Visez un rendement potentiellement intéressant

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1 Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II À QUOI VOUS ATTENDRE? P. Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II est un instrument de dette structuré. Le produit est émis par Société Générale Acceptance N.V. et garanti par Société Générale S.A. et vous donne droit à un coupon de 5% brut pendant les 4 premières années. Ensuite, durant les 4 dernières années, le coupon annuel représentera 4 fois la différence aux dates d observation annuelles entre les taux à long terme et à court terme, avec un minimum 0% et de maximum 6% brut. Le produit pourra être remboursé annuellement au gré de l émetteur à partir de la fin de la quatrième année. DURÉE P. Max. 8 ans L émetteur a le droit de rembourser le produit anticipativement à partir de la fin de la 4 ème année. Valeur sous-jacente P. Les taux à ans et 30 ans via les Constant Maturity Swap (CMS) à ans et à 30 ans. Visez un rendement potentiellement intéressant DROIT AU REMBOURSEMENT DE LA VALEUR NOMINALE? p. 3-4 Oui. Droit au remboursement de 00% de la valeur nominale à l échéance par Société Générale Acceptance N.V. (sauf en cas de défaut de l émetteur). Veuillez vous reporter au paragraphe Risque de crédit à la page 4. TYPE D INVESTISSEMENT Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II est un instrument de dette structuré. En souscrivant à ce produit, vous prêtez de l argent à l émetteur qui s engage à vous payer des coupons fixes et ensuite des coupons variables définis en fonction de l évolution des taux d intérêt sous-jacents et à vous rembourser le capital à l échéance ou lors du remboursement anticipé. En cas de défaut (par ex. faillite) de l émetteur et du garant, vous risquez de ne pas récupérer les sommes auxquelles vous avez droit et de perdre le capital investi. % QUELS SONT LES RISQUES P. 4 principaux? Risque de crédit Risque de liquidité Risque de modification des taux d intérêt Risque de remboursement anticipé Frais D ENTRÉE P. 5 PUBLIC CIBLE Cet instrument s adresse aux investisseurs qui disposent d une expérience suffisante pour appréhender les caractéristiques du produit proposé et qui ont une connaissance suffisante pour évaluer, au regard de leur situation financière, les avantages et les risques liés à un investissement dans cet instrument complexe, notamment une familiarisation avec les taux d intérêt à court terme et à long terme. De par la possibilité d un remboursement anticipé au gré de l émetteur et la manière dont les coupons seront déterminés à partir de la 5 e année, il est difficile de prévoir quel sera le montant total des coupons payés. Ce produit s adresse donc également à des investisseurs qui sont prêts à accepter ce niveau d imprévisibilité. DB Product Profile = le risque le plus faible I 5 = le risque le plus élevé QU EST-CE QUE LE DB PRODUCT PROFILE? Le DB Product Profile est une notation propre à la Deutsche Bank du risque inhérent à un produit d investissement. Il est représenté par un chiffre allant de pour les produits les moins risqués à 5 pour les produits les plus offensifs (pour plus de détails, voir la fiche technique en page 5).

2 Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II Visez un rendement potentiellement intéressant A quoi vous attendre? Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II permet à l investisseur de profiter d un coupon annuel de 5% brut pendant 4 ans. Les 4 dernières années, le coupon annuel représentera 4 fois la différence aux dates d observation annuelles entre les taux à long terme et les taux à court terme, avec un minimum de 0% et un maximum de 6% brut. Cette stratégie mise en place vous permettra de bénéficier d un coupon intéressant si les taux à court terme sont moins élevés que les taux à long terme, comme c est le cas actuellement. On parle dans ce cas d une courbe de taux dite normale. A titre d information, la différence entre le taux CMS à 30 ans et le taux CMS à ans était de,40% au 3/05/0. Evolution de la différence entre les taux d intérêt CMS à 30 ans et à ans. 3,5,5 % 0,5 0-0,5 - Jan. 00 Jan. 00 Jan. 003 Jan. 004 Jan. 005 Jan. 006 Jan. 007 Jan. 008 Jan. 009 Jan. 00 Jan. 0 Temps Source : Bloomberg L évolution passée de la différence entre les taux d intérêts CMS à 30 ans et à ans ne saurait présager de son évolution future. On peut anticiper une courbe de taux normale en période de politique économique expansive, avec des prévisions de croissance économique. Mais l inverse est vrai aussi : une politique économique restrictive avec un ralentissement de croissance économique escompté se traduit généralement par une courbe de taux inversée. En cas de scénario de courbe inversée à partir de la cinquième année, aucun coupon ne sera versé. Ce scénario est envisageable en cas de remontée de taux à court terme et de taux à long terme qui restent stables. L émetteur a annuellement le droit de rembourser le produit anticipativement à partir de la fin de la 4 ème année. En cas de remboursement anticipé, vous avez droit au dernier coupon éventuel de la période échue et au remboursement de 00% de la valeur nominale. Dans ce cas, vous ne pouvez bien évidemment plus prétendre au paiement des coupons suivants. Deutsche Bank S.A. propose régulièrement des investissements émis par le groupe Deutsche Bank ou l un de ses partenaires financiers. Ceux-ci peuvent être utilisés dans différents scénarios (p.ex. une hausse des taux à long terme). La diversification des stratégies dans un même portefeuille peut s avérer judicieuse. Adressez-vous à votre agence ou appelez nos conseillers de Télé-Invest au pour plus de détails.

