Procès-Verbal du conseil de l UFR Arts, Lettres, Langues et Sciences Humaines Séance du 19 mai 2014 (pour approbation au Conseil du 29 septembre 2014)

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1 Procès-Verbal du conseil de l UFR Arts, Lettres, Langues et Sciences Humaines Séance du 19 mai 2014 (pour approbation au Conseil du 29 septembre 2014) 31 Membres présents ou représentés. Le quorum de 20 est atteint : 21 Membres présents : Valérie ANDRE, Thémis APOSTOLIDIS, Frédéric AUDARD, Dominique BEULLIER, Mathieu BRUNET, Océane CONRAD, Marguerite DUMAS, Edith GALY- MARIE (départ en cours de séance, donnant procuration à Mathieu BRUNET), Pierre-Yves GILLES, Thomas GLESENER, Jessica KABALEC (jusqu à 17h15 donnant procuration à Mathieu RAFFINI), Nathalie KATCHADOURIAN (jusqu à 17h30 donnant procuration à Christiane SCHMITT), Elisabeth MALAMUT, Christiane MIRTILLO, Mathieu RAFFINI, Isabelle RICHARD, Sophie SAFFI, Christiane SCHMITT, Anne SPYROPOULOS, Alonso TORDESILLAS (jusqu à 18h30 donnant procuration à Valérie ANDRE), Sylvie WHARTON. 10 Membres représentés : Philippe BLACHE Jean-Louis CHARLET Jean-Claude LABRANCHE Marjorie LEANDRI François LEFEBVRE Adrian MORAL-SAIZ Rémo MUGNAIONI Michèle REY Thierry RIPOLL Catherine TEISSIER donnant procuration à Pierre-Yves GILLES, donnant procuration à Alonso TORDESILLAS, donnant procuration à Christiane MIRTILLO, donnant procuration à Océane CONRAD, donnant procuration à Jessica KABALEC, donnant procuration à Jessica KABALEC, donnant procuration à Alonso TORDESILLAS, donnant procuration à Christiane MIRTILLO, donnant procuration à Thémis APOSTOLIDIS, donnant procuration à Valérie ANDRE, 05 Invités permanents présents : Pascale COLE, Patrick DI MASCIO, Stéphanie HUGUET, Aude LOCATELLI, Serge SCHWARTZMANN. Secrétaire de séance : Marie-Thérèse ARLANDIS Monsieur Pierre-Yves GILLES, directeur de l UFR ALLSH, ouvre la séance à 14h00 et présente l ordre du jour : POINTS DE DELIBERATION : 1- Approbation du PV du conseil d'ufr du 17 mars 2014 points d information 2- Nomination référent valorisation de la recherche 3- Modalités de contrôle des connaissances 4a- Budget Maison de la Recherche 6- Convention à l international : POINTS D INFORMATION : 4b- Calendrier et orientations budgétaires Consultation Structure et fonctionnement interne de l'ufr 8- Scolarité de composante et les BAP 9- Opération Campus 10- Campagne d'emploi Article 15 des statuts de l UFR 12- Laïcité Page 1 / 28

2 1- Approbation du PV du conseil d'ufr du 17 mars 2014-Points d information : Annexe Monsieur Pierre-Yves GILLES : soumet le procès-verbal du conseil à l approbation, sachant que ce conseil s était déroulé en deux parties, la 1 ère partie présentant l opération Campus et ARES et la 2 ème les autres points à l ordre du jour avec 35 pages en cours d élaboration. Un point en fin de ce conseil prévoit de discuter afin d avoir un document intéressant et lisible avec un certain seuil en prenant, pourquoi pas, modèle sur d autres conseils de l université. Les volumes deviennent énormes à l image de la longueur de ces conseils. Vote : unanimité 2- Nomination référent valorisation de la recherche : Monsieur Pierre-Yves GILLES : Pour cette fonction, après un appel à candidature, 3 personnes intéressées ont eu d autres responsabilités entre temps. Nous avons déjà un représentant de l UFR dans la composition du comité valorisation AMU. Nous avions discuté lors d un précédent conseil d un rôle différent par rapport à ce rôle qui fait l interface entre AMU et l UFR pour qui il est difficile de tout gérer. Parmi les personnes intéressées, Monsieur Alain GHIO va se présenter en ayant à l esprit que la volonté est d échanger et de repartir avec quelques idées, de faire avancer les propositions qu il faut décliner avec une coloration spécifique à notre UFR. Monsieur Alain GHIO : membre du Laboratoire Parole et Langage (LPL), l une de ses missions est de s occuper de la valorisation au niveau du laboratoire qui est cosmopolite avec des cultures scientifiques différentes, ce qui permet d avoir une vision très large de ce que nous appelons la valorisation. Souvent ce que nous collons au terme de «valorisation» est la composante dure avec le transfert de technologies, la création d entreprises, de start-up, etc., mais c est loin d être l unique façon d aborder la valorisation en particulier dans des composantes comme notre UFR. Le CNRS nous avait, il y a quelque temps, sollicités pour participer à des enquêtes. Ce qui a donné lieu, par exemple l an dernier, à un salon de la valorisation au niveau des SHS, il était intéressant de voir toutes les formes de valorisation ; cela a permis aussi de voir que les SHS sont capables de valoriser, plus que toutes les autres composantes, tous les transferts pouvant être faits vers le monde économique et socio-culturel. Souvent, la valorisation s arrête uniquement au niveau économique alors que les aspects sociologiques et culturels sont extrêmement importants. Des choses pourraient être faites sur les territoires, le patrimoine, tout ce qui est éducation, expertises, etc. Au niveau de l UFR, il y a beaucoup à construire et c est l occasion de voir ce qui peut être fait. Madame Sylvie WHARTON : Pouvons-nous rappeler les fonctions de ce référent? Monsieur Pierre-Yves GILLES : Comme toutes les missions des référents de l UFR ALLSH, les tâches se construisent au fur et à mesure. Il faut arriver à une articulation entre l université, dans sa composante formation et recherche, et, comme vient de le dire Monsieur Alain GHIO, le monde socio-économique et culturel. Plusieurs liens existent dans les secteurs littéraires, linguistiques, artistiques ou des sciences humaines, mais la première étape sera de faire un état des lieux de l existant. Ensuite, il s agira de rencontrer les directeurs de laboratoires rattachés à l UFR, sans doute aussi plusieurs collègues de la MMSH pour voir comment se ferait une coordination possible ; ce sera dans un esprit de complémentarité. La valorisation sera large, par exemple en Sciences, la valorisation est simplement définie par les machines ou les brevets ; nous avons d autres partenariats envisageables. Madame Pascale COLE : Valoriser la recherche est une vraie nécessité pour être en mesure de proposer une réponse à de grandes actions au sein de l université, à tout ce qui est demandé au sein des pôles de compétitivité. Après avoir assisté à une réunion il y a un an, elle est sûre que nous pouvons apporter notre contribution. Parmi les demandes du monde socio-économiques, il y avait par exemple des demandes de stockage de données des patients sur internet, concernant notamment l anonymat. C était une question à laquelle nous aurions pu apporter notre réflexion. Certains laboratoires travaillant avec des patients à cette question auraient pu apporter une réponse. Ce type de demande est à prendre en considération. Madame Sylvie WHARTON : Sur les principes généraux valables pour tous les référents, quel est le lien entre les actions engagées par cette personne et l UFR? Y aura-t-il un retour prévu? Page 2 / 28

3 Monsieur Pierre-Yves GILLES : L UFR se construit petit à petit. L ensemble des 12 référents chargés de mission d UFR sont rattachés à un vice-doyen en fonction du domaine assigné et une réunion une fois par mois est souhaitée ; les référents se réunissent pour échanger sur la fonction qui n est pas évidente et sur des difficultés rencontrées. Il souhaite également faire, comme cela se fait au niveau d AMU, une présentation des référents en conseil pour dresser le bilan d une année sur les actions. Ce sont des fonctions assez vastes comme pour les relations internationales où il sollicite systématiquement Madame Valérie ANDRE. Ce sont des collègues qui travaillent pour notre communauté. Madame Sylvie WHARTON : Nous n avons jamais formalisé le rapport entre le travail des référents et le conseil d UFR. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Soit il y a une thématique avec une certaine ampleur ou des moments forts, comme par exemple la collègue chargée de l orientation impliquée dans l organisation de la rentrée, soit il y a un ensemble d actions menées, ce qui permet d avoir déjà un bilan. Madame Sylvie WHARTON : Ce n est pas en termes de bilan d actions puisque Madame Valérie ANDRE nous a souvent sollicités et nous avons pris part à des votes. Comme il y a plusieurs référents et que finalement tout le travail de l UFR est dispersé, la question était sur le principe général. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Le conseil de l UFR est une instance alors que les collègues sont chargés de missions. Il s agit d une fonction, comme pour les directeurs de pôles, de départements ou de laboratoires. En fait, c est un travail technique et le conseil de l UFR est là pour un aspect délibératif typiquement sur l aspect valorisation. Sachant que nous ne pouvons pas tout faire tout de suite, il est intéressant de savoir quelles sont les priorités en pensant qu il y a des personnes qui instruisent les dossiers et le conseil qui joue complètement son rôle. Madame Sylvie WHARTON : Si tant est que le conseil soit informé. La question est de penser à une régulation de rapports et c est l occasion qui s y prête. Quelle est la marge d action de ce référent, puisque c est vaste et que tout se fait en marchant ; qui va décider de quoi? Monsieur Pierre-Yves GILLES : La première des choses est de commencer par un état des lieux, ce qui sera assez éclairant ainsi que faire le tour des directeurs de laboratoires. Comme la valorisation pour une UFR concerne également la formation, ce sera aussi en lien avec les pôles. Le conseil d UFR ne pouvant pas partir de rien, il faut commencer à repérer et présenter les actions. Ainsi le conseil pourra discuter des aspects des dossiers et dire si c est dans les valeurs de l UFR. Madame Sophie SAFFI : Sur l aspect formel, il est écrit dans leur lettre de mission que les référents doivent rendre compte au conseil au moins une fois par an. Dans les faits, les référents les plus anciens ont été vus plus d une fois par an. D ici le prochain hiver, leurs interventions seront ajoutées dans les ordres du jour : soit ils viendront tous ensemble pour que le conseil ait une vision globale, soit leurs interventions seront réparties. Madame Pascale COLE : précise à Madame Sylvie WHARTON qu il y a une délégation SHS de la SATT depuis septembre dernier et une des missions de Monsieur ALAIN GHIO sera d être en relation car il y a des besoins avec la SATT du Sud-Est. Concernant la question posée sur les référents, ils ne partent pas dans la nature, chacun se voit assigné la personne avec laquelle il travaille de façon privilégiée ainsi que les types missions. Monsieur Alain GHIO travaillera avec elle et fera un relais auprès du conseil ; des groupes de référents travaillant ensemble sont créés, il sera associé au référent IPRO et au référent Taxe d apprentissage. Madame Sylvie WHARTON : Le conseil doit être saisi en amont des actions et a son mot à dire parce qu il y a des questions de politique scientifique et pas seulement sur la recherche. Monsieur Pierre-Yves GILLES : C est un système de propositions : faire un état des lieux de ce qui se fait et en déduire quelles sont les pistes à dégager. Il précise les modalités de vote. Vote à bulletins secrets concernant la nomination de Monsieur Alain GHIO : 31votants Blanc : 09 Pour : 22 Page 3 / 28

