Plaquette Commerciale. Les Séminaires

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1 Contact +33 (0) (0) Centre d affaires Paris Trocadéro 112, avenue de Kléber Paris Plaquette Commerciale Les Séminaires 1 Le Centre de Conférences 2 Les Forfaits 3 Les Prestations Complémentaires 4 Les Conditions Générales de ventes

2 Le centre de conférences L équipe Arpège se met à votre disposition pr vs accompagner à organiser tte réunion événement. Un cadre de haut standing et la modularité des espaces du centre de Conférences du Centre d Affaires Paris Trocadéro sauront répondre à l ensemble de vos besoins. 1 Auditorium d une capacité de 140 places, doté d un espace scénique et de matériel audiovisuel dernière génération. 06 Salons de Club de Direction pr vos rencontres haute gamme avec possibilité de connexion Internet Haut Débit via WIFI 7 Salles de réunion (de 15 à 100 m²) Ts nos espaces de salles de réunion sont équipés de connexion Internet Haut Débit via les connexions filaires et Wifi Configurations Tarifs Espaces Superficies «U» «Conseil» «Classe» «Théâtre» ½ Auditorium* 238 m² HT HT Capacités maximales Salles de réunion 15 à 100 m² Se référer aux tarifs Forfaits page suivante * Ce tarif inclus : Vidéo projecteur, écran de projection, 1 pupitre & micro pupitre, 2 micros HF & la présence d un technicien dédié - 1 -

3 Les Forfaits Ns vs proposons 2 types de Forfaits : ½ jrnée d étude (8h30 13h00 14h00 18h30) avec sans déjeuner d étude (8h30 18h30) avec sans déjeuner Ts nos forfaits incluent : L accueil de vos participants Un paper-board et feutres Blocs notes et stylos 1 bteille d eau 50cl par demi-jrnée 1 pause «Parenthèse» par demi-jrnée Selon l option choisie, ns vs proposons de déjeuner: Dans votre salle : formule sandwichs avec boisson un coffret repas «Parenthèse» hors boisson Au restaurant Inter-entreprise : formule trois plats, un pain & une boisson Au Club de Direction : Menu «Parenthèse» trois plats hors boisson Dans le Patio : Buffet debt «Parenthèse» hors boisson DUREE TYPE DE DEJEUNER TARIF PAR PERSONNE Sans Déjeuner 39,00 HT Forfait ½ d étude Formule sandwichs Restaurant Club Menu Parenthèse Coffret Repas Parenthèse Buffet Parenthèse Sans Déjeuner 49,00 HT 59,00 HT 51,00 HT Forfait d étude Formule sandwichs Restaurant Club Menu Parenthèse Coffret Repas Parenthèse Buffet Parenthèse 61,00 HT 71,00 HT - 2 -

4 Les Prestations Complémentaires Les Petits Déjeuners PARENTHESE 4,10 HT par personne MAJUSCULE 6,10 HT par personne COMPLETEZ VOTRE JOURNEE D ETUDE A LA CARTE Café sélection, Thé d origine, Jus de fruits, 2 miniviennoiseries. Café sélection, Thé d origine, Jus de fruits, Salade de fruits frais, 2 mini viennoiseries & 1 mini-muffin. CAPITALE (en buffet) 9,10 HT par personne Café sélection, Thé d origine, Jus de fruits, Salade de fruits frais, 2 miniviennoiseries, petit pain, assortiment de fromage et charcuterie & 1 yart Les Pauses PARENTHESE 3,50 HT par personne Café sélection, Thé d origine, 1 mini-grmandise MAJUSCULE 4,80 HT par personne Café sélection, Thé d origine, Jus de fruits, 3 minigrmandises Les Petits Plus CAPITALE 6,50 HT par personne Café sélection, Thé d origine, Jus de fruits, 4 mini-pâtisseries CORBEILLE DE FRUITS FRAIS ASSORTIS Pr 6 personnes A partir de 23,00 HT MINI-GOURMANDISES A LA PIECE Mini-Viennoiserie Mini-Cannelé, Mini-Macaron Dceur en Verrine 0,45 HT 0,60 HT 1,30 HT BOISSONS Jus de fruits (1L) Sodas (33cl) Les prestations techniques 03,80 HT 1,40 HT ½ Vidéo projecteur (Barco) 90,00 140,00 Autre Matériel ---- Sur Devis - 3 -

