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1 Mon Guide de Ville Le guide pratique de Saint-Leu d Esserent 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 1 25/06/ :27:07

2 Ostéopathe D.O Diplomée du Collége Ostéopathique Européen Du nourrisson à l adulte Sur rendez-vous : (appel non surtaxé) allée Paul Eluard Saint Leu d Esserent _correction_SaintLeDEsserent.indd 2 25/06/ :27:08

3 Editorial Votre guide de ville Chères lupoviciennes et chers lupoviciens, Nous avons le plaisir de vous proposer ce nouveau guide, afin de vous accompagner à tout moment dans vos démarches administratives, ou encore pour mieux connaître l offre lupovicienne en matière de commerces, de santé, de vie culturelle et associative. Cette nouvelle édition du guide est aussi l occasion de mettre en lumière les atouts de notre ville reconnue pour son attractivité et sa capacité à innover. Innover pour construire des projets d envergure pour la ville de demain, pour développer l offre commerciale et touristique mais aussi garantir la sécurité et la tranquillité de tous ses habitants. Et enfin innover pour rendre le meilleur service public à la population. Saint-Leu d Esserent, c est un cadre de vie agréable au carrefour de l histoire et de la modernité, c est une ville où il fait bon vivre grâce à un environnement vert et des équipements publics de qualité. Notre ville se développe et va continuer à évoluer. L ensemble de l équipe municipale travaille avec ardeur dans ce but. Ce guide est conçu pour que vous puissiez trouver des réponses concrètes à toutes vos questions. Vous pouvez également consulter notre site Internet Il vous permet d accéder à toute l information municipale et aux mises à jour de ce document fait pour vous faciliter la vie! Nous souhaitons que ce guide vous apporte toute satisfaction. Bonne lecture à tous Michel Euverte, Maire de Saint-Leu d Esserent Sommaire Ma ville, ma municipalité La carte d identité de ma ville Ma ville en histoire Mes élus Mes services 15. L Office de tourisme et Communauté de Communes Ma ville au quotidien Démarches Collecte des déchets Police Municipale, Pompier CPI Pôle Technique, Urbanisme Plan de Ville Numéros utiles Ma ville en pratique Enfance, Jeunesse et Sport Action sociale Culture, Loisirs, Tourisme et Animations Mes Commerces, Entreprises et Associations Directeur de publication : Michel Euverte Rédaction et photos : service communication Guide réalisé en partenariat avec Mairie Info, agence de communication des collectivités locales et territoriales. Régie publicitaire : Mairie Info 45, rue de l Est Boulogne Billancourt Fax : Imprimerie spéciale de Mairie Info - Imprimé sur du papier dont le bois utilisé dans la fabrication de pâte à papier est issu de forêts gérées durablement. Dépôt légal : 3ème trimestre Editorial 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 3 25/06/ :27:11

4 Le camping de l'abbatiale vous accueille toute l'année dans un espace paisible et naturel : emplacements pour le tourisme (tentes caravanes ou camping car), emplacements loisirs pour des séjours confort, location de mobil home de standing pour vos séjours touristiques ou professionnels. Calme et détente assurés dans un cadre privilégié. Votre magasin de Pompes Funèbres BOURSON-PAUCHET 23, rue des Forges à Saint-Leu-D Esserent Articles funéraires Prévoyance obsèques Travaux Marbrerie : Bourson & Fils MAISON DE LA PRESSE Horaire : 05h30 à 12h30 16h à 19h30 Dimanche et jours fériés : 08h à 12h15 12 rue Pasteur St Leu d Esserent Rue Salvador Allende, Saint-Leu-d'Esserent Chambre Funéraire à Nogents Sur Oise 70, rue Roland Vachette _correction_SaintLeDEsserent.indd 4 25/06/ :27:16

5 Ma ville, ma municipalité 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 5 25/06/ :27:26

6 La carte d identité de ma ville Saint-Leu d Esserent Région : Picardie Département : Oise Arrondissement : Senlis Canton de Montataire Intercommunalité : Pierre Sud Oise Code Postal : Nom des habitants : les Lupoviciens Nombre d habitants (2011) : 4784 Densité : 359 habitants par km 2 Altitude : mini 25m, maxi 137m Superficie : 13,08km² Mairie de Saint-Leu d Esserent 14 Place de la Mairie Saint-Leu d Esserent Tél : Fax : Site : Evolution de la population depuis 1793 Années Nombre Années Nombre Années Nombre _correction_SaintLeDEsserent.indd 6 25/06/ :27:30

