Plan d accompagnement du Syctom. pour les opérations de prévention et de tri des déchets GUIDE PRATIQUE / 1
|
|
- Judith Raymond
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Plan d accompagnement du Syctom pour les opérations de prévention et de tri des déchets GUIDE PRATIQUE / 1
2 Plan d accompagnement du Syctom pour les opérations de prévention et de tri Une nouvelle feuille de route pour mieux prévenir et valoriser les déchets Depuis plus de 10 ans, le Syctom accompagne les collectivités et établissements publics de son territoire dans leur politique de prévention des déchets. Succédant au plan Métropole prévention déchets , ce nouveau dispositif de soutien a été élaboré sous le pilotage d un groupe de travail de 8 élus et approuvé le 19 juin 2015 par le Comité syndical du Syctom. Les actions et les dispositifs d aide qu il propose poursuivent un même objectif : mobiliser les acteurs locaux dans une dynamique exemplaire en faveur de la prévention et du tri des déchets. QUELS PRINCIPES? Une approche globale, associant prévention et tri, pour couvrir l ensemble de la filière. Une réponse au cadre législatif visant à promouvoir une économie circulaire en recyclant plus et en gaspillant moins. QUELS AXES? Axe 1 La prévention des déchets Axe 2 La prévention et la gestion des biodéchets Axe 3 Le tri des emballages et des papiers graphiques. QUELS BÉNÉFICIAIRES? Les collectivités, les établissements publics et, d une manière générale, toute personne publique sur le territoire du Syctom. À QUELLE CONDITION? Les actions éligibles, détaillées dans ce guide, doivent être mises en œuvre sur le territoire du Syctom (ou au moins en partie). QUELLES AIDES? Accompagnement mutualisé sous maîtrise d ouvrage du Syctom, dans le cadre de différents marchés délivrées dans le cadre d appel à projets et appel à idées AXE 1 PRÉVENTION DES DÉCHETS Réemploi et économie de fonctionnalité Éco-conception et réduction de la nocivité Déchèteries et réemploi Écologie territoriale Programmes locaux de prévention AXE 2 PRÉVENTION ET GESTION DES BIODÉCHETS Lutte contre le gaspillage alimentaire Jardinage durable et compostage de quartier Collecte et pré-traitement des biodéchets AXE 3 TRI DES EMBALLAGES ET DES PAPIERS GRAPHIQUES Harmonisation des bacs de collecte sélective Amélioration de la collecte sélective Collecte des papiers de bureau COMMENT EN BÉNÉFICIER? Procédure de demande de subvention QUI CONTACTER? Vos interlocuteurs au Syctom / 2 PLAN D ACCOMPAGNEMENT DU SYCTOM POUR LES OPÉRATIONS DE PRÉVENTION ET DE TRI / 3
3 Accompagnement mutualisé Le Syctom assure la maîtrise d ouvrage de plusieurs dispositifs dont peuvent bénéficier les collectivités, dans le cadre de marchés publics transversaux ou spécifiques. AXE 1 PRÉVENTION DES DÉCHETS AXE 1 PRÉVENTION DES DÉCHETS AXE 2 PRÉVENTION ET GESTION DES BIODÉCHETS Promotion du réemploi, réutilisation et réparation Administration et animation autour de l outil Amélioration, maintenance et administration d une V2 de l outil Nocivité Bilan des points de collecte. Enlèvement des collectes... DASRI (Déchets d Activités de Soins à Risques Infectieux) : étude pour identifier les leviers à mettre en place pour le développement de la REP sur le territoire. Éco-conception Concours Design Zéro Déchet : mobiliser les étudiants des écoles de design et d éco-conception franciliennes pour les sensibiliser, à tous les stades de la conception, production, réalisation et fin de vie d un objet, à limiter les déchets et favoriser la recyclabilité. Étude et réflexion sur le sujet des sacs plastiques. MARCHÉS TRANSVERSAUX Sensibilisation à la prévention et au tri Modules d accompagnement et de coaching des collectivités pour la mise en place d actions de prévention et de tri des déchets. Mise en place d une brigade d ambassadeurs de la prévention et du tri des déchets qui interviendront dans les collectivités. Création d outils de sensibilisation (kits, affiches...) et de guides pratiques. Lutte contre le gaspillage alimentaire Accompagnement méthodologique et juridique pour la mise en place d actions, notamment de démarches de dons aux associations. Promotion du compostage et du jardinage au naturel Mise à disposition de matériel de compostage, broyeurs pour l usage des habitants. Formation et évaluation, suivi de sites collectifs par des maîtres composteurs. Création d un réseau de guides composteurs (blog). Analyse de compost. Accompagnement des collectivités à l expérimentation de la collecte des biodéchets Accompagnement pour l expérimentation de la collecte des biodéchets dans la restauration. Réflexion sur la couleur des bacs de biodéchets. AXE 3 TRI DES EMBALLAGES ET DES PAPIERS GRAPHIQUES Accompagnement des collectivités dans le cadre de l élargissement des consignes de tri à tous les emballages plastiques et/ou à tous les emballages métalliques. Contrat expérimental de reprise des papiers pour des flux ponctuels (déstockage, désarchivage, invendus de vide-grenier ) RÉEMPLOI ET ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ Développer les pratiques et équipements permettant de donner une seconde vie aux objets (réutilisation, réparation, partage, don, etc.), pour limiter la production de déchets. Création ou développement d une recyclerie L aide financière porte sur l acquisition du matériel et les travaux. Le projet de recyclerie doit s inscrire dans une approche multipartenariale et porter sur le gisement de déchets pris en charge par le service public. Études stratégiques pour le développement du réemploi Ces études doivent permettre d engager une réflexion sur : le modèle économique d une structure exerçant des activités de réemploi, le périmètre de la recyclerie en termes de gisement et de territoire Opérations de promotion du réemploi et de l économie de fonctionnalité Ces opérations peuvent être de différents types : mise en place d un repair café ou d une bourse d échange, organisation d une zone de gratuité réalisation d outils de sensibilisation. S 30% / 4 PLAN D ACCOMPAGNEMENT DU SYCTOM POUR LES OPÉRATIONS DE PRÉVENTION ET DE TRI / 5
