RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2 FEVRIER 2008

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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2 FEVRIER 2008 Date de parution : 18 mars

2 SOMMAIRE DE FEVRIER 2008 REGLEMENTATION I ACTES DU PREFET DE LA LOIRE CABINET ARRETE N A DU 11/02/2008 PORTANT AGREMENT EN QUALITE DE CONTROLEUR AU BANC D'EPREUVE ARRETE N A-2008-DU 04/01/2008 MEDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE PROMOTION DU 1ER JANVIER ARRETE N A DU 04/01/2008 MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE - PROMOTION DU 1ER JANVIER ARRÊTÉ N DU 24/01/2008 PORTANT ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, ÉCHELONS ARGENT, VERMEIL, OR, GRAND OR SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES BUREAU DES ÉLECTIONS ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ARRETE DU 04/02/ 2008 PORTANT RENOUVELLEMENT D HABILITATION D UN OPERATEUR FUNERAIRE BUREAU DE LA CIRCULATION ARRETE DU 4 FEVRIER 2008 PORTANT SUR LA REUNION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES TAXIS ET DES VEHICULES DE PETITE REMISE DU 14 FEVRIER ARRETE DU 11/02/08 CONCERNANT LE PLAN PRIMEVERE BUREAU DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ARRÊTÉ N 58/2008 DU 07/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION D UN AGRÉMENT TOURISME À M. LOUIS SCANO POUR LE COMPTE DE L ASSOCIATION SOLEIL ET NEIGE ARRÊTÉ N 57/2008 DU 07/02/2008 AUTORISANT L INSTALLATION D UN DÉBIT DE BOISSONS EN ZONE PROTÉGÉE AU BOURG DES NOES ARRÊTÉ N 60/2008 DU 08/02/2008 MODIFIANT UN ARRÊTÉ DU 11 AOÛT 2004 PORTANT ATTRIBUTION D UNE AUTORISATION TOURISME À M. YVES SANNEJEAN REPRÉSENTANT LE COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME ARRETE N 47/2008 DU 14/02/2008 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25 OCTOBRE 2007 AUTORISANT L'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE «LA VILLE DE ST ETIENNE» ARRETE N 49/2008 DU 14/02/2008 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 20 JUILLET 2001 AUTORISANT L'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE BOURG ARGENTAL ARRETE N 51/2008 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE MONTBRISON

3 ARRETE N 50/2008 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE SAINT CHAMOND ARRETE N 54/2007 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE ST ETIENNE ARRETE N 55/2008 DU 14 /02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE ST ETIENNE ARRETE N 52/2007 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE ST ETIENNE ARRETE N 56/2008 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE SAINT ETIENNE ARRETE N 48/2008 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE ROANNE ARRETE N 39/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DU MAGASIN «CHAMPION» À SORBIERS ARRETE N 84/2008 DU 29/02/2008 MODIFIANT L'ADRESSE DE LA SOCIETE «BULL SECURITE» A SORBIERS ARRÊTÉ N 67/2008 DU 22/02/2008 MODIFIANT UN ARRÊTÉ DU 9 JUILLET 1997 PORTANT ATTRIBUTION D UN AGRÉMENT TOURISME À MADAME ANNICK PARENTI POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION ESCAPADES EN ROANNAIS ARRETE N 75/2008 DU 26/02/2008 MODIFIANT LE NOM DU GERANT DE LA SOCIETE «PROSEGUR SECURITE HUMAINE» A SAINT ETIENNE ARRETE N 76/2008 DU 26/02/2008 MODIFIANT LE NOM DU GERANT DE LA SOCIETE «PROSEGUR TRAITEMENT DE VALEURS» A LA TALAUDIERE ARRETE N 74/2008 DU 26/02/2008 MODIFIANT LE NOM DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE «PROSEGUR FRANCE» A SAINT ETIENNE ARRETE N 40/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DU «MUSEE D'ART MODERNE» à SAINT ETIENNE ARRETE N 81/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA «PARFUMERIE NEYRET FAURIEL» À SAINT ETIENNE ARRETE N 80/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA «PHARMACIE NEYRET FAURIEL» À ST ETIENNE ARRETE N 38/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE «SPORTS LEADER» À SAINT ETIENNE DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES BUREAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ARRETE N 41 DU 07/02/2008 RELATIF AU DEROULEMENT DE L'ENQUETE SUR LES TERRAINS 3

