SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

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1 SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL Code RNE Ecole Adresse Code postal Commune Tel. Fax. Courriel AIRE de la commune CIRCONSCRIPTION IEN de circonscription Assistant de prévention de circonscription IRECTEUR Nombre d enseignants Nombre d élèves Nombre d AVS Nombre de classes (divisions) Nombre d EVS Nombre d agent territoriaux Evaluation réalisée le ise à jour Pour un meilleur suivi de l évaluation des risques professionnels au sein de l Académie, le directeur de l école devra : ou s assurer de la saisie de cette page 10 sur la rubrique «Santé et sécurité au travail» (sousrubrique «Evaluation des risques» puis encadré «votre document unique en ligne») du site internet de l Académie : transmettre une copie uniquement de cette page 10 à l assistant de prévention de la circonscription ou du département (voir fiches 105 et 106). Janvier

2 A PRÉVENTION ES RISQUES LIÉS AUX BATIENTS ET AUX INSTALLATIONS A10 PRÉVENTION U RISQUE INCENIE Oui Non Présence d un registre de sécurité incendie A101 Passage de la commission de ate : sécurité dans l école A102 Avis favorable (émis par cette commission) * A103 Copie au directeur du PV de la commission de sécurité A104 Vérification des installations techniques (élec., gaz ) A105 Copie des rapports de ces vérifications techniques A105 Affichage de consignes incendie A106 Plan d intervention pompiers à l entrée des bâtiments A106 Alarme incendie audible depuis tous les locaux A107 Accès libre et direct à un moyen d alerte téléphonique A108 Exercices d évacuation réguliers A109 Extincteurs en nombre suffisant et adaptés aux A1010 risques Portes, couloirs, escaliers, issues, dégagés en A1011 permanence Suspensions en matières inflammables éloignées des sources de chaleur A1012 (luminaires, radiateurs ) Stockage des produits combustibles (papiers, cartons, produits A1013 inflammables) dans des locaux adaptés et entretenus Connaissance des dispositifs de coupure gaz, électricité, A1014 ventilation Présence d une 2 ème issue si effectif supérieur à 19 A1015 (accessible et déverrouillée) Suppression des appareils électriques mobiles dans les A1016 salles de classe 2 ème main courante dans les escaliers si largeur > 1,40m A1017 Eclairage de sécurité en ordre de marche A1018 Accessibilité des bâtiments aux services de secours A1019 * Une croix dans cette case signifie que la commission de sécurité incendie a émis un avis défavorable. Janvier

3 urs A20 ETAT ES BATIENTS, LA COUR ET ES ABORS E L ECOLE Toitures Portes et fenêtres Préau Satisfaisant Oui Non A201 A202 A203 A204 Cour : surface et revêtement du sol A205 Etat des murs d enceinte et des clôtures A206 Possibilité d empêcher les allées et venues dans l enceinte de l école ainsi que les échappés élèves A206 Espaces verts et plantations A207 Entretien des espaces extérieurs A208 Contrôle du portail automatique A209 Accès extérieur Stationnement et circulation de véhicules A2010 A30 AIANTE / PLOB / RAON Oui Non (si oui, résultat du contrôle) Le contrôle amiante a été réalisé et le directeur est informé des résultats A301 Le contrôle plomb a été réalisé et le directeur est informé des résultats A302 Le contrôle radon a été réalisé et le directeur est informé des résultats A303 Janvier

4 Repérage des organes de coupure A40 ELECTRICITE Oui Non A401.0 Les prises électriques sont en nombre suffisant A401.1 Les prises électriques sont munies d éclipse A401.2 A40 GAZ / FUEL Présence d un stockage ou d un circuit de distribution extérieur à l enceinte de l école A402 Repérage des organes de coupure A402 Les livraisons sont réalisées hors présence élèves A402 Existence d un protocole spécifique à la circulation des véhicules dans la cour A402 A50 ETAT GENERAL ES LOCAUX ELEVES Satisfaisant Oui Non Eclairage des locaux Qualité acoustique (bruit) Température Entretien des locaux A506 A507 A508 A509 A50 ETAT ES LOCAUX PROPRES AUX ECOLES ELEENTAIRES Satisfaisant Oui Non Aire d accueil, de circulation et espace porte manteaux A501 Classes et mobiliers BC (bibliothèque) Espace informatique Sanitaires A502 A503 A504 A505 Janvier

5 A60 ETAT ES LOCAUX PROPRES AUX CLASSES ATERNELLES Entrée Accueil Classes et mobiliers Salle de motricité Tisanerie Sanitaires et salle de propreté Satisfaisant Oui Non A601 A602 A603 A604 A605 Portes munies d antipince doigts A606 Salles de repos et mobiliers A607 et 8 Bureau A70 ETAT ES LOCAUX AULTES Satisfaisant Oui Non A701 Salle de rencontre avec les parents A702 Espace rangement matériel pédagogique A703 Salle de collation (adultes) A704 Salle de travail (reprographie..) A705 Salle à disposition du médecin scolaire, de l infirmière A706 Salle du réseau d aide A707 Espace de stockage du matériel d entretien A708 Sanitaires A709 Janvier

