ANNEXE DE L'ARRETE DU 16 DECEMBRE 2004 MODIFIE Version consolidée au 7 août 2006

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1 ANNEXE DE L'ARRETE DU 16 DECEMBRE 2004 MODIFIE Version consolidée au 7 août 2006 A/ Diplômes et titres délivrés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur Intitulé du diplôme Conditions d'exercice Limites des conditions d'exercice DEUST "Activités physiques et Encadrement des activités physiques ou Toute activité sportive adaptée à des sportives adaptées : déficiences sportives auprès de personnes souffrant fins de réhabilitation chez des intellectuelles, troubles psychiques" de déficiences intellectuelles et de personnes déficientes. (Université de Strasbourg) troubles psychiques. DEUST "Activités physiques et Encadrement des activités physiques ou Toute activité physique ou sportive sportives et inadaptations sociales" sportives auprès de personnes visant l'amélioration de l'intégration (Université de Strasbourg) présentant des inadaptations sociales. sociale. DEUST "Action, commercialisation Encadrement des pratiques physiques Toute pratique sportive de loisir auprès des services sportifs" liées aux loisirs. de tout public, à l'exclusion des (Université de Montpellier) personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. DEUST "Manager de club sportif" Encadrement des activités physiques Toute activité physique ou sportive (Universités de Lyon I, Créteil, ou sportives. auprès de tout public, à l'exclusion Toulouse et Strasbourg) des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. DEUST "Métiers de la forme" Encadrement pour tous publics d'activités Toute activité physique des métiers (Universités de Lyon I, Strasbourg, physiques dans le secteur des métiers de la forme, liée au développement et Toulouse III, Créteil, Paris XII et de la forme. à l'entretien du bien-être et de la santé Bordeaux II) DEUST "Pratique et gestion des Encadrement des activités physiques ou Toute activité sportive adaptée à la activités physiques et sportives et sportives de publics seniors prévention du vieillissement, visant à de loisirs pour les publics seniors" entretenir et améliorer la condition (Université de Strasbourg) physique des publics seniors. Licence professionnelle "Santé, Encadrement des activités physiques ou Toute activité sportive adaptée à la option vieillissement et activités sportives de publics seniors. prévnetion du vieillissement, visant à physiques adaptées" entretenir et améliorer la condition (Uinversité de Paris V) physique des publics seniors. Licence professionnelle "Activités Encadrement pour tous publics d'activités Toute activité physique des métiers de sportives, option remise en forme et physiques dans le secteur des métiers de la forme, liée au développement et à loisirs sportifs associés : la forme. l'entretien du bien-être et de la santé. responsable d'équipe de projets" (Université d'orsay) Licence "Education et motricité" filière "Sciences et techniques des activités physiques et sportives" Encadrement et enseignement des activités physiques ou sportives auprès des enfants, adolescents et jeunes adultes. B/ Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : néant DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 1

2 C/ Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports Intitulé du diplôme Conditions d'exercice Limites des conditions d'exercice BPJEPS spécialité "Activités équestres" Equitation Tourisme équestre Equitation western Equitation de tradition et de travail Attelage BPJEPS spécialité "Activités nautiques" Aviron Mentions compétition en équitation compétition en tourisme équestre. compétition en équitation western. compétition en équitation de tradition et de travail. compétition en attelage. Mentions monovalentes découverte et d'initiation, incluant les aviron Canoë-kayak Pour tout public, en eau calme, en découverte et d'initiation, incluant les rivière jusqu'en classe III incluse, en mer dans la limite de la navigation en canoë-kayak. 6 ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite des séances d'initiation en kayak de vagues. Char à voile Char à voile en pratique assise et découverte et d'initiation, incluant les allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout public et char à voile. pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert. DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 2

3 Glisse aérotractée Activités de cerf-volant, de cerf-volant découverte et d'initiation, incluant les de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche glisse aérotractée. nautique ou de planche nautique tractée dite "kitesurf", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité. Motonautisme Activités de jet, bateau à moteur, découverte et d'initiation, incluant les engins tractés, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. motonautisme. Ski nautique Activités du ski nautique et les découverte et d'initiation, incluant les disciplines associées (téléski ski nautique, wakeboard, nu-pieds et nautique. courses), pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Voile Activités de multicoque, dériveur, découverte et d'initiation, incluant les croisière (jusqu'à 12 milles nautiques voile. d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisère au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. Mentions plurivalentes GROUPE A : Aviron de mer Sur des bateaux d'aviron utilisables en découverte et d'initiation, incluant les mer, pour tout public, sur le milieu marin. Sur tout type de bateaux, pour aviron de mer. tout public sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités. Aviron d'initiation et de découverte Pour tout public, en eau calme et en découverte et d'initiation. rivière, jusqu'en classe III incluse. GROUPE B : Canoë-kayak "eau calme et rivière Sur tout support (à l'exception des d'eau vive" découverte et d'initiation, incluant les activités tractées) pour tout public, sur parcours école aménagés (mille canoë-kayak "eau calme et rivière d'eau mètres maximum). vive". Canoë-kayak "eau calme, mer et Pour tout public en eau calme et en vagues" découverte et d'initiation, incluant les mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours canoë-kayak "eau calme, mer et vagues". connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite des séances d'initiation en kayak de vagues. GROUPE C : Char à voile d'initiation et de découverte découverte et d'initiation en char à voile. Intitulé du diplôme Conditions d'exercice Limites des conditions d'exercice DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 3

