Postal Standards Lettermail
|
|
- Florence Lebrun
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Tarifs pour entreprises Postal Standards Lettermail Clients titulaires d'une convention et Solutions pour petites entreprises En vigueur le 11 janvier 2016 MC Marque de commerce de la Société canadienne des postes. MO Marque officielle de la Société canadienne des postes. tarifs
2 Table des matières Introduction Tarifs pour entreprise...1 Tarifs commerciaux...1 Supplément pour carburant...1 Renseignements sur les taxes...2 Commande électronique...2 Produits prépayés Solutions pour petites entreprises Produits prépayés pour les services de colis...3 Enveloppes prépayées Priorité MC...4 Enveloppes prépayées Xpresspost MC...4 Enveloppes à bulles prépayées Xpresspost MC...4 Enveloppes prépayées Xpresspost MC É.-U...4 Enveloppes prépayées Xpresspost MC International...4 Canada Services de colis...5 Aperçu des normes de livraison...5 Tarifs des caractéristiques, options et suppléments...5 Tarifs des options et suppléments...6 Tarifs Priorité MC...8 Grille tarifaire pour le service Priorité...8 Tarifs Xpresspost MC...10 Grille tarifaire pour le service Xpresspost...10 Tarifs Colis accélérés MC...12 Grille tarifaire pour le service Colis accélérés...12 Tarifs Colis standard MC...14 Grille tarifaire pour le service Colis standard...14 Tarifs Poste-lettres MC...16 Grille tarifaire pour le service Poste-lettres...16 Tarifs Courrier personnalisé de Postes Canada MC (Médiaposte avec adresse MC )...17 Grille tarifaire pour le service Courrier personnalisé MC (Médiaposte avec adresse)...17 Tarifs Courrier de quartier de Postes Canada MC (Médiaposte sans adresse MC )...18 Grille tarifaire pour le service Courrier de quartier MC (Médiaposte sans adresse)...18 Tarifs Correspondance-réponse d affaires MC...19 Grille tarifaire pour la Correspondance-réponse d affaires...19 Tarifs Poste-publications MC...20 Grille tarifaire pour le service Poste-publications...20 Tarifs pour entreprise En vigueur le 11 janvier 2016 i
3 Table des matières États-Unis Tarifs Priorité MC Mondial États-Unis...22 Grille tarifaire pour le service Priorité Mondial Tarifs Xpresspost MC É.-U...24 Grille tarifaire pour le service Xpresspost É.-U Tarifs Colis accélérés MC É.-U...26 Grille tarifaire pour le service Colis accélérés É.-U Tarifs Paquet repérable MC États-Unis...28 Grille tarifaire pour le service Paquet repérable É.-U Tarifs Petit paquet MC États-Unis...29 Grille tarifaire pour le service Petit paquet É.-U Poste aux lettres MC États-Unis...30 Grille tarifaire pour le service Poste aux lettres International Tarifs Priorité MC Mondial International...32 Grille tarifaire pour le service Priorité Mondial Tarifs Xpresspost MC International...34 Grille tarifaire pour le service Xpresspost International Tarifs Colis-avion du régime international...36 Grille tarifaire pour le service Colis-avion Tarifs Colis de surface du régime international...38 Grille tarifaire pour le service Colis de surface Tarifs Paquet repérable MC International...40 Grille tarifaire pour le service Paquet repérable Tarifs Petit paquet MC International...42 Grille tarifaire pour le service Petit paquet Tarifs Poste aux lettres MC International...44 Grille tarifaire pour le service Poste aux lettres Tarifs Correspondance-réponse d affaires MC International...45 Grille tarifaire pour la Correspondance-réponse d affaires Priorité MC, Xpresspost MC, Poste-lettres MC, Poste-lettres à tarifs préférentiels MC, Courrier personnalisé de Postes Canada MC (Médiaposte avec adresse MC ), Courrier de quartier de Postes Canada MC (Médiaposte sans adresse MC ), Correspondance-réponse d affaires MC, Poste-publications MC, Colis accélérés MC, Paquet repérable MC, Petit paquet MC, Poste aux lettres MC, Colis international MC, Colis standard MC, Expédiclic MC, PERMANENT MC, Paquet léger MC et Solutions pour petites entreprises MC de Postes Canada sont des marques de commerce de la Société canadienne des postes. Code postal MO est une marque officielle de la Société canadienne des postes. ii En vigueur le 11 janvier 2016 Tarifs pour entreprise
4 Introduction Les Tarifs pour entreprises de Postes Canada est un outil de référence contenant les tarifs des produits et services ainsi que de l information générale reliée à la tarification. Il doit être utilisé conjointement avec le Guide des postes du Canada, qui contient tous les détails concernant les exigences reliées aux produits et services (p. ex., les conditions et exceptions reliées à la couvertureresponsabilité). Consultez le Guide des postes du Canada à l adresse guidedespostes ou composez le Le client devrait s assurer qu il utilise la version la plus récente des Tarifs pour entreprises, qui est affichée à tarifs. REMARQUE : Certains termes et expressions mentionnés dans ce document ont une signification spécifique. Veuillez vous référer à la section 1 «Définitions» des Conditions générales pour la définition des termes précis utilisés dans le présent document. Tarifs pour entreprise Les tarifs pour entreprise sont accessibles aux clients d affaires ou titulaires d une carte Solutions pour petites entreprises MC de Postes Canada qui transmettent leurs Commandes par voie électronique à l aide des Outils électroniques d expédition, ainsi qu aux clients titulaires d une carte Solutions pour petites entreprises qui paient leurs articles au bureau de poste. Tarifs commerciaux Pour toute information concernant les tarifs commerciaux, communiquer avec un représentant commercial de Postes Canada. Supplément pour carburant Un supplément pour carburant pourrait s appliquer aux tarifs des services de colis. Consultez le site supplementcarburant pour plus de renseignements. Tarifs pour entreprise En vigueur le 11 janvier
5 Introduction Renseignements sur les taxes Tous les tarifs et droits publiés sont assujettis à la taxe fédérale sur les produits et services (TPS), ainsi qu à la taxe de vente provinciale (TVP ou TVQ) ou à la taxe de vente harmonisée (TVH), selon le cas. Les règlements suivants sur les taxes s appliquent aux articles postés à une destination internationale ou à un bureau de poste des Forces canadiennes : ne sont pas assujettis aux taxes si le prix total par transaction est de 5 $ ou plus ; si le prix total par transaction est de moins de 5 $, ils sont assujettis à la TPS et à la TVQ s ils sont en provenance du Québec, la TVH s ils sont en provenance de l Ontario, du Nouveau-Brunswick, de l Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, ou de Terre-Neuve-et-Labrador et de la TPS seulement s ils sont en provenance des autres provinces et territoires. Les règlements suivants sur les taxes s appliquent à la Poste-lettres MC (consommateur) et au Colis standard MC (consommateur) qui sont en provenance d une province et à destination d une autre province : sont assujettis à la TPS seulement s ils sont en provenance du Manitoba, de la Saskatchewan, de l Alberta, de la Colombie-Britannique, ou des Territoires ; sont assujettis à la TPS seulement s ils sont en provenance de l Ontario, du Nouveau-Brunswick, de l Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, de Terre-Neuve-et-Labrador à destination du Québec, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l Alberta, de la Colombie- Britannique ou des territoires et dont le prix total par transaction est de 5 $ ou plus et expédiés à partir d un comptoir postal au moment du paiement ; si le prix total par transaction est de moins de 5 $, ils sont assujettis à la TVH s ils sont en provenance de l Ontario, du Nouveau- Brunswick, de l Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, ou de Terre-Neuve-et-Labrador ; sont assujettis à la TPS seulement s ils sont en provenance du Québec et dont le prix total par transaction est de 5 $ ou plus et expédiés à partir d un comptoir postal au moment du paiement ; si le prix total par transaction est de moins de 5 $, ils sont assujettis à la TPS et à la TVQ. Les règlements suivants sur les taxes s appliquent aux services Priorité MC (consommateur), Xpresspost MC (consommateur) et aux colis (commercial) qui sont en provenance d une province et à destination d une autre province : sont assujettis à la TVH s ils sont à destination de l Ontario, du Nouveau-Brunswick, de l Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, de Terre-Neuve-et-Labrador, peu importe le prix total par transaction ; sont assujettis à la TPS seulement s ils sont à destination des autres provinces et territoires. Les règlements suivants sur les taxes s appliquent à la Poste-lettres MC (commercial) comportant une vignette postale, au Courrier personnalisé de Postes Canada MC (Médiaposte avec adresse MC ), au Courrier de quartier de Postes Canada MC (Médiaposte sans adresse MC ) et à la Poste-publications MC qui sont en provenance d une province et à destination d une autre province : sont assujettis à la TPS et la TVQ s ils sont déposés au Québec ; sont assujettis à la TVH s ils sont déposés en l Ontario, au Nouveau-Brunswick, à l Île-du-Prince-Édouard, à la Nouvelle-Écosse, en Terre-Neuve-et-Labrador ; sont assujettis à la TPS seulement s ils sont déposés dans les autres provinces et territoires. Tous les tarifs et droits peuvent être modifiés sans préavis, à moins qu ils ne fassent partie d une convention ou d un contrat. Dans le cas d une divergence entre la version imprimée et la version en ligne, la version en ligne prédomine. 2 En vigueur le 11 janvier 2016 Tarifs pour entreprise
