Le nouveau recensement français de 2006 (recensement rénové) : les microdonnées bientôt disponibles
|
|
- Sabine Ledoux
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le nouveau recensement français de 2006 (recensement rénové) : les microdonnées bientôt disponibles Jean-François Royer CREST-INSEE Présenté par : Jean-Louis Bodin, Inspecteur général honoraire de l'insee Atelier IPUMS août Durban 1
2 Sommaire 1- Le nouveau recensement français 2- Les microdonnées du nouveau recensement 3- Observations finales INSEE : Institut national français de la statistique ( Institut national de la statistique et des études économiques ) - responsable du recensement français CREST : Centre de recherche associé à l INSEE ( Centre de recherche en économie et en statistique ) 2
3 Le nouveau recensement français Depuis 2004 : 5 ans de recensement en continu La France compte unités administratives locales appelées communes ; la méthode est différente selon la taille de la commune ; deux groupes de communes ont été définis, le seuil étant habitants. 3
4 Le nouveau recensement français Les communes de moins de habitants, où habite la moitié de la population de la France, ont été regroupées en cinq groupes équilibrés : un recensement traditionnel est conduit chaque année dans l'un de ces groupes ; ainsi ces communes sont recensées de façon exhaustive tous les cinq ans. 4
5 Le nouveau recensement français Pour les 900 communes de plus de habitants, où habite l'autre moitié de la population française, un «recensement» a lieu chaque année dans 8% des unités d'habitations: un inventaire de tous les bâtiments de la commune est tenu ; les adresses de cet inventaire sont regroupées en cinq groupes équilibrés ; chaque année, un groupe est utilisé et 40% des ménages font l objet d une enquête par sondage 5
6 Le nouveau recensement français Deux formulaires sont principalement utilisés pour le recensement : un questionnaire logement ; un questionnaire individuel. Les informations détaillées du questionnaire individuel sur l'emploi et les liens familiaux ne sont traitées que pour 1/4 des questionnaires recueillis dans les communes comptant moins de habitants 6
7 Le nouveau recensement français Les résultats sont publiés quand un cycle de cinq ans a été terminé, en utilisant les données de ces cinq années, sous le nom de "recensement-xxxx", XXXX étant l'année médiane du cycle. Par exemple : en 2009, l INSEE publie les résultats portant sur les données collectées en , sous le nom Recensement Même chose pour chaque année suivante : en 2010, l INSEE publiera les données collectées de 2005 à 2009, sous le nom Recensement-2007, etc. 7
8 Le nouveau recensement français Estimation de la population totale pour l'année médiane : pour les communes de moins de habitants, qui ont été recensés avant ou après l'année médiane : la population totale pour l'année médiane est interpolée (entre deux années de recensement) ; ou extrapolée (après la dernière année de recensement) en utilisant des données administratives auxiliaires (registres des impôts sur le logement). 8
9 Le nouveau recensement Français pour les communes comptant habitants ou plus : le nombre de ménages est celui de l inventaire des unités d habitation pendant l'année médiane ; la population moyenne par ménage provient de l'agrégation des cinq échantillons annuels ; la population estimée de la commune est le produit de ces deux nombres. 9
10 Les microdonnées du nouveau recensement Pour créer un fichier de microdonnées de recensement, l'insee met ensemble les cinq fichiers annuels du cycle, chaque individu ou ménage étant affecté d un poids. Les poids sont calculés en tenant compte de l'échantillonnage initial et ajustés pour obtenir la population totale par commune de l'année médiane précédemment calculée (Cf. diapo précédente). L'ensemble de données résultant est exploité pour produire des résultats statistiques par âge, sexe, et toutes autres variables. Pour les zones équilibrées, ces structures estimées sont des moyennes sur les cinq années du cycle. 10
