INTER RÉGION ZONE CENTRE EST

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1 Zone Centre Est INTER RÉGION ZONE CENTRE EST PROCÈS VERBAL N Lieu : Vesoul Date : Samedi 17 Septembre 2005 Présents : CDOS : Ain M. OLIVIER (Président), Côte d Or M. DUCUING (Président) - M. PINCON (vice Président), Doubs M. BILLAMBOZ (Président), Drome M. LEYNIER (Président), Haute Saône M. AYALA (Président) Mme HARTMANN MM SOULAIROL POPULUS - GARIS, Isère Mme BOURDON (Membre), Jura M. DUMOUGEOT (Vice Président), Loire M. FAURE M. LEMAIRE Rhône M. PAUMATHIOD (Trésorier), Saône-et-Loire MM PONCEBLANC (président), GUICHARD (Vice Président délégué), BUY (Vice Président), BAGNARD (trésorier), BLANCHARD (Secrétaire Adjoint) CROS : Bourgogne- M. PAPET (Président) M. BIDET (Chargé de Missions), Franche Comté M. BOURLIER (Vice Président) M. GAYET (Membre), Rhône Alpes M. VENOT (Président), M. ERINTCHEK (Secrétaire Général) Invité présent : M. CRETIEN (Conseil Général) Invité Excusé : M. JOYANDET (Député Maire) Excusés : CDOS : Ardèche M. CAUSSE, Isère M. BELIN (Président) Savoie M. CORTADE (Président) En ouverture de la réunion, Jean-Claude AYALA, Président du CDOS de Haute Saône et représentant le Député Maire, accueille les participants. Il donne la parole au Vice Président du Conseil Général, M. CRETIEN, qui explique la politique de son Conseil Général. Bernard PONCEBLANC remercie ceux-ci d avoir accepté d organiser dans leur département, cette réunion du CNCD, et félicite Michel LEYNIER de son travail depuis 8 ans, comme délégué de la Zone Centre Est du CNCD. Il explique les missions que Pierre BELIN et Michel LEYNIER, et lui-même auront au CNCD sur l olympiade 2004/2008. Le Compte rendu de la réunion de valence du 12/03/2004 est adopté à l unanimité. Suite aux nouvelles élections, (renouvellement de 30 % des CDOS et des CROS), il est demandé à chaque personne de se présenter. 1. ETUDE DU DOCUMENT DU 28 JUILLET Bernard PONCEBLANC a adressé aux membres des CROS et des CDOS, un résumé de ce que le CNCD souhaite mettre en place vis-à-vis de sa politique territoriale. Le souhait du CNCD est de donner à ces rendezvous davantage de place aux initiatives et souhaits des CROS et des CDOS, afin de consolider l unité dans la continuité du projet «pour le développement du sport dans les régions et les départements» adopté lors du congrès d Automne du 25 septembre 2004 à Argentan. Le nouveau Comité Directeur du CNCD, élu pour cette olympiade, a lors du séminaire tenu les 10 et 11 juin 2005 au CNOSF, conçu un plan d action dont l objectif est de proposer des mesures tangibles pour la mise en œuvre du projet. Six thèmes ont été retenus :

2 Thème 1 : Animation des CDOS CROS et CTOS Thème 2 : Professionnalisation. Thème 3 : Aménagement du territoire. Thème 4 : Formation. Thème 5 : Soutien à la vie associative Thème 6 : Prévention et éthique. D autres thèmes pourront être étudiés Le projet du CNCD, dans sa nouvelle présentation, vous a été adressé début septembre 2005 par Michel LEYNIER, secrétaire général du CNCD. En vue du Congrès de Carquefou, notre Inter région devait débattre des thèmes 3 et 5. Pour cela, la cohérence entre les régions et les départements doit rentrer dans un travail commun ; ces réunions doivent être un lieu d échange et de préparation pour le CNCD. Il est important de faire remonter ce qui est fait et ce qui se dit dans nos inter-régions. Lors du congrès d Automne de Carquefou, le plan d action du CNCD sera organisé autour de trois axes : a. Les actions au bénéfice des associations sportives fédérales b. Les actions au service des CROS, des CDOS, des CTOS c. La recherche de cohérence pour nos activités Pour cela, les 6 thèmes seront déclinés de la façon suivante : 1. Constat actuel (situation actuelle) 2. les objectifs à atteindre 3. les actions à mener pour y arriver 2. ETUDE DES 2 THÈMES a. Thème 5 : Soutien à la vie associative Chaque personne présente, fait quelques propositions. Celles-ci seront résumées dans un document qui sera présenté en deux parties. a) Constat et objectifs à développer Le mode de fonctionnement, l emploi, la professionnalisation, les maisons des sports, les Centres Ressources et d Informations (CRIB), la communication. b) les actions Elaborer un argumentaire (DVD) pour la création et l animation des Maisons des Sports. Renforcer le Centre Ressources du CNCD (en liaison avec le CNOSF) l objectif étant de couvrir le territoire par département (1 département = 1 CRIB). Elaborer un projet festif national, régional, départemental pour animer et faire connaître nos structures. Intégrer les réseaux des CPCA (Conférence Permanente des Coordinations Associatives) Suite au plan d action que le CNCD a fait parvenir aux CROS, CDOS, et CTOS, certaines personnes demandent plus d informations. Exemple : le plan d action manque d indicateurs. b. Thème 3 : Aménagement du Territoire En l absence de Monsieur Pierre BELIN, retenu par une réunion, ce thème a été développé et rejoint le document que nous adressé Michel LEYNIER. 3. DISCUSSIONS a. FNDS / CNDS