6 Produits prépayés Solutions pour petites entreprises Par produits prépayés, on entend les enveloppes à destination régionale ou nationale que l on achète d avance à tarif fixe, affranchissement compris, pour être utilisés selon les besoins. De plus, des enveloppes prépayées sont offertes pour les envois de documents à destination des États-Unis et à certaines destinations internationales. On peut commander des enveloppes prépayées en composant le Ces produits peuvent être déposés à n importe quel bureau de poste. Selon la taille, la plupart des produits prépayés Xpresspost MC peuvent également être déposés dans une boîte aux lettres publique. REMARQUE : Tous les tarifs dans la section Produits prépayés comprennent déjà un supplément pour carburant. Les tarifs des options sont en sus. Produits prépayés pour les services de colis Postes Canada définit «Régional», «National», «États-Unis» et «International» comme suit : Régional : Pour les articles circulant à l intérieur d une même région. National : Pour les articles circulant d une région du Canada vers une autre. États-Unis : Pour les articles à destination des États-Unis. International : Pour les articles à destination de certains pays autre que le Canada ou les États-Unis. Descriptions des régions RÉGION Région de l Atlantique Region du Centre Region de l Ouest Nunavut Est Nunavut Ouest Territoires du Nord-Ouest Yukon DESCRIPTION Terre-Neuve-et-Labrador, Île-du-Prince-Édouard, Nouvelle-Écosse et Nouveau-Brunswick Québec et Ontario, y compris le nord-ouest de l Ontario (Codes postaux MO P7A-P0L, P8N, P8T, P9A, P9N, P0T-P0Y) Colombie-Britannique, Alberta, Saskatchewan, Manitoba et le nord-ouest de l Ontario (Codes postaux MO P7A-P0L, P8N, P8T, P9A, P9N, P0T-P0Y) X0A X0B et X0C X0E, X0G et X1A Yukon Tarifs pour entreprise En vigueur le 11 janvier
7 Produits prépayés Solutions pour petites entreprises Enveloppes prépayées Priorité MC QUANTITÉ RÉGIONAL NATIONAL Lettre (318 x 241 mm x 15 mm) Emballage (390 x 295 x 30 mm) Lettre (318 x 241 x 15 mm) L unité 25,32 $ 26,27 $ 37,29 $ 42,70 $ REMARQUE : Poids max. : lettre = 500 g ; emballage = 1 kg Emballage (390 x 295 x 30 mm) Enveloppes prépayées Xpresspost MC QUANTITÉ RÉGIONAL NATIONAL Standard (260 x 159 x 15 mm) Lettre (318 x 241 x 15 mm) Emballage (390 x 295 x 30 mm) Standard (260 x 159 x 15 mm) Lettre (318 x 241 x 15 mm) L unité 11,16 $ 12,54 $ 15,72 $ 17,67 $ 18,29 $ 27,93 $ Paquet économique (dans certains bureaux) 42,30 $ 47,50 $ s.o. 66,95 $ 69,30 $ s.o. REMARQUE : Poids max. : standard = 500 g ; lettre = 500 g ; emballage = 1 kg Emballage (390 x 295 x 30 mm) Enveloppes à bulles prépayées Xpresspost MC QUANTITÉ RÉGIONAL NATIONAL Standard (247 x 190 mm) Emballage (400 x 292 mm) Standard (247 x 190 mm) Emballage (400 x 292 mm) L unité 11,97 $ 16,20 $ 18,19 $ 28,40 $ REMARQUE : Poids max. : standard = 500 g ; emballage = 1,36 kg Enveloppes prépayées Xpresspost MC É.-U. QUANTITÉ CATÉGORIE Lettre (318 x 241 mm) L unité 24,84 $ Paquet économique 94,15 $ REMARQUE : Poids max. : lettre = 500 g Enveloppes prépayées Xpresspost MC International QUANTITÉ CATÉGORIE Enveloppe prépayée (380 x 240 mm) L unité 62,98 $ REMARQUE : Poids max. : 500 g 4 En vigueur le 11 janvier 2016 Tarifs pour entreprise
8 Canada Tarifs pour entreprise En vigueur le 11 janvier
9 Canada Services de colis Aperçu des normes de livraison ZONE DE LIVRAISON PRIORITÉ MC XPRESSPOST MC COLIS ACCÉLÉRÉS MC COLIS STANDARD MC Grands centres urbains Local jour suivant jour suivant 1 jour jusqu à 2 jours Régional jour suivant* jour suivant* 1 jour et jusqu à 3 jours 3 jours et jusqu à 5 jours National jour suivant* 2 jours 2 jours et jusqu à 7 jours 4 jours et jusqu à 9 jours Centres secondaires Local jour suivant jour suivant 1 jour 2 jours Régional jour suivant et jusqu à 2 jours* 2 jours* jusqu à 4 jours jusqu à 6 jours National jour suivant et jusqu à 3 jours* 3 jours* jusqu à 11 jours jusqu à 12 jours Régions du Nord et centres éloignés* Local 5 jours* 5 jours* 6 jours* 8 jours* Régional 5 jours et jusqu à 7 jours* 5 jours et jusqu à 7 jours* 6 jours et jusqu à 13 jours* 6 jours et jusqu à 13 jours* National 5 jours et jusqu à 8 jours* 5 jours et jusqu à 8 jours* 6 jours et jusqu à 13 jours* 7 jours et jusqu à 13 jours* * Jours ouvrables. Sous réserve de certaines exceptions. Dimensions maximales Longueur : 2 m ; Longueur + Pourtour : 3 m Dimensions minimales 100 mm x 70 mm x 1 mm Tarifs des caractéristiques, options et suppléments CATÉGORIE PRIORITÉ MC XPRESSPOST MC COLIS ACCÉLÉRÉS MC COLIS STANDARD MC Garantie de livraison à temps Comprise Comprise Comprise s.o. Suivi et confirmation de livraison Compris Signature Option offerte sans frais 1,50 $ Copie papier de la signature* 7,25 $ (l option doit être choisie au moment du dépôt) Couverture-responsabilité** Comprise, jusqu à 100 $ 2,25 $ par tranche de Couverture-responsabilité 2,25 $ par tranche de 100 $ (jusqu à $) 100 $ (jusqu à $) supplémentaire** Service contre remboursement (CR)** Renvoi à l expéditeur Article surdimensionné/non emballé*** 10,00 $ Supplément pour tube d expédition 1,50 $ 7,25 $ (jusqu à $) l option n est pas disponible pour les bureaux de poste non-automatisés. Postes Canada tentera de livrer tous les colis. Cependant, si elle n est pas en mesure d effectuer la livraison de l article, le colis sera retourné à l adresse d origine inscrite sur l étiquette d expédition. Si l article demeure intact, les frais de renvoi à l expéditeur correspondront au prix d envoi du colis original, sans les caractéristiques et les options. Le client doit acquitter tous les frais connexes de Renvoi à l expéditeur. Toutes les garanties sont nulles pour les articles renvoyés à l expéditeur. Offerts uniquement aux clients qui utilisent les OEE ou un autre logiciel d expédition reconnu Carte Retenue pour ramassage, Laisser Option sans frais à la porte, Ne pas laisser en lieu sûr Ramassage sur demande Consultez ramassage pour le service offert dans votre région Ramassage à horaire fixe Consultez ramassage pour le service offert dans votre région Preuve d âge (inclus la Signature) Preuve d identité Option sans frais 3,50 $ Les clients doivent acheter pour une valeur de plus de $ en services d expédition de colis chaque année pour être admissible au service de Ramassage à horaire fixe. Offert aux clients qui achètent des services d expédition de colis chaque année (par endroit) de : $ ou plus par année - gratuit (0 $), entre $ et $ par année - 7,50 $ par semaine. Ramassage à horaire fixe par tierce partie à d autres emplacements : 7,50 $ par semaine. 2 $ (seulement disponible pour les clients commerciaux) 10 $ (seulement disponible pour les clients commerciaux) * Lorsque disponible, une image de la signature est accessible sans frais en repérant votre article à reperer. ** Sous réserve de certaines conditions et exceptions. L option n est pas disponible pour les bureaux de poste non-automatisés. *** Les suppléments pour les articles non emballés et pour les articles surdimensionnés ne peuvent être cumulés. Ainsi, la somme de 10,00 $ ne sera perçue qu une seule fois par article. 6 En vigueur le 11 janvier 2016 Tarifs pour entreprise
10 Canada Pour calculer le tarif Consultez le tableau des codes tarifaires (disponible à postecanada.ca/tarifs) pour trouver le code tarifaire qui s applique aux points d origine et de destination de votre colis. Consultez les grilles tarifaires pour déterminer le tarif d expédition selon le code tarifaire, le poids et le service utilisé. Tarifs pour entreprise En vigueur le 11 janvier