6 B PRÉVENTION ES RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS B10 AIRES ET ÉQUIPEENTS E JEUX Satisfaisant Oui Non Présence d une aire de jeux dans la cour de récréation B101 Le nombre de jeux et la disposition sont satisfaisants B102 Présence d une aire de réception B103 Vérification de conformité et adaptation des jeux à l age B104 des enfants Aires de jeux séparées petits et grands B105 Présence d un registre de contrôle relatif aux aires de B106 jeux Copie au directeur des informations contenues dans le registre aires de jeux tenu B107 par le maire Les s ou matériels non prévus (pneu, bidons.) B108 sont interdits Les aires de jeux ne présentent pas de risques B109 particuliers Bac à sable sécurisée et entretenu suivant la B1010 réglementation B20 LOCAUX ET EQUIPEENTS E SPORTS situés hors de l école et utilisés avec les élèves pour les activités sportives. Utilisation satisfaisante des locaux de la commune pour les activités sportives Accès commode et sécurisé aux installations sportives extérieures à l école Copie au directeur du plan de vérification des équipements sportifs tenu par le maire Présence d un registre de suivi pour les signalements des défectuosités des équipements de jeux et de Oui Non B201 B202 B203 B204 sport à la mairie L état et l entretien des vestiaires sont satisfaisants B205 FACULTATIF Satisfaisant Oui Non Utilisation de bassins aquatiques B206 Présence de procédures de travail B207 Qualité de l eau des bassins aquatiques B208 Janvier

7 FACULTATIF B30 PROUITS ET ATERIELS SUSCEPTIBLES ETRE ANGEREUX Prise en compte par les enseignants du risque présenté par l utilisation de produits susceptibles d être dangereux Oui Non B301 Prise en compte par les enseignants du risque présenté par l utilisation de matériels susceptibles d être dangereux Prise en compte par les personnels des risques liés à l utilisation et au stockage des matériels et produits de nettoyage B302 B303 Autres Ergonomie des postes de travail informatique B40 TRAVAIL SUR ECRAN Satisfaisant Oui Non B40 Eclairage A506 Installations électriques A4010 à 12 Les repas ou goûters organisés lors de fêtes ou anniversaires sont effectués en vaillant à la réglementation B50 REPAS OU GOUTERS FESTIFS ANS L ECOLE Oui Non B501 Les mesures de prudence et d hygiène alimentaire (achat, fabrication et transport des produits) sont respectées B502 FACULTATIF Janvier

8 B60 ACCES ET CONITIONS E TRAVAIL ES PERSONNES HANICAPEES L accès des personnes handicapées est possible (adultes élèves) Oui Non * es places de stationnement sont prévues * es sanitaires spécifiques sont mis à disposition * Un protocole est défini lors des exercices d évacuation * * Accueil des élèves handicapés : accessibilité écret n U 17 mai 2006, Arrêté du 1 er août B70 SANTE Oui Non Présence d un protocole d urgence en cas d accident B701 Numéros de téléphone d urgence affichés à coté des poste téléphoniques B701 Présence d une armoire à pharmacie B702 Inventaire et renouvellement régulier B702 es enseignants et des personnels ont bénéficié d une formation aux premiers secours B703 Janvier

9 C PRÉVENTION ES RISQUES LIÉS A L ENVIRONNEENT EXTERIEUR E L ECOLE C10 RISQUES AJEURS ET ENVIRONNEENT OUI NON L école a t elle connaissance du ou des risques majeurs C101 naturels de sa zone L école a t elle connaissance du ou des risques majeurs C102 technologiques de sa zone La mairie a élaboré un document d information C103 municipal (ICRI) Une information communale a été faite auprès du directeur C104 Un plan particulier de mise en sûreté (PPS) a été élaboré C105 Un exercice annuel s appuyant sur le PPS est C106 réalisé Les bruits extérieurs à l école (pollution sonore) sontils compatibles avec les activités La pollution atmosphérique (non accidentelle) estelle compatible avec l activité de l école C107 C108 Accès des locaux ou de l enceinte de l école à des personnes extérieures pendant le temps scolaire C20 ACCES ET USAGE E L ECOLE HORS EUCATION Satisfaisant Oui Non C201 Utilisation des locaux de l école en dehors du temps scolaire C202 Le conseil d école est consulté sur l utilisation des locaux C203 Traversée régulière de la cour par des véhicules (livraison par exemple) C204 Présence de travaux par les services municipaux dans l enceinte de l école durant le temps scolaire C205 Présence de travaux par une entreprise extérieure dans l enceinte de l école C206 Janvier

10 PRÉVENTION ES RISQUES LIÉS A L ABSENCE E FORATION ET INFORATION 10 Organisation et prise en compte de la santé et de la sécurité au travail Le directeur d école a bénéficié d une formation en matière de santé et de sécurité au travail Oui Non 101 Présence d un registre de santé et de sécurité au travail 102 Présence d un registre de danger grave et imminent FACULTATIF 103 Les enseignants ont bénéficiés d une formation en matière de santé et de sécurité au travail 101 Connaissance du conseiller de prévention de la municipalité 105 Connaissance du conseiller de prévention du département de l académie 106 Connaissance de l inspecteur santé et de sécurité au travail (ISST) 107 Connaissance du médecin de prévention 108 Visite médicale des personnels tous les 5 ans du médecin de prévention 109 Un document récapitulatif des actions à engager en matière de santé et de sécurité au travail est élaboré et présenté en conseil d école Janvier