Volume 26 Numéro 4 JUIN 2014

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Volume 26 Numéro 4 JUIN 2014"

Transcription

1 EN DIRECT DU CONSEIL MUNICIPAL Les petits Otterburnois ont chassé les cocos! C est en présence de Lalou la lapine et Bizou le clown que les petits Otterburnois ont pu partir à la chasse aux cocos le 20 avril dernier. Beaucoup de fébrilité, d excitation et de surprises ainsi que près de cocos ont fait de cet événement un grand succès. Merci à tous les participants! Sophie Bourassa, Nelson G. Tremblay, Luc Lamoureux et Danielle Lavoie Un arbre pour le Jour de la Terre Afin de souligner le Jour de la Terre du 22 avril, un amélanchier a été planté au Centre culturel et communautaire de la Pointe-Valaine le 20 mai dernier. Ce nouvel arbre est un geste de plus pour faire de l aménagement du Centre et du parc de la Pointe-Valaine, un endroit de verdure et de nature. SOMMAIRE En direct du conseil municipal / Live from the council...p.1-3 Nouvelles des comités...p. 3 Activités locales et régionales...p.4-5 Un geste de solidarité pour Rémi DÉPART À LA RETRAITE POUR DEUX EMPLOYÉES Deux employées cols blancs quittent la Ville d Otterburn Park pour la retraite. À l emploi de la Ville depuis 1997, Diane Cloutier a été embauchée à titre de secrétaire polyvalente. Suite au départ d une autre employée en 2000, elle a pris le poste de préposée à la trésorerie et s occupait, entre autres, de la taxation. Rémi, un élève de l école Notre-Dame est atteint de la leucémie. Dans un beau geste de solidarité et afin d amasser des fonds pour Leucan, des amis de classe de Rémi ont décidé d organiser un défi têtes rasées. Au début, il n y avait qu une dizaine de garçons intéressés à participer. Finalement, ils ont été près de 30 à se faire raser le coco, incluant une fille, 2 pompiers de la ville, le papa du petit Rémi et des coéquipiers de football! Montant amassé? $!!! Les amis de Rémi ont relevé un important défi le 29 avril dernier. Maintenant, c est au tour de Rémi de poursuivre sa bataille. Nous sommes de tout cœur avec lui et sa famille. Rémi avec sa famille ainsi que Mark Bedford, pompier préventionniste et John Thompson, directeur du Service de sécurité incendie et de sauvetage qui a donné à Rémi, le casque de pompier qu il porte depuis 10 ans. Pour votre sécurité / For your safety...p.5-6 Messages des organismes...p.7 Pratico-pratique / Some practical things...p.7 Tournons-nous VERT l avenir / Look to a GREENER future...p.8 Pour ce qui est de Gisèle Tremblay, elle fut originalement embauchée pour une période de 3 mois afin de préparer des réclamations suite à la tempête de verglas. À la fin de ce mandat, le poste de préposée à la trésorerie pour les comptes payables et la paie s est libéré et c est madame Tremblay qui a eu le poste. Diane Cloutier et Gisèle Tremblay De plus, elles ont été déléguées pour le syndicat des cols blancs pendant plusieurs années et ont été très actives dans les dossiers qui concernaient cette accréditation par, entre autres, les négociations des conventions collectives. C est avec un peu de tristesse que nous disons au revoir à des collègues que nous côtoyons depuis plusieurs années, mais, pour Gisèle Tremblay et Diane Cloutier, c est un nouveau départ. Alors, nous leur souhaitons beaucoup de bonheur, de projets et une vie bien remplie! Coopérer pour créer l avenir

2 EN DIRECT DU CONSEIL MUNICIPAL Mot de la mairesse À tous les citoyens et citoyennes, Madame Danielle Lavoie Après sept mois d exercice à la tête de notre municipalité, il est un peu tôt pour faire des bilans. Toutefois, votre conseil municipal a déjà quelques fleurons à sa boutonnière. Au niveau local, tous les comités de citoyens sont à réaliser leur plan de travail. Le sondage sur les activités de sport, de loisir et de culture révèle des orientations prioritaires exprimées par plus de 200 répondants. Les résultats seront connus à l automne en même temps que la consultation sur l avenir de notre communauté. Les activités de dons d arbres, d échange de vivaces et de nettoyage des berges sont reprises par des membres du comité sur l environnement et plusieurs citoyens. Le respect des traverses de piétons a été souligné par les membres du comité sur la sécurité le 22 mai dernier. La sensibilisation au partage des voies publiques par les piétons, les cyclistes et les automobilistes mérite un sérieux coup de barre afin d assurer la sécurité pour tous. Merci aux citoyens pour leur précieux engagement. Au niveau régional, plusieurs projets auxquels nous participons sont en cours. Notons, par exemple, l examen de la mise en place d un écocentre régional, la nouvelle entente de la Régie de police Richelieu- Saint-Laurent et l agrandissement de la Régie intermunicipale de l Eau. Au plan national, le Livre blanc municipal «L avenir a un lieu» présenté lors des 93 e assises annuelles de l Union des municipalités du Québec, dont Otterburn Park est membre, a fait l objet du programme offert aux membres du 21 au 24 mai derniers. Le conseiller Alexandre Dubé-Poirier et moi-même avons participé à ces importants échanges. Solidaires, les Municipalités du Québec requièrent du gouvernement québécois une Charte des municipalités afin de rapprocher la décision du citoyen et d adapter la fiscalité municipale aux responsabilités qui nous incombent au XXI e siècle. Pour en savoir plus sur les dossiers en cours, venez assister aux séances publiques mensuelles de votre conseil municipal. Le beau temps est enfin à notre porte. Au nom de tous les membres du conseil municipal, je vous souhaite un magnifique été. Profitez de notre belle nature et soyez prudents! Danielle Lavoie C est avec plaisir que la Ville d Otterburn Park accueille quatre nouvelles employées. DU NOUVEAU À LA TRÉSORERIE Suite au départ à la retraite de Gisèle Tremblay et Diane Cloutier du Service de la trésorerie, deux nouvelles personnes ont été embauchées pour les remplacer. Geneviève Lavoie À l avant, Isabelle Lauzon, de gauche à droite, Jacqueline Senneville, Mercedez Manningham et Geneviève Lavoie. Un poste permanent pour Jacqueline Senneville Jacqueline Senneville a été embauchée en tant qu employée temporaire pour un remplacement de congé de maladie en juin 2011 à titre de secrétaire au Service de l urbanisme. C est en novembre 2013 que Mme Senneville a obtenue sa permanence. Durant sa carrière, Mme Senneville a travaillé à plusieurs endroits dont Brault et Martineau, Bell et Bombardier Capital soit comme secrétaire, préposée au service à la clientèle ou à la comptabilité. Ce bagage professionnel était parfait pour remplir toutes les exigences du poste à l urbanisme et Mme Senneville se dit très heureuse d avoir eu l opportunité de relever ce nouveau défi. Finalement, Mme Senneville est présentement aux études au Cégep de La Pocatière pour une technique en administration municipale. Isabelle Lauzon Mme Isabelle Lauzon a commencé son mandat pour la Ville d Otterburn Park en mars dernier à titre d adjointe administrative aux archives et au greffe. Possédant un certificat en archivistique de L École de bibliothéconomie et des sciences de l information de l Université de Montréal, Mme Lauzon possède l expertise pour prendre en charge les archives de la Ville. De plus, lors de sa formation, elle a travaillé à la Ville de Cowansville et connaît le fonctionnement des archives municipales. Geneviève Lavoie a été nommée au poste de technicienne en comptabilité pour les comptes payables et la paie en remplacement de Gisèle Tremblay. Geneviève Lavoie possède une grande expertise en comptabilité ayant fait la tenue de livre, les comptes payables et la paie, pour plusieurs compagnies privées, incluant même la tenue de livre pour un bureau de comptables. Afin d approfondir ses connaissances, elle a aussi entamé une attestation d études collégiales en comptabilité, qu elle terminera en septembre. Mme Lavoie a déjà travaillé dans le milieu municipal à titre de secrétaire trésorière adjointe pour la municipalité de Sainte-Anne-de-Sabrevois. Elle a adoré ce mandat et elle est très heureuse de pouvoir poursuivre sa carrière au sein d une ville. Mercedez Manningham Mme Mercedez Manningham remplacera Diane Cloutier au poste de technicienne en comptabilité pour le service de la taxation. Sa carrière a débuté en Outaouais pour une entreprise familiale où elle était en charge des finances et de la gestion de l entreprise. Par la suite, elle est venue s installer dans notre région et a travaillé en comptabilité pour diverses compagnies. Elle possède une attestation d études collégiales en finance et comptabilité. Otterburn Park est sa première expérience au niveau municipal, un milieu qu elle trouve très intéressant et motivant. Elle a aussi eu l opportunité de parfaire ses connaissances dans un poste aux archives à l Université de Montréal même ainsi qu à l Organisme d autoréglementation du courtage immobilier du Québec. La Ville d Otterburn Park est un beau défi pour Mme Lauzon car les archives devront être entièrement intégrées à un nouveau système de gestion électronique, ce qui représente une charge de travail importante, qu elle se dit très motivée à entamer. Horaire d été Veuillez prendre note que l horaire d été pour les bureaux municipaux a débuté le 20 mai dernier et sera en vigueur jusqu au 6 octobre De plus, les bureaux municipaux seront fermés le mardi 24 juin et le lundi 30 juillet. Please note that the summer schedule for town offi ces began on May 20 and will end on October 6. Also, offi ces will be closed on Tuesday June 24 and Monday June 30. Publié 9 fois l an par la Ville d Otterburn Park Tirage : Dépôt : ISSN Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada Rédaction / Traduction / Coordination : Services des communications Conception et mise en page : STUDIO TRIO inc. Impression : Payette & Simms TAXES MUNICIPALES 2014 N oubliez pas le prochain versement de taxes le 11 juin prochain MUNICIPAL TAXES Do not forget the next tax instalment on June Info Otterburn Park

