PETITE MAINTENANCE IMMOBILIERE DES LYCEES PUBLICS

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1 CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES Délibération n DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL PETITE MAINTENANCE IMMOBILIERE DES LYCEES PUBLICS La commission permanente du Conseil régional en sa réunion du 28 mars 2013, VU la loi n du 22 juillet 1983 complétant la loi n 83.8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l Etat, VU la délibération n des 25, 26 et 27 janvier 2006 portant modification sur le versement du 1 er acompte des subventions ERD, U la délibération du Conseil régional n des 21, 22 et 23 avril 2010 donnant délégation la commission permanente, VU la délibération n du 8 juillet 2010 du Conseil régional relative à l adoption du règlement budgétaire et financier, VU la délibération n du 20 octobre 2010 portant approbation du modèle type de convention attributive de subvention adapté aux dispositions du règlement budgétaire et financier, Vu la délibération n du 24 février 2011 relative aux régimes optionnels de caducité des subventions, VU le budget de l'exercice 2013, VU le rapport n de Monsieur le Président du Conseil régional, VU l'avis de la commission Formations initiales et lycées, APRES avoir délibéré, DECIDE I SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS DE PETITE MAINTENANCE IMMOBILIERE I-1) d attribuer aux établissements publics d enseignement des subventions d investissement forfaitaires de petite maintenance immobilière, pour un montant de , affectées en autorisation de programme sur la ligne «Petite Maintenance Immobilière sur les Lycées Publics», chapitre 902, selon la répartition figurant au tableau I annexé ;

2 I-2) de désaffecter les subventions figurant en annexe I pour un montant total de ,00 ; I-3) de proroger à la date du 07 octobre 2013, le délai de caducité, initialement fixé au 07 avril 2013, de la subvention «Entretien et Réparations Diverses» n intitulée «Changement de volets de désenfumage», d un montant de , attribuée au lycée technologique Arbez Carme à Bellignat (01), par délibération n du 07 avril 2011 ; I-4) de proroger à la date du 31 décembre 2013, le délai de caducité, initialement fixé au 07 avril 2013, de la subvention «Entretien et Réparations Diverses» n intitulée «Montage d une serre», d un montant de , attribuée au lycée agricole Terre d Horizon à Romans sur Isère (26), par délibération n du 07 avril 2011 ; I-5) de proroger à la date du 07 avril 2014, le délai de caducité, initialement fixé au 07 avril 2013, de la subvention «Entretien et Réparations Diverses» n intitulé «Réfection du dortoir D1», d un montant de , attribuée au lycée Berthollet à Annecy (74), par délibération n du 07 avril 2011 ; I-6) de proroger à la date du 26 mai 2014, le délai de caducité, initialement fixé au 26 mai 2013, de la subvention «Entretien et Réparations Diverses» n intitulée «Travaux de mise en sécurité du système d aspiration bois», d un montant de , attribuée au lycée professionnel Le Salève à Annemasse (74), par délibération n du 26 mai 2011 ; I-7) de proroger à la date du 30 juin 2014, le délai de caducité, initialement fixé au 30 juin 2013, de la subvention «Entretien et Réparations Diverses» n intitulée «Travaux de mise en sécurité du système d aspiration bois (complément)», d un montant de , attribuée au lycée professionnel Le Salève à Annemasse (74), par délibération n du 30 juin 2011 ; I-8) de proroger à la date du 26 mai 2014, le délai de caducité, initialement fixé au 26 mai 2013, de la subvention «Entretien et Réparations Diverses» n intitulée «Réaménagement des locaux suite à la réforme STI», d un montant de , attribuée au lycée Mont-Blanc René Dayve à Passy (74), par délibération n du 26 mai II SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DE PETITE MAINTENANCE IMMOBILIERE II-1) d attribuer aux établissements publics d enseignement des subventions de fonctionnement forfaitaires de petite maintenance immobilière, pour un montant de , affectées en autorisation d engagement sur la ligne «Petite Maintenance Immobilière sur les Lycées Publics», chapitre 932, selon la répartition figurant au tableau II annexé ; II-2) d attribuer au lycée professionnel Alfred de Musset à Villeurbanne (69) une subvention en Maintenance Quotidienne 2013 de ; II-3) d attribuer au lycée Pierre du Terrail à Pontcharra (38) une subvention en Maintenance Quotidienne 2013 de ;

3 Ces crédits seront affectés en autorisation d engagement sur la ligne «Petite maintenance Immobilière sur lycées publics», chapitre 932. Le Président du Conseil régional Jean-Jack QUEYRANNE

