La lettre d information
|
|
- Marie-Louise Doucet
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 La lettre d information du Syndicat des Recycleurs du BTP page 1 sur 4 LES ACTIONS DU SYNDICAT Lobbying : Les interventions du Syndicat auprès des pouvoirs publics pour la défense des intérêts de ses adhérents portent leurs fruits. A l issue de son audition dans le cadre de la mission parlementaire de simplification des démarches administratives, les propositions présentées ont été retenues parmi les «Onze moments clés de la vie de l entreprise» qui doivent être simplifiés rapidement., notamment : - La création d une rubrique ICPE spécifique aux activités de recyclage des déchets inertes issus de la déconstruction du BTP. - La Réduction du nombre de dossiers nécessaires à la création d un nouveau site de recyclage des déchets inertes. Le rédacteur du rapport a bien compris l intérêt de simplifier l environnement réglementaire des acteurs de la gestion des déchets du BTP. Réduire leurs coûts, doit permettre de multiplier le nombre de plateformes existantes et ainsi d augmenter l activité des acteurs du recyclage. Signature d un accord de partenariat entre RECYLUM et le SR BTP : RECYLUM est l eco organisme agréé pour opérer l enlèvement et le traitement des DEEE pro. Le Syndicat des Recycleurs du BTP représente les acteurs de la filière directement concernés par la réglementation relative aux équipements électriques électroniques dont ils assurent collecte et tri. Par cet accord, les parties s engagent plus particulièrement à : - Mener des actions de communication conjointes. Nathalie DEBAILLE SIDOS Chargée de Mission : FRANCE - Faire bénéficier les adhérents du syndicat de système de collecte alternatifs de proximité pour les faibles quantités. - Aider au développement des déchèteries pro en faisant des PAV des DEEE pro pouvant faire bénéficier les adhérents du Syndicat d un soutien opérationnel et financier pour service rendu. Les adhérents intéressés sont invités à contacter directement le Syndicat. Des outils pour la valorisation du métier, avec le soutien de l ADEME : - La rédaction du Guide de conception et de fonctionnement des installations de traitement des Déchets du BTP est en cours et sa parution est prévue au 1er trimestre Pour l accompagner et permettre à ses adhérents de mettre en avant leurs bonnes pratiques en matière de gestions des déchets, le Syndicat va leur proposer une démarche qualité. Cette démarche s appuiera sur un référentiel prenant notamment en compte la performance de l entreprise en termes de qualité de service et collecte, taux de valorisation, qualité des produits issus du recyclage, etc. Critères qui la différenciera des référentiels existants. Après un audit fait par un tiers, qui sera volontairement léger tant sur la durée de réalisation qu en coût, un label «qualité» sera délivré à l entreprise. Ces outils contribueront à ce que le SR BTP soit reconnu comme LE syndicat des gestionnaires des Déchets du BTP.
2 LE DEVELOPPEMENT DU SYNDICAT Le SRBTP se structure dans les territoires : page 2 sur 4 Le SRBTP s étoffant, il doit à présent renforcer sa présence localement. Le conseil d administration du 18 juillet a statué sur la création de délégations territoriales dotées d un ou deux délégués référents. Des réunions régionales d échanges avec les adhérents, les acteurs de la filière et les prospects vont être organisées pour officialiser ces délégations. Elles se dérouleront sur le site d un adhérent ce qui permettra également de visiter ses installations. Réunions d ores et déjà programmées : Région Rhône-Alpes / Auvergne : le 12 novembre sur le site de l entreprises NANTET à Chambéry. Région PACA : le 12 décembre sur le site de l entreprise ESTEREL TERRASSEMENT à Fréjus. Les nouveaux venus : Contacts Nathalie Secrétaire DEBAILLE Générale : SIDOS Mme DEBAILLE SIDOS Chargée Nathaliede Mission : Nolwenn COMTE Chargé de Missions : Site web : FRANCE La société SECI (basée à Lyon) devient membre associé. Ce Bureau d étude et de conseil intervenant essentiellement auprès d acteurs des déchets sur tout le territoire est partie prenante de la filière. Ses missions l amènent à piloter des projets de conception et d aménagement d installations classées ICPE, et son expérience du secteur permettra d échanger utilement avec le Syndicat et d appuyer ses adhérents. C est donc bien dans un esprit «gagnant-gagnant» que le Syndicat accueille un nouvel acteur de la filière parmi ses partenaires. L entreprise BDS basée à Blanquefort (33), dirigée par M. Pierre GUERLOU. Cette entreprise de déconstruction développe une activité de recyclage avec l installation d une chaîne de tri mécanisée. Le Syndicat souhaite la bienvenue à ces nouveaux adhérents! Focus sur l organisation interne : a pris, le 2 septembre, les rênes du poste de chargée de mission pour succéder à François Duval et seconder le Secrétaire général. Elle est particulièrement chargée du développement des actions en direction des adhérents et du recrutement. Elle participe aux différentes commissions techniques et transversales travaillant à la mise en œuvre des évolutions réglementaires du métier et à la réalisation de nos engagements dans les conventions en cours, dont celle de l ADEME. INFORMATION AUX ADHERENTS Save the date : 11 & 12 avril 2014, ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE à Valence dans la Drôme! Appel à Manifestations d Intérêt de l Ademe : Recyclage et valorisation des Déchets. Ce nouvel appel à manifestations d intérêt (AMI) traite de la gestion, du recyclage et de la valorisation des déchets. Il propose de financer des innovations technologiques et des solutions industrielles innovantes visant à augmenter la réutilisation, le recyclage et la valorisation, y compris énergétique, de déchets. Les démonstrateurs et les expérimentations préindustrielles devront répondre à au moins l un des 2 axes suivants : Collecte, tri et préparation des déchets et des matières qui en sont issus, Transformation et mise en œuvre des matières issues de déchets. Si vous êtes intéressés, rendez vous sur le site de l ADEME : www2.ademe.fr rubrique «Appel à proposition».
