Bulletin d information à destination des copropriétaires du Domaine Saint-Pierre de Tourtour. Noel 2013

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1 Bulletin d information à destination des copropriétaires du Domaine Saint-Pierre de Tourtour La Gazette du domaine Saint-Pierre de Tourtour Noel 2013 CALENDRIER DES REUNIONS DU CONSEIL SYNDICAL Les réunions du conseil ont été programmées les : 28 septembre 2013, 19 octobre 2013, 9 novembre 2013, 14 décembre 2013, 18 janvier 2014, 15 février 2014, 8 mars 2014, 19 avril 2014, 10 mai 2014 et 14 juin Il est précisé que la réunion du 14 juin 2014 revêt une importance particulière car c est celle au cours de celle-ci que l ordre du jour de l assemblée est définitivement arrêté. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL Suite aux remarques de certains copropriétaires au cours ou à l occasion de la dernière assemblée, le conseil syndical, à l unanimité, décide qu une méthode de vote individuel sera mise en place lors de la prochaine assemblée générale pour la désignation des membres du conseil syndical. Pour éviter que le temps de l assemblée ne soit monopolisé par cette élection, il décide qu un système de vote électronique sera mis en place dont le coût sera supporté par la copropriété. Le syndic communiquera au conseil des devis chiffrés en temps utile. Le conseil syndical souhaite vivement, afin de faciliter l'organisation de l'élection et par respect vis à vis des membres de l'assemblée en particulier pour ceux qui donnent des consignes de vote à leur mandant, que les candidats aux fonctions de conseiller syndical se déclarent avant l'envoi de la convocation pour l'assemblée générale. DEPART DE M. GUIOL Pour des raisons personnelles, M. Daniel GUIOL a souhaité, fin août 2013, mettre un terme au contrat de travail qui le liait à la copropriété. Nous regrettons son départ, la qualité de son travail et son dévouement pour le domaine ont été appréciés. Au nom de l ensemble des copropriétaires, le conseil lui exprime sa gratitude. Nous formons tous nos vœux afin qu il puisse mener à bien les projets qui lui tiennent à cœur. Il a été décidé à l unanimité par le conseil syndical de ne pas pourvoir immédiatement au remplacement de M. GUIOL et de procéder au préalable à une réflexion plus générale sur l organisation du travail des salariés de la copropriété. Il apparaît que M. Pierre GIRARD, en charge des espaces verts, pourrait être déchargé du ramassage des végétaux et se consacrer ainsi pleinement à l entretien du domaine et des zones coupe-feu. Dans l attente de propositions il a été prévu de pourvoir aux absences de M.BONNEFOY pour congés par le recrutement, dans le cadre d un contrat temporaire, d une personne pour assurer la permanence à la régie. COMMISSION SUR L ASSAINISSEMENT Comme décidé lors de la dernière assemblée générale une commission spéciale sur la question de l assainissement du domaine a été constituée. Les réunions de la commission «assainissement» ont lieu tous les samedis après-midi quand se tiennent les réunions du conseil syndical. Le conseil remercie M. CLAVEL d avoir accepté de la présider cette commission dont vous trouverez ci-après le compte rendu d'activité : Noeël 2013 Gazette du Domaine Saint Pierre de Tourtour Page 1

2 COMPTE RENDU D'ACTIVITE DE LA COMMISSION SUR L'ASSAINISSEMENT Le Conseil syndical a pris l'initiative de constituer une Commission dite d assainissement en charge de mener une réflexion sur les problèmes d'assainissement du Domaine. Cette préoccupation du traitement des eaux usées n'est pas nouvelle. Mais le Conseil syndical doit désormais, en application de la résolution n 23 de l'assemblée générale du 03 août 2013, préparer pour la prochaine assemblée générale une résolution relative aux solutions techniques que la copropriété est appelée à mettre en?uvre tant pour assurer ou prévenir la mise aux normes des installations existantes que pour définir les solutions techniques qui seront adoptées pour assurer la viabilité de ses parcelles constructibles. Cette préoccupation rejoint celle