VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS (CPV)

Transcription

1 VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS (CPV) Structure du système de classification 1. Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire. 2. Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu à neuf chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché. Le code numérique comporte 8 chiffres et se subdivise en : - divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code ; - groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code ; - classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code ; - catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code. Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie. Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents. 3. Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d apporter des précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter. Le code alphanumérique comprend: - un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section ; - un deuxième niveau constitué par quatre chiffres dont les trois premiers forment une subdivision et le dernier un chiffre de contrôle. 9

2 CPV Code Description Produits de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse et produits connexes Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale Céréales et autres produits agricoles Céréales Blé Blé dur Blé tendre Maïs Riz Orge Seigle Avoine Malt Produits à graines Pommes de terre et légumes secs Pommes de terre Légumes secs à cosse et à gousse Légumes secs à cosse Lentilles Pois chiches Pois secs Légumes à gousse Graines et fruits oléagineux graines de soja Graines d'arachide Graines de tournesol Graines de coton Graines de sésame Graines de moutarde Tabacs non fabriqués Plantes utilisées pour la fabrication du sucre Betteraves sucrières Canne à sucre. 10

3 Paille et plantes fourragères Paille Plantes fourragères Matières premières végétales Matières premières végétales destinées à l'industrie textile Coton Jute Lin Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes Caoutchouc naturel Latex naturel Produits en latex Plantes à usage spécifique Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire Plantes utilisées en parfumerie Plantes utilisées en pharmacie Plantes à usage insecticide Plantes à usage fongicide ou à usage similaire Graines de plantes à usage spécifique Légumes, produits horticoles et plants de pépinière Légumes Légumes-racines et légumes-tubercules Légumes-racines Betteraves Carottes Oignons Navets Légumes-tubercules Légumes-fruits Haricots Fèves Haricots verts Haricots d'espagne Pois Petits pois Mange-tout. 11

4 Poivrons Tomates Courgettes Champignons Concombres Légumes à feuilles Laitues Feuilles de salade Artichauts Épinards Choux Choux blancs Choux-fleurs Brocolis Choux de Bruxelles Graines de légumes Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons Fleurs coupées Compositions florales Graines de fleurs Fruits, fruits à coque, plantes utilisées pour la préparation de boissons et épices Fruits et fruits à coque Fruits et fruits à coque tropicaux Fruits tropicaux Bananes Ananas Mangues Dattes Raisins secs Figues Avocats Kiwis Noix de coco Agrumes Citrons. 12

5 Oranges Pamplemousses Tangerines Citrons verts Fruits non-tropicaux Baies Raisins secs de Corinthe Groseilles à maquereau Fraises Framboises Canneberges Pommes, poires et coings Pommes Poires Coings Fruits à noyau Abricots Pêches Cerises Prunes Raisins Raisins de table Raisins de cuve Olives Graines de fruits Plantes pour boissons Grains de café Théiers Maté Fèves de cacao Épices brutes Animaux vivants et produits d'origine animale Bovins et produits dérivés Bovins Bovins vivants Veaux. 13

6 Lait de vache frais Sperme de taureau Animaux d'élevage et produits dérivés Bétail Moutons Chèvres Chevaux Lait frais de brebis et de chèvre Lait de brebis Lait de chèvre Laine et poils Laine de tonte Poil Suidés Volaille vivante et oeufs Volaille vivante Oeufs Petits animaux vivants et produits dérivés Lapins et lièvres Lapins Lièvres Produits de l'élevage Miel naturel Escargots Produits alimentaires d'origine animale Cires Produits de la polyculture Fournitures pour l'agriculture Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière Bois Bois de conifères Bois tropical Bois de chauffage Bois brut Bois tendre Chutes de bois. 14

7 Copeaux de bois Grumes Poteaux Piquets Bois d'oeuvre Produits du bois Gommes Baumes Laque Liège Produits de la sylviculture Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement Produits de pépinière Plantes Plantes à repiquer Bulbes de fleurs Arbustes Arbres Poissons, produits de la pêche et autres sous-produits de la pêche Poissons Poissons vivants Poissons frais ou réfrigérés Poissons plats, frais ou réfrigérés Sole, fraîche ou réfrigérée Plie, fraîche ou réfrigérée Poissons appartenant à la famille des morues, frais ou réfrigérés Cabillaud, frais ou réfrigéré Colin, frais ou réfrigéré Merlu, frais ou réfrigéré Églefin, frais ou réfrigéré Hareng, frais ou réfrigéré Thon, frais ou réfrigéré Merlan, frais ou réfrigéré Blanchaille, fraîche ou réfrigérée Saumon, frais ou réfrigéré Chair de poisson. 15