11 Les microdonnées du nouveau recensement Plusieurs ensembles de microdonnées à usage public seront fabriqués chaque année : - un ensemble de microdonnées des ménages ; - deux ensembles de microdonnées d'individus (détails ci-dessous) ; - il y aura aussi des ensembles de microdonnées dédiés à étudier différentes sortes de migrations : - du domicile vers le travail ; - du domicile vers l'école ; - de l'ancien domicile d'il y a cinq ans vers le domicile actuel. 11
12 Les microdonnées du nouveau recensement Deux ensembles de microdonnées seront fabriqués pour les individus : - A (seront intégrés dans IPUMS) - l'information géographique sera limitée à de grands niveaux (typiquement : les 26 régions administratives françaises) ; - les variables sociales, économiques et démographiques seront présentées sous forme détaillée ; - B (principalement pour les besoins de la recherche géographique) - l'information géographique sera beaucoup plus détaillée (en général pour des zones d au moins habitants) - mais les variables sensibles ne seront pas présentes - d'autres variables seront fournies avec regroupement des modalités. 12
13 Les microdonnées du nouveau recensement Le taux de sondage pour les ensembles de microdonnées disponibles pour usage public est de 40% dans les communes comptant habitants et plus et de 25% dans les communes comptant moins de habitants; le taux global d'échantillon est donc d'environ 1/3. Ces ensembles de données seront disponibles pour le public sur le site Web de l'insee à la fin de 2009 pour le Recensement
14 Observations finales A la fin de cette année, les premières microdonnées du nouveau recensement Français seront disponibles ; ensuite, une nouvelle livraison paraîtra chaque année. Les utilisateurs ne doivent pas oublier que ces données ne sont pas de type habituel : elles ont été recueillies pendant cinq ans, dans cinq échantillons différents ; deux livraisons successives ne devraient pas être utilisées sans précaution pour étudier des tendances, puisque les 4/5 ème des données seront identiques ; on devra attendre cinq ans avant d'obtenir des données complètement nouvelles. 14
PLAN DE CLASSIFICATION
PLAN DE CLASSIFICATION Version 1.0 SEPTEMBRE 2007 TABLE DES MATIÈRES Pages STRUCTURE GÉNÉRALE des ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES (documents de gestion) 11000 ORGANISATION ET ADMINISTRATION... 1 11100 Histoire
Plus en détailGuide de bonnes pratiques de sécurisation du système d information des cliniques
Guide de bonnes pratiques de sécurisation du système d information des cliniques Le CNA a diligenté un audit de sécurité du système de facturation des cliniques et de transmission à l Assurance Maladie,
Plus en détailCours (7) de statistiques à distance, élaboré par Zarrouk Fayçal, ISSEP Ksar-Said, 2011-2012 LES STATISTIQUES INFERENTIELLES
LES STATISTIQUES INFERENTIELLES (test de Student) L inférence statistique est la partie des statistiques qui, contrairement à la statistique descriptive, ne se contente pas de décrire des observations,
Plus en détailDÉCLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGÉES DE L ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION
cerfa N DÉCLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGÉES DE L ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901, article 5 décret du 16 août 1901, article 2 Ce formulaire vous permet de déclarer
Plus en détailLe portail Internet CERP S.A., un véritable outil pour les pharmaciens. Guide utilisateur - CERP S.A. V. 1.1
Le portail Internet CERP S.A., un véritable outil pour les pharmaciens. Guide utilisateur - CERP S.A. V. 1.1 "Une information immédiate pour mes patients, c est essentiel!" Acteur à part entière du système
Plus en détailGStock 2.00.0. La gestion commerciale, stock et facturation qui vous correspond. Les apports de GStock 2.00.0 pour votre entreprise :
GStock 2.00.0 La gestion commerciale, stock et facturation qui vous correspond GStock 2.00.0 se veut résolument simple et complet, pour s adapter facilement à votre métier, en maintenant votre inventaire
Plus en détailProfil de fonction 3.3. Magasinier
Profil de fonction 3.3 Magasinier Magasinier -88- juin 1996 Le magasinier Caractéristiques de la fonction Les tâches, responsabilités et compétences d'un magasinier sont essentiellement de nature opérationnelle.