5 Les Conditions Générales Ns sommes l entreprise ARPEGE. Les présentes conditions générales s appliquent dans le cadre d une utilisation de crte durée de salles de réunion, de services de conférence d organisation d événement. Le dérlement des prestations est smis aux dispositions des présentes conditions générales complétées par les conditions particulières précisées sur le contrat commercial de manifestation Article 1 - HORAIRES DU CENTRE D AFFAIRES Les prestations sont mises à disposition dans le cadre du Centre d Affaires. Les conditions tarifaires indiquées dans la plaquette commerciale peuvent être smises à majoration en dehors des horaires d vertures indiqués ci-desss. Ouverture du lundi au vendredi, de 8h30 à 18H30 La mise à disposition des espaces en dehors de ces horaires, ainsi que le temps nécessaire à leur remise à propre seront sujets à facturation. Article 2 - CONDITIONS DE RESERVATION ET DE REGLEMENT Pr tte réservation, un devis sera établi. Le devis constitue les conditions particulières venant modifier compléter les présentes conditions générales. Au cas où le Client accepte le devis, il devra le retrner dans le délai fixé aux conditions particulières, dûment signé et revêtu de la mention «Bon pr accord» Article 3 - MINIMUM DE FACTURATION DES FORFAITS Le minimum de facturation est une ½ jrnée sans déjeuner soit 8h30/13h00 14h00/18h30 pr : Les salles de réunion : 4 forfaits L Auditorium : 90 forfaits. Article 4 ANNULATION DU FAIT DU CLIENT En cas d annulation totale partielle des prestations locations, ARPEGE percevra auprès du client à titre d indemnité : Réservation jusqu à 15 personnes - Moins de 48 heures vrées avant la manifestation : 100% du montant total TTC de la prestation annulée. - De 49 à 72 heures vrées avant la manifestation : 50% du montant total TTC de la prestation annulée. - Plus de 72 heures vrées avant la manifestation : aucun frais d annulation. Réservation de 16 personnes et plus - Moins de 15 jrs avant la manifestation : 100% du montant total TTC de - De 15 à 30 jrs avant la manifestation : 50% du montant total TTC de - Plus de 30 jrs vrés avant la manifestation : aucun frais d annulation. Réservation de l auditorium - Moins de 30 jrs avant la manifestation : 100% du montant total TTC de - De 30 à 60 jrs avant la manifestation : 50% du montant total TTC de - Plus de 60 jrs avant la manifestation : aucun frais d annulation. Ts les frais s entendent hors taxe Article 5 PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES Ttes prestations supplémentaires devront être commandées par écrit et seront ajtées, en complément de la facture originale. Article 6 FACTURATION La base de facturation définitive sera le montant total confirmés par le client par par fax à la date butoir précisée sur le contrat, sans quoi sera pris en compte comme base de facturation le montant total indiqué sur le contrat. Si le jr de la manifestation le nombre de participants est plus élevé que le nombre convenu lors de la confirmation la facturation se fera en fonction de l effectif réel et ce même si Arpège n est pas en mesure d offrir un espace de capacité supérieure. Tt retard de paiement sera suivi d un crrier de mise en demeure. Des intérêts seront calculés sur la base du montant hors taxe restant dû. Article 7 - CAS D ANNULATION DU FAIT DU PRESTATAIRE Ns prrons suspendre par notification nos prestations de services dans ts les cas de force majeurs et notamment en raison d instabilité politique, de grève, dégâts des eaux tt autre événement extérieur qui empêcherait la bonne organisation de la prestation. Par ailleurs, tte réservation de manifestation dont le caractère politique confessionnel peut porter atteinte à l image et/ la vocation de la société prra être refusée annulée. Quelque soit l un de ces cas, l acompte éventuellement versé sera rembrsé sans que le client puisse prétendre à une indemnisation quelconque. Article 8 LOCATION DES ESPACES & RESTAURATION Arpège bénéficie de l exclusivité en ce qui concerne la location des espaces du Centre de Conférences et assure les prestations de restauration liées à ces espaces. Le client prra faire appel à un prestataire extérieur après demande de dérogation. Tte matière première frnie par le client fera l objet de conditions particulières que se soit en terme de livraison, conditions de stockage de zones dédiées à leur préparation. Le client est alors seul responsable de la qualité sanitaire des matières frnies. Arpège se réserve un droit de service et de bchon. Article 9 ANIMATIONS MUSICALES & DROITS D AUTEURS Pr tte manifestation avec orchestre, disques spectacles, une déclaration doit être faite par le client auprès de la SACEM. Il en va de même pr ttes les cotisations relatives aux artistes tte autre déclaration auprès des organismes concernés. Enfin le client s engage à respecter l application du décret n du 15/12/1998 qui fixe les conditions d émissions sonores et qui interdit de dépasser 85db de niveau sonore. Article 10 EXPOSITIONS & DECORATION Les expositions dans les espaces publiques privés du centre de conférence sont smises à l approbation préalable d ARPÈGE et de la commission de sécurité. Ainsi tte installation effectuée par le client devra être conforme aux prescriptions du cahier des charges du centre d affaires de même qu aux dernières prescriptions de sécurité en vigueur dans les établissements recevant du public. La société ARPEGE ne serait être tenue pr responsable en cas de non respect par son client des obligations auxquelles celui-ci est tenu et si ladite manifestation, se tenant sans les autorisations nécessaires, se voyait fermée par la force publique. Le client s engage à remettre en état et à ses frais les lieux qui auront été occupés. Cette remise en état devra être effectuée sur la période contractuelle de réservation des espaces, sans quoi le client s engage indemniser ARPEGE pr la perte de chiffre d affaires occasionnée & cvrir les indemnisations qu ARPÈGE se verrait dans l obligation de verser à d autres clients. Article 11 - RESPONSABILITES ET ASSURANCES Le nombre de participants ne prra en aucun cas dépasser le nombre stipulé sur la plaquette commercial et conforme aux normes de sécurités La société ARPEGE décline tte responsabilités concernant les cas de perte, vol dégâts causés aux objets appartenant au Client qui lui seraient confiés. Par ailleurs, un justificatif d assurance devra être retrné avec le contrat de manifestation pr tt matériel de valeur. La présence d un vigile rémunéré refacturé au client prra le cas échéant être exigé. ARPEGE facturera au Client tt dégât causé dans les lieux de la prestation qu ils soient occasionnés par lui-même un des participants. Le Client déclare avoir sscrit une assurance cvrant sa responsabilité civile d exploitation. Article 12 CONFIDENTIALITE Les parties s engagent à garder l entière confidentialité sur l ensemble des documents et informations qui seraient portés à leur connaissance dans le cadre des prestations. Article 13 LOIS APPLICABLES En cas de litige de contestation, seules les juridictions françaises seront compétentes et seules les lois françaises seront applicables. Les litiges avec des clients référencés au registre du commerce et des sociétés seront smis au tribunal de commerce de Paris. Je certifie avoir pris connaissance de l ensemble des conditions générales des ventes du présent contrat et donne mon entier accord sur leurs termes. Cachet du client - Signature