7 Ma ville en histoire La Mairie et l Abbatiale, fin 19 ème, début 20 ème siècle Saint-Leu d Esserent est au cœur du sud de l Oise. Ses atouts : la rivière, son histoire, son patrimoine et sa nature... L Abbatiale majestueuse s invite dans le décor de cette ville de pierre, tandis que de petites sentes pittoresques et les balades au bord de l Oise jouent la carte de l authenticité... Saint-Leu se découvre comme un livre feuilleté au gré de vos envies, au hasard des rencontres... 7 Ma ville en Histoire Un peu d histoire... A Saint-Leu d Esserent, les signes de l activité humaine remontent au Paléolithique et laissent à penser que les lieux ont été occupés depuis. Il faudra néanmoins attendre le 11 ème siècle pour que les éléments historiques se précisent. En 1081, Hugues de Dammartin et l évêque Gui de Beauvais contribuent à la fondation d un prieuré dédié à Saint Leu par la puissante abbaye de Cluny. Si les 12 ème et 13 ème siècles marquent l apogée du développement du prieuré, les 14 ème et 15 ème siècles sont empreints d une lente décadence. Ils sont aussi le théâtre, en 1358, d une échauffourée qui sera considérée comme le point de départ de la «Grande Jacquerie». Pendant ces révoltes les moines n auraient pas été inquiétés par les Jacques. Les Anglais, en revanche, pillent par 2 fois la ville et incendient l église en La Renaissance apporte aussi son lot d incidents. Ainsi Henri IV aurait poursuivi une troupe catholique réfugiée dans l abbatiale. En 1789 la Révolution Française éclate. Pendant ces événements, même si le Prieuré est démantelé, la ville semble être restée calme. Le 19ème siècle est marqué par le développement industriel de la ville. En 1863 une sucrerie s installe à Saint-Leu. L Abbatiale en 1945 La Sucrerie début 20 ème siècle 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 7 25/06/ :27:33

8 La Première et la Seconde Guerres mondiales, comme partout en France, amènent leurs lots de désolations. Les hommes de la Luftwaffe s installent au Château de la Guesdière. Les carrières sont utilisées pour stocker les fusées V1 avec lesquelles ils bombardent Londres et sa région. Pour détruire les stocks de V1 et les réseaux de communication, les Alliés font procéder à un bombardement intensif de la ville en % des bâtiments sont détruits. En 1945, la reconstruction s engage, facilitée par les indemnités de guerre et l implantation d une centrale électrique dans les années 50. La crise économique qui suit les chocs pétroliers sonne la fin de cette expansion. La La Centrale Electrique sucrerie est la première à fermer. En 1987, c est au tour de la centrale. Dans le premier tiers du 19 ème siècle, la population de Saint-Leu d Esserent compte environ 1150 habitants. Les carrières sont alors la troisième source d emploi après l agriculture et la batellerie. La carrière souterraine du couvent, qui couvre 90 hectares, marque une activité d extraction de la pierre sur plusieurs siècles. Elle alimente notamment les grands chantiers des cathédrales et des palais royaux. Le prieuré de Saint-Leu d Esserent qui a connu un développement architectural exceptionnel pour un établissement de ce type en reste le témoignage vivant. En 1081, au moment où l Abbaye de Cluny fonde à Saint-Leu d Esserent un prieuré, une église romane préexiste. Elle sera le point d ancrage des grands travaux à venir. La construction d une église aux dimensions impressionnantes (71 mètres de long, 20 mètres de hauteur sous voutes) s accompagne du développement des espaces monastiques tout autour (le cloître, les jardins, le réfectoire, les dortoirs, la cave banvin, la ferme, le pigeonnier ). S ajoutera à cet ensemble l Hôtel Dieu construit au 15 ème siècle. Un mur du bâtiment est encore visible dans la rue des Marguilliers. Une maison forte a été construite après 1176 par le comte de Clermont devant l insécurité grandissante pour les moines. Elle se situerait à l emplacement du château de la Guesdière, fortement modifié du 16ème au 19ème siècle, et qui est aujourd hui l actuelle Mairie. L ensemble est clos par deux enceintes dissuasives, l une encore partiellement visible autour du prieuré et l autre entourant la ville (il subsiste une tourelle de guet restaurée). Rue de L Eglise début 20 ème siècle 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 8 25/06/ :27:34

