Valorisation à l Université Paris-Sud 11. Groupe de travail VALORISATION du Conseil Scientifique de l Université Paris-Sud 11

Transcription

1 Valorisation à l Université Paris-Sud 11 Groupe de travail VALORISATION du Conseil Scientifique de l Université Paris-Sud 11 1

2 Valorisation à l Université Paris-Sud 11 L équipe L environnement: acteur de l innovation Les missions Le quotidien Déclaration d invention / brevets Licences Maturation Start-up Promotion Conseil stratégique des brevets 2

3 La Cellule Valorisation du SAIC Une équipe 3

4 Equipe : 1 responsable valorisation de la recherche 1 chargé d affaires Brevet (CDD 3 ans Mars 2009) 1 chargé d affaires «Marketing» (CDD 3 ans Mars 2009) En support : 1 juriste (20%) 1 assistant-secrétaire (20%) Vice-Président Valorisation 4

5 La Cellule Valorisation du SAIC Un acteur de l innovation 5

6 DIGITEO COMITE VALORISATION INCUBALLIANCE Comite suivi, comité de sélection, CA Centre Francilien de l Innovation Conseil de surveillance SYSTEMATIC Directoire MESR - SNRI Groupe de Concertation Thématique PCN : «créer des liens» 6

7 La Cellule Valorisation du SAIC Des missions spécifiques 7

8 Gestion du portefeuille de brevets : protection des résultats, suivi procédure brevet (dépôt, maintien, délivrance, défense devant les offices de brevets), accords de copropriété et cahier de laboratoire Formation et Sensibilisation des personnels et des doctorants Prix de la Valorisation Animation du réseau des correspondants valorisation Matinales et SAPI Trophée INPI de l innovation 8

9 Accompagnement des projets innovants pour un transfert vers l industrie et la société : Détection des projets innovants Maturation des projets innovants (recherche de financements) Licence et/ou création d entreprises Relations Université-Entreprises Promotion des technologies Guichet des demandes externes Organisation de rencontres laboratoires-entreprises Participation aux conventions d affaires Liaison avec les acteurs institutionnels (CCI ) 9

10 La Cellule Valorisation du SAIC Production 1 - Brevets 2 - Maturation 3 - Licences 4 - Création d entreprises 5 - Relations Université-Entreprises 10

11 1 - BREVETS Page 11 11

12 De la déclaration d invention au brevet Déclaration d invention Une invention T0 Dépôt Brevet T12 Extension PCT Demande PCT Une famille de brevets Choix des pays T30 Extension PRN Page 12 Brevets EP, CA, US 12

13 Déclarations d'inventions depuis 10 ans Total Gestion UPS Page 13 Loi Innovation Création SAIC 13

14 Familles de brevets depuis 10 ans Page 14 Loi Innovation Création SAIC 14

15 Bilan du portefeuille brevet au 15 novembre 2010 Page 15 15

16 Composition du portefeuille de brevets TOTAL : 466 GESTION UPS : 72 Page 16 16

17 Dépenses liées au portefeuille de brevets Page 17 17

18 2 - MATURATION Page 18 18

19 Financement pour la maturation technique, juridique et marketing des projets gérés par l Université Projets innovants Maturation (OSEO, DIGITEO, ANR) Page 19 19

20 Formation -- détection SAPI Matinales Correspondants valorisation Prix de la valorisation INPI Page 20 20

21 3 - LES LICENCES Page 21 21

22 Portefeuille de licences 44 licences dont : 35 signées dont 1 gérée par l Université en 2008 (Abandonnées : 4) 5 en cours de négociation dont 3 gérées par l Université depuis 2010 Objet : Brevet et savoir-faire : 34 / Savoir-faire : 6 / Logiciels : 4 Exclusive : 39 /Non-exclusive : 5 Nature du licencié : OPR : 5 / Groupes : 21 / Start-up : 18 22

23 Portefeuille de licences Total : 188 familles de brevet 35 licences UPS : 29 familles de brevet 1 licence Redevances Keuros 0 60,2* 1,5 3,8 54,4* 2, ** *Brevet déposé en 1984 ** Brevets déposés en 1999 et

