LES CONTRIBUTIONS FAMILIALES
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- Yvonne Dumouchel
- il y a 9 ans
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1 La tradition de l excellence LES CONTRIBUTIONS FAMILIALES ECOLE COLLEGE LYCEES CLASSES D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 20 rue Sainte George CLERMONT-FERRAND Téléphone : Télécopie : Messagerie : [email protected]
2 CONTRIBUTIONS FAMILIALES MENSUELLES et PRESTATIONS PARA SCOLAIRES PAR ENFANT Les élèves de la grande section au CM2 participent à des projets dans le domaine musical mis en œuvre par des musiciens intervenants travaillant en étroite collaboration avec les professeurs des écoles. Ces musiciens sont titulaires d un Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant (DUMI). Pourvus d une solide formation musicale initiale, l éventail de leurs compétences les amène à chanter, jouer d un instrument, diriger, inventer des musiques, etc en concertation avec les enseignantes. Tout au long de l année scolaire, les élèves de l école bénéficient gratuitement d un enseignement musical de qualité inclus dans leur emploi du temps pendant un semestre scolaire. Les tarifs sont établis en fonction du nombre d enfants à charge et des revenus NOMBRE ENFANTS A CHARGE AU 1er/09/2016 REVENU IMPOSABLE DE L ANNEE et + A - jusqu à B C D - + de Pour connaître votre contribution annuelle vous devez multiplier le montant applicable par 10 mois. Si vous vous situez dans les grilles A,B,C, nous vous demandons de bien vouloir fournir au dossier d inscription ou au dossier de rentrée une copie de votre avis d imposition sur les revenus imposables de En l absence de justificatifs des revenus, le tarif de la tranche D sera appliqué. En cas de changement de situation familiale et de ressources depuis 2015 contacter la directrice de l école pour une étude du dossier. Le nombre d enfants retenu sera le nombre d enfants à charge au 1er septembre enfants et plus : gratuité à partir du 5e enfant quelque soit son niveau école, collège, lycée. Classes d accueil et petites sections : Les familles dont l enfant fréquente uniquement l école le matin bénéficient d une réduction de 40 %. SERVICES MENSUELS : GARDERIE ETUDES DIRIGEES : Un service de garderie est proposé aux familles gratuitement le matin à partir de 7 h 30 et le soir jusqu à 17 heures MATERNELLE Garderie du soir : 16 /mois à partir de 17 heures jusqu à 19 heures maximum PRIMAIRE Garderie du soir : 13 /mois * À partir de 17 heures jusqu à 19 heures maximum Etudes : 17 h à 18 h 1 fois/semaine 9 /mois 2 fois/semaine 18 /mois 3 fois/semaine 27 /mois : Aux enfants du primaire inscrits en études et en garderie il est accordé une remise de 50 % sur le tarif de la garderie
3 CANTINE PRIMAIRE-MATERNELLE : Le ticket repas 5.90 Paiement en ligne sur le site de l institution : ou à l accueil de l école FRAIS FACULTATIFS ANNUELS : Atelier chorale sur le temps de midi Des classes de CP au CM2 Atelier chinois sur le temps de midi Des classes de CM1 et CM2 Atelier relaxation sur le temps de midi Des classes de CP au CE2 Cotisation Association de Parents d Elèves de l Enseignement Libre (APEL) Assurance Scolaire individuelle accident * Mutuelle Saint Christophe /an /an /an /an 8.90 * Si vous n optez pas pour la Mutuelle Saint Christophe, vous devez fournir une attestation individuelle accident couvrant l année scolaire dans le dossier de rentrée début septembre 2016, au-delà, l assurance Saint Christophe vous sera facturée. Les déclarations d accident ou de sinistre doivent être déposées dans les 48 heures à l INFIRMERIE. MODALITES DE FACTURATION : Contribution familiale mensuelle x 10 mois. La contribution familiale fait l objet d une seule facture annuelle adressée en début d année scolaire (courant octobre) à chaque famille. Tout mois commencé est dû. L adhésion à l APEL est fortement recommandée, toutefois si vous ne souhaitez pas adhérer veuillez le signaler sur la fiche situation de début d année scolaire afin qu elle ne vous soit pas facturée.