3 NOUVELLES DES COMITÉS COMITÉ DE SÉCURITÉ MUNICIPAL Une deuxième activité Bon pied, bon œil sur le chemin des Patriotes La Ville d Otterburn Park, le comité de sécurité de la municipalité et la Régie intermunicipale de police Richelieu Saint-Laurent ont tenu une activité de sensibilisation le 22 mai dernier, visant à encourager piétons et conducteurs à respecter le Code de la sécurité routière et d être vus les uns des autres. En effet, 900 dépliants de la SAAQ à propos de la nécessité d arrêter son véhicule aux passages pour piétons ont été remis aux conducteurs sur le chemin des Patriotes et face à l École Notre-Dame par le conseiller Nelson G. Tremblay, Frédéric Allard, membre du comité de sécurité, Sylvie Turbide, conseillère en sécurité routière en Montérégie pour la SAAQ, ainsi que les brigadiers scolaires et des policiers de la Régie. La Ville d Otterburn Park tient à remercier Sylvie Turbide de la SAAQ, la Régie de police intermunicipale Richelieu - Saint-Laurent et plus particulièrement le sergent Pierre Tremblay, qui a aidé à l organisation et la tenue de cette activité. Piétons et conducteurs, soyez vigilants pour la vie! À Otterburn Park : Le bruit et la vitesse, ça suffit! Le comité de sécurité municipal, en collaboration avec la Régie intermunicipale de police Richelieu- Saint-Laurent relance la campagne de sensibilisation au bruit pour l été En effet, le comité et le conseil municipal de la ville d Otterburn Park ont choisi de cibler une fois de plus les véhicules automobiles, motocyclettes et cyclomoteurs dont les systèmes d échappement et le niveau sonore ne respectent pas le code de la sécurité routière ainsi que la réglementation municipale et de Transport Canada. Les citoyens et citoyennes sont invités à dénoncer en toute confidentialité les véhicules dont les silencieux ont été modifiés en utilisant le formulaire de plaintes pour les problèmes de bruit, qui se trouve sur le site Web de la Ville (dans l onglet Vie démocratique, sous Comité de sécurité). À noter que le formulaire peut être utilisé pour toutes formes de bruit. Toutefois, dans le cas des véhicules moteurs, il sera nécessaire d y inclure le numéro d immatriculation (plaque) du véhicule fautif. Les renseignements fournis seront transmis par la Ville à La Régie de police. Un nouveau volet la vitesse! La ville d Otterburn Park n est pas à l abri des problèmes de vitesse et le comité de sécurité a inclus cette problématique à sa campagne de sensibilisation Conséquemment, il est important de rappeler que la Ville a choisi en 2012 de réduire la limite de vitesse sur toutes les rues résidentielles d Otterburn Park à 40 km/heure. Ceci n inclut pas les zones qui sont à 30 km/heure et qui demeurent à cette vitesse. Que nous le constations ou que nous y participions, le non respect de la sécurité routière nous affecte tous. Travaillons ensemble pour une ville paisible dont nous pouvons être fiers et où il fait bon vivre! Le bruit et la vitesse, ça suffit! COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME L objectif premier ou le mandat principal du comité consultatif d urbanisme (CCU) est de fournir des recommandations au conseil municipal sur les sujets se rapportant à l aménagement du territoire et à l urbanisme. Parmi les diverses organisations instaurées par le conseil municipal, le CCU dispose d un statut particulier et d une importance spéciale, que lui confère d ailleurs spécifiquement la Loi. En effet, certaines règles de gestion du territoire ne peuvent s appliquer dans une municipalité que si cette dernière s est préalablement dotée d un CCU. C est le cas notamment pour : Les plans d aménagement d ensemble (P.A.E.); Les plans d implantation et d intégration architecturale (P.I.I.A.); Les dérogations mineures; Les usages conditionnels; Tous les projets particuliers de construction, de modification ou d occupation d un immeuble (PPCMOI). Pour plus de renseignements à ce sujet, vous pouvez communiquer avec le Service de l urbanisme au COMITÉ SPORT, LOISIR ET CULTURE Le comité sport, loisir et culture vous remercie! Le comité sport, loisir et culture vous remercie de votre participation au sondage qui a été tenu entre le 29 mars et le 13 avril Ce sondage servira à orienter et guider les services à la population otterburnoise en matière d activités sportives, culturelles et de loisir. Les résultats vous seront communiqués par la mairesse, Mme Danielle Lavoie, lors de la rencontre de la planification stratégique prévue à l automne. COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT Nettoyage des berges et des sentiers des Bosquets le 7 juin À l occasion de la semaine de l Environnement, le comité consultatif en environnement et la Ville d Otterburn Park invitent tous ceux et celles qui ont à cœur la santé riveraine et les milieux naturels de notre municipalité à participer à la grande opération de nettoyage des berges et des sentiers des Bosquets. Les dernières éditions avaient été un franc succès avec une très belle participation des citoyens d Otterburn Park et des villes environnantes. Cette année, ce grand nettoyage aura lieu samedi le 7 juin, entre 8 h 30 et midi. L évènement aura lieu beau temps, mauvais temps. Cette activité est l occasion parfaite pour notre environnement de se refaire une beauté. Si vous êtes fiers de votre rivière, de vos milieux boisés et que vous voulez donner un petit coup de main... prenez vos bottes et vos gants et rendez vous le 7 juin au Centre culturel et communautaire de la Pointe-Valaine dès 8 h 30! Un goûter suivra pour tous les bénévoles. Cette année, faites une pierre deux coups pour l environnement : laissez de coté votre automobile et venez à pied, en vélo, en brouette, à dos de chameaux... à votre choix! Tous les transports actifs s y prêteront. Pour information : Francine Bernard ou Info Otterburn Park 3

4 ACTIVITÉS LOCALES ET RÉGIONALES L Aqua fête Venez-vous amuser avec le personnel aquatique sous la thématique des voyages autour du monde!! Au programme : Activités aquatiques en lien avec la thématique, animation, musique et surprises pour toute la famille! C est un rendez-vous, le samedi 5 juillet prochain, de 13h à 16h à la piscine municipale, 630, rue Mountainview. Nous vous y attendons en grand nombre! Festival des voitures d eau Samedi 21 juin Une virée environnementale et patrimoniale en canot sur la rivière Richelieu 13 h : Rassemblement des participants au Centre nautique Gervais-Désourdy de Chambly 14 h : Départ des voitures d eau au son du tambour amérindien Location de kayaks tous les jours et les weekends au Club de canotage Forfait individuel et familial de location de kayak en juin, juillet et août; visitez notre site Internet pour connaître nos heures d ouverture. Profitez de l été! Arrêt patrimonial à Carignan et St-Mathias-sur-Richelieu 17 h : Arrivée à Otterburn Park (Pointe-Valaine) Accueil des participants Pow-Wow et animation familiale Feu de joie Pour information, location d embarcation et réservation : Service de navette : Un service de navette sera à la disposition des participants pour se rendre au centre nautique. Le départ se fera à 12 h à partir du stationnement de la Pointe-Valaine à Otterburn Park. Toutes les activités sont offertes gracieusement et se tiendront beau temps, mauvais temps. Des courses de canoë-kayak le 12 juillet sur la rivière Richelieu Le Club de canotage sera l hôte de la plus importante régate de canoë-kayak de vitesse et de bateau de guerre du calendrier de Canoë-Kayak Québec le 12 juillet prochain. Encouragez votre équipe locale à la Pointe Valaine! Cantine sur place Entrée gratuite La Fugue en Art vous invite à rencontrer les artistes La Fugue en Art majeur est de retour pour une 10 e édition. Des créateurs de Mont-Saint-Hilaire, Beloeil, McMasterville et Otterburn Park vous ouvriront les portes de leur atelier pendant le weekend 7 et 8 juin. Un tirage d un bon d achat d une œuvre de votre choix soulignera ce dixième anniversaire. Consultez le site pour planifier votre parcours et connaitre les artistes à visiter. La rampe municipale de mise à l eau est maintenant ouverte! La rampe municipale de mise à l eau est ouverte au public tous les jours de 7 h à 22 h jusqu au 31 octobre. De plus, un quai sera installé au courant de la saison. Quelques règles Toute personne qui veut avoir accès à la rivière pour y mettre un bateau doit s enregistrer chaque année lors de la première utilisation de la rampe municipale de mise à l eau. On doit remplir le formulaire disponible sur le site Web de la Ville ainsi qu au comptoir de l hôtel de ville, et obtenir la vignette annuelle émise par la Ville. 1. La Ville émet une vignette annuelle que peut obtenir toute personne voulant utiliser la rampe municipale de mise à l eau et lui permet d utiliser cette rampe en un nombre indéterminé de fois. La vignette vient avec une clef pour ouvrir une barrière qui sera installée en face de la rampe de mise à l eau. Un dépôt de 100 $ sera exigé pour la clé et remboursé lorsque la clé sera retournée à la Ville à la fin de la saison; 2. On peut se procurer une vignette et la clef à l hôtel de ville durant les heures d ouverture de bureau au tarif de 75 $ (résident et non-résident); 3. Tout bateau de même que toute remorque doivent avoir fait l objet d un lavage et être exempts de tout contaminant ou toute substance susceptible de contaminer la rivière avant sa mise à l eau; 4. Un endroit sera prévu pour le stationnement, dans le stationnement du Centre culturel et communautaire de la Pointe-Valaine; 5. La possession d une vignette ne garantit pas un espace de stationnement et le principe de l ordre d arrivée s applique; 6. Il est défendu d amarrer un bateau ou stationner un véhicule de façon à nuire, empêcher ou limiter l accès ou l utilisation de la rampe municipale de mise à l eau; 7. Toute baignade est interdite à la rampe municipale de mise à l eau; 8. Toute personne qui contrevient à l une ou l autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d une amende. 4 Info Otterburn Park