Plus en détailLe compte utilisateur des entreprises boamp.fr
Guide d utilisation : Le compte utilisateur des entreprises boamp.fr DILA 26 rue Desaix, 75727 Paris cedex 15 1 Sommaire : Introduction... 3 Pourquoi créer un compte sur le site boamp.fr?... 3 Comment
Plus en détailANALYSE GLOBALE DES PROGRAMMES DE LA SHQ. SQEP 18 novembre 2011
ANALYSE GLOBALE DES PROGRAMMES DE LA SHQ SQEP 18 novembre 2011 Contexte Problématiques Objectifs Cadre conceptuel Étude comparative des programmes - Modèle matriciel de comparaison (indice ICP) - Grille
Plus en détailREGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE
REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code
Plus en détailNouveau Barème W.B.F. de points de victoire 4 à 48 donnes
Nouveau Barème W.B.F. de points de victoire 4 à 48 donnes Pages 4 à 48 barèmes 4 à 48 donnes Condensé en une page: Page 2 barèmes 4 à 32 ( nombre pair de donnes ) Page 3 Tous les autres barèmes ( PV de
Plus en détailPoste : AGENT AUX ACHATS. Conditions d accès à la profession : Tâches : ACHATS
Norme professionnelle (Pour décrire des emplois de la chaîne d'approvisionnement, réaliser des évaluations du rendement, élaborer des plans de carrière, etc.) Description du poste (selon la définition
Plus en détailTHEME 1 : Le contrôle des ressources financières allouées au secteur de la santé publique
OBJECTIFS THEME 1 : Le contrôle des ressources financières allouées au secteur de la santé publique Présenté par l Inspection Générale d Etat de la Guinée Conakry Dans le cadre du programme de contrôle
Plus en détailRapport de stage. «Travail préparatoire à l estimation du coût d une bonne qualité des eaux de baignade sur le littoral Aquitain»
GRAPE-CEEP Rapport de stage «Travail préparatoire à l estimation du coût d une bonne qualité des eaux de baignade sur le littoral Aquitain» Vallette Jean-Vincent Master II Gestion des Ressources Naturelles
Plus en détailRÉSOLUTION DE SYSTÈMES À DEUX INCONNUES
RÉSOLUTION DE SYSTÈMES À DEUX INCONNUES Sommaire 1 Méthodes de résolution... 3 1.1. Méthode de Substitution... 3 1.2. Méthode des combinaisons linéaires... 6 La rubrique d'aide qui suit s'attardera aux
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE Le marché qui est conclu avec «l Entreprise» dont l offre a été retenue par le «Client Public» ciaprès : Pouvoir adjudicateur Commune
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailPrestations de soins et d assistance dispensées par les proches : temps investi et évaluation monétaire
BUREAU D ETUDES DE POLITIQUE DU TRAVAIL ET DE POLITIQUE SOCIALE BASS SA KONSUMSTRASSE 20. CH-3007 BERNE. TEL +41 (0)31 380 60 80. FAX +41 (0)31 398 33 63 INFO@BUEROBASS.CH. WWW.BUEROBASS.CH Prestations
Plus en détailService des Systèmes d Informations
S.I.G Service des Systèmes d Informations Les systèmes d informations représentent les moyens logiciels, matériels, et humains pour permettre aux utilisateurs d'utiliser les ressources informatiques dans
Plus en détailEtablir la dévolution successorale
Le recours à un notaire n est pas obligatoire mais il est souvent recommandé. Le recours devient obligatoire dans le cas d une donation, du partage d'une succession dont dépendent des immeubles, de l existence
Plus en détailLoi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants
Loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants Dahir n 1-92-138 (30 joumada II 1413) portant promulgation de la loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants (B.O. 30 décembre
Plus en détailTableau 1 : Structure du tableau des données individuelles. INDIV B i1 1 i2 2 i3 2 i4 1 i5 2 i6 2 i7 1 i8 1
UN GROUPE D INDIVIDUS Un groupe d individus décrit par une variable qualitative binaire DÉCRIT PAR UNE VARIABLE QUALITATIVE BINAIRE ANALYSER UN SOUS-GROUPE COMPARER UN SOUS-GROUPE À UNE RÉFÉRENCE Mots-clés
Plus en détail1 - Les bonnes règles du classement des documents papier
Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du
Plus en détailMon Compte Epargne Temps (CET) : manuel utilisateur
Mon Compte Epargne Temps (CET) : manuel utilisateur Février 2012 Version : 1.0 Direction Informatique Version : 1.0 Date : Février 2012 Editeur : Rédacteurs : Copyright : Université de Strasbourg Sylvie