11 Tarifs Priorité MC PRIORITÉ MC Service rapide Suivi Garantie de l ivraison à temps Signature R R R R VITESSE** : GRANDS CENTRES Zone locale jour suivant Zone régionale et nationale jour suivant (sous réserve de certaines exceptions). Pour vous renseigner davantage sur les normes de livraison au Canada, visitez le site normesdelivraison. CARACTÉRISTIQUES ET OPTIONS COMPRISES DANS LE TARIF Garantie de livraison à temps Suivi et confirmation de livraison Mise à jour sur la livraison Signature Couverture-responsabilité (jusqu à 100 $) Ramassage sur demande Ramassage sur demande en tierce partie Carte Retenue pour ramassage, Laisser à la porte (pas d avis), Ne pas laisser en lieu sûr*** * * Pour en savoir davantage au sujet de l équivalent volumétrique, consultez guidedespostes. ** Les normes de livraison sont établies en jours ouvrables pour les articles envoyés entre la plupart des grands centres urbains et sont fonction des points d origine et de destination. Tous les services de Postes Canada (y compris, sans toutefois s y limiter, les garanties de livraison) sont assujettis à des conditions. Toutes les modalités se trouvent à l adresse conditionsgenérales. *** Option disponible pour les envois préparés à l aide des Outils électroniques d expédition (OEE) de Postes Canada ou de l outil Expédiclic. CODES TARIFAIRES en (kg) en (lb) ou EV* ou EV* ,75 1,7 1,0 2,2 1,5 3,3 2,0 4,4 2,5 5,5 3,0 6,6 3,5 7,7 4,0 8,8 4,5 9,9 5,0 11,0 5,5 12,1 6,0 13,2 6,5 14,3 7,0 15,4 7,5 16,5 8,0 17,6 8,5 18,7 9,0 19,8 9,5 20,9 10,0 22,0 10,5 23,1 11,0 24,2 11,5 25,3 12,0 26,4 12,5 27,5 13,0 28,6 13,5 29,7 14,0 30,8 14,5 31,9 15,0 33,0 15,5 34,1 16,0 35,2 16,5 36,3 17,0 37,4 17,5 38,5 18,0 39,6 18,5 40,7 19,0 41,8 19,5 42,9 20,0 44,0 20,5 45,1 21,0 46,2 21,5 47,3 22,0 48,4 22,5 49,5 23,0 50,6 23,5 51,7 24,0 52,8 24,5 53,9 25,0 55,0 25,5 56,1 26,0 57,2 26,5 58,3 27,0 59,4 27,5 60,5 28,0 61,6 28,5 62,7 29,0 63,8 29,5 64,9 30,0 66,0 16,58 17,93 20,91 19,84 20,05 20,90 21,27 21,73 23,19 24,89 27,98 24,90 27,18 21,27 21,73 31,83 16,86 18,37 21,37 20,24 20,47 21,35 21,64 22,20 23,63 25,80 29,07 25,81 28,20 21,64 22,20 32,49 17,08 18,67 21,54 20,44 20,69 21,57 21,83 22,42 23,84 26,05 29,31 26,05 28,43 21,83 22,42 34,84 17,59 19,32 22,18 21,07 20,95 22,22 22,50 23,09 24,58 26,79 30,15 26,78 29,23 22,50 23,09 37,91 18,12 19,97 22,85 21,68 21,06 22,81 23,15 23,77 25,27 27,51 30,96 27,49 30,08 23,15 23,77 41,05 18,60 20,50 23,43 22,26 21,61 23,40 23,74 24,36 25,89 28,16 31,68 28,19 30,84 23,74 24,36 43,81 19,08 21,03 24,01 22,84 22,16 23,99 24,33 24,95 26,51 28,81 32,40 28,89 31,60 24,33 24,95 46,57 19,56 21,56 24,59 23,42 22,71 24,58 24,92 25,54 27,13 29,46 33,12 29,59 32,36 24,92 25,54 49,33 20,04 22,09 25,17 24,00 23,26 25,17 25,51 26,13 27,75 30,11 33,84 30,29 33,12 25,51 26,13 52,09 20,52 22,62 25,75 24,58 23,81 25,76 26,10 26,72 28,37 30,76 34,56 30,99 33,88 26,10 26,72 54,85 21,00 23,15 26,33 25,16 24,36 26,35 26,69 27,31 28,97 31,39 35,26 31,67 34,60 26,69 27,31 57,56 21,48 23,68 26,91 25,74 24,91 26,94 27,28 27,90 29,57 32,02 35,96 32,35 35,32 27,28 27,90 60,27 21,96 24,21 27,49 26,32 25,46 27,53 27,87 28,49 30,17 32,65 36,66 33,03 36,04 27,87 28,49 62,98 22,44 24,74 28,07 26,90 26,01 28,12 28,46 29,08 30,77 33,28 37,36 33,71 36,76 28,46 29,08 65,69 22,92 25,27 28,65 27,48 26,56 28,71 29,05 29,67 31,37 33,91 38,06 34,39 37,48 29,05 29,67 68,40 23,40 25,80 29,23 28,06 27,11 29,30 29,64 30,26 31,97 34,54 38,76 35,07 38,20 29,64 30,26 71,11 23,88 26,33 29,81 28,64 27,66 29,89 30,23 30,85 32,57 35,17 39,46 35,75 38,92 30,23 30,85 73,82 24,36 26,86 30,39 29,22 28,21 30,48 30,82 31,44 33,17 35,80 40,16 36,43 39,64 30,82 31,44 76,53 24,84 27,39 30,97 29,80 28,76 31,07 31,41 32,03 33,77 36,43 40,86 37,11 40,36 31,41 32,03 79,24 25,32 27,92 31,55 30,38 29,31 31,66 32,00 32,62 34,37 37,06 41,56 37,79 41,08 32,00 32,62 81,95 25,80 28,45 32,13 30,96 29,86 32,25 32,59 33,21 34,97 37,69 42,26 38,47 41,80 32,59 33,21 84,66 26,28 28,98 32,71 31,54 30,41 32,84 33,18 33,80 35,57 38,32 42,96 39,15 42,52 33,18 33,80 87,37 26,76 29,51 33,29 32,12 30,96 33,43 33,77 34,39 36,17 38,95 43,66 39,83 43,24 33,77 34,39 90,08 27,24 30,04 33,87 32,70 31,51 34,02 34,36 34,98 36,77 39,58 44,36 40,51 43,96 34,36 34,98 92,79 27,72 30,57 34,45 33,28 32,06 34,61 34,95 35,57 37,37 40,21 45,06 41,19 44,68 34,95 35,57 95,50 28,20 31,10 35,03 33,86 32,61 35,20 35,54 36,16 37,97 40,84 45,76 41,87 45,40 35,54 36,16 98,21 28,68 31,63 35,61 34,44 33,16 35,79 36,13 36,75 38,57 41,47 46,46 42,55 46,12 36,13 36,75 100,92 29,16 32,16 36,19 35,02 33,71 36,38 36,72 37,34 39,17 42,10 47,16 43,23 46,84 36,72 37,34 103,63 29,64 32,69 36,77 35,60 34,26 36,97 37,31 37,93 39,77 42,73 47,86 43,91 47,56 37,31 37,93 106,34 30,12 33,22 37,35 36,18 34,81 37,56 37,90 38,52 40,37 43,36 48,56 44,59 48,28 37,90 38,52 109,05 30,60 33,75 37,93 36,76 35,36 38,15 38,49 39,11 40,97 43,99 49,26 45,27 49,00 38,49 39,11 111,76 31,08 34,28 38,51 37,34 35,91 38,74 39,08 39,70 41,57 44,62 49,96 45,95 49,72 39,08 39,70 114,47 31,56 34,81 39,09 37,92 36,46 39,33 39,67 40,29 42,17 45,25 50,66 46,63 50,44 39,67 40,29 117,18 32,04 35,34 39,67 38,50 37,01 39,92 40,26 40,88 42,77 45,88 51,36 47,31 51,16 40,26 40,88 119,89 32,52 35,87 40,25 39,08 37,56 40,51 40,85 41,47 43,37 46,51 52,06 47,99 51,88 40,85 41,47 122,60 33,00 36,40 40,83 39,66 38,11 41,10 41,44 42,06 43,97 47,14 52,76 48,67 52,60 41,44 42,06 125,31 33,48 36,93 41,41 40,24 38,66 41,69 42,03 42,65 44,57 47,77 53,46 49,35 53,32 42,03 42,65 128,02 33,96 37,46 41,99 40,82 39,21 42,28 42,62 43,24 45,17 48,40 54,16 50,03 54,04 42,62 43,24 130,73 34,44 37,99 42,57 41,40 39,76 42,87 43,21 43,83 45,77 49,03 54,86 50,71 54,76 43,21 43,83 133,44 34,92 38,52 43,15 41,98 40,31 43,46 43,80 44,42 46,37 49,66 55,56 51,39 55,48 43,80 44,42 136,15 35,35 39,00 43,68 42,51 40,80 44,00 44,34 44,96 46,92 50,22 56,19 51,99 56,14 44,34 44,96 138,74 35,78 39,48 44,21 43,04 41,29 44,54 44,88 45,50 47,47 50,78 56,82 52,59 56,80 44,88 45,50 141,33 36,21 39,96 44,74 43,57 41,78 45,08 45,42 46,04 48,02 51,34 57,45 53,19 57,46 45,42 46,04 143,92 36,64 40,44 45,27 44,10 42,27 45,62 45,96 46,58 48,57 51,90 58,08 53,79 58,12 45,96 46,58 146,51 37,07 40,92 45,80 44,63 42,76 46,16 46,50 47,12 49,12 52,46 58,71 54,39 58,78 46,50 47,12 149,10 37,50 41,40 46,33 45,16 43,25 46,70 47,04 47,66 49,67 53,02 59,34 54,99 59,44 47,04 47,66 151,69 37,93 41,88 46,86 45,69 43,74 47,24 47,58 48,20 50,22 53,58 59,97 55,59 60,10 47,58 48,20 154,28 38,36 42,36 47,39 46,22 44,23 47,78 48,12 48,74 50,77 54,14 60,60 56,19 60,76 48,12 48,74 156,87 38,79 42,84 47,92 46,75 44,72 48,32 48,66 49,28 51,32 54,70 61,23 56,79 61,42 48,66 49,28 159,46 39,22 43,32 48,45 47,28 45,21 48,86 49,20 49,82 51,87 55,26 61,86 57,39 62,08 49,20 49,82 162,05 39,65 43,80 48,98 47,81 45,70 49,40 49,74 50,36 52,42 55,82 62,49 57,99 62,74 49,74 50,36 164,64 40,08 44,28 49,51 48,34 46,19 49,94 50,28 50,90 52,97 56,38 63,12 58,59 63,40 50,28 50,90 167,23 40,51 44,76 50,04 48,87 46,68 50,48 50,82 51,44 53,52 56,94 63,75 59,19 64,06 50,82 51,44 169,82 40,94 45,24 50,57 49,40 47,17 51,02 51,36 51,98 54,07 57,50 64,38 59,79 64,72 51,36 51,98 172,41 41,37 45,72 51,10 49,93 47,66 51,56 51,90 52,52 54,62 58,06 65,01 60,39 65,38 51,90 52,52 175,00 41,80 46,20 51,63 50,46 48,15 52,10 52,44 53,06 55,17 58,62 65,64 60,99 66,04 52,44 53,06 177,59 42,23 46,68 52,16 50,99 48,64 52,64 52,98 53,60 55,72 59,18 66,27 61,59 66,70 52,98 53,60 180,18 42,66 47,16 52,69 51,52 49,13 53,18 53,52 54,14 56,27 59,74 66,90 62,19 67,36 53,52 54,14 182,77 43,09 47,64 53,22 52,05 49,62 53,72 54,06 54,68 56,82 60,30 67,53 62,79 68,02 54,06 54,68 185,36 43,52 48,12 53,75 52,58 50,11 54,26 54,60 55,22 57,37 60,86 68,16 63,39 68,68 54,60 55,22 187,95 MONTANT À AJOUTER, PAR TRANCHE DE 0,5, POUR L ÉQUIVALENT VOLUMÉTRIQUE (EV)* DÉPASSANT 30 0,49 0,54 0,58 0,58 0,55 0,60 0,60 0,60 0,59 0,69 0,71 0,69 0,73 0,60 0,60 2,87 8 En vigueur le 11 janvier 2016 Tarifs pour entreprise
12 Tarifs Priorité MC en (kg) en (lb) ou EV* ou EV* ,75 1,7 1,0 2,2 1,5 3,3 2,0 4,4 2,5 5,5 3,0 6,6 3,5 7,7 4,0 8,8 4,5 9,9 5,0 11,0 5,5 12,1 6,0 13,2 6,5 14,3 7,0 15,4 7,5 16,5 8,0 17,6 8,5 18,7 9,0 19,8 9,5 20,9 10,0 22,0 10,5 23,1 11,0 24,2 11,5 25,3 12,0 26,4 12,5 27,5 13,0 28,6 13,5 29,7 14,0 30,8 14,5 31,9 15,0 33,0 15,5 34,1 16,0 35,2 16,5 36,3 17,0 37,4 17,5 38,5 18,0 39,6 18,5 40,7 19,0 41,8 19,5 42,9 20,0 44,0 20,5 45,1 21,0 46,2 21,5 47,3 22,0 48,4 22,5 49,5 23,0 50,6 23,5 51,7 24,0 52,8 24,5 53,9 25,0 55,0 25,5 56,1 26,0 57,2 26,5 58,3 27,0 59,4 27,5 60,5 28,0 61,6 28,5 62,7 29,0 63,8 29,5 64,9 30,0 66,0 CODES TARIFAIRES 24,90 27,18 31,83 34,68 41,18 42,42 36,05 42,10 48,82 50,26 28,92 35,03 36,05 16,58 16,58 31,83 25,81 28,20 32,49 35,84 41,87 43,11 36,80 43,68 49,89 51,39 29,00 35,60 36,80 16,86 16,86 32,49 26,05 28,43 34,84 38,36 44,76 46,09 39,34 47,39 53,06 54,66 30,22 35,79 39,34 17,08 17,08 34,84 26,78 29,23 37,91 41,65 48,46 49,91 42,69 51,37 57,45 59,17 33,64 39,48 42,69 17,59 17,59 37,91 27,49 30,08 41,05 44,92 52,16 53,73 46,10 55,34 61,85 63,69 37,26 43,39 46,10 18,12 18,12 41,05 28,19 30,84 43,81 47,89 55,31 56,98 49,14 58,89 65,63 67,59 42,83 46,36 49,14 18,60 18,60 43,81 28,89 31,60 46,57 50,86 58,46 60,23 52,18 62,44 69,41 71,49 46,00 49,35 52,18 19,08 19,08 46,57 29,59 32,36 49,33 53,83 61,61 63,48 55,22 65,99 73,19 75,39 49,16 52,33 55,22 19,56 19,56 49,33 30,29 33,12 52,09 56,80 64,76 66,73 58,26 69,54 76,97 79,29 52,33 55,32 58,26 20,04 20,04 52,09 30,99 33,88 54,85 59,77 67,91 69,98 61,30 73,09 80,75 83,19 54,84 58,44 61,30 20,52 20,52 54,85 31,67 34,60 57,56 62,67 70,99 73,16 64,28 76,56 