5 ACTIVITÉS LOCALES ET RÉGIONALES Appel de dossier d artistes pour le collectif d art 2014 Le Service du loisir et de la culture de la Ville d Otterburn Park invite les artistes intéressés à présenter leur candidature pour exposer leurs œuvres au Collectif d art de la Pointe-Valaine qui aura lieu en novembre Art visuel : Les mediums acceptés sont : dessin, estampe, aquarelle mediums mixtes, peinture, photographie, sculpture. Métier d art : Les techniques acceptées sont : bois, maroquinerie, métal, verre. Composition du dossier : Formulaire de demande d exposition - Disponible sur le site Web de la Ville ou au Service du loisir et de la culture; Résumé de la démarche artistique; Six photographies d œuvres récentes, identifi ées, numérotées et accompagnées d une liste descriptive (numéro, titre, technique, dimension, année), CD-ROM acceptés; Curriculum vitae; Dossier de presse. Veuillez inclure une enveloppe dûment affranchie si vous souhaitez que la Ville vous retourne votre dossier suite à la rencontre du comité de sélection. Mise en candidature : Les artistes doivent faire parvenir un dossier complet, au plus tard le 30 août 2014, à l attention du comité de sélection à l adresse suivante : 120, rue Bellevue, Otterburn Park J3H 1Y6. Le comité de sélection évaluera chaque demande selon des critères préétablis portant sur l originalité et la qualité du travail d artiste. Sélection : Les résultats de la sélection seront annoncés le 30 septembre Camp de jour et cours de natation Il reste encore des places pour le camp de jour et quelques cours de natation. Visitez notre site Web pour tous les détails et les fiches d inscription. COURS DE NATATION POUR ADULTE COURS Maître Nageur Entraînement en longueur avec supervision d un moniteur, apprentissage de techniques de compétition. Cours de natation Perfectionnement des styles de nage avec un moniteur certifié de la Croix-Rouge. JOUR Mardi et/ou jeudi Mardi et/ou jeudi HEURE 19 h à 20 h 19 h à 20 h Le formulaire d inscription est disponible sur le site Web TARIF Demi session du 25 juin au 18 juillet 1 fois/semaine : 30 $ 2 fois/semaine : 55 $ Session complète du 25 juin au 15 août 1 fois/semaine : 60 $ 2 fois/semaine : 110 $ Fête du Canada! La Légion Royale Canadienne vous donne rendez-vous le 1 er juillet, entre midi et 21 h, pour la Fête du Canada! Activités Jeux gonflables Courses pour les jeunes Spectacle de musique avec plusieurs artistes BBQ et bar à prix modique Visite des pompiers avec leur camion Et plusieurs autres surprises!! Adresse : 318, rue Connaught The Royal Canadian Legion invites you all for a Canada Day Celebration on July 1st, between noon and 9 pm. Activities Inflatable games Races for kids Live music Visit from the Town s firemen with their fire truck BBQ and bar at a reasonable price And much more!! Canada Day! Address: 318 Connaught Street POUR VOTRE SÉCURITÉ / FOR YOUR SAFETY Mon école la plus sécuritaire Félicitations à l école Mountainview! Directeur de l école Mountainview, monsieur Bob Matthey et Mark Bedford, pompier préventionniste à la Ville d Otterburn Park Le Service de sécurité incendie et de sauvetage de la Ville d Otterburn Park avait lancé un défi aux deux écoles primaires sur notre territoire au début de l année scolaire. En effet, le programme Mon école la plus sécuritaire, une création de notre Service d incendie, vise à mettre en compétition les deux écoles primaires en leur demandant d atteindre certains objectifs et même, d initier et de créer de nouveaux projets en matière de sécurité. À titre d exemple, voici quelques activités qui ont été tenues durant l année : Natasha Gauthier à gauche avec sa famille et des pompiers de la Ville d Otterburn Park Félicitations à madame Natasha Gauthier! Madame Natasha Gauthier de Longueuil a été la grande gagnante lors de notre journée de prévention pour l utilisation du BBQ. Elle a gagné notre prix de présence : un BBQ, gracieuseté de Rona Beloeil! Cours aux maternelles sur la sécurité dans les autobus scolaires; Ateliers avec l organisme Gare au train; Augmentation des exercices d évacuation; Simulation avec le service de police pour les règles à suivre en cas d intrusion dans l école. L école Notre-Dame et l école Mountainview ont toutes deux fait preuve de beaucoup d imagination et d originalité et la décision fut difficile, mais, après une bonne délibération, c est l école Mountainview qui a gagné cette première édition du programme pour l année Un prix a été remis au directeur de l école, monsieur Bob Matthey, par notre pompier préventionniste, monsieur Mark Bedford. Mais le programme ne s arrête pas là! L école Mountainview, à titre de gagnante, doit choisir deux élèves de la 6 e année qui travaillera avec les pompiers durant une demi-journée à la caserne pour créer un programme sur les huit comportements sécuritaires du feu, qu ils devront présenter eux-mêmes aux maternelles de l école d ici la fin de l année. Mon école la plus sécuritaire est un programme qui sera en vigueur pour les 8 prochaines années, alors l école Notre-Dame aura une chance de se rattraper l an prochain! Info Otterburn Park 5