4 Les contributions familiales indiquées ci-dessous sont annuelles COLLEGE LYCEES Contribution familiale EXTERNAT Contribution familiale + DEMI-PENSION (forfait 4 repas/semaine) Contribution familiale + INTERNAT Les goûters et études pour les pensionnaires sont compris dans le forfait pension Caution pour l internat # comprenant le cadenas pour armoire CAUTION FORFAITAIRE POUR LES LIVRES SCOLAIRES COUTS FACULTATIFS : Rentrée du dimanche soir : Forfait annuel de 150 pour tous les dimanches Un supplément de 20 pour chaque arrivée occasionnelle * - Atelier CHINOIS classe de 6e (par an) - CHAM option voix 6e - 3e (par mois) - Atelier instrumentaux par an pour 30 heures (minimum 8 inscrits) - Atelier découverte ingénierie du son 20 séances de 1h30/semaine (minimum 8 inscrits) - Cours de soutien au lycée général de l heure /discipline - Repas occasionnel - Etude du soir - Goûters pour 1/2 pensionnaire ou externe - Cotisation association de parents d élèves de l enseignement (APEL) - Assurance scolaire ** # la caution forfaitaire pour l internat est facturée en une seule fois, elle est incluse dans la facture annuelle et sera conservée tant que l élève conservera son statut d interne. A chaque restitution, en fin d année scolaire, il pourra être facturé des frais en cas de dégâts constatés et de perte de cadenas. * : la caution forfaitaire pour les livres scolaires est facturée en une seule fois, elle est incluse dans la facture annuelle et sera conservée durant le cursus de l élève. A chaque restitution annuelle du lot de livres un dédommagement pourra être facturé en cas de livres abîmés ou non rendus. ** : Si vous n optez pas pour la Mutuelle Saint Christophe, vous devez fournir une attestation individuelle accident couvrant l année scolaire dans le dossier de rentrée début septembre 2016, au-delà, l assurance Saint Christophe vous sera facturée
5 REDUCTIONS ACCORDEES SUR LA CONTRIBUTION FAMILIALE : L institution Saint Alyre aide les familles nombreuses. Elle accorde deux types de réductions sur la contribution familiale qui se cumulent. Réduction sur le nombre d enfants à charge : Une réduction pour enfants à charge au 1er septembre 2016, moins de 18 ans ou étudiants de 18 à 21 ans, est accordée sur la contribution familiale, sur présentation du livret de famille et d une attestation d inscription en enseignement supérieur pour les étudiants Enfants à charge Taux de réduction 3 10 % 4 15 % 5 20 % 6 25 % 7 30 % 8 35 % Réduction en fonction du nombre d enfants inscrits à Saint-Alyre : Pour les familles de 3 ou 4 enfants inscrits à l Institution Saint-Alyre il est accordé une réduction forfaitaire sur les contributions d externat dès qu ils sont au collège ou au lycée. 3 enfants Réduction de 100, 00 (sur l aîné, collégien, lycéen ou étudiant) 4 enfants Réduction de 250, 00 (150 sur l aîné sur le cadet : collégien, lycéen ou étudiant) 5 enfants et plus Gratuité à partir du 5ème enfant quelque soit son niveau, école, collège, lycée et réduction de 250 (150 sur l aîné sur le cadet en secondaire ou supérieur). Une réduction exceptionnelle peut être demandée. Le dossier de demande d aide aux familles est à retirer au service comptabilité avant le 10 septembre Sur la demi-pension : Une franchise de 8 jours est appliquée à toute absence pour maladie. A la demande expresse des parents une réduction sur les jours complémentaires au-delà de la franchise est faite sur les frais de restauration. Le changement de régime ne peut être autorisé en cours d année scolaire. Le changement de régime est exceptionnel et relève de l'autorisation expresse du chef d établissement.