Plus en détailGestionnaire de procédure Guide rapide
Gestionnaire de procédure Guide rapide Version 2.1 25/02/2015 Table des Matières 1. Ajout d'une procédure et d'une catégorie...3 1.1 Catégories...3 2. Les propriétés d'une procédure...4 2.1 Statut de déploiement...4
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE
DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE Votre dossier doit être déposé par vous-même au Greffe ou par un avocat ou un mandataire muni d un pouvoir. Un dossier reçu par voie postale n est pas
Plus en détail12ème. *Source : Centre d Analyse Stratégique «Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l horizon 2030», Rapport n 48, janvier 2012
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2013-T1 2013-T2 2013-T3 2013-T4 2014-T1 2014-T2 2014-T3 2014-T4 Fiche Synthèse Sectorielle juillet 2015 Activités juridiques, comptables,
Plus en détailFiche FOCUS. Les téléprocédures. Mot de passe oublié (espaces accessibles par adresse électronique/mot de passe)
Fiche FOCUS Les téléprocédures Mot de passe oublié (espaces accessibles par adresse électronique/mot de passe) Dernière mise à jour : avril 2015 Table des matières 1. Présentation...3 1.1.Objet de la fiche...3
Plus en détailCONVENTION CADRE POUR INSTRUCTEUR INTERCOMMUNAL DROIT DES SOLS INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L'OCCUPATION DU SOL MODIFICATION N 2
CONVENTION CADRE POUR ~A MISE A DISPOSITION DU SERVICE INSTRUCTEUR INTERCOMMUNAL DROIT DES SOLS INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L'OCCUPATION DU SOL MODIFICATION N 2 ANNEXE A LA DELIBERATION
Plus en détailConditions Générales de Vente du site www.sahamassurance.com
Conditions Générales de Vente du site www.sahamassurance.com Informations légales... 2 Généralités... 2 La déclaration du Souscripteur... 2 La procédure de conclusion du Contrat et prix... 2 Paiement...
Plus en détailConservation et destruction des livres et des registres
Conservation et destruction des livres et des registres Les registres et les livres de comptes doivent être conservés par une personne selon les exigences des autorités fiscales. 1) Personnes qui doivent
Plus en détailCette notice d utilisation a pour vocation de vous aider à réserver vos produits sur Dispano.fr en toute simplicité!
Cette notice d utilisation a pour vocation de vous aider à réserver vos produits sur Dispano.fr en toute simplicité! I. Rechercher une agence Dispano Mode de recherche Fiche Agence II. III. IV. Se rattacher
Plus en détailG. Méthodes de déploiement alternatives
Page 32 Chapitre 1 - Le fichier MigUser.xml permet de configurer le comportement d'usmt lors de la migration des comptes et profils utilisateurs (capture et restauration). - Le fichier config.xml permet
Plus en détailObjectif : optimiser des décisions et croiser des données en tenant compte de leur caractère géographique
S853-1 LE GEOMARKETING S85 Informatique appliquée à la gestion de l offre S853 La mise en place de l offre dans l unité commerciale 1 Qu est ce que le géomarketing? Le géomarketing est la prise en compte,
Plus en détailMise de jeu 2 La certification des formations
Mise de jeu 2 La certification des formations Une formation certifiante délivre un diplôme reconnu par le RNCP Le plus souvent, les formations certifiantes ou qualifiantes sont celles qui mènent à «un
Plus en détailChapitre 1 : Introduction aux bases de données
Chapitre 1 : Introduction aux bases de données Les Bases de Données occupent aujourd'hui une place de plus en plus importante dans les systèmes informatiques. Les Systèmes de Gestion de Bases de Données
Plus en détailL IMPÔT SUR LA FORTUNE
L IMPÔT SUR LA FORTUNE Cet impôt a succédé à l'«impôt sur les grandes fortunes» (IGF) créé en 1982. Créé par la loi de finances pour 1989, il reprend les mécanismes et la philosophie de l'igf, supprimé
Plus en détailModèle de lettre de mission adaptée aux «Administrateurs de biens et agents immobiliers»
Modèle de lettre de mission adaptée aux «Administrateurs de biens et agents immobiliers» Il convient de nous adresser la lettre de mission ci-dessous, dûment complétée et signée conjointement avec votre