4 3- Modalités de contrôle des connaissances : Annexes Monsieur Pierre-Yves GILLES : Les modalités de contrôle des connaissances devant remonter le 21 mai à la DEVE, le conseil a été reporté à aujourd hui pour laisser un peu plus de temps aux pôles. Il remercie Madame Linda PILLIERE et Madame Aude LOCATELLI qui vont présenter leurs demandes avec des modifications mineures, Monsieur Thierry RIPOLL s excuse et a transmis les demandes de Psychologie, et il n y avait pas de demandes pour la Géographie. Nous commençons par les demandes présentées par Madame Elisabeth MALAMUT. Madame Elisabeth MALAMUT : Pour le pôle HSHS, concernant la licence d Histoire, pour 6 UE, harmonisation des coefficients en L1 et L2 avec 50 % en continu et 50 % en partiel ; HISC01, harmonisation avec une durée d examen en CT de 4 heures en L2. - En option de L1, diminution au semestre 2 de l examen terminal de 3 heures à 1 heure ou le contraire afin d harmoniser toutes les épreuves dans toutes les UE ; HISL22, changement de coefficient avec la revalorisation de l oral terminal ; HISL15, suppression de l oral en session 2 pour le mettre en session 1 ; HISL28, augmentation d une heure de l examen terminal ; HISL59, changement du coefficient afin de valoriser le CT. - Concernant la licence d Histoire de l art et de l archéologie : ARTED34- les arts décoratifs en Europe, les temps modernes : passage du CT strict par le CC et le CP ; ARTEF38 : passage du CT de 3 heures au CC oral et CP écrit de 3 heures en session 1 ; UE ARTD05 : passage du CT oral au CC oral et CP écrit de 3 heures en session 1 ; UE ARTD17 : passage du CT écrit de 3 heures au CC écrit de 3 heures et CP écrit de 3 heures en session 1 - Concernant la licence de Sociologie : SOCB01 : abandon du CCI, retour à la 2 ème session du CCP valable également pour SOCE27, SOC F036 ; pour SOCF018 et SOCF027 : changement de coefficient pour les dérogations, harmonisation. - En licence Sciences humaines et sociales, mention Philosophie : PHIA07 : demande écrit de 4 heures au lieu de 2 heures pour les régimes dérogatoires. - En master 1 mention Philosophie, spécialité Argumentation et influences sociales, finalité pro: PHIQ12, demande CT écrit de 4 heures en S1 et S2. - En master 1 mention Philosophie, spécialité Esthétique et théorie des arts, recherche, PHIQ14 : demande CT écrit de 4 heures en S1 et S2 ; PHIQ15 : demande CT oral ; PHIQ15 : demande CT oral pour S1 et S2 - En master 1 mention Philosophie, spécialité Histoire de la philosophie, recherche : PHIQ14E, demande CT écrit de 4 heures en S1 et S2. -En master 2 mention Philosophie, spécialité Histoire de la philosophie, recherche : PHIS1, demande écrit de 4 heures ; PHIT18, demande écrit de 2 heures. Monsieur Pierre-Yves GILLES : La discussion peut porter sur les principes généraux, comme l augmentation des volumes horaires s il y a un problème pédagogique avec un calibrage à respecter, et le passage du CC au CT et inversement. Madame Aude LOCATELLI : Pour le pôle L&A, les demandes des Lettres sont très peu nombreuses car cela concerne seulement des modifications mineures, le nombre d heures d examen. Pour les Arts, un peu plus de demandes de modifications pour la Musique s expliquent par un travail de relecture détaillée et consciencieuse de leur offre de formation, des modalités de contrôle des connaissances en licence. Il est demandé des ajustements ou des corrections d erreurs ou de coquilles remarquées par rapport à APOGEE. Monsieur Patrick DI MASCIO : Le passage de 2 heures à 3 heures concerne une rédaction ou une dissertation car c est un souci souvent exprimé dans nos matières littéraires avec un examen d une heure ou d une heure 30. Il est très sensible au fait qu il puisse être donné le temps à l étudiant de rédiger, raison pour laquelle il est intéressant de connaître quel est l exercice visé. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Pour le pôle PSE, très peu de demandes sont présentées. En licence Sciences humaines et sociales, mention Psychologie, PSY702-ergonomie avec un CT et souhaitant à présent un dossier de la nature du travail qui est à faire toute l année. Ensuite, en master Sciences humaines et sociales, mention Psychologie, spécialité Ergonomie, facteurs humains et ingénierie des systèmes d information (R et P), deux UE avec des soutenances sont à remplacer par un rapport. Enfin, pour la licence Sciences humaines et sociales, mention Psychologie, PSYA10, il s agit d une reformulation de ce qui était écrit, une phrase s ajoute en précisant que la 2 ème épreuve formation pratique en ligne, validée par le pôle TICE, est notée et validée pour valider l UE mais n entre pas dans la moyenne. Page 4 / 28

5 Madame Sophie SAFFI : Pour le pôle LLC, il y a également très peu de demandes, le pôle a été attentif à ne pas trop entrer dans le détail comme il était demandé. En licence Sciences du langage, parcours Linguistique, demande de passage au CCI ; en licence professionnelle mention Intervention sociale, spécialité Travailleurs sociaux et soignants signeurs, l ajout d une 3 ème épreuve en CCI pour SCLF74 ; en master mention Sciences du langage, spécialité recherche Thélitex, parcours Lex, passage au CCI et demande d ajout d un écrit avec le rapport déjà existant. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Les demandes ont été présentées en indiquant des coquilles dans les versions actuelles, l abandon des CCI est motivé par le peu de forces dans les équipes pédagogiques par rapport au flux des étudiants ou, dans d autres cas, les équipes se sentent en mesure de procéder à cette forme d évaluation, des passages vers des oraux ou des soutenances par rapport aux écrits sont motivés par la pertinence pédagogique d évaluation et le contenu. Monsieur Patrick DI MASCIO : remercie les collègues ayant pris en charge ces dossiers et s excuse de cette surcharge de travail lors de son absence. Il se demande dans quelle mesure cette campagne de modifications est justifiée. Il s agit d un travail très lourd qui parfois tient à des détails. Est-ce raisonnable de remettre chaque année en question les modalités de contrôle des connaissances? Ne pourrions-nous pas les espacer? Monsieur Pierre-Yves GILLES : Ces demandes remontent bien entendu aux conseils centraux. Monsieur Mathieu RAFFINI : Même si c est un travail conséquent, ce serait une bonne chose que les membres du conseil aient les documents dans les temps car il ne voit pas à quoi cela correspond même s il n y a pas eu de gros changements. Il a pu s exprimer auparavant sur la position tenue concernant le CCT et le CCI. Il est toutefois plus réservé pour le CCT concernant les Sciences du langage, qui cède la place à un CCI. Il espère malgré tout que, pour la prochaine fois, il aura accès aux documents à temps car il est compliqué de pouvoir se prononcer sur ces changements. Monsieur Pierre-Yves GILLES : a été optimiste par rapport aux demandes remontées des pôles pour le 14 et nous sommes déjà le 19. Il faut aussi tenir compte de l aspect mineur des changements presque anecdotiques. Monsieur Mathieu RAFFINI : de mémoire, il lui semble que ces modifications n étaient pas à l ordre du jour. Monsieur Pierre-Yves GILLES : En raison du fait que la DEVE a demandé ces modifications pour le 21 mai pour le passage à la CFVU en juin. Nous allons essayer de faire un conseil d UFR par mois. Est-ce que nous passons un dossier sachant que les demandes sont parfois faites au dernier moment? Pour exemple, nous avons reçu une autre demande vendredi soir. À un moment, si les choses ont été faites dans la collégialité et s il y a un doute, nous reportons mais nous sommes hors délais. Sinon il fallait convoquer à nouveau le conseil. Monsieur Mathieu RAFFINI : D autres points ont été ajoutés, pouvons-nous reporter puisque nous n avons pas accès à ces documents? Est-il possible de reporter le vote? Monsieur Pierre-Yves GILLES : ne peut pas ne pas remettre les demandes. Il tient à sa disposition ces documents sur lesquels il pourra faire des annotations qu il fera remonter. Nous pouvons nous positionner sur les grandes lignes. Monsieur Mathieu RAFFINI : C est juste par principe car même à la CFVU, les documents sont donnés le matin pour l après-midi et il est difficile de se prononcer. Les documents doivent être transmis réglementairement une semaine avant. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Réglementairement, il n est pas sûr qu il y ait un délai sauf pour la convocation. Il est d accord sur les conditions qui ne sont pas optimales mais nous pouvons avoir une position formelle et ensuite tout dépend de ce qui est traité, par exemple, si effectivement il y avait eu des demandes très sensibles avec un grosse vague de CCP. Au niveau de l UFR, ce qui est important au-delà de l examen analytique des demandes, est de voir s il y a des tendances comme par exemple pour les examens qui passent de 2 à 4 heures. Monsieur Thomas GLESENER : témoigne d une difficulté rencontrée en tant qu enseignant sur la remise en question chaque année des modalités de contrôle des connaissances. Il serait favorable à une stabilité pour les étudiants redoublants et les équipes enseignantes, pour qu ils ne soient pas obligés de passer d un système à un autre. Changer les modalités de contrôle des connaissances d une année sur l autre peut être source de perturbations et d erreurs comme, par exemple, l an dernier avec la licence d Histoire 1 ère année. Il serait intéressant, même pour les administratifs et Page 5 / 28