84,45 86,99 57,84 63,70 64,28 21,00 21,00 57,56 32,35 35,32 60,27 65,57 74,07 76,34 67,26 80,03 88,15 90,79 60,83 66,71 67,26 21,48 21,48 60,27 33,03 36,04 62,98 68,47 77,15 79,52 70,24 83,50 91,85 94,59 63,83 69,73 70,24 21,96 21,96 62,98 33,71 36,76 65,69 71,37 80,23 82,70 73,22 86,97 95,55 98,39 66,83 72,75 73,22 22,44 22,44 65,69 34,39 37,48 68,40 74,27 83,31 85,88 76,20 90,44 99,25 102,19 69,83 75,76 76,20 22,92 22,92 68,40 35,07 38,20 71,11 77,17 86,39 89,06 79,18 93,91 102,95 105,99 72,83 78,78 79,18 23,40 23,40 71,11 35,75 38,92 73,82 80,07 89,47 92,24 82,16 97,38 106,65 109,79 75,82 81,80 82,16 23,88 23,88 73,82 36,43 39,64 76,53 82,97 92,55 95,42 85,14 100,85 110,35 113,59 78,82 84,81 85,14 24,36 24,36 76,53 37,11 40,36 79,24 85,87 95,63 98,60 88,12 104,32 114,05 117,39 81,82 87,83 88,12 24,84 24,84 79,24 37,79 41,08 81,95 88,77 98,71 101,78 91,10 107,79 117,75 121,19 85,99 91,51 91,10 25,32 25,32 81,95 38,47 41,80 84,66 91,67 101,79 104,96 94,08 111,26 121,45 124,99 90,92 94,62 94,08 25,80 25,80 84,66 39,15 42,52 87,37 94,57 104,87 108,14 97,06 114,73 125,15 128,79 94,09 97,73 97,06 26,28 26,28 87,37 39,83 43,24 90,08 97,47 107,95 111,32 100,04 118,20 128,85 132,59 97,26 100,83 100,04 26,76 26,76 90,08 40,51 43,96 92,79 100,37 111,03 114,50 103,02 121,67 132,55 136,39 100,43 103,94 103,02 27,24 27,24 92,79 41,19 44,68 95,50 103,27 114,11 117,68 106,00 125,14 136,25 140,19 103,60 107,03 106,00 27,72 27,72 95,50 41,87 45,40 98,21 106,17 117,19 120,86 108,98 128,61 139,95 143,99 106,76 110,14 108,98 28,20 28,20 98,21 42,55 46,12 100,92 109,07 120,27 124,04 111,96 132,08 143,65 147,79 109,93 113,25 111,96 28,68 28,68 100,92 43,23 46,84 103,63 111,97 123,35 127,22 114,94 135,55 147,35 151,59 113,10 116,35 114,94 29,16 29,16 103,63 43,91 47,56 106,34 114,87 126,43 130,40 117,92 139,02 151,05 155,39 115,27 119,46 117,92 29,64 29,64 106,34 44,59 48,28 109,05 117,77 129,51 133,58 120,90 142,49 154,75 159,19 116,07 120,27 120,90 30,12 30,12 109,05 45,27 49,00 111,76 120,67 132,59 136,76 123,88 145,96 158,45 162,99 119,14 123,31 123,88 30,60 30,60 111,76 45,95 49,72 114,47 123,57 135,67 139,94 126,86 149,43 162,15 166,79 122,20 126,35 126,86 31,08 31,08 114,47 46,63 50,44 117,18 126,47 138,75 143,12 129,84 152,90 165,85 170,59 125,26 129,39 129,84 31,56 31,56 117,18 47,31 51,16 119,89 129,37 141,83 146,30 132,82 156,37 169,55 174,39 128,33 132,42 132,82 32,04 32,04 119,89 47,99 51,88 122,60 132,27 144,91 149,48 135,80 159,84 173,25 178,19 131,40 135,45 135,80 32,52 32,52 122,60 48,67 52,60 125,31 135,17 147,99 152,66 138,78 163,31 176,95 181,99 134,46 138,49 138,78 33,00 33,00 125,31 49,35 53,32 128,02 138,07 151,07 155,84 141,76 166,78 180,65 185,79 137,53 141,53 141,76 33,48 33,48 128,02 50,03 54,04 130,73 140,97 154,15 159,02 144,74 170,25 184,35 189,59 140,59 144,57 144,74 33,96 33,96 130,73 50,71 54,76 133,44 143,87 157,23 162,20 147,72 173,72 188,05 193,39 143,65 147,60 147,72 34,44 34,44 133,44 51,39 55,48 136,15 146,77 160,31 165,38 150,70 177,19 191,75 197,19 146,72 150,63 150,70 34,92 34,92 136,15 51,99 56,14 138,74 149,51 163,25 168,41 153,52 180,49 195,25 200,80 147,50 154,66 153,52 35,35 35,35 138,74 52,59 56,80 141,33 152,25 166,19 171,44 156,34 183,79 198,75 204,41 151,40 158,69 156,34 35,78 35,78 141,33 53,19 57,46 143,92 154,99 169,13 174,47 159,16 187,09 202,25 208,02 155,31 162,72 159,16 36,21 36,21 143,92 53,79 58,12 146,51 157,73 172,07 177,50 161,98 190,39 205,75 211,63 159,22 166,74 161,98 36,64 36,64 146,51 54,39 58,78 149,10 160,47 175,01 180,53 164,80 193,69 209,25 215,24 163,33 171,63 164,80 37,07 37,07 149,10 54,99 59,44 151,69 163,21 177,95 183,56 167,62 196,99 212,75 218,85 167,25 175,66 167,62 37,50 37,50 151,69 55,59 60,10 154,28 165,95 180,89 186,59 170,44 200,29 216,25 222,46 171,16 179,69 170,44 37,93 37,93 154,28 56,19 60,76 156,87 168,69 183,83 189,62 173,26 203,59 219,75 226,07 175,08 183,71 173,26 38,36 38,36 156,87 56,79 61,42 159,46 171,43 186,77 192,65 176,08 206,89 223,25 229,68 179,00 187,74 176,08 38,79 38,79 159,46 57,39 62,08 162,05 174,17 189,71 195,68 178,90 210,19 226,75 233,29 182,92 191,76 178,90 39,22 39,22 162,05 57,99 62,74 164,64 176,91 192,65 198,71 181,72 213,49 230,25 236,90 186,83 195,79 181,72 39,65 39,65 164,64 58,59 63,40 167,23 179,65 195,59 201,74 184,54 216,79 233,75 240,51 190,75 199,82 184,54 40,08 40,08 167,23 59,19 64,06 169,82 182,39 198,53 204,77 187,36 220,09 237,25 244,12 194,67 203,84 187,36 40,51 40,51 169,82 59,79 64,72 172,41 185,13 201,47 207,80 190,18 223,39 240,75 247,73 198,59 207,87 190,18 40,94 40,94 172,41 60,39 65,38 175,00 187,87 204,41 210,83 193,00 226,69 244,25 251,34 202,50 211,89 193,00 41,37 41,37 175,00 60,99 66,04 177,59 190,61 207,35 213,86 195,82 229,99 247,75 254,95 206,42 215,92 195,82 41,80 41,80 177,59 61,59 66,70 180,18 193,35 210,29 216,89 198,64 233,29 251,25 258,56 210,34 219,95 198,64 42,23 42,23 180,18 62,19 67,36 182,77 196,09 213,23 219,92 201,46 236,59 254,75 262,17 214,26 223,97 201,46 42,66 42,66 182,77 62,79 68,02 185,36 198,83 216,17 222,95 204,28 239,89 258,25 265,78 218,17 228,00 204,28 43,09 43,09 185,36 63,39 68,68 187,95 201,57 219,11 225,98 207,10 243,19 261,75 269,39 222,09 232,02 207,10 43,52 43,52 187,95 MONTANT À AJOUTER, PAR TRANCHE DE 0,5, POUR L ÉQUIVALENT VOLUMÉTRIQUE (EV)* DÉPASSANT 30 0,69 0,73 2,87 3,05 3,24 3,34 3,16 3,66 3,90 4,02 4,79 6,00 3,16 0,49 0,49 2,87 AUTRES SERVICES ET DROITS SUPPLÉMENTAIRES Couverture supplémentaire jusqu à $** 2,25 $ par tranche de 100 $ Signature (copie papier) 7,25 $ Service Contre remboursement jusqu à $ 7,25 $*** Preuve d âge 2 $**** Supplément pour tube d expédition 1,50 $ Article surdimensionné (si la longueur, la largeur ou la hauteur dépasse 1 m) 10,00 $ Article non emballé 10,00 $ Ramassage à horaire fixe Les clients doivent acheter pour une valeur de plus de $ en services d expédition de colis chaque année pour être admissible au service de Ramassage à horaire fixe. Offert aux clients qui achètent des services d expédition de colis chaque année (par endroit) de : $ ou plus par année gratuit (0 $), entre $ et $ par année 7,50 $ par semaine. Ramassage à horaire fixe par tierce partie à d autres emplacements : 7,50 $ par semaine. Renvoi à l expéditeur - Postes Canada tentera de livrer tous les colis. Cependant, si elle n est pas en mesure d effectuer la livraison de l article, le colis sera retourné à l adresse d origine inscrite sur l étiquette d expédition. Si l article demeure intact, les frais de renvoi à l expéditeur correspondront au prix d envoi du colis original, sans les caractéristiques et les options. Le client doit acquitter tous les frais connexes de Renvoi à l expéditeur. Toutes les garanties sont nulles pour les articles renvoyés à l expéditeur. Option Preuve d identité frais de 10 $ par article.**** Postes Canada se réserve le droit d appliquer un supplément pour carburant à tous les articles. Pour obtenir des renseignements à jour au sujet du supplément pour carburant, consultez le site supplementcarburant. * * Pour en savoir davantage au sujet de l équivalent volumétrique, consultez guidedespostes. * ** Certains articles sont exclus. *** Maximum de $ en espèces. **** Option disponible pour les envois préparés à l aide des Outils électroniques d expédition (OEE) de Postes Canada ou de l outil Expédiclic. Tarifs pour entreprise En vigueur le 4 juillet
13 Tarifs Xpresspost MC XPRESSPOST MC Service rapide Suivi Garantie de livraison à temps R R R Signature $ Service économique R VITESSE**: GRANDS CENTRES Zone locale jour suivant Zone régionale jour suivant (sous réserve de certaines exceptions) Zone nationale 2 jours Pour vous renseigner davantage sur les normes de livraison au Canada, visitez le site normesdelivraison. CARACTÉRISTIQUES ET OPTIONS COMPRISES DANS LE TARIF Garantie de livraison à temps Suivi et confirmation de livraison Mise à jour sur la livraison Couverture-responsabilité (jusqu à 100 $) Carte Retenue pour ramassage, Laisser à la porte (pas d avis), Ne pas laisser en lieu sûr, Livrer au bureau de poste*** ** Pour en savoir davantage au sujet de l équivalent volumétrique, consultez guidedespostes. ** Les normes de livraison sont établies en jours ouvrables pour les articles envoyés entre la plupart des grands centres urbains et sont fonction des points d origine et de destination. Tous les services de Postes Canada (y compris, sans toutefois s y limiter, les garanties de livraison) sont assujettis à des conditions. Toutes les modalités se trouvent à l adresse conditionsgenérales. *** Option disponible pour les envois préparés à l aide des Outils électroniques d expédition (OEE) de Postes Canada ou de l outil Expédiclic. en (kg) en (lb) ou EV* ou EV* ,75 1,7 1,0 2,2 1,5 3,3 2,0 4,4 2,5 5,5 3,0 6,6 3,5 7,7 4,0 8,8 4,5 9,9 5,0 11,0 5,5 12,1 6,0 13,2 6,5 14,3 7,0 15,4 7,5 16,5 8,0 17,6 8,5 18,7 9,0 19,8 9,5 20,9 10,0 22,0 10,5 