6 MODALITES DE FACTURATION COLLEGE - LYCEE : La contribution familiale fait l objet d une seule facture annuelle adressée en début d année scolaire (courant octobre) à chaque famille. Tout mois commencé est dû. L adhésion à l APEL est fortement recommandée, toutefois si vous ne souhaitez pas adhérer veuillez le signaler sur la fiche situation de début d année scolaire afin qu elle ne vous soit pas facturée. Une facture de régularisation annuelle est émise en juillet pour les reliquats de cantine, les régularisation liées aux contributions familiales et aux restitutions de livres et de caution. Le solde dû est prélevé entre le 10 et 15 juillet, pour les familles qui ont opté pour le prélèvement mensuel, si c est un avoir, vous recevrez un virement (en juillet). Pour les familles qui règlent leur facture par chèque, le solde dû est à payer par chèque à réception de la facture, si c est un avoir, un virement vous sera établi, merci de fournir un relevé d identité bancaire. MODALITES DE REGLEMENT ECOLE - COLLEGE - LYCEE : Possibilités de paiements de la facture annuelle : 1. paiement en un seul versement : A réception de la facture, par chèque bancaire ou postal, à l ordre de : l Institution Saint-Alyre (merci de noter au dos de votre chèque le numéro FA figurant sur la facture) 2. paiement en 3 versements : montant de la facture annuelle divisé par 3 1/3 à la rentrée scolaire 1/3 le 1 er janvier 1/3 le 1 er avril Par chèque bancaire ou postal, à l ordre de l institution Saint-Alyre (merci de noter au dos de votre chèque le numéro FA figurant sur la facture) 3. Un paiement en 10 fois : le 8 de chaque mois En 10 fois dont 2 prélèvements en septembre et octobre de 80. Le solde sera réparti sur 8 mois de novembre à juin. 4. Un paiement en espèces : Le paiement en espèces est accepté, un reçu vous sera délivré. MODALITES DE REGLEMENT : CANTINE - REPAS OCCASIONNEL : Paiement en ligne sur le site de l institution : Paiement à l accueil Ecole ou Collège Lycée
7 Contributions Familiales BTS MUC BTS Ass. MANAGER BTS Ass. GESTION PME-PMI 1ère et 2ème année 1400 PREPA ECOLES DE COMMERCE option ECONOMIQUE 1ère et 2ème année 980 FRAIS ANNEXES Accès au service de santé du CROUS 8.50 Cotisation obligatoire sécurité sociale étudiant pour les étudiants de 20 ans et plus (coût à réactualiser) Repas à l unité 6.40 Assurance scolaire - individuelle accident 8.90 Si vous n optez pas pour la Mutuelle Saint Christophe, vous devez fournir une attestation individuelle accident couvrant l année scolaire dès la rentrée le 1er septembre 2016, au-delà l assurance Saint Christophe, vous sera facturée. MODALITES DE FACTURATION La contribution familiale fait l objet d une seule facture annuelle adressée en début d année scolaire (courant octobre) à chaque famille. Confirmation d inscription : Un chèque d avance de 280 est demandé par étudiant(e), il sera encaissé début juillet et viendra en paiement de la facture annuelle. En cas de départ tout trimestre commencé est dû. MODALITES DE REGLEMENT 1. Un paiement en un seul versement : A réception de la facture, par chèque bancaire ou postal, à l ordre de : l Institution Saint-Alyre (merci de noter au dos de votre chèque le numéro FA figurant sur la facture). 2. Un paiement en 2 versements : montant de la facture annuelle divisé par 2 A réception de la facture et le 1 er janvier Par chèque bancaire ou postal, à l ordre de l institution Saint-Alyre (merci de noter au dos de votre chèque le numéro FA figurant sur la facture). 3.En 10 fois dont 2 prélèvements en septembre et octobre de 80. Le solde sera réparti sur 8 mois de novembre à juin. 4. Un paiement en espèces : Le paiement en espèces est accepté, un reçu vous sera délivré. 5. L institution accepte le paiement par la carte jeunes nouveau monde Consulter
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