Ou t i l s d a n a l y s e d e l e v o l u t i o n d e s

Transcription

1 Ou t i l s d a n a l y s e d e l e v o l u t i o n d e s c h a r g e s d e p e r s o n n e l Jacques GROLIER Directeur du Master d Économie et de Gestion des Établissements anitaires et ociaux Université de Rennes 1 Conférencier à l École des Hautes Études en anté Publique Les charges de personnel représentent de loin la part la plus importante des charges des établissements de santé. C est pourquoi une bonne compréhension de l évolution de ces dépenses est nécessaire afin d en favoriser la prévision, la gestion et la maîtrise. L étude qui est proposée ici porte sur l analyse de l évolution de la masse des charges de personnel (partie 1), sur la décomposition du salaire moyen (partie 2) ainsi que sur la structure par catégories de salariés (partie 3). La périodicité de ces études doit être mensuelle. La taille de cette présentation a conduit à proposer la partie 1 dans le numéro de janvier de anté RH, les parties 2 et 3 étant proposées ci-après. 2 L ANALYE DE L ÉVOLUTION DU ALAIRE MOYEN L analyse du suivi de la, présentée dans la partie 1 de cette étude, a permis de suivre l évolution en niveau et en masse et de mettre en évidence les effets report et courant. Ces mouvements résultent de l évolution des effectifs (partie 2.1.) et de celle du salaire moyen. Le salaire moyen, lui-même, est calculé à partir de la valeur du point (partie 2.2.), de l indice moyen (partie 2.3.) et de rémunérations accessoires comme les primes, heures supplémentaires etc, qui peuvent être estimées par un multiplicateur synthétique (partie 2.4.). L indice moyen, enfin, évolue en fonction d effets sortants, carrières et entrants. L estimation de toutes ces composantes est décrite ci-après Évolution de l effectif Le premier facteur de variation de la étudiée résulte de la variation du nombre de personnes rémunérées estimé en équivalents temps plein (ETP). En notant l effectif de l établissement en n, l impact de l évolution de cet effectif sur la peut être estimé en rapportant l effectif de l année n à celui de l année n 1, soit : Évolution de l effectif 1 Application 2.1. Dans un CH, on comptait 260 ETP personnels non médicaux au cours de l exercice n 1 et l effectif est passé à 240 ETP au titre de l exercice n. L évolution de l effectif va donc jouer sur les charges de personnel à concurrence de : Évolution de l effectif 240 0, 9231 soit - 7,69 % Le passage de l effectif de 260 à 240 ETP a conduit à une baisse des charges de personnel de 7,69 %. anté 9

2 2.2. Évolution de la valeur du point La rémunération brute annuelle (hors primes, heures supplémentaires etc), est calculée en multipliant la valeur du point par la valeur de l indice. La valeur du point d indice dans la fonction publique hospitalière est de 4,6302 en janvier Toute augmentation de la valeur du point conduit à une augmentation de la, soit, avec la valeur du point en n : Évolution de la valeur du point d indice Application 2.2. De l exercice n 1 à l exercice n, on indique que la valeur du point est passée de 4,50 à 4,59. On a donc eu : Évolution de la valeur du point d indice 4, 59 1, 02 soit + 2,00 % 4, 50 L augmentation de la valeur du point a conduit à une augmentation des charges de personnel de 2,00 % Évolution de l indice moyen L indice moyen correspond à la masse salariale indiciaire divisée par le nombre d équivalents temps plein. On a donc, avec IM n l indice moyen annuel en n : Évolution de l indice moyen Application 2.3. On nous indique que, dans le CH étudié, l indice moyen est passé de 340 à 342 points. On a donc Évolution de l indice moyen IM n 342 1, IM n soit + 0,59% L évolution de l indice moyen a conduit à une augmentation des charges de personnel de 0,59 %. L évolution de l indice moyen qui vient d être calculée résulte de trois effets complémentaires : elle provient du départ d agents (effet «sortants»), de la promotion des agents qui sont restés (effet «carrière») et de l arrivée de nouveaux agents (effet «entrants»). Ces effets sont estimés ci-après La mesure de l effet «sortants» En notant 1 l indice moyen des agents qui sont présents dans l établissement à la fois en n 1 et en n (appelés agents «stables» ou encore «présents-présents»), les agents qui quittent l établissement font passer l indice moyen de l indice moyen de l ensemble des agents à l année n 1 (soit ) à l indice moyen à la même année n 1 des agents «stables», qui restent dans l établissement (soit 1 ). L effet «sortant» est donc estimé par : Effet sortants 1 Résultant le plus souvent du départ d agents en fin de carrière, l effet «sortants» tend à faire baisser l indice moyen et est, à ce sens, favorable pour l établissement. Application À l année n 1, l indice moyen des agents stables était de 335 alors que, rappelons-le, l indice moyen de l ensemble du personnel était de 340. Cela signifie que, du fait du départ de certains agents, l indice moyen est passé de 340 à 335. Il en résulte : Effet sortants , soit - 1,47 % Le départ de certains agents ayant un indice relativement élevé a été à l origine d une baisse des charges de personnel de 1,47 % La mesure de l effet «carrières» ou GVT En notant l indice moyen des agents «stables» en n, l évolution des carrières de ces agents les fait passer de l indice moyen 1 à l indice moyen. L effet carrières est donc estimé par : 10 anté février 2011