23,1 11,0 24,2 11,5 25,3 12,0 26,4 12,5 27,5 13,0 28,6 13,5 29,7 14,0 30,8 14,5 31,9 15,0 33,0 15,5 34,1 16,0 35,2 16,5 36,3 17,0 37,4 17,5 38,5 18,0 39,6 18,5 40,7 19,0 41,8 19,5 42,9 20,0 44,0 20,5 45,1 21,0 46,2 21,5 47,3 22,0 48,4 22,5 49,5 23,0 50,6 23,5 51,7 24,0 52,8 24,5 53,9 25,0 55,0 25,5 56,1 26,0 57,2 26,5 58,3 27,0 59,4 27,5 60,5 28,0 61,6 28,5 62,7 29,0 63,8 29,5 64,9 30,0 66,0 CODES TARIFAIRES 8,56 9,33 9,46 8,87 9,14 9,20 9,34 9,54 10,35 11,26 11,95 11,21 11,92 9,34 9,54 12,51 9,96 11,56 11,93 10,15 10,82 11,15 11,43 11,63 12,85 15,53 16,58 14,68 15,57 11,43 11,63 17,14 10,47 12,25 12,60 11,75 11,43 11,76 11,92 12,16 13,57 16,22 17,21 15,27 16,14 11,92 12,16 20,06 10,91 12,64 12,88 12,31 11,54 12,37 12,50 12,72 13,87 17,00 17,94 15,93 16,88 12,50 12,72 24,08 11,34 12,74 13,63 12,54 11,66 12,67 12,93 13,14 14,70 17,73 18,67 16,43 17,32 12,93 13,14 26,38 11,73 13,17 14,09 12,95 12,07 13,10 13,36 13,59 15,17 18,30 19,32 16,97 17,90 13,36 13,59 27,77 12,12 13,60 14,55 13,36 12,48 13,53 13,79 14,04 15,64 18,87 19,97 17,51 18,48 13,79 14,04 29,16 12,51 14,03 15,01 13,77 12,89 13,96 14,22 14,49 16,11 19,44 20,62 18,05 19,06 14,22 14,49 30,55 12,90 14,46 15,47 14,18 13,30 14,39 14,65 14,94 16,58 20,01 21,27 18,59 19,64 14,65 14,94 31,94 13,29 14,89 15,93 14,59 13,71 14,82 15,08 15,39 17,05 20,58 21,92 19,13 20,22 15,08 15,39 33,33 13,66 15,32 16,39 14,99 14,11 15,24 15,51 15,82 17,51 21,14 22,55 19,67 20,79 15,51 15,82 34,66 14,03 15,75 16,85 15,39 14,51 15,66 15,94 16,25 17,97 21,70 23,18 20,21 21,36 15,94 16,25 35,99 14,40 16,18 17,31 15,79 14,91 16,08 16,37 16,68 18,43 22,26 23,81 20,75 21,93 16,37 16,68 37,32 14,77 16,61 17,77 16,19 15,31 16,50 16,80 17,11 18,89 22,82 24,44 21,29 22,50 16,80 17,11 38,65 15,14 17,04 18,23 16,59 15,71 16,92 17,23 17,54 19,35 23,38 25,07 21,83 23,07 17,23 17,54 39,98 15,51 17,47 18,69 16,99 16,11 17,34 17,66 17,97 19,81 23,94 25,70 22,37 23,64 17,66 17,97 41,31 15,88 17,90 19,15 17,39 16,51 17,76 18,09 18,40 20,27 24,50 26,33 22,91 24,21 18,09 18,40 42,64 16,25 18,33 19,61 17,79 16,91 18,18 18,52 18,83 20,73 25,06 26,96 23,45 24,78 18,52 18,83 43,97 16,62 18,76 20,07 18,19 17,31 18,60 18,95 19,26 21,19 25,62 27,59 23,99 25,35 18,95 19,26 45,30 16,99 19,19 20,53 18,59 17,71 19,02 19,38 19,69 21,65 26,18 28,22 24,53 25,92 19,38 19,69 46,63 17,35 19,61 20,98 18,98 18,10 19,43 19,80 20,11 22,10 26,72 28,82 25,05 26,47 19,80 20,11 47,91 17,71 20,03 21,43 19,37 18,49 19,84 20,22 20,53 22,55 27,26 29,42 25,57 27,02 20,22 20,53 49,19 18,07 20,45 21,88 19,76 18,88 20,25 20,64 20,95 23,00 27,80 30,02 26,09 27,57 20,64 20,95 50,47 18,43 20,87 22,33 20,15 19,27 20,66 21,06 21,37 23,45 28,34 30,62 26,61 28,12 21,06 21,37 51,75 18,79 21,29 22,78 20,54 19,66 21,07 21,48 21,79 23,90 28,88 31,22 27,13 28,67 21,48 21,79 53,03 19,15 21,71 23,23 20,93 20,05 21,48 21,90 22,21 24,35 29,42 31,82 27,65 29,22 21,90 22,21 54,31 19,51 22,13 23,68 21,32 20,44 21,89 22,32 22,63 24,80 29,96 32,42 28,17 29,77 22,32 22,63 55,59 19,87 22,55 24,13 21,71 20,83 22,30 22,74 23,05 25,25 30,50 33,02 28,69 30,32 22,74 23,05 56,87 20,23 22,97 24,58 22,10 21,22 22,71 23,16 23,47 25,70 31,04 33,62 29,21 30,87 23,16 23,47 58,15 20,59 23,39 25,03 22,49 21,61 23,12 23,58 23,89 26,15 31,58 34,22 29,73 31,42 23,58 23,89 59,43 20,95 23,81 25,48 22,88 22,00 23,53 24,00 24,31 26,60 32,12 34,82 30,25 31,97 24,00 24,31 60,71 21,31 24,23 25,93 23,27 22,39 23,94 24,42 24,73 27,05 32,66 35,42 30,77 32,52 24,42 24,73 61,99 21,67 24,65 26,38 23,66 22,78 24,35 24,84 25,15 27,50 33,20 36,02 31,29 33,07 24,84 25,15 63,27 22,03 25,07 26,83 24,05 23,17 24,76 25,26 25,57 27,95 33,74 36,62 31,81 33,62 25,26 25,57 64,55 22,39 25,49 27,28 24,44 23,56 25,17 25,68 25,99 28,40 34,28 37,22 32,33 34,17 25,68 25,99 65,83 22,75 25,91 27,73 24,83 23,95 25,58 26,10 26,41 28,85 34,82 37,82 32,85 34,72 26,10 26,41 67,11 23,11 26,33 28,18 25,22 24,34 25,99 26,52 26,83 29,30 35,36 38,42 33,37 35,27 26,52 26,83 68,39 23,47 26,75 28,63 25,61 24,73 26,40 26,94 27,25 29,75 35,90 39,02 33,89 35,82 26,94 27,25 69,67 23,83 27,17 29,08 26,00 25,12 26,81 27,36 27,67 30,20 36,44 39,62 34,41 36,37 27,36 27,67 70,95 24,19 27,59 29,53 26,39 25,51 27,22 27,78 28,09 30,65 36,98 40,22 34,93 36,92 27,78 28,09 72,23 24,48 27,93 29,89 26,71 25,83 27,56 28,12 28,43 31,03 37,42 40,71 35,38 37,37 28,12 28,43 73,35 24,77 28,27 30,25 27,03 26,15 27,90 28,46 28,77 31,41 37,86 41,20 35,83 37,82 28,46 28,77 74,47 25,06 28,61 30,61 27,35 26,47 28,24 28,80 29,11 31,79 38,30 41,69 36,28 38,27 28,80 29,11 75,59 25,35 28,95 30,97 27,67 26,79 28,58 29,14 29,45 32,17 38,74 42,18 36,73 38,72 29,14 29,45 76,71 25,64 29,29 31,33 27,99 27,11 28,92 29,48 29,79 32,55 39,18 42,67 37,18 39,17 29,48 29,79 77,83 25,93 29,63 31,69 28,31 27,43 29,26 29,82 30,13 32,93 39,62 43,16 37,63 39,62 29,82 30,13 78,95 26,22 29,97 32,05 28,63 27,75 29,60 30,16 30,47 33,31 40,06 43,65 38,08 40,07 30,16 30,47 80,07 26,51 30,31 32,41 28,95 28,07 29,94 30,50 30,81 33,69 40,50 44,14 38,53 40,52 30,50 30,81 81,19 26,80 30,65 32,77 29,27 28,39 30,28 30,84 31,15 34,07 40,94 44,63 38,98 40,97 30,84 31,15 82,31 27,09 30,99 33,13 29,59 28,71 30,62 31,18 31,49 34,45 41,38 45,12 39,43 41,42 31,18 31,49 83,43 27,38 31,33 33,49 29,91 29,03 30,96 31,52 31,83 34,83 41,82 45,61 39,88 41,87 31,52 31,83 84,55 27,67 31,67 33,85 30,23 29,35 31,30 31,86 32,17 35,21 42,26 46,10 40,33 42,32 31,86 32,17 85,67 27,96 32,01 34,21 30,55 29,67 31,64 32,20 32,51 35,59 42,70 46,59 40,78 42,77 32,20 32,51 86,79 28,25 32,35 34,57 30,87 29,99 31,98 32,54 32,85 35,97 43,14 47,08 41,23 43,22 32,54 32,85 87,91 28,54 32,69 34,93 31,19 30,31 32,32 32,88 33,19 36,35 43,58 47,57 41,68 43,67 32,88 33,19 89,03 28,83 33,03 35,29 31,51 30,63 32,66 33,22 33,53 36,73 44,02 48,06 42,13 44,12 33,22 33,53 90,15 29,12 33,37 35,65 31,83 30,95 33,00 33,56 33,87 37,11 44,46 48,55 42,58 44,57 33,56 33,87 91,27 29,41 33,71 36,01 32,15 31,27 33,34 33,90 34,21 37,49 44,90 49,04 43,03 45,02 33,90 34,21 92,39 29,70 34,05 36,37 32,47 31,59 33,68 34,24 34,55 37,87 45,34 49,53 43,48 45,47 34,24 34,55 93,51 29,99 34,39 36,73 32,79 31,91 34,02 34,58 34,89 38,25 45,78 50,02 43,93 45,92 34,58 34,89 94,63 MONTANT À AJOUTER, PAR TRANCHE DE 0,5, POUR L ÉQUIVALENT VOLUMÉTRIQUE (EV)* DÉPASSANT 30 0,32 0,37 0,41 0,35 0,35 0,37 0,37 0,37 0,42 0,52 0,55 0,48 0,51 0,37 0,37 1,23 10 En vigueur le 4 juillet 2016 Tarifs pour entreprise
14 Tarifs Xpresspost MC en (kg) en (lb) ou EV* ou EV* ,75 1,7 1,0 2,2 1,5 3,3 2,0 4,4 2,5 5,5 3,0 6,6 3,5 7,7 4,0 8,8 4,5 9,9 5,0 11,0 5,5 12,1 6,0 13,2 6,5 14,3 7,0 15,4 7,5 16,5 8,0 17,6 8,5 18,7 9,0 19,8 9,5 20,9 10,0 22,0 10,5 23,1 11,0 24,2 11,5 25,3 12,0 26,4 12,5 27,5 13,0 28,6 13,5 29,7 14,0 30,8 14,5 31,9 15,0 33,0 15,5 34,1 16,0 35,2 16,5 36,3 17,0 37,4 17,5 38,5 18,0 39,6 18,5 40,7 19,0 41,8 19,5 42,9 20,0 44,0 20,5 45,1 21,0 46,2 21,5 47,3 22,0 48,4 22,5 49,5 23,0 50,6 23,5 51,7 24,0 52,8 24,5 53,9 25,0 55,0 25,5 56,1 26,0 57,2 26,5 58,3 27,0 59,4 27,5 60,5 28,0 61,6 28,5 62,7 29,0 63,8 29,5 64,9 30,0 66,0 CODES TARIFAIRES 11,21 11,92 12,51 14,44 17,27 17,39 14,26 16,34 19,64 19,76 16,39 19,29 14,26 8,56 8,56 12,51 14,68 15,57 17,14 20,20 25,13 25,90 18,89 22,76 28,36 28,94 18,27 19,67 18,89 9,96 9,96 17,14 15,27 16,14 20,06 23,74 31,13 32,07 24,53 28,09 34,40 35,09 20,26 22,87 24,53 10,47 10,47 20,06 15,93 16,88 24,08 27,41 34,11 35,15 27,58 33,58 41,38 41,44 23,63 26,59 27,58 10,91 10,91 24,08 16,43 17,32 26,38 28,96 38,11 39,26 32,17 36,59 45,41 45,53 27,06 30,39 32,17 11,34 11,34 26,38 16,97 17,90 27,77 30,53 39,93 41,16 34,64 39,46 48,78 48,99 32,51 33,45 34,64 11,73 11,73 27,77 17,51 18,48 29,16 32,10 41,75 43,06 37,11 42,33 52,15 52,45 35,54 36,52 37,11 12,12 12,12 29,16 18,05 19,06 30,55 33,67 43,57 44,96 39,58 45,20 55,52 55,91 38,57 39,57 39,58 12,51 12,51 30,55 18,59 19,64 31,94 35,24 45,39 46,86 42,05 48,07 58,89 59,37 41,61 42,64 42,05 12,90 12,90 31,94 19,13 20,22 33,33 36,81 47,21 48,76 44,52 50,94 62,26 62,83 43,99 45,84 44,52 13,29 13,29 33,33 19,67 20,79 34,66 38,34 48,96 50,57 46,93 53,69 65,52 66,18 46,84 51,16 46,93 13,66 13,66 34,66 20,21 21,36 35,99 39,87 50,71 52,38 49,34 56,44 68,78 69,53 49,70 54,25 49,34 14,03 14,03 35,99 20,75 21,93 37,32 41,40 52,46 54,19 51,75 59,19 72,04 72,88 52,55 57,33 51,75 14,40 14,40 37,32 21,29 22,50 38,65 42,93 54,21 56,00 54,16 61,94 75,30 76,23 55,40 60,41 54,16 14,77 14,77 38,65 21,83 23,07 39,98 44,46 55,96 57,81 56,57 64,69 78,56 79,58 58,26 63,49 56,57 15,14 15,14 39,98 22,37 23,64 41,31 45,99 57,71 59,62 58,98 67,44 81,82 82,93 61,11 66,57 58,98 15,51 15,51 41,31 22,91 24,21 42,64 47,52 59,46 61,43 61,39 70,19 85,08 86,28 63,96 69,65 61,39 15,88 15,88 42,64 23,45 24,78 43,97 49,05 61,21 63,24 63,80 72,94 88,34 89,63 66,81 72,74 63,80 16,25 16,25 43,97 23,99 25,35 45,30 50,58 62,96 65,05 66,21 75,69 91,60 92,98 69,67 75,82 66,21 16,62 16,62 45,30 24,53 25,92 46,63 52,11 64,71 66,86 68,62 78,44 