Séance du lundi 21 décembre 2015 Date de Convocation : mardi 15 décembre 2015 Nombre de Conseillers en exercice : 39
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- Philippe Durand
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1 DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 21 décembre 2015 Date de Convocation : mardi 15 décembre 2015 Nombre de Conseillers en exercice : 39 N Personnel Territorial - Modifications d'emplois Présents : Jean-François DEBAT, Michel FONTAINE, Isabelle MAISTRE, Françoise COURTINE, Alain BONTEMPS, Nadia OULED SALEM, Thierry MOIROUX, Claudie SAINT ANDRE, Jean-Marc GERLIER, Denise DARBON, Véronique ROCHE, Xavier BRETON, Jérôme BUISSON, Vasilica CHARNAY, Sylviane CHENE, Abdallah CHIBI, Françoise COMTE, Martine DESBENOIT, Raphaël DURET, Jacques FRENEAT, Pauline FROPPIER, Julien LE GLOU, Charline LIOTIER, Gérard LORA TONET, Catherine MAITRE, Ouadie MEHDI, Elisabeth PASUT, Christian PORRIN, Sara TAROUAT-BOUTRY, Annick VEILLEROT, Jacques VIEILLE Excusés ayant donné procuration : Guillaume LACROIX à Sylviane CHENE, Pascale BONNET SIMON à Catherine MAITRE, Sébastien GUERAUD à Claudie SAINT ANDRE, Pierre LURIN à Xavier BRETON, Fabien MARECHAL à Jacques FRENEAT, Andy NKUNDIKIJE à Vasilica CHARNAY, Laurence PERRIN-DUFOUR à Pauline FROPPIER Absente : Vanessa CARRARA Secrétaire de séance : Vasilica CHARNAY Rapporteur : Jean-François DEBAT EXPOSE Rappel du contexte ou de l'existant et références Par délibération en date du 9 novembre 2015, des modifications d'emplois ont été apportées, modifiant ainsi le tableau des emplois. Motivation et opportunité de la décision - Pour faire suite à des départs, des recrutements et des réorganisations de service, il convient de procéder à des modifications d emplois. - Suite à la tenue des commissions administratives paritaires des catégories A, B et C du 6 novembre 2015, il convient d actualiser le tableau des emplois pour tenir compte des changements de situations liés aux avancements de grade et promotions internes pour lesquels un avis favorable a été émis par ces 3 commissions. page 1
2 LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L ; Vu la loi n du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Vu le décret n du 15 février 1988, Vu la délibération en date du 9 novembre 2015 portant modification du tableau des emplois, Vu les avis favorables des commissions administratives paritaires du 6 novembre 2015 relatives aux avancements de grade et promotions internes, Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale Coordination Mutualisation / Finances Ressources Humaines du 4 décembre 2015, A L'UNANIMITE des votants (32 voix), le Groupe d'union de la Droite et du Centre ne prenant pas part au vote DECIDE de procéder aux modifications suivantes : Pour les avancements de grade des agents : Filière administrative - suppression d'un emploi d'administrateur hors classe à temps complet, - création d'un emploi d'administrateur général à temps complet, - suppression d'un emploi d'attaché à temps complet, - création d'un emploi d'attaché prinicpal à temps complet, - suppression de 3 emplois de rédacteur principal de 2e classe à temps complet, - création de 3 emplois de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet, - suppression de 4 emplois de rédacteur à temps complet, - création de 4 emplois de rédacteur principal de 2e classe à temps complet - suppression de 13 emplois d'adjoint administratif de 2e classe à temps complet, - création de 13 emplois d'adjoint administratif de 1ère classe à temps complet, - suppression de 3 emplois d'adjoint administratif de 1ère classe à temps complet, - création de 3 emplois d'adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet, - suppression de 3 emplois d'adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet, - création de 3 emplois d'adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet, Au 21 avril 2016 Au 1er mai suppression d'un emploi d'adjoint administratif de 2e classe à temps complet, page 2
3 - création d'un emploi d'adjoint administratif de 1ère classe à temps complet, Au 1er juillet suppression d'un emploi d'attaché à temps complet, - création d'un emploi d'attaché prinicpal à temps complet, Au 1er septembre suppression d'un emploi d'adjoint administratif de 2e classe à temps complet, - création d'un emploi d'adjoint administratif de 1ère classe à temps complet, Au 8 septembre 2016 Au 19 septembre 2016 Au 1er novembre 2016 Filière technique - suppression de 2 emplois d'ingénieur à temps complet, - création de 2 emplois d'ingénieur principal à temps complet, - suppression de 5 emplois d'adjoint technique de 1ère classe à temps complet, - création de 5 emplois d'adjoint technique principal de 2e classe à temps complet, - suppression de 11 emplois d'adjoint technique principal de 2e classe à temps complet, - création de 11 emplois d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'agent de maitrise à temps complet, - création d'un emploi d'agent de maitrise principal à temps complet, Au 1er mai suppression d'un emploi d'adjoint technique principal de 2e classe à temps complet, - création d'un emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet, Au 1er juin suppression de 2 emplois d'adjoint technique principal de 2e classe à temps complet, - création de 2 emplois d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet, page 3