de la municipalité de TOURTOUR qui travaille actuellement à la révision du PLU et qui rend envisageable, au gré de la Copropriété, un éventuel raccordement collectif des eaux usées du Domaine de St Pierre au réseau municipal. Nous nous réjouissons que Monsieur le maire accorde une importance toute particulière à l'adoption d'une solution donnant satisfaction à notre Copropriété qui représente l un des atouts de sa commune et une part importante de ses revenus fiscaux Pour l'heure notre travail consiste donc à préparer la décision de principe qui devra être prise lors de la prochaine assemblée. La difficulté résulte du fait que cette solution de raccordement au réseau municipal doit s adapter à la diversité des systèmes d assainissement individuels actuels existant au sein de la Copropriété et dont l adéquation aux normes antipollution et l intérêt pour chacun sont variables. D autres solutions alternatives seront envisagées. Soulignons que la décision de l AG devra être prise à une majorité qualifiée. La Commission a reçu mandat de réfléchir à cette question globalement en y intégrant l étude de sujets annexes tels que la mise aux normes des réseaux électriques, de la téléphonie, de l ADSL et bien sûr de la réfection des voiries difficilement dissociable des travaux d assainissement dans l hypothèse d un raccordement collectif. Ces perspectives devront être sérieusement réfléchies sous tous leurs aspects de calendrier, de coordination et de financement. Quelle que soit la solution retenue, le Conseil syndical a naturellement le souci de ne pas entraîner pour chacun d'entre nous une charge incompatible avec sa qualité de résident principal ou secondaire. Le Conseil syndical et son Président ont tenu à élargir la composition de la Commission à des membres extérieurs au Conseil pour obtenir une appréhension plus globale des problèmes d assainissement et de leurs incidences pour la mise aux normes et la modernisation du Domaine. Certes, celui-ci garde la marque de son génial créateur, Adrien BEAUMONT mais accuse un peu d'usure, de fatigue voire d'engourdissement malgré les efforts de tous et notamment du Conseil syndical en concertation avec les autorités municipales. L'installation récente à la Baume du Groupe SIBUET est un signe de l attractivité de notre région et confirme la valeur de notre propre Domaine qui mérite convictions, efforts solidaires et attachement partagé. CONSTITUTION DE PROVISIONS Signé : Jean Philippe CLAVEL Les pouvoirs publics souhaitent que dans l ensemble des copropriétés soient constituées des provisions destinées à faire face aux gros travaux afin d éviter des impayées mettant en difficulté les copropriétaires au moment où des travaux d importance ou urgents doivent être entrepris. Nous sommes directement concernées à ce titre sur la réfection de nos chaussées. Le conseil syndical étudiera la question à moins que le législateur ne passe par là d ici là! RAPPEL sur la nécessité d obtenir les autorisations nécessaires pour l exécution de travaux sur les parties privatives. UTILISATION DU VEHICULE DE LA COPROPRIETE Certains copropriétaires ont émis le souhait d utiliser le camion de la régie pour des enlèvements personnels. Ceci n'est malheureusement pas possible pour des raisons liées tant à l assurance du véhicule et la responsabilité de l usage de ce dernier. Noeël 2013 Gazette du Domaine Saint Pierre de Tourtour Page 2

3 DU SOLEIL ET DE LA JEUNESSE Depuis plusieurs années à l initiative de M. Thierry LEDANT, appuyé par des bénévoles, les «OLYMPIADES de SAINT PIERRE» réunissent, en été, les jeunes enfants (et les plus grands) à l occasion d épreuves sportives simples et adaptées à chaque participant. Cette année encore cette manifestation a rencontré un vif succès comme en témoigne la photo ci-jointe. Ces jeux ont été le prétexte à de sympathiques rencontres mettant en rapport les enfants du domaine qui ont fait connaissance à cette occasion. La photo de cette jeunesse nous réjouit et y figurent surement de futurs copropriétaires en herbe qui se souviendront dans