6 POUR VOTRE SÉCURITÉ / FOR YOUR SAFETY Feux à l extérieur Vous êtes un amateur de feu extérieur? À la Ville d Otterburn Park, il est toujours permis d utiliser vos foyers extérieurs, mais certaines règles doivent être respectées et on doit surtout faire preuve de civisme auprès du voisinage. Ainsi, pour éviter d incommoder vos voisins tout en respectant l environnement, vérifiez l intensité et la direction du vent et utilisez des bûches de qualité. Rappelez-vous qu en vertu du Règlement sur les nuisances, il est interdit de brûler des vidanges, des détritus et des feuilles. Alors, si vous détenez ou désirez acquérir un foyer extérieur, assurez-vous de respecter les règles suivantes : Le foyer requiert une cheminée munie d un pare-étincelles. Il doit être installé dans la cour arrière ou latérale, à une distance minimale de 2 m de la limite de la propriété et de 6 m du bâtiment principal. Bonne soirée! Inspection gratuite Vous aimeriez qu un pompier procède à l inspection de votre foyer extérieur? Rien de plus simple! Les inspections des foyers extérieurs et intérieurs sont entièrement gratuites. Pour prendre un rendez-vous, communiquez avec le Service de sécurité incendie et de sauvetage au Le BBQ un plaisir d été en toute sécurité! Avant d entreprendre votre première cuisson sur le BBQ, prenez quelques minutes pour bien vérifier son état : Vérifiez le bon état de votre bouteille de propane; Le tuyau d alimentation haute pression en caoutchouc ne doit présenter aucune craquelure; Les tubulures d admission du brûleur doivent être libres de toute obstruction; Si votre appareil est équipé de joints toriques aux endroits où se raccorde le tuyau d alimentation, assurez-vous qu ils sont en bon état. Il est recommandé de les remplacer chaque année; Une fois les raccordements faits, vérifiez que les robinets de commande du BBQ sont fermés, et ouvrez doucement la bouteille de gaz. Appliquez une solution savonneuse (le savon à vaisselle fera l affaire) à chaque endroit où il y a un raccord ou une jonction. Si des bulles se forment, c est qu il y a une fuite; Éloignez toujours l appareil de la maison car ce dernier dégage beaucoup de chaleur. C est terminé, bon appétit! Outdoor Fires You are a fan of outdoor fires? In Otterburn Park, you are authorized to use outdoor fires, but certain rules must be followed. In order to avoid disturbing your neighbours while respecting the environment, evaluate the intensity of the wind and use quality wood. Also, we remind you that you can not burn garbage, debris, or leaves. If you own or will own an outdoor fireplace, make sure that you abide by the following rules: The hearth must have a chimney as well as a fire-screen; It must be installed to the rear or the side of the house, at a distance of at least 2 metres from property limits and at least 6 metres from the main building; Have a good evening! Free inspection You would like your outdoor fireplace to be inspected? No problem! Inspections of outdoor and indoor fireplaces are free when you call our Firefighting department. To arrange an appointement contact our firefighters at Barbecues Summer Fun, Safely Done! Before starting your first cookout on the BBQ, take a few minutes to verify: The condition of your propane cylinder; The rubber high-pressure feeder hose must not have any cracking; The burner intake tubes must be free of any obstructions; If your device is equipped with gaskets at spots connected to the feeder hose, make sure they are in good condition. It is recommended that you replace them every year; Once the connections are made, check that the barbecue s burner switches are turned off, and gently turn on the gas cylinder. Apply a soapy solution (dishwashing soap will do the job) to each spot where there is a connection or link. If bubbles form, you have a leak; Pull the barbecue away from the house because it releases a great deal of heat. That s it, bon appétit! PRATICO-PRATIQUE / SOME PRACTICLE THINGS Vous voulez aménager ou modifier une aire de stationnement? Avant de commencer les travaux d aménagement, ou de modifi cation d une aire de stationnement hors-rue, vous devez obtenir un certifi cat d autorisation de la Ville selon la réglementation qui encadre ces aménagements. Les normes changent selon l usage et le type de bâtiment (commercial, unifamiliale, multifamiliale, etc.). Communiquez avec le Service de l urbanisme pour tous les renseignements au Vous demeurez sur le chemin des Patriotes? Vous aurez à obtenir également une permission d accès de la part du ministère des Transports du Québec (MTQ). En effet, le ministère a établi des règles pour la construction ou la modifi cation d entrées privées pour les propriétés en bordure de routes sous sa responsabilité afi n d assurer la sécurité tant des propriétaires riverains que de l ensemble des usagers. Comme une partie de chaque entrée privée est située à l intérieur de l emprise, toute modifi cation (élargissement, asphaltage, reconstruction) ou tout nouvel accès à une route du Ministère exige au préalable l obtention d un permis délivré par le MTQ. Si vous procédez à une modifi cation non autorisée dans l emprise de la route, il est possible que l on vous demande de remettre le tout à l état original. Vous avez besoin d un permis? Site Web Interventions du MTQ Il est aussi possible que le MTQ profi te de travaux majeurs d amélioration d une route pour rendre plus sécuritaires les accès qui ne sont pas conformes à la règlementation. Les citoyens sont alors informés des modifi cations qui seront apportées à leur accès. À l occasion d interventions nécessitant des modifi cations d entrées privées, un certifi cat de conformité de l accès est remis au propriétaire. N hésitez pas à communiquer avec le centre de services de Boucherville afi n d être bien renseigné. Centre de service de Boucherville ENTRETIEN DE L EMPRISE DE LA VOIE PUBLIQUE ET DU TERRAIN Il vous est possible de procéder à une demande de permis via le site Web, au (section des services en ligne). Profi tez de cet outil qui permettra à votre dossier d être activé rapidement et effi cacement. Appelez-nous! N oubliez pas qu il est préférable de communiquer avec le Service de l urbanisme avant de vous déplacer pour votre demande de permis ou de certifi cat. Certains documents sont essentiels à la bonne compréhension du projet et il est important de les apporter avec vous lors de votre demande. De plus, des projets planifi és à l intérieur des limites de secteurs avec une histoire et une architecture particulières, tels que le Vieux- Otterburn qui constitue un des premiers secteurs développés de la ville et où on souhaite s assurer d une certaine unité et harmonie, sont assujettis à un plan d implantation et d intégration architectural (PIIA). Ainsi, ils doivent obtenir un avis de la part du comité 6 Info Otterburn Park consultatif d urbanisme. Également, le projet doit être adopté par résolution par le conseil municipal lors d une séance ordinaire. Les séances du conseil ont lieu une fois par mois. Par conséquent, vous devez planifi er un certain temps entre votre demande de permis et le début de vos travaux. Un dossier bien documenté lors de votre rencontre avec le Service de l urbanisme nous aidera à mieux vous servir, à éviter plusieurs visites à nos bureaux et à respecter tous les délais. Communiquez avec nous au , il nous fera plaisir de vous assister. Le Service de l urbanisme La plupart des résidants de la ville portent une attention particulière à leur terrain et aiment prendre soin de leurs arbres et arbustes, de leur pelouse et arrangement fl oraux. Mais saviez-vous que vos obligations de propriétaire s étendent jusqu à l entretien de l emprise de la voie publique? En effet, selon la réglementation municipale, tout propriétaire doit entretenir non seulement son terrain mais aussi le ou les fossés bordant la voie publique. Ce fossé doit en tout temps être propre et libre de tout élément qui pourrait empêcher l écoulement des eaux. Cet entretien doit également être fait en l absence de fossé, tel tondre le gazon, émonder les arbres et arbustes situés sur cette emprise, etc. Si vous n exécutez pas ces travaux, pour la sécurité de tous, piétons ou usagers de la route, la voirie peut effectuer, aux frais du propriétaire ou de l occupant, les travaux d entretien ou d éclairage rendus nécessaires. Pour plus d information, vous pouvez communiquer avec le Service de l urbanisme au

Plani-vert. matières résiduelles. Pour être bien informé et mieux servi, conservez ce guide. Vous y trouverez réponse à tout!

Plani-vert. matières résiduelles. Pour être bien informé et mieux servi, conservez ce guide. Vous y trouverez réponse à tout! Plani-vert 2009 Gestion des matières résiduelles Pour être bien informé et mieux servi, conservez ce guide. Vous y trouverez réponse à tout! Ce que vous devez savoir concernant les collectes des ordures

Plus en détail

Vu l article 19 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C-47.1);

Vu l article 19 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C-47.1); VILLE DE MONTRÉAL RÈGLEMENT 13-023 RÈGLEMENT SUR L USAGE DE L EAU POTABLE Vu l article 19 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C-47.1); Vu l article 369 de la Loi sur les cités et

Plus en détail

ABRIS D HIVER PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE

ABRIS D HIVER PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE ABRIS D HIVER Un abri d hiver pour véhicule de promenade et un abri d hiver pour les accès piétonniers au bâtiment principal sont permis dans toutes les zones, DU 15 OCTOBRE D UNE ANNÉE AU 30 AVRIL DE

Plus en détail

LE CHARLOIS. Vol.5, Numéro 1 17 JANVIER 2015. Dans ce numéro: Conseil Municipal 1. Le Mot Vert & Soc. Horticulture 2

LE CHARLOIS. Vol.5, Numéro 1 17 JANVIER 2015. Dans ce numéro: Conseil Municipal 1. Le Mot Vert & Soc. Horticulture 2 LE CHARLOIS Vol.5, Numéro 1 17 JANVIER 2015 Dans ce numéro: Conseil Municipal 1 RÉSUMÉ DE LA SÉANCE DE JANVIER 2015 Mme Bibiane Gagnon est nommée mairesse suppléante pour les trois prochains mois. À ce

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 ORDRE DU JOUR PROJET. 2.1) Rapport mensuel du conseil municipal

SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 ORDRE DU JOUR PROJET. 2.1) Rapport mensuel du conseil municipal 1. Adoption de l ordre du jour SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 2. Première période de questions ORDRE DU JOUR PROJET 2.1) Rapport mensuel du conseil municipal 3. Adoption des procès-verbaux des séances

Plus en détail

Le Miroir. Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE

Le Miroir. Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE A n n é e 8, n um é r o 5 MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC 28 mai 2014 Le Miroir Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE La marina de Tadoussac en collaboration avec Voile Mercator, souhaite

Plus en détail

RÈGLEMENT CO-2008-536 SUR L UTILISATION DE L EAU POTABLE CHAPITRE I DÉFINITIONS

RÈGLEMENT CO-2008-536 SUR L UTILISATION DE L EAU POTABLE CHAPITRE I DÉFINITIONS RÈGLEMENT CO-2008-536 SUR L UTILISATION DE L EAU POTABLE LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : CHAPITRE I DÉFINITIONS 1. Aux fins d application de ce règlement, les mots et expressions suivants signifient :

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO V-31-2002

RÈGLEMENT NUMÉRO V-31-2002 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE GASPÉ RÈGLEMENT NUMÉRO V-31-2002 RÈGLEMENT RELATIF À L UTILISATION EXTÉRIEURE DE L EAU PROVENANT DE L AQUEDUC PUBLIC que la Ville de Chandler pourvoit à l établissement

Plus en détail

Volume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale

Volume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale LE BULLETIN MUNICIPAL Volume 50 Juillet 2015 Prochaine assemblée municipale L assemblée du conseil municipal aura lieu mardi le 11 août 2015 à 19h00, au 568, rue Principale, à la salle Narcisse Tremblay.