94,86 96,33 73,69 79,57 68,62 16,99 16,99 46,63 25,05 26,47 47,91 53,57 66,41 68,60 70,93 81,11 97,99 99,56 78,44 82,69 70,93 17,35 17,35 47,91 25,57 27,02 49,19 55,03 68,11 70,34 73,24 83,78 101,12 102,79 81,44 85,81 73,24 17,71 17,71 49,19 26,09 27,57 50,47 56,49 69,81 72,08 75,55 86,45 104,25 106,02 84,43 88,94 75,55 18,07 18,07 50,47 26,61 28,12 51,75 57,95 71,51 73,82 77,86 89,12 107,38 109,25 87,43 92,06 77,86 18,43 18,43 51,75 27,13 28,67 53,03 59,41 73,21 75,56 80,17 91,79 110,51 112,48 90,42 95,17 80,17 18,79 18,79 53,03 27,65 29,22 54,31 60,87 74,91 77,30 82,48 94,46 113,64 115,71 93,41 98,30 82,48 19,15 19,15 54,31 28,17 29,77 55,59 62,33 76,61 79,04 84,79 97,13 116,77 118,94 96,40 101,42 84,79 19,51 19,51 55,59 28,69 30,32 56,87 63,79 78,31 80,78 87,10 99,80 119,90 122,17 99,40 104,55 87,10 19,87 19,87 56,87 29,21 30,87 58,15 65,25 80,01 82,52 89,41 102,47 123,03 125,40 101,39 107,67 89,41 20,23 20,23 58,15 29,73 31,42 59,43 66,71 81,71 84,26 91,72 105,14 126,16 128,63 102,03 108,50 91,72 20,59 20,59 59,43 30,25 31,97 60,71 68,17 83,41 86,00 94,03 107,81 129,29 131,86 104,92 111,56 94,03 20,95 20,95 60,71 30,77 32,52 61,99 69,63 85,11 87,74 96,34 110,48 132,42 135,09 107,80 114,61 96,34 21,31 21,31 61,99 31,29 33,07 63,27 71,09 86,81 89,48 98,65 113,15 135,55 138,32 110,69 117,67 98,65 21,67 21,67 63,27 31,81 33,62 64,55 72,55 88,51 91,22 100,96 115,82 138,68 141,55 113,58 120,72 100,96 22,03 22,03 64,55 32,33 34,17 65,83 74,01 90,21 92,96 103,27 118,49 141,81 144,78 116,47 123,77 103,27 22,39 22,39 65,83 32,85 34,72 67,11 75,47 91,91 94,70 105,58 121,16 144,94 148,01 119,37 126,82 105,58 22,75 22,75 67,11 33,37 35,27 68,39 76,93 93,61 96,44 107,89 123,83 148,07 151,24 122,26 129,88 107,89 23,11 23,11 68,39 33,89 35,82 69,67 78,39 95,31 98,18 110,20 126,50 151,20 154,47 125,14 132,93 110,20 23,47 23,47 69,67 34,41 36,37 70,95 79,85 97,01 99,92 112,51 129,17 154,33 157,70 128,03 135,99 112,51 23,83 23,83 70,95 34,93 36,92 72,23 81,31 98,71 101,66 114,82 131,84 157,46 160,93 130,92 139,03 114,82 24,19 24,19 72,23 35,38 37,37 73,35 82,55 100,16 103,17 116,85 134,18 160,21 163,78 131,52 143,08 116,85 24,48 24,48 73,35 35,83 37,82 74,47 83,79 101,61 104,68 118,88 136,52 162,96 166,63 135,25 147,13 118,88 24,77 24,77 74,47 36,28 38,27 75,59 85,03 103,06 106,19 120,91 138,86 165,71 169,48 138,99 151,17 120,91 25,06 25,06 75,59 36,73 38,72 76,71 86,27 104,51 107,70 122,94 141,20 168,46 172,33 142,72 155,22 122,94 25,35 25,35 76,71 37,18 39,17 77,83 87,51 105,96 109,21 124,97 143,54 171,21 175,18 146,66 160,12 124,97 25,64 25,64 77,83 37,63 39,62 78,95 88,75 107,41 110,72 127,00 145,88 173,96 178,03 150,40 164,17 127,00 25,93 25,93 78,95 38,08 40,07 80,07 89,99 108,86 112,23 129,03 148,22 176,71 180,88 154,14 168,21 129,03 26,22 26,22 80,07 38,53 40,52 81,19 91,23 110,31 113,74 131,06 150,56 179,46 183,73 157,88 172,26 131,06 26,51 26,51 81,19 38,98 40,97 82,31 92,47 111,76 115,25 133,09 152,90 182,21 186,58 161,63 176,30 133,09 26,80 26,80 82,31 39,43 41,42 83,43 93,71 113,21 116,76 135,12 155,24 184,96 189,43 165,37 180,34 135,12 27,09 27,09 83,43 39,88 41,87 84,55 94,95 114,66 118,27 137,15 157,58 187,71 192,28 169,11 184,38 137,15 27,38 27,38 84,55 40,33 42,32 85,67 96,19 116,11 119,78 139,18 159,92 190,46 195,13 172,85 188,43 139,18 27,67 27,67 85,67 40,78 42,77 86,79 97,43 117,56 121,29 141,21 162,26 193,21 197,98 176,60 192,47 141,21 27,96 27,96 86,79 41,23 43,22 87,91 98,67 119,01 122,80 143,24 164,60 195,96 200,83 180,34 196,52 143,24 28,25 28,25 87,91 41,68 43,67 89,03 99,91 120,46 124,31 145,27 166,94 198,71 203,68 184,08 200,55 145,27 28,54 28,54 89,03 42,13 44,12 90,15 101,15 121,91 125,82 147,30 169,28 201,46 206,53 187,82 204,60 147,30 28,83 28,83 90,15 42,58 44,57 91,27 102,39 123,36 127,33 149,33 171,62 204,21 209,38 191,57 208,65 149,33 29,12 29,12 91,27 43,03 45,02 92,39 103,63 124,81 128,84 151,36 173,96 206,96 212,23 195,31 212,69 151,36 29,41 29,41 92,39 43,48 45,47 93,51 104,87 126,26 130,35 153,39 176,30 209,71 215,08 199,05 216,74 153,39 29,70 29,70 93,51 43,93 45,92 94,63 106,11 127,71 131,86 155,42 178,64 212,46 217,93 202,79 220,77 155,42 29,99 29,99 94,63 MONTANT À AJOUTER, PAR TRANCHE DE 0,5, POUR L ÉQUIVALENT VOLUMÉTRIQUE (EV)* DÉPASSANT 30 0,48 0,51 1,23 1,36 1,59 1,63 2,27 2,57 3,03 3,10 4,02 6,02 2,27 0,32 0,32 1,23 AUTRES SERVICES ET DROITS SUPPLÉMENTAIRES Couverture supplémentaire jusqu à $** 2,25 $ par tranche de 100 $ Signature 1,50 $ Signature (copie papier) 7,25 $ Service Contre remboursement jusqu à $ 7,25 $*** Preuve d âge 2 $**** Supplément pour tube d expédition 1,50 $ Article surdimensionné (si la longueur, la largeur ou la hauteur dépasse 1 mètre) 10,00 $ Article non emballé 10,00 $ Ramassage à horaire fixe Les clients doivent acheter pour une valeur de plus de $ en services d expédition de colis chaque année pour être admissible au service de Ramassage à horaire fixe. Offert aux clients qui achètent des services d expédition de colis chaque année (par endroit) de : $ ou plus par année gratuit (0 $), entre $ et $ par année 7,50 $ par semaine. Ramassage à horaire fixe par tierce partie à d autres emplacements : 7,50 $ par semaine. Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie (aucun volume minimal requis) 3,50 $ par ramassage. Renvoi à l expéditeur - Postes Canada tentera de livrer tous les colis. Cependant, si elle n est pas en mesure d effectuer la livraison de l article, le colis sera retourné à l adresse d origine inscrite sur l étiquette d expédition. Si l article demeure intact, les frais de renvoi à l expéditeur correspondront au prix d envoi du colis original, sans les caractéristiques et les options. Le client doit acquitter tous les frais connexes de Renvoi à l expéditeur. Toutes les garanties sont nulles pour les articles renvoyés à l expéditeur. Option Preuve d identité frais de 10 $ par article.**** Postes Canada se réserve le droit d appliquer un supplément pour carburant à tous les articles. Pour obtenir des renseignements à jour au sujet du supplément pour carburant, consultez le site supplementcarburant. * * Pour en savoir davantage au sujet de l équivalent volumétrique, consultez guidedespostes. * ** Certains articles sont exclus. *** Maximum de $ en espèces. **** Option disponible pour les envois préparés à l aide des Outils électroniques d expédition (OEE) de Postes Canada ou de l outil Expédiclic. Tarifs pour entreprise En vigueur le 4 juillet
Postal Standards Lettermail
Tarifs pour entreprises - 2015 Postal Standards Lettermail Clients titulaires d'une convention et Solutions pour petites entreprises (Entrepreneur) En vigueur le 12 janvier 2015 MC Marque de commerce de
Plus en détailUNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières
UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières Guide sur l application des TAXES À LA CONSOMMATION (incluant la TVH pour la province de l Ontario en vigueur le 1 er juillet 2010) Mai 2010 Guide sur l application
Plus en détailPRÉSENTATION SOMMAIRE
PRÉSENTATION SOMMAIRE Conçu spécifiquement pour les Représentants indépendants. Recherche et développement par l équipe multidisciplinaire de G.N.S. SERVICE inc. Utilisation simple, rapide et performante!
Plus en détailServices de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal. Guide de l utilisateur
Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal Guide de l utilisateur Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal Guide de l utilisateur Les Services
Plus en détailStatistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 2006-2007 OBJECT DE L ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE
Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 26-27 Loi sur la statistique, L.R.C. 1985, c. S19 Confidentiel une fois rempli STC/CCJ-16-614; CCJS/55452-3 OBJECT
Plus en détailAnnexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D.
Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D. Document à joindre à la demande : Les non-résidents doivent joindre une attestation de droit de pratique de la BC
Plus en détailDEMANDE D AGRÉMENT DU RÉGIME DE RETRAITE
Commission des pensions N o de téléphone : (204) 945-2740 N o de télécopieur : (204) 948-2375 Courrier électronique : pensions@gov.mb.ca Le paiement doit être fait à l ordre du MINISTRE DES FINANCES a
Plus en détail# 1. PERSONNES ASSURÉES 1.1 PERSONNES VISÉES PAR L'ACCORD
Services internes 1. PERSONNES ASSURÉES # 1. PERSONNES ASSURÉES 1.1 PERSONNES VISÉES PAR L'ACCORD Cet accord vise tous les résidents canadiens qui reçoivent des services internes dans un établissement
Plus en détailLE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU
LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU RÉSUMÉ Une étude de Tristat Resources commandée par l Institut Broadbent démontre que la majorité des
Plus en détailSous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants.