3 Interest Linked Bond Callable 09 II Concrètement Les quatre premières années Un coupon annuel de 5% brut A partir de 0 jusqu en 05, l émetteur (Société Générale Acceptance N.V.) s engage à vous verser, le 30 juin de chaque année, un coupon de 5% brut, indépendamment de l évolution des taux. Les quatre dernières années Un coupon de minimum 0% et de maximum 6% brut A partir de 05, il existe possibilités : l émetteur peut rembourser annuellement, de manière anticipée et à 00% de la valeur nominale, le capital majoré du dernier coupon éventuel à cette date ou le produit continue de courir avec un coupon annuel équivalent à 4 x la différence entre le taux CMS à 30 ans et le taux CMS à ans (taux observés aux dates d observation annuelles, coupon de minimum 0% et maximum 6% brut). Le produit se base sur les taux d intérêt Constant Maturity Swap (CMS) à 30 ans et à ans. Il s agit des taux de référence des banques pour les prêts interbancaires d une maturité correspondante. Exemples relatifs au rendement Ces exemples sont donnés exclusivement à titre illustratif et ne donnent par conséquent aucune garantie quant au rendement réel. Dans le meilleur scénario, vous aurez donc droit à un coupon de 5% brut pendant les 4 premières années et de 6% brut pendant les 4 dernières. Vous aurez en outre droit au remboursement de 00% de la valeur nominale à l échéance. Votre rendement actuariel brut sera alors de 5,4% (frais d entrée de % inclus). En cas de remboursement anticipé après 4 ans, vous aurez donc uniquement droit à un coupon annuel de 5% brut pendant 4 ans et au remboursement à 00% de la valeur nominale à la date de remboursement anticipé. Votre rendement actuariel brut atteindra 4,44% (frais d entrée de % inclus). Ce scénario de remboursement anticipé pourrait être envisagé en cas de taux d intérêt peu élevés (l émetteur pourrait dans ce cas se refinancer à des conditions plus favorables) ou en cas d une importante différence entre les taux à 30 ans et à ans. Dans le cas d un scénario défavorable, vous aurez droit à un coupon de 5% pendant les 4 premières années et un coupon de 0% pendant les 4 dernières. Vous aurez en outre droit au remboursement de 00% de la valeur nominale à l échéance. Votre rendement actuariel brut sera alors de,34% (frais d entrée de % inclus). Dans le pire des scénarios, en cas de défaut de l émetteur et du garant, les coupons dont la date de paiement est postérieure au défaut pourront être perdus et la récupération du capital sera incertaine et pourra dans le pire des cas être de 0%. Un produit émis par Société Générale Acceptance N.V. Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II est un instrument de dette structuré émis par Société Générale Acceptance N.V. dont l obligation de paiement est garantie par Société Générale S.A. (A+ selon S&P et Aa selon Moody s). Ce produit a un DB Product Profile de. Le DB Product Profile est une notation propre à Deutsche Bank du risque inhérent à un produit d investissement. Il est représenté par un chiffre allant de pour les produits les moins risqués à 5 pour les produits les plus offensifs (pour plus de détails, voir la fiche technique). Pour souscrire Télé-Invest Financial Center Online Banking Il importe d examiner votre placement en fonction de votre profil d investisseur. Vous pouvez le déterminer très simplement en complétant le formulaire «Mes données financières» via votre Online Banking. Si le 30 juin n est pas un jour ouvrable, le paiement aura lieu le jour ouvrable suivant. 3

4 Interest Linked Bond Callable 09 II Les principaux risques Le produit Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II s adresse aux investisseurs à la recherche d une solution pour diversifier leurs placements. Ce produit complexe s adresse aux investisseurs expérimentés qui connaissent les produits complexes de ce type. Pour obtenir de plus amples informations sur les risques inhérents à cet investissement, consultez les pages 8 à 50 du Prospectus de Base. Risque de crédit En achetant ce produit, comme pour tout instrument de dette structuré, vous acceptez le risque de crédit (p. ex. faillite) de l émetteur, dans ce cas Société Générale Acceptance N.V., et du garant Société Générale S.A. (notation A+ selon S&P et Aa selon Moody s). Si l émetteur et le garant font faillite, vous pouvez perdre tout ou une partie de votre capital, ainsi que le(s) coupon(s) restant éventuellement encore à payer. Un changement de la perception du risque de crédit, qui peut s exprimer via une modification de la notation de crédit du garant, peut faire varier le cours du titre au fil du temps. Plus l échéance est éloignée, plus l impact potentiel sur le prix de marché est important. Risque de liquidité Société