9 9 La rivière Oise est l implantation historique d un port à pierres, d une sucrerie (1863), d une centrale thermique (1957). Ma ville en histoire L Oise : bac qui permettait de franchir la rivière après la destruction du pont en 1940 Des marques du riche passé fluvial de Saint-Leu d Esserent sont encore visibles en longeant l Oise, notamment au travers de son chemin de halage, de ses quais ou de son pont. L Oise a été le berceau du développement d un bateau de transport fluvial aujourd hui disparu : la Besogne. Elle est apparue sur nos berges au 17 ème siècle pour disparaître au début du 20 ème siècle. Ces navires, dont la taille moyenne atteignait 40 mètres de long pour 7,70 mètres de large et 2,80 mètres de hauteur de cale, étaient conçus essentiellement pour le transport fluvial de marchandises. Ils servaient tout particulièrement au transport de la célèbre pierre de Saint-Leu. La besogne était tractée sur les chemins de halage. A Saint-Leu, l entretien du chemin est un souci permanent. Il est finalement dallé au début du 20ème siècle. La pierre n était pas le seul type de marchandises. En 1863, la création de la sucrerie stimula à son tour l économie fluviale. Les betteraves arrivaient par la route, par le train, mais surtout par voie d eau. Dès 1864, les navires transportèrent sur l Oise une partie des 800 tonnes de sucre produites. Personnel masculin de la sucrerie, 1936 L Oise doit son importance au fait qu elle est la seule voie navigable mettant en relation la Belgique et le Nord de la France avec Paris. Déjà chemin fluvial de première ordre au Moyen-âge, elle a vraiment pris son essor à partir du 19ème siècle, et devînt l une des voies de navigation les plus intenses de France. Aujourd hui... et demain La ville est résolument tournée vers l eau et ses 7 kms de berges. Des quais en centre-ville (face à la Sucrerie) permettent d accueillir des péniches de plaisance et en résidence. Des études sont en cours afin de construire en centreville un véritable port fluvial touristique, l installation de services associés et la construction d une Besogne. Au nord, les 2,5 kms de berges industrielles de la Zone du Renoir se développent, avec la présence de grandes entreprises (EDF, SMVO, ETP, CCIV), et plus particulièrement avec les projets logistiques et portuaires importants d EDF et de la CCIV. 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 9 25/06/ :27:35

10 Mes élus Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler les affaires de la commune par ses délibérations. Délibérations signifie mesures votées et s étendent à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu il est requis par les textes ou par le représentant de l État. Il émet des vœux sur tous les sujets d intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique. Il peut former des commissions disposant d un pouvoir d étude des dossiers. Vos élus : Michel EUVERTE Maire Les maires adjoints Yvan HARDIVILLEZ Projets et Travaux Pascale RIBOUILLARD Jeunesse Education Les conseillers délégués Jean Michel MAZET Sport Animations Ana MENDÈS Administration Générale Jean-Claude HUBERT Urbanisme Frédéric BÉTHENCOURT Organisation Stéphane HAUDECOEUR Sécurité Circulation Marielle ERNOULT Affaires Sociales Eric MÜLLER Environnement Laurent TARASSI Communication Martine WACHEUX Culture Patrimoine 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 10 25/06/ :27:45