3 FOCUS SUR UN ADHERENT Depuis plus d un siècle, le nom CHAVIGNY est reconnu en tant qu expert sur ses différents secteurs d activité en région Centre, l activité recyclage est située à Saint-Amand Longpré (41) au sud de Vendôme. numéro page 3 sur 4 Au tout début de l histoire de la société, en 1896, sa spécialité consistait en l extraction des granulats. Au bout de 40 ans d existence, la logistique et donc le transport ont pris une place importante dans l activité. En 1960, les activités complémentaires liées au bâtiment (centrale à béton, préfabrication béton, négoces de matériaux) ont été à leur tour en plein essor. Peu avant 2000, la 4 èm génération de la famille CHAVIGNY, représentée par Pascal et Anne, poursuit son déploiement géographique dans le développement de toutes leurs activités. A ce jour, le groupe CHAVIGNY compte environ 800 collaborateurs. Le recyclage des déchets du bâtiment est une activité qui a commencé il y a environ 6 ans avec l investissement dans des broyeurs (béton, bois) afin de recycler les déchets du groupe. Depuis 1 an, cette activité est devenue une branche à part entière du groupe avec du service aux entreprises et l investissement dans des équipements structurants tels qu un centre de tri de 1500 m 2 et des déchèteries professionnelles automatisées. Le service aux entreprises est basé essentiellement sur la collecte et le traitement de déchet sur les sites de production et les chantiers. Il s est appuyé sur des innovations remarquées, comme les big-bag à usage unique pour les plâtriers, ce qui a valu à l entreprise un prix pour le développement durable. Nathalie DEBAILLE SIDOS Mme DEBAILLE SIDOS Chargée de Mission : Nathalie Chargé de Missions : FRANCE Le Centre de tri a pour objectif une valorisation optimale des déchets à traiter et s est doté pour cela d équipements et de surfaces appropriées. Le concept des déchèteries automatisées enfin allie service aux entreprises et équipement structurant : Il permet en effet d implanter des équipements durables, qui rendent services aux entreprises, permettent une collecte peu coûteuse des déchets et innove par l automatisation des accès, ce qui représente une économie de temps et de moyens pour le client comme pour l entreprise. Le Groupe CHAVIGNY est donc aujourd hui positionné de manière durable sur l activité du recyclage des déchets du bâtiment.