4 Au 1er octobre suppression d'un emploi de technicien à temps complet, - création d'un emploi de technicien principal de 2e classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'adjoint technique principal de 2e classe à temps complet, - création d'un emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet, Filière médico-sociale - suppression d'un emploi d'infirmier de classe normale à temps complet, - création d'un emploi d'infirmier de classe supérieure à temps complet, - suppression de 2 emplois d'éducateur de jeunes enfants à temps complet, - création de 2 emplois d'éducateur principal de jeunes enfants à temps complet, - suppression d'un emploi d'agent social de 1ère classe à temps complet, - création d'un emploi d'agent social principal de 2e classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'atsem principal de 2e classe à temps complet, - création d'un emploi d'atsem principal de 1ère classe à temps complet, Filière animation - suppression d'un emploi d'animateur à temps complet, - création d'un emploi d'animateur principal de 2e classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'animateur principal de 2e classe à temps complet, - création d'un emploi d'animateur principal de 1ère classe à temps complet, Filière culturelle - suppression de 8 emplois d'assistant de conservation principal de 2e classe à temps complet, - création de 8 emplois d'assistant de conservation principal de 1ère classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'adjoint du patrimoine principal de 2e classe à temps complet, - création d'un emploi d'adjoint du patrimoine principal de 1ère classe à temps complet, Filière police municipale - suppression de 2 emplois de gardien de police municipale à temps complet, - création de 2 emplois de brigadier de police municipale à temps complet, - suppression de 4 emplois de brigadier de police municipale à temps complet, - création de 4 emplois de brigadier-chef principal de police municipale à temps complet, page 4
5 Pour les promotions internes des agents : Filière administrative - création d'un emploi de rédacteur à temps complet, Filière technique - suppression de 2 emplois d'adjoint technique principal de 2e classe à temps complet, - création de 2 emplois d'agent de maitrise à temps complet, - suppression d'un emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet, - création d'un emploi d'agent de maitrise à temps complet, - création d'un emploi d'agent de maitrise à temps complet, - création d'un emploi de technicien à temps complet, Autres modifications : - suppression d'un emploi d'adjoint technique de 2e classe à temps complet - suppression d'un emploi d'adjoint technique de 2e classe à temps non complet (31,5h/35h) - création d'un emploi d'adjoint technique de 2e à temps complet - suppression d'un emploi d'adjoint technique de 2e classe à temps non complet (12,6h/35h) - création d'un emploi d'adjoint technique de 2e à temps non complet (23,10h/35h) - suppression d'un emploi d'adjoint technique de 2e classe à temps non complet (21h/35h) - création d'un emploi d'adjoint technique de 2e à temps non complet (31,5h/35h) - suppression d'un emploi d'animateur principal de 1ère classe à temps complet, - création d'un emploi de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (30,38h/35h) - création d'un emploi d'adjoint technique de 2ème classe à temps complet - suppression de 2 emplois d'adjoint technique principal de 2e classe à temps complet - suppression d'un emploi de Manager du Centre Ville à temps complet, - suppression de 2 emplois d'adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'adjoint administratif de 1ère classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'atsem principal de 2e classe à temps complet, - suppression d'un emploi de chef de service de police municipale principal de 2e classe à temps complet, page 5
6 - suppression d'un emploi d'atsem principal de 1ère classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'etaps principal de 1ère classe à temps complet, - suppression d'un emploi d'attaché à temps complet - création d'un emploi d'adjoint technique de 2e classe à temps non complet (28h/35h), - création d'un emploi d'adjoint technique de 2e classe à temps non complet (21h/35h), - création d'un emploi de rédacteur à temps complet, - création d'un emploi d'adjoint administratif de 2ème classe à temps complet - création d'un emploi d'adjoint technique de 2ème classe à temps complet Impacts financiers En fonctionnement Les crédits nécessaires seront prélevés sur les crédits du budget ville, chapitre 012 «charges de personnel», compte «Rémunération personnel titulaire», et compte «Rémunération personnel non titulaire». Pour rappel, le tableau des emplois fait apparaître le total suivant : Tableau des emplois Total postes cadres d'emplois Total postes hors cadres d'emplois Total général Total postes non permanents Au Au page 6
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Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
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