4 AXE 1 PRÉVENTION DES DÉCHETS AXE 1 PRÉVENTION DES DÉCHETS ÉCO-CONCEPTION ET RÉDUCTION DE LA NOCIVITÉ Anticiper et limiter au maximum les impacts environnementaux liés à la fin de vie des produits. ÉCOLOGIE TERRITORIALE Engager, à l échelle d un territoire donné, des démarches partenariales visant à optimiser l utilisation des ressources et à mieux gérer les impacts associés. Opérations favorisant l éco-conception et la réduction de la nocivité Ces opérations peuvent être de différents types : opérations de communication sur la consommation responsable, actions de précollecte des déchets dangereux, diagnostic d efficacité des points de collecte, partenariats avec les éco-organismes dédiés et Études et projets d écologie territoriale* L aide financière porte sur la réalisation d un état des lieux, l animation, la mise en réseau et la mise en place d une démarche d écologie territoriale sur un territoire donné, comme une zone commerciale par exemple. La réponse à l appel à idées doit s inscrire dans une approche multi-partenariale et concerner les déchets collectés par le service public DÉCHÈTERIES ET RÉEMPLOI Faciliter le geste de réemploi chez les usagers des déchèteries, tout en illustrant la complémentarité entre prévention et recyclage des déchets. ACTION ÉLIGIBLE Création d une déchèterie Le soutien s applique aux dépenses de génie civil, d équipement et de travaux. Pour en bénéficier, la collectivité doit avoir engagé une démarche en faveur du réemploi des objets (mise en place d un benne dédiée, partenariat avec des associations caritatives ). 30% PROGRAMMES LOCAUX DE PRÉVENTION Faire en sorte que l ensemble de la population du territoire soit couverte par une démarche de prévention des déchets, y compris dans les plus petites collectivités. ACTION ÉLIGIBLE Engagement dans un Programme Local de Prévention par les collectivités de moins de habitants Le soutien couple une aide financière et un accompagnement méthodologique pour l élaboration d un Programme Local de Prévention (PLP) et la mise en œuvre de ses différentes phases. Année 1 Aide forfaitaire de Années suivantes jusqu en 2019 Subvention en fonction du nombre d habitants : < à habitants 5000 (forfait) + 1 /hab entre et habitants 1,5 /hab * Cette action s inscrit dans le cadre d un appel à idées, cf. page 15. / 6 PLAN D ACCOMPAGNEMENT DU SYCTOM POUR LES OPÉRATIONS DE PRÉVENTION ET DE TRI / 7
5 AXE 2 PRÉVENTION ET GESTION DES BIODÉCHETS AXE 2 PRÉVENTION ET GESTION DES BIODÉCHETS LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE JARDINAGE DURABLE ET COMPOSTAGE DE QUARTIER Développer des équipements et des opérations pour changer les comportements des consommateurs et limiter toutes les sources de gaspillage alimentaire. Encourager le développement de méthodes innovantes pour limiter la production des biodéchets des collectivités et ménages. S Acquisition ou aménagement d un équipement Ces actions, construites dans une approche partenariale, peuvent être de différents types : étude pour l aménagement d un local, actions à destination des marchés alimentaires («la tente des glaneurs», association présente à Lille et à Paris ), mise en place de démarches de don alimentaire aux associations caritatives (acquisition d un véhicule ). Actions de sensibilisation Ces actions, construites dans une approche partenariale, peuvent être de différents types : opérations de sensibilisation contre le gaspillage alimentaire au sein de la restauration collective (animations ou ateliers, disco soup...), opérations de sensibilisation en pied d immeuble (ateliers de cuisine anti-gaspi, dispositif de récupération du pain rassis...). S 30% Acquisition d un composteur de quartier L aide porte sur l achat de matériel adapté et dimensionné pour le compostage de quartier. Animation du dispositif de compostage de quartier année 1 Les actions peuvent être de différents types : formation initiale d habitants volontaires, accompagnement à la mise en route, communication pour promouvoir le dispositif, suivi du dispositif... Promotion du jardinage durable ou pauvre en déchets Les actions peuvent être de différents types : gestion différenciée des espaces verts : réutilisation des déchets végétaux (broyage, paillage, compostage) et diminution de l utilisation de produits phytosanitaires, plantation d espèces locales, de variétés à croissance lente, actions de communication et de sensibilisation /site (pour l équipement) /site (pour l animation) / 8 PLAN D ACCOMPAGNEMENT DU SYCTOM POUR LES OPÉRATIONS DE PRÉVENTION ET DE TRI / 9