4 AGENDA & VEILLE REGLEMENTAIRE EAU / AIR / ODEUR : Arrêté du 14/05/2013 (JO n 117 du 23/05/2013) Ecotaxe poids-lourds - Taux kilométrique et modulations qui lui sont appliquées de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises pour page 4 sur 4 Arrêté du 14/05/2013 (JO n 117 du 23/05/2013) Ecotaxe poids-lourds - Réduction prévue à l article 278 du code des douanes du montant de la taxe nationale due sur les véhicules de transport de marchandises. Arrêté du 14/05/2013 (JO n 117 du 23/05/2013) Ecotaxe poids-lourds - Taux kilométrique et modulations qui lui sont appliquées de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises pour ZOOM : Circulaire du 09/04/2013 (BO Douanes n 6976 du 09/04/2013) Taxe générale sur les activités polluantes La circulaire donne des précisions sur l état de la réglementation applicable, à compter du 1 janvier 2013, à l ensemble des composantes de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), à l exception de la composante relative aux carburants. Les principales nouveautés concernent les éléments suivants et ont été notamment apportés par la loi de finances pour 2013 : Triplement des taux pour certaines émissions polluantes dans l air (oxydes de soufre et autres composés soufrés, hydrocarbures non méthaniques, solvants et composés organiques volatils et poussières totales en suspension) et soumission à la taxe de nouvelles substances. Modification du mécanisme de relèvement annuel des taux de la TGAP (dans une proportion égale au taux de croissance de l indice des prix à la consommation hors tabac de l avant-dernière année). DERNIERE MINUTE Conception et réalisation: CADRAGE. Secrétaire Nathalie DEBAILLE Générale : SIDOS Mme DEBAILLE SIDOS Nathalie Chargée de Mission : Chargé de Missions : /9 FRANCE rue la Pérouse MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE ICPE : Le décret n paru au Journal Officiel de la République Française le 13 consultable au lien suivant : modifie la nomenclature des installations classées notamment pour le stockage de bois et les installations de combustion. Les rubriques concernées sont respectivement 1532 et Le régime d enregistrement a été introduit pour les deux rubriques : Stockage de bois ou de matériaux combustibles analogues (1532) pour un volume compris entre m³ et m³ ; Installation de combustion (2910-B) pour certains combustibles pour une puissance comprise entre 0,1 et 20 MW. Concernant la rubrique 2910, le décret modifie la définition de biomasse et la puissance totale considérée pour déterminer le régime de classement (raisonnement en puissance nominale au lieu de maximale) : ces modifications résultent de la transposition de la directive 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles. REGLEMENTATION SUR LE STOCKAGE DES DECHETS D AMIANTE : Voir pièce jointe ci-dessous : Réponse du Ministre de l Economie et des Finances à la question écrite de Monsieur Roland COURTEAU, Sénateur de l Aude.
5
Comment? chez le particulier ou en collectivité
Actions Citoyennes pour une Transition Energétique Solidaire par René CHAYLA Président d AC ACTEnergieS Comment? chez le particulier ou en collectivité 1 LA TRANSITION ENERGETIQUE EN PRATIQUE DIMINUER
Plus en détailVous présente. Pôle Gestion Commerciale
Vous présente Pôle Gestion Commerciale Sommaire 1. Sage 100 Gestion Commerciale 2. Sage 100 Gestion Commerciale Edition Pilotée 3. Sage 100 Etendue 4. Sage 100 Workflow 5. Sage 100 Saisie de Caisse décentralisée
Plus en détailDéchèteries du SYELOM. Mode d emploi pour les professionnels
Déchèteries du SYELOM Mode d emploi pour les professionnels Sommaire Page Edito du Président 3 Qu est ce que le SYELOM? 4 Quels sont les professionnels 6 acceptés? Vous êtes professionnels? 7 Vous devez
Plus en détailPrévention des intoxications Entretien des chaudières
Journée Information «Monoxyde de Carbone» 18 juin 2012 Clermont-Ferrand Prévention des intoxications Entretien des chaudières Textes réglementaires et pratiques des professionnels Ministère de l'écologie,
Plus en détaill entretien des chaudières
Préservez et améliorez les performances de votre installation de chauffage : l entretien des chaudières L H A B I T A T I N D I V I D U E L pour un chauffage sûr et efficace Votre logement est équipé d
Plus en détailTOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00
TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 L entreprise Professionnel dans la collecte, le traitement et la valorisation de déchets industriels depuis plus de 80 ans
Plus en détailLes coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois
Les coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois La question des charges récupérables et non récupérables dans les logements collectifs CIBE Commission
Plus en détailLe Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux?
Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Qu est-ce qu un Tout le monde produit des déchets dangereux via ses activités quotidiennes
Plus en détailAppuis de l ADEME à la Transition Energétique dans les Transports
Appuis de l ADEME à la Transition Energétique dans les Transports Jérôme CICILE Transports, Mobilité, Qualité de l Air ADEME Direction Régionale PACA ORT- Avril 2015 De l évaluation des filières énergétique
Plus en détailRéduction de la pollution d un moteur diesel
AUBERT Maxime SUP B Professeur accompagnateur : DELOFFRE Maximilien SUP B Mr Françcois BOIS PAGES Simon SUP E Groupe n Réduction de la pollution d un moteur diesel Introduction L Allemand Rudolf Diesel
Plus en détailTransport & logistique des déchets. vers une logistique plus vertueuse. Professionnels des transports et de la logistique SYNTHÈSE
Transport & logistique des déchets vers une logistique plus vertueuse Professionnels des transports et de la logistique SYNTHÈSE Maîtriser l impact du transport et de la logistique des déchets dans le
Plus en détail19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
Plus en détailRéseau de chaleur de Beauvais
Réseau de chaleur de Beauvais Témoignage d un d abonné Gabriel CANTEINS Chargé de mission développement durable 22/11/2010 (v2) 1/13 Réseau de chaleur de Beauvais (témoignage) Rendez-vous de l ADEME 25
Plus en détailCRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation?
CRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation? Sommaire page 2 > A { Qu est ce qu une Installation Classée pour la Protection de l Environnement (ICPE)?
Plus en détailIntitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailEn souscrivant. au contrat de distribution des solutions AKANEA, vous êtes triplement gagnant :
Editeur de progiciels de gestion experts pour les professionnels : Agroalimentaire Transport Douane Entreposage En souscrivant au contrat de distribution des solutions AKANEA, vous êtes triplement gagnant
Plus en détail25/11/2010. La nouvelle réglementation des distributeurs de carburants. Réunion d information. Sommaire. 1 Nouvelle rubrique ICPE
La nouvelle réglementation des installations de distribution de carburants & les aides financières du CPDC Véronique Poutas Responsable Environnement pour les 2 CCI de l Aude Pierre Vicart Secrétaire Général
Plus en détailÉdito. Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas.
Édito Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas. Depuis janvier 2011, le Syndicat Emeraude s est engagé résolument dans un programme local de prévention. Ne nous limitons pas à l objectif
Plus en détailL entrepôt sous douane La Procédure de Domiciliation Unique (PDU)
L entrepôt sous douane La Procédure de Domiciliation Unique (PDU) Audit l Conseil l Contentieux l Opérateur Economique Agréé l Dédouanement l Régimes douaniers l Accises l Exportateur Agréé l Entrepôt
Plus en détailGuide sur les initiatives RSE sectorielles Fiche n 6 Engagements RSE dans le secteur des industries électriques, électroniques et de communication
MEDEF - ORSE octobre 2014 Guide sur les initiatives RSE sectorielles Fiche n 6 dans le secteur des industries électriques, électroniques et de communication Fédération des Industries Electriques, Electroniques
Plus en détailFiscalité environnementale
Secrétariat général Fiscalité environnementale Février 2009 La réforme de la fiscalité environnementale, adoptée dans la loi de finances pour 2009 et la loi de finances rectificative pour 2008, concrétise
Plus en détailProtection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009
Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du
Plus en détailles outils les enjeux les applications locales Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement connaître pour agir
connaître pour agir Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement les enjeux les outils les applications locales Enjeux d une analyse environnementale et leviers d améliorations QU EST-CE
Plus en détailPACK ÉCO-CONCEPTION. Responsable : Catherine GIRAUD-MAINAND Co-titulaire à l École Centrale de Lyon de la Chaire Éco-Emballages
PACK ÉCO-CONCEPTION Participants : Directeurs, responsables ou chef de projets marketing Service achat, qualité Responsable : Catherine GIRAUD-MAINAND Co-titulaire à l de Lyon de la Chaire Éco-Emballages
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Etude de faisabilité : Version septembre 2011. Chaufferie bois. Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie
CAHIER DES CHARGES Etude de faisabilité : Version septembre 2011 Chaufferie bois Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie Direction Régionale Ile de France Page 1/8 SOMMAIRE A.- OBJECTIFS
Plus en détailINDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS,
INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS, les choix gagnants INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES PRÉVENIR ET VALORISER LES DÉCHETS UNE STRATÉGIE TRIPLEMENT RENTABLE
Plus en détailQuand les métaux arrivent en ville. Enjeux et stratégies pour les matières premières critiques.
Parole d experts Quand les métaux arrivent en ville. Enjeux et stratégies pour les matières premières critiques. Panel d experts autour de Prof. Eric PIRARD, ULg - GeMMe Avec le soutien de : Les déchets
Plus en détailNos actions citoyennes. En tant qu acteur majeur de la filière électrique nous nous devons d agir pour la protection de la planète.