Plus en détail

Économiser l eau d arrosage

Économiser l eau d arrosage Économiser l eau d arrosage Stratégies pour économiser l eau potable Les bonnes pratiques environnementales www.arrosageeteconomiedeau.org Stratégies pour économiser l eau potable Avant d arroser, on doit

Plus en détail

POLITIQUE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR DES PRODUCTIONS DE FILMS, D ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION OU DE SÉANCES DE PHOTOGRAPHIES.

POLITIQUE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR DES PRODUCTIONS DE FILMS, D ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION OU DE SÉANCES DE PHOTOGRAPHIES. SERVICE DES COMMUNICATIONS Titre : POLITIQUE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR DES PRODUCTIONS DE FILMS, D ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION OU DE SÉANCES DE PHOTOGRAPHIES. Adoptée à la séance du 3 avril 2007

Plus en détail

JOYEUSEs PÂQUES. L ANGEVOIX DE MONNOIR Bulletin municipal de Sainte-Angèle-de-Monnoir. ÉDITION : Mars 2015. programmation du printemps à

JOYEUSEs PÂQUES. L ANGEVOIX DE MONNOIR Bulletin municipal de Sainte-Angèle-de-Monnoir. ÉDITION : Mars 2015. programmation du printemps à L ANGEVOIX DE MONNOIR Bulletin municipal de Sainte-Angèle-de-Monnoir ÉDITION : Mars 2015 Camp de jour et programmation du printemps à l intérieur JOYEUSEs PÂQUES Dans ce numéro: SECTION VIE MUNICIPALE

Plus en détail

RÈGLES DE GESTION INTERNE

RÈGLES DE GESTION INTERNE RÈGLES DE GESTION INTERNE RÈGLEMENT NO 21-12 RELATIF À L UTILISATION Règlement Procédure Politique Directive CA CE CG Direction générale Résolution : CA-12-360-5.04 Direction : Nouveau document Remplace

Plus en détail

RÈGLEMENTS DOMAINE DYNASTIE APDD= Association des Propriétaires du Domaine Dynastie. MISE À JOUR 24 JUILLET 2010.

RÈGLEMENTS DOMAINE DYNASTIE APDD= Association des Propriétaires du Domaine Dynastie. MISE À JOUR 24 JUILLET 2010. RÈGLEMENTS DOMAINE DYNASTIE APDD= Association des Propriétaires du Domaine Dynastie. MISE À JOUR 24 JUILLET 2010. Arbres -Il est défendu de planter des clous ou d abîmer les arbres de quelques façons que

Plus en détail

ORGANISER UN ÉVÉNEMENT

ORGANISER UN ÉVÉNEMENT GUIDE PRATIQUE À L INTENTION DES PROMOTEURS D ÉVÉNEMENTS ORGANISER UN ÉVÉNEMENT sur le territoire de la Ville de Terrebonne PAGE Préface La communauté terrebonnienne étant très dynamique, la sollicitation

Plus en détail

CRÉDIT D IMPÔT ÉCORÉNOV INSTALLATION SEPTIQUE

CRÉDIT D IMPÔT ÉCORÉNOV INSTALLATION SEPTIQUE Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 268 rue Principale Tél. : 418-728-2006 Volume 7, Numéro 2 Janvier 2014 CRÉDIT D IMPÔT ÉCORÉNOV INSTALLATION SEPTIQUE Revenu Québec a mis en place un crédit

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO 307 RELATIF AU STATIONNEMENT ET À LA CIRCULATION ET POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 118 ET 124

RÈGLEMENT NUMÉRO 307 RELATIF AU STATIONNEMENT ET À LA CIRCULATION ET POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 118 ET 124 C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DUPLESSIS VILLE DE FERMONT RÈGLEMENT NUMÉRO 307 RELATIF AU STATIONNEMENT ET À LA CIRCULATION ET POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 118 ET 124 LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE

Plus en détail

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 novembre 2014 à 19h00 au Centre communautaire de Lac-Sainte-Marie

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 novembre 2014 à 19h00 au Centre communautaire de Lac-Sainte-Marie MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC A) Ouverture et procédure Ordre du jour Séance ordinaire du 5 novembre 2014 à 19h00 au Centre communautaire de Lac-Sainte-Marie 1) Appel à l ordre 2) Mot de

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE GATINEAU RÈGLEMENT NUMÉRO 765-15

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE GATINEAU RÈGLEMENT NUMÉRO 765-15 PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE GATINEAU RÈGLEMENT NUMÉRO 765-15 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT PORTANT LE NUMÉRO 741-13 AUX FINS DE RÉGLEMENTER L UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE À L EAU DU LAC SAINT-PIERRE

Plus en détail

Le centre communautaire de la Pointe-Valaine pratiquera la reconstruction harmonieuse de l agriculture

Le centre communautaire de la Pointe-Valaine pratiquera la reconstruction harmonieuse de l agriculture Volume 25 Numéro 4 Juin 2013 EN DIRECT DU CONSEIL MUNICIPAL LIVE FROM THE COUNCIL Le centre communautaire de la Pointe-Valaine pratiquera la reconstruction harmonieuse de l agriculture La Ville d Otterburn

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE D'HOWARD

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE D'HOWARD CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE D'HOWARD RÈGLEMENT NO 535 ABROGEANT LE RÈGLEMENT 523 CONCERNANT LA PROTECTION DES BERGES ET DU MILIEU AQUATIQUE SUR LES LACS ST-JOSEPH

Plus en détail

Line D. Letendre, secrétaire

Line D. Letendre, secrétaire 500, route 249 Val-Joli, Qc J1S 0E8 Tél. : 845-7663 Télécopie : 845-4399 Courriel : val-jolidg@axion.ca www.municipalite.val-joli.qc.ca COMPTES DE TAXES Je profite de l'occasion pour vous indiquer que

Plus en détail

RÈGLEMENT 278-13 RÈGLEMENT RELATIF AU STATIONNEMENT ET À LA CIRCULATION (RÈGLEMENT RM 399)

RÈGLEMENT 278-13 RÈGLEMENT RELATIF AU STATIONNEMENT ET À LA CIRCULATION (RÈGLEMENT RM 399) PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ D HUBERDEAU RÈGLEMENT 278-13 RÈGLEMENT RELATIF AU STATIONNEMENT ET À LA CIRCULATION (RÈGLEMENT RM 399) CONSIDÉRANT QUE le conseil de la municipalité

Plus en détail

La vidange de votre installation septique

La vidange de votre installation septique La vidange de votre installation septique Guide du Propriétaire SAISON 2012-2013 «La vidange de votre installation septique un geste important pour l environnement» NOUVEAU SERVICE La municipalité de Saint-Aubert

Plus en détail

Guide d organisation Courses régionales. Complément du guide de la FQSC

Guide d organisation Courses régionales. Complément du guide de la FQSC Guide d organisation Courses régionales Complément du guide de la FQSC Association régionale de vélo de montagne Québec Chaudière Appalaches 1 Mise en contexte La fédération québécoise des sports cyclistes

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO 375. Règlement concernant la protection des berges et du milieu aquatique sur le lac Théodore à Val-Morin

RÈGLEMENT NUMÉRO 375. Règlement concernant la protection des berges et du milieu aquatique sur le lac Théodore à Val-Morin PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE VAL-MORIN RÈGLEMENT NUMÉRO 375 Règlement concernant la protection des berges et du milieu aquatique sur le lac Théodore à Val-Morin ATTENDU QUE l'utilisation

Plus en détail

VILLE DE CANDIAC POLITIQUE SUR LES TOURNAGES CINÉMATOGRAPHIQUES ET PUBLICITAIRES

VILLE DE CANDIAC POLITIQUE SUR LES TOURNAGES CINÉMATOGRAPHIQUES ET PUBLICITAIRES VILLE DE CANDIAC POLITIQUE SUR LES TOURNAGES CINÉMATOGRAPHIQUES ET PUBLICITAIRES TABLE DES MATIÈRES 1. DISPOSITION GÉNÉRALE...1 2. PRINCIPES...1 3. RESPONSABLE DE L APPLICATION DE LA POLITIQUE...1 4. DÉFINITIONS...1

Plus en détail

Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle.

Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et les règlements originaux, ceux-ci prévaudront. RÈGLEMENT 1364 NUMÉRO DU RÈGLEMENT (amendement) 1364

Plus en détail

Table des matières. Cadre légal.. 3. Kirkland s engage 4. Portrait de l organisation. 6. Rédaction du Plan d action. 7. Plan d action 2015-2016.