6 AXE 2 PRÉVENTION ET GESTION DES BIODÉCHETS AXE 3 TRI DES EMBALLAGES ET PAPIERS GRAPHIQUES COLLECTE ET PRÉ-TRAITEMENT DES BIODÉCHETS Développer des dispositifs globaux de collecte et de pré-traitement des biodéchets, pour anticiper l avenir de la filière. HARMONISATION DES BACS DE COLLECTE SÉLECTIVE Généraliser les bacs à couvercle jaune pour la collecte sélective, afin de clarifier la consigne et favoriser le geste de tri. S ACTION ÉLIGIBLE S Acquisition d équipements de pré-collecte et de pré-traitement des biodéchets Pour bénéficier de cette aide, les porteurs de projet doivent proposer une démarche partenariale et globale, intégrant : des actions de prévention (lutte contre le gaspillage alimentaire, promotion du compostage) associées à la collecte des biodéchets, la conformité de la filière de traitement à la réglementation en vigueur sur les déchets contenant des sous-produits animaux (notamment pour les équipements de déshydratation). Les dispositifs peuvent ainsi être complémentaires, comme par exemple la mise en place de tables de tri et d un composteur électro-mécanique en restauration collective, pour une utilisation du compost dans les espaces verts à proximité. POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE /site POUR LES MÉNAGES 30 /bac de collecte de biodéchets phasage dans le temps à déterminer avec le Syctom (supports de communication + ambassadeurs du tri et de la prévention) Renouvellement des bacs de collecte sélective Les collectivités concernées sont celles qui ne disposent pas aujourd hui de bacs à couvercle jaune, soit 29 communes représentant habitants et environ bacs à changer. Les opérations d investissement doivent être construites dans une approche partenariale entre la collectivité et le Syctom. Le soutien couvre les opérations de sensibilisation et d information qui seront conduites par la collectivité en accompagnement du renouvellement des bacs. Le planning de renouvellement des bacs est concerté entre le Syctom et les collectivités volontaires afin de phaser la dépense dans le temps et d assurer la cohérence avec les opérations d élargissement de la consigne de tri (plastiques et petits emballages métalliques). 30 /bac ou couvercle de collecte sélective passé à la couleur jaune 3 /hab/an 3 /hab/an / 10 PLAN D ACCOMPAGNEMENT DU SYCTOM POUR LES OPÉRATIONS DE PRÉVENTION ET DE TRI / 11
7 AXE 3 TRI DES EMBALLAGES ET PAPIERS GRAPHIQUES AXE 3 TRI DES EMBALLAGES ET PAPIERS GRAPHIQUES AMÉLIORATION DE LA COLLECTE SÉLECTIVE Optimiser et développer les dispositifs de collecte sélective pour recycler toujours plus de déchets. ACTION ÉLIGIBLE Relais du Syctom sur les appels à projets des éco-organismes L aide est destinée à donner aux collectivités une meilleure visibilité sur le financement de leurs projets. Les projets des collectivités locales visant l amélioration des performances de collecte sélective sont généralement éligibles à des soutiens des éco-organismes, via des appels à projets. Le Syctom relaie prioritairement ces appels à projets auprès des collectivités de son territoire et, s il s agit d une condition nécessaire pour y répondre, porte administrativement le dossier devant l éco-organisme. Dans le cas où l éco-organisme ne retiendrait pas le projet ou n apporterait qu une aide partielle (inférieure à 80 % du montant de l opération), le Syctom apporterait un complément financier pour porter l aide à 80 %. et des dépenses de l opération, déduction faite du soutien de l éco-organisme /opération Études de diagnostic et d optimisation du geste de tri de l habitant ou de la pré-collecte L aide financière est destinée aux zones où la faiblesse du dispositif de collecte est un frein au geste de tri. Les actions éligibles peuvent être de différents types : diagnostics de locaux propreté, suivis de collecte, diagnostic des points d apport volontaire du verre... Cette première étape de diagnostic, opérationnel et quantifié, permettra d identifier les actions à mettre en œuvre. Elles pourront ensuite être soutenues par les éco-organismes ou le Syctom. Acquisition d équipements de pré-collecte (bacs, conteneurs enterrés) L aide financière porte sur des opérations de renforcement des équipements de pré-collecte qui ne pourraient pas bénéficier d aide des éco-organismes. Les opérations éligibles, impérativement accompagnées d actions de sensibilisation des habitants, peuvent être de différents types : dotations complémentaires en bacs dans des zones sous-dotées, déploiement de points d apport volontaire... S et /dossier /dossier (supports de communication) 3 /hab/an / 12 PLAN D ACCOMPAGNEMENT DU SYCTOM POUR LES OPÉRATIONS DE PRÉVENTION ET DE TRI / 13
8 AXE 3 TRI DES EMBALLAGES ET PAPIERS GRAPHIQUES Procédure de demande de subvention 1 MONTAGE DU DOSSIER Votre dossier de demande de subvention doit contenir : Une présentation du porteur de projet. La description du projet envisagé (objectifs, calendrier, moyens mis en œuvre, indicateurs ). Une présentation du budget et du plan de financement. COLLECTE DES PAPIERS DE BUREAU Favoriser l émergence d organisations efficaces de pré-collecte et de collecte pour l optimisation du recyclage des papiers de bureau. 2 TRANSMISSION DU DOSSIER Votre dossier, accompagné d un courrier de saisine à l attention du Président du Syctom, Hervé Marseille, doit être adressé au Syctom, 35 boulevard Sébastopol, Paris. À partir de la date d envoi du courrier de saisine, vous êtes averti par les services du Syctom du calendrier précis d instruction. 