Plus en détailFévrier 2013. Sondage sur les français et leur pharmacie. Date : 05 mars 2013 OpinionWay, 15 place de la République, 75003 Paris. Tél : 01 78 94 90 00
Sondage sur les français et leur pharmacie Février 2013 Date : 05 mars 2013 OpinionWay, 15 place de la République, 75003 Paris. Tél : 01 78 94 90 00 Toute publication totale ou partielle doit impérativement
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailFiche obligation légales. Entreprises de 50 à 299 salariés. Etat du droit après la promulgation de la loi du 4 août 2014
Fiche obligation légales Entreprises de 50 à 299 salariés Etat du droit après la promulgation de la loi du 4 août 2014 pour l égalité réelle entre les femmes et les hommes Pour rendre plus effective l
Plus en détailTutoriel - flux de facturation
1 of 12 17.01.2007 01:41 Tutoriel - flux de facturation Le schéma ci-dessous illustre le flux de facturation classique : Lors de la création d'une facture, elle possède l'état de brouillon, ce qui veut
Plus en détailEVALUATION DE L'IMPACT ECONOMIQUE DU TOURISME DANS LE PAYS HORLOGER
EVALUATION DE L'IMPACT ECONOMIQUE DU TOURISME DANS LE PAYS HORLOGER Syndicat mixte du Pays Horloger Comité Régional du Tourisme - Observatoire Régional du Tourisme CARTE DES COMMUNES DU PAYS HORLOGER Laval-le-
Plus en détailLe commissaire aux comptes et le premier exercice d un nouveau mandat
Le commissaire aux comptes et le premier exercice d un nouveau mandat Objectifs de la conférence n Préciser les modalités pratiques de mise en œuvre de la NEP 510 - Contrôle du bilan d ouverture du premier
Plus en détail1 - Connexion au service de gestion des demandes informatiques du lycée
1 - Connexion au service de gestion des demandes informatiques du lycée http://support.e-lycee-paca.fr Adresse du service en ligne à partir de tout point d accès internet, 24h/24. 1 Les identifiants sont
Plus en détailUn nouveau regard de l assurance au féminin : la «Hub Decider Woman» Paris, le 8 juin 2011
Résultats du premier Observatoire des femmes et l assurance Un nouveau regard de l assurance au féminin : la «Hub Decider Woman» Paris, le 8 juin 2011 Fiche méthodologique Cible : Hommes et femmes âgés
Plus en détailN/Réf. : CODEP-PRS-2015-009248 Hôpital d'instruction des Armées du Val de Grâce 74 boulevard de Port Royal 75005 PARIS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE PARIS Paris, le 6 mars 2015 N/Réf. : CODEP-PRS-2015-009248 Hôpital d'instruction des Armées du Val de Grâce 74 boulevard de Port Royal 75005 PARIS Objet : Réf : Inspection
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE
CONTRAT DE MAINTENANCE Entre: La Société ORTEMS, Société par actions simplifiée au capital de 230 000, dont le siège social est 304 Route Nationale 6 - Le bois des Côtes II, 69578 LIMONEST CEDEX, Immatriculée
Plus en détailAnnexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx
Annexe n 1 Modèle de procès-verbal Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx M(me)..., (nom, prénoms, profession et domicile), maire sortant, M(me)..., (nom, prénoms,
Plus en détailChap. 9 : L affectation du résultat
1 / 9 Chap. 9 : L affectation du résultat L affectation du résultat de l exercice N est une opération de l exercice suivant N+1. Les bénéfices peuvent être maintenus dans l entreprise (mis en réserves)
Plus en détailPage 1. Page 2. Système de gestion de la vérification - HempAge AG - Juin 2011 2/10 Indice 1. Introduction. 2. Résumé. 3. Des résultats positifs
Object 1 Page 1 Traduction web du document officiel de la fair wear foundation Dixième Rapport de gestion du système d'audit Hempage Juin 2011 Membre depuis FWF 1 Octobre 2009 Sources d'information Entretien
Plus en détailSOCIETE FRANCAISE EXXONMOBIL CHEMICAL S.C.A. Rapport du Président du Conseil de Surveillance
SOCIETE FRANCAISE EXXONMOBIL CHEMICAL S.C.A. Rapport du Président du Conseil de Surveillance Procédures de contrôle interne relatives à l'élaboration et au traitement de l'information comptable et financière
Plus en détail3. Quels sont les avantages d'enregistrer un compte de compagnie/d'administrateur?