6 les structures, de revoir cela plus périodiquement et pas chaque année. D un autre côté, quand nous essuyons les plâtres d un nouveau dispositif comme les CCI, que nous avons vu ce que cela a pu donner, nous étions contents de revenir dessus. Dans les deux cas, il y a des avantages et des inconvénients, le tout étant de savoir à quel niveau ces ajustements peuvent être faits. Il pense que les problèmes surviennent lorsque les enseignants mettent spontanément les mains dans les modalités de contrôle des connaissances sans essayer de mutualiser cela avec leurs collègues. Monsieur Pierre-Yves GILLES : soumet pour approbation ces modifications. Vote : 31 votants Abstentions : 06 Oui : 25 4.a- Budget 2014 : Annexe Monsieur Pierre-Yves GILLES : Il s agit d une reprise avec les demandes qui ont été enregistrées, notamment sur la ventilation du budget alloué par AMU de cette année qui est bien engagé et celui de l année prochaine avec un calendrier un peu différent car AMU va avancer les dotations. Le Conseil d UFR doit voter avant que cela ne soit voté en central. Nous sommes à la mi-mai, à 4,5 mois, il ne serait pas inintéressant de rappeler où nous en sommes en taux d exécution. Par ailleurs, il a été demandé une déclinaison au niveau du central et comme la répartition se fait par centre financier au niveau des pôles, nous sommes allés au niveau des pôles, ce qui a permis de voir comment les collègues procèdent. Madame Stéphanie HUGUET : Par rapport à la présentation du budget de la dernière fois, nous avons repris avec Monsieur Frédéric CHEVRIAU la présentation des taux d exécution actuels au 10 mai sur le budget 2014, la proposition de répartition des crédits qu il faudra voter sachant que vous voyez cette répartition au niveau central de l UFR et puis par pôle avec une distinction pour le pôle PSE pour les Sciences de l éducation. Tout d abord, il est donné un point actuel sur les taux exécution, nous avons précisé la dernière fois l augmentation du budget de fonctionnement pour l UFR avec une ouverture de crédits à la mi-janvier à 50 % en fonction du fait que nous devons savoir comment se répartiront les crédits au sein de l UFR, donc pour ce qui est du central et des pôles, les dotations proposées la dernière fois et les taux d exécution à ce jour en fonctionnement et en investissement. À l heure actuelle, au niveau de l UFR, le taux d exécution est à 28,97 %, ce qui n est pas très élevé alors que nous sommes pratiquement à la moitié de l année. Le taux d exécution en fonctionnement varie de 15 % à 50%, avec 50 % pour les Sciences de l éducation-lambesc, étant en autofinancement et dépensant en fonction des recettes attendues de la formation continue pour cette formation ; sachant combien ils peuvent dépenser, ils ne peuvent pas dépenser plus que les recettes nettes attendues. Le taux d exécution est de 15 % en central d UFR ayant très peu consommé du fait que la ventilation n a pas été validée la dernière fois. Il varie entre 18 et 19 % pour PSE et GAE, 17 % pour HSHS, 20 % pour LA et LLC. Pour l investissement, les taux sont relativement faibles jusqu à présent avec moins de 20 % sauf pour GAE qui est à 42 % et pour LA à 70 % dus à des projets présentés en investissement. Sur le budget total, nous avons actuellement des taux variant de 15 à 47 % pour les raisons énoncées auparavant. Il nous faut à présent avancer car nous allons nous retrouver à ne plus commander et il faut consommer le plus possible d ici septembre prochain. La répartition des crédits en fonctionnement et investissement est la même que celle présentée la dernière fois sachant que la masse salariale sur ressources propres comprend les heures complémentaires, les postes gagés, les vacations, les Sauvadets, les heures tuteurs, les personnels sur ressources propres. Pour ce budget, lorsque nous avons eu les dialogues de gestion avec les pôles, nous avons eu des difficultés par pôle et au niveau de l UFR à identifier le nombre d heures complémentaires par pôle. Comme il n y a pas eu de retour par pôle, la masse salariale est globalisée au niveau de l UFR puisqu il n y a pas de répartition possible. Toutefois, pour suivre la masse salariale, il faudra absolument le faire pour Sur la répartition des crédits, nous avons précisé la répartition pour le central UFR qui comprend notamment le CILSH, les sites hors Lambesc comme l Espace Yves Mathieu, la Maison de la Recherche hors laboratoires (toutes les dépenses rattachées au fonctionnement, équipements pour les parties mutualisées). Nous retrouvons par tête de chapitre les différentes propositions de répartitions : au chapitre 60 : viabilisation et fonctionnement logistique, consommables ; au chapitre Page 6 / 28

7 61 : services extérieurs, reprographie, documentations, appels à sociétés ; au chapitre 62 : communication et publicité pour inscriptions dans les colloques ou workshops, missions, réceptions, téléphone, autres prestations ; au chapitre 65 : autres charges courantes, prestations internes (logistique gérée par la DEPIL). En Investissement, aux chapitres 20 et 21 : brevets, licences, PC, vidéos-projecteurs inférieurs au seuil nécessaire mais il s agit d un changement de matériel dans un bureau il faut le mettre en investissement. Concernant la répartition qui nous avait été demandée, la répartition qui est proposée set celle que vous voyez avec un exécuté 2013 et un budget prévisionnel 2014 sachant que pour le reste, la présentation est la même. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Si c est la même chose, nous pouvons passer aux échanges. Monsieur Frédéric AUDARD : Au chapitre 61, sur le central de l UFR, qu est-ce qui justifie le passage d un budget exécuté de 9 573,00 à un budget prévisionnel de ,00? De même, au chapitre 62, nous passons de ,00 à ,00, et au chapitre 21, puisque tout ce qui est matériel informatique du personnel administratif est pris en charge par la DOSI, il a du mal à comprendre une telle augmentation budgétaire. Madame Stéphanie HUGUET : Au chapitre 21, l acquisition de matériel informatique est prise en charge par la DOSI uniquement pour les PC et non les MAC. Elle ne prend pas en charge les imprimantes puisque c est l impression sur photocopieur ou des appareils fortement mutualisés qui est valorisée, et nous retrouvons toutes les autres dépenses pour tous les nouveaux personnels. Avec un transfert de 20 personnes, il va falloir acquérir du matériel ; pour ces personnes venant d autres services comme la DAF ou la DRH, leurs matériels sont récupérés par leur direction centrale. Monsieur Frédéric AUDARD : Peut-être serait-il logique de contraindre le personnel à acquérir des PC. Madame Stéphanie HUGUET : Une acquisition de mobilier doit aussi se faire même si nous en avons récupéré, notamment pour la scolarité. Monsieur Frédéric AUDARD : C est l année 2014 qui sera donc exceptionnelle. Madame Stéphanie HUGUET : C est comme l an dernier avec la mise en place de la Maison de la Recherche. Le chapitre 62 comprend les honoraires, la publicité, la communication avec un fort souhait de la part de l UFR de promouvoir son offre de formation et pas seulement en formation continue, les frais d inscriptions aux colloques et aux workshops afin de favoriser et faire participer les étudiants, les enseignants, mieux indemniser les enseignants au niveau des frais des missions, les réceptions, et les télécommunications. Monsieur Frédéric AUDARD : Pour arriver à un tel chiffre, il imagine qu il y a eu des devis. Est-il possible de lui communiquer ces documents qu il puisse en juger un peu et nous pourrions discuter de la politique de la communication de notre composante. Il est favorable à la promotion très large de notre offre de formation quand le coûte reste raisonnable. Madame Stéphanie HUGUET : Les documents vous serons transmis. Pour la promotion, il n y a que la formation continue qui en fait un peu, elle n a pas d exemple mais l insertion d un encart coûte très cher. Monsieur Pierre-Yves GILLES : partage l opinion sur le fait que la publicité coûte très cher. Un encart publicitaire doit être mis dans le Nouvel Observateur et coûte plusieurs milliers d euros car Monsieur Philippe CASSIUTO a proposé de poursuivre ce qui se faisait en Sciences de l éducation- Lambesc. Il est partagé sur le volume, c est-à-dire que la base serait d avoir une génération de recettes formation continue et finalement qu il y ait possibilité de financer ce type d actions mais entre les encarts publicitaires et les salons qui reviennent très vite cher, les salons sont malgré tout plus intéressants pour faire connaître les formations. En tout cas, il y a une marge de manœuvre, à savoir que nous voyons que les taux d exécution sont relativement faibles sur l ensemble de l UFR à tous les chapitres, à part les Sciences de l éducation, et nous sommes à plus d un tiers de l année. C est en principe en début d année qu il y a des dépenses plus fortes. Monsieur Mathieu RAFFINI : Y a-t-il une raison pour ce faible taux d exécution du budget pour autant notre UFR n est pas la mieux dotées, est-ce que les pôles sont au courant de l exécution de ce budget? Page 7 / 28

8 Monsieur Pierre-Yves GILLES : Nous ne pouvons pas dire que l UFR n est pas bien dotée par rapport à d autres. Nous avons eu la reconduction du budget de l Université de Provence plus une augmentation du budget de fonctionnement. L an dernier, il y a eu des reliquats. Les pôles sont effectivement au courant. Dans la mesure où nous avons intégré que nous ne sommes pas assez dotés, nous gérons le budget de manière très prudente. Le troisième aspect est que nous avons une déclinaison atomisée au niveau de notre UFR avec plusieurs centres financiers voire des centres de coûts. Plus c est décliné, plus nous avons des reliquats importants. Le problème est bien là. La plateforme financière au niveau de l UFR va permettre de mieux accompagner les centres financiers et ensuite de ponctionner davantage, ce qui a été fait cette année et qui n a pas complètement été compris, sur les démarches de projets avec une partie récurrente et une partie pour les projets. Au 1 er janvier 2015, nous devrions avoir quelques pistes de dépenses. L intérêt de l UFR fusionnée est que nous puissions faire des projets mutualisés. Madame Stéphanie HUGUET : En 2013, au final le taux d exécution était de 75 % ce qui n est pas très bon. Mais il faut savoir que c est général sur l ensemble des composantes d AMU. C est sur les masses salariales que nous retrouvons un taux d exécution supérieur. Madame Sylvie WHARTON : souhaite avoir le détail des actions sur les lignes 61 et 62, avant de voter. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Ce sont des actions génériques. Il y a le même niveau d informations que ce soit pour l UFR ou pour les pôles. Si nous poursuivons votre demande, il faudrait qu au niveau des comptes budgétaires de chaque pôle soit indiqué aussi le détail. Il y a également des phénomènes de vases communicants entre le 61 et le 62 avec des choses qui ont été ventilées en prévisionnel et qui sont passées ailleurs. Le prévisionnel important sur les chapitres 61 et 62 est justifié pour que AMU nous dote à nouveau comme en 2013 car en conférence budgétaire, il nous avait été spécifié qu en ayant dépensé 80 %, nous aurions 80 %. Il a fallu donner des actions génériques crédibles et convaincantes en précisant que nous souhaitions procéder au niveau de l UFR à une valorisation et une articulation formation-recherche qui allaient passer par des participations à des salons, des missions pédagogiques, des compléments aux demandes de subventions des colloques. Madame Stéphanie HUGUET : peut demander au secrétariat de direction d imprimer le budget prévisionnel. Il y a en investissement des montants supérieurs car nous avons eu une dotation supérieure à la demande, avec une ventilation par compte budgétaire. La présentation pour le vote a été faite par chapitre car c est une nouvelle contrainte imposée par la DAF en figeant les montants. La ventilation d un chapitre à l autre pourra se faire en DBM sachant qu il y en a deux par an et que cela doit passer en CA ; c est la raison pour laquelle nous vous présentons le budget par chapitre. Si nous figeons trop, cela deviendra difficile. Madame Sylvie WHARTON : Pourquoi le chapitre 65 est en baisse? Madame Stéphanie HUGUET : Nous avons fait des économies en reprographie, le marché mis en place est à 0,004 centimes plus le fait que la DEPIL nous a facturé une partie de 2013 et une partie de Donc nous sommes partis sur un prévisionnel moins élevé et nous avons demandé à être facturés en milieu d année. Monsieur Frédéric AUDARD : Par rapport à ce que Monsieur Pierre-Yves GILLES a dit sur le fait que notre composante n est pas si mal dotée avec la reconduction du budget 2013 du temps de l Université de Provence, il faut se rappeler qu un étudiant de Lettres rapporte moins qu un étudiant de Sciences ou de Médecine ; le fait d avoir obtenu la même chose signifie que nous sommes en disette et ça ne le satisfait pas. Sur le fait de présenter le budget par chapitre, il le comprend parfaitement mais il faut discuter chaque chapitre et avoir les détails. Nous sommes là pour en discuter. Il faut parler de la politique universitaire, décider s il faut privilégier la communication par rapport à la subvention des colloques. Or s il y a ,00 de communication sur l offre de formations ou ,00 sur des subventions à des colloques, il préfère privilégier les colloques, mais peut-être que d autres personnes ne sont pas d accord et nous sommes là pour en discuter. Mais nous ne pouvons pas en discuter à partir de ces chapitres, c est ce qui a déjà été dit il y a un mois et le message n a pas été compris. Nous ne pouvons toujours pas comprendre comment étaient réparties ces masses budgétaires en termes de choix de politique universitaire. Il ne peut pas prendre de décision tant qu il n y a pas de détails, nous ne pouvons pas parler d objectif budgétaire et nous allons nous retrouver dans la même situation à ne pas voter ce budget car en termes de politique, il considère qu il ne peut pas trancher. Au chapitre 61 pour le pôle L&A, il voudrait comprendre l augmentation assez sensible. Page 8 / 28

