SERIE S - DOCUMENTS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE

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1 SERIE S - DOCUMENTS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE Sous-Série 128S - Manufacture de chaussures Usefer, Gaston Carra et Fils, Camaco 128 S 1 Constitution de la société. - Acte de constitution, dépôt de la société S 2 Cessions de part. - Actes notariés, correspondance, procuration, dénonciation de cession, publication légale S 3 Marque Camaco-L'Usefer. - Adoption, dépôt de marque auprès du tribunal de commerce, déclaration d'inscription au registre de commerce S 4 Assemblée générale. - Registre des délibérations, procès verbaux S 5 Bâtiments et terrains. - Ventes, adjudications, cessions : actes notariés S 6 Bâtiment. - Travaux : plan, permis de construire, devis S 7 Estimation des biens. - Rapport d'expert, évaluation du matériel, actif et passif de la société S 8 Bilans et résultats. - Comptes d'exploitation, déclaration impôt sur les bénéfices, frais généraux, immobilisations, réévaluation du matériel, plan d'amortissement S 9 Inventaires. 2 registres S 10 Banque de l'isère. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et valeurs S 11 Banque de l'isère. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et valeurs

2 128 S 12 Comptoir national d'escompte de Paris. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et valeurs S 13 Société lyonnais de dépôt. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et valeurs S 14 Société lyonnais de dépôt. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et valeurs S 15 Crédit lyonnais. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et valeurs S 16 Banque d'escompte et de crédit de la région dauphinoise. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et valeurs S 17 Banque d'escompte et de crédit de la région dauphinoise. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et valeurs S 18 Augmentation de capital. - Déclaration, publication légale : actes, correspondance, certificat de dépôt, déclaration de modification du registre du commerce, coupures de presse S 19 Emprunts et obligations. - extrait de comptes, bordereaux de versement, état des congés paies et des primes, reçus, relevé de compte, quittances, correspondance, actes notariés S 20 Reçus de paiement. - Location terrain, dividende, compte d'avance à la société, remboursement, frais de notaire, intérêts S 21 Lettres de change S 22 Transports, messagerie, assurances. - Bons d'expédition, récépissés, notes de frais, factures S 23 Contributions indirectes. - Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, reçus, obligations

3 128 S 24 Contributions directes. - patente, impôts sur le revenu, taxe communale : correspondance et déclaration, convention S 25 Contributions directes. - déclaration des rémunérations, bordereaux de versement S 26 Sécurité sociale. - Déclaration annuelle des salaires Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) ( ), correspondance (1963) S 27 Sécurité sociale. - Cotisations Caisse de sécurité sociale, allocations familiales, assurance vieillesse : bordereaux de versement, correspondance, déclaration accidents du travail S 28 Mutualité générale. - Adhésion, cotisation, correspondance S 29 Caisse interprofessionnelle de prévention des cadres. - Cotisations, correspondance S 30 Caisse interprofessionnelle de prévention des salariés. - Cotisation, inscription S 31 Cahiers de production et piquage. 4 cahiers S 32 Tarifs S 33 Correspondance fournisseurs. - Courrier, bons de transport et d'expédition, fiches de livraison S 34 Correspondance fournisseurs. - Courrier, lettres de voiture S 35 Correspondance clients, fournisseurs, distributeurs S 36 Factures fournisseurs

4 128 S Factures fournisseurs S 39 Factures fournisseurs S 40 Factures fournisseurs S Factures fournisseurs S Factures fournisseurs S Factures fournisseurs S Factures fournisseurs S 49 Correspondance clients S Correspondance clients S 52 Correspondance clients S Factures clients S Factures clients S 57 Factures clients S 58 Factures clients S 59 Factures clients S Factures clients

5 128 S Factures clients S 64 Vente marchandises. - Factures S 65 Commandes. - Ordres d'achat S 66 Ordres et tarifs. - Détail S 67 Vente matériel. - Factures, correspondance S 68 Expédition de machines en Algérie. - facture transport, correspondance, déclaration aux douanes, lettre de voiture S 69 Représentants. - Dossiers personnel de BO à OB S70 Représentants. - Dossiers personnel de RI à VO S 71 Livre de paie S 72 Livre de paie S 73 Relevé des salaires S 74 Fiches de pointage S 75 Fiches de paie par personnes et par services S 76 Fiches de paie par personnes et par services S 77 Fiches de paie par personnes et par services S 78 Fiches de paie par personnes et par services

6 128 S 79 Fiches de paie par personnes et par services S 80 Certificats de travail, attestations de salaires S 81 Statistiques. - Enquête trimestrielle du Ministère du Travail sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'œuvre : correspondance, imprimés ( ). Enquête mensuelle de la Banque de France sur le chiffre d'affaire. Enquête trimestrielle du Conseil national du cuir ( ) S 82 Convention collective de la chaussure (1936). Tarifs main d'œuvre (1939) S 83 Inspection du travail. - Déclaration annuelle sur l'emploi obligatoire de mutilés de guerre et travailleurs handicapés, horaires de travail, récupération d'heures, hygiène et sécurité : correspondance, notes S 84 Inspection du travail. - Autorisations de licenciements et d'embauches S 85 Conflit du travail. - Revendications, réunion, conciliation S 86 Syndicat de la chaussure. - Correspondance, circulaires. Groupement des fabricants de chaussures de la XIIIème région économique S 87 Documentation. - Revue La chaussure et la mode n 1-4 ( ), Le Moniteur du commerce et de l'industrie ( ), Bulletin trimestriel de la Chambre de commerce et d'industrie de Valence et la Drôme n 2 (1965), Tests de conjoncture de la Banque de France (1962), Bulletin de l'association des producteurs des Alpes françaises ( ) S 88 Lettres à en-tête, enveloppes, fiches vierges. sd 128 S 89 Archives familiales. - Décès d'isidore Carra (1926) et de Mme Carra [renseignements médicaux] (1956). Villa 8, rue Nouvelle. - Construction, travaux ( ). Maison 27 bis, boulevard M. Servet. - Travaux (1970)

7 128 S 90 Comptabilité. - Journal centralisateur

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