3 Chaque CROS et CDOS ont été informés de ce que pouvait devenir le FNDS. Bernard PONCEBLANC remet à chaque participant une synthèse de la note que Georges PLANCHOT nous a envoyée (Document en Annexe). Michel LEYNIER confirme les termes de ce document. A ce jour, nous ne savons toujours pas comment celui-ci sera géré. Qui sera majoritaire? Dans quelles proportions siègera le Mouvement Sportif? Les membres présents espèrent que fin octobre, nous aurons des informations définitives. Il faudra être vigilant vis-à-vis de l état et de ses services. Pour information, le CNDS sera un établissement public administratif (EPA). b. FNOMS (Fédération Nationale des OMS) Lors de nos discussions, certaines personnes semblent inquiètes concernant les OMS. Cette question doit être étudiée lors d une prochaine réunion du CNCD. Souvent les OMS se positionnent comme représentant du mouvement sportif territorial. Il semble qu il y ait confusion avec les élus. Notre mouvement doit être reconnu par la qualité de son travail. Les OMS, à ce jour, ne sont pas reconnus dans les 4 collèges du CNOSF. Il est important de voir comment nous pouvons travailler avec eux et comment les intégrer dans notre mouvement. A ce jour, sur les 137 fédérations reconnus par l Etat, 94 le sont par le CNOSF c. Aménagement du Territoire Suite à la décentralisation et à la création de nouveaux territoires, chaque CROS, CDOS et CTOS doivent être partie prenante et trouver les moyens d intégrer le fonctionnement de ceux-ci. Il est important de se positionner auprès des EPCI. Les CDOS doivent être aussi l élément moteur pour la mise en place des CDESI. Il est souhaitable que cela se fasse avec les CROS où que ceux-ci soient informés. Pourquoi ne pas fournir un document qui serait une synthèse de ce qui a déjà été fait? d. COSMOS (Convention Collective Nationale du Sport) L annonce comme quoi celle-ci vient d être reconnue a été faite. Chaque CROS et CDOS ou CTOS peuvent la consulter sur le site suivant : Son champ d application concerne l ensemble du territoire y compris les DOM. La convention collective du sport règle les relations entre les employeurs et les salariés des entreprises exerçant leur activité principale dans l un des domaines suivant : organisation, gestion et encadrement d activités sportives gestion d installations et d équipements sportifs enseignement, formation aux activités sportives et formation professionnelle aux métiers du sport promotion et organisation de manifestations sportives A ce jour, l équitation n est pas concernée par celle-ci. Cette convention sera applicable pour tous les employeurs à la date de l extension prévue début 2006, dès la signature de l arrêté par le Ministre du Travail. e. Professionnalisation Pierre BELIN a adressé à chaque CROS et CDOS une enquête sur la professionnalisation. Concernant notre inter zone, sur les 17 comités, 12 ont répondu. A ce jour il manque les réponses des CDOS de l Ain, Haute Saône, Nièvre, Territoire de Belfort et du CROS de Franche Comté. Nous vous rappelons que cette enquête devrait nous aider pour la prise en compte dans le futur CNDS d aides nouvelles (ex. Financement des inter-régions). Quelques personnes évoquent les enquêtes faites par le CNOSF ou le CNCD. Ils souhaitent être destinataires des conclusions et cela plus rapidement. f. Formation de Dirigeants Lors de la réunion du 12/03/2005 à Valence, Maurice GUICHARD avait été chargé pour notre inter région de prendre contact avec le CNOSF (Mme PETIT et Mlle GLOANEC). Le CDOS de l Isère devait assurer la coordination. Mme Jacqueline BOUDON confirme qu une journée est prévue à Grenoble fin octobre 2005 sur le thème de la territorialité. Marcel VENOT confirme que sa région organise le même thème et que ceux qui souhaitent y participer se fassent connaître. Bernard PONCEBLANC va demander à Pierre BELIN si la journée prévue à Grenoble en octobre peut être repoussée à une autre date. Mme BOURDON rappelle que le 3 octobre 2005, une autre réunion est prévue à la Maison Départementale de l Isère sur le thème : Convention Collective du Sport. Vous pouvez vous renseigner : info@cdos-isere.com ou Le CROS de Bourgogne organise un stage de «Formation Futurs Dirigeants Sportifs» les 15 et 16 octobre 2005 au CREPS de Dijon. Ce stage est ouvert à la Zone Centre Est. Vous pouvez prendre contact avec le CROS de Bourgogne : Maurice GUICHARD rappelle que le CNOSF a sorti un livre sur le management.

