TARIFS Révision 2013

Transcription

1 Enfance jeunesse Crèche Animation accueil midi + restauration Périscolaire matin et soir accueil crèche halte-garderie par heure et par selon barème CNAF selon barème CNAF selon barème CNAF accueil d'urgence par heure et par collation par en accueil réqulier par trimestre /2 journée sportive ou culturelle journée jours avec nuitée par personne, tarif maximal séjour (5 jours et 4 nuits) suivant la prestation journée supplémentaire Sortie cinéma déjeuner pour extérieur quotien familial compris entre 0 et quotien familial compris entre 501 et quotien familial compris entre 701 et quotien familial compris entre 901 et quotien familial supérieur à déjeuner pour les s suivants accueil du matin 7H20 à 8H20 accueil du soir 16H30 à 18H00 accueil du matin 7H20 à 8H20 / non seloncourtois accueil du soir 16H30 à 18H00 / non seloncourtois tarif de la tranche qui précède tarif de la tranche qui précède tarif de ia tranche qui précède

2 22/03, 27/09 et 9/11/11} Tarifs 2012 {dcm Culture Bibliothèque inscription pour les moins de 18 ans inscription pour les titulaires de la carte avantaqe jeunes inscription pour les bénéficiaires du RSA qratuit qratuit gratuit l'inscription annuelle inscription pour les professionnels de l'enfance uniquement sur le secteur jeunesse inscription pour les autres la carte de 50 copies A4 ou photocopies 4.10 supprimé supprimé 25 A3 photocopies dans le cadre d'une recherche A4 à l'unité A4 à l'unité autres photocopies A3 à l'unité retard de restitution lors de l'envoi de la deuxième lettre de le courrier de relance rappel retard de restitution à partir de la troisième lettre de rappel le courrier de relance retard de restitution d'un support multimédia par document et par jour de retard en cas de perte ou détérioration d'un livre, d'une revue ou d'un CD par document rembousement au prix rembousement au neuf ou rachat document prix neuf ou rachat neuf document neuf rembousement au prix neuf ou rachat document neuf En cas de perte ou de détérioration de DVD, CD-ROM forfait par document en cas de perte ou détérioration d'un matériel périphérique aux supports multimédias (pochette, boîtier, notice...) forfait par matériel Salon d'art accès à internet l'heure qratuit qratuit gratuit exposant seloncourtois l'inscription qratuit gratuit exposant non seloncourtois l'inscription DVD Salon d'art l'unité prix coûtant prix coûtant prix coûtant cataloques du salon d'art l'unité

3 Tarifs 2011 {dcm Prêt de véhicules communaux uniquement pour les agents et les élus municipaux, pour distance inférieure à 400 km au total la journée Divers Cimetière Droits de place caution pour prêt véhicule communal la caution benne pour gravats 1er enlèvement Bennes benne pour gravats à partir du 2 enlèvement l'enlèvement benne pour déchets verts 1er enlèvement benne pour déchets verts à partir du 2 enlèvement Papier format A Papier format A la copie si copie dans le cadre de démarches administratives Copies gratuit gratuit gratuit communales support magnétique la copie d'un document sur CD tarif réglementé Bois bois à façonner dcm du le stère bois façonné en attente dcm du 05 juin 12 Logement communaux caution 1 mois de loyer 1 mois de loyer 1 mois de loyer 1 mois de loyer jus de pomme pour les seloncourtois la journée jus de pomme pour les seloncourtois la demi-journée jus de pomme pour les non seloncourtois la journée jus de pomme pour les non seloncourtois la demi-journée Atelier de distillation distillation pour les seloncourtois la demi-journée distillation pour les non seloncourtois distillation pour les seloncourtois la journée distillation pour les non seloncourtois tarif à la demi-journée 3 m le renouvellement est concessions 6 m 2 la concession de 50 ans limité à des périodes de 9 m ans Colombariums capacité maxi 4 urnes la concession de 30 ans Cavurnes capacité maxi 4 urnes Clé du cimetière caution forfait manifestations/ventes d'associations à caractère humanitaire l'emplacement gratuit gratuit gratuit occasionnel de 0 à 5 m I occasionnel de 5 à 10 m I forfait journalier occasionnel supérieur à 10 m I et dans tous les autres cas Le droit de place place sur le marché du vendredi forfait annuel camion de vente au déballage forfait 1/2 journée camion de vente de nourriture forfait annuel emplacement 1 fois par semaine Brocante l'emplacement de 2,50 m fête foraine, cirque... forfait jour de représentation gratuit gratuit gratuit terrasses de café forfait annuel gratuit gratuit gratuit emplacement de vente de sapins de Noël forfait du 1er décembre au 24 décembre Emplacement taxi la place de stationnement forfait annuel

4 Salles Location salle polyvalente association seloncourtoise associations extérieures et entreprises seloncourtoises et extérieures manifestations socio-culturelles et sportives : expositions des Amis du Vieux Seloncourt, de la Société d'histoire Naturelle, carnaval de la MPT manifestations cultuelles seloncourtoises événements organisés ou soutenus par les associations cultuelles ou paroissiales seloncourtoises manifestations à caractère caritatif ou social autres que celles à l'initiative du CCAS et du COS : bourse à la layette de la MPT, bourse aux jouets, téléthon du Comité de Coordination, restos du cœur, don du sanq manifestations orqanisées par les associations patriotiques : FNACA et Anciens combattants républicains forfait week-end pour un maximum de 2 utilisations par an forfait journalier (mardi, mercredi ou jeudi) si moins de 2 utilisations par an qratuit gratuit gratuit forfait week-end forfait journalier (mardi, mercredi ou jeudi) la manifestation et par culte 2 manifestations par an et par culte qratuit gratuit gratuit manifestation fanfare de Vandoncourt caution non seloncourtois forfait caution seloncourtois forfait particulier, association ou entreprise seloncourtois forfait samedi dimanche extérieurs forfait samedi dimanche Location salle des Cossies association seloncourtoise mardi, mercredi qratuit qratuit gratuit caution non seloncourtois forfait caution seloncourtois forfait Location Panse particulier seloncourtois la journée caution forfait particulier seloncourtois la journée Location salle Louis BONNOT associations non seloncourtoises et entreprises + SCI la journée caution seloncourtois forfait caution non seloncourtois forfait Location Petit Salon associations non seloncourtoises et entreprises la journée caution forfait Location Bonnot / Petit Salon cas Particuliers pour enterrements forfait particuliers caution forfait

5 Vaisselle pour repas seloncourtoise extérieure et entreprises 22/03,27/09 et 9/11/11) le service complet le service complet salle des Cossies pour seloncourtois le service complet avec les nappes qratuit gratuit gratuit salle des Cossies pour extérieurs le service complet Vaisselle pour apéritif ou thé Location de matériels casse ou perte de vaisselle seloncourtoise extérieure et entreprises remboursement forfait par personne prix coûtant prix coûtant prix coûtant le service complet qratuit qratuit gratuit le service complet salle des Cossies pour seloncourtois le service complet avec les nappes qratuit gratuit gratuit salle des Cossies pour extérieurs le service complet salle Cacheux le service complet qratuit gratuit gratuit casse ou perte de vaisselle remboursement prix coûtant prix coûtant prix coûtant pour les particuliers seloncourtois uniquement le week-end location de tentes aux associations seloncourtoises forfait qratuit qratuit caution forfait location de tables, bancs, chaises la journée la journée qratuit qratuit usagés caution forfait