9 Madame Aude LOCATELLI : Cela faisait partie du budget mis en place et porté par Monsieur Guy LAMBERT avec des aides à projets qui ont été budgétées, il en avait d ailleurs parlé. Monsieur Mathieu BRUNET : voudrait une précision sur les lignes 61 et 62, sur la masse salariale, sur cette somme avec toute une série indiquée par Madame Stéphanie HUGUET, est-il possible d avoir par exemple le détail de ce qui est contrats contractuels et heures complémentaires et en complément les chiffres de l an passé? Madame Stéphanie HUGUET : Comme c est nominatif, il faut enlever les noms en laissant les chiffres et elle n a pas trop le temps, par contre elle peut donner les chiffres des masses. Sur les heures complémentaires, ,00, somme qui est identique et qui s explique par le passage sur un nouveau contrat quadriennal en avec une grosse difficulté d obtention des chiffrages de la nouvelle offre de formation et pas d outils de gestion, même si nous avions demandé une dotation plus importante de 3,100 millions, mais en 2013 ce qui a été consommé était inférieur et donc nous n avions pas d arguments pour demander plus. Mais entre temps, nous avons établi le calcul du 1 er septembre 2012 au 30 décembre 2013, nous en sommes à 3,7 millions, soit un dépassement d un million. Deux calculs ont été faits de ce que nous avons dépensé et ce que coûte l offre de formation depuis la mise en place du nouveau contrat, ce qui représente ,00 millions à peu près mais avec un million de plus. Monsieur Mathieu BRUNET : Donc nous avons ,00 d heures complémentaires sur le budget 2014 et il manquera de nouveau 1 million. Où trouver ce million? Puisqu il manque ce million, pourquoi ne pas le budgétiser? Monsieur Pierre-Yves GILLES : Il y a deux points à l ordre du jour pour le budget, cette question sera abordée avec le point B et le budget Monsieur Mathieu BRUNET : Il faudra le million pour Madame Stéphanie HUGUET : Nous parlons du coût d une année d offre de formation pour , nous pouvons imaginer qu il y aura la même chose pour avec à peu près les mêmes effectifs et plus ou moins les mêmes nombres de groupes, et après il y a l exercice budgétaire sur l année civile. Sur , cela ne le remet pas en cause mais pour , il va falloir réfléchir à des solutions, nous aurons ARES et il y aura une meilleure analyse avec des remontées que nous pourrons vérifier. Sur les contrats contractuels IATSS (hors état), sur le budget prévisionnel nous en étions à ,00 qui seront abondés par un rectificatif. Sur les emplois gagés, nous étions à ,00 en prévisionnel, c est-à-dire les Sauvadets, personnel titularisés suite à un concours réservé, cela augmente la masse salariale mais ce n est pas à nous à aller chercher les dotations. Monsieur Mathieu BRUNET : Pour cette masse, il manque aussi un million? Madame Stéphanie HUGUET : Nous faisons très attention de recruter sur un support Etat. Le recrutement hors Etat n est possible que s il y a génération de recettes. Comme il y a un différentiel d un million pour les heures complémentaires, nous ne pourrions pas recruter et cela serait de toute manière refusé. Sur les gagés Sauvadets, nous sommes à ,00, sur les emplois gagés à ,00 qui ont été réajustés sur l année, et sur les contractuels ,00. Monsieur Frédéric AUDARD : est désolé de revenir là-dessus, mais c est notre rôle principal de définir une politique sur les lignes budgétaires, ce qui doit être favorisé ; il est apparemment le seul à trouver cela curieux et considère que nous ne pouvons pas voter car il n avait pas les éléments de compréhension qu il n a d ailleurs toujours pas. Il a l impression d être présent pour cette mission, il ne veut pas bloquer la situation mais nous ne pouvons pas avancer et il n y a même pas de respect vis-à-vis du conseil. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Les questions posées au niveau du central devraient également être posées au niveau de chacun des pôles. Il n y a aucune raison qu il y ait une explication à l euro près dans le central s il n y en a pas dans les pôles. Nous considérons au niveau du central qu à partir du moment où il y a eu une réunion de gestion avec les pôles, nous faisons confiance aux directeurs et à leur conseil. Par rapport aux dotations faites, les budgets 2014 correspondent aux budgets 2013 au niveau de chacun des pôles, tout comme AMU a reconduit le budget 2014 et 2013 pour l UFR. Ce qui s est passé, vu les taux d exécution et le montant attribué, nous donnons à chacun des 5 pôles et puis il reste quelque chose, ce quelque chose reste au niveau du central. Comme il l a déjà dit la dernière fois, ces sommes correspondent à des lignes d investissement et ensuite la déclinaison qui est demandée se fera au coup par coup comme, par exemple, une action workshop avec un appel et le conseil se détermine pour les dotations. Dans les délais pour élaborer le budget 2014, il y a le Page 9 / 28

10 budget central en remarquant que nous ne dépensons pas tout avec une somme nécessaire pour le central et pour des équipements collectifs comme la Scolarité. Par ailleurs, il y aura des dépenses à faire pour éviter d être à un taux d exécution trop faible. Les montants qui vont être dépensés au niveau du central seront proposés dans le courant de l année en conseil. Dans le point B, c est justement la question que nous voudrions aborder, à savoir quels sont les axes à développer par rapport à ces différentes solutions au budget. Le corollaire est d avoir une dotation et de pouvoir générer des recettes. Une façon de fonctionner de manière plus satisfaisante serait d avoir des objectifs, des projets que nous pourrions abonder grâce à nos dotations actuelles, de décider quels sont les moyens que nous pourrions élaborer pour financer nos projets. La question d une déclinaison plus fine est à poser au niveau des pôles car l explication devrait se faire à leur niveau, elle impliquerait de faire le tour de chacun des directeurs pour savoir comment ils répartissent euxmêmes à nouveau dans les départements et comment les départements donnent aux filières. Il faut faire confiance à un moment donné. Pour ce qui est des masses importantes, il faut considérer que vous devrez proposer action par action pour tel ou tel budget. Monsieur Mathieu BRUNET : Le parallèle fait entre le budget des pôles et le budget de l UFR est biaisé. Il reprend l idée de faire confiance aux pôles et à leurs conseils. Les budgets de pôle sont élaborés en conseil de pôles, pas par la direction du pôle. Ce que veut dire monsieur Frédéric AUDARD n est rien d autre que ça. Au niveau de l UFR, c est le rôle du conseil de l UFR de d approuver le budget sur des éléments un peu plus précis et détaillés. Pour l argument des pôles, il y adhère complètement mais ce n est pas complètement validé ici. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Tout dépend des pôles en question. L idée est que dans les chapitres mentionnés avec une augmentation conséquente, nous n avons pas décidé très précisément de telle ou telle action dans les grands volets de valorisation, de communication ou de mission. La question qui va se poser, puisqu il a déjà reçu des demandes au fil de l eau sur lesquelles cela ne peut pas fonctionner ainsi, il faut faire comme pour les ateliers en lançant un appel d offres. En même temps, il y a une question de calendrier, si des collègues ont une opération en dehors des dates, cela pose problème. Nous ne sommes pas dans une chronologique très satisfaisante car a priori il y a eu des demandes au fil de l eau, ce qui n est pas gérable et il faut un prévisionnel. Les pôles normalement ont un prévisionnel et peuvent abonder à leur niveau mais pour les opérations, il faudrait davantage d appels d offres et à partir là, faire des propositions. Madame Stéphanie HUGUET : Il va falloir entamer le budget prévisionnel 2015 car le calendrier a été avancé par AMU. L idée est de parler des choix des orientations budgétaires, comment le conseil souhaite orienter le budget. Cette année, nous pouvons partir dans le bon ordre, sur les orientations budgétaires, sur les rencontres de dialogues avec les pôles de gestion, sur les collectifs, individuels, par pôle et discuter des augmentations budgétaires pour L an dernier, c était très difficile de le faire compte tenu de la faiblesse des effectifs au niveau du service financier. Monsieur Thomas GLESENER : revient sur le débat de la formation continue soulevé par Monsieur Thierry RIPOLL discutée dans la dernière séance du conseil. Il se demande dans les orientations budgétaires ou dans les dialogues de gestion prochains, si cela sera abordé car, sans vouloir collectiviser cet argent que les collègues de Psychologie amènent, y aura-t-il débat pour qu une partie soit mise dans un pot commun sans nécessairement pénaliser l équipe d en face? Monsieur Pierre-Yves GILLES : La logique qui a présidé à l élaboration du budget est de ne pas distinguer les origines des recettes et de donner comme consigne aux pôles de dépenser. Lorsqu il y aura des demandes de type formation continue ou autre, les taux d exécution sont tels, et en particulier pour la Psychologie, qu il y a moyen de prendre dessus dès le départ. Si des besoins complémentaires apparaissent, un point se fera en septembre, et si les taux passent à 85 %, nous abondons. L autre volet qui n est pas mécanique serait d être sur des appels à projets. Le problème avec la formation continue est que nous n avons pas la possibilité de connaître le bénéfice net. Par son expérience, porteur de formations continues productives en recettes, il pensait naïvement qu après l arrivée d un étudiant et un retrait de 20 à 30 %, il s agissait d un vol. Mais après en avoir discuté avec Madame Stéphanie HUGUET et la DAF, en fait il y a un coût énorme avec de la masse salariale engagée d emblée. Il existe un écart entre ce qui entre et le bénéfice réel. Les questions posées comme tout à l heure sur la masse salariale et les dépenses, apparaissent typiquement dans la formation continue. Si nous augmentons nos recettes par des ressources propres formation continue, il nous est répliqué que nous faisons de la formation continue et que par conséquent nous allons dépenser plus. Depuis le départ, il a le même discours en comité formations professionnelles, à savoir que les porteurs ne doivent pas se sentir dépossédés complètement car il faut une politique volontariste. Nous avons une certaine génération de recettes mais nous pourrions faire plus si nous le souhaitions tout en étant dans notre cœur de métier et en admettant qu il puisse y avoir un minimum de Page 10 / 28