Générale assure la liquidité des titres dans des conditions normales de marché. Nous rappelons aux investisseurs que la valeur de ces titres peut descendre au-dessous du pair sur le marché secondaire pendant leur durée. De telles fluctuations peuvent entraîner une moins-value en cas de vente anticipée. Vous avez uniquement droit au remboursement au pair par l émetteur à l échéance ou en cas de remboursement anticipé. Risque de modification des taux d intérêt Comme tous les autres instruments de dette structuré, ce produit est soumis à un risque de modification des taux d intérêt. Si, après émission de ce titre, le taux d intérêt du marché augmente, toutes les autres données du marché restant identiques, le prix du produit diminue pendant sa durée. Si, dans les mêmes conditions, le taux d intérêt du marché diminue après l émission, le prix du produit augmente. De telles fluctuations peuvent entraîner une moins-value en cas de vente anticipée. Ce risque est plus important en début de période et diminue à mesure que la date d échéance approche. Risque de remboursement anticipé Un remboursement anticipé est possible à chaque date de coupon, à la discrétion de l émetteur, Société Générale Acceptance N.V., à partir de la fin de la 4 ème année (30/06/05). En cas de remboursement anticipé, vous avez droit au dernier coupon éventuel de la période échue et au remboursement de 00% de la valeur nominale. Par contre, vous ne pouvez pas prétendre aux coupons suivants. Société Générale Acceptance N.V. pourrait prendre la décision d un remboursement anticipé notamment en cas de taux de refinancement bas ou en cas de différence élevée entre le taux à 30 ans et le taux à ans. Prospectus Cette brochure est un document commercial. Les informations qu elle contient ne constituent pas un conseil en placement. Toute décision d investissement doit être au moins fondée sur le Prospectus de Base (Debt Issuance Programme Prospectus) et le supplément du /05/0. Le Prospectus de Base a été rédigé en anglais et approuvé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier, la CSSF, le /04/0. Ces documents, les résumés en néerlandais et en français, de même que les conditions définitives du 4/05/0 peuvent être obtenus gratuitement auprès des Financial Centers de Deutsche Bank S.A. Vous pouvez également les demander par téléphone au ou les consulter via le site Les éventuels suppléments au Prospectus de Base que l émetteur publierait pendant la période de souscription seront également mis à disposition via les canaux cités. Plus d infos sur les notations? Rendez-vous sur Dès qu un supplément au Prospectus de Base est publié sur le site de la Deutsche Bank S.A. pendant la période de souscription, l investisseur ayant déjà souscrit à ce produit dispose de deux jours ouvrables pour revoir son ordre de souscription. 4

5 Interest Linked Bond Callable 09 II Fiche technique Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II est un instrument de dette structuré avec droit au remboursement de la valeur nominale à l échéance par l émetteur. Emetteur Garant Société Générale Acceptance N.V. (Antilles Néérlandaises) Société Générale S.A. (France) Notation S&P : A+ (outlook : stable) / Moody s : Aa (negative watch) Distributeur Deutsche Bank S.A. Code ISIN Devise Souscription sur le marché primaire XS EUR Echéance finale 0/07/09 Coupons annuels Date de paiement des coupons Remboursement anticipé Dates d observation annuelles du taux CMS à 30 ans et à ans Rendement brut annuel Marché secondaire Taxe de bourse Précompte mobilier Du 6/05/0 au 9/06/0 Date d émission et de paiement : 30/06/0 Valeur nominale :.000 EUR Prix d émission : 00% Frais d entrée : % L émetteur se réserve le droit de clôturer la période de souscription anticipativement sur le marché primaire. De 0 à 05 : 5% brut par an. De 06 à 09 : 4 x (CMS 30 ans CMS ans) avec un minimum de 0% et un maximum de 6% brut. Le 30 juin de chaque année, de 0 à 09 (excepté en cas de remboursement anticipé). Si le 30 juin n est pas un jour ouvrable, le paiement aura lieu le jour ouvrable suivant. Possibilité annuelle à 00% de la valeur nominale à partir du 30 juin 05 et jusqu au 0 juillet 08 au gré de l émetteur, Société Générale Acceptance N.V. À partir de la quatrième année, les taux CMS à 30 ans et à ans seront pris en compte à heures, 5 jours ouvrables avant la fin de la période d intérêts («in arrears»). Dans le meilleur scénario (5% pendant les 4 premières années et 6% pendant les 4 dernières) : rendement actuariel brut de 5,4% (frais d entrée de % inclus). En cas de remboursement anticipé après 4 ans (5% pendant 4 ans, puis remboursement anticipé à 00% de la valeur nominale) : rendement actuariel brut de 4,44% (frais d entrée