4 A SOUMETTRE A L'ACTION DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARCEL-D'URFE ARRETE N 52 DU 05/02/2008 PORTANT AUTORISATION DE PÉNÉTRER POUR DES OPÉRATIONS GÉODÉSIQUES ET CADASTRALES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL SUR LES COMMUNES DE FIRMINY, LA FOUILLOUSE, LA TALAUDIERE, LA TOUR EN JAREZ, LE COTEAU, L'ETRAT, PERREUX, SORBIERS, SAINT-CHAMOND, SAINT-ETIENNE ET UNIEUX ARRETE N 102 DU 20/02/2008 PORTANT APPROBATION ET AUTORISATION D'EXECUTION DES TRAVAUX DE REALISATION DE LIGNE SOUTERRAINE A 63 KV VEAUCHE VOLVON 3 SUR LES COMMUNES DE VEAUCHE ET SAINT BONNET LES OULES DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES ET EUROPEENNES BUREAU DU DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ARRETE N DU 21/02/2008 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMETALE D EQUIPEMENT COMMERCIAL BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ARRETE PREFECTORAL DU 26/02/2008 PORTANT SUR L'EXPLOITATION D UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES PRIS POUR APPLICATION DE L ARTICLE L DU CODE DE L ENVIRONNEMENT SOUS PREFECTURE DE ROANNE ARRÊTÉ N 34/08 DU 19/02/2008 PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE ARRÊTÉ 35/08 DU 19/02/2008 PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE SOUS PREFECTURE DE MONTBRISON ARRETE N DU 04/02/2008 APPROUVANT LA VENTE DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN APPARTENANT A LA SECTION"ROCHE VERNATIE" COMMUNE D'USSON-EN- FOREZ ARRÊTÉ N 08/28 DU 06/02/2008 PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE ARRÊTÉ N 08/27 DU 06/02/2008 PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE AUTRES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DEPARTEMENT TRESORERIE GENERALE ARRETE N 4 DU 15/02/2008 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q

5 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES 5

6 AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES 6

7 AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-Q ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT SIMPLE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N R A-042-S DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ARRETE N DU 13/02/2008 PORTANT AGRÉMENT DE L ASSOCIATION BOUTIQUE SANTÉ DU ROANNAIS, EN VUE DE DÉLIVRER DES ATTESTATIONS D ÉLECTION DE DOMICILE AU TITRE DE L AIDE MÉDICALE DE L ETAT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES ARRETE N 18 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ABROGATION DU MANDAT SANITAIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 17 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ABROGATION DU MANDAT SANITAIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 16 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE DEFINITIF DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 07 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 10 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 14 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 12 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 13 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE (ANIMAUX D AQUACULTURE) DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 09 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 08 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 06 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 15 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE N 11 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE 7

8 PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE II ACTES DES AUTRES AUTORITES MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DÉCISION RELATIVE À UN TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL CONCERNANT LA CONSULTATION VIA INTERNET DES DROITS DES ASSURÉS DU RÉGIME AGRICOLE À TITRE EXPÉRIMENTAL PAR LES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS DÉCISION RELATIVE AUX ÉCHANGES ENTRE MSA ET AGRICA CONCERNANT LA TRANSMISSION DES CRÉANCES IMPAYÉES POUR AGRICA (FLUX KCREA) DÉCISION RELATIVE À LA SURVEILLANCE ÉPIDÉMIOLOGIQUE DE LA MALADIE DE PARKINSON EN MILIEU AGRICOLE DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ARRÊTÉ SGAR DU 04/07/2007 LOIRE, ARTHUN, CHÂTEAU DE BEAUVOIR ET SON DOMAINE ARRÊTÉ SGAR : DU 04/07/2007 LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE SITUÉ 5 RUE TRAVERSIÈRE ARRÊTÉ SGAR : DU 04/07/2007 LOIRE SOLEYMIEUX - MOULIN SUC ARRÊTÉ SGAR : DU 27/06/2007 LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE "HÔTEL DES INGÉNIEURS" ARRÊTÉ SGAR : DU 04/07/2007 LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE SITUÉ 30 RUE SAINT JEAN ARRÊTÉ SGAR : DU 04/07/2007 LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE SITUÉ 14 RUE FRANÇOIS GILET ARRÊTÉ SGAR : DU 04/07/2007 LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE BERNOU DE ROCHETAILLÉE ARRÊTÉ SGAR : DU 27/06/2007 LOIRE - SAINT-ÉTIENNE - IMMEUBLE "LES NOUVELLES GALERIES" ARRÊTÉ COLLECTIF DU 12/12/2007 PORTANT ATTRIBUTION ET RETRAIT DE LICENCE D ENTREPRENEUR DE SPECTACLES DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DES TRANSPORTS ARRÊTÉ DRTT DU 12/02/2008 NOMINATION DE MME ISABELLE BRUN-CHANAL SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES ARRÊTÉ MODIFICATIF N DU 18/02/2007 PORTANT NOMINATION D ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SAINT ETIENNE (LOIRE) ARRÊTÉ MODIFICATIF N DU 27/02/2008 PORTANT NOMINATION DE MEMBRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE RÉGIONALE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DANS LES MINES (CARMI) DU CENTRE