Nos actions citoyennes En tant qu acteur majeur de la filière électrique nous nous devons d agir pour la protection de la planète. Le développement durable, plus que des paroles, une stratégie Les 2 grands
Plus en détailSISEG STAND H20/J19 ÉDITO CHIFFRES CLÉS SPÉCIAL EXTERNALISEZ VOTRE ACCUEIL! UNE SOLUTION SIMPLE ET OPTIMALE
SPÉCIAL SISEG STAND H20/J19 ÉDITO À LA UNE EXTERNALISEZ VOTRE ACCUEIL! UNE SOLUTION SIMPLE ET OPTIMALE AVRIL 2009 En quatre ans, City One a doublé son chiffre d affaires et ses effectifs! Preuve que la
Plus en détailChauffage à granulés de bois
0 Chauffage à granulés de bois Alliance pour le Climat Luxembourg Protection du climat à la base En partenariat avec plus de 00 villes et communes européennes, plusieurs communes de l Alliance pour le
Plus en détailPlan de réduction et de valorisation des déchets Pilier de l économie circulaire
Plan de réduction et de valorisation des déchets Pilier de l économie circulaire 2014-2020 Projet présenté par Madame Ségolène Royal lors de la réunion du conseil national des déchets le 7 novembre 2014
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailESII. Une entreprise éco-citoyenne
ESII Une entreprise éco-citoyenne ESII s inscrit dans une politique de développement durable garantissant la mise en œuvre de pratiques sans danger pour l environnement ainsi que le respect des normes
Plus en détailGestion des déchets dangereux dans les entreprises
Actualités Gestion des déchets dangereux dans les entreprises Avril 2012 - Fiche n 1 Rédigée par Margot Liatard CCIR Champagne-Ardenne Qu est ce qu un déchet dangereux? Les déchets dangereux sont des déchets
Plus en détailLA TRANSITION ENERGETIQUE Vendredi 20 juin 2014 De la part de Stéphane Le Foll
LA TRANSITION ENERGETIQUE Vendredi 20 juin 2014 De la part de Stéphane Le Foll Le projet de loi de programmation pour la transition énergétique, dont les grands axes ont été présentés mercredi 18 juin
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailwww.lacentraledupoele.com Auteur: Christian MARTENOT cmt@sas-lcdp.com
www.lacentraledupoele.com Auteur: Christian MARTENOT cmt@sas-lcdp.com 1 ère partie : Qui sommes-nous? Nos activités Se chauffer avec du granulé : Qu est-ce que le granulé? Pourquoi utiliser du granulé
Plus en détailMANUEL Q S E. Mise à jour : Mai 2014. Qualité - Sécurité - Environnement
MANUEL Q S E Mise à jour : Mai 2014 Qualité - Sécurité - Environnement Editorial BÂTIMENTS - Privé - Public - Industriel La société RIVASI BTP est implantée dans la Drôme et les Bouches-du-Rhône. Elle
Plus en détailEtude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détail1/ 11 BE001 27.01.2014 - Numéro BDA: 2014-501718 Formulaire standard 6 - FR Hosting, Maintenance & Build websites en Drupal
1/ 11 BE001 27.01.2014 - Numéro BDA: 2014-501718 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailCréer une filiale à l étranger Approche & Exemples LE TOUR DU MONDE EN 8H - 21 JUIN 2011
Créer une filiale à l étranger Approche & Exemples LE TOUR DU MONDE EN 8H - 21 JUIN 2011 PRESENTATION Le groupe ALTIOS International Une société leader dans le conseil et le développement opérationnel
Plus en détailAnnée Scolaire 2013/2014 - Circulaire n 8 SOMMAIRE
Arradon, le 24 Avril 2014 N 863 / UDOGEC Pour Information à : A l'attention de : Mr le Directeur Diocésain Mmes et Mrs les Présidents d'ogec Mmes et Mrs Les Membres du C.A S/C de leur Chef d'etablissement
Plus en détailAppel à projets Economie Circulaire en Bretagne Année 2015
Appel à projets Economie Circulaire en Bretagne Année 2015 La Direction Régionale de l ADEME lance en 2015 un nouvel appel à projets concernant l économie circulaire portant sur différents volets thématiques
Plus en détailStockage et distribution de Liquides inflammables
Contrôles périodiques des installations soumises à DC Stockage et distribution de Liquides inflammables 2009 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire a été établie à partir des textes réglementaires
Plus en détailOpportunité de co-combustion de biomasse dans une centrale charbon
Opportunité de co-combustion de biomasse dans une centrale charbon Sophie Demassey et Paul Hugues CMA, MINES ParisTech sophie.demassey@mines-paristech.fr 1 er octobre 2014 Résumé En mai 2013, la société
Plus en détailCONFERENCE NATIONALE DU HANDICAP. Relevé des conclusions
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Service de presse Paris, le 11 décembre 2014 CONFERENCE NATIONALE DU HANDICAP Relevé des conclusions A l occasion de la Conférence nationale du handicap du 11 décembre 2014,
Plus en détailProposition de DÉCISION DU CONSEIL
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 4.5.2015 COM(2015) 194 final 2015/0101 (NLE) Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion, au nom de l'union européenne, du protocole pour éliminer le