Table des matières. Cadre légal.. 3. Kirkland s engage 4. Portrait de l organisation. 6. Rédaction du Plan d action. 7. Plan d action 2015-2016. Table des matières Cadre légal.. 3 Kirkland s engage 4 Portrait de l organisation. 6 Rédaction du Plan d action. 7 Plan d action 2015-2016. 8 Orientation 1 8 Orientation 2 10 Orientation 3 12 Orientation

Plus en détail

formant quorum sous la présidence du maire, M. Armand Hubert.

formant quorum sous la présidence du maire, M. Armand Hubert. Séance ordinaire du conseil municipal de Bois-Franc, tenue le lundi 1er octobre 2012, à compter de 18 h 30, au Centre communautaire Donat Hubert de Bois-Franc. Sont présents : M. Conrad Hubert M. Denis

Plus en détail

ATTENDU QU un avis de motion a été dûment donné lors de la séance ordinaire du conseil, tenue le 14 février 2011; EN CONSÉQUENCE,

ATTENDU QU un avis de motion a été dûment donné lors de la séance ordinaire du conseil, tenue le 14 février 2011; EN CONSÉQUENCE, L accès public au Lac Manitou est ouvert de 8h30 à 16h30 (Règlement 2011-040) Tarif journalier pour les propriétaires de bateau qui sont ni propriétaires et ni locataires à Ivry-sur-le-Lac : Embarcation

Plus en détail

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers : LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre

Plus en détail

Capsule «Les déchets encombrants»

Capsule «Les déchets encombrants» Capsule «Les déchets encombrants» Vous sentez-vous encombrés par vos vieux objets périmés ou brisés? Les jeter aux ordures n est pas la solution. Appareils électriques, électroniques et mobilier de maison

Plus en détail

SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER

SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport

Plus en détail

inventaire des mesures existantes définition de la famille

inventaire des mesures existantes définition de la famille 2 POLITIQUE FAMILIALE 3 4 5 6 7 8 8 9 mot du maire mot de la conseillère déléguée à la famille introduction inventaire des mesures existantes portraits de famille mission générale de la politique générale

Plus en détail

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller

Plus en détail

15-23 ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 12 ET 19 JANVIER 2015

15-23 ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 12 ET 19 JANVIER 2015 PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Flavien, tenue le lundi 9 février 2015 à 20h00, au lieu habituel des sessions dudit Conseil. PRÉSENTS : Madame Lucie

Plus en détail

GUIDE D IMPLANTATION D UN PROGRAMME D APPRENTISSAGE EN MILIEU DE TRAVAIL (PAMT)

GUIDE D IMPLANTATION D UN PROGRAMME D APPRENTISSAGE EN MILIEU DE TRAVAIL (PAMT) GUIDE D IMPLANTATION D UN PROGRAMME D APPRENTISSAGE EN MILIEU DE TRAVAIL (PAMT) MARS 2011 Conseil québécois des ressources humaines en tourisme 1 AVANT-PROPOS Ce guide d implantation s adresse spécifiquement

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE VENISE-EN-QUÉBEC. A cette assemblée sont présents les conseillers : Est absente la conseillère : Madame Micheline Aubry

MUNICIPALITÉ DE VENISE-EN-QUÉBEC. A cette assemblée sont présents les conseillers : Est absente la conseillère : Madame Micheline Aubry MUNICIPALITÉ DE VENISE-EN-QUÉBEC À une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Venise-en-Québec tenue à l Hôtel de Ville de Venise-en-Québec, lundi 2 décembre 2013 à 20h00 conformément aux dispositions

Plus en détail

Règlement no. 231-14 Obligation d inspection et de rinçage des embarcations nautiques

Règlement no. 231-14 Obligation d inspection et de rinçage des embarcations nautiques MUNICIPALITÉ DE CAYAMANT Canada Province de Québec Comté de Gatineau Municipalité de Cayamant MRC Vallée-de-la-Gatineau Règlement no. 231-14 Obligation d inspection et de rinçage des embarcations nautiques

Plus en détail

Règlements et conditions de location :

Règlements et conditions de location : Règlements et conditions de location : Le Locataire s engage à verser un dépôt non remboursable au montant de $250.00 au moment de la réservation pour un terrain saisonnier. Ce montant sera exigé en septembre

Plus en détail

Évaluation du Plan local de développement durable de la Ville de Mont-Royal 2010-2015

Évaluation du Plan local de développement durable de la Ville de Mont-Royal 2010-2015 SERVICES TECHNIQUES 20, avenue Roosevelt de Mont-Royal (Québec) H3R 1Z4 Tél. : (514) 734-3034 Téléc. : (514) 734-3084 Évaluation du Plan local de développement durable de la de Mont-Royal 2010-2015 Depuis

Plus en détail

BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE

BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE BIENTÔT CONDUCTEUR D UNE MOTO 25 Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2 e trimestre 2015 ISBN 978-2-550-72882-5 (Imprimé) ISBN 978-2-550-72883-2 (PDF) 2015, Société de l assurance

Plus en détail

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard

Plus en détail

Journal municipal Sainte-Jeanne-d Arc

Journal municipal Sainte-Jeanne-d Arc Journal municipal Sainte-Jeanne-d Arc Août 2014 ATTENTION L été tire à sa fin, la rentrée scolaire arrive à grand pas et, avec elle, le retour des autobus d écoliers, soyez vigilants à leur approche et

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE 494 e séance SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE, tenue le 8 septembre 2015,

Plus en détail

CONSEIL D AGGLOMÉRATION

CONSEIL D AGGLOMÉRATION Chères citoyennes, chers citoyens, Rapport du maire sur la situation financière de la Ville de Mont-Tremblant pour l année 2015 En vertu des dispositions de l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes,

Plus en détail

Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives

Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert

Plus en détail

FRAIS D UTILISATION. À moins d indication contraire, tous les montants incluent la TPS et la TVQ 1 Mai 2014 FRAIS NON RÉSIDENT / NON PROPRIÉTAIRE

FRAIS D UTILISATION. À moins d indication contraire, tous les montants incluent la TPS et la TVQ 1 Mai 2014 FRAIS NON RÉSIDENT / NON PROPRIÉTAIRE ADMINISTRATION GÉNÉRALE Célébration de mariage ou d union civile (si un officier a été nommé par le Conseil) $/chaque $305.85 à l Hôtel de Ville $407.30 ailleurs dans la Ville $305.85 à l Hôtel de Ville

Plus en détail

PLAN D ACTION POLITIQUE FAMILIALE ET CERTIFICATION MADA 2013-2014-2015. Objectifs Actions Responsables Priorité

PLAN D ACTION POLITIQUE FAMILIALE ET CERTIFICATION MADA 2013-2014-2015. Objectifs Actions Responsables Priorité 03-04-05 Communications Procéder annuellement à la nomination d un responsable des questions familiales au sein du conseil municipal Conseil municipal Effectuer le suivi du plan d action de la politique

Plus en détail

COUP DE POUCE POUR L ENVIRONNEMENT

COUP DE POUCE POUR L ENVIRONNEMENT Chers parents, Plus vite, plus haut, plus fort! L année 2014-2015 réserve assurément de beaux défis aux élèves, aux parents et à l ensemble du personnel de l école. Notre première mission sera de développer

Plus en détail

Message de la mairesse. Message des conseillers

Message de la mairesse. Message des conseillers Le plan vert Message de la mairesse C est avec une grande fierté que je vous présente le Plan vert de la Ville de Sainte-Julie. Ce document vient fixer les enjeux essentiels de notre développement durable,

Plus en détail

que de nombreux riverains ont des prises d eau au lac;

que de nombreux riverains ont des prises d eau au lac; que le conseil désire s assurer du maintien de la qualité des eaux situées sur son territoire; que toute municipalité locale peut adopter des règlements en matière d environnement; que d importants dommages

Plus en détail

L HERBE À POUX : L ARRACHER AVANT D EN ARRACHER! Guide de l action communautaire

L HERBE À POUX : L ARRACHER AVANT D EN ARRACHER! Guide de l action communautaire L HERBE À POUX : L ARRACHER AVANT D EN ARRACHER! Guide de l action communautaire LA PROBLÉMATIQUE : OUTAOUAIS ET QUÉBEC L herbe à poux est une mauvaise herbe très répandue au Québec qui apparaît au printemps

Plus en détail

RÈGLEMENT RMU-04 (320-2007) RELATIF AU STATIONNEMENT

RÈGLEMENT RMU-04 (320-2007) RELATIF AU STATIONNEMENT PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PONT-ROUGE RÈGLEMENT RMU-04 (320-2007) RELATIF AU STATIONNEMENT Attendu qu un avis de motion de ce règlement a été préalablement donné, soit à la séance du conseil tenue le

Plus en détail

Politique d interventions municipales pour la gestion des installations septiques des résidences isolées