4 g. CDESI / PDESI L installation d une commission départementale des espaces, sites et itinéraires relative aux sports de nature est une démarche fondée sur le soutien du Conseil Général et de sa volonté d appuyer sa stratégie départementale sur une large concertation. Nos comités départementaux proches de la nature sont concernés. Le CDOS doit être l élément fédérateur vis-à-vis des collectivités. Le plan départemental des espaces, sites et itinéraires sera élaboré en concertation avec les différents intervenants. Le document du CNOSF a été remis à ceux qui ne l avaient pas. 4. QUESTIONS DIVERSES JOURNÉE DÉCOUVERTE AU CNOSF : Suite aux nouvelles élections 2005, certains CROS ou CDOS demandent si les nouveaux membres de leur comité peuvent visiter le CNOSF (la journée serait prise en charge par leur structure) ENQUÊTE / RÉPONSE du CNOSF/CNCD: Comme nous l avons déjà évoqué, les membres présents souhaitent que les dossiers enquêtes aboutissent et qu une réponse rapide soit faite. RECENSEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS : Jean-Pierre PAPET, Président du CROS de Bourgogne, présente un travail qui a été fait en Bourgogne en partenariat avec la DRJS et les autres CDOS et DDJS. Ce travail a été réalisé en 2004 avant que ne sorte le document du Ministère début Les documents qui ont été remis ce jour à l ensemble des participants seront retravaillés suivant les renseignements demandés par le Ministère. Chaque CROS ou CDOS expliquent comment ils ont travaillé avec l Etat (DRJS/DDJS). Certains n ont pas de problème, pour d autres, les services de l Etat les ont ignorés. Le recensement présenté par Jean-Pierre PAPET est fort intéressant et doit servir de modèle aux autres CROS et CDOS. Afin de faire vivre ce dossier, celui-ci sera réactualisé chaque année (cf document en Annexe) RÉUNIONS ZONE CENTRE EST : Comme cela a été vu en début de réunion, les personnes présentes à notre journée confirment qu ils sont favorables à un rassemblement sur 2 jours. Projet de rencontre : o Vendredi arrivée vers 17h30. de 18h00 à 20h30 thèmes ou préparation du congrès ou de l AG de 20h30 à 22h00 repas en commun o Samedi 8h30 à 12h30 thèmes et questions diverses 12h30 à 14h00 Repas en commun La prise en charge reste la même qu actuellement sauf si le CNCD obtient de nouveaux crédits (CNDS/CNOSF). La prochaine réunion est programmée sur 2 jours à Bourg en Bresse (01). M. Jacques OLIVIER est chargé de nous faire des propositions d accueil pour les salles de réunions (voir le Crédit Agricole, partenaire de plusieurs CDOS ) les dates retenues sont : les 24 et 25 Février QUELQUES DATES À RETENIR o Congrès d Automne à Carquefou les 7 / 8 et 9 octobre 2005 o Réunion de la Zone Centre Est à Bourg en Bresse le 24 et 25 février 2006 o AG du CNCD à Paris le 11 mars 2006 INDEMNITÉS DE DÉPLACEMENT Chaque CROS et CDOS doivent retourner à M. PONCEBLANC, pour signature, leur dossier de demande de remboursement de frais de déplacement (Voir 2 ème document qui vous a été transmis en émail et en annexe). Le délégué de la Zone Centre Est se chargera de les adresser à Mlle Aurélie JACQUIER.

5 L ordre du jour étant épuisé, Monsieur Jean-Claude AYALA nous invite à visiter la Maison des Sports de Vesoul. Un repas à la charge de chaque structure suivra cette invitation. Le Délégué Zone Centre Est du CNCD Bernard PONCEBLANC.