Plus en détailTaux d admission. Débouchés supposés. Aix-Mars. III. M2 mixte Droit et gouvernance des énergies
Universités Intitulés Taux d admission Débouchés supposés Aix-Mars. III M2 mixte Droit et gouvernance des énergies M2 mixte Droit international et européen de l environnement Agent des services juridiques
Plus en détailLe bois, la première des énergies renouvelables
Le bois, la première des énergies renouvelables Chiffres clés du bois-énergie en France La France dispose de l un des plus importants massifs européens avec une forêt qui couvre près de 1/3 du territoire
Plus en détailDéveloppement durable et PME. Introduction à la démarche
Développement durable et PME Introduction à la démarche 1. INTRODUCTION Les TPE, PME et PMI le savent aujourd hui : elles doivent s employer à limiter leur impact sur l environnement, mais également intégrer
Plus en détailCCBMAD - FICHE PRATIQUE N 1
CCBMAD - FICHE PRATIQUE N 1 COMPLEMENTAIRE SANTE (MUTUELLE) Le Texte : Avenant n 2/2011 du 12 juillet 2011 agréé le 18 novembre 2011 par arrêté paru au JO le 29 novembre 2011 - étendu le par arrêté paru
Plus en détailLocalité/Ville: Bruxelles Code postal: 1060. david.druez@infrabel.be
1/ 11 BE001 24.07.2015 - Numéro BDA: 2015-519255 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailCYCLABAT. Création de filières industrielles de recyclage pour la construction et réalisation d un démonstrateur 6 juin 2013
Proposition initiée par BERTIN et NOBATEK associés à OUATECO et EGERIS Construction CYCLABAT Création de filières industrielles de recyclage pour la construction et réalisation d un démonstrateur 6 juin
Plus en détailDid you know... that trucks give you the freedom to live wherever you want? «Le saviez-vous?» Faits et chiffres sur le camionnage en Europe
Did you know... that trucks give you the freedom to live wherever you want? «Le saviez-vous?» Faits et chiffres sur le camionnage en Europe 1 Did you know... that trucks give you the freedom to live wherever
Plus en détailQHSE HARMONISe energie
QHSE HARMONISe energie ormation accréditée PAr la conférence FDES grandes ÉCOLES. contexte et Objectifs du mastère spécialisé Fort de plus de vingt ans d existence et d expérience, le Mastère Spécialisé
Plus en détailGuide. solutions locales pour une consommation dur ble
Guide de solutions locales pour une consommation dur ble L achat éco-responsable passe par des choix qui concilient au mieux les enjeux économiques, sociaux et environnementaux liés aux produits (biens
Plus en détailMonaco s engage contre la déforestation
Compte rendu des deux réunions sur l élaboration de la Charte sur le Bois en Principauté Contexte des réunions Deux réunions de travail ont été organisées le jeudi 1 er juin et le mercredi 6 juin 2011
Plus en détailMEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE
République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et
Plus en détailLES REPONSES DES CANDIDATS
Lyon - 22 mars 2007 DECHETS ET ENERGIE LES REPONSES DES CANDIDATS AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES AMORCE, association nationale des collectivités et des professionnels pour la gestion des déchets et de
Plus en détail2 nd vie des produits technologiques. Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile
2 nd vie des produits technologiques Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile SOMMAIRE Electronique Grand Public : un marché de masse! Un cadre réglementaire : depuis 2006
Plus en détailGUIDE de bonnes pratiques
GUIDE de bonnes pratiques Les déchets du bricolage et du bâtiment Série Technique DT 36 Mai 2011 Remerciements Nous remercions l ensemble des collectivités et des professionnels qui nous ont fourni des
Plus en détailIntroduction à l économie circulaire
Introduction à l économie circulaire Rémy Le Moigne 25 juin 2015 Agenda Les limites de l économie circulaire Les enjeux de l économie circulaire La mise en œuvre de l économie circulaire 2 Agenda Les limites
Plus en détailla climatisation automobile
Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous
Plus en détailSociété BIS RECYCLAGE Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE
Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE 1 INFORMATIONS GENERALES SUR LE SITE...1 2 ELEMENTS TECHNIQUES...2 2.1 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES... 2 2.2 ELEMENTS
Plus en détailEtude de marché de la gazéification en Languedoc Roussillon Présentation Séminaire BioénergieSud du 26 Novembre 2013
Présentation Séminaire BioénergieSud du 26 Novembre 2013 Document produit par ENEA Consulting I 89 rue Réaumur, 75002 Paris I +33 (0) 1 82 83 83 83 I www.enea-consulting.com Sommaire ENEA : qui sommes-nous?