01 CONCOURS TREMPLIN 2014 1. Règlement obligatoire Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 2. Objectif du concours Le
Plus en détailFormules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie
Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie 100 e édition En vigueur le 1 er janvier 2015 T4127(F) Rév. 15 Ce guide s adresse-t-il à vous? Utilisez ce guide si vous êtes un développeur
Plus en détailGuide du client pour les services de colis Modification n o 7 En vigueur le 12 janvier 2015
Guide du client pour les services de colis Modification n o 7 En vigueur le 12 janvier 2015 La présente modification fait partie de votre convention des services de colis conclue avec Postes Canada et
Plus en détailSituation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013
Taux d imposition des sociétés et législation / Numéro 4 / Le 9 janvier 2014 Services de gestion et de comptabilisation des impôts Situation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013 Le présent bulletin
Plus en détailBulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier
N o 63-238-X au catalogue. Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier 2012. Faits saillants Le revenu
Plus en détailStatistiques de finances publiques consolidées
Statistiques de finances publiques consolidées Introduction Le concept de la consolidation est couramment utilisé dans le domaine de la comptabilité, tant dans le secteur privé que public. Définie simplement,
Plus en détailFICHIER TECHNIQUE DONNÉES SUR LES CHEFS
FICHIER TECHNIQUE DONNÉES SUR LES CHEFS DE MÉNAGE ÉLITE Juin 2011 hhe technical specs f.doc Rev. 2008-04-15 Marque officielle 1 Données sur les chefs de ménage Élite de Postes Canada Fichier technique
Plus en détailtarifs préférentiels 2014 pour les entreprises
tarifs préférentiels 2014 pour les entreprises Valables à partir du 01.01.2014 Sommaire Lettres en nombre 3 1. Formats 2. Clean Mail 3 5 Direct Mail et «toutesboîtes» 6 1. Direct Mail 1.1. définition 1.2.
Plus en détailPROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS
PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS PRÉAMBULE La Fondation juge que les déplacements des membres de sa communauté sont nécessaires et souhaitables dans une optique de recherche, d apprentissage, de dissémination
Plus en détailTaux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour 2015 1
non remboursables pour 2015 1 indépendants affiliés à KPMG non remboursables pour 2015 1 Voir les notes aux pages suivantes. Remb. = crédit remboursable (voir note correspondante). 6 / Fédéral C.-B. Alb.
Plus en détailGuide du Compte d épargne libre d impôt
PLACEMENTS Compte d épargne libre d impôt Guide du Compte d épargne libre d impôt L épargne est un élément important de tout plan financier. L atteinte de vos objectifs en dépend, qu il s agisse d objectifs
Plus en détailCessation d emploi et protection d assurance collective
SOINS MÉDICAUX ET SOINS DENTAIRES / INVALIDITÉ, VIE ET MMA 14-11 Cessation d emploi et protection d assurance collective Le présent bulletin est une mise à jour du numéro 07-02 de l Info- Collective. Parmi
Plus en détailBarème de frais des produits et services
Barème de frais des produits et services Le 4 mai 2015 Barème de frais des produits et services Sommaire Comptes bancaires 4 Compte de chèques 4 Compte Mérite 6 Compte Élan 7 Compte Épargne Privilège 8
Plus en détailProgramme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel
Programme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel Décembre 2008 TABLE DES MATIÈRES MESSAGE AUX INTERVENANTS... 3 PROGRAMME CANADIEN POUR L ÉPARGNE-ÉTUDES (PCEE)... 4 MÉTHODOLOGIE DU RAPPORT...
Plus en détailPOLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS
POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS 1. INTRODUCTION La présente politique sur les déplacements énonce les objectifs, principes et procédures appliquées par la Fondation Pierre Elliott Trudeau (la «Fondation»)
Plus en détailFasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Bulletin Fiscalité Mars 2009 Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. Ontario : Élimination de la taxe de vente provinciale à compter du 1 er juillet 2010 et harmonisation avec la TPS fédérale Ottawa
Plus en détailTable des matières. janvier 2008 2
Table des matières 1.0 Introduction... 3 Au sujet de la solution générique Saisie d une commande express Expédier au Canada... 3 Inscription à la solution générique Saisie d une commande express Expédier
Plus en détailComparaisons internationales de la dette
Annexe 2 Comparaisons internationales de la dette Faits saillants Selon les statistiques officielles publiées par le Fonds monétaire international (FMI) et l Organisation de coopération et de développement
Plus en détailConditions générales. Utilisateurs de machine à affranchir
Conditions générales Utilisateurs de machine à affranchir Conditions générales En vigueur le 12 janvier 2015 MC Marque de commerce de la Société canadienne des postes. MO Marque officielle de la Société
Plus en détailFRAIS D AUTOMOBILE ET TENUE DE REGISTRES
février 2015 TABLE DES MATIÈRES Qui devrait compléter des registres? Dépenses à documenter Frais déductibles Compléter un registre de kilométrage Frais aux fins d affaires et frais personnels Autres véhicules
Plus en détailCoup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL
Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL Au Canada, en vertu de la loi, les prêteurs assujettis à la réglementation fédérale et la plupart des institutions financières assujetties à une
Plus en détailPRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER. Prêts et hypothèques
PRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER Prêts et hypothèques Table des matières Qu est-ce qu un prêt sur salaire? 1 Comment fonctionne un prêt sur salaire? 1 Combien coûtent les prêts sur salaire
Plus en détailAidemémoire. fiscal. kpmg.ca/aidememoire
Aidemémoire fiscal 2013 2014 kpmg.ca/aidememoire Organisme Site Web KPMG s.r.l./s.e.n.c.r.l....www.kpmg.ca The Funding Portal...www.thefundingportal.com Agence du revenu du Canada...www.cra-arc.gc.ca Agence
Plus en détailAssociation des denturologistes du Québec 8150, boul. Métropolitain Est, bureau 230 Anjou, QC H1K 1A1
Objet : Contrat d abonnement à DACnet MC Merci de l intérêt que vous portez à DACnet MC. Vous trouverez ci-joint le contrat d abonnement à DACnet MC que vous avez demandé. Ce contrat décrit en détail les
Plus en détailL'offre So Colissimo
L'offre So Colissimo Bienvenue Edito Pour vous accompagner dans le développement de votre activité et renforcer la satisfaction de vos clients en votre site e-marchand, ColiPoste vous propose de nouvelles
Plus en détailSOCIÉTÉ AU CANADA. Présentation du pays. Une place onshore. Page 1 1 CAD = 0.99. Délai de création : 5 jours. Sociétés pré-constituées : Oui
INFORMATIONS GÉNÉRALES Présentation du pays Délai de création : 5 jours Sociétés pré-constituées : Oui Comptabilité : Obligatoire Secrétariat : Obligatoire Actionnariat anonyme : Oui Directeur nominé :
Plus en détailObligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières
Obligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières Généralités... 1 Conservation des documents... 1 Types de formulaires de souscription...
Plus en détailConcours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart
Concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart 1. Période du concours : Le concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard
Plus en détailtarifs 2014 pour les entreprises
tarifs 04 pour les entreprises Valables à partir du 0/0/04 sommaire Envoi de lettres nationales 04 Envoi de Direct Mail et de toutes-boîtes 06 Envoi de lettres internationales 08 Réception de courrier
Plus en détailBarèmes des commissions et frais généraux
Barèmes des commissions et frais généraux En vigueur le 1 er décembre 2014 Barème des commissions Transactions effectuées par l entremise de nos systèmes électroniques (site Web et site mobile) Tarification
Plus en détailModalités et conditions de service de Purolator
1 Modalités et conditions de service de Purolator En vigueur le 13 avril 2015 Utiliser une entreprise pour tous mes besoins d expédition. purolator.com Table des matières 2 Application des modalités et
Plus en détailles bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le
Règlement Concours de Cooperators 2015 Prix en argent de 57 000 $ Aucun achat requis. Le concours commence le 1 er janvier 2015 à 0 h 1 s HNE et se termine le 31 décembre 2015 à 23 h 59 min 59 s HNE (la
Plus en détailÉtude des tendances en matière de soins de santé au Canada
www.bucksurveys.com Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada Résultats 2011 Introduction: Faibles augmentations à tous les niveaux Depuis que Buck a lancé, en 2001, sa première Étude
Plus en détail2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES
2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES ISBN : 9780994044488 Remerciements Le RDÉE Canada tient à remercier chaleureusement
Plus en détailRégime d épargne collectif de 2001 1
SOMMAIRE DU PLAN Régime d épargne collectif de 2001 Type de plan : Plan de bourses d études collectif Gestionnaire de fonds d investissement : Consultants C.S.T. inc. Le 25 mai 2015 Ce sommaire contient
Plus en détailui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement
ui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement Qui sont les Étude réalisée par francophones? Éric Forgues Rodrigue Landry Analyse de définitions Jonathan Boudreau selon
Plus en détailSolutions de protection. Guide du conseiller Marge de crédit sur la valeur de rachat. (valeur résiduelle)
Solutions de protection Guide du conseiller Marge de crédit sur la valeur de rachat (valeur résiduelle) Table des matières Description du produit 4 Renseignements généraux 6 Identification et renseignements
Plus en détailPro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais
Pro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais En vigueur à compter du 6 octobre 2014 En tant que client de Pro-Investisseurs MD CIBC, vous avez accepté de payer certains frais selon les types
Plus en détail6. PAIEMENT - ÉTAT DE COMPTE
Pour être rémunéré par la Régie de l assurance maladie (Régie), le dispensateur doit soumettre sa demande de paiement dans les 90 jours suivant la date à laquelle la personne assurée a reçu les services
Plus en détailTarifs 2015 pour les entreprises
Tarifs 20 pour les entreprises Valables à partir du 0/0/20 Sommaire Envoi de lettres nationales 04 Envoi de Direct Mail et de toutes-boîtes 0 Envoi de lettres internationales 08 Réception de courrier 09
Plus en détailpic pic Base de données sur les ressources humaines de la santé : évaluation des incidences sur la vie privée mai 2012
pic pic Base de données sur les ressources humaines de la santé : évaluation des incidences sur la vie privée mai 2012 Notre vision De meilleures données pour de meilleures décisions : des Canadiens en
Plus en détailSpécifications. Grâce à ce service, vous pouvez : Modalités relatives à la location de listes
Spécifications Grâce à ce service, vous pouvez : accéder aux listes les plus complètes au Canada grâce à Canada Complet, une base de données qui inclut des noms de consommateurs et d'entreprise ainsi que
Plus en détailS@voir.stat. Points saillants
SCIENCE, TECHNOLOGIE ET INNOVATION INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC Bulletin S@voir.stat Mars 2014 Volume 14, numéro 2 Prochain bulletin S@voir.stat Le prochain numéro du bulletin portera sur les dépenses
Plus en détailLA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS
LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS FÉVRIER 2002 DOSSIER 02-02 La dette publique du Québec et le fardeau fiscal des particuliers Le premier ministre du Québec se plaisait
Plus en détailFedEx Ship Manager. Guide de l utilisateur. Solutions de surface FedEx International DirectDistribution. FedEx Transborder Distribution
FedEx Ship Manager MC FedEx Transborder Distribution MD Solutions de surface FedEx International DirectDistribution MD Guide de l utilisateur Table des matières FedEx Transborder Distribution MD Solutions