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5 ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE PHILIBERT COMMERSON - BOURG-EN-BRESSE (01) Installation d'une climatisation du local principal VDI ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE PHILIBERT Travaux d'aménagement pour création d'un atelier d'application COMMERSON - BOURG-EN-BRESSE (01) cuisine ménagé ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE PHILIBERT COMMERSON - BOURG-EN-BRESSE (01) Travaux d'aménagement pour création salles technologie ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE PHILIBERT COMMERSON - BOURG-EN-BRESSE (01) Travaux d'étanchéité des réseaux de gaine de ventilation du site LYCEE AGRICOLE CIBEINS EDOUARD HERRIOT - MISERIEUX (01) Réfection étanchéité toiture terrasse amphithéâtre LYCEE AGRICOLE DES SARDIERES - BOURG-EN-BRESSE (01) Fourniture et pose de détecteurs LYCEE AGRICOLE DES SARDIERES - BOURG-EN-BRESSE (01) Fourniture et pose de portes d'entrée LYCEE DU BUGEY - BELLEY (01) Installation de plans d'évacuation incendie - locaux communs LYCEE DU BUGEY - BELLEY (01) Installation de ventouses sur portes coupe-feu - lycée LYCEE DU BUGEY - BELLEY (01) Réfection des volets roulants des logements et du CDI - lycée LYCEE DU VAL-DE-SAONE - TREVOUX (01) Fourniture et pose porte d'entrée sas principale LYCEE INTERNATIONAL FERNEY-VOLTAIRE - FERNEY-VOLTAIRE (01) Aménagement d'espaces sécurisés d'attente - lycée LYCEE INTERNATIONAL FERNEY-VOLTAIRE - FERNEY-VOLTAIRE (01) Mise en conformité incendie des bâtiments (complément du ) - lycée LYCEE JOSEPH MARIE CARRIAT - BOURG-EN-BRESSE (01) Réfection de blocs éclairage de sécurité LYCEE JOSEPH MARIE CARRIAT - BOURG-EN-BRESSE (01) Réfection logement de fonction LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - AMBERIEU-EN-BUGEY (01) Sécurisation portails accès lycée (complément du ) LYCEE PROFESSIONNEL GEORGES CHARPAK - CHATILLON-SUR- CHALARONNE (01) Réfection des châssis de désenfumage dans grand atelier LYCEE PROFESSIONNEL MARCELLE PARDE - BOURG-EN-BRESSE (01) Réfection de blocs de secours défectueux LYCEE SAINT-EXUPERY - BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01) Mise en conformité incendie de l'externat et bâtiment administratif (complément du ) - locaux communs LYCEE SAINT-EXUPERY - BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01) Réfection CTA en demi-pension - locaux communs LYCEE SAINT-EXUPERY - BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01) Réfection étanchéité et logement personnel accueil - lycée LYCEE TECHNOLOGIQUE ARBEZ CARME - BELLIGNAT (01) Mise aux normes du circuit de refroidissement de l'atelier plasturgie LYCEE TECHNOLOGIQUE ARBEZ CARME - BELLIGNAT (01) Mise aux normes du réseau d'eau chaude sanitaire de l'établissement

6 LYCEE TECHNOLOGIQUE ARBEZ CARME - BELLIGNAT (01) Réfection logements bâtiment G LYCEE XAVIER BICHAT - NANTUA (01) Aménagement atelier pédagogique soins et services LYCEE XAVIER BICHAT - NANTUA (01) Fourniture et pose volets logements LYCEE XAVIER BICHAT - NANTUA (01) Réfection toitures LYCEE AGRICOLE OLIVIER DE SERRES - AUBENAS (07) Installation de protections dans les couloirs de l'externat LYCEE AGRICOLE OLIVIER DE SERRES - AUBENAS (07) Installation d'un lave vaisselle site du Pradel LYCEE BOISSY D'ANGLAS - ANNONAY (07) Installation de barillets sécurisés aux bâtiments F,G, H, I, J LYCEE BOISSY D'ANGLAS - ANNONAY (07) Réalisation d'une zone d'accueil en béton désactivé LYCEE GABRIEL FAURE - TOURNON-SUR-RHONE (07) Mise en sécurité du parc classé LYCEE MARCEL GIMOND - AUBENAS (07) Réfection de salles de bains internat ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE PORTES DU SOLEIL - Mise en conformité dortoir 4 et accessibilité PMR dortoirs et MONTELIMAR (26) infirmerie LYCEE AGRICOLE LE VALENTIN - BOURG-LES-VALENCE (26) Pose d'un sol dans salles informatiques LYCEE AGRICOLE LE VALENTIN - BOURG-LES-VALENCE (26) Travaux de mise en sécurité du parc LYCEE AGRICOLE TERRE D'HORIZON - ROMANS-SUR-ISERE (26) Travaux de plomberie dans les logements LYCEE ALAIN BORNE - MONTELIMAR (26) Aménagement de salles informatiques du tertiaire - lycée LYCEE ALAIN BORNE - MONTELIMAR (26) Travaux de mise en service d'espace de restauration (complément du ) - locaux communs LYCEE ALBERT TRIBOULET - ROMANS-SUR-ISERE (26) Réfection d'une circulation - locaux communs LYCEE BARTHELEMY DE LAFFEMAS - VALENCE (26) Réfection des cloisons et menuiseries du bâtiment B LYCEE DU DAUPHINE - ROMANS-SUR-ISERE (26) Câblage VDI de salles de classes LYCEE DU DAUPHINE - ROMANS-SUR-ISERE (26) Réfection de toilettes dortoirs et douches LYCEE DU DAUPHINE - ROMANS-SUR-ISERE (26) Réfection d'un bloc sanitaires filles dans atelier LYCEE DU DAUPHINE - ROMANS-SUR-ISERE (26) Travaux de mise en conformité des éclairages de secours LYCEE GUSTAVE JAUME - PIERRELATTE (26) Travaux d'amélioration sur terrasse d'un logement (complément du ) - locaux communs LYCEE LES CATALINS - MONTELIMAR (26) Mise en place d'un affichage des consignes incendie pour l'établissement LYCEE LES TROIS SOURCES - BOURG-LES-VALENCE (26) Amélioration de l'installation de sonnerie LYCEE LES TROIS SOURCES - BOURG-LES-VALENCE (26) Travaux de mise aux normes du SSI LYCEE LES TROIS SOURCES - BOURG-LES-VALENCE (26) Travaux de pose de cimaises dans les salles