Plus en détailIMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS ET IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES
13. Système fiscal Le système fiscal tchèque, décrit ci-après en conformité avec la législation tchèque en vigueur, peut être modifié par un traité destiné à éviter la double imposition. Le système fiscal
Plus en détailL amiante Désamiantage Gestion des déchets Sécurité/santé
CCW_DD02 L amiante Désamiantage Gestion des déchets Sécurité/santé De nombreuses entreprises sont confrontées à des matériaux amiantés lors de rénovations ou de démolition de bâtiments. Ces matériaux,
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailPasserelles entre les métiers de la branche et d'autres métiers pour optimiser la recherche de candidats
Passerelles entre les métiers de la branche et d'autres métiers pour optimiser la recherche de candidats Document réalisé en collaboration ANPE MP et FORCEMAT Délégation sud ouest CARRIERES chef de carrière
Plus en détailCIRCULAIRE N 2983 DU 18/01/2010
CIRCULAIRE N 2983 DU 18/01/2010 Objet : Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération A l'attention de(s) : Pour information : Monsieur l'administrateur général de l'administration
Plus en détailE-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 23 e ÉDITION
L OBSERVATOIRE PUBLIÉ PAR LE PROFIL DES PERSONNES A LA RECHERCHE DES D UNE E-ASSURÉS 23 e ÉDITION SEPTEMBRE NOVEMBRE ASSURANCE SANTÉ SUR INTERNET QUI SOMMES-NOUS? PRÉSENTATION DE cmonassurance est un e-courtier,
Plus en détailCOMPLETE RECYCLING OF CONCRETE. Socio economic and environmental analysis
DIFFERENT INDUSTRIAL WAYS OF PRODUCTION OF NATURAL AND RECYCLED AGGREGATES IN NORTH-PAS DE CALAIS REGION. Socio economic and environmental analysis Prof. F. Buyle-Bodin (1), Prof. O. Blanpain (2) and Prof.
Plus en détailQu il s agisse de transport de marchandises ou de
Le secteur du Transport et de la Logistique Le secteur du transport et de la logistique Avec l avènement du commerce électronique et la prise en compte du développement durable, l univers du transport
Plus en détailLOI DU 31 JUILLET 2014 RELATIVE A L ESS 25 JUIN 2015
LOI DU 31 JUILLET 2014 RELATIVE A L ESS 25 JUIN 2015 POINTS CLES DATES - 2000 Guy Hascoët - 1 er secrétaire d Etat à l ESS propose une loi - 2010 premier rapport par Francis Vercamer - 2011 Benoit Hamont
Plus en détailPrésentation d Energies POSIT IF et de ses interventions sur les segments de la rénovation énergétique et des EnR
Energies POSIT IF» : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France Crédit photo : ARENE IDF Crédit photo : CLER Présentation d Energies POSIT IF et de ses interventions
Plus en détailFICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
FICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : AFSS1411758D Intitulé du texte : décret relatif à la sélection des contrats d assurance complémentaires de santé susceptibles de bénéficier du crédit
Plus en détailNe brûlons plus nos déchets verts à l air libre!
En savoir QUIZZ + Plan de Protection de l Atmosphère des Bouches-du-Rhône 1 2 3 4 J ai le droit de brûler mes déchets de tonte de pelouse en petite quantité dans ma cour non exposée à la route. Mes déchets
Plus en détailCréer des matériaux innovants
FRD et CoDEM Le BATLAB s associent à travers le lancement d une offre de services de conseils et d études dans le domaine de la valorisation des matières végétales en matériaux dans le secteur du Bâtiment
Plus en détail1/ 11 BE001 12.09.2011 - Numéro BDA: 2011-519637 Formulaire standard 6 - FR Véhicule mousse pour le département incendie
1/ 11 BE001 12.09.2011 - Numéro BDA: 2011-519637 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailexcellence environnementale fiche - action Utilisation d un broyeur de branches sur les chantiers espaces verts
excellence environnementale Des pratiques pour l'excellence environnementale en région Poitou-Charentes fiche - action Utilisation d un broyeur de branches sur les chantiers espaces verts A partir de l
Plus en détailSOMMAIRE SOMMAIRE. Politique Education de la Région Développement Durable Collecte des déchets dans les lycées DEEE
52 000 lycéens 65 lycées publics (1,2 millions de m² de locaux) 39 lycées privés 1 Les priorités comtoises en matière d éducation par de nouvelles politiques L accès pour tous à l éducation Gratuité des
Plus en détailSIEEOM Grisolles-Verdun