FAQ pour ProFile Révision 1. Où puis- je trouver mon n o de commande/de service et mon n o de licence? Votre n o de commande ou n o de service et votre n o de licence se trouvent sur le reçu de ProFile
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailLA QUALITE DU LOGICIEL
LA QUALITE DU LOGICIEL I INTRODUCTION L'information est aujourd'hui une ressource stratégique pour la plupart des entreprises, dans lesquelles de très nombreuses activités reposent sur l'exploitation d'applications
Plus en détailLes points ci-dessous apportent quelques compléments à la note technique.
Croix 1, bâtiment multifonctions 15.012 Rapport du Conseil communal au Conseil général Demande de crédit complémentaire d'un montant de CHF 1'170'000.- dans le cadre de la construction d'un bâtiment multifonctions,
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailCIRCULAIRE N o 92 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D'EPARGNE ET DE LOGEMENT
Banque de la République d Haïti CIRCULAIRE N o 92 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D'EPARGNE ET DE LOGEMENT Les banques doivent respecter les dispositions suivantes concernant la surveillance consolidée
Plus en détailCONTRAT DE CESSION DE BREVET TABLE DES MATIÈRES
CONTRAT DE CESSION DE BREVET TABLE DES MATIÈRES PRÉAMBULE... 4 0.00 INTERPRÉTATION... 5 0.01 Terminologie... 5 0.01.01 Activités... 5 0.01.02 Améliorations... 5 0.01.03 Brevet... 5 0.01.04 Cas de Défaut...
Plus en détailDossier 1 : L'organisation du service et la maîtrise des flux de clientèle
Management et Gestion- des Unités Commerciales BTS BLANC 2008 CORRIGÉ LA POSTE «LES MARVILLONS» Dossier 1 : L'organisation du service et la maîtrise des flux de clientèle 1.1. Planning horaire de travail
Plus en détailGuide à l intention des services d incendie. Création et maintien d un plan de continuité des opérations (PCO)
Guide à l intention des services d incendie Création et maintien d un plan de continuité des opérations (PCO) Composantes de la planification de la continuité des opérations Index Introduction Pour commencer
Plus en détailRéussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement. Concerté (ZAC)
Réussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Les étapes clefs, les documents utiles et les acteurs afin de réaliser le raccordement de votre projet en toute
Plus en détail"-:-,'c-,,-------1supports/ docs utilisés
1 Module : riche N 1 Découverte de (différents composants) Découverte du clavier et du logiciel Word Découverte du moteur de recherche «Google» Activités j-s-a-v-o-ir-s---f-ai-r-e-;-ê "-:-,'c-,,-------1
Plus en détailMODE D EMPLOI DU MODULE D E-COMMERCE
MODE D EMPLOI DU MODULE D E-COMMERCE Cher client, Merci d entrer avec l équipe de Dakota dans l ère novatrice du commerce par internet. Ce document va vous guider dans les diverses opérations relatives
Plus en détailOFFICE DE TOURISME DE L OISE : «JE VEUX FAIRE/REFAIRE UN SITE INTERNET EN UTILISANT LE SRIT»
OFFICE DE TOURISME DE L OISE : «JE VEUX FAIRE/REFAIRE UN SITE INTERNET EN UTILISANT LE SRIT» Le Comité Régional du Tourisme de Picardie (CRT) et les Agences de Développement et de Réservations touristiques
Plus en détailFiche qualité relative à l enquête Santé et Itinéraire Professionnel 2010 (SIP) Carte d identité de l enquête
Fiche qualité relative à Santé et Itinéraire Professionnel 2010 (SIP) Nom Années de Périodicité Panel (suivi d échantillon) Services concepteurs Service réalisant Sujets principaux traités dans Carte d
Plus en détailPRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT
PRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT Chacune des questions de la feuille de logement fait l'objet d'une fiche recto-verso. Ces fiches ont vocation à être mises en ligne sur le site web
Plus en détail6 ème Orientation INFORMATION ET SENSIBILISATION THEMATIQUE 4: CREER UN SITE INTERNET. Fiche action n 6.4.0 Créer un Site Internet Grenelle Web 2.