une vingtaine d années des bons moments passés à SAINT PIERRE. NOUVEL APPEL A LA SOLIDARITE Une marche solidaire va être organisée par le SECOURS POPULIARE FRANÇAIS de DRAGUIGNAN SPF le 31 mai 2014 à TOURTOUR. La municipalité, l'office du Tourisme et le groupe des marcheurs ont accepté de soutenir cette manifestation, qui a vocation à devenir un classique annuel. Le principe : Un parcours de 5 et 10 Km dans les alentours de TOURTOUR tracé par les chasseurs et Jean-Marc, président de l'asvt. Inscription gratuite. Tous ceux qui veulent marcher peuvent se faire sponsoriser les kilomètres parcourus en trouvant des personnes qui accepteront de verser au SECOURS POPULIARE FRANÇAIS de DRAGUIGNAN «X» euros par kilomètre parcouru par le ou les marcheurs. Le parcours étant réalisé sous le contrôle d'arbitres. Le sponsor se voit délivrer un reçu de la somme versée auquel est joint une attestation fiscale de déductibilité fiscale de 75 à 60% selon le montant. Les recettes générées par les marcheurs identifiés de leur projet, généreront 50% des sommes récoltées par eux pour leur projet et 50% pour le SPF de DRAGUIGNAN.. COUVERTURE ORANGE L implantation de la nouvelle antenne ORANGE sur le toit de la Mairie de TOURTOUR ne donne pas les résultats escomptés en matière de couverture des mobiles sur le domaine. Les zones encaissées ne reçoivent toujours pas le signal. Nous sommes de nouveau intervenus auprès de la société ORANGE par le canal de M. le Maire et nous essayons d entrer en contact avec les services techniques de l opérateur afin de savoir s il ne serait pas possible d installer à nos frais un répéteur sur le réservoir de Bargème ce qui devrait améliorer la réception. DERNIERE MINUTE : M. JUGY a indiqué, qu il avait obtenu l engagement d ORANGE d installer une antenne relais pour le Domaine et qu il avait eu contact avec M. LEDANT à ce sujet afin de déterminer un emplacement sur le domaine d où le Château du village puisse être visible (alignement) et qui dispose d une alimentation électrique. Noeël 2013 Gazette du Domaine Saint Pierre de Tourtour Page 3

4 Pour ceux qui disposent d INTERNET nous vous rappelons que certains opérateurs vendent des accessoires qui installés sur la box permettent à partir de cette dernière d améliorer la zone de couverture au niveau de votre habitation Il s agit d un boitier commercialisé actuellement par SFR (réseau SFR ) qui permet de recevoir autour de ce dernier a une distance de + ou - 15 m le réseau en 3G. Cet appareil (SFR FEMTO) se branche sur votre BOX (toutes marques). Comment ça marche? Votre boitier SFR FEMTO se branche sur votre box internet. Grâce à lui toutes vos communications mobiles sont acheminées vers le réseau SFR en passant par votre ligne internet haut débit. Ce boitier SFR est associé à votre ligne mobile SFR. Vous en êtes désormais le gestionnaire. A ce titre vous pouvez faire bénéficier du service à 9 autres personnes, clients de SFR, de votre foyer ou de vos collaborateurs. Le boitier SFR FEMTO repose sur la technologie FEMTOCELL. Elle permet de créer une micro cellule de réseau mobile, typiquement pour un usage limité à un domicile, bureau ou site d une petite entreprise. PARAFOUDRE Nous avons reçu des devis en vue de l installation de parafoudre sur certains de circuits électriques (pompes, piscines, etc ). Le conseil doit examiner le retour sur investissement de tels appareillages par rapport au coût du remplacement ou de la réparation (merci encore à M. Gérald MARCELLIN) des cartes qui «grillent» régulièrement. PEINTURE DES LISSES Le conseil examine actuellement des devis en vue de peindre les lisses bordant les espaces communs. Il est rappelé aux copropriétaires qu'il leur appartient de peindre celles qui se trouvent en bordure de leur lot. Si chacun fait un effort l'aspect du domaine devrait s améliorer. PORTAIL DU ZOO La porte pour accéder au parking près de la piscine est particulièrement étroite et il est difficile de renter le véhicule de la copropriété. Des devis ont été sollicités soit pour déplacer le portail plus large qui se