11 Les conseillers municipaux Jean Luc WACHEUX Alicia CONTINI Marc PIANT Fernande BELDAME Sylvie POYE François LOMBART Brigitte DUBOIS-LOMBART Angélique FONTAINE Constance VAGANAY Guy MICHALON Alain BLANCHARD Claude DOFFÉMOND-BOUWYN Brigitte BAYARD Pascal DERAYE Rachel GERTHOFFERT Composition des autres organes locaux Office Municipal des Sports Michel EUVERTE, Marielle ERNOULT, Jean- Michel MAZET, Marc PIANT, Pascal DERAYE, Brigitte BAYARD (suppléante) Comité Technique En qualité de membres titulaires : Stéphane HAUDECOEUR, Ana MENDES, Frédéric BETHENCOURT, Brigitte BAYARD En qualité de membres suppléants : Yvan HARDIVILLEZ, Jean-Luc WACHEUX, Angéline FONTAINE, Rachel GERTHOFFERT Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Stéphane HAUDECOEUR, Pascale RIBOUILLARD, Marielle ERNOULT, Rachel GERTHOFFERT Commission administrative chargée de la révision des listes électorales Michel EUVERTE, Ana MENDES, Brigitte BAYARD, Yvan HARDIVILLEZ, Eric MÜLLER, Claude DOFFEMOND-BOUWYN, Stéphane HAUDECOEUR, Jean-Michel MAZET, Guy MICHALON. Désignation des membres élus au CCAS Marielle ERNOULT, Laurent TARASSI, Martine WACHEUX, Marc PIANT, Sylvie POYE, Claude DOFFEMOND-BOUWYN. Les commissions municipales Commission Projets et Travaux : Yvan HARDIVILLEZ, Marielle ERNOULT, Jean-Michel MAZET, Jean-Claude HUBERT, Jean-Luc WACHEUX, Alicia CONTINI, Fernande BELDAME, Eric MÜLLER, Alain BLANCHARD, Brigitte BAYARD Commission Urbanisme : Yvan HARDIVILLEZ, Ana MENDES, Jean-Claude HUBERT, Alicia CONTINI, Brigitte DUBOIS-LOMBART, Brigitte BAYARD, Pascal DERAYE (suppléant) Commission Environnement : Yvan HARDIVILLEZ, Jean-Claude HUBERT, Alicia CONTINI, Fernande BELDAME, Eric MÜLLER, Claude DOFFEMOND- BOUWYN, Brigitte BAYARD (suppléante) Commission Jeunesse et Education : Pascale RIBOUILLARD, Ana MENDES, Laurent TARASSI, Angéline FONTAINE, Constance VAGANAY, Rachel GERTHOFFERT, Pascal DERAYE (suppléant) Commission Sécurité et Circulation : Yvan HARDIVILLEZ, Stéphane HAUDECOEUR, Jean- Michel MAZET, Frédéric BETHENCOURT, Eric MÜLLER, Rachel GERTHOFFERT, Pascal DERAYE (suppléant) Commission Culture et Tourisme : Pascale RIBOUILLARD, Martine WACHEUX, Jean- Claude HUBERT, Jean-Luc WACHEUX, Brigitte DUBOIS-LOMBART, Alain BLANCHARD, Claude DOFFEMOND-BOUWYN (suppléante) Commission Animation : Marielle ERNOULT, Jean-Michel MAZET, Marc PIANT, Sylvie POYE, Constance VAGANAY Commission Communication : Yvan HARDIVILLEZ, Laurent TARASSI, Martine WACHEUX, Alicia CONTINI, Marc PIANT, Rachel GERTHOFFERT, Alain BLANCHARD (suppléant) Commission Finances : Yvan HARDIVILLEZ, Pascale RIBOUILLARD, Ana MENDES, Jean-Luc WACHEUX, Frédéric BETHENCOURT, Pascal DERAYE, Claude DOFFEMOND-BOUWYN (suppléante) Commission Accessibilité : Michel EUVERTE, Stéphane HAUDECOEUR, Marielle ERNOULT, Jean-Claude HUBERT, Constance VAGANAY, Guy MICHALON, Rachel GERTHOFFERT (suppléante) Commission d Appel d Offres et d adjudication Désigne en qualité de membres titulaires : Yvan HARDIVILLEZ, Ana MENDES, Jean-Claude HUBERT, Jean-Luc WACHEUX, Guy MICHALON Désigne en qualité de membres suppléants : Laurent TARASSI, Alicia CONTINI, Eric MÜLLER, Constance VAGANAY, Pascal DERAYE 11 Mes élus 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 11 25/06/ :27:45

12 MESSER : GAZIER 100 % INDEPENDANT ET FAMILIAL Notre métier : Produire du gaz sous toutes ses formes Gaz Industriels, alimentaires, spéciaux et médicaux Gaz en vrac et conditionnés : Azote, Oxygène, Dioxyde de Carbone, Argon, Hélium, Hydrogène, Mélanges. Applications Industrielles : Inertage, Incinération, Refroidissement, Surgélation cryogénique, Traitement des eaux, Nettoyage cryogénique, Cryoconservation, Traitement thermique thermique... MESSER - Usine de Creil : _correction_SaintLeDEsserent.indd 12 25/06/ :27:46