7 LYCEE POLYVALENT FRANCOIS-JEAN ARMORIN - CREST (26) Mise en sécurité des gardes-corps extérieurs - locaux communs LYCEE POLYVALENT FRANCOIS-JEAN ARMORIN - CREST (26) Travaux d'électricité d'équipements cuisine - locaux communs LYCEE POLYVALENT FRANCOIS-JEAN ARMORIN - CREST (26) Travaux sur local VDI et câblage - locaux communs LYCEE PROFESSIONNEL AUGUSTE BOUVET - ROMANS-SUR-ISERE (26) Construction d'un abri à matériaux LYCEE PROFESSIONNEL MONTESQUIEU - VALENCE (26) Travaux d'amélioration de la protection solaire de la salle de restauration LYCEE PROFESSIONNEL MONTESQUIEU - VALENCE (26) Travaux de mise en accessibilité du bâtiment administratif LYCEE PROFESSIONNEL VICTOR HUGO - VALENCE (26) Travaux d'installation d'un local archive LYCEE AGRICOLE LA COTE-SAINT-ANDRE - COTE-SAINT-ANDRE (LA ) (38) Pose d'un adoucisseur LYCEE AGRICOLE LA COTE-SAINT-ANDRE - COTE-SAINT-ANDRE (LA ) (38) Réfection de la centrale incendie (complément) LYCEE ARISTIDE BERGES - SEYSSINET-PARISET (38) Fourniture et pose d'un bac à graisse LYCEE CAMILLE COROT - MORESTEL (38) Fourniture et pose de nouveaux cylindres pour les portes de l'établissement LYCEE CAMILLE COROT - MORESTEL (38) Installation de stores intérieurs sur les menuiseries de l'établissement LYCEE CAMILLE COROT - MORESTEL (38) Mise en conformité gaz et amélioration de la restauration LYCEE CHAMPOLLION - GRENOBLE (38) Aménagement de points d'eau dans locaux de ménage LYCEE CHAMPOLLION - GRENOBLE (38) Motorisation des rideaux métalliques LYCEE CHAMPOLLION - GRENOBLE (38) Réaménagement laboratoire de sciences LYCEE DE LA MATHEYSINE - MURE (LA ) (38) Aménagement de la cour LYCEE DE LA MATHEYSINE - MURE (LA ) (38) Réaménagement des blocs lavabos LYCEE DU GRESIVAUDAN - MEYLAN (38) Mise en conformité de la demi-pension LYCEE EDOUARD HERRIOT - VOIRON (38) Motorisation des volets de l'externat LYCEE ELIE CARTAN - TOUR-DU-PIN (LA ) (38) Amélioration de l'accès au self (complément du ) LYCEE ELIE CARTAN - TOUR-DU-PIN (LA ) (38) Extension et réfection toiture villa Savoyat LYCEE EMMANUEL MOUNIER - GRENOBLE (38) Mise en sécurité du gymnase et des portes des entrées de l'établissement LYCEE EMMANUEL MOUNIER - GRENOBLE (38) Réaménagement de l'infirmerie et des locaux agents LYCEE HECTOR BERLIOZ - COTE-SAINT-ANDRE (LA ) (38) Amélioration des chambres de l'internat LYCEE HECTOR BERLIOZ - COTE-SAINT-ANDRE (LA ) (38) Création de sanitaires à l'internat (complément du ) LYCEE HOTELIER LESDIGUIERES - GRENOBLE (38) Réfection de faux-plafonds site Beaumarchais

8 LYCEE LEONARD DE VINCI - VILLEFONTAINE (38) Amélioration des portes d'entrée des logements LYCEE LEONARD DE VINCI - VILLEFONTAINE (38) Réfection de la ventilation dans les logements LYCEE L'OISELET - BOURGOIN-JALLIEU (38) Réaménagement de salles de classe LYCEE LOUISE MICHEL - GRENOBLE (38) Fourniture et mise en place de cinq châssis de désenfumage et de panneaux de signalétiques LYCEE LOUISE MICHEL - GRENOBLE (38) Fournitures et pose de stores dans l'internat et bâtiment B LYCEE MARIE CURIE - ECHIROLLES (38) Fourniture et pose de stores 1er étage LYCEE MARIE CURIE - ECHIROLLES (38) Pose d'un portail automatique quai cuisine LYCEE PABLO NERUDA - SAINT-MARTIN-D'HERES (38) Création de chambre de tirage LYCEE PABLO NERUDA - SAINT-MARTIN-D'HERES (38) Création d'un caniveau de sol dans la demi-pension LYCEE PABLO NERUDA - SAINT-MARTIN-D'HERES (38) Fourniture et pose de BAES LYCEE PHILIBERT DELORME - ISLE-D'ABEAU (L' ) (38) Réaménagement de la loge et accès du lycée LYCEE PIERRE BEGHIN - MOIRANS (38) Aménagement sur les volets roulants LYCEE PIERRE BEGHIN - MOIRANS (38) Réfection des portes d'accès LYCEE PIERRE DU TERRAIL - PONTCHARRA (38) Mise aux normes de l'autocom LYCEE PIERRE DU TERRAIL - PONTCHARRA (38) Mise aux normes hygiène et sécurité de la cuisine LYCEE PIERRE DU TERRAIL - PONTCHARRA (38) Mise en place d'un bâtiment préfabriqué (complément du ) LYCEE PORTE DE L'OISANS - VIZILLE (38) Réfection des noues et skydômes du Bâtiment J LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE LA MARTELLIERE - VOIRON (38) Réfection de l'étanchéité du bâtiment A LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE LA MARTELLIERE - VOIRON (38) Réfection du caniveau en zinc et des corniches du bâtiment D LYCEE PROFESSIONNEL FRANCOISE DOLTO - FONTANIL-CORNILLON (38) Mise en conformité accessibilité LYCEE PROFESSIONNEL GEORGES GUYNEMER - GRENOBLE (38) Réfection des sols de la demi-pension LYCEE PROFESSIONNEL JEAN-CLAUDE AUBRY - BOURGOIN-JALLIEU (38) Installation d'une nouvelle centrale incendie (complément du ) LYCEE PROFESSIONNEL L'ODYSSEE - PONT-DE-CHERUY (38) Réfection de l'habillage bois de la façade du bâtiment administratif LYCEE ROGER DESCHAUX - SASSENAGE (38) Mise aux normes partielle du SSI LYCEE ROGER DESCHAUX - SASSENAGE (38) Mise en conformité des tourelles d'extraction des ateliers LYCEE SAINT-MARCELLIN - SAINT-MARCELLIN (38) Modernisation des accès (complément du ) LYCEE VAUCANSON - GRENOBLE (38) Création d'une ventilation dans vide sanitaire LYCEE VAUCANSON - GRENOBLE (38) Mise en sécurité des arbres