3 INSTRUCTION DU DOSSIER Expérimentations sur la collecte de papiers dans le tertiaire diffus* L aide porte sur des expérimentations de collecte de papiers de bureau, particulièrement difficile dans les zones d habitat urbain dense où les activités tertiaires ou administrations sont insérées dans l habitat et où les volumes de déchets qu elles génèrent sont assimilables aux productions ménagères. Ces expérimentations peuvent être de différents types : évaluation et cartographie par type d activité professionnelle des gisements de papiers diffus sur un territoire donné, analyse de la présence des opérateurs de collecte privés, étude des modalités techniques d une organisation de collecte et de tri de ces flux en vue de leur détournement vers le recyclage, mise en œuvre expérimentale de ce dispositif dans le cadre du service public de gestion des déchets ménagers assimilés... * Cette action s inscrit dans le cadre d un appel à idées, cf. page 15. et Dès la réception du courrier de saisine, les dossiers de demande de subvention sont instruits par les services du Syctom. Une fois l instruction technique faite, ils sont présentés à un groupe de travail de 8 élus du Syctom, chargé de valider les dossiers qui seront exposés au Comité syndical. APPROBATION DU DOSSIER PAR LE COMITE SYNDICAL Une fois validé, votre dossier est présenté au Comité syndical qui se réunit : 2 fois par an pour délibérer sur les dossiers d appel à projets. 1 fois par an pour délibérer sur les dossiers d appel à idées. Une fois le dossier approuvé par le comité syndical, un courrier assorti d une convention vous est adressé. / 14 PLAN D ACCOMPAGNEMENT DU SYCTOM POUR LES OPÉRATIONS DE PRÉVENTION ET DE TRI / 15
9 Vos interlocuteurs au Syctom Direction prévention et relations avec les collectivités Sophie Huneau Alexandra Lhuissier Céline Courboulay-Besnard Direction du recyclage, transport alternatif Sébastien Paré : pare@syctom-paris.fr Mission accompagnement des collectivités Olivier Castagno : castagno@syctom-paris.fr Syctom, l agence métropolitaine des déchets ménagers Direction de la communication Création : Atelier des giboulées Imprimé par l Artésienne sur Cocoon Silk 100 % recyclé Septembre Crédits photos : Syctom / Jean-François Humbert / Stéphane Collin, Atelier des giboulées / Océane Barberousse, Ecofolio, APEDEC/ECODESIGNFABLAB, Ville de Clichy-sous-Bois, Cécilia Garroni Parisi, Ville de Montreuil, Fotolia, Eco-Emballages
SIEEOM Grisolles-Verdun
SIEEOM Grisolles-Verdun Actions visant la réduction des déchets Intervenante : Elodie Botti Présentation du SIEEOM Grisolles-Verdun Le syndicat regroupe 16 communes soit 20 968 habitants (population INSEE
Plus en détail1) Point sur l engagement des collectivités sur le territoire depuis 2009
35, Boulevard de Sébastopol 75001 Paris TEL : 01 40 13 17 00 DIRECTION DE L EXPLOITATION ET DE LA PREVENTION DES DECHETS Objet : Compte rendu du 5 ème comité de pilotage prévention du Syctom du 13 décembre
Plus en détailLa collecte des papiers de bureau
Développement durable La collecte des papiers de bureau 1 LE SIVOM DU BAS-BUGEY Compétences La collecte des ordures ménagères La collecte sélective 3 déchetteries : Belley, Culoz et Virieu le Grand Quai
Plus en détaildéchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr
info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!
Plus en détailLa mise en place de la redevance incitative
SICTOM DE LA ZONE SOUS VOSGIENNE novembre 2010-n 4 La mise en place de la redevance incitative Dans ce numéro : La redevance incitative: qu est-ce que c est? La redevance incitative Astuces pour réduire
Plus en détailSIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte
SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170
Plus en détailMode d emploi. Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes
Mode d emploi Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes 10 «petits» gestes pour réduire nos déchets Réduire ses déchets c est avant tout mieux consommer Le meilleur déchet est celui qui
Plus en détailTél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr
Communauté de Communes de la Basse-Zorn 34, rue de La Wantzenau - 67720 Hoerdt Tél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr NOUVEAU SYSTEME DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS Weitbruch Gries Kurtzenhouse
Plus en détailLettre info environnement
S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution
Plus en détailSOMMAIRE. Préambule p 3
1 SOMMAIRE Préambule p 3 A/ Les collectes en Porte à Porte. A/ Chapitre 1. La collecte des déchets recyclables secs. p 6 (articles 1 à 6) II Les engagements de La Communauté d Agglomération de Montpellier.
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,
Plus en détailAppel à projets Economie Circulaire en Bretagne Année 2015
Appel à projets Economie Circulaire en Bretagne Année 2015 La Direction Régionale de l ADEME lance en 2015 un nouvel appel à projets concernant l économie circulaire portant sur différents volets thématiques
Plus en détailProgramme Local de Prévention des Déchets
Programme Local de Prévention des Déchets, Direction collecte et traitement des déchets Esplanade Charles de Gaulle 33076 BORDEAUX Cedex 02.97.02.29.00 Sommaire Pages INTRODUCTION : CONTEXTE ET OBJECTIFS
Plus en détailimplifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons
S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines
Plus en détailElaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Plus en détailFénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?
LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon
Plus en détailIllustrations des bonnes pratiques. Enquête de satisfaction des usagers. Communauté d Agglomération Vichy Val d Allier (03)
Illustrations des bonnes pratiques Connaître l avis des usagers Critère 1.1. Enquête de satisfaction des usagers Communauté d Agglomération Vichy Val d Allier (03) Labellisation du Service Public de Collecte
Plus en détailPLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
Plus en détailTri et réduction des déchets
Tri et réduction des déchets dans les locaux sociaux de son établissement # 1 - Organiser le tri dans les locaux sociaux # 2 - Valoriser les déchets en organisant la collecte des poubelles # 3 - Communiquer
Plus en détailLe guide du tri. J habite Châtillon, je trie
Le guide du tri J habite Châtillon, je trie EDITO La collecte et le traitement des déchets ménagers jouent un rôle primordial dans la qualité de notre environnement. Ce guide du tri regroupe l ensemble
Plus en détailCONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION
Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Borne électrique test. Installation de la 1 ère borne de rechargement électrique test à Arras
DOSSIER DE PRESSE Borne électrique test Installation de la 1 ère borne de rechargement électrique test à Arras SOMMAIRE UN PREMIER TEST 4 L UN DES TEMPS FORTS DES RENCONTRES CLIMAT 6 UN PROJET DE VILLE
Plus en détailBONNES PRATIQUES DECHETS ET POINTS D ATTENTION
BONNES PRATIQUES DECHETS ET POINTS D ATTENTION Constats partagés : - Les déchets de chantier et de maintenance sont plutôt bien traités et suivis. - Les déchets de bureaux sont bien suivis sur les gros
Plus en détailRESSOURCES DU SICOVAD 2014
Découvrez vos supports de comm guide du tri réglette mémo-tri autocollants STOP PUB guide prévention guide compostage collectif guide compostage individuel journal du tri cartes comm kakémonos banderoles
Plus en détailEdito. La redevance incitative. Sommaire. La Redevance Incitative se profile à l horizon. dans le Pilat Rhodanien. N 2 - Octobre 2012
La redevance incitative dans le Pilat Rhodanien N 2 - Octobre 2012 Edito La Redevance Incitative se profile à l horizon C omme nous vous l avions annoncé dans le précédent numéro spécial de la redevance
Plus en détailGuide 2015. Ordures ménagères
Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de
Plus en détailPlan de réduction et de valorisation des déchets Pilier de l économie circulaire
Plan de réduction et de valorisation des déchets Pilier de l économie circulaire 2014-2020 Projet présenté par Madame Ségolène Royal lors de la réunion du conseil national des déchets le 7 novembre 2014
Plus en détailINDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS,
INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS, les choix gagnants INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES PRÉVENIR ET VALORISER LES DÉCHETS UNE STRATÉGIE TRIPLEMENT RENTABLE
Plus en détail19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
Plus en détailDÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
Plus en détailVotre guide. Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions
Votre guide Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions POUR UNE BONNE GESTION DES DECHETS DANS LES EQUIPEMENTS SOMMAIRE Guide destiné : aux aménageurs, gestionnaires d équipements,
Plus en détailBoulangerie AURANT REST Coiffeur
Boula ngeri e ANT R TAU RES Coiffe ur Remerciements Étude réalisée par In Numeri : Laurence HAEUSLER, Anne-Gaelle MORO-GOUBELY, Guillaume BERTHOIN Coordination technique : Christian MATHERY et Pierre GALIO,
Plus en détailLes verres, bocaux et bouteilles en verre
Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant
Plus en détailRègles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
Plus en détailAppel à projets. Portage et animation des «Forums Citoyens» Contrat de Ville de Narbonne
Appel à projets Portage et animation des «Forums Citoyens» Contrat de Ville de Narbonne Date limite : mercredi 25 février 2015 à 12h 1. Contexte La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Plus en détailÉDUCATION Côtes d Armor. Collèges publics. Charte de la restauration collective DIRECTION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER
ÉDUCATION Côtes d Armor Collèges publics DIRECTION ÉDUCATION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER Charte de la restauration collective Préambule Dans le cadre de l article 82 de la loi du 13 août 2004, le Département
Plus en détailToutes les animations sont gratuites et ouvertes à tous!