4 GROUPE D : Croisière côtière Sur des voiliers autres que les découverte et d'initiation, incluant les embarcations légères de plaisance, pour tout public, jusqu'à 12 milles croisère côtière. nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. Multicoques et dériveurs Pour tout public et sur tout lieu de découverte et d'initiation, incluant les pratique de l'activité. multicoques et dériveurs. Planche à voile Pour tout public et sur tout lieu de découverte et d'initiation, incluant les pratique de l'activité. planche à voile. GROUPE E : Ski nautique d'initiation et de Activités du ski nautique (bi ski, découverte découverte et d'initiation en ski nautique. wakeboard), pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. GROUPE F : Jet ( véhicule nautique à moteur) Activités de véhicule nautique à découverte et d'initiation, incluant les moteur, pour tout public et sur tout lieu jet. de pratique de l'activité. Bateau à moteur d'initiation et de Tous types de bateaux définis, pour découverte découverte et d'initiation. tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Engins tractés Pratique d'engins flottants tractés sur découverte et d'initiation, incluant les l'eau (bouées, ski, bus, fly fish ), pour tout public et sur tout lieu de engins tractés. pratique de l'activité. GROUPE G : Parachutisme ascensionnel Avec des voilures hémisphériques à nautique découverte et d'initiation, incluant les tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout parachutisme ascensionnel nautique. lieu de pratique de l'activité. UC complémentaires UC complémentaire "Aviron de mer" découverte et d'initiation, incluant les aviron de mer. Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer pour tout public, sur le milieu marin. UC complémentaire "Aviron Sur tout type de bateau, pour tout d'initiation et de découverte" découverte et d'initiation. public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités. UC complémentaire "Canoë-kayak Pour tout public, en eau calme et en eau calme, mer et vagues" découverte et d'initiation, incluant les mer, dans la limite de la navigation en 6 ème catégorie sur des parcours canoë kayak "eau calme, mer et vagues". connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite des séances d'initiation en kayak de vagues. Intitulé du diplôme Conditions d'exercice Limites des conditions d'exercice DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 4

5 UC complémentaire "Canoë-kayak Pour tout public, en eau calme et en eau calme et rivière d'eau vive" découverte et d'initiation, incluant les rivière, jusqu'en classe III incluse. canoë kayak "eau calme et rivière d'eau vive". UC complémentaire "Char à voile Sur tout support (à l'exception des d'initiation et de découverte" découverte et d'initiation en char à voile. activités tractées), pour tout public, sur des parcours école aménagés (mille mètres maximum). UC complémentaire "Croisière Sur des voiliers autres que les côtière" découverte et d'initiation, incluant les embarcations légères de plaisance, pour tout public, jusqu'à 12 milles croisière côtière. nautiques d'un abri. Au delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. UC complémentaire "Multicoques Pour tout public et sur tout lieu de et dériveurs" découverte et d'initiation, incluant les pratique de l'activité. multicoques et dériveurs. UC complémentaire "Planche à Pour tout public et sur tout lieu de voile" découverte et d'initiation, incluant les pratique de l'activité. planche à voile. UC complémentaire "Ski nautique Activités du ski nautique (bi ski, d'initiation et de découverte" découverte et d'initiation en ski nautique. wakeboard), pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. UC complémentaire "Jet" Toute forme de pratique pour tout découverte et d'initiation, incluant les public et sur tout lieu de pratique de jet l'activité. UC complémentaire "Bateau à Tout type de bateau définis, pour tout moteur d'initiation et de découverte" découverte et d'initiation. public et sur tout lieu de pratique de l'activité. UC complémentaire "Engins tractés" Pratique d'engins flottants tractés sur découverte et d'initiation, incluant les l'eau (bouées, ski, bus, fly fish), pour engins tout public et sur tout lieu de pratique tractés. de l'activité. UC complémentaire "Parachutisme Avec des voitures hémisphériques à ascensionnel nautique" découverte et d'initiation, incluant les tuyères, dans tout mode de pratique, pour tout public et sur tout lieu de parachutisme ascensionnrel nautique. pratique de l'activité. CS "Croisière" Encadrer la croisière côtière ou Croisière : encadrement de la crosière hauturière pour tout public, de jour comme côtière ou hauturière, pour tout public, de nuit, dans les limites de navigation du de jour comme de nuit, dans les (ou des) voilier(s) utilisé(s) jusqu'à 200 limites de na vigation du ou des milles nautiques d'un abri. voilier(s) utilisé(s) jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 5