8 Crustacés Crustacés frais Huîtres Coquillages Invertébrés aquatiques Produits aquatiques Corail ou produits similaires Éponges naturelles Algues marines Algues Sous-produits de la pêche Farine de poisson Charbon, lignite, tourbe et autres produits dérivés du charbon Charbon et combustibles à base de charbon Charbon Combustibles dérivés du charbon Charbon maigre Briquettes Combustibles solides Combustibles fossiles Combustibles à base de bois Lignite et tourbe Lignite Tourbe Produits dérivés du charbon Huile lourde de houille Produits à base de coke Coke Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes Pétrole brut Pétrole brut et produits pétroliers Pétrole Pétrole brut Produits pétroliers Gaz naturel Schiste bitumineux ou kérobitumeux. 16

9 Minerais d'uranium et de thorium Minerais d'uranium Minerais de thorium Minerais de métaux Minerais de fer Minerais de métaux non ferreux Minerais de cuivre Minerais de nickel Minerais d'aluminium Minerais de métaux précieux Minerais de plomb Minerais de zinc Minerais d'étain Minerais divers Produits d'exploitation des mines et des carrières et autres produits connexes Matériaux de construction en pierre Pierre de construction Marbre et pierres calcaires de construction Marbre Travertin Pierres de construction diverses Granit Grès Basalte Bordures Pierre calcaire, gypse et craie Pierre calcaire et gypse Gypse Chaux Chaux en poudre Pierre calcaire Craie et dolomie Craie Dolomie Ardoise Sable et argile. 17

10 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Sable Sable naturel Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, grave et autres agrégats Cailloux et gravier Gravier Cailloux Agrégats Grave Pierraille et pierre concassée Ballast Granit concassé Basalte concassé Terre Terre végétale Sous-sol Gravillons Macadam, tarmacadam et sable bitumineux Macadam Tarmacadam Sable bitumineux Argile et kaolin Argile Kaolin Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux Engrais minéraux Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut Calcium naturel Phosphates aluminocalciques Sels de potassium naturel brut Pyrites de fer Pyrites de fer non grillées Produits inorganiques chimiques Sel et chlorure de sodium pur Sel gemme Sel marin. 18

11 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur Sel de déneigement Saumure Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières Bitume et asphalte Bitume Asphalte Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux Pierres précieuses et semi-précieuses Pierres précieuses Diamants Rubis Émeraudes Poussière ou poudre de pierres précieuses Pierres semi-précieuses Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels Pierre ponce Diamants industriels Émeri Abrasifs naturels Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés Minéraux Or Argent Platine Produits alimentaires et boissons Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande Viande Viande bovine Viande de boeuf Corned-beef Carcasses de boeuf Découpes de boeuf Biftecks Viande de veau. 19

12 Découpes de veau Volaille Volaille fraîche, animaux entiers Oies Dindes Poulets Canards Découpes de volaille Découpes de poulet Découpes de dinde Découpes de canard, d'oie et de pintade Foies de volaille Foie gras Viande de porc Côtelettes de porc Carcasses de porc Abats Viande d'agneau et de mouton Viande d'agneau Viande de mouton Viande de chèvre Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot Viande de cheval Viande d'âne, de mule ou de bardot Viandes diverses Viande de lapin Viande de lièvre Gibier Cuisses de grenouilles Pigeons Laine, cuirs et peaux Laine Cuirs Peaux Peaux et plumes d'oiseaux Produits à base de viande. 20

13 Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Chair à saucisse Charcuterie Saucisses Saucisses de foie Saucisses de boeuf Saucisses de porc Boudin noir et autres saucisses à base de sang Saucisses de volaille Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée Jambon fumé Lard Salami Préparations à base de foie Pâté Préparations à base de foie d'oie ou de canard Produits à base de porc Jambon Boulettes de viande Plats préparés de porc Produits à base de volaille Produits à base de boeuf et de veau Boulettes de boeuf Viande de boeuf hachée Steaks hachés de boeuf Préparations à base de viande Poisson préparé et conserves de poisson Filets de poisson, foie et oeufs ou laitance de poisson Filets de poisson Filets de poisson frais Oeufs ou laitance de poisson Foie de poisson Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés Poisson congelé Filets de poisson congelés. 21