Dossier de presse Semaine Européenne de la Réduction des déchets 16 au 24 novembre 2013 Concarneau Cornouaille Agglomération (CCA) a signé un Programme local de prévention en juillet 2011 en partenariat
Plus en détailÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES
ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES LA GESTION RESPONSABLE D ÉVÉNEMENTS Le Bureau de normalisation du Québec a rendu publique, en juin 2010, une norme en gestion responsable d événements. La norme vient du besoin
Plus en détailPréparation des contrats de ville. Réunions Chefs de projet Novembre 2014
Préparation des contrats de ville Réunions Chefs de projet Novembre 2014 Contenu des contrats de ville 3 piliers Cohésion sociale Cadre de vie et renouvellement urbain (y compris hors NPNRU) Développement
Plus en détailAPPEL A MANIFESTATION D INTERET CAHIER DES CHARGES DE SELECTION DU GESTIONNAIRE
APPEL A MANIFESTATION D INTERET CAHIER DES CHARGES DE SELECTION DU GESTIONNAIRE Prêt PRCTA Prêt à 0% du Programme Régional à la Création et à la Transmission en Agriculture Date de remise des manifestations
Plus en détailJournées Portes Ouvertes des sites de compostage partagé Région Rhône-Alpes Du 1e au 11 avril 2015 SYNTHÈSE
Journées Portes Ouvertes des sites de compostage partagé Région Rhône-Alpes Du 1e au 11 avril 2015 SYNTHÈSE Nombre de sites participants 73 / 247 Nombre de sites distribuant du compost 39 Compost distribué
Plus en détailF.I.C. n 2010/TDM01. Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers. Evolution des exigences de la rubrique
F.I.C. n 2010/TDM01 Fiche d interprétation et / ou complément au référentiel (Ancienne appellation «Jurisprudence technique») Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers Evolution des exigences de
Plus en détailFICHE ACTION n 31. Fleur des Mauges. ACTIONS GLOBALES Pacte «nature et stratégie», Transparence et stratégie de la gouvernance, communication
FICHE ACTION n 31 Fleur des Mauges ACTIONS GLOBALES Pacte «nature et stratégie», Transparence et stratégie de la gouvernance, communication ACTIONS SOCIALES ET SOCIETALES Sensibilisation et formation du
Plus en détailÉdito. Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas.
Édito Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas. Depuis janvier 2011, le Syndicat Emeraude s est engagé résolument dans un programme local de prévention. Ne nous limitons pas à l objectif
Plus en détailEducation au Développement Durable Les déchets, je mène l enquête.
1 Education au Développement Durable Les déchets, je mène l enquête. Un programme d animation pour une sensibilisation efficace sur le tri, le recyclage et le compostage des déchets. Contact : SYVEDAC
Plus en détailTOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00
TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 L entreprise Professionnel dans la collecte, le traitement et la valorisation de déchets industriels depuis plus de 80 ans
Plus en détailEN TOUTES CIRCONSTANCES. Code. de la Rue. Petit manuel de savoir-vivre à l usage des habitants, piétons et automobilistes
10 conseils POUR GARDER SA commune PROPRE, EN TOUTES CIRCONSTANCES Le Code de la Rue Petit manuel de savoir-vivre à l usage des habitants, piétons et automobilistes Règle n 1 Je ne jette pas mon mégot
Plus en détailCOLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Plus en détailMobilité des demandeurs d emploi en région du Centre. Projet : «Promotion de la mobilité en région du Centre»
Mobilité des demandeurs d emploi en région du Centre Projet : «Promotion de la mobilité en région du Centre» 1 Constats - diagnostic Etude du CSEF sur la mobilité des demandeurs d emploi (2011) et données
Plus en détailPOLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY
POLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY «Penser et agir famille» LES OBJECTIFS 1. Accueillir les familles avec respect et ouverture d esprit dans toutes leurs formes et leurs différences. 2. Stimuler
Plus en détailService d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011
Service d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011 En application du décret n 2000-404 du 11 mai 2000 Communauté de Communes de la Presqu'île
Plus en détailINCITATIVE REDEVANCE. guide de la. à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets
guide de la REDEVANCE INCITATIVE à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MORTEAU MORTEAU // VILLERS-LE-LAC // LES FINS // MONTLEBON GRAND COMBE-CHÂTELEU
Plus en détailINFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS
INFOS PRATIQUES déchets PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS 205 duclair www.metropole-rouen-normandie.fr édito Chère Madame, cher Monsieur, En matière de gestion des déchets, la Métropole Rouen Normandie
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Appel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) Date de l ouverture de l appel à projets : Mi-juillet 2013 Date de clôture de l appel à projets : 31 octobre
Plus en détailLivret d animations Sarthe Nature Environnement
Livret d animations Sarthe Nature Environnement La fédération d associations Sarthe Nature Environnement vous présente les animations pouvant être proposées par l animatrice et les bénévoles. Activités
Plus en détailLes associations. Qui récupère quoi?
Qui récupère quoi? Certains objets peuvent avoir une seconde vie. Plutôt que de les jeter en déchèteries, pensez aux associations qui se chargent de les revaloriser et les remettre dans le circuit. Emmaüs,
Plus en détailLE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE
LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE Contact : LE GRAND LARGE 02.99.20.60.20 contact@legrandlarge-congres.com SOMMAIRE LE DEVELOPPEMENT DURABLE AU GRAND LARGE Pages 1 à 7 ENVIRONNEMENT
Plus en détailVILLEPINTE. guide du TrI. document À Conserver. > Allo SEAPFA. Appel gratuit depuis un poste fixe ou 01 41 51 10 09
guide du TrI Les meilleurs déchets sont ceux qu'on ne produit pas document À Conserver 2011 Allo SEAPFA Appel gratuit depuis un poste fixe ou 01 41 51 10 09 sommaire 4 les ordures ménagères 5 les emballages
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailÀ recycler ou pas? Guide pratique du tri
À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour
Plus en détailLe compost. Un petit écosystème au jardin
Le compost Un petit écosystème au jardin En utilisant du compost au jardin, nous rendons les matières organiques produites par le jardin ou par notre alimentation, à l écosystème naturel. Ainsi l écosystème
Plus en détailGuide pratique pour la mise en place du TRI des biodéchets en restauration collective
Guide pratique pour la mise en place du TRI des biodéchets en restauration collective Pourquoi ce guide? Ce document va vous permettre de quantifier les déchets alimentaires au sein de votre structure,
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailN O R D - P A S D E C A L A I S
NORD-PAS DE CALAIS NORD-PAS DE CALAIS Ensemble pour une éco-rénovation responsable de notre habitat Avant-propos Dans une région où le poids du parc de logements anciens publics et privés prédomine, l
Plus en détailDECHETERIES. Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! www.agglo-larochelle.fr. Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY
DECHETERIES Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY 0 800 535 844 Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 13h15 à 16h45 Photo : Fred
Plus en détailpratique Votre guide Nouveau systeme de collecte des dechets menagers www.cc-haguenau.fr Objectifs Jeter moins, trier mieux!
