ESPACE ARCHIVES USINOR ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA MOSELLE 99 J

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1 ESPACE ARCHIVES USINOR ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA MOSELLE 99 J Archives administratives et techniques du secrétariat de la mine de fer de Moyeuvre ( ) Répertoire numérique détaillé dressé par O. RUPP sous la direction de Nathalie LEGRAND-VOIRGARD Complément effectué par Corinne LAVERNHE Sérémange-Erzange, 1994 Saint-Julien-lès-Metz, 2002 Saint-Avold, 2012

2 PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU FONDS Ces archives provenant du secrétariat de la mine de Moyeuvre sont entrées aux Archives d'usinor en 1994 sous le numéro de versement EA-143. Elles représentent 2,5 m. lin. D'autres documents concernant la mine de Moyeuvre figurent dans le fonds de registres collectés sur le site de la mine de Roncourt (102 J). 2

3 INVENTAIRE DU FONDS 99 J 1 Matériel. Boulonnage : consommation, coût, plan de boulonnage, enquêtes ( ). Roulage voie étroite et voie métrique : concasseur fond ( ). Foration : automatisation, taillants ( ). Bascules, bascule Voiron, concasseur à minerai de Jœuf, bascule automatique de 100 tonnes de la cokerie de Moyeuvre, etc. : inventaires, certificats d'examen, recherche de matériels, notes, devis, plans ( ). Matériels divers d'exploitation à la mine de Moyeuvre et au concasseur de Jœuf : correspondance et plans ( ) J 2-6 Comité d'établissement (CE) : comptes-rendus décembre 1976-janvier février 1981-février mars 1984-avril janvier 1988-avril juin 1990-janvier J 7 CE et comité hygiène et sécurité (CHS) : comptes-rendus. janvier 1987-janvier J 8 Comité d'hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : procès-verbaux, statistique des accidents, étude des accidents et incidents, thèmes de sécurité, nouvelles règlementations, examen des remarques notées sur registre DM, examen des accidents, remarques des participants, divers J 9 Sécurité : anciennes consignes, modifications intervenues dans les consignes J 10 Comité central d'entreprise: comptes-rendus, situation commerciale J 11 Comité d'établissement : instructions, élections J 12 Comité d'établissement : procès-verbaux, situation générale, marche de la mine, sécurité, commissions, questions posées par les délégués, divers ( ). Œuvres sociales : bilans, prévisions ; composition de la commission ; sports et loisirs, séjours linguistiques, classe de neige ; aides aux vacances ; colis aux retraités et veuves ; arbre de Noël ; Sainte- Barbe ; aide scolaire ; budget, bilan social J 13 Délégués mineurs : élections ( ) ; législation, congés payés, congés de maladie, remplacement, abus de fonction, indemnités, redevances ( ) J 14 Délégués mineurs : comptes-rendus d'accidents, rapports annuels, visites ( ). Syndicats : droit syndical, revendications grèves, mouvements sociaux, extraits de journaux, formation délégués du personnel, téléphone ( ). Délégués syndicaux : réunions paritaires, droit d'expression ( )

4 99 J 15 Concours de sécurité : règlement, cérémonies, remise des prix du concours ( ) ; absentéisme mensuel, listes nominatives (1990). Conseil des prud'hommes, chambres de commerce : élections ( ). Commission paritaire de discipline et de conciliation : instructions, élections, commission inter locale, commission régionale ( ) J 16 Départ en retraite : listes nominatives, prévisions ( ). Grèves : mouvements sociaux, arrêt de travail, influence sur les rémunérations, préavis de grève ( ) J 17 Rombas, expéditions : programmes, réalisations ( ). Roncourt, production, rendement : rapport journalier (1993). Moyeuvre, production, rendement : rapport journalier (1993). Direction générale, production, expéditions, stock : rapport journalier (1993). Programme de travail ( ) J 18 Moyeuvre, statistiques : production, expédition, stock, décompte des jours, rendement, absentéisme des horaires, absentéisme des Etam, effectif, accidents, heures supplémentaires, mouvement du personnel J 19 Réunions de la maîtrise supérieure, sécurité, accidents : comptes-rendus ( ). Accidents du travail : instructions, accidents caractéristiques, accidents graves, accidents mortels ( ) J 20 Accidents du travail : prévention, postes de secours, camion radio, articles hygiène et sécurité, casques, APEVA 1 ( ) ; statistiques ( ) J 21 Oxygène liquide : air comprimé ( ). Minerai : prévisions d'extraction, réalisations ( ). Stocks : réserves liaison Roncourt- Moyeuvre et Moutiers ( ). Analyses, échantillons ( ) J Relations avec le service des Mines puis la direction régionale de l'industrie et de la Recherche (DRIRE) Rapports annuels, projets d'exploitation ( ). Prescriptions, enquêtes, rapports de l'ingénieur, travail des isolés ( ). 23 Prescriptions, enquêtes, rapports de l'ingénieur ( ). Notes de service : avis au personnel ( ). 99 J 24 Salaires : barèmes, virements ( ) ; prime de rendement à l'abattage, prime de roulage ( ) J 25 Embauches : bulletins, cartes. s.d. 1 Cartouches à oxygène. 4

5 COMPLEMENT 99 J Médecine du travail Prévention santé : résultats d analyses, bilans annuels Maladie professionnelle : dossier personnel de Maurice Remy J 28 Société de secours minière. - Mines de Moyeuvre et de Joeuf, regroupement ( ). Mines de fer de Moyeuvre, élections au conseil d administration ( ) J Personnel Affectations ( ). Mutations ( ). Effectifs ( ) Gardes et portiers J 31 Formation continue. - Organisation ( ). Dossiers personnels ( ) J 32 Energie. - Réseau électrique 17 kw Homécourt, projet de suppression ( ). Réseau de distribution, remaniements : comptes-rendus de réunion ( ). Economie d énergie : étude ( ) J 33 Aérage. - Puits, forage : plan J 34 Arrêt des mines. - Carreaux, abandon ( ). Pollution du Conroy et de l Orne ( ). Square de Moyeuvre-Petite, vente de terrains ( )