9 ARRETE N DU 21/02/2008 PORTANT RENOUVELLEMENT DES MEMBRES NON ÉLUS DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MONTBRISON PRECIEUX/ ST GENEST-MALIFAUX ARRETE N DU 21/02/2008 PORTANT RENOUVELLEMENT DES MEMBRES NON ÉLUS DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE ROANNE/CHERVE DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST ARRETE N DU 25/01/2008 DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE ARRETE N DU 14/02/2008 DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ARRETE N DU 31/01/2008 DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ARRETE N 2008/42/027 DU 28/02/2008 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE BOEN ARRÊTÉ N DU 18//02/ ARRETE 2008 RA - 97 DU 12/02/2008 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE ARRÊTÉ N 08-RA-105 DU 20/02/ ARRÊTÉ N DU 18/02/200/ ARRÊTÉ N DU 18/02/200/ ARRÊTÉ N DU 18/02/ ARRÊTÉ N DU 18/02/ ARRÊTÉ N DU 18/02/200/ ARRÊTÉ N DU 18/02/200/ ARRÊTÉ N DU 18/02/200/ III IMFORMATIONS CONCOURS CONCOURS INTERNE SUR EPREUVES PERMETTANT L'ACCES AU GRADE D'AGENT CHEF. 274 CONCOURS EXTERNE SUR TITRES PERMETTANT L'ACCES AU GRADE D'AGENT CHEF CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE TROIS ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS (EMPLOI D'ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL) CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE DEUX ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS (EMPLOI D'EDUCATEUR SPECIALISE)

10 REGLEMENTATION 10

11 I ACTES DU PREFET DE LA LOIRE 11

12 CABINET ARRETE N A DU 11/02/2008 PORTANT AGREMENT EN QUALITE DE CONTROLEUR AU BANC D'EPREUVE Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d'honneur Officier de l'ordre national du mérite VU les décrets n et des 12 janvier et 7 juin 1960 et du 20 septembre 1971 ; VU les décrets n du 29 janvier 1981, n du 27 janvier 1982 et n du 6 mai 1995 modifiés ; VU les arrêtés des 22 juin et 2 juillet 1960, 26 août 1982, 31 octobre 2002, 1 er avril 2005 et 12 mai 2006 de M. le Ministre de l Industrie fixant les conditions d organisation et de fonctionnement du banc d épreuve de Saint-Etienne pour les armes à feu portatives du commerce, les engins assimilés et leurs munitions ; VU la commission du 3 janvier 2008 de M. Patrice RENAUDOT, directeur du banc officiel d'épreuve des armes et munitions de St Etienne tendant à faire agréer la nomination de M. Cyril PIETROY en qualité de contrôleur au Banc d Epreuve ; Sur proposition du sous-préfet, directeur de Cabinet ; ARRETE Article 1er : M. Cyril PIETROY né le 19 décembre 1984 à St Etienne, y résidant 57 boulevard Jules Janin, est agréé en qualité de contrôleur au Banc d Epreuve. Article 2 : Le présent agrément est valable pour une période renouvelable de trois ans à dater de ce jour, c'est-à-dire jusqu'au 10 février 2011, sauf si avant cette date M. Cyril PIETROY venait à cesser ses fonctions, auquel cas l'agrément deviendrait nul de droit. Article 3 : Lorsque M. Cyril PIETROY cessera d'exercer les fonctions pour lesquelles il est agréé, le directeur du banc d'épreuve de Saint-Etienne, devra en aviser immédiatement le Préfet de la Loire, en faisant retour de la commission délivrée à l'intéressé. Article 4 : Copie du présent arrêté sera adressée à M. le Directeur du Banc d'epreuve. Il sera fait mention sur la commission de M. Cyril PIETROY de la décision qui le concerne. Fait à Saint-Etienne le 11 février 2008 Pour le Préfet et par délégation le sous-préfet, directeur de cabinet Laurent BUCHAILLAT *********************************** ARRETE N A-2008-DU 04/01/2008 MEDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE PROMOTION DU 1ER JANVIER 2008 Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d honneur Officier de l Ordre national du mérite VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole ; VU l'arrêté du 8 juillet 1976 portant délégation de pouvoirs aux préfets ; VU le décret du 11 décembre 1984, modifié par décret n du 23 août 2001, relatif à l attribution de la médaille d honneur agricole ; A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2008 ; Sur proposition de M. le sous-préfet, directeur de cabinet, A R R E T E 12