Nouveau Objectifs Jeter moins, trier mieux! systeme de collecte des dechets menagers Votre guide pratique www.cc-haguenau.fr Batzendorf - Berstheim - Dauendorf / Neubourg Haguenau / Harthouse / Marienthal
Plus en détailde la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine
Gnuouidveel du Bacs ordures ménagères Ordures ménagères Tri sélectif Collecte du verre Prévention des déchets Déchèteries de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine arrivant 39 COMMUNES S ENGAGENT
Plus en détailLE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS
UN DOUTE? UNE QUESTION? LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS LA COLLECTE DES SACS ET DES BACS JAUNES : Les agents de collecte ramassent une fois par semaine les sacs et bacs jaunes. Seuls les emballages et
Plus en détailProgramme de formation des bénévoles et salariés de l ESS en Corse 2015
Programme de formation des bénévoles et salariés de l ESS en Corse 2015 Cahier des charges pour le dépôt des réponses À l attention des Organismes de Formation, Ajaccio, le 4 février 2015 Objet : Appel
Plus en détailAPPEL À PROJETS QUARTIERS DURABLES CITOYENS MODALITÉS
APPEL À PROJETS QUARTIERS DURABLES CITOYENS 2015 MODALITÉS PRÉSENTATION DE L APPEL À PROJETS L appel à projets Quartiers Durables Citoyens encourage et soutient les habitants qui s engagent dans leur quartier
Plus en détailPLUS BELLE MA VILLE!
Conception graphique - Illustrations Communication GPSO - C.Favreau - 2013 ISS Y-LES-M O U L INE A U X PLUS BELLE MA VILLE! GUIDE DES COLLEC TES www.agglo-gpso.fr grand paris seine ouest collecte vos objets
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» SESSION PLENIERE DES 19 ET 20 JUIN 2014
CAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» I.Contexte : Convaincue de l intérêt stratégique de l innovation pour le renforcement de la compétitivité des entreprises, la a lancé un appel
Plus en détailDéfi 7/7 Mission Ecogestes
Défi 7/7 Mission Ecogestes - 202 851 habitants (au 1er janvier 2011) Les hommes commencent à se regrouper dans des villes. Les déchets sont jetés dans les rues entraînant de nombreuses épidémies meurtrières
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailARTICLE 1 - Réglementation et rôle de la Collectivité
CCPG - 135 Rue de Genève BP 441 01174 GEX Cedex Tel : 04 50 42 26 41 / Fax : 04 50 42 65 01 - dechets@ccpg.fr CONTRAT DE COLLECTE DES DÉCHETS ASSIMILÉS «DIB-DAC» ARTICLES L.2224-14 ET L.2333-78 DU CGCT
Plus en détailLA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS DANS LES CONTRATS DE VILLE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
PREFET DE LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Pôle Cohésion sociale Territoriale Montpellier, le 19 juin 2015 Dossier suivi par Rodolphe
Plus en détailAgence d ingénierie d accompagnement à la création et au développement d entreprises
Agence d ingénierie d accompagnement à la création et au développement d entreprises Tahar Tahar RAHMANI Immeuble le Vénitien - 27 Bv Charles Moretti 13014 Marseille France Tel : +33 (0)4 91 02 62 69 /
Plus en détailPACK ÉCO-CONCEPTION. Responsable : Catherine GIRAUD-MAINAND Co-titulaire à l École Centrale de Lyon de la Chaire Éco-Emballages
PACK ÉCO-CONCEPTION Participants : Directeurs, responsables ou chef de projets marketing Service achat, qualité Responsable : Catherine GIRAUD-MAINAND Co-titulaire à l de Lyon de la Chaire Éco-Emballages
Plus en détailRéforme de la politique de la ville. Rencontre territoriale (Auvergne, Bourgogne, Rhône-Alpes) Lyon - 8 juillet 2014
Réforme de la politique de la ville Rencontre territoriale (Auvergne, Bourgogne, Rhône-Alpes) Lyon - 8 juillet 2014 Restitution de l atelier n 3 : Intitulé : Les communes et agglomérations concernées par
Plus en détailCDAJE 16 mai 2014 COMMISSION DÉPARTEMENTALE D ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS. MICRO CRECHE - CDAJE 16 mai 2014
CADRE DÉPARTEMENTAL DE RÉFÉRENCE CDAJE À l intention des élus municipaux et leurs représentants, des institutions, de l ensemble des acteurs de la petite enfance et des porteurs de projet. CDAJE 16 mai
Plus en détailCOBAS : guide des horaires
COBAS : guide des horaires DE COLLECTE DES DÉCHETS Retrouvez également : LE GUIDE DU TRI UN POINT SUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS LES HORAIRES D OUVERTURE DES DÉCHÈTERIES FICHE RECAPITULATIVE COLLECTE
Plus en détailLABELLISATION DES PROJETS DE PORTEE REGIONALE OU NATIONALE
LABELLISATION DES PROJETS DE PORTEE REGIONALE OU NATIONALE NOM DE LA STRUCTURE : Fondation d entreprise Bouygues Telecom ADRESSE : 82, rue H. Farman 92130 Issy-les-Moulineaux TITRE DE L EVENEMENT : Les
Plus en détailFacility Management Une organisation à votre service