9 ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE MONTBRISON- Raccordement des bâtiments d'externat et CDI sur le réseau PRECIEUX - MONTBRISON (42) principal d'eau potable (complément du ) ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE MONTBRISON- Aménagement d'un parking de 50 places dans annexe Saint-Genest PRECIEUX - MONTBRISON (42) LYCEE AGRICOLE ROANNE-CHERVE - COTEAU (LE ) (42) Réfection des douches de l'internat LYCEE AGRICOLE ROANNE-CHERVE - COTEAU (LE ) (42) Réfection du drainage périphérique de la piste d'athlétisme LYCEE ALBERT CAMUS - FIRMINY (42) Création d'une trappe d'accès au vide sanitaire LYCEE ALBERT CAMUS - FIRMINY (42) Réfection de l'étanchéité du préau LYCEE ALBERT CAMUS - FIRMINY (42) Réfection étanchéité toiture terrasse de la demi-pension LYCEE ALBERT THOMAS - ROANNE (42) Mise aux normes de la distribution électrique des PC des salles informatiques - lycée LYCEE ALBERT THOMAS - ROANNE (42) Réfection des couloirs des deux étages du bâtiment 2 - lycée LYCEE CLAUDE FAURIEL - SAINT-ETIENNE (42) Réfection de l'étanchéité des terrasses entrée et accès gymnase LYCEE CLAUDE FAURIEL - SAINT-ETIENNE (42) Réfection de l'internat LYCEE CLAUDE FAURIEL - SAINT-ETIENNE (42) Réfection du magasin alimentaire LYCEE CLAUDE LEBOIS - SAINT-CHAMOND (42) Réaménagement des locaux sanitaires du gymnase LYCEE CLAUDE LEBOIS - SAINT-CHAMOND (42) Réfection du revêtement de sol salle H103 de l'atelier LYCEE DE BEAUREGARD - MONTBRISON (42) Mise aux normes de la colonne électrique du bâtiment logements LYCEE DES METIERS "HABITAT-ENERGIE" PIERRE COTON - NERONDE (42) Réfection de l'installation électrique des chambres d'internat LYCEE DES METIERS "HABITAT-ENERGIE" PIERRE COTON - NERONDE (42) Réfection du sytème de distribution des heures et sonneries de cours LYCEE DU FOREZ - FEURS (42) Aménagement d'une salle informatique LYCEE DU FOREZ - FEURS (42) Réaménagement de salles du 1er étage LYCEE DU FOREZ - FEURS (42) Réfection des sanitaires du hall LYCEE ETIENNE MIMARD - SAINT-ETIENNE (42) Installation de stores extérieurs au bâtiment LP LYCEE ETIENNE MIMARD - SAINT-ETIENNE (42) Travaux d'accessibilité PMR dans les bâtiments de la cour carrée LYCEE ETIENNE MIMARD - SAINT-ETIENNE (42) Travaux de faïence dans les circulations de l'externat LYCEE ETIENNE MIMARD - SAINT-ETIENNE (42) Travaux de réfection d'étanchéité LYCEE HIPPOLYTE CARNOT - ROANNE (42) Mise en place de paillasses dans salle de sciences LYCEE HIPPOLYTE CARNOT - ROANNE (42) Réfection de la clôture d'enceinte du site SAMPAIX LYCEE HONORE D'URFE - SAINT-ETIENNE (42) Réfection des cheminements vers internats - lycée 4 600

10 LYCEE JACOB HOLTZER - FIRMINY (42) Aménagement d'une salle de musculation LYCEE JACOB HOLTZER - FIRMINY (42) Réfection des portails d'entrée LYCEE JEAN MONNET - SAINT-ETIENNE (42) Installation d'un interphone à l'entrée Fournisseurs - lycée LYCEE JEAN MONNET - SAINT-ETIENNE (42) Installation d'une alarme anti-intrusion dans hall d'entrée - lycée LYCEE JEAN MONNET - SAINT-ETIENNE (42) Réfection de l'étanchéité toiture terrasse FORUM - Annexe Fourneyron LYCEE JEAN PUY - ROANNE (42) Installation d'un portail à commande électrique côté entrée rue Jean Puy LYCEE JEAN PUY - ROANNE (42) Réfection de cages d'escaliers dans bâtiment Noëlas LYCEE JEAN PUY - ROANNE (42) Réfection du CDI dans bâtiment H LYCEE JEAN PUY - ROANNE (42) Rénovation de salles LYCEE JEREMIE DE LA RUE - CHARLIEU (42) Réfection de l'étanchéité des terrasses des bâtiments 3 et LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE MONTRAVEL-VILLARS - VILLARS (42) Réaménagement du préau et file d'attente dans l'internat restauration LYCEE PROFESSIONNEL DU HAUT-FOREZ - VERRIERES-EN-FOREZ (42) Réfection des sols de la salle de conférence LYCEE PROFESSIONNEL ETIENNE LEGRAND - COTEAU (LE ) (42) Fourniture et pose de tapis caoutchouc autour de chaque machine dans l'atelier bois LYCEE PROFESSIONNEL ETIENNE LEGRAND - COTEAU (LE ) (42) Mise en place d'une cabine de finition peinture à l'atelier bois LYCEE PROFESSIONNEL PIERRE DESGRANGES - ANDREZIEUX-BOUTHEON (42) Création de sanitaires dans le local OP LYCEE PROFESSIONNEL PIERRE DESGRANGES - ANDREZIEUX-BOUTHEON (42) Installation d'une alarme anti-intrusion au bâtiment M LYCEE PROFESSIONNEL PIERRE DESGRANGES - ANDREZIEUX-BOUTHEON (42) Réaménagement du magasin atelier LYCEE PROFESSIONNEL RENE CASSIN - RIVE-DE-GIER (42) Installation électrique pour sauteuse multifonction LYCEE SIMONE WEIL - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ (42) Aménagement d'un espace foyer élèves LYCEE SIMONE WEIL - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ (42) Aménagement d'une salle SVT LYCEE SIMONE WEIL - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ (42) Réfection du TGBT et suppression d'un transformateur (3ème complément du ) LYCEE SIMONE WEIL - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ (42) Réfection logement accueil loge (2ème complément du ) CITE SCOLAIRE RENE PELLET- EREADV - VILLEURBANNE (69) Travaux sur réseau eau chaude sanitaire