trouve en contrebas, soit pour la création d un nouveau portail. POINT SUR LES TRAVAUX VOTES LORS DE L AG d aout 2013 PISCINE Les travaux de mise en conformité électriques ont été réalisés et réceptionnés. Il reste à rechercher la fuite qui avait été constatée à la fin de l été dernier (5 à 10 m 3 /jour) DISTRIBUTION EAU Pour répondre aux préconisations de l Agence Régionale de Santé, l entreprise GAY a installé un dosage automatique de chlore pour l eau distribuée dans la copropriété et a formé M. BONNEFOY au contrôle de la production. GOUDRONNAGE A l annonce du budget de voté lors de l assemblée pour la réfection des voiries, de nombreux copropriétaires se sont manifestés auprès du conseil syndical pour signaler le mauvais état de la chaussée face à leur résidence. Malheureusement le faible montant du budget ne permettra de les satisfaire tous! Seuls les endroits les plus dégradés seront traités. En décembre, MM. BONNEFOY et GIRARD, avec l aide l entreprise REVELLI, ont bouché les ornières les plus importantes (5 tonnes de goudron à froid). Une nouvelle campagne de remplissage des ornières sera faite en mars prochain. RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC La société AEGP a terminé la mise en sécurité des trois réseaux d éclairage et a remplacé les lampes des candélabres par des lampes économes en énergie. Les mises à la terre ont été vérifiées. RENOVATION REGIE La porte fenêtre du logement de fonction de M. BONNEFOY a été changée. IMPLANTATION D UN ABRI BUS Le Conseil Général a arrêté en concertation avec M. JUGY et le syndic de copropriété l emplacement où sera implanté l abri bus. Les enfants seront ainsi à l abri du soleil ou du froid en attendant le bus. A cette occasion les représentants du Conseil Régional, interrogés par le syndic, nous ont indiqué ne pas avoir d idée sur la Noeël 2013 Gazette du Domaine Saint Pierre de Tourtour Page 4

5 période où seront réalisés les travaux pour la mise en place du giratoire à l entrée du domaine (Ils se sont exprimés en nombre d années!) ENTRETIEN DES PARTIES PRIVATIVES et TRAVAUX DANS LES PARTIES PRIVATIVES Une nouvelle fois le conseil a du adresser un courrier à certains copropriétaires qui ne respectent pas le règlement de copropriété en particulier en laissant leur terrain encombré de détritus ou d objets dont le stationnement n est pas autorisé comme les remorques, camping-cars, etc Il est rappelé que les clôtures destinées à éloigner les sangliers ne sont tolérées que pour autant qu elles soient discrètes et intégrées le plus possible dans la végétation afin de ne pas créer de gêne visuelle. Nous vous rappelons que chaque déclaration de travaux ou demande de permis de construire doit impérativement être soumis au syndic afin de vérifier s il est en conformité avec les prescriptions du règlement de copropriété. REDEVANCE POUR LE PRELEVEMENT DE L EAU Sur appel téléphonique de l Agence de l Eau en date du , nous avons été informés que le Domaine devra régler une redevance pour prélèvement de l eau dans la nappe phréatique à compter de l année 2013, le règlement de la redevance devant intervenir en février Cette redevance est calculée en fonction du volume comptabilisé par les compteurs installés sur les forages. Si on prend le volume produit en 2012/2013 et que l'on considère qu'il est utilisé en totalité comme alimentation en eau potable, le montant annuel de la redevance serait basé sur m 3. La facturation s établit à 46,60 pour m 3 soit dont seraient réglés par les copropriétaires au prorata de leurs consommations, le solde réparti dans les charges générales. Le prix du m 3 distribué sur le domaine augmentera d'environ 0,05 du fait de cette nouvelle redevance. Cette redevance n a pas de lien direct avec l effort que la copropriété consent actuellement pour la mise à niveau de son réseau de distribution d eau pour répondre aux préconisations de l Agence Régionale de Santé. Site du Domaine Adresse : stpierre.tourtour.free.fr ; Code d accès à la partie privée : k_26zt Noeël 2013 Gazette du Domaine Saint Pierre de Tourtour Page 5