13 Article 1 : La médaille d honneur agricole ARGENT est décernée à : - Monsieur CHALAL Zahir Conducteur de machine, CANDIA, LA TALAUDIERE. - Monsieur CHENET Alain Chef comptable, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur CORNILLON Henri Assistant technique travaux neufs, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. - Monsieur MASSON Daniel Ouvrier hautement qualifié, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT. - Madame PHILIDET Martine Manoeuvre, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT. - Monsieur PINEDE Erick Chargé d'activité contrôle permanent, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame POCHON Marie Claude née BEC Secrétaire, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT. Article 2 : La médaille d honneur agricole VERMEIL est décernée à : Madame BARTOSIK Marie Thérèse née VIOLO Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame BAURY-FRAISSENON Marie Christine Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame BOUCHUT Martine née BASSON Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur CALLET Ennemond Cadre bancaire, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame CHABANNE Michèle Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur CORNILLON Henri Assistant technique travaux neufs, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. - Monsieur DUCHEZ Claude Cadre bancaire, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame LIOTARD Odile Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur MASSON Daniel Ouvrier hautement qualifié, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT. 13

14 - Madame NICOSIA Sylvana Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur PELLETIER Alain Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame PEYRE Colette née BOUCHER Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame PHILIDET Martine Manoeuvre, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT. - Madame POCHON Marie Claude née BEC Secrétaire, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT. - Monsieur POULIN Patrick Conseiller de clientèle particuliers intermédiaires, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur REVIRON Bruno Chargé de développement promotion immobilière, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur ROBERT Jean Luc Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame SOARESOINHEIRO Véronique née ANGENIEUX Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur TARDY Joël Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. Article 3 : La médaille d honneur agricole OR est décernée à : - Monsieur AMOUROUX Joël Technicien informatique, GIE AMT, ANNECY. - Madame BALLANDRAUX Josiane Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur BARROCA Charles Responsable chariot, CANDIA, VIENNE. Monsieur BONNARD Maurice Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur BONNET Jean Paul Technicien, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. 14

15 - Monsieur BOURGIN Jean Marie Conseiller clientèle, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur BOURREL Alain Technicien Assistance, GIE AMT, ANNECY. - Madame BRUYERE Josiane Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur CARBONEL Gérald Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur CHAUMARAT Michel Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame CHOURRE Geneviève née ROLLY Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur CORON Daniel Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame DELFORGES Karine née MAGRECKI Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame DELORME Martine née GALLET Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur DURY Jean-Pierre Responsable unité assistance poste de travail, GIE AMT, ANNECY. - Monsieur FERIEL Alain Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame HARAIGUE Yvette Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. Monsieur KOCH Christian Employé, GIE AMT, ANNECY. - Madame KOCH Gisèle née GUILLEMOT Assistante, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame LAGER Martine née DREVET Assistante polyvalente, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur MARCHAT Michel Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur MASSON Daniel Ouvrier hautement qualifié, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT - Monsieur MERCIER Jean Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame MICHAUD Marie Agnès née MADET Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. 15

16 - Madame MUNOZ Sylviane Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur PAILLIES Marc Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame PEQUIGNOT Michelle Assistante de service social, MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DU RHÔNE, LYON. - Monsieur PERRIER Gérard Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame PICOT Evelyne née GRUSSI Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur PORTE Jacques Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur RAYMOND André Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame RIGAUD Julienne Marie-Claude née PEYRET Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame SAHUC Agnès née BERNON Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame SAUVIGNET Denise née GINOT Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur SEGAUD Alain Cadre administratif, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur TARDY Gérard Conseiller de clientèle, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur TAVAUD Bernard Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame THOMAS Colette née MARTIN Secrétaire, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame VARINNIER Monique née LAMURE Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame VERJAT Dominique Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Madame WOLFF Marie-Paule née GIROUX Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. Article 4 : La médaille d honneur agricole GRAND OR est décernée à : Monsieur MARTIN Jean-Paul Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. 16