11 LYCEE AGRICOLE SAINT-GENIS-LAVAL - SAINT-GENIS-LAVAL (69) Mise en sécurité électrique LYCEE AGRICOLE SAINT-GENIS-LAVAL - SAINT-GENIS-LAVAL (69) Réfection du CDI LYCEE AGRICOLE SAINT-GENIS-LAVAL - SAINT-GENIS-LAVAL (69) Travaux de réfection de voirie effondrée devant logements LYCEE AGRICOLE SAINT-GENIS-LAVAL - SAINT-GENIS-LAVAL (69) Travaux de voirie ouest accès pompiers (complément du ) LYCEE AGRICOLE VITICOLE BEL-AIR - SAINT-JEAN-D'ARDIERES (69) Réfection de l'autocom et du réseau DECT LYCEE ALBERT CAMUS - RILLIEUX-LA-PAPE (69) Réfection de la ventilation de la demi-pension LYCEE AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE - LYON 8EME ARRONDISSEMENT (69) Aménagement d'un parking derrière les locaux de la cuisine LYCEE AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE - LYON 8EME ARRONDISSEMENT (69) Fourniture et pose de rideaux d'occultation dans salles de classes LYCEE AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE - LYON 8EME ARRONDISSEMENT (69) Mise en place de vidéo surveillance aux entrées du lycée LYCEE AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE - LYON 8EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection des salles 210 et 230 du bâtiment LYCEE CITE INTERNATIONALE - LYON 7EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection des installations de désenfumage - lycée + collège + école primaire LYCEE CLAUDE BERNARD - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69) Réfection des étanchéités de toitures - lycée LYCEE COLBERT - LYON 8EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection des sols du CDI et divers locaux LYCEE CONDORCET - SAINT-PRIEST (69) Création de sanitaires dans l'espace maison des lycéens LYCEE CONDORCET - SAINT-PRIEST (69) Réaménagement et sécurisation du hall principal LYCEE DU PARC - LYON 6EME ARRONDISSEMENT (69) Installation de caméras LYCEE DU PARC - LYON 6EME ARRONDISSEMENT (69) Mise aux normes installations informatique et électricité des salles 715, 716, 717 et LYCEE DU PARC - LYON 6EME ARRONDISSEMENT (69) Purge des corniches et réfection des chéneaux LYCEE EDOUARD BRANLY - LYON 5EME ARRONDISSEMENT (69) Installation d'une alarme anti-intrusion aux bâtiments A,B,C,D et H LYCEE EDOUARD HERRIOT - LYON 6EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection de portes sur extérieur LYCEE EDOUARD HERRIOT - LYON 6EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection étanchéité toitures LYCEE ELLA FITZGERALD - SAINT-ROMAIN-EN-GAL (69) Contrôle d'accès aux bâtiments C et F LYCEE ELLA FITZGERALD - SAINT-ROMAIN-EN-GAL (69) Mise aux normes de clapets coupe-feu bâtiment G LYCEE ELLA FITZGERALD - SAINT-ROMAIN-EN-GAL (69) Pose de portes d'accès bâtiment C LYCEE ELLA FITZGERALD - SAINT-ROMAIN-EN-GAL (69) Travaux de maconnerie pour mise en sécurité des personnes pour l'accès au sous-sol bâtiment A LYCEE FRANCOIS MANSART - THIZY (69) Installation de sonnerie de fin de cours dans les ateliers LYCEE FRANCOIS MANSART - THIZY (69) Rénovation d'une cage d'escalier LYCEE FRANCOIS MANSART - THIZY (69) Travaux de mise en sécurité

12 LYCEE FREDERIC FAYS - VILLEURBANNE (69) Réfection du réseau Eaux Usées dans bâtiment logements et demipension LYCEE GERMAINE TILLION - SAIN-BEL (69) Câblage électrique et informatique d'une salle de sciences LYCEE GERMAINE TILLION - SAIN-BEL (69) Création d'une salle supplémentaire LYCEE GERMAINE TILLION - SAIN-BEL (69) Réfection des boiseries LYCEE HOTELIER FRANCOIS RABELAIS - DARDILLY (69) Mise en conformité et rénovation des coursives ascenseur LYCEE HOTELIER FRANCOIS RABELAIS - DARDILLY (69) Réfection du portail pompiers LYCEE HOTELIER FRANCOIS RABELAIS - DARDILLY (69) Travaux électriques sur alimentation de matériels de cuisson LYCEE JACQUES BREL - VENISSIEUX (69) Mise aux normes des compresseurs de la chambre froide positive LYCEE JEAN PERRIN - LYON 9EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection des volets roulants des logements LYCEE JEAN PERRIN - LYON 9EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection portail logement proviseur LYCEE JEAN PERRIN - LYON 9EME ARRONDISSEMENT (69) Travaux de réfection des plafonds de l'internat pour mise en sécurité des personnes LYCEE JEAN-PAUL SARTRE - BRON (69) Réaménagement de la loge du gardien LYCEE JULIETTE RECAMIER - LYON 2EME ARRONDISSEMENT (69) Aménagement logement personnel accueil LYCEE JULIETTE RECAMIER - LYON 2EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection réseaux sous cuisine LYCEE LA MARTINIERE - DUCHERE - LYON 9EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection salle des professeurs LYCEE LACASSAGNE - LYON 3EME ARRONDISSEMENT (69) Création d'un local de rangement pour les salles de technologie - locaux communs LYCEE LACASSAGNE - LYON 3EME ARRONDISSEMENT (69) Création d'un local de rangement pour les salles de tennis de table - locaux communs LYCEE LACASSAGNE - LYON 3EME ARRONDISSEMENT (69) Réfection des carrelages dans logement du proviseur - lycée LYCEE LOUIS ARAGON - GIVORS (69) Mise en sécurité des armoires électriques LYCEE LOUIS ARMAND - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69) Réfection logements Proviseur et Proviseur Adjoint LYCEE MARCEL SEMBAT - VENISSIEUX (69) Création d'un local poubelles LYCEE MARCEL SEMBAT - VENISSIEUX (69) Réfection des portes coupe feu et extension du SSI LYCEE MARCEL SEMBAT - VENISSIEUX (69) Réfection des sols dans divers locaux LYCEE PIERRE BROSSOLETTE - VILLEURBANNE (69) Installation d'une signalétique d'extincteurs LYCEE PIERRE BROSSOLETTE - VILLEURBANNE (69) Réfection des descentes zinc eaux pluviales LYCEE PIERRE BROSSOLETTE - VILLEURBANNE (69) Réfection d'une cage d'escalier LYCEE PROFESSIONNEL ALFRED DE MUSSET - VILLEURBANNE (69) Aménagement de cheminements pour accès nacelle