11 mutualisation. À charge de revanche, les filières qui génèrent aujourd hui ne sont pas forcément celles qui génèreront demain. Madame Stéphanie HUGUET : Toute la difficulté est de savoir combien coûte chaque formation car la formation continue doit s autofinancer, nous ne sommes pas censés faire des bénéfices et cela ne doit pas coûter plus. Il y a deux ans, nous avons eu le cas d une filière qui générait plus de coûts que de recettes. C est la raison pour laquelle nous sommes ennuyés par rapport à la répartition car tant que nous ne connaîtrons pas le coût d une formation, nous aurons du mal à faire la clé de répartition. Ceci étant, la clé de répartition proposée avec les directeurs de pôles de 25 % est raisonnable. Monsieur Thomas GLESENER : La clé de répartition serait la taxe que l UFR ferait peser sur ces formations et qui reviendrait dans la caisse commune? Monsieur Pierre-Yves GILLES : Il n y a qu une enveloppe qui est celle de l UFR alors qu auparavant au niveau de chaque formation ayant leur ligne budgétaire, les reliquats étaient conséquents notamment pour les DESS. Il faudrait affiner au niveau des pôles et essayer d harmoniser car certains distribuent par département et d autres non. Le centre financier est celui du pôle ayant une certaine somme à consommer. Si une de ses filières a un droit de tirage parce qu il s agit de formation continue, le pôle le gère à sa façon ; si d emblée ces filières génératrices de recettes formation continue demandent beaucoup plus que ce qui est supportable, c est vers l UFR qu il faut se retourner. Et c est là qu il n est pas d accord avec Monsieur Thierry RIPOLL, qui souhaiterait qu il y ait un budget arrivant en central avec un prélèvement de 20 % pour l UFR et 80 % au pôle, ce qui se faisait auparavant à P1. Mais que fait après le pôle? Il lui semble que ce n est pas très bon d avoir ce système à étages et préfère d emblée deux interlocuteurs, l UFR et le générateur de recettes, le pôle étant là comme maillon intermédiaire d entrée et de sortie de finances au niveau de l UFR. Le pôle puis les départements vont ensuite utiliser ces recettes, ce qui va générer des reliquats. Au niveau de l UFR, puisque le mot politique a été utilisé, la meilleure façon de savoir quels sont les souhaits des collègues, quels sont les états des lieux, c est d être en interlocuteur direct avec l UFR avec un référent formation continue. Monsieur Thémis APOSTOLIDIS : fait écho à des réflexions faites par le directeur de master de Psychologie avec une part très importante de formation continue. Quel intérêt avons-nous? Il est d accord avec lui mais un certain nombre de choses sont confondues. Les reliquats et ce qui n est pas dépensé, ne sont pas le fait de l absence de projets de la part des collègues mais des disfonctionnements de la formation continue, car depuis 3 ans, des dizaines de dossiers n ont jamais été traités. Soit nous changeons la façon d affecter le budget de la formation continue mais alors la Psychologie ne se laissera pas faire, soit il est mutualisé sur la base d un périmètre, avec un certain nombre d exigences pédagogiques communes. Pourquoi continuer à prendre des personnes en formation continue pour lesquelles nous nous investissons beaucoup pédagogiquement, pour qu ensuite cet argent ramené pour soutenir pédagogiquement ces personnes soit destiné à des projets pour le dépenser. C est une drôle de façon de faire car nous devons ramener de l argent et nous devons faire des projets qui ne sont pas ciblés. Il est pour une mutualisation mais n est pas d accord avec l idée de sous-ensemble pour utiliser le budget formation continue pour boucher d autres trous. Si nous devons travailler à l extérieur pour ramener de l argent pour payer d autres filières, il suffit de nous le dire. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Ce n est pas du tout ce que je voulais dire. La notion de projet est le 1 er point, c est-à-dire que la logique serait d avoir des objectifs et après de voir quels sont les moyens et s ils sont adéquats. L autre cas de figure est qu il y a des étudiants qui viennent et nous savons que nous sommes plus ou moins intéressants pour la formation tout au long de la vie et d autre part, nous sommes plus ou moins volontaristes et disponibles. Par rapport aux demandes de Psychologie par exemple, il faut les faire passer et ne pas s interroger sur l origine de la recette car c est ainsi que le reliquat deviendra important. Il faut dépenser sur la dotation première car s il y a des reliquats, c est plus facile de dire qu il y a des reliquats dus à des recettes inespérées que s il y a des reliquats parce qu AMU a donné une certaine somme et que nous avons dépensé moins. C est le discours qu il a tenu à AMU et ce sont des questions de représentations. Au niveau des montants, l idée est que si une dépense est à faire, qu elle soit faite ; Monsieur Thierry RIPOLL tient absolument à avoir une ligne formation continue et une ligne formation initiale. Monsieur Thémis APOSTOLIDIS : Il ne faut pas focaliser sur Monsieur Thierry RIPOLL. Nous sommes plusieurs directeurs de master, nous en avons discuté en conseil de pôle, ce sont les collègues qui mettent la main dans le cambouis tous les jours. Page 11 / 28

12 Monsieur Pierre-Yves GILLES : voulait simplement dire que Monsieur Thierry RIPOLL est son interlocuteur pour le pôle Psychologie. Les dotations se font par le pôle et il se trouve que d un pôle à l autre, les positions ne sont pas les mêmes. Par rapport aux responsables de masters, si des demandes sont à faire, il faut les faire passer et elles devraient être supportées par le budget du pôle ou il y a encore de grosses sommes. Ce qu il a indiqué est dans le même esprit de ce que Monsieur Thémis APOSTOLIDIS a dit : il y a de la formation continue qui génère des recettes et comment nous nous positionnons par rapport à ça. S il peut faire une remarque sur un thème connexe sur les tarifs de la formation continue, il y a eu des discussions sur les tarifs qui sont apparus comme prohibitifs. C est un vrai sujet, nous ne pouvons pas dire : nous voulons récupérer de l argent de la formation continue et dire que nous faisons payer trop cher ; ce n est pas contradictoire mais cela veut dire qu une vraie question se pose dans notre équilibre dotation état et dotation ressources propres formation continue, et un autre sujet tout aussi sensible est la taxe d apprentissage. Ce qu il retient, c est qu il faut trouver un autre endroit au niveau du conseil, avec une partie des élus ou dédier un conseil uniquement à ce sujet qui peut occuper facilement une demi-journée. Il propose, dans le cadre du point 4b qui porte sur les orientations budgétaires, d aborder cette question relative aux options budgétaires, nous voyons à quel niveau de maturité nous sommes et en fonction de ça, il propose le budget. Par rapport aux sommes vues pour aller à l essentiel, autour de ,00 sur le 61, il faudrait que Madame Stéphanie HUGUET nous précise s il y a un prorata et à ce moment-là, nous pourrons dire que nous avons une option plutôt colloques ou publicité par exemple. Sinon il faut trouver les moyens de discuter sur un autre espace, le conseil ne peut débattre de cette question au niveau politique que si le niveau technique est suffisamment instruit. Madame Stéphanie HUGUET : Par rapport aux recettes dans l UFR, nous avons 50% d exonérations. Si des acquisitions ou des services sont à effectuer, il faut absolument engager les dépenses sinon nous allons nous retrouver avec les mêmes problèmes en octobre. L an dernier, les dépenses en Psychologie ont été faites aussi en central. La Psychologie n a pas été mise de côté, comme pour les autres filières, quand il reste des reliquats de crédits il est bien que des projets puissent être abondés en central. Monsieur Thémis APOSTOLIDIS : fait état des questions de personnes comme lui qui, depuis 11 ans, sont impliqués dans la formation continue ; c est quand même un budget qu'ils attendaient chaque fois. En Psychologie, nous avons ce budget par rapport à l an passé, notre budget a diminué. Si il faut faire comme Lambesc et si c est ce que vous souhaitez que les équipes pédagogiques mettent en place, dans ces cas-là pour faire de la formation continue en Psychologie, au lieu de faire 150 heures supplémentaires chacun, nous pourrions embaucher du personnel et dire que la Psychologie génère de la formation continue à condition qu il y ait 10 ou 15 personnels de plus. Estce le modèle souhaité puisque nous discutions politique? Ce n est pas un refus de mutualisation puisqu en Psychologie nous avons collectivement voté depuis 10 ans la mutualisation. Il pourra aussi dire aux étudiants en formation continue que l argent qui leur revient est destiné à d autres. Ce serait bête de dire que nous avons un master avec 13 ou ,00 avec les prestations que nous leur donnons. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Contrairement à ce que dit Monsieur Thémis APOSTOLIDIS la direction n a pas d arrière-pensée t. En revanche, c est un vrai sujet à aborder avec une explication de ce que nous voulons faire. Son point de vue, par rapport à ses thématiques de recherches et ses fonctions actuelles, est qu il serait intéressant d avoir une contribution sur la formation tout au long de la vie. Le point de départ de la discussion est : que souhaitons-nous développer en tant qu universitaires du point de vue de la formation, quelle est l adossement recherche, des questions universitaires standard et il n y a pas de raison d avoir des questions différentes pour la formation continue et la formation initiale. Nous pouvons voir ensuite si cela génère des recettes. Très sincèrement, son point de vue est là mais il ne prendra jamais la décision seul. Les deux sujets de génération de recettes propres sont la formation continue et la taxe d apprentissage dont le terrain est sensible. Madame Stéphanie HUGUET : Dans le document qui a été remis, les montants ne correspondent pas car c était l expression budgétaire, on nous a augmenté la dotation en fonctionnement. Elle précise que c était avant le vote au CA mais vous retrouvez les ventilations avec les détails et les observations puisque maintenant il faut affiner par tête de chapitre. Monsieur Frédéric AUDARD : C est exactement ce document que nous avons eu à remplir en pôle et nous exigeons d avoir le même document en central qui sera sur le même plan d égalité pour pouvoir en discuter avec le détail. Aucune des répartitions des pôles n est restée sans être discutée, ce ne sont pas les directeurs de pôles qui ont décidé mais bien les conseils de pôles qui en ont discuté, du moins c est ce qui s est passé en Géographie. Or il nous est demandé de considérer que ce qui arrive en post discussion au niveau des pôles soit signé par un chèque en blanc à la direction qui, ayant décidé des répartitions, nous dit que c est ce qu il faut voter mais que nous ne pouvons Page 12 / 28

13 pas discuter puisque nous n avons pas les éléments pour changer. Or il nous est dit de vérifier les chapitres car il risque d y avoir des DBM qui sont très lourdes. De même, nous ne discutons pas des répartitions, nous avons démarré avec le principe de reprise du budget de l an dernier grosso modo et il reste des choses à répartir pour le central UFR, ce qui n est pas forcément obligatoire car il pourrait être décidé qu il soit donné 1 %, sauf si cela nécessite une discussion, mais il ne pense pas qu il faille le faire pour éviter d entamer un débat stérile, mais il s agit d un principe politique. Pourquoi la direction déciderait-elle seule que nous reconduisons les budgets des pôles? Mais pourquoi pas? Nous pourrions les diminuer de 10%, comme cela a été fait au début de cette composante, c est la seule fois où nous avions parlé de politique de gestion ; nous partions sur des a priori. Alors c est vrai, il y a quelque chose qui le gêne dans la manière dont la direction présente sa politique en disant que le directeur d UFR sera le porte-parole et il pense que Monsieur Pierre- Yves GILLES a décidé de le faire sauf que ce n est pas le cas car les décisions sont prises a priori sans que nous ayons pu en discuter. Aujourd hui nous avons un document nécessaire pour voter le budget sereinement, nous avons un débat serein pour avoir quelque chose de constructif, le budget est peut-être très bon en l état, il n en sait rien. Madame Stéphanie HUGUET : Les choses ont été faites à l envers mais néanmoins nous avons eu un dialogue de gestion avec chaque pôle. À part le pôle L&A ayant présenté un budget très construit et des projets précis, nous n avons pas eu de projets précis de la part des autres pôles et également pour les masses. Elle ne dit pas que les budgets n étaient pas bons, sachant que les pôles ont les mêmes difficultés que l UFR. Le monde a changé depuis le 1 er janvier 2012 et nous n avions pas les moyens de le faire au niveau de l UFR. Vous pouvez retrouver les grandes masses par compte, ce n est pas forcément très précis sauf pour les dépenses récurrentes comme les fluides à Lambesc mais, pour les autres comptes, ce n est pas évident pour les pôles et encore moins évident de les retracer sur un budget global UFR. Les pôles ont obtenu a minima les crédits qu ils avaient l an dernier, voire plus, et la demande n était pas bien supérieure. Il pouvait y avoir une demande supérieure pour un ou deux pôles mais il ne nous a pas été demandé d augmenter ces dotations sauf pour la question des recettes formation continue qui s est posée mais nous ne sommes pas allés en contradiction. Nous avons proposé une reconduction car nous n avions pas les éléments d analyse suffisants mais à présent nous sommes en ordre de marche, nous allons les avoir pour 2015 et nous allons démarrer dès la semaine prochaine. Sur le point suivant, il y a un calendrier qui faut démarrer. Nous ne sommes pas assez fins sur les différents points, l UFR comme les pôles. Monsieur Frédéric AUDARD : Il nous est proposé un budget, nous sommes dans une reconduction, nous avons des choses exceptionnelles comme le chapitre 21 et le traitement de ce chapitre lui convient sachant qu exceptionnellement c est dû à la restructuration administrative, à l arrivée de nouveaux personnels, il lui fait confiance. Sauf si les choses nous sont présentées comme ça en faisant appel à une espèce de solidarité en disant faites-nous confiance et là, nous ne pouvons pas trop justifier parce que nous n avions pas les moyens humains de le faire, il est prêt à l entendre mais il faut nous le présenter d entrée ainsi et ne pas nous dire : voilà, le budget et en gros il vous suffit de décider, non ça ne lui suffit pas et il votera contre. Madame Stéphanie HUGUET : n avait pas fini d expliquer. Sur la masse salariale, nous sommes d accord, nous avons réussi à chiffrer ce que nous n étions pas en capacité de vous dire le mois dernier et nous sommes en dépassement mais sur le reste, nous ne sommes pas si mauvais que ça collectivement car nous sommes à un taux d exécution de 80 %, ce qui n est pas le cas de toutes les composantes sur le fonctionnement et l investissement. Certes, nous n aurons pas dépensé comme nous l aurions souhaité, peut-être pas avec une politique d UFR assez affirmée, mais au moins nous ne sommes pas trop mauvais là-dessus. Pour la proposition du budget, si finalement il faut reventiler les chapitres 61 ou 62, il nous faut les axes, pour que nous puissions donner les montants par chapitre. Elle présente le budget de manière technique mais après s il est décidé que les frais de réceptions, par exemple, doivent être abondés Monsieur Frédéric AUDARD : Nous n en savons rien puisque nous ne savons pas à combien s élèvent les frais de réceptions, ce sont des propositions pour le général. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Soit nous avons des idées claires par rapport à la déclinaison des chapitres, soit ce n est pas le cas et il propose à Monsieur Frédéric AUDARD et à ceux qui sont intéressés de se rencontrer, de faire une présentation qui leur semble correspondre. La question n est pas que quelque chose est cachée ; il n y a pas eu de décisions prises, nous vous faisons donc des propositions générales. Madame Christiane SCHMITT : a vraiment le sentiment que nous sommes dans une situation de suspicion car cela fait deux fois que nous en discutons. Page 13 / 28