24 4 - LES START-UP Page 24 24

25 Les Start-up Depuis 1997 : 22 start-up créées 13 dans le domaine du vivant et du médical 3 dans le domaine de l instrumentation 3 dans le domaine des TIC Création d emplois 170 Start-up gérées par l Université 1 créée en 2010 (TIC) 3 en cours de création : 1 depuis 2006 (SDV) 2 depuis 2010 (TIC, Instrumentation médicale) 25

26 Bilan de l accompagnement des projets innovants gérés par l Université Projets innovants 5 par an Maturation (OSEO, DIGITEO, ANR) Licenses Création entreprises 0-2 par an signée sur la période 1 projet sur la période 3 projets 2 projets 1création Page 26 26

27 5 - Relations Université-Entreprises 1 - Promotion des technologies de l Université 2 - Guichet des demandes externes 3 - Rencontres Université-Entreprises 4 - Liaison avec les acteurs institutionnels 27

28 5-1 - Promotion des technologies de l Université Fiches Offres de technologies /Offres de compétences Diffusion via réseaux spécialisés (F2T, Techneo, EEN) Participation aux conventions d affaires Contact : techno-transfert.saic@u-psud.fr Page 28 28

29 5-2 - Guichet des demandes externes Créé en février 2009 Problématique : une entreprise à la recherche d un savoirfaire, d un équipement, de technologies innovantes Objectif : Proposer des partenariats adaptés orientation vers la bonne équipe de recherche consultance, contrats de recherche, mise à disposition d équipements, bourses doctorants (CIFRE) Page 29 29

30 Reçues Instruites* Contractualisation * Transmissions aux laboratoires et SIP La cellule de valorisation s est positionnée comme porte d entrée des demandes des industriels Formalisation du processus en cours : Formulaire / Instruction des demandes en collaboration avec les divisions recherche des UFR (Faculté des Sciences) Page 30 30

31 5-3 - Rencontres Université-Entreprises Fête de la Science et visites privées (avec l UFR Sciences) 2009 : 31 industriels (36 inscrits) 2010 : 30 industriels (50 inscrits) (jour de grève) Entreprises intéressées par un partenariat Pourcentage de satisfaction Non 35% Oui 65% Oui 100% Rencontres thématiques Université-PME Avec Optics Valley : 2 sessions en 2010 Conventions CIFRE 31

32 5-4 Liaisons avec les acteurs institutionnels CCI, CFI, OSEO CAPS, Scientipôle Association d industriels : ADEZAC, COURTABOEUF Développement, ACE CEE (ZI Massy) Pépinières d entreprises : Parc Club d Orsay, Génopôle Entreprises 32

33 Perspectives : 1 Conseil Stratégique des brevets 2 - Démarche qualité 33

34 Actions du SAIC Temps 0 Procédure de protection Dépôt Prioritaire Français Préparation du dépôt Préparation du Dossier de valorisation Recherche d antériorité Décision de déposer la demande Dépôt demande de brevet Organisation copropriété CSB QUI? Sur demande mois 18 mois 30 mois Extension Internationale PCT Publication de la demande Délivrance du brevet Français Choix des pays (PRN) Recherche de partenaires industriels Réponses aux lettres officielles Préciser les perspectives de valorisation Préciser les perspectives de valorisation (contacts industriels, recherche de financements ) Décision d extension Décision choix des pays QUI? CSB QUI? CSB Page 34 34

35 CSB : Comité Stratégique Brevet Emanation du Conseil Scientifique Avis? Décision? Dépôt (sur saisie de la cellule de valorisation) Extension PCT Choix des pays (phase PRN) Page 35 35

36 CSB : Comité Stratégique Brevet Proposition de composition Responsables recherche des UFR VP recherche, VP valorisation Représentants des CCSU Chargés d affaires SAIC Personnalités qualifiées:» Incuballiance» Pôles de Compétitivités»FIST» Optics Valley»OSEO» Page 36

37 Démarche qualité Diagnostic: novembre 2008 Début démarche: janvier 2009 Suspension démarche de juin 2009 à mai 2010 Reprise: juin 2010 Formalisation processus négociation contrats et valorisation: février

38 Page 38 38

39 Merci de votre attention Page 39 39