14 Tranches de poisson congelées Produits congelés à base de poisson Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé Poisson séché Poisson salé Poisson en saumure Poisson fumé Saumon fumé Hareng fumé Truite fumée Conserves de poisson Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte Saumon en conserve Hareng préparé ou en conserve Sardines Thon en conserve Maquereaux Anchois Bâtonnets de poisson Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé Plats préparés de poisson Préparations à base de poisson Caviar et succédanés de caviar Caviar Succédanés de caviar Fruits de mer Crustacés congelés Crustacés préparés ou en conserve Produits à base de mollusques Fruits, légumes et produits connexes Pommes de terre et produits à base de pomme de terre Pommes de terre congelées Chips et pommes frites Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées Produits à base de pommes de terre. 22

15 Purée de pommes de terre instantanée Pommes de terre préfrites Pommes chips Pommes chips aromatisées Produits apéritifs à base de pommes de terre Croquettes de pommes de terre Pommes de terre transformées Jus de fruits et de légumes Jus de fruits Jus d'orange Jus d'orange concentré Jus de pamplemousse Jus de citron Jus d'ananas Jus de raisin Jus de pomme Mélanges de jus non concentrés Jus concentrés Jus de légumes Jus de tomate Fruits et légumes Légumes transformés Légumes frais ou congelés Légumes-racines transformés Légumes-tubercules transformés Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes Haricots transformés Pois transformés Pois cassés Tomates transformées Champignons transformés Poivrons transformés Germes de soja Truffes Légumes à feuilles et choux Choux transformés. 23

16 Légumes à cosse transformés Légumes congelés Légumes en conserve et/ou en boîte Haricots à la sauce tomate Haricots blancs à la sauce tomate Tomates en conserve Tomates en boîte Purée de tomates Concentré de tomates Sauce tomate Champignons en boîte Olives transformées Légumes en boîte Choucroute en boîte Pois en boîte Haricots écossés en boîte Haricots entiers en boîte Asperges en boîte Olives en boîte Maïs doux Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire Légumes conservés dans le vinaigre Fruits et fruits à coque transformés Fruits transformés Pommes transformées Poires transformées Bananes transformées Rhubarbe Melons Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque Marmelades Marmelade d'oranges Marmelade de citrons Gelées de fruits Pâtes de fruits Pâtes de fruits à coque. 24

17 Beurre d'arachide Purées de fruits Confitures Confiture d'abricots Confiture de mûres Confiture de cassis Confiture de cerises Confiture de framboises Confiture de fraises Fruits à coque transformés Fruits à coque grillés ou salés Conserves de fruits Fruits secs Raisins secs de Corinthe transformés Raisins transformés Sultanines Sous-produits végétaux Huiles et graisses animales ou végétales Huiles et graisses animales ou végétales brutes Huiles animales ou végétales Huiles végétales Huile d'olive Huile de sésame Huile d'arachide Huile de coco Huile de cuisson Huile de friture Graisses Graisses animales Graisses végétales Résidus solides de graisses ou huiles végétales Tourteaux Huiles et graisses raffinées Huiles raffinées Graisses raffinées Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées. 25

18 Cires végétales Graisses comestibles Margarine et préparations similaires Margarine Margarine liquide Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses Produits laitiers Lait et crème fraîche Lait Lait pasteurisé Lait stérilisé Lait UHT Lait écrémé Lait demi-écrémé Lait entier Lait condensé Lait en poudre Crème fraîche Crème fraîche liquide Crème fraîche épaisse Crème épaisse Crème fraîche à fouetter Beurre Fromages Fromage de table Fromage frais Cottage cheese Fromage à pâte molle Feta Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage Fromage à pâte bleue Cheddar Fromage râpé Parmesan Fromage à pâte dure Fromage à tartiner. 26

19 Produits laitiers divers Yaourt et autres produits laitiers fermentés Yaourt Yaourt nature Yaourt aromatisé Babeurre Caséine Lactose ou sirop de lactose Petit-lait Crème glacée et produits similaires Crème glacée Sorbet Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés Produits de la minoterie Riz décortiqué Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes Farine de blé Farine complète Farine de boulangerie Farine sans levure Farine de pâtisserie Farine fermentante Farine de céréales Farine de maïs Farine de riz Farines végétales Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie Préparations pour gâteaux Préparations à cuire au four Produits de boulangerie Produits à base de grains de céréales Gruaux Produits céréaliers Céréales pour petit déjeuner Flocons de maïs Mélanges d'avoine. 27

20 Muesli Blé soufflé Flocons d'avoine Riz transformé Riz à grains longs Riz usiné Brisures de riz Son Amidons et produits amylacés Huile de maïs Glucose et produits à base de glucose, fructose et produits à base de fructose Glucose et produits à base de glucose Glucose Sirop de glucose Fructose et produits à base de fructose Fructose Préparations à base de fructose Solutions de fructose Sirop de fructose Amidons et fécules Tapioca Semoule Poudre pour pudding Aliments pour animaux Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux Nourriture pour poissons Fourrage sec Aliments pour animaux de compagnie Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux Produits de panification Pain Petits pains Croissants Petites crêpes épaisses Produits de panification préparés. 28