13 Mes services municipaux Directeur Général des Services Sous l autorité du Maire, il assure la coordination générale des services, la préparation des Conseil Municipaux, veille à la légalité des actes administratifs et la réalisation des registres réglementaires. Pôle Administration Générale Ressources Humaines Le service a en charge l ensemble de la gestion administrative statutaire et financière du personnel. Il réceptionne et répond aux demandes d emplois, de formations... Citoyenneté Le service est à votre disposition pour toutes vos démarches administratives : mariage, déclaration de naissances ou de décès, extraits d état civil, achat ou renouvellement de concessions de cimetière, inscription sur les listes électorales, location de salles. Il gère le secrétariat général et les demandes de rendez-vous du Maire et du Directeur Général des Services. Finances Le service assure la gestion budgétaire et comptable de la commune et exerce des missions de contrôle dans le respect de la législation. Il travaille en relation étroite avec les services du Trésor Public. Communication et Développement Economique Le service met en œuvre la politique de communication de la ville. Il est chargé de la rédaction du journal municipal, de la mise à jour du site Internet. Il assure également la rédaction et la diffusion des informations pratiques en direction de la population. Il conçoit enfin les supports d information liés aux différentes manifestations. Police Municipale La Police Municipale assure la mise en œuvre et l application des arrêtés du Maire. Elle a en charge la surveillance générale de la commune. Elle travaille en collaboration avec la Gendarmerie Nationale. Réseaux et Systèmes Le service gère le parc informatique et de l infrastructure réseau pour l ensemble des services et des écoles de la ville. Développement Territorial Le service est chargé du développement économique de la commune, pour cela il aide les élus à la réflexion autour des projets, il gère les relations avec les différents partenaires économiques et institutionnels. A votre service Mairie de Saint-Leu d Esserent 14 Place de la mairie Tél Horaires de votre mairie : Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30, Vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h le Samedi de 9h à 12h. 13 Mes services municipaux 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 13 25/06/ :27:47

14 Pôle Technique Les agents du Pôle Technique aménagent et assurent la maintenance des voies et la propreté de la ville. Ils conçoivent et réalisent l ensemble des espaces verts et des parterres. Ils sont en charge de l installation des manifestations municipales et enfin ils entretiennent l ensemble des bâtiments municipaux. Le service urbanisme est chargé de renseigner les usagers sur le cadastre, le PLU, le Plan de Prévention des Risques d Inondation. Il instruit et aide pour la constitution de dossiers d urbanisme. Pôle Culture, Patrimoine et Tourisme Le pôle met en œuvre la politique municipale en matière patrimoniale, touristique et culturelle, il est en charge de l École des Arts et de la médiathèque. A ce titre, il est un lien privilégié avec les acteurs locaux (associations et autres partenaires). Il est en lien avec l Office de Tourisme pour développer l offre touristique de la ville et en assurer la promotion Pôle Social Ce service a pour vocation d aider et d accompagner les personnes en situation difficile en leur permettant d accéder à leurs droits au regard des différents dispositifs existants (aides légales, aides facultatives, dossiers logement ). Il a en charge la gestion de la résidence séniors, et les actions en faveur des aînés. En outre le service assure l accueil des tous petits à la Halte-Jeux. Pôle Jeunesse, Sport et vie Associative Sport Le service des sports a en charge la gestion des différents équipements municipaux et les relations avec les associations de la ville. Scolaire Le service met en œuvre la politique municipale en direction des écoles. Il gère les relations avec les enseignants, organise la restauration scolaire, assure le suivi des conseils d écoles en relations avec l ensemble des autres services de la mairie. Périscolaire et activités extrascolaires Le service est chargé de l organisation du temps périscolaire (matin, midi, après-midi et soir) et des activités extrascolaire (accueil de loisirs) durant les petites et grandes vacances. depuis septembre 2014, un Projet Educatif Territorial a été mis en place dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires et propose des activités culturelles, sportives et ludiques. Une après-midi par semaine leur est consacrée. 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 14 25/06/ :27:49

15 Office de tourisme et Communauté de Communes Pierre Sud Oise Vous trouverez à l Office de Tourisme Intercommunal Pierre Sud Oise toutes les informations touristiques, sites historiques et naturels, loisirs, hébergements, animations, manifestations du territoire et de ses environs, du département de l Oise et de la région Picardie. L Office de Tourisme peut également organiser sur réservation, pour les individuels comme pour les groupes, des excursions à la journée ou à la demi-journée. Du lundi au vendredi (lundi au samedi de juin à septembre) de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 Ouvertures exceptionnelles en été Office de Tourisme PSO 7 avenue de la gare (face à la gare) Saint-Leu d Essserent Tel : Mail : 15 Office de tourisme 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 15 25/06/ :27:52