14 Monsieur Frédéric AUDARD : Ce n est pas de la suspicion, nous sommes dans une discussion politique. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Puisque le souhait est de discuter, passons à la discussion du point 4b qui est prospectif et nous verrons où nous en sommes à partir de là. Il laisse la parole à Madame Stéphanie HUGUET car il fait confiance aux personnes qui ont une certaine expertise. 4.b- Calendrier et orientations budgétaires 2015 : Annexe Madame Stéphanie HUGUET : Un document est remis sur la prévision du budget 2015 ainsi que le calendrier de la préparation du budget qui va arriver très vite. Vous avez un calendrier avec les différentes opérations et les orientations budgétaires basiques. Sur le calendrier, il vous est proposé une discussion sur l orientation du budget En ligne de mire, nous avons en juin une conférence technique budgétaire avec les responsables administratifs des composantes et les assistants de gestion des finances où il sera fait un point sur l année en cours, sur l exécuté, sur les recettes, les recettes non titrées y compris les modalités d engagement. Une analyse est faite sur le fonctionnement, l investissement et la masse salariale de façon technique. Ce que nous proposons, compte tenu du calendrier avancé de l établissement, est d élaborer les budgets prévisionnels des pôles avec une lettre de cadrage avec des éléments concernant les choix budgétaires, notamment à la suite de ce conseil, précisant aux pôles comment présenter leur budget, avec des documents prévisionnels déjà connus par chapitre de fonctionnement, investissement et masse salariale, en dépenses comme en recettes, en insistant sur l importance de chiffrer la masse salariale par pôle. Ensuite, une conférence budgétaire avec les directeurs de pôles en collectif aura lieu en juillet 2014 avec la présentation des budgets prévisionnels, ce qui peut paraître une échéance rapide mais qui aura l avantage de ne pas engendrer de travail supplémentaire si ce n est pour la masse salariale, grâce à la proximité avec le budget En juillet, il y aura une commission ad hoc avec la direction de l UFR et les directions de pôle pour réfléchir aux arbitrages et les présenter. Une conférence budgétaire au niveau de l université aura lieu entre le 15 septembre et le 03 octobre avec le directeur de l UFR et la responsable administrative qui présentent les éléments, conférence qui portera sur un volet plus politique sachant qu il faut voter le budget de l UFR début novembre car le budget de l établissement sera voté en CA fin novembre. Suite au vote du budget en CA, nous aurons une dotation de l UFR en janvier 2015, les déclinaisons avec les pôles en fonction des budgets demandés. En conférence budgétaire, nous avons eu une augmentation au niveau du fonctionnement et des primes PRP équivalence de service, mais l année prochaine, nous ne pouvons pas préjuger de ce qui va se passer. Chaque fois c est du budget prévisionnel aussi en fonction de la dotation de l établissement et de nos recettes. En janvier 2015, il y aura l ouverture des crédits normalement vers le 15 janvier et en avril 2015, il est proposé de présenter un compte financier sur l exercice 2014, commenter un bilan budgétaire au conseil d UFR sur nos consommations et nos recettes. L idée est vraiment de faire les choses dans l ordre et très en amont, de manière à ce que tout le monde soit impliqué ainsi que le conseil. Le 2 ème document rappelle certains points : encourager la formation continue et professionnelle dans le sens où il y a plusieurs projets, développer la taxe d apprentissage qui ne sera profilée que sur des dépenses pédagogiques, sur les dépenses fonctionnement et investissements car nous avons voulu être précis sur les dépenses récurrentes, améliorer la répartition sur les chapitres budgétaires, instaurer une politique de soutien financier de projets en fonction de la politique budgétaire voulue et définie par le conseil, mettre en place une politique d acquisitions de matériel informatique et d impression, une note a été faite au niveau d AMU et nous souhaitons l impulser au niveau de l UFR car il est constaté de vraies variations entre les pôles car dans certains pôles lorsqu un nouvel enseignant arrive, il a un pc portable mais d autres pôles, il aura accès à un pc fixe, et réfléchir pour les IATSS si nous ne devons plus acheter des mac puisqu il y a à présent la prise en charge de PC par la DOSI. Sur les imprimantes, il a été dépensé ,00 de cartouches, une réflexion pourrait être faite mais ce sont de petites pistes, pas forcément à retenir. Sur la masse salariale, il est important d arriver à préciser les besoins en masse salariale sur ressources propres. C est un vrai handicap, faute d analyse, de demander un budget sans pouvoir arriver à demander précisément le bon budget des heures complémentaires et de la formation, c est problématique, il faut arriver à l affiner en formation initiale et en formation continue, en formation professionnelle c est assez simple puisqu il y a des subventions. Monsieur Serge SCHWARTZMANN : Pour un budget prévisionnel de l UFR, au niveau des pôles doit-on voter en septembre? Page 14 / 28

15 Madame Stéphanie HUGUET : En juillet, il doit avoir une présentation prévisionnelle des budgets des pôles ; si vous voyez cette question en juin-juillet, vous seriez dans le bon calendrier que nous ne connaissons que depuis peu. Nous pouvons tout à fait imaginer aussi que vous entamiez les discussions en juillet et finaliser en septembre. Monsieur Mathieu BRUNET : C est bien d avoir un calendrier et nous essayerons de le respecter autant que possible. Il s agit en fait de la 2 ème page, le point 4b est le départ de notre discussion. Il a des réflexions à apporter par rapport à ces formulations. Dans la 1 ère case de recettes, 2 items visent à augmenter les ressources propres, est-ce que cela va de soi? Est-ce que c est notre désir, notre politique, notre rôle de service public que de chercher à augmenter nos ressources propres? Il faut en discuter et se positionner là-dessus. Sur les dépenses, il s agit de les gérer le plus rationnellement possible. Le mot «projets» revient deux fois. S il fait un commentaire de texte, cela signifie que l un des principes de bonnes dépenses serait le financement de dépenses sur projet, il lui semble que c est quelque chose qui est susceptible d être mis aussi au débat. Il ne veut pas dire par essence que les projets sont une mauvaise chose, il veut dire que soumettre l essentiel des dépenses à des formulations de projets est très lourd en termes de fabrications de ces projets. Bien sûr, nous pouvons avoir une politique qui appelle des projets, mais il croit qu il ne faut pas en faire une pratique systématique. Madame Stéphanie HUGUET : Avec Monsieur Frédéric CHEVRIAU, nous avions vu plusieurs choses. «Projets» signifie aussi «prévisions», par exemple si nous avons 30 pc pour les enseignants. Monsieur Mathieu RAFFINI : S il y a projet, il faut faire attention aux critères. C est une question de politique de l UFR que de savoir quels critères seront retenus. Monsieur Thémis APOSTOLIDIS : attire l attention de tous car on nous a parlé de filières qui débouchent sur des insertions professionnelles. Rappelez-vous car dans quelques années, il y aura des filières rentables, cela rentre par la technicité et nous avons la chance d avoir 4 laboratoires qui travaillent précisément actuellement sur ce type de mise en place de politique technocratique. Puisque nous sommes des enseignants chercheurs, essayons de convoquer des collègues qui font de la recherche au sein de cette UFR pour savoir quelle est l analyse par rapport à ce type de pratiques à l extérieur sur la santé physique et mentale des gens qui travaillent. Comme tu as été porté par une liste qui avait un certain nombre de valeurs et de principes, c est d autant plus important. Monsieur Serge SCHWARTZMANN : Dans un budget, ce n est pas à 100 % parce qu il ne passe pas que par les projets, il y a aussi du fonctionnement ; mais s il n y a pas de projet, quelle est l alternative? Monsieur Thémis APOSTOLIDIS : Est-ce que dans un hôpital qui fonctionne, il faut des projets? Ce n est pas la seule solution pour lui, cela ne passe pas par la technicité. Il propose que nous discutions et que l argent de la formation continue ne serve pas à pallier à ce disfonctionnement, à ce désengagement de l enseignement. Monsieur Thomas GLESENER : Ce qui est réclamé, c est de prendre part à cette politique budgétaire et cela suppose une marge de manœuvre pour pouvoir orienter cette politique mais si nous sommes uniquement dans des budgets qui sont récurrents, il n y a pas de politique. La question est la répartition de ce qui est affecté aux projets, à des revenus récurrents, ce qui est le problème de nos laboratoires et il est d accord avec Monsieur Thémis APOSTOLIDIS ; tous ces projets mènent à une catastrophe, maintenant il faut conserver malgré tout une partie des projets qui sont la condition d une politique. Monsieur Pierre-Yves GILLES : rappelle que ce point 4B est là pour ouvrir le débat. Cela fait écho à ce qu il disait tout à l heure. Il y a différents registres. Il est demandé à Monsieur Frédéric CHEVRIAU qui, de par ses fonctions, a la responsabilité des finances et est chargé de nous informer le plus rigoureusement possible de nos dépenses et recettes, mais cela ne préjuge pas de ce que nous allons faire. Il a marqué à grands traits quelques éléments qui n ont pas d objectif d engagement. Quand il discute avec de gros générateurs de recettes qui lui disent qu ils peuvent faire parce qu ils rapportent, il n est pas d accord. Concernant la notion de projet, puisque nous parlons de politique, mais nous pouvons aussi parler de stratégie par rapport à une certaine offre de formation, nous allons bientôt être invités à y réfléchir pour savoir ce que nous voulons faire avec de nouvelles nomenclatures. Nous avons quand même la possibilité de nous exprimer. Il y a le désirable et le possible, des choses que nous aimerions développer mais certaines coinceront et il faudra se demander comment trouver les moyens car cela aura un coût. Il y a des objectifs mais pas à n importe quel prix. Pour chaque filière, le souhait est qu il y ait des équipes qui fonctionnent, des personnes qui développent des projets pédagogiques adossés à la recherche, et que des étudiants soient bien formés. Ces lignes ne sont pas contractuelles, si vous avez d autres idées en dépenses Page 15 / 28