Plus en détailLoi sur les valeurs mobilières (L.R.Q., c. V-1.1, a. 331.1, par. 1, 3, 6, 8, 11, 14, 16, 20 et 34 et a. 331.2)
Projets de règlements Loi sur les valeurs mobilières (L.R.Q., c. V-1.1, a. 331.1, par. 1, 3, 6, 8, 11, 14, 16, 20 et 34 et a. 331.2) Règlement modifiant le Règlement 81-101 sur le régime de prospectus
Plus en détailde l assurance-santé au Canada
Juin 2012 La vie est plus radieuse sous le soleil Sun Life du Canada, compagnie d¹assurance-vie, 2012. Guide sur la fiscalité de l assurance-santé au Canada Crédit d impôt pour frais médicaux Crédit d
Plus en détailCibletudes.ca. Programme canadien de prêts et bourses aux étudiants. Guide sur l aide financière aux étudiants offerte par le gouvernement fédéral
Maintenant et demain L excellence dans tout ce que nous entreprenons Programme canadien de prêts et bourses aux étudiants ÉCOLE DE MÉTIERS, COLLÈGE ET UNIVERSITÉ Guide sur l aide financière aux étudiants
Plus en détailUne meilleure façon de gérer les dépenses de votre entreprise
Une meilleure façon de gérer les dépenses de votre entreprise Cartes de crédit Affaires RBC 3 Choisissez la carte qui répondra le mieux aux besoins de votre entreprise La carte Visa Platine Affaires Voyages
Plus en détailDéclaration du Rapprochement annuel des soldes
Déclaration du Rapprochement annuel des soldes Directives et Guide explicatif des lignes General Insurance Statistical Agency/Agence statistique d'assurance générale 5160, rue Yonge, 17 e étage Toronto
Plus en détailCoordonnées de l administrateur SEDI
Coordonnées de l administrateur SEDI Pour des problèmes techniques tels que : réinitialisation du mot de passe réinitialisation de la clé d accès messages d erreur Pour des questions ayant trait à l inscription
Plus en détailC 14 : L assurance automobile, 1 re partie Québec Addenda de février 2008
C 14 : L assurance automobile, 1 re partie Québec Addenda de février 2008 (À intégrer à l édition 2005 de ce manuel.) Leçon 1, pages 8, 9 : Remplacez le tableau 1 1 (de 2002) par le tableau mis à jour,
Plus en détail8. Nouvelles vidéos : visionnez-les et partagez! Avez-vous vu nos récentes vidéos des Placements et retraite? (Voir page 4)
Édition janvier 2015 ASSURANCE VIE 1. Printemps 2015 : version améliorée de FlexTerm! La FlexTerm en version améliorée pointera ce printemps! Et à voir les belles caractéristiques qui s y ajouteront, il
Plus en détailCe module permet d accepter dans votre magasin la livraison dans les points relais partenaires du réseau Mondial Relay :
MODULE MAGENTO EXPEDITION ET LIVRAISON MONDIAL RELAY Ce module permet d accepter dans votre magasin la livraison dans les points relais partenaires du réseau Mondial Relay : Propose la livraison en Point
Plus en détailOffre Sacs de Livres
NOTICE EXPLICATIVE Offre Sacs de Livres Cher Client, Vous souhaitez commander des Sacs de Livres. Afin de vous accompagner au mieux dans votre démarche, nous vous recommandons de lire attentivement cette
Plus en détailÉtude de cas n o 2. L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance. Des solutions qui cliquent
Vers une meilleure Étude retraite de cas n o 2 Des solutions qui cliquent Étude de cas n o 2 L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance À l intention
Plus en détailLe statut des coopératives au Canada
Le statut des coopératives au Canada Allocution de Marion Wrobel Vice-président, Politique et opérations Association des banquiers canadiens Devant le Comité spécial sur les coopératives de la Chambre
Plus en détailTaxes indirectes. Concepts de base. Premières Nations du Québec
Taxes indirectes Concepts de base Premières Nations du Québec Conférence sur la fiscalité autochtone 4 septembre 2013 Mise en garde Ce document a été conçu uniquement à des fins de formation et ne doit,
Plus en détailSage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Décembre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.1) 1 Sage 50 Comptabilité Lancement 2015.1 1 Quoi de neuf et améliorations
Plus en détailFrais de remboursement d interchange de Visa Canada
de Visa Canada Les tableaux suivants font état des frais de remboursement d interchange appliqués aux transactions financières Visa effectuées au Canada. 1 Visa utilise les frais de remboursement d interchange
Plus en détailGUIDE FISCAL RELATIF AUX CARTES D ACHAT AU CANADA
PRÉPARATION DES DÉCLARATIONS FISCALES GUIDE FISCAL RELATIF AUX CARTES D ACHAT AU CANADA Des conseils simples pour réclamer des crédits de taxe sur intrants à l égard de transactions effectuées au moyen
Plus en détailDictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013
Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013 Normes et soumission de données Notre vision De meilleures données
Plus en détail25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE
25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE 1. PÉRIODE DU CONCOURS : Le concours 25 000 $ de rénos
Plus en détailFoire aux questions sur le compte d épargne libre d impôt (CELI)
PLANIFICATION FISCALE Foire aux questions sur le compte d épargne libre d impôt (CELI) Le compte d épargne libre d impôt (CELI) est un instrument d épargne lancé en 2009 permettant aux résidents canadiens
Plus en détailBureaux. Table des matières
Table des matières 1. Introduction 2 2. Principes généraux régissant l achat et la gestion des biens 3 3. Bureau parlementaire 4 4. Bureau de circonscription 7 4.1 Emplacement des bureaux 7 4.2 Baux 8
Plus en détailNuméro du rapport : 6713216. Aucun dossier sur les droits de rétention trouvé. Ontario (Normal)
RAPPORT D HISTORIQUE DE VÉHICULE DÉTAILS RELATIFS AU VÉHICULE : DÉTAILS DU RAPPORT : NIV : WP1AC29PX5LXXXXXX Numéro du rapport : 6713216 Année / Marque / Modèle : 2005 Porsche Date du rapport : 2015 06
Plus en détailPROJET DE TRAIN LÉGER SUR RAIL D OTTAWA ACCORD DE CONTRIBUTION AVEC LE MINISTÈRE DES TRANSPORTS DE L ONTARIO APERÇU DE LA STRUCTURE ET DU CONTENU
PROJET DE TRAIN LÉGER SUR RAIL D OTTAWA ACCORD DE CONTRIBUTION AVEC LE MINISTÈRE DES TRANSPORTS DE L ONTARIO APERÇU DE LA STRUCTURE ET DU CONTENU L accord de contribution (l «accord de contribution») a
Plus en détailFrais de service des comptes d entreprise
Pour en savoir plus consultez un conseiller PME CIBC passez au centre bancaire le plus près visitez le site cibc.com/pme appelez au 1 800 465-CIBC (2422) 1 Si le compte ne fait l objet d aucune activité,
Plus en détailImposition des sociétés
Imposition des sociétés Introduction L imposition des sociétés est un sujet qui revêt une grande importance pour toute personne qui s occupe de planification financière ou successorale. La mise en place
Plus en détailPROFITEZ DE L AVANTAGE CHA
DEMANDE Conseiller hypothécaire accrédité Candidat conseiller hypothécaire accrédité PROFITEZ DE L AVANTAGE CHA Professionnalisme Le seul titre national pour le secteur hypothécaire au Canada Notoriété
Plus en détailCCRRA. Québec, le 4 juillet 2002
CCRRA Canadian Council of Insurance Regulators Conseil canadien des responsables de la réglementation d assurance Copie à: Mr. Michael Grist Chair, CCIR Committee on Streamlining and Harmonization Québec,
Plus en détailCarrier Enterprise Canada, L.P.
Date : DEMANDE DE CRÉDIT Nom du demandeur (Si le demandeur est une société par actions ou une S.A.R.L., inscrire la dénomination indiquée dans les STATUTS CONSTITUTIFS) Énumérer toutes les appellations
Plus en détailProtection de vos renseignements personnels. Conseils et outils pour vous aider à vous prémunir contre le vol d identité
Protection de vos renseignements personnels Conseils et outils pour vous aider à vous prémunir contre le vol d identité Marque déposée de Visa International Service Association; l Association Visa Canada
Plus en détailCommuniqué fiscal NOUVELLE OPTION DE REPORTER LA RECEPTION DE LA PENSION DE LA SECURITE DE LA VIEILLESSE ENTRE 65 ET 70 ANS
Communiqué fiscal SECTION 1 IMPÔTS SUR LE REVENU NOUVELLE OPTION DE REPORTER LA RECEPTION DE LA PENSION DE LA SECURITE DE LA VIEILLESSE ENTRE 65 ET 70 ANS À compter du 1 er juillet 2013, le gouvernement
Plus en détailSOMMAIRE POUR LE GOUVERNEMENT DU CANADA
ÉTUDE SUR LA MISE EN ŒUVRE DES CENTRES DE LA PETITE ENFANCE ET DE LA FAMILLE DANS LES COMMUNAUTÉS FRANCOPHONES EN SITUATION MINORITAIRE AU CANADA COMMISSION NATIONALE DES PARENTS FRANCOPHONES LE 30 SEPTEMBRE
Plus en détailCommuniqué fiscal. Il n'est pas nécessaire de produire par voie électronique les déclarations suivantes :
Communiqué fiscal SECTION 1 IMPÔTS SUR LE REVENU Au fils des ans, les gouvernements ont mis en place de nombreux incitatifs afin de forcer les contribuables à transmettre leurs déclarations de revenus
Plus en détailPrévenir la fraude au point de vente. Solutions de paiement et de financement. Services de cartes Desjardins
Prévenir la fraude au point de vente Solutions de paiement et de financement Services de cartes Desjardins MODULE Prévenir la fraude au point de vente Comme vous le savez, personne n est complètement à
Plus en détaill étudiant aux étudiants des TNO UTILISEZ CE GUIDE POUR OBTENIR DE L INFORMATION SUR LES SUJETS SUIVANTS : Aide financière les étudiants à temps plein
Aide financière aux étudiants des TNO Guide de l étudiant aider les gens dans le besoin créer des possibilités SR réduire la pauvreté promouvoir l autonomie UTILISEZ CE GUIDE POUR OBTENIR DE L INFORMATION
Plus en détailGUIDES FINANCIERS PRATIQUES ABC DES CARTES DE CRÉDIT. Ce que vous devez savoir sur l utilisation de votre carte de crédit
GUIDES FINANCIERS PRATIQUES ABC DES CARTES DE CRÉDIT Ce que vous devez savoir sur l utilisation de votre carte de crédit SOYEZ RESPONSABLE Les cartes de crédit sont de puissants outils financiers pour
Plus en détailSage 50 Comptabilité (Lancement 2015.3)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.3) Juillet 2015 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.3) 1 Quoi de neuf et améliorations du produit 1 Améliorations pour Sage Drive
Plus en détailProgramme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande
Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande Veuillez vous référer au Guide de demande du Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse pour le volet
Plus en détailÀ TÉLÉCOPIER AU 1-877-913-5920
BON DE COMMANDE N o de CLIENT : DATE : VENDU À : LIVRÉ À : A/S : CODE POSTAL TÉLÉPHONE : ( ) FAX : ( ) CODE POSTAL COURRIEL : N o DE COMMANDE : TRANSPORTEUR : AUTORISÉ PAR : DATE D EXPÉDITION / / Renseignements
Plus en détailConventions, programmes de services bancaires et frais relatifs aux services bancaires courants
Conventions, programmes de services bancaires et frais relatifs aux services bancaires courants Date d entrée en vigueur : 1 er mai 2015 Page laissée vide intentionnellement Conventions, programmes de
Plus en détailTable des matières. janvier 2010 2
Table des matières 1.0 Introduction...3 Au sujet des Outils électroniques d expédition (EOE)...3 Services du marché des communications...3 2.0 Utilisation de la version En Ligne...4 3.0 Création de la
Plus en détailBudget 2011-2012 du Québec. Mémoire prébudgétaire. Présenté à. Monsieur Raymond Bachand. ministre des Finances
Budget 2011-2012 du Québec Mémoire prébudgétaire Présenté à Monsieur Raymond Bachand ministre des Finances Janvier 2011 Budget 2010-2011 du Québec Mémoire prébudgétaire Sommaire SOMMAIRE Notre recommandation
Plus en détailSociété par actions Instructions et renseignements additionnels
Registre d'entreprise 1301, avenue Premier Regina, Saskatchewan S4R 8H2 Société par actions Instructions et renseignements additionnels téléphone: 306.787.2962 Télécopieur: 306.787.8999 Courriel: corporateregistry@isc.ca
Plus en détailPour avoir une réponse à vos questions, obtenir un service ou présenter une demande de règlement, composez : XXX-XXX-XXXX TABLE DES MATIÈRES
ASSURANCE PROTECTION-PAIEMENT CIBC mc POUR LES CARTES DE CRÉDIT CERTIFICAT D ASSURANCE Avec assurance pour conjoint Établi par La Compagnie d assurance-vie Première du Canada 5000, rue Yonge Toronto ON
Plus en détailAvis 45-314 du personnel des ACVM Liste récapitulative des projets actuels des ACVM relatifs au marché dispensé
Avis 45-314 du personnel des ACVM Liste récapitulative des projets actuels des ACVM relatifs au marché dispensé Le 2014 Introduction La modernisation du régime réglementaire applicable au marché dispensé
Plus en détail