16 Ma Communauté de Communes Pierre Sud Oise La Communauté de Communes Pierre Sud Oise (CCPSO) regroupe les 7 communes de Saint-Leu d Esserent, Saint-Maximin, Thiverny, Cramoisy, Maysel, Saint-Vaast les Mèllo et Rousseloy ( habitants au total) A la différence des communes qui exercent des compétences sur leur territoire dans le cadre de la loi, les communautés de communes, assument uniquement les compétences qui leur sont transférées par les communes membres. Pour Pierre Sud Oise ces compétences, dont vous trouverez ci-après le détail, sont aujourd hui au nombre de 6. Amenagement de l espace Élaboration, suivi, modification et révision d un schéma de cohérence territoriale ; (SCOT) Projet de territoire ou tout autre dispositif contractuel de programmation, de développement et d aménagement du territoire ; Contribution à l amélioration de l offre de logements, élaboration, suivi et actualisation d un Programme Local de l Habitat. Developpement economique Étude de développement économique ; Création et gestion d une zone d activités d intérêt communautaire sur le territoire de la commune de Saint Maximin au lieudit «Les Longères des Haies». Protection et mise en valeur de l environnement Collecte des déchets ménagers, déchets verts, et tri sélectif. Transport Étude et mise en œuvre de toute opération contribuant à la création, au développement et à l amélioration des transports publics et privés de personnes, mise en place de collaborations avec tous les établissements et collectivités allant dans ce sens. Pierre Sud Oise vous propose un réseau de transport collectif avec des lignes régulières et des lignes de transport à la demande. Vous pouvez consulter les parcours et horaires depuis le site Internet Pierre Sud Oise. L information sur le réseau urbain est diffusée par l agence Oise Mobilité au et sur le site les fiches horaires des lignes sont affichés aux poteaux d arrêts de bus. Pierre Sud Oise 7 Avenue de la Gare Saint-Leu d Esserent tel : fax : mail : Nombre d habitant : habitants Superficie du territoire : 49,4 km² Densité de population : 217,9 habitants par km² Politique Culturelle Développement d une politique culturelle d intérêt communautaire par l organisation et la promotion de manifestations et événements en direction des habitants de l ensemble des communes de la Communauté : festival des peintres, spectacles, concerts, foires et expositions. Tourisme Développement du tourisme et participation à des actions valorisant les richesses touristiques du territoire de Pierre Sud Oise par : la valorisation des berges de l Oise et de ses affluents, la mise en valeur et la promotion du patrimoine historique, architectural, environnemental. 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 16 25/06/ :27:54