Facility Management Une organisation à votre service Les Services d Efficacité Energétique et Environnementale Sommaire Le FM, au service de votre stratégie page 4 Une organisation à votre service page
Plus en détailDéchets professionnels
2015 info service+ Des questions? Des informations complémentaires? Des problèmes d équipements? Un changement de situation? Le professionnel est invité à contacter directement le Syndicat du Val de Loir
Plus en détailCOMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol
3, Rue Henri Dunant BP 14 07400 LE TEIL 04.75.52.25.98 04.75.49.09.04 email rhone.helvie@free.fr COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol Date de la sortie : Lundi 11 Mars 2013 de 10h00 à 12h00
Plus en détailUN «GUICHET UNIQUE» POUR TOUS LES COMMERCANTS AU SEIN DU SERVICE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE & DE L EMPLOI DE LA CALPE
LA DYNAMISATION ET L ATTRACTIVITE COMMERCIALE DU TERRITOIRE UN «GUICHET UNIQUE» POUR TOUS LES COMMERCANTS AU SEIN DU SERVICE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE & DE L EMPLOI DE LA CALPE Anne-Claire BACHET, Xavier
Plus en détailANNEXES. En vigueur en juillet 2009
ANNEXES En vigueur en juillet 2009 Annexe 1 : Règles de dotation Habitat individuel Règles de dotation pour les déchets recyclables En habitat individuel, la capacité et le type de conteneurs attribués
Plus en détailMISE EN OEUVRE DU BUDGET PARTICIPATIF DANS LES COLLECTIVITES LOCALES DE KAOLACK ET KEUR BAKA
MISE EN OEUVRE DU BUDGET PARTICIPATIF DANS LES COLLECTIVITES LOCALES DE KAOLACK ET KEUR BAKA Préparé par l ARD de Kaolack Dans le Cadre de la Convention PNDL Enda ECOPOP Table des matières Sigles et acronymes
Plus en détailLes mesures pour relancer la construction de logements
Les mesures pour relancer la construction de logements Janvier 2015 Le logement est devenu, pour la plupart des Français, cher et difficilement accessible. Le secteur de la construction traverse une grave
Plus en détailRèglement intérieur de la Cité
Règlement intérieur de la Cité 19 mai 2015 p.1 PREAMBULE Objectifs La Cité est un équipement municipal de soutien à la vie associative. C est un lieu d accueil, de promotion, d information, de formation
Plus en détailAméliorer l efficacité de votre fonction RH
Améliorer l efficacité de votre fonction RH Des tendances accentuées par un environnement économique et social en constante évolution La fonction RH doit répondre à des exigences croissantes en termes
Plus en détailUNE AMBITION TRIPARTITE POUR L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L ENTREPRISE
UNE AMBITION TRIPARTITE POUR L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L ENTREPRISE La grande conférence sociale a permis d établir une feuille de route ambitieuse, qui engage ensemble l Etat, les
Plus en détailMODE OPERATOIRE NORMALISE : Date d application :
1 / 14 Prénom / Nom Date, signature Rédacteur : Tony Jamault Vérificateur : Anthony Loussouarn Approbation : Isabelle Calard Table des matières 1 OBJECTIF DU MODE OPERATOIRE ET DOMAINE D APPLICATION...
Plus en détail2 exemples de Reverse Logistics chez Nespresso France SITL 2011 30 MARS 2011
2 exemples de Reverse Logistics chez Nespresso France SITL 2011 30 MARS 2011 Nespresso en quelques mots Un succès qui repose sur une trilogie: La Meilleure qualité de café en tasse Des Machines ingénieuses
Plus en détailVERS DE NOUVELLES FILIÈRES DE VALORISATION DE DÉCHETS A DESTINATION DE LA CONSTRUCTION
1 VERS DE NOUVELLES FILIÈRES DE VALORISATION DE DÉCHETS A DESTINATION DE LA CONSTRUCTION Partenaires Centre technologique Construction et Aménagement Durable Centre technologique Industrie Energie Process
Plus en détailPlan Départemental de Prévention et de Gestion des déchets Non dangereux de l Aveyron
Plan Départemental de Prévention et de Gestion des déchets Non dangereux de l Aveyron Synthèse du groupe d étude et de réflexion «Dynamiser la prévention» Compte rendu de la réunion du 15/10/2014 Participants
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détailUne facturation incitative doit «aider» à obtenir des résultats probants.
MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE LES QUESTIONS QUI SE POSENT NOUS SOMMES EN PHASE TEST DURANT UN AN! Il ne sert à rien de tricher, de jeter vos déchets chez le voisin, dans la nature, dans les
Plus en détailIngénierie administrative Gestion financière Gestion documentaire
Ingénierie administrative Gestion financière Gestion documentaire Des solutions d externalisation performantes, du diagnostic au suivi complet de vos projets. Oralys, une filiale du Groupe Ortec. Nos équipes
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détail