13 LYCEE PROFESSIONNEL ALFRED DE MUSSET - VILLEURBANNE (69) Réfection du système de désenfumage LYCEE PROFESSIONNEL ANDRE CUZIN - CALUIRE-ET-CUIRE (69) Fourniture et pose de portails d'accès pour renforcer la sécurité du site LYCEE PROFESSIONNEL ANDRE CUZIN - CALUIRE-ET-CUIRE (69) Fourniture et pose de portes métalliques d'ateliers LYCEE PROFESSIONNEL BARTHELEMY THIMONNIER - ARBRESLE (L' ) (69) Aménagement de locaux pour le bac pro "gestion - administration" (complément du ) LYCEE PROFESSIONNEL DANIELLE CASANOVA - GIVORS (69) Réfection de l'administration bâtiment B LYCEE PROFESSIONNEL EMILE BEJUIT - BRON (69) Mise en place de volets roulants motorisés rez-de-chaussée bâtiment demi-pension LYCEE PROFESSIONNEL FRANCOIS CEVERT - ECULLY (69) Aménagement d'un espace dédié sécurisant les maquettes didactiques LYCEE PROFESSIONNEL FRANCOIS CEVERT - ECULLY (69) Réfection du hall d'entrée principal LYCEE PROFESSIONNEL GEORGES LAMARQUE - RILLIEUX-LA-PAPE (69) Mise en conformité incendie des bâtiments internats et château LYCEE PROFESSIONNEL GEORGES LAMARQUE - RILLIEUX-LA-PAPE (69) Mise en sécurité de l'installation thermique du site LYCEE PROFESSIONNEL GEORGES LAMARQUE - RILLIEUX-LA-PAPE (69) Réfection des descentes eau pluviale ateliers bois LYCEE PROFESSIONNEL GUSTAVE EIFFEL - BRIGNAIS (69) Pose de volets roulants bâtiments enseignement LYCEE PROFESSIONNEL GUSTAVE EIFFEL - BRIGNAIS (69) Réfection cage escalier bâtiment C LYCEE PROFESSIONNEL GUSTAVE EIFFEL - BRIGNAIS (69) Réfection de l'atelier métallerie aluminium LYCEE PROFESSIONNEL GUSTAVE EIFFEL - BRIGNAIS (69) Réfection local plonge LYCEE PROFESSIONNEL HELENE BOUCHER - VENISSIEUX (69) Installation d'un nouveau transformateur HT/BT LYCEE PROFESSIONNEL HELENE BOUCHER - VENISSIEUX (69) Réfection de l'armoire électrique de la demi-pension LYCEE PROFESSIONNEL JEAN LURCAT - LYON 8EME ARRONDISSEMENT (69) Mise en place d'un portail coulissant motorisé accès livraison cuisine Raccordement en fluides des chaudières vapeurs électriques de la LYCEE PROFESSIONNEL JEAN LURCAT - LYON 8EME ARRONDISSEMENT (69) section pressing LYCEE PROFESSIONNEL JOSEPH MARIE JACQUARD - OULLINS (69) Réfection de l'administration LYCEE PROFESSIONNEL LES CANUTS - VAULX-EN-VELIN (69) Création d'une porte au CDI LYCEE PROFESSIONNEL LES CANUTS - VAULX-EN-VELIN (69) Réaménagement local linge et cuisines LYCEE PROFESSIONNEL LES CANUTS - VAULX-EN-VELIN (69) Réfection armoires électriques LYCEE PROFESSIONNEL LES CANUTS - VAULX-EN-VELIN (69) Réfection clôture LYCEE PROFESSIONNEL MAGENTA - VILLEURBANNE (69) Aménagement et mise en sécurité salle ULIS LYCEE PROFESSIONNEL MAGENTA - VILLEURBANNE (69) Installation de vannes en chaufferie 4 600