Fiche action n 6.4.0 Créer un Site Internet Grenelle Web 2.0 Mettre en place un lieu de convergence digitale pour toutes les parties prenantes du développement durable sur le territoire de Cités en Champagne.
Plus en détailAVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ
1/ 11 BE001 24/7/2013 - Numéro BDA: 2013-516883 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailLuxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt
1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:98331-2014:text:fr:html Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331 Appel de manifestations d'intérêt
Plus en détailNotice d utilisation du modèle de facture
Notice d utilisation du modèle de facture Cette notice concerne les particuliers exploitant une installation d une puissance 36 kwc sous contrat S06 (PHOTO2006V2) Avril 2012 Sommaire Généralités Quand
Plus en détailPrésentation du catalogue de formation Partenaires
Sage pour Moyennes et Grandes Entreprises Des solutions au service de votre performance Présentation du catalogue de formation Partenaires P Ô L E C O N S U L T I N G & F O R M A T I O N D I V I S I O
Plus en détailPluridisciplinarité. Classe de BTS DATR 1 -----------------------------------------------------------------------
Pluridisciplinarité Classe de BTS DATR 1 ----------------------------------------------------------------------- Module M53: Diagnostic de territoire cible dans le secteur des services. -----------------------------------------------------------------------
Plus en détailGouvernance des mesures de sécurité avec DCM-Manager. Présentation du 22 mai 2014
Gouvernance des mesures de sécurité avec DCM-Manager Présentation du 22 mai 2014 Gérer les actifs logiciels et leur répartition Maîtriser le durcissement des configurations Suivre l application des correctifs
Plus en détailAllègement des tâches administratives
Allègement des tâches administratives I - Général A- Les effets de la dématérialisation par le net : 1- Des mails en nombre trop important et qui prennent un temps très important dans la gestion : des
Plus en détailCONTRAT D APPORTEUR D AFFAIRE
CONTRAT D APPORTEUR D AFFAIRE ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société CBN centre Bio Naturel SPRL, 18 avenue Albert Drossart 1350 Orp-Jauche BELGIQUE. Représentée par Madame Bernard Dominique, agissant en qualité
Plus en détailD)- un pouvoir spécial si le déclarant n'est pas le responsable légale de l'entreprise (Cf. modèle en annexe 7)
DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE ou DE LIQUIDATION JUDICIAIRE (anciennement dénommée «dépôt de bilan» ou «déclaration de cessation des paiements») Votre dossier doit être
Plus en détailSaint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 rue Menpenti 13387 MARSEILLE CEDEX 1 Tél. : 4 91 17 57 57 Fax : 4 91 17 59 59 http://www.insee.fr TERRITOIRE CA POLE AZUR PROVENCE 5 communes, 2 chefs lieux de cantons, unité
Plus en détail1/ 11 BE001 27.01.2014 - Numéro BDA: 2014-501718 Formulaire standard 6 - FR Hosting, Maintenance & Build websites en Drupal
1/ 11 BE001 27.01.2014 - Numéro BDA: 2014-501718 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF REACTION AU FEU MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus
Plus en détailDEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES STAGIAIRES EXPERIENCE PROFESSIONNELLE
I.P.I. - demande STAGIAIRE-expérience professionnelle / 2014 - page 1 / 6 rue du Luxembourg 16 B - 1000 Bruxelles - Tél. 02/505.38.50 - Fax 02/503.42.23 - www.ipi.be DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES
Plus en détail6. La fiscalité locale indirecte
6. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE. Sedex Member Ethical Trading Audit (SMETA)
FORMULAIRE DE DEMANDE Sedex Member Ethical Trading Audit (SMETA) NOM DE L ENTREPRISE CANDIDATE ET STATUT JURIDIQUE (Merci d utiliser le nom complet de l entreprise avec par ex. Ltd., Inc., SAC, SA, SARL,