Politique d interventions municipales pour la gestion des installations septiques des résidences isolées Politique d interventions municipales pour la gestion des installations septiques des résidences isolées Mise en œuvre 2016-2017 VOLET 1 VOLET 2 1 Mise aux normes : Assurer le bon fonctionnement Prise

Plus en détail

RÈGLEMENT SUR LA VIDANGE ET L ÉTANCHÉITÉ DES INSTALLATIONS SEPTIQUES

RÈGLEMENT SUR LA VIDANGE ET L ÉTANCHÉITÉ DES INSTALLATIONS SEPTIQUES RÈGLEMENT NUMÉRO 276 RÈGLEMENT SUR LA VIDANGE ET L ÉTANCHÉITÉ DES INSTALLATIONS SEPTIQUES ATTENDU QUE le conseil municipal estime qu il est dans l intérêt de la Municipalité d adopter un règlement établissant

Plus en détail

Le maire souhaite la bienvenue aux personnes présentes dans la salle et constate le quorum

Le maire souhaite la bienvenue aux personnes présentes dans la salle et constate le quorum MUNICIPALITÉ DE ST-PIERRE-DE-LA-RIVIÈRE-DU-SUD SESSION ORDINAIRE TENUE LE LUNDI 02 NOVEMBRE 2015 SESSION ORDINAIRE du conseil de la Municipalité de St-Pierre de la Rivière du sud tenu à la Mairie Lundi

Plus en détail

CHARTE DES CAFÉS-TERRASSES. Ville de Saint-Lambert

CHARTE DES CAFÉS-TERRASSES. Ville de Saint-Lambert CHARTE DES CAFÉS-TERRASSES Ville de Saint-Lambert Crédit photos : Page couverture, p. 11 : Corporation de développement commercial de Saint-Lambert Conception : Service de l urbanisme, des permis et de

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE PAPINEAU RÈGLEMENT NUMÉRO 719-12

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE PAPINEAU RÈGLEMENT NUMÉRO 719-12 PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE PAPINEAU RÈGLEMENT NUMÉRO 719-12 POUR ABROGER ET REMPLACER LE REGLEMENT PORTANT LE NUMERO 706-11 MODIFICATIONS DE L ARTICLE 7.4 «TARIFICATION» ET DE L ARTICLE 9 «PERIODE D OUVERTURE»

Plus en détail

Feuillet explicatif c est l autonomie

Feuillet explicatif c est l autonomie Feuillet explicatif c est l autonomie Véhicules disponibles en libre-service pour une demi-heure, une heure ou plus longtemps 1 L autonomie est un besoin fondamental. L autonomie suppose un changement

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO L-4340. Adopté le 7 mai 1979. Achille Corbo

RÈGLEMENT NUMÉRO L-4340. Adopté le 7 mai 1979. Achille Corbo PROVINCE DE QUEBEC VILLE DE LAVAL MISE EN GARDE : Cette codification a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n a aucune valeur officielle. Aucune garantie n est offerte quant à l exactitude

Plus en détail

M. le conseiller Pierre Filion M. le conseiller Jean Gérin

M. le conseiller Pierre Filion M. le conseiller Jean Gérin Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d arrondissement de Saint-Bruno-de- Montarville tenue le 5 juillet 2004, à 19 h, à la salle du conseil d arrondissement, au 1585, rue Montarville à Saint-Bruno-de-Montarville,

Plus en détail

Guide de référence Mise à jour : novembre 2012

Guide de référence Mise à jour : novembre 2012 Guide de référence Mise à jour : novembre 2012 Table des matières Message aux membres 3 Soutien téléphonique 4 Heures d ouverture et services offerts - des Monts et Rivières 5-6-7 - de St-François-d Assise

Plus en détail

Résultat de l élection du 1er mars 2015. Conseiller au poste # 2. Nombre d électeurs inscrits 364. Nombre d électeurs ayant voté 258

Résultat de l élection du 1er mars 2015. Conseiller au poste # 2. Nombre d électeurs inscrits 364. Nombre d électeurs ayant voté 258 Parution : Mars 2015 Résultat de l élection du 1er mars 2015 Conseiller au poste # 2 Vanessa Daigle Francis Lacave 132 votes 126 votes Nombre d électeurs inscrits 364 Nombre d électeurs ayant voté 258

Plus en détail

Guide de référence pour les élections municipales à l intention des candidates et candidats

Guide de référence pour les élections municipales à l intention des candidates et candidats Le rôle des municipalités en matière de protection de l environnement Guide de référence pour les élections municipales à l intention des candidates et candidats Guide de référence Élections municipales

Plus en détail

POLITIQUE SUR LE STATIONNEMENT

POLITIQUE SUR LE STATIONNEMENT Page: 1/5 1.- GÉNÉRALITÉS 1.1 La présente politique vise à clarifier les différentes pratiques et procédures concernant l utilisation des parcs de stationnement du Cégep de Chicoutimi et touche l ensemble

Plus en détail

M. Michel Patry, Président M. Réjean Lamontagne, Administrateur M. Michel Turner, Administrateur M. Jean-François Carrier, Directeur général

M. Michel Patry, Président M. Réjean Lamontagne, Administrateur M. Michel Turner, Administrateur M. Jean-François Carrier, Directeur général PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve à Lévis, le jeudi vingt-six (26) février deux mille quinze à 19h30. SONT PRÉSENTS : SONT ABSENTS

Plus en détail

Campus d Ottawa/Campus d Orléans

Campus d Ottawa/Campus d Orléans Campus d Ottawa/Campus d Orléans 2014-2015 Table des matières 1. INTRODUCTION... 3 2. ESPACES LIBRES... 3 3. INFRACTIONS... 4 4. CONTRAVENTIONS DE LA VILLE D OTTAWA... 4 5. LIMITE DE VITESSE... 5 6. HORODATEURS...

Plus en détail

Notes d allocution de Madame Ginette Bureau Présidente-directrice générale de RECYC-QUÉBEC. Vers une gestion concertée des matières organiques

Notes d allocution de Madame Ginette Bureau Présidente-directrice générale de RECYC-QUÉBEC. Vers une gestion concertée des matières organiques Notes d allocution de Madame Ginette Bureau Présidente-directrice générale de RECYC-QUÉBEC Vers une gestion concertée des matières organiques à l occasion du Colloque de la Communauté métropolitaine de

Plus en détail

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers : LE 20 OCTOBRE 2015 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mardi 20 octobre 2015 sur les 19 h 40 au centre

Plus en détail

CAMPING MUNICIPAL DU PONT BLEU 25 emplacements sans Etoile. Règlement intérieur Camping Caravaning

CAMPING MUNICIPAL DU PONT BLEU 25 emplacements sans Etoile. Règlement intérieur Camping Caravaning CAMPING MUNICIPAL DU PONT BLEU 25 emplacements sans Etoile Le camping est ouvert du 1 er avril au 30 octobre Règlement intérieur Camping Caravaning CONDITIONS GENERALES 1. Conditions d admission : Pour

Plus en détail

Caisse qui se passe. Nous souhaitons à tous nos membres: BONNES VACANCES! À ne pas manquer

Caisse qui se passe. Nous souhaitons à tous nos membres: BONNES VACANCES! À ne pas manquer Juin 2011 Caisse qui se passe Le magazine des membres de la Caisse Desjardins du Sud de Lotbinière Nous souhaitons à tous nos membres: BONNES VACANCES! À ne pas manquer 2 Un mot de votre DG 3 Du sang neuf

Plus en détail

Monsieur Michel Guy, conseiller siège no.5

Monsieur Michel Guy, conseiller siège no.5 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE DÉLÉAGE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Déléage, présidée par Monsieur le Maire Bernard Cayen

Plus en détail

La mise en contexte. Cégep de Saint-Laurent. Le comité organisateur des Retrouvailles 2012. Plan de commandites - Retrouvailles 2012

La mise en contexte. Cégep de Saint-Laurent. Le comité organisateur des Retrouvailles 2012. Plan de commandites - Retrouvailles 2012 Plan de commandites - Retrouvailles 2012 La mise en contexte Le programme Techniques d intervention en loisir s apprête à célébrer son 40 e anniversaire avec éclat. Pour donner tout son sens à cet événement,

Plus en détail

Échéance 3e versement de taxes. Collecte des ordures ménagères. Bac à compostage. Terre de remplissage À VENDRE. BULLETIN MUNICIPAL/Saint-Benjamin

Échéance 3e versement de taxes. Collecte des ordures ménagères. Bac à compostage. Terre de remplissage À VENDRE. BULLETIN MUNICIPAL/Saint-Benjamin Bulletin numéro 6 9 juin 2010 BULLETIN MUNICIPAL/Saint-Benjamin Échéance 3e versement de taxes La date d échéance du 3e versement des taxes municipales 2010 est le 25 juin 2010. Nous vous rappelons de

Plus en détail

RÈGLEMENT NO 1433 RELATIF AU STATIONNEMENT

RÈGLEMENT NO 1433 RELATIF AU STATIONNEMENT CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÈGLEMENT NO 1433 RÈGLEMENT NO 1433 RELATIF AU STATIONNEMENT ATTENDU que l'avis de motion d'adoption du présent règlement a été donné à une séance antérieure

Plus en détail

Politique d occupation du domaine public pour des productions de films, d émissions de télévision ou de séances de photographies

Politique d occupation du domaine public pour des productions de films, d émissions de télévision ou de séances de photographies Politique d occupation du domaine public pour des productions de films, d émissions de télévision ou de séances de photographies Juillet 2013 Table des matières 1 POLITIQUE GÉNÉRALE... 1 2 PRINCIPES GÉNÉRAUX...