14 LYCEE PROFESSIONNEL MAGENTA - VILLEURBANNE (69) Mise aux normes de l'installation SSI LYCEE PROFESSIONNEL MAGENTA - VILLEURBANNE (69) Réfection de portes coupe-feu LYCEE PROFESSIONNEL MARIE CURIE - VILLEURBANNE (69) Mise aux normes sécurité de la ventilation et plan pompiers LYCEE PROFESSIONNEL MARIE CURIE - VILLEURBANNE (69) Rénovation d'une cage d'escalier LYCEE PROFESSIONNEL MARTIN LUTHER KING - LYON 9EME ARRONDISSEMENT (69) Installation d'une alarme anti-intrusion LYCEE PROFESSIONNEL PABLO PICASSO - GIVORS (69) Installation de compteurs sur réseau de chauffage LYCEE PROFESSIONNEL PABLO PICASSO - GIVORS (69) Réfection de l'infirmerie LYCEE PROFESSIONNEL PABLO PICASSO - GIVORS (69) Réfection étanchéité bâtiment loge LYCEE PROFESSIONNEL TONY GARNIER - BRON (69) Extension de l'organigramme des clés aux chambres de l'internat LYCEE RENE DESCARTES - SAINT-GENIS-LAVAL (69) Réfection des sols du restaurant LYCEE ROBERT DOISNEAU - VAULX-EN-VELIN (69) Installation d'un ballon de stockage préparateur ECS LYCEE ROBERT DOISNEAU - VAULX-EN-VELIN (69) Mise en conformité des installations de désenfumage (2ème complément du ) LYCEE ROBERT DOISNEAU - VAULX-EN-VELIN (69) Réfection de réseaux eaux pluviales LYCEE ROBERT DOISNEAU - VAULX-EN-VELIN (69) Réfection de stores LYCEE ROBERT DOISNEAU - VAULX-EN-VELIN (69) Réfection des sols des logements LYCEE SAINT-EXUPERY - LYON 4EME ARRONDISSEMENT (69) Mise en conformité électrique du gymnase - locaux communs LYCEE SAINT-EXUPERY - LYON 4EME ARRONDISSEMENT (69) Mise en sécurité incendie des salles sportives - locaux communs LYCEE SAINT-EXUPERY - LYON 4EME ARRONDISSEMENT (69) Réaménagement issues salles de devoirs - locaux communs LYCEE SAINT-JUST - LYON 5EME ARRONDISSEMENT (69) Installation d'un dégazeur automatique pour le réseau de chauffage LYCEE SAINT-JUST - LYON 5EME ARRONDISSEMENT (69) Mise aux normes des panneaux de basket (complément du ) LYCEE SAINT-JUST - LYON 5EME ARRONDISSEMENT (69) Réaménagement de la salle d'arts plastiques LYCEE SAINT-JUST - LYON 5EME ARRONDISSEMENT (69) Réfections ponctuelles du revêtement de sol de la cuisine ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE AMELIE GEX - CHAMBERY (73) Aménagement d'une salle de technologie ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE AMELIE GEX - CHAMBERY (73) Mise aux normes du système de sécurité incendie ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE AMELIE GEX - CHAMBERY (73) Mise en sécurité de la cage d'escalier de l'internat

15 ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE AMELIE GEX - CHAMBERY (73) Réfection de voirie suite à l'aménagement d'un nouvel accès LYCEE AGRICOLE LA MOTTE SERVOLEX - MOTTE-SERVOLEX (LA ) (73) Amélioration du réseau de ventilation et de chauffage LYCEE AGRICOLE LA MOTTE SERVOLEX - MOTTE-SERVOLEX (LA ) (73) Mise aux normes de l'aire de lavage du hall machinisme LYCEE AMBROISE CROIZAT - MOUTIERS (73) Aménagement du plateau technique et industriel LYCEE AMBROISE CROIZAT - MOUTIERS (73) Création de deux locaux ménages dans la demi-pension LYCEE AMBROISE CROIZAT - MOUTIERS (73) Fourniture et pose de BAES LYCEE AMBROISE CROIZAT - MOUTIERS (73) Mise en conformité de la glacerie de la cuisine pédagogique LYCEE DU GRANIER - RAVOIRE (LA ) (73) Amélioration du sytème anti-intrusion LYCEE JEAN MOULIN - ALBERTVILLE (73) Mise en conformité de la zone préparation froide de la DP - locaux communs LYCEE MONGE - CHAMBERY (73) Réfection d'étanchéité du bâtiment atelier LYCEE PROFESSIONNEL GENERAL FERRIE - LYCEE DES METIERS DE LA MONTAGNE - SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE (73) Amélioration du système de fermeture des stores LYCEE PROFESSIONNEL GENERAL FERRIE - LYCEE DES METIERS DE LA MONTAGNE - SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE (73) Aménagement d'une tranchée drainante LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER CHALLES - CHALLES-LES-EAUX (73) Fourniture et pose de blocs automones de secours LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER CHALLES - CHALLES-LES-EAUX (73) Travaux de mise en conformité du restaurant pédagogique Châteaubriand LYCEE VAUGELAS - CHAMBERY (73) Amélioration du portail d'accès et du portillon du site de Montjay LYCEE CHARLES BAUDELAIRE - ANNECY (74) Installation d'un volet roulant LYCEE CHARLES BAUDELAIRE - ANNECY (74) Réfection des dalles linoléum LYCEE CHARLES PONCET - CLUSES (74) Amélioration du système de chauffage de l'internat LYCEE CHARLES PONCET - CLUSES (74) Rénovation des parquets des bâtiments B et C (complément du ) LYCEE DE L'ALBANAIS - RUMILLY (74) Amélioration des revêtements muraux LYCEE DES GLIERES - ANNEMASSE (74) Fourniture et pose d'un dispositif d'alerte LYCEE DES GLIERES - ANNEMASSE (74) Réfection des logements de fonction LYCEE GUILLAUME FICHET - BONNEVILLE (74) Automatisation du portail d'accès principal LYCEE HOTELIER SAVOIE-LEMAN - THONON-LES-BAINS (74) Mise aux normes du bac à graisse LYCEE HOTELIER SAVOIE-LEMAN - THONON-LES-BAINS (74) Modification des cuisines pédagogiques (complément du )

16 LYCEE JEAN MONNET - ANNEMASSE (74) Mise aux normes de l'éclairage de sécurité LYCEE JEAN MONNET - ANNEMASSE (74) Mise aux normes des installations électriques LYCEE JEAN MONNET - ANNEMASSE (74) Réfection de l'étanchéité du sol de la chaufferie LYCEE JEAN MONNET - ANNEMASSE (74) Réfection des carrelages en cuisine LYCEE JEAN MONNET - ANNEMASSE (74) Réfection des vannes et réducteurs de pression LYCEE LA VERSOIE - THONON-LES-BAINS (74) Réfection de volets roulants LYCEE LOUIS LACHENAL - PRINGY (74) Mise en conformité alimentaire des locaux restaurant LYCEE MADAME DE STAEL - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (74) Réfection des stores du lycée LYCEE PROFESSIONNEL DU CHABLAIS - THONON-LES-BAINS (74) Fourniture et pose d'un aérotherme LYCEE PROFESSIONNEL DU CHABLAIS - THONON-LES-BAINS (74) Travaux d'insonorisation des logements de fonction LYCEE PROFESSIONNEL GERMAIN SOMMEILLER - ANNECY (74) Installation de cabines de douche LYCEE PROFESSIONNEL GERMAIN SOMMEILLER - ANNECY (74) Mise en conformité du SSI LYCEE PROFESSIONNEL GORDINI - SEYNOD (74) Réfection des murs LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER FRANCOIS BISE - BONNEVILLE (74) Création de vestiaires LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER FRANCOIS BISE - BONNEVILLE (74) Installation de spot LED dans le hall et détecteurs à l'internat (complément du ) LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER FRANCOIS BISE - BONNEVILLE (74) Réfection des CTA du self LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER FRANCOIS BISE - BONNEVILLE (74) Travaux de calfeutrement des joints de dilatation de l'internat LYCEE PROFESSIONNEL LE SALEVE - ANNEMASSE (74) Réaménagement de la maison des lycéens LYCEE PROFESSIONNEL LE SALEVE - ANNEMASSE (74) Travaux d'aménagement de la demi-pension LYCEE PROFESSIONNEL LE SALEVE - ANNEMASSE (74) Travaux de réaménagement de la section hôtellerie TOTAL :