SIEEOM Grisolles-Verdun Actions visant la réduction des déchets Intervenante : Elodie Botti Présentation du SIEEOM Grisolles-Verdun Le syndicat regroupe 16 communes soit 20 968 habitants (population INSEE
Plus en détailLE BOIS ENERGIE USAGES INDIVIDUELS ET COLLECTIFS
LE BOIS ENERGIE USAGES INDIVIDUELS ET COLLECTIFS Ce guide a pour objectif d éclairer les collectivités, les entreprises et les particuliers sur l énergie solaire photovoltaïque : usages possibles, performances
Plus en détailNom officiel: GIAL Code d'identification national: Adresse postale: Boulevard E. Jacqmain 95 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000
1/ 11 BE001 22/10/2014 - Numéro BDA: 2014-524292 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailCRM PERFORMANCE CONTACT
CRM PERFORMANCE CONTACT PREMIUM 3ème génération Un concentré de haute technologie pour augmenter de 30 % vos rendez-vous Le Vinci, 2 place Alexandre Farnèse 84000 Avignon Tél : + 33 (0)4 90 13 15 88 Télécopie
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS NOTE COMMUNE N 24/2007 R E S U M E. Aménagement des taux de la taxe sur la valeur ajoutée
BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs N 2007/05/18 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n DGI 2007/35 NOTE COMMUNE N 24/2007 O B J E T : Commentaire des dispositions
Plus en détailREUNION PRESSE JEUDI 13 FEVRIER 2014. Contact presse CAPmedias / Anne COPEY 01 83 62 55 49 / 06 80 48 57 04 anne.copey@capmedias.
REUNION PRESSE JEUDI 13 FEVRIER 2014 Contact presse CAPmedias / Anne COPEY 01 83 62 55 49 / 06 80 48 57 04 anne.copey@capmedias.fr SOMMAIRE LE MARCHE DU PNEUMATIQUE EN FRANCE EN 2013 (Sources : ventes
Plus en détailEmplois. Votre épargne a le pouvoir de créer des emplois!
Gamme Insertion Emplois Votre épargne a le pouvoir de créer des emplois! Gamme Insertion Emplois, Des actifs monétaires aux marchés actions, la gamme des FCP Insertion Emplois de Mirova* vise à concilier
Plus en détailSTATUT LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE ET PREVOYANCE)
STATUT LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE ET PREVOYANCE) Circulaire 31 août 2012 Références : - Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailHISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I. ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35
HISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35 Vue aérienne du site de stockage amiante ciment Page 1-6 DETRIVAL I : ISDI
Plus en détailSe raccorder à un réseau de chaleur
L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE
Plus en détailGESTION ET VALORISATION DES CENDRES DE CHAUFFERIES BOIS
GESTION ET VALORISATION DES CENDRES DE CHAUFFERIES BOIS Stockage et Epandage Etude réalisée pour le compte de l ADEME par : SOLAGRO : M. Christian COUTURIER AQUASOL : M. Thierry BRASSET Coordination technique
Plus en détailEntreprendre Autrement
Intention de communication de Réseau Entreprendre Sur la duplication d entreprises sociales Mise à jour le 08/07/07 Présentée par Philippe Garcin, délégué régional au programme Entreprendre Autrement Réseau
Plus en détailLa valorisation des terres excavées
La valorisation des terres excavées Matinée "Matières premières et matériaux du BTP " Céline Blanc c.blanc@brgm.fr BRGM / Direction Eau, Environnement et Ecotechnologies Lundi 2 décembre, 2013 Contexte
Plus en détailMétallerie / Serrurerie
Votre activité peut être liée à celles de traitement de surface/polissage et de décapage. Si vous êtes dans ce cas, reportezvous aux fiches correspondantes. 1 Les déchets Les déchets issus de votre activité
Plus en détailCrédits photos : Fotolia, Médiathèque ERDF, Médiathèque EDF OCTOBRE 2008
14/10/08 16:44 Page 1 Conception : Crédits photos : Fotolia, Médiathèque ERDF, Médiathèque EDF OCTOBRE 2008 exe_plaquette_jeunes.qxp ERDF - Électricité Réseau Distribution France Tour Winterthur 92085
Plus en détailÉquipements électriques et électroniques
Réglementation Organisation Marché Collecte Traitement Comparaison Perspectives européenne Données 213 Équipements électriques et électroniques Collection Repères Un DEEE est un déchet d équipement électrique
Plus en détailMINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT
Prévention des risques MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Arrêté du 15 juin 2012 relatif à la procédure d agrément et portant cahier des charges des écoorganismes de la filière
Plus en détail