17 Ma ville au quotidien 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 17 25/06/ :27:56

18 Mes démarches administratives L accueil mairie et le service citoyenneté vous accueillent, vous renseignent et gère les démarches administratives telles que les demandes d actes d état civil, les inscriptions sur les listes électorales, le recensement militaire et les démarches pour les papiers d identité (carte nationale d identité). Vous pourrez également obtenir les renseignements nécessaires pour tout ce qui concerne le cimetière (achat de concession.). Il vous est également possible de louer, sous certaines conditions, une salle municipale pour vos manifestations et réunions. Carte Nationale d Identité et Passeport Biométrique La carte nationale d identité (CNI) et le passeport sont des documents d identité et de voyage. Il est obligatoire, même pour un mineur, de détenir un titre d identité valide pour voyager. La carte nationale d identité est gratuite, sauf en cas de perte ou de vol. Dans ce cas, il vous est demandé de fournir un timbre fiscal à 25. Pour un renouvellement, vous devrez impérativement rendre l ancienne carte ou l ancien passeport. Les demandes de CNI s effectuent uniquement auprès de la mairie de votre lieu de résidence. La présence du demandeur est obligatoire. Si la demande concerne un mineur, celui-ci devra être accompagné par une personne exerçant l autorité parentale. La carte nationale d identité ne sera remise qu à l intéressé, s il est majeur, ou au représentant légal, s il est mineur. IMPORTANT : Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d identité est passée de 10 à 15 ans pour les personnes majeures. Cet allongement de la durée de validité s applique aux cartes nationales d identité délivrées depuis le 2 janvier 2004 pour les personnes majeures uniquement. Dans ce dernier cas, la prolongation de 5 ans de la validité de la carte nationale d identité est automatique et ne nécessite donc aucune démarche. Les personnes mineures ne sont pas concernées, leur carte nationale d identité reste donc valable pour une durée de 10 ans. Pour les voyageurs souhaitant se rendre à l étranger avec une carte nationale d identité, il est conseillé de se renseigner sur le site rubrique Conseils aux voyageurs. Le passeport est désormais obligatoirement biométrique. Il a une durée de validité de 10 ans pour les personnes majeures et de 5 ans pour les mineurs. Attention : certains pays exigent une validité du passeport de 6 mois minimum après la date de retour. Pour connaître les conditions d entrée sur le territoire des pays étrangers, vous pouvez vous renseigner sur le site du ministère des affaires étrangères : La délivrance du passeport biométrique est effective dans l arrondissement de Senlis depuis le 28 novembre Pour l obtenir, il faut se rendre dans une mairie habilitée avec les pièces justificatives nécessaires. Les documents dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d une carte d identité sécurisée... Les communes habilitées à recevoir les demandes de passeports biométriques dans l Oise sont les suivantes : Attichy, Auneuil, Beauvais, Breteuil, Chambly, Chantilly, Chaumont-en-Vexin, Clermont, Compiègne, Creil, Crépy-en- Valois, Grandvilliers, Estrées-Saint-Denis, Le- Coudray-Saint-Germer, Le Plessis-Belleville, Liancourt, Méru, Noailles, Nogent-sur-Oise, Noyon, Pont-Sainte-Maxence, Ribécourt- Dreslincourt, Ressons-sur-Matz, Saint-Just-en- Chaussée, Senlis, Verneuil-en-Halatte. Le choix de la commune de dépôt est laissé à l appréciation des intéressés. 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 18 25/06/ :27:59

19 19 Sortie de territoire La circulaire du 20 novembre 2012 a modifié les conditions dans lesquelles les mineurs français sont autorisés à sortir du territoire. Les autorisations de sortie de territoire individuelles et collectives ne sont plus nécessaires. Depuis le 1er janvier 2013, un mineur français peut franchir les frontières, muni de son seul passeport en cours de validité ou de sa carte nationale d identité (pour les pays de l Union Européenne). Quelques pays imposant des modalités spécifiques notamment pour les mineurs, il convient de vérifier préalablement les documents demandés, sur l espace dédié du site internet du ministère des affaires étrangères (rubrique «Conseil aux voyageurs»). Recensement militaire Dans les 3 mois qui suivent leur 16ème anniversaire, les filles et garçons doivent obligatoirement être recensés. L intéressé(e) ou le parent doit se présenter en mairie muni d une pièce d identité, du livret de famille et d un justificatif de domicile. Une attestation de recensement sera remise à l intéressé(e). Elle doit être conservée soigneusement car aucun duplicata ne sera délivré. Ce justificatif est important car il est demandé pour l inscription aux examens et concours de la fonction publique. De plus, la liste générale des jeunes recensés sert pour l inscription d office sur les listes électorales à 18 ans. Élections L inscription sur les listes électorales s effectue du 1er janvier au 31 décembre de l année en cours et prend effet au 1er mars de l année suivante. Elle concerne les personnes de nationalité française ou les ressortissants européens majeurs. L inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans. En dehors de cette situation, elle doit faire l objet d une démarche volontaire. Vous devez fournir le formulaire cerfa correspondant (disponible en mairie ou sur internet), une pièce d identité récente et un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Demandes d actes d état-civil (naissance, mariage, reconnaissance, décès) Toute personne majeure ou émancipée peut obtenir, si sa qualité le permet, une copie intégrale ou un extrait avec filiation d un acte d état civil en fournissant les éléments concernant la personne faisant l objet de sa demande. Les actes de naissance et de mariage Sous réserve que le requérant indique dans sa demande les noms et prénoms usuels des parents du titulaire de l acte, des copies intégrales et des extraits avec filiation peuvent être délivrés : au titulaire de l acte s il est majeur ou émancipé, et à ses parents, grands-parents, enfants, conjoint, représentant légal (parent(s), tuteur, curateur), ou mandataires (notaire, avocat). Les actes de reconnaissance Des copies intégrales des actes de reconnaissance sont délivrées : au titulaire de l acte s il est majeur ou émancipé, ou à ses parents, grands-parents, enfants, conjoint, représentant légal (parent(s), tuteur, curateur),mandataires (notaire, avocat), ou héritiers à condition qu ils justifient de cette qualité. Les actes de reconnaissance ne donnent pas lieu à délivrance d extraits, avec ou sans filiation. Les actes de décès Des copies intégrales des actes de décès sont délivrées à tout requérant qui indique la date et le lieu du décès, les nom et prénom de la personne décédée. Les copies et extraits d actes sont aussi délivrés : aux greffiers en chef des tribunaux d instance, en vue de la délivrance des certificats de nationalité française, aux procureurs de la République ainsi qu aux personnes dûment autorisées par eux, aux administrations et services publics dans les conditions prévues par le décret n du 29 octobre Mes démarches administratives 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 19 25/06/ :28:01