17 DESAFFECTATION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT NON MISE EN ŒUVRE Date Vote PMILP Lycée + Ville + ( n dépt ) Intitulé de la subventio n Motif de la désaffectation Montant à désaffecter CP du 12/07/2012 Lycée Juliette Récamier - Lyon (69) Aménagement réseau informatique Subvention non utilisée CP du 04/10/2012 Lycée professionnel Etienne Legrand - Le Coteau (42) Création d'une maison des lycéens Subvention non utilisée TOTAL :

18 13 pages

19 I

20 I TABLEAU II - Subventions de fonctionnement PETITE MAINTENANCE IMMOBILIERE DES LYCEES PUBLICS LYCEE AGRICOLE DES SARDIERES - BOURG-EN-BRESSE (01) Intervention sur réseau d'eau chaude sanitaire et nettoyage des canalisations LYCEE DU VAL-DE-SAONE - TREVOUX (01) Intervention sur vitrages de grande hauteur LYCEE PLAINE DE L'AIN - AMBERIEU-EN-BUGEY (01) Remise en état de l'ossature des préfabriqués LYCEE PROFESSIONNEL GEORGES CHARPAK - CHATILLON-SUR- CHALARONNE (01) Désembouage du réseau de chauffage LYCEE MARCEL GIMOND - AUBENAS (07) Rénovation accès gymnase LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER LARGENTIERE - LARGENTIERE (07) Débroussaillage de sécurité - locaux communs LYCEE EMMANUEL MOUNIER - GRENOBLE (38) Entretien et taille des espaces verts suite aux intempéries de décembre LYCEE FERDINAND BUISSON - VOIRON (38) Elagage et remise en état de la zone LYCEE FERDINAND BUISSON - VOIRON (38) Remise en état d'une chaudière LYCEE HOTELIER LESDIGUIERES - GRENOBLE (38) Reprise d'étanchéité au clos d'or LYCEE LOUISE MICHEL - GRENOBLE (38) Remplacement SSI source centrale LYCEE PROFESSIONNEL JEAN-CLAUDE AUBRY - BOURGOIN-JALLIEU (38) Reprise de l'alarme intrusion LYCEE CLAUDE LEBOIS - SAINT-CHAMOND (42) Remplacement de l'armoire de protection électrique de l'atelier chaudronnerie LYCEE ETIENNE MIMARD - SAINT-ETIENNE (42) Travaux d'élagage, abattage d'arbres et réfection des enrobés LYCEE HONORE D'URFE - SAINT-ETIENNE (42) Abattage d'arbres à proximité de la demi-pension - locaux communs LYCEE JEAN MONNET - SAINT-ETIENNE (42) Remplacement de cylindres dans salles de classes - Annexe Fourneyron LYCEE PROFESSIONNEL PIERRE DESGRANGES - ANDREZIEUX-BOUTHEON (42) Elagage arbres hautes tiges LYCEE AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE - LYON 8EME ARRONDISSEMENT (69) Remplacement de blocs d'éclairage de sécurité LYCEE CITE INTERNATIONALE - LYON 7EME ARRONDISSEMENT (69) Remplacement du mitigeur ECS des sanitaires du gymnase - lycée + collège LYCEE ELLA FITZGERALD - SAINT-ROMAIN-EN-GAL (69) Réparation d'un brûleur de chaudière et de l'adoucisseur LYCEE JEAN-PAUL SARTRE - BRON (69) Remplacement de volets roulants défectueux LYCEE MARCEL SEMBAT - VENISSIEUX (69) Remplacement des plans vasques des sanitaires suite à sinistre incendie d'octobre

21 I TABLEAU II - Subventions de fonctionnement PETITE MAINTENANCE IMMOBILIERE DES LYCEES PUBLICS LYCEE PIERRE BROSSOLETTE - VILLEURBANNE (69) Nettoyage des locaux pour mise en sécurité incendie LYCEE PROFESSIONNEL DU PREMIER FILM - LYON 8EME ARRONDISSEMENT Remplacement de volets roulants (complément) (69) LYCEE PROFESSIONNEL EMILE BEJUIT - BRON (69) Remplacement des chaudières gaz dans cinq logements de fonction LYCEE PROFESSIONNEL EMILE BEJUIT - BRON (69) Remplacement d'une porte sectionnelle vitrée ateliers routiers LYCEE PROFESSIONNEL FERNAND FOREST - SAINT-PRIEST (69) Remplacement des pompes des planchers chauffants LYCEE PROFESSIONNEL HELENE BOUCHER - VENISSIEUX (69) Réparation du portail de livraison de la demi-pension suite à sinistre du 24 janvier LYCEE ROBERT DOISNEAU - VAULX-EN-VELIN (69) Changement des détecteurs incendie LYCEE ROSA PARKS - NEUVILLE-SUR-SAONE (69) Sécurité et traitement phytosanitaire des espaces verts du lycée LYCEE VAUGELAS - CHAMBERY (73) Elagage des arbres des espaces récréatifs LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE CONTAMINE-SUR-ARVE - CONTAMINE- SUR-ARVE (74) Remise en état des installations ECS TOTAL :

22 2 pages