21 Sandwichs Sandwichs préparés Pâtisserie et gâteaux Pâtisserie Tourtes Tourtes salées Tourtes sucrées Gâteaux Aliments pour petit déjeuner Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation Produits de panification grillés et pâtisserie Produits de panification grillés Pain grillé Pain croustillant dit Knaeckebrot Biscottes Biscuits sucrés Sucre et produits connexes Sucre Sucre blanc Sucre d'érable et sirop d'érable Mélasse Sirops de sucre Miel Déchets provenant de la fabrication du sucre Produits à base de sucre Desserts Fonds de tartes Cacao; chocolat et sucreries Cacao Pâte de cacao Beurre, graisse ou huile de cacao Poudre de cacao non sucrée Poudre de cacao sucrée Chocolat et sucreries Chocolat Produits à base de chocolat. 29

22 Boisson chocolatée Barres de chocolat Confiserie Bonbons Nougat Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre Pâtes alimentaires Produits farinacés Pâtes alimentaires non cuites Macaronis Nouilles Spaghettis Pâtes alimentaires préparées et couscous Pâtes alimentaires préparées Pâtes alimentaires farcies Lasagnes Couscous Pâtes alimentaires en conserve Café, thé et produits connexes Café Café torréfié Café décaféiné Café non décaféiné Succédanés de café Thé Thé vert Thé noir Préparations de thé ou de maté Thé en sachets Infusions Condiments et assaisonnements Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée Vinaigre et succédanés de vinaigre Vinaigre Succédanés de vinaigre Sauces, condiments et assaisonnements composés. 30

23 Sauce soja Ketchup Moutarde Sauces Condiments composés Mayonnaise Pâtes à tartiner pour sandwichs Chutney Herbes et épices Poivre Épices Herbes Sel Gingembre Produits nutritionnels spéciaux Préparations alimentaires homogénéisées Produits diététiques Aliments pour nourrissons Produits alimentaires n.c.a. et produits secs divers Soupes et bouillons Soupes à base de viande Soupes à base de poisson Soupes composées Soupes Soupes instantanées Bouillons Fonds Bouillons instantanés Soupes de légumes Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants Sucs d'origine végétale Extraits d'origine végétale Épaississants Denrées sèches Préparations alimentaires Préparations pour desserts. 31

24 Préparations pour sauces Produits alimentaires transformés Repas végétariens Repas préparés Repas pour écoles Repas pour hôpitaux Plats préparés Casse-croûte Produits pour distributeurs automatiques Garnitures pour sandwichs Épicerie fine Aliments pour restauration rapide Hamburgers Produits surgelés Aliments en conserve Rations de campagne Levure Levure chimique Boissons Boissons alcoolisées distillées Boissons spiritueuses Spiritueux Liqueurs Vins Vins non aromatisés Vin mousseux Vin de table Porto Madère Moût de raisin Sherry Lie de vin Cidre et autres vins à base de fruits Cidre Vins à base de fruits Boissons fermentées non distillées. 32

25 Vermouth Bière de malt Bière Bière blonde Drèches de brasserie ou de distillerie Boissons sans alcool Eau minérale Eau minérale plate Eau minérale gazeuse Eau à l'état solide Glace Neige Eaux minérales aromatisées Boissons non alcoolisées Sirops de fruits Lait chocolaté Tabac, produits à base de tabac et articles connexes Produits à base de tabac Cigares Cigarillos Cigarettes Tabac Tabac manufacturé Articles de bureau de tabac Textiles et articles textiles Textiles et articles connexes Tissus Tissu synthétique Tissu mélangé Tissu en coton Coutil Denim Toile Articles en toile Popeline Sangle. 33

26 Sangles Tissu cardé Tissu de lin Linge Tissu spécial Velours Tissu éponge Tissu d'ameublement Tissu à rideaux Tissu de doublure Tissu tricoté ou crocheté Tricot Tissu de velours Tissu crocheté Étoffe Tissu non-tissé Articles textiles Articles textiles ménagers Couvertures et plaids Couvertures Plaids Linge de lit Draps Housses de couettes Protège-matelas Édredons Taies d'oreillers Taies de traversins Linge de table Nappes Serviettes de table Linge de toilette et de cuisine Serviettes de toilette Torchons Essuie-mains en rouleau Gants de toilette. 34

Montrer encore