Plus en détailCMS PRESTASHOP Détails des Foctionnalités
CMS PRESTASHOP Détails des Foctionnalités FRONT-OFFICE GESTION DU CATALOGUE PRODUITS / Catégories et sous-catégories illimitées - Groupes d attributs illimités (tailles, couleurs ) - Nombre de déclinaisons
Plus en détailContrat de creation de site web et de maintenance
Contrat de creation de site web et de maintenance Entre : La société.. (nom et forme juridique, ex : MYCOMPANY, Sarl) au capital de euros dont le siège social est à. enregistrée au Registre du Commerce
Plus en détailConservation des documents
ACCORD COLLECTIFS D ENTREPRISE (+ NOTIFICATION D AGRÉMENT) BILAN SOCIAL BULLETIN DE PAYE ART. L. 3243-4 C.TRAV. CONTRAT DE TRAVAIL DESTINATAIRES Les salariés Le délégué syndical Les autorités de tarification
Plus en détailUn site Web performant p 3. Les moteurs de la réussite p 4
Un site Web performant p 3 Les moteurs de la réussite p 4 Fonctionnalités (en bref) p 5 Fonctionnalités (petit zoom sur les rubriques) p 6 Démo p 8-2 - Avec la FCGA, c est facile La Fédération vous propose
Plus en détailSanté Offre collective. une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés
Santé Offre collective une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés La Mutuelle Audiens de la presse, du spectacle et de la communication Née de la fusion de la MNPLC,
Plus en détailDirection du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat
Bureau de la Protection des Locaux d'habitation Direction du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement
Plus en détailUne réponse adaptée aux besoins des entreprises de négoce.
Tunicommerce et le e-catalogue Une réponse adaptée aux besoins des entreprises de négoce. Traçabilité et dématérialisation. Deux préoccupations majeures réunies dans une solution intégrée. Réconcilier
Plus en détailLE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL AU QUÉBEC
LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL AU QUÉBEC Par: Jean-Pierre Brun, professeur Éric Plante, Professionnel de recherche Sondage par: Léger Marketing Mars 2004 DÉFINITION DU HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE
Plus en détailAble Informatique bvba Zakske 16 B-8000 Brugge Belgique Téléphone : + 32 50 34 59 04 www.admiralsoft.com
Able Informatique bvba Zakske 16 B-8000 Brugge Belgique Téléphone : + 32 50 34 59 04 www.admiralsoft.com Logiciel de marketing opérationnel multitâches Votre support de marketing direct Data Quest est
Plus en détailServices de communication et de marketing
Services de communication et de marketing «La créativité, c'est contagieux. Faites-la circuler.» Albert Einstein Sommaire 2. Sommaire 4. Comment nous pouvons vous aider 6. Services de création documentaire
Plus en détailLe Crédit Documentaire. Service du Commerce Extérieur Mai 2009 Vahinetua TAU
Le Crédit Documentaire Service du Commerce Extérieur Mai 2009 Vahinetua TAU Sommaire I/ Définition II/ Procédure III/ Schéma IV/ Particularités V/ Conseils Sources: Livre «Exporter», de FOUCHER Lien:www.eur-export.com/francais/apptheo/finance/risnp/credoc.htm
Plus en détailTHEME : CLES DE CONTROLE. Division euclidienne
THEME : CLES DE CONTROLE Division euclidienne Soit à diviser 12 par 3. Nous pouvons écrire : 12 12 : 3 = 4 ou 12 3 = 4 ou = 4 3 Si par contre, il est demandé de calculer le quotient de 12 par 7, la division
Plus en détailDEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT
DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT iles asbl 1- La rédaction des statuts La première étape de la constitution de votre future asbl est la rédaction des statuts. Pour ce faire, les fondateurs se réunissent
Plus en détailprofessionnels Tout savoir pour mieux protéger votre famille
particuliers professionnels Tout savoir pour mieux protéger votre famille Generali, 2 ème assureur généraliste en France (1) met à votre service son expertise reconnue en matière de protection. Au travers
Plus en détail