbaye est désignée comme étant le convoyeur devant accompagner l œuvre aller-retour Paris/Saint-Antoine. Elle devra vérifier à chaque étape l état de l œuvre et assister à toutes les manipulations de celle-ci, l emballage, le déballage, l accrochage et les opérations inverses. Le cas échéant, un convoyeur de l Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts pourra être désigné. Restauration et encadrement Les frais pour la vérification de l état de conservation et la remise en ordre de l œuvre avant son départ sont à la charge du Musée départemental de Saint-Antoine l Abbaye. Un devis de l Atelier Mireille Requiston d un montant de 350 TTC est joint en annexe à la présente convention. ARTICLE 4 : Durée et résiliation La présente convention prendra effet à compter de sa signature et sera valable jusqu'au 31 octobre Elle peut être dénoncée par l Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Paris en cas de force majeure par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Département de l'isère se réserve le droit de mettre fin unilatéralement et à tout moment à la présente convention, en cas de non respect des clauses prévues ci-dessus. Fait à Le En 2 exemplaires Pour l Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Paris Le Directeur Pour le Département de l'isère Le Président Henry-Claude Cousseau André Vallini
7 CONVENTION ENTRE : Le Conseil général de l'isère représenté par son Président, dûment habilité par une décision de la Commission permanente en date du 30 mars 2007 D une part, ET Le Musée National du Moyen Age 6 place Paul-Painlevé PARIS représenté par sa directrice, Madame Elisabeth Taburet-Delahaye, D'autre part, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : PREAMBULE Une exposition intitulée «De larmes et de sang Images croisées de la douleur» est prévue du 17 juin au 16 septembre 2007 au musée de Saint-Antoine l'abbaye. A cette occasion, une œuvre appartenant au Musée National du Moyen Age de Paris sera présentée. ARTICLE 1 : Objet de la convention La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Musée National du Moyen Age de Paris prête au Département pour l'exposition organisée au musée de Saint-Antoine l'abbaye l œuvre suivante : ARTICLE 2 : Description de l œuvre : Statuette de pleurant Cl ARTICLE 3 : Contrat de prêt Le contrat de prêt est annexé à la présente convention. D un commun accord, le Musée National du Moyen Age de Paris et le Département de l Isère en modifient la partie relative au convoiement comme suit :
8 Convoiement : Madame Géraldine Mocellin-Spicuzza, responsable du musée départemental de Saint-Antoine l Abbaye est désignée comme étant le convoyeur devant accompagner l œuvre aller-retour Paris/Saint-Antoine. Elle devra vérifier à chaque étape l état de l œuvre et assister à toutes les manipulations de celle-ci, l emballage, le déballage, l accrochage et les opérations inverses. Un conservateur désigné par le Musée National du Moyen Age de Paris sera présent au moment de l installation de l œuvre. Tous les frais de voyage et de séjour, hôtel et repas, seront à la charge de l emprunteur. Durée et résiliation : La présente convention prendra effet à compter de sa signature et sera valable jusqu'au 31 octobre Elle peut être dénoncée par le Musée National du Moyen Age de Paris en cas de force majeure par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Département de l'isère se réserve le droit de mettre fin unilatéralement et à tout moment à la présente convention, en cas de non respect des clauses prévues ci-dessus. Fait à Le En 2 exemplaires Pour le Musée National du Moyen Age La directrice Pour le Département de l'isère Le Président Elisabeth Taburet-Delahaye André Vallini
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