Annexe 2. Pièces justificatives : contrat de location, convention, quittances, avis de sommes à payer.
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- Gabrielle Larochelle
- il y a 8 ans
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1 Annexe 2 PARTIE 2 : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE (hors subventions de fonctionnement) Pour l année 2016 ou la saison 2015/2016 pour les associations sportives et clubs sportifs 1. Location à titre onéreux d équipements sportifs nécessaires à la pratique de la discipline : - Adresse des locaux. - Date et durée du contrat.. - Montant des loyers :. Pièces justificatives : contrat de location, convention, quittances, avis de sommes à payer. 2. Création d une équipe* ou création d une association sur la commune de Brive : - Date de la création : (fournir les statuts) - Montant du budget prévisionnel lié à cette création : (préciser les dépenses) *doit concerner une catégorie d âge ou de sexe dans laquelle le club n est pas représenté jusqu à présent 3. Votre club a réalisé des performances sportives exceptionnelles non prévisibles en début de saison : - Résultats sportifs obtenus.. Date.. - Nombre de joueurs déplacés.. - Nombre de personnes qui encadrent - Nombre de kilomètres parcourus. Trajet. - Présentation des frais : Nature Montant Calcul (cadre réservé à l administration) Déplacements Hébergement Repas Frais d arbitrage Frais d engagements
2 4. Organisation d une manifestation à caractère sportif : Désignation de l action : Date : Lieu de réalisation : Durée :.. Objectifs (joindre une annexe détaillée) :... Nombre de participants attendus : - Inscrits : - Nombre de spectateurs - Nombre de nuitées Niveau sportif : (cocher la case qui convient) Niveau sportif Local Régional National International National International Audience de la manifestation (cocher la case qui convient) Médias locaux Médias régionaux Médias nationaux Médias étrangers Couverture médiatique Joindre les coupures de presse de la dernière manifestation DEFINITION DES MOYENS ET BESOINS POUR L ORGANISATION DE L ACTION - Décrire les moyens dont vous disposez au sein de l association pour la mise en oeuvre du projet......
3 .. - Préciser les besoins nécessitant le recours à des prestations externes et les solutions potentielles dont les sollicitations auprès de la ville de Brive Plan de communication proposé (publications diverses, panneaux, banderoles ).... PARTENARIAT Montant prévisionnel de l événement (joindre le bilan financier de la précédente édition et le budget prévisionnel de l édition à venir..... Partenaires de la manifestation Partenaires publics (Fédération, Région, Département, autres ) Autres partenaires (sponsors ) Montant Montant de la subvention sollicitée. Dossier à présenter deux mois au moins avant la manifestation (tout dossier incomplet ne sera pas étudié)
4 MANIFESTATION BILAN FINANCIER 2014 ET BUDGET PREVISIONNEL 2016 (ou 2015/2016 pour les clubs sportifs)) CHARGES PRODUITS ACHATS Montant VENTES Montant Fournitures administratives Fournitures alimentaires Vêtements Vente de produits et marchandises Participations des publics - billetterie Inscriptions des participants Energie, fluides, chauffage Petit matériel et équipement Fournitures diverses (à préciser) SERVICES EXTERIEURS Location de matériel Locations immobilières Entretien et réparations Assurances Documentation SUBVENTIONS Etat Région Département Ville de Brive AUTRES SERVICES EXTERIEURS Prestations de services externes : Postes de secours Gardiennage Sécurité Frais d arbitrage Rémunération d intermédiaires et honoraires Publicité, relations publiques, annonces Transport et déplacements Frais de restauration Frais d hébergement Frais postaux et de télécommunications Récompenses des participants Frais divers (à préciser) IMPOTS ET TAXES
5 Taxe sur les spectacles Impôts et taxes sur rémunérations CHARGES DE PERSONNEL (autres que les salariés du club) Vacations Autres charges de personnel AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Droits d auteurs (SACEM et SPRE) AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Participations fédérales Sponsoring Mécénat / Dons Autres produits (à préciser) TOTAL DES CHARGES Résultat (excédent) TOTAL DES PRODUITS Résultat (déficit) Evaluation des contributions volontaires en nature 86 Contributions volontaires Montant 87 Emploi Montant Bénévolat Prestation en nature Dons en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens Personnel bénévole Fait à. le. Nom et signature du responsable Cachet de l organisme La demande doit comprendre la présentation du projet, du bilan de la précédente édition et le budget prévisionnel de l édition à venir.
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