de % inclus). Dans un scénario défavorable (5% pendant les 4 premières années et 0% pendant les 4 dernières) : rendement actuariel brut de,34% (frais d entrée de % inclus). Dans le pire des scénarios, en cas de défaut de l émetteur et du garant, les coupons dont la date de paiement est postérieure au défaut pourront être perdus et la récupération du capital sera incertaine et pourra dans le pire des cas être de 0%. Le détenteur du titre peut le vendre sur le marché secondaire. L émetteur ne peut pas garantir l émergence d un important marché secondaire pour le titre de créance Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II. Dans des conditions normales de marché, l émetteur assurera un marché secondaire avec un bid/offer spread de maximum %. Souscription sur le marché primaire : aucune 3. Sur le marché secondaire : 0,07% (max. 500 EUR) 3. Remboursement à l échéance : aucune 3. Livraison Pas de livraison matérielle 4. db Product Profile 5 6 Prospectus Avis important Commission 5% sur les coupons distribués 3. Le traitement fiscal de ce titre de créance dépend de la situation individuelle de l investisseur et peut être sujet à des modifications à l avenir. Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II est émis par Société Générale Acceptance N.V. et représente des titres de créance sur l émetteur. Les conditions complètes régissant ces titres sont exposées dans le Prospectus de Base du /04/0, le supplément du /05/0 et dans les conditions définitives du 4/05/0. Toute décision d investissement doit être fondée sur ces documents. Société Générale Acceptance Interest Linked Bond Callable 09 II ne peut être offert, vendu ou livré aux Etats-Unis ni sur le territoire américain ni à un résidant américain. En plus des frais d entrée de %, Deutsche Bank S.A. reçoit de l émetteur une commission calculée sur la base du prix d émission, qui varie entre 0,50% et 4% de la valeur nominale, afin de couvrir le risque du marché suite au fait que le prix des instruments de créance structurés peut varier pendant la période de souscription (voir prospectus pour plus de renseignements/détails). Cette notation est valable au moment de l impression de cette brochure. Les agences de notation peuvent la modifier à tout moment. Si la notation devait fortement baisser entre l impression de cette brochure et la fin de la période de souscription, la Deutsche Bank S.A. en informerait les clients ayant déjà souscrit à ce produit. La Deutsche Bank S.A. ne s engage pas à informer les clients d une éventuelle modification de notation, significative ou non, qui aurait lieu une fois la période de souscription écoulée, sous réserve de toute modification législative. La Deutsche Bank S.A. n intervient qu en tant qu intermédiaire pour la distribution des titres émis par l émetteur. La Deutsche Bank S.A. n est pas l offreur, ni l émetteur au sens de la législation belge sur les offres publiques d instruments de placement. 3 Traitement fiscal conformément à la législation en vigueur. 4 Les informations relatives à la tarification des comptes- titres sont disponibles dans les Financial Centers de la Deutsche Bank et sur Les investisseurs qui souhaitent placer des titres sur un compte auprès d une autre institution financière sont tenus de s informer au préalable des tarifs en vigueur. 5 Le DB Product Profile est une notation, propre à la Deutsche Bank S.A., du risque inhérent à un produit d investissement. Il est représenté par un chiffre allant de pour les produits les moins risqués à 5 pour les produits les plus risqués. Cette notation se base sur différents critères objectifs et mesurables : le risque en capital, la catégorie d actifs, le rendement prévu contractuellement, la stabilité de la devise, la durée, la volatilité du cours boursier, la notation de l émetteur par les agences de notation, ainsi que la diversification. Elle ne tient toutefois pas compte du risque de liquidité (voir cidessus). Pour tout complément d information, rendez-vous sur 6 Le DB Product Profile accordé a été déterminé au moment de l impression de cette brochure. S il change entre l impression de cette brochure et la fin de la période de souscription, la Deutsche Bank S.A. modifiera la brochure. Si, par suite d une telle modification pendant la période susmentionnée, le produit ne correspond plus au profil d investisseur de la personne ayant déjà souscrit à ce produit, la Deutsche Bank S.A. contactera l investisseur concerné. La Deutsche Bank S.A. n aura pas cette obligation en cas de changement du DB Product Profile attribué après la période de souscription, sous réserve de toute modification législative. E.R. : Stéphan Salberter, Av. Marnix 3-5, 000 Bruxelles. Brochure datée du 6/06/0 5