Plus en détail

CHAPITRE 4 URBANISME (Extrait du règlement no. 1015-2014 Tarifs 2015)

CHAPITRE 4 URBANISME (Extrait du règlement no. 1015-2014 Tarifs 2015) CHAPITRE 4 URBANISME (Extrait du règlement no. 1015-2014 Tarifs 2015) Les organismes reliés à Ville de Bromont ou à ses bâtiments sont exemptés de la tarification prévue au présent chapitre. 4.1 PERMIS

Plus en détail

Bottin des récupérateurs

Bottin des récupérateurs Acides, 13 Acier, 8 Agrégats, 2 Aluminium, 8 Ampoules fluocompactes, 2 Appareils électriques, 2 Appareils électroniques, 3 Asphalte, 2 Autos, 3 Bardeaux, 4 Batteries d autos, 4 Béton, 2 Bois, 4 Bonbonne

Plus en détail

Projet de règlement Article 89 de la Charte de la ville de Montréal. Développement du site Contrecoeur

Projet de règlement Article 89 de la Charte de la ville de Montréal. Développement du site Contrecoeur Projet de règlement Article 89 de la Charte de la ville de Montréal Développement du site Contrecoeur Localisation du projet Anjou Montréal-Est Carrière Lafarge Robitaille 380 000 m² Sherbrooke Contrecoeur

Plus en détail

OFFRES D EMPLOIS POUR ÉTUDIANTS ET ÉTUDIANTES SAISON ESTIVALE 2016

OFFRES D EMPLOIS POUR ÉTUDIANTS ET ÉTUDIANTES SAISON ESTIVALE 2016 OFFRES D EMPLOIS POUR ÉTUDIANTS ET ÉTUDIANTES SAISON ESTIVALE 2016 Vous voulez faire profiter la communauté de vos compétences et de votre formation et vous désirez relever le défi de servir les citoyennes

Plus en détail

RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE

RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE Conseil municipal du 30 juin 2010 RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE Délibération Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant qu il y a lieu de mettre

Plus en détail

REGLEMENT 1 0 0 2-07. Concernant le stationnement

REGLEMENT 1 0 0 2-07. Concernant le stationnement REGLEMENT 1 0 0 2-07 Concernant le stationnement CONSIDÉRANT QUE le Conseil juge opportun de procéder au remplacement du règlement 1002 de la Municipalité, dans le cadre du processus d harmonisation de

Plus en détail

Please kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin:

Please kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin: Travel information: Island? Please kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin: From Mahé to Praslin From Praslin to La Digue

Plus en détail

CHAPITRE 4 LE PERMIS DE CONSTRUCTION

CHAPITRE 4 LE PERMIS DE CONSTRUCTION CHAPITRE 4 LE PERMIS DE CONSTRUCTION [Loi sur l aménagement et l urbanisme, article 119, article 120 et article 237] 4.1 Nécessité du permis de construction Tout projet de construction, de transformation,

Plus en détail

101. CHAMP D APPLICATION ET RÈGLE GÉNÉRALE Les dispositions du présent chapitre : 1 o s appliquent à toutes les zones;

101. CHAMP D APPLICATION ET RÈGLE GÉNÉRALE Les dispositions du présent chapitre : 1 o s appliquent à toutes les zones; CHAPITRE XI : STATIONNEMENT HORS-RUE 101. CHAMP D APPLICATION ET RÈGLE GÉNÉRALE Les dispositions du présent chapitre : 1 o s appliquent à toutes les zones; 2 o s appliquent à toute nouvelle construction

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE SAINT-PACÔME

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE SAINT-PACÔME PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE SAINT-PACÔME RÈGLEMENT 231 RÈGLEMENT DÉFINISSANT LES LIMITES DE VITESSE ET LE STATIONNEMENT DANS LA MUNICIPALITÉ Attendu que le conseil considère

Plus en détail

CHAPITRE VIII : LES RESSOURCES MATÉRIELLES

CHAPITRE VIII : LES RESSOURCES MATÉRIELLES CHAPITRE VIII : LES RESSOURCES MATÉRIELLES : LA GESTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES PROCÉDURE RELATIVE À LA CIRCULATION ET AU PAGE: 1 Adoptée : CEX-2535 (27 08 96) Modifiée : CEX-2628 (18 11 97) CEX-2899

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE D EMPLOI POUR ÉTUDIANTS, ÉTÉ 2015

FORMULAIRE DE DEMANDE D EMPLOI POUR ÉTUDIANTS, ÉTÉ 2015 FORMULAIRE DE DEMANDE D EMPLOI POUR ÉTUDIANTS, ÉTÉ 2015 Critères Pour travailler à la Ville de Thetford Mines, vous devez demeurer sur le territoire de la Ville (une preuve pourra être exigée, telle que

Plus en détail

(RM-330) RÈGLEMENT NO : RÈGLEMENT CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

(RM-330) RÈGLEMENT NO : RÈGLEMENT CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROVINCE DE UÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE «MUNICIPALITÉ» (RM-330) RÈGLEMENT NO : RÈGLEMENT CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT Attendu que le conseil considère

Plus en détail

Rencontre avec le conseil municipal

Rencontre avec le conseil municipal F-7 Fiche Action Mobilisation et implication page 1/4 Rencontre avec le conseil municipal Objectifs éducatifs 1. 2. Sensibiliser les élus municipaux aux préoccupations écologiques des élèves. Initier l

Plus en détail

Nouveautés municipales : Vidange des fosses septiques Règlement d emprunt mise à niveau

Nouveautés municipales : Vidange des fosses septiques Règlement d emprunt mise à niveau Traitement des eaux usées Nouveautés municipales : Vidange des fosses septiques Règlement d emprunt mise à niveau Historique règlementaire Le règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL DE MONTPELLIER

BULLETIN MUNICIPAL DE MONTPELLIER BULLETIN MUNICIPAL DE MONTPELLIER Volume 3 n o 11 Décembre 2014 CONGÉ DES FÊTES LE BUREAU MUNICIPAL SERA FERMÉ DU 24 DÉCEMBRE 2014 AU 4 JANVIER 2015 À l occasion de la période des Fêtes, les employés,

Plus en détail

Nous vous souhaitons une excellente année 2015!

Nous vous souhaitons une excellente année 2015! Romain Pelletier Chers citoyens et chères citoyennes, Nous sommes heureux de vous offrir un nouvel outil de communications, le calendrier municipal. Notre objectif est de vous transmettre, grâce à cet

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE PAPINEAU MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER RÈGLEMENT NUMÉRO 02-2013 ADOPTION RELATIF À LA VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES.

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE PAPINEAU MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER RÈGLEMENT NUMÉRO 02-2013 ADOPTION RELATIF À LA VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE PAPINEAU MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER RÈGLEMENT NUMÉRO 02-2013 ADOPTION RELATIF À LA VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES. ADOPTION DU RÈGLEMENT N 02-2013 RELATIF À LA VIDANGE DES

Plus en détail

CONTACT de LA PORTE D ALSACE

CONTACT de LA PORTE D ALSACE CALENDRIER DE TRI ZONE C Les consignes de tri et les dates de collecte de vos produits résiduels DANNEMARIE GOMMERSDORF CONTACT de LA PORTE D ALSACE Communauté de communes de la région de Dannemarie ;

Plus en détail

Cette brochure peut être adaptée sur différents supports, sur demande.

Cette brochure peut être adaptée sur différents supports, sur demande. L information figurant dans cette brochure peut être modifiée sans préavis, notamment pour les horaires et la tarification. Les modifications seront diffusées sur traversiers.com. Cette brochure peut être

Plus en détail

PRÉSENTE. Alimentée par GUIDE DES CHAUFFEURS

PRÉSENTE. Alimentée par GUIDE DES CHAUFFEURS PRÉSENTE Alimentée par GUIDE DES CHAUFFEURS LA COURSE DU GRAND DÉFI PIERRE LAVOIE ÉDITION 2015 TABLE DES MATIÈRES Mission... 4 Contexte de l évènement... 4 Horaire... 5 La Course de nuit vendredi 8 mai...

Plus en détail

Concours n 1322-04- /527

Concours n 1322-04- /527 OFFRE D EMPLOI POUR ÉTUDIANTS ET ÉTUDIANTES Concours n 1322-04- /527 La Ville de Rimouski sollicite les services d'étudiants et étudiantes pour combler des postes dans différents services durant la période

Plus en détail