16 fonctionnement et investissement, indiquez-les ; il n y a pas vraiment d indications sur les registres de la valorisation, missions, peut-être parce que c est trop tôt pour le moment. Pour prendre un thème d actualité, le ministère appelle des disciplines rarement enseignées des disciplines «orchidée», nous avons une offre de formation qui a une certaine spécificité, à nous de savoir comment nous voulons la développer, la promouvoir l interconnecter, il est peut-être trop tôt pour le faire mais c est ce genre de questions qui peuvent se poser. Mais à un moment il faudra ajuster les dépenses et les recettes. Dans ce registre, il faut mettre en place un groupe de travail sur la problématique des heures complémentaires, de l offre de formation, etc. et demander si des collègues souhaitent y participer, pour avoir une réflexion au niveau de l UFR. Si nous sommes à 2,7 millions dotés, nous sommes à 3,8 millions dépensés. Nous avons été convoqués il y a 8 jours au Pharo et il nous a été demandé si c était conjoncturel ou structurel ; notre réponse a été «structurel» car il y avait des arguments qui permettent de faire comprendre l évolution de la dépense. Il faut serrer les choses de très près, faire l état des lieux, voir si nous sommes dans la réglementation. Monsieur Frédéric AUDARD : La démarche est très bien, notamment avec le calendrier. Deux choses manquent, à savoir le vote du budget de l UFR puisqu il y aura un vote prévisionnel puis il y aura la dotation par AMU. Une fois que nous avons la dotation, il faut bien revoter un budget définitif, il faudrait le préciser. Il faut garder en mémoire qu un temps est prévu pour le dialogue de gestion avec les directeurs de pôles qui aurait lieu en décembre. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Cette année, nous avons fonctionné en dialogue de gestion avec les directeurs de pôles mais il serait intéressant de faire aussi une conférence budgétaire avec l ensemble des directeurs. Monsieur Patrick DI MASCIO : voulait rebondir sur les groupes de travail. Sur le débat du budget qui reviendra à partir d un autre point à l ordre du jour du comité des études de ce matin. Monsieur Pierre-Yves GILLES : C est un sujet d actualité qui est très politique, comment le géronsnous? Il faudra vraiment faire un état des lieux, être patients et voir s il y a des écarts. Considéronsnous que ces points Budget 4a et 4b sont clos? D après ce qu il entend, il n est pas sûr pour le 4a, et si nous devons en rediscuter il faut trouver d autres moyens. Il semble qu il y ait une ouverture sur le 4b pour 2015 avec de vraies questions de fond qui paraissent intellectuellement très stimulantes. Donc sur le 4a, il ne connaît pas le point de vue malgré l intervention régulière d une personne. Au niveau central, il m a été dit que la répartition n aurait pas dû se faire par pôle car l UFR n avait pas voté le budget. Il se trouve que nous fonctionnons. Madame Edith GALY-MARIE : Nous avons discuté du budget alors que l argent avait déjà été réparti dans les pôles. De toute façon, il ne pouvait pas enlever quelque chose qui avait été donné en prévision d un budget qui n avait pas été voté. Cela vient du fait qu il y avait des choses que nous avions à cœur de discuter, et on voit bien que les choses sont plus ou moins figées sur le budget, c est juste un peu de frustration. Mais pour 2015, cela a l air beaucoup plus clair, on fera du prévisionnel et nous aurons ces discussions en amont. Madame Stéphanie HUGUET : Les crédits ne sont pas ventilés pour l instant. Les pôles n ont que 50 % des crédits car on ne sait pas comment vous voulez que la ventilation soit faite. Sur les dotations prévisionnelles par pôle, on a abondé de 50 % sachant que les taux d exécution sont entre 15 et 25 %, personne ne manque de crédits. Les choses peuvent toujours être modifiées. Monsieur Mathieu BRUNET : Au niveau du budget de l UFR, il a été dit que pour passer d un chapitre à l autre, il fallait une DBM. Madame Stéphanie HUGUET : Le document présenté était une prévision. À présent, la DAF nous demande de figer les crédits par chapitre, nous vous faisons une proposition que vous pouvez modifier. Mais il faut bien budgétiser parce qu ensuite il faudra passer en budget rectificatif. La masse globale est figée mais ce n est pas figé par pôle, ni pour l UFR, ni par chapitre pour l instant. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Il faudrait un groupe de travail où il y aurait les directeurs de pôle, la direction de l UFR, des représentants des différentes instances. Monsieur Patrick DI MASCIO : Si le groupe de travail est abordé, avec une feuille de route sur les heures complémentaires, c est ça? Monsieur Pierre-Yves GILLES : En partie puisque nous demandons un état des lieux assez précis et il faut voir quelles sont les directions. Nous pensions également solliciter dans la composition de Page 16 / 28

17 ce groupe de travail 4 enseignants chercheurs du conseil de l UFR, 2 du comité de la recherche et 2 du comité des études. Monsieur Patrick DI MASCIO : Nous avons eu ce matin en comité des études une discussion sur la feuille de route qui serait un état des lieux comptable des heures complémentaires? Monsieur Pierre-Yves GILLES : Il y a des questions sur lesquelles nous avons commencé à réfléchir ce matin, sur le calibrage d un CM ou d un TD. Est-ce que l effectif seul préside au label? La réglementation des cours paraît essentielle. Dans les informations renvoyées avec 700 UE dont les effectifs sont inférieurs à 10, lorsqu il est pris les UE ayant des codes différents et correspondant au même public, nous en sommes à plus de 400. Du coup, il y a des questions sur lesquelles il faut instruire les dossiers pour pouvoir prendre des décisions, des directions ; il faut savoir où nous en sommes par rapport à ce déficit. Le plan licence a un surcoût entre les licences du quadriennal précédent et celui-ci. Il faut avoir un niveau d analyse assez fin et se dire qu il y a des choses à faire. Madame Stéphanie HUGUET : Sur un élément technique, il nous a été demandé de fiabiliser notre stock d emplois dans toutes les composantes et nous avons décliné jusqu à la filière, c est un des éléments que nous pourrons donner. Il faut savoir que lorsqu il y a eu la fusion en 2012, nous avons énormément souffert sur les emplois et il a été très compliqué de retracer et retrouver les emplois avec les numéros, mais tous les supports ont été identifiés et la base de données a été corrigée. Nous, administratifs, sommes un appui technique en fonction de ce que vous demandez et nous avancerons en fonction des demandes. Monsieur Patrick DI MASCIO : Justement cette question de travail croise la réflexion que nous avons eu ce matin en comité des études dans le sens où la composition de ce groupe de travail pose la question du rôle respectif des représentants de ce groupe qui est une émanation du conseil, du comité de la recherche et du comité des études. Ce groupe de travail pose la question sur la chronologie des différentes réflexions que nous devons conduire et le circuit dans lequel elles doivent s inscrire. S attaquer à cette question des heures complémentaires sous l angle comptable, est-ce que cela doit intervenir avant, en même temps ou après un certain nombre de réflexions qui vont vite nous concerner dans le cadre de la campagne d emplois, qui concernent l idée que nous nous faisons de notre offre de formation et de notre politique de recherche. Ce matin, nous nous sommes posé une question extrêmement simple : que signifie adossement à la recherche concrètement? Comment cela se traduit dans notre façon de travailler et dans notre politique? Comment concilier cet investissement à la recherche avec la prise en compte de situations de sous encadrements que connaissent certaines filières? Qu en est-il de la position de l UFR concernant la politique d excellence voulue par AMU? Comment articuler autrement que par une simple juxtaposition, par un jeu de langage, l excellence et la nécessité d intégrer 80 % d une classe d âges? Que faire de la nécessité qui nous est signifiée d économiser ce million d euros? Comment concilier nos orchidées et nos filières pléthoriques? Le comité des études a estimé que pour traiter ces questions, il avait besoin d un cadre qui pouvait résulter soit d une auto-saisine du comité des études, soit l initiative devait être prise par le conseil d UFR. Qui donne le top départ de la réflexion qui engage vraiment la politique de l UFR? Les collègues manifestent une certaine impatience ; nous avons travaillé dans l urgence depuis deux ans et nous avons encore une année pleine ; si nous n activons pas la manoeuvre, ceux qui nous succèderont dans ces instances diront que nous n avons rien transmis et posé aucune base. C est pourquoi il pose la question et ne fait que transmettre le débat de ce matin. Qu en est-il des réponses apportées à ces questions? Le comité des études a déjà travaillé sur certaines d entre elles mais ces questions se posent et si nous voulons que les collègues s investissent pleinement dans ces comités, il faut qu ils aient le sentiment que ce qu ils font est important. Donc le comité des études est prêt à contribuer à ces débats mais il faut se mettre d accord sur le circuit. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Il y a des questions typiquement budgétaires et des questions qui pourraient conduire à une réflexion sur l offre de formation et tant qu à faire dans le plan du quadriennal. Donc un groupe de travail serait mis en place assez rapidement sur un plan budgétaire. Et il y a dans les missions du comité des études, la préparation du prochain quadriennal en termes d offres de formations. Cela lui parait complémentaire, les deux vont forcément se croiser. Il se trouve que nous abordons cette question du groupe de travail sur les heures complémentaires dans le cadre du budget parce que nous avons beaucoup discuté d un budget fonctionnement, investissement, mais il y a un volet préoccupant, il faut s approprier le 3 ème volet du budget. Monsieur Mathieu BRUNET : L une des questions posées par Monsieur Patrick DI MASCIO était sur le circuit. Il y a les comités qui ont leur opinion à exprimer ; cela parait bien que les directeurs des pôles y participent sauf qu ils devront activer leurs conseils de pôles. C est un circuit assez large qui se met en place et le point d aboutissement est le conseil d UFR qui prend la décision. Ce groupe de travail, il faudrait que ce soit un lieu de centralisation, de confrontation des réflexions menées par les comités, les conseils de pôles, le conseil d UFR, avec des échanges et des avis. Ce groupe de Page 17 / 28