17 - Monsieur MONDIERE Jean-Pierre Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur SABATIER Joannès Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE. - Monsieur VILLET Paul Cadre bancaire, CRÉDIT AGRICOLE CENTRE-EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. Article 5 : Le secrétaire général et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture. ******************************** Saint-Etienne, le 4 janvier 2008 Christian DECHARRIERE ARRETE N A DU 04/01/2008 MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE PROMOTION DU 1er JANVIER 2008 Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d honneur Officier de l Ordre national du mérite VU le décret n du 22 juillet 1987 modifié par décret n du 28 mars 1988 et par décret n du 25 janvier 2005, portant création de la Médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ; A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2008 ; Sur proposition de M. le sous-préfet, directeur de Cabinet ; A R R E T E Article 1 : Les médailles d honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent : Médaille ARGENT - Monsieur BOUTTET Régis Maire de SAINT-PIERRE-DE-BOEUF - Monsieur CHAVOT Gérard Maire de VALEILLE - Madame CLEMENCIN Marie Paule née MONCORGER Adjoint au maire de CUINZIER - Monsieur DELORME Raymond 17

18 Adjoint au maire de VALEILLE - Monsieur FILHOL Marc Adjoint au maire de BOURG ARGENTAL - Monsieur RIVIERE Abraham Conseiller municipal de MIZERIEUX - Madame TRUCHET Martine née RICHARD Adjoint au maire de ROZIER-EN-DONZY Médaille VERMEIL Monsieur BERNE Jean Louis Adjoint au maire de LA GRAND CROIX Monsieur BERNE Maurice Adjoint au maire de BOURG ARGENTAL - Monsieur BERNE Stéphane Adjoint au maire de ST GALMIER - Mademoiselle CHOUZY Simone Conseiller municipal de MONTCHAL - Monsieur NOAILLY Jean Maire de CUZIEU - Monsieur PAIRE Pierre Maire de ST CYR DE FAVIERES - Monsieur PROSPER Raymond Adjoint au maire de POUILLY LES NONAINS - Madame VAGINAY Liliane née FILLON Maire de SEVELINGES Médaille OR - Monsieur DESORMIERE Michel Adjoint au maire de RENAISON - Monsieur DUCREUX Jean Conseiller municipal de MONTCHAL Article 2 : Les médailles d honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent : Médaille ARGENT Monsieur AITMOUKHAS Abdelkrim Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur ANGLARD Edmond Maître ouvrier, MAISON DE RETRAITE de ANDREZIEUX BOUTHEON 18

19 - Monsieur ANTOINE Bruno Adjoint technique de 1ère classe, MAIRIE de ST JUST ST RAMBERT - Monsieur AYEL Gilles Agent de maîtrise principal, MAIRIE de ST PRIEST EN JAREZ - Madame BAGLIACCI Solange née BLANCHARD Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur BALMES Gilles Adjoint technique principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BALMES Rachida née AIT ADDIOINE Adjoint technique territorial de 2ème classe, MAIRIE de LA RICAMARIE - Madame BARGE Michèle née MAZENOD Assistante socio-éducative principale, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Monsieur BARTHOLIN Dominique Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de BOEN - Madame BERTHELIER Sylvie née VERDIER Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, MAIRIE de BUSSY ALBIEUX - Madame BERTHOMIER Monique née MORETON Adjoint technique de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame BETTIOL Marie-Thérèse née FIGINI Infirmière de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de VIOLAY - Madame BIARD Florence née ROMEAS Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BLACHON Isabelle Adjoint technique de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame BLANZAT Sylvie Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE 19

20 - Madame BONNOT Anne-Marie née BASSY Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, MAIRIE de POUILLY LES NONAINS - Madame BORREGO Christine née TROJANOWSKI Cadre territorial de santé, MAIRIE de ST ETIENNE - Mademoiselle BOUILHOL Geneviève Infirmière diplômée d'etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur BOUQUIN Roger Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ROMAIN LE PUY - Madame BOURRAT Christine née TARDIF Adjoint administratif de 2ème classe, LOIRE HABITAT de ST ETIENNE - Monsieur BOUTHE Eric Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de FIRMINY - Monsieur BOUVIER Georges Conducteur ambulancier de 1ère catégorie, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame BREAS Marie-Christine née PEREIRA Adjoint administratif de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame CARREZ Lucile née BUISSON Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Mademoiselle CATALANO Marie Auxiliaire de soins de 1ère classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur CESAR Roger Agent de maîtrise principal, MAIRIE de LA RICAMARIE - Monsieur CHALENCON Robert Agent technique principal de 1ère classe, LOIRE HABITAT de ST ETIENNE Madame CHANUDET Françoise Adjoint administratif de 2ème classe, MAIRIE de LA GRAND CROIX Monsieur CHAPUIS Aimé Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de FIRMINY - Mademoiselle CHARBONNIER Brigitte Adjoint administratif de 2ème classe, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS de ST ETIENNE 20

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