20 Reconnaître un enfant Si les parents de l enfant ne sont pas mariés, la reconnaissance est nécessaire pour établir le lien de filiation qui peut être dressé devant tout officier d état-civil, avant ou après la naissance. La mère n est plus tenue de reconnaître son enfant au moment de son accouchement, si son état civil apparaît dans l acte. Elle peut toutefois le reconnaître avant la naissance seule ou conjointement avec le père. Mariage civil Le mariage civil est un acte juridique qui crée des droits et des devoirs entre époux. Il peut être célébré dans la commune où l un des futurs époux a son domicile ou sa résidence établie depuis un mois au moins d habitation continue à la date de la publication prévue par la loi. Les pièces à fournir étant différentes selon les cas, elles vous seront indiquées lors du retrait du dossier auprès du service Etat Civil. Baptême civil Le baptême civil, appelé également «baptême républicain», est destiné à faire entrer un enfant dans la communauté républicaine et à le faire adhérer de manière symbolique aux valeurs républicaines. Un baptême civil se déroule toujours à la mairie et c est à elle qu il faut s adresser pour l organiser. Il faut savoir qu il n existe pas de texte officiel qui prévoit le baptême civil, et rien n oblige les mairies à le pratiquer. Il s agit uniquement d un engagement moral de la part des parrain et marraine traduisant leur attachement particulier à l enfant. Livret de famille Un livret de famille est délivré aux parents non mariés à l occasion de la naissance de leur premier enfant commun. Le livret comporte les extraits d actes de naissance des parents et l extrait d acte de naissance de l enfant à condition que ces actes soient détenus par une autorité française. Les parents n ont pas besoin de faire la demande. La mairie du lieu de naissance du premier enfant établit automatiquement le livret de famille au moment de la déclaration de naissance. Elle y inscrit les informations relatives à la naissance de l enfant, puis le transmet aux mairies de naissance de ses parents (ou du parent). Le livret ainsi complété est renvoyé à la mairie de naissance de l enfant. Si vous avez perdu votre livret de famille original, ou si on vous l a volé, vous pouvez demander à ce qu un second livret de famille (un duplicata) vous soit délivré. Celui-ci doit être demandé à la mairie du lieu du domicile de l auteur de la demande. Certificat d hérédité Le certificat d hérédité est une attestation qui indique quels sont les héritiers du défunt. Dans le cas d une succession simple, le certificat d hérédité permet d obtenir : le paiement des sommes versées par le défunt sur un livret de caisse d épargne, sur un compte postal ou bancaire, le versement d une pension de retraite et toutes les autres créances des collectivités publiques. Les sommes doivent être inférieures à 5 335,72. Dans le cas contraire, il faudra s adresser à un notaire. Cimetière Pour toute démarche relative au funéraire et au cinéraire, vous pouvez prendre contact avec l accueil de la mairie qui vous communiquera tous les renseignements nécessaires. Location de salle La mairie propose à la location plusieurs espaces pour vos réceptions ou réunions : - Salle Ecole des Arts (100 debout / 72 assises) En journée : 9h 22h En soirée : 20h 22h - Salle cour de la Mairie (19 debout / 14 assises) - Salle Réfectoire Jean-Baptiste Clément (200 debout / 100 assises) - Salle Réfectoire Jean Macé (250 debout / 130 assises) - Espace Art & Culture (salle + bar) (380 debout / 240 assises) - Salle Ecole des Arts (100 debout / 72 assises ) 08_correction_SaintLeDEsserent.indd 20 25/06/ :28:01

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