18 travail devrait préparer le travail du conseil et présenter l état des lieux des accords ou désaccords afin que le conseil ait le maximum de réponses ; les circuits devraient être en simultané. Monsieur Thomas GLESENER : Est-ce que l alternative est entre un groupe de travail du conseil qui chapeauterait ces réflexions ou demandons-nous au comité des études de faire ce travail et qu ensuite ces réflexions remontent par le canal du président du comité des études, ce qui ne le choquerait pas du tout ; même si ce travail se fait éventuellement en présence de quelques élus de ce conseil car les questions posées par Monsieur Patrick DI MASCIO sont intéressantes, si il s agit de travailler sur des questions plus spécialisées et en cela d aider et d éclairer le conseil et que la navette se fasse par le comité des études. Monsieur Patrick DI MASCIO : Il faut des prérequis à la situation décrite et cela de manière générale dans un climat de confiance et apaisé. Pour exemple, après plusieurs séances de travail, le comité des études avait proposé deux scénarios de calendrier. Le conseil a estimé que ni l un ni l autre ne convenait et a décidé un 3 ème scénario. Depuis nos experts ont relevé des erreurs qui nous seront reprochées et ce scénario ne sera pas validé par la CFVU. Cela serait anecdotique s il n y avait pas eu un message de la part d Hyperplanning sur les changements de dates pédagogiques en s appuyant sur le 3 ème calendrier voté par le conseil d UFR après le travail de son groupe de travail ad hoc et qu un nouveau message devra être envoyé pour annoncer les modifications car ce calendrier sera retoqué. Pourquoi le conseil a éprouvé le besoin de faire un 3 ème scénario? Selon son interprétation, parce que le conseil travaille sous une tension invraisemblable et que nous n avons même pas pu poser sur la table l idée d une option d une semaine sans qu immédiatement il a été soupçonné que ce scénario ait été télécommandé par AMU alors qu il a été fait en toute bonne foi, mais le climat est tellement électrique que tout devient problématique. Le comité des études a fait de son mieux. Si nous devons passer des heures à travailler sur les points mentionnés, nous espérons que nos conclusions et nos préconisations soient accueillies avec bienveillance. En préalable à tous nos échanges, essayons de travailler dans un climat plus apaisé sur la question de la chronologie, du circuit, de la composition des groupes, nous partageons les mêmes valeurs et la notion du service public. Monsieur Pierre-Yves GILLES : comme il y a encore deux points à traiter, il voudrait clore sur le l aspect du budget. Il y a la question du groupe de travail en sollicitant directement les collègues, à moins que des collègues soient spontanément intéressés par l élaboration de ce budget. Pour les orientations budgétaires par rapport à la feuille de route, il conviendrait d enrichir les items, ce qui aurait permis de décliner et d apporter une attention particulière selon les chapitres à certains aspects. Ne voulant pas traîner de conseil en conseil, sachant que dans les masses importantes, il y aura des propositions comme les appels à projets pour définir les priorités qui n ont pas été explicitées sur l orientation budgétaire 2015, il convient que nous nous prononcions sur le budget Pour le budget 2015, il n y a pas de position à adopter si ce n est que nous entendrons le groupe de travail avec notamment 4 personnes du conseil d UFR souhaitant s investir dans une réflexion afin d avoir une discussion intéressante en amont et sachant que le conseil est toujours dans son rôle de décision par rapport à des propositions faites. Après les discussions que nous avons eues, il s avère que les propositions ne sont pas assez affinées et détaillées. Il propose de clore ce point en votant. Monsieur Mathieu RAFFINI : Outre les problèmes soulevés, nous avons eu peu d informations sur la composition du budget car il est regrettable que tout ait été déjà fait ; sur ce budget, plusieurs problèmes se posent en termes de cohérence en alternant avec le budget AMU, nous nous étions opposés à ce budget-là, un budget stable qui n était pas forcément suffisant pour les années précédentes et même s il est en augmentation mais avec une inflation importante car lorsque nous voyons l application de ce budget avec des choix proposant de chercher des recettes de formation continue ou de taxe d apprentissage, choisissant d augmenter les recettes ou choisissant de vaquer à la mission de service public en formant des étudiants avec des formations de qualité, il est forcé de constater que ce budget ne suffit pas et pour cela, nous voterons contre. Monsieur Pierre-Yves GILLES : sait que ce sont des positions prises lors d un vote quand il s agit d organisation. Quand il y a un vote en central, le vote est le même dans chaque composante et c est votre position. Monsieur Frédéric AUDARD : n a pas bien suivi sur quel budget nous devons voter alors que nous avions dit que nous n étions pas à même de voter le budget. Madame Elisabeth MALAMUT : Si nous faisons un groupe de travail pour 2015, nous n allons pas attendre encore 6 mois et elle ne voit pas ce que cela changerait. Il faut prendre une position réaliste. Le budget est ce qu il est, des critiques ont été émises qui ont été prises en compte. La direction en a tenu compte, des choses qui ne l étaient pas vont être réfléchies, et surtout il est tenté de travailler Page 18 / 28

19 plus en finesse. Pour le coup, cela ne changera pas grand-chose à l arrivée. Il nous reste septembre, le temps que les propositions soient faites. Monsieur Frédéric AUDARD : pense qu un mois de plus permettrait d avoir un budget qui serait expliqué et cela permettrait d avoir de la sérénité plutôt que d avoir un budget qui passe ou pas. Ce serait plus constructif. Monsieur Pierre-Yves GILLES : sa proposition était pour ne pas le traîner de conseil en conseil. Il est vrai que les enveloppes sont données mais il a une préoccupation par rapport à ce qu il doit faire remonter à AMU. Sommes-nous dans les temps? Madame Stéphanie HUGUET : La répartition doit se faire par chapitre, répartition qui est demandée déjà depuis un mois. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Vous demandez une déclinaison. Le document A3 doit être repris par le travail des collègues du groupe de travail qui vous sera représenté au conseil prochain. Nous avons une proposition qui est faite à présent, vous êtes éclairés par rapport à cela. Certains considèrent que c est une question budgétaire, d autres pensent qu il n y a pas assez de détails ; chacun a ses motifs. Monsieur Serge SCHWARTZMANN : soutient la position de Madame Elisabeth MALAMUT et pense qu au mois de mai, il faut avoir une position pragmatique sur le budget 2014 alors qu il aurait dû être normalement voté avant Nous ne pouvons pas traîner en longueur puisque de toute façon il sera adopté. Demander encore plus de détails et réclamer toutes les factures de l UFR? Il vaut mieux réfléchir sur des procédures pour le budget 2015 qui sera satisfaisant pour tous, adopter le budget 2014 en l état même s il n est pas satisfaisant. Il n a pas été voté la dernière fois et il risque ne pas être voté encore. Monsieur Mathieu BRUNET : Est-ce que l une des missions du groupe de travail à constituer et censé se charger en priorité du budget 2015, pourrait être de faire des propositions le cas échéant pour l exercice 2014, si le besoin se fait sentir, sur l équilibrage des chapitres? Madame Stéphanie HUGUET : Le budget rectificatif est en juin. Elle insiste sur le fait qu il faut dépenser les crédits car le taux d exécution est très faible. Ce qui risque d arriver est qu il sera réduit forcément. Nous nous freinons tant que le budget n est pas voté. Le prochain conseil de l UFR aura lieu à la mi-juin. Monsieur Thomas GLESENER : Les réponses techniques apportées par Madame Stéphanie HUGUET et les réponses politiques par le directeur de l UFR ALLSH en constituant un groupe de travail pour le budget 2015 lui semblent un gage de confiance à l égard du conseil et en retour le conseil peut apporter sa confiance à la direction de l UFR en votant ce budget, et ainsi renouer des liens constructifs. Monsieur Pierre-Yves GILLES : soumet au vote par rapport à ce budget Madame Sylvie WHARTON : demande un vote à bulletins secrets. Vote à bulletins secrets : 29 votants Pour : 15 Contre : 12 Blanc : 02 Monsieur Pierre-Yves GILLES : a bien entendu les remarques pour les méthodes à adopter pour le budget Il faudra réfléchir et présenter votre participation dont celle Monsieur Frédéric AUDARD. Madame Sophie SAFFI : fera un appel à tous les membres pour les solliciter. Madame Stéphanie HUGUET : Au départ, nous avons parlé d un groupe de travail sur les heures complémentaires avec les questions posées ; ce serait le même groupe? Madame Sophie SAFFI : Nous pouvons démarrer la discussion sur les heures complémentaires et tout ce qui a été évoqué et après cela peut amener à définir des axes de réflexion parce qu il faudra reprendre le débat sur la direction, sur la politique budgétaire et les orientations budgétaires. Nous pourrions intégrer dans un deuxième temps les étudiants dans ce groupe de travail sur le travail du budget Page 19 / 28

20 5- Maison de la Recherche : Monsieur Pierre-Yves GILLES : cette question du nom est ancienne et plusieurs pistes ont été explorées, en cherchant le nom de quelqu un de la région ayant fait sa carrière à l université Aix- Marseille, une autre piste de sigles, et finalement c est resté en attente. Il a été fortement sollicité au moment de la communication relative à la journée de la Maison de la Recherche en janvier et Madame Natacha MAURIC a demandé qu il y ait un nom. Il souhaitait que cela passe en conseil. Les collègues de la Maison de la Recherche ont discuté et la 3ème option serait «Maison de la Recherche Schuman». La proposition remontée par la conférence des directeurs de la Maison de la Recherche est cette appellation. Il ne faut pas oublier que la Maison de la Recherche n est pas une structure ou une entité à part mais un équipement de l UFR et que l équipement et le personnel administratif sont payés par l UFR. Lors de la conférence des directeurs de la Maison de la Recherche, le bilan 2013 a été dressé par le président de la conférence avec le sigle «Maison Recherche ALLSH», ce n est pas très satisfaisant car toute la recherche ALLSH n est pas dans ce bâtiment. La proposition qui est faite est : la Maison de la Recherche Schuman. Madame Sophie SAFFI : L usage au bout de quelques mois est que tout le monde l appelle Maison de la Recherche. C est une forme de sagesse que de rester modeste. Monsieur Thémis APOSTOLIDIS : Lors de la conférence, il y a eu cette option-là. Monsieur Pierre-Yves GILLES : Il est vrai que le site Schuman va avoir vocation d être aussi les facultés de droit et d éco-gestion. Nous savons que le 29 Schuman sont les Lettres. Il soumet à l approbation l appellation proposée par les directeurs de la Maison de la Recherche : Maison de la Recherche Schuman. Vote : unanimité 6- Convention à l international : Annexe Madame Valérie ANDRE : La convention a été transmise tardivement car les documents officiels visés par la DAJI étaient attendus. Il s agit d un accord de coopération internationale entre l université d Aix-Marseille et l université pédagogique d état d Arménie KH. Abovian, dénommée UPA qui est un établissement d enseignement supérieur spécialisé dans la formation des enseignants. Le porteur de projet est Monsieur Patrick DONABEDIAN qui gère déjà un accord avec l Arménie. C est un accord qui vise un échange d un ou de deux enseignants chercheurs et également un échange d étudiants de niveau master entre 2 et 4 semestriels ou 2 annuels. Les disciplines concernées sont le FLE en priorité et les études moyen-orientales et il semble que ce sera Madame Sylvie WHARTON qui sera chargée du tutorat les étudiants en provenance de cette université. C est un projet qui a pour spécificité de s intégrer dans les actions de la région PACA qui a choisi Erevan comme région de coopération, ce qui veut dire que les étudiants entrants pourront candidater pour une bourse de 600,00 par mois sur cinq mois en semestriel ou sur 9 mois en annuel. Les objectifs sont le renforcement de la francophonie. L université en question est membre de l agence universitaire de la francophonie et aussi de l organisation internationale de la francophonie. Elle vise à contribuer à l élargissement de la coopération franco-arménienne. Il est noté des liens avec l université Erevan et une coopération récente entre l IEP d Aix et l académie d administration publique d Arménie. Ce projet est bien ficelé et s inscrit dans un cadre de coopération déjà existant avec l Arménie et elle propose de nous prononcer sur cet accord. Vote : unanimité 7- Consultation Structure et fonctionnement interne de l'ufr : Monsieur Pierre-Yves GILLES : a envoyé un courrier avec des documents annexés. Ce qui fait écho à ce que nous devions lancer avant et qui a été télescopé par d autres sujets prioritaires. Plusieurs questions se posaient sur l organisation au niveau de la formation, l organisation liée à la recherche, qui sont les organes opérationnels, et au niveau des instances concernant les différents Page 20 / 28