6 BPJEPS spécialité "Activités pugilistiques" Kick boxing Muay thaï Boxe anglaise Boxe française, savate Full contact BPJEPS spécialité "Golf" BPJEPS spécialité "Pêche de loisir" UC complémentaire "Pêche de loisir en milieu maritime" BPJEPS spécialité " Sport automobile" Circuit Karting Perfectionnement du pilotage Rallye Mentions kick boxing. muay thaï boxe anglaise. boxe française, savate. full contact. Encadrement et animation de l'activité golf. Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce. UC complémentaire en pêche de loisir en milieu maritime,. compétition en sport automobile Mentions compétition en circuit. compétition en karting. compétition en perfectionnement du pilotage. compétition en rallye. DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 6

7 Tout-terrain UC complémentaire "Conduite sur glace" UC complémentaire "Conduite de loisir sur quad" compétition en tout-terrain. UC complémentaires compétition en conduite sur glace. loisir, d'initiation, de découverte. BPJEPS spécialité "Activités Animation à destination des différents Toute activité physique ou sportive physiques pour tous" publics à travers notamment, la auprès de tout public à l'exclusion découverte des activités physiques. des groupes constitués de personnes présentant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. UC complémentaires UC complémentaire "Baseball et softball" en baseball et softball. UC complémentaire "Cricket" UC complémentaire "Flag et football américain" UC complémentaire "Rugby à XIII" UC complémentaire "Triathlon" UC complémentaire "Swin" UC complémentaire "Pétanque" CS "Cerf-volant" CS "Activités athlétiques" en cricket. en football américain et flag. en rugby à XIII. en triathlon. en swin. en pétanque. Découverte, animation et initiation en cerf-volant Découverte, animation et initiation en activités athlétiques. DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 7

8 BPJEPS spécialité "Activités gymniques de la forme et de la la force" Activités gymniques acrobatiques Activités gymniques d'expression Forme en cours collectifs Haltère, musculation et forme sur plateau artistique féminine" artistique masculine" acrobatique" UC complémentaire "Trampoline" UC complémentaire "Tumbling" rythmique" UC complémentaire "Twirling" aérobic" Mentions loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques acrobatiques. loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques d'expression. loisir, d'initiation et de découverte des activités de forme en cours collectif. loisir, d'initiation et de découverte des activités haltère, musculation et forme sur plateau. Unités capitalisables complémentaires de compétition en gymnastique artistique féminine. de compétition en gymnastique artistique masculine. de compétition en gymnastique acrobatique. de compétition en trampoline. de compétition en tumbling. de compétition en gymnastique rythmique. de compétition en twirling. de compétition en gymnastique aérobic. DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 8

9 UC complémentaire "Force athlétique" UC complémentaire "Culturisme" UC complémentaire "Haltérophilie" de compétition en force athlétique. de compétition en culturisme. de compétition en haltérophilie. Diplôme d'accompagnateur en Conduite et encadrement de personnes A l'exclusion des rochers, des moyenne montagne option moyenne en moyenne montagne tropicale, canyons, des terrains nécessitant montagne tropicale du brevet d'etat animation de groupes et enseignement pour la progression, l'utilisation du d'alpinisme des connaissances et savoir-faire propres matériel ou des techniques de à l'activité et au milieu. l'alpinisme. Certificat de qualification complémentaire "Encadrement du canyon en milieu tropical" Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical. D/ Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles Certificat de qualification Participation à l'encadrement des CQP obtenu entre le 18 novembre professionnelle "Animateur-soigneur pratiquants dans le cadre d'une action 2005 et le 18 novembre assistant" d'animation en équitation cheval, en Pour les mentions "équitation public équitation poney ou en tourisme équestre. poney" et "équitation public cheval", sous le contrôle d'un titulaire du brevet d'etat d'éducateur sportif option "équitation" ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "activités équestres" mention "équitation". Pour la mention "tourisme équestre", sous le contrôle d'un titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "activités équestres", mention "tourisme équestre" ou du brevet de guide de tourisme équestre. DVAEF/B1 - MS - 07/08/2006 Annexe arrêté du 16/12/2004 consolidée 9