3 La lettre des ressources humaines dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Pilotage RH Effet carrières 1 L effet «carrières» est facteur d augmentation des charges de personnel. Cet effet est communément connu sous le nom de GVT pour glissement, vieillissement, technicité : le glissement correspond à la variation de l indice individuel liée au mérite sans changement de qualification ; le vieillissement correspond à la variation de l indice résultant de l ancienneté; la technicité correspond à la variation de l indice liée à l accès à une qualification plus élevée. Notons que le GVT est calculé à effectif constant sur les présents-présents. i cette définition est communément admise, on constate que le Guide pour le suivi de la dans les établissements de santé 1 introduit dans le GVT les effets «sortants» et «entrants». Cette présentation inhabituelle ne peut qu ajouter à la confusion dans le cadre de négociations salariales. Application L indice moyen des agents stables est passé de 335 à 348 lors de l exercice n. On a alors : Effet carrières soit+3,88 % 348 1, Le GVT estimé sur les agents «présentsprésents» a conduit à une augmentation des charges de personnel de 3,88 % La mesure de l effet «entrants» Troisième et dernier effet jouant sur l indice moyen, l arrivée de nouveaux agents a un impact sur les charges de personnel qui conduit au passage de l indice moyen des agents stables à l année n, soit à l indice moyen global de la même année IM n. On a donc : Effet entrants IM n Lié le plus souvent à l embauche d agents relativement jeunes, l effet «entrants» est le plus souvent favorable à l institution. On a pu constater des contre-exemples lorsque la pénurie d infirmières a conduit à demander à des agents partis en préretraite de reprendre leur emploi, créant ainsi une arrivée d agents à indices déjà élevés. Application Rappelant que l indice de l exercice n était de 342 et que l indice des agents stables en n était de 348, nous avons : Effet entrants IM n 342 0, L arrivée de nouveaux agents d indice relativement faible a conduit à une baisse des charges de personnel de 1,72 % La composition des effets «sortants», «carrières» et «entrants» Les trois effets qui viennent d être décrits permettent donc de décomposer l évolution de l indice moyen comme suit : Évolution de l indice moyen IM n 1 t IM n 1 t Application Dans notre exemple, soit 1,72 % (1) Guide pour le suivi de la dans les établissements de santé, Ministère de l emploi et de la solidarité, 2001, page 51. Évolution de l indice moyen IM n 1 t IM n 1 t 1, , 98531, , 9828 On peut donc dire que l indice moyen a augmenté de 0,59 % parce que le départ d agents l a fait baisser de 1,47 %, que l évolution des carrières des «présents-présents» l a fait augmenter de 3,88 % et que l arrivée de nouveaux agents l a fait baisser de 1,72 %. anté 11

4 2.4. La prise en compte des rémunérations accessoires La multiplication de l indice moyen par la valeur du point donne le salaire de base, mais ne suffit pas à décrire intégralement le salaire perçu. D autres éléments accessoires entrent en jeu, comme les primes, heures supplémentaires etc. L hétérogénéité de ces composantes conduit à estimer le coefficient multiplicateur correspondant par un facteur unique noté X n qui sera détaillé en X s, n pour les agents «stables» et X i, n pour les agents «instables», c està-dire «sortants» ou «entrants». Pour l instant, nous avons décrit le salaire de base, c est-à-dire la part du salaire résultant de la multiplication de la valeur du point par l indice moyen IM n. Le facteur mesurant les rémunérations accessoires X n est donc obtenu en divisant le salaire moyen réel ( n ) par sa part déjà estimée qui correspond au salaire de base, soit IM n. On a alors : X n n IM n Ce calcul peut être généralisé pour les agents stables X s, n et pour les agents non stables X i, n. Application 2.4. Dans le CH étudié, le salaire moyen des agents est passé de 1 807,69 à 1 812,50. On a dès lors : X n 1 n , 69 4, ,1815 X n n 1 812, 50 IM n 4, ,1546 Les rémunérations accessoires ont conduit à une majoration du salaire moyen de l exercice n 1 de 18,15 %, ce taux passant à 15,46 % au titre de l exercice n. ur la même période, on nous indique que le salaire moyen des agents stables est passé de 1 769,18 à 1 840,27. Le calcul qui vient d être proposé peut être reproduit en se limitant aux agents «stables» : X s,n 1 X s,n s,n 1 812, 50 IM s,n 4, ,1521 Concernant les «présents-présents», les rémunérations accessoires ont donc conduit à une majoration des salaires de base de 17,36 % au cours de l exercice n 1, ce taux passant à 15,21 % au titre de l exercice n. On tire des deux séries de résultats précédentes le multiplicateur lié aux agents non stables X i en divisant le multiplicateur global de chaque année X par le multiplicateur propre aux agents stables X s, soit : X i,n 1 X n 1 1,1815 1, 0067 X s,n 1 1,1736 X i,n X n 1,1546 1, 0022 X s,n 1,1521 Les rémunérations accessoires des agents non stables sont donc passées de 0,67 % à 0,22 % du salaire de base. Les effets résultant des rémunérations accessoires des agents stables X s et des agents instables X i peut dès lors être estimé par : X n X n 1 s,n , 69 IM s,n 1 4, ,1736 X s,n X s,n 1 X i,n 1,1521 X i,n 1 1,1736 0, , , , , 0067 Entre l exercice n 1 et l exercice n, le sursalaire résultant des rémunérations accessoires a donc baissé de 2,27 % se répartissant en 1,83 % pour les agents stables et 0,45 % pour les agents «instables» Évolution globale des charges de personnel Résultant des différents effets qui viennent d être décrits, l évolution globale des charges de personnel dépend donc de l évolution de l effectif, de la valeur du point, de l effet «sortants», de l effet «carrières», de l effet «entrants» et des versements accessoires estimés pour les agents stables d une part et pour les agents sortants et entrants d autre part. 12 anté février 2011

5 La lettre des ressources humaines dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Pilotage RH On a donc : n 1 IM n X s, n X i, n X s, n 1 X i, n 1 Application 2.5. Dans notre exemple, on trouve : n 1 IM n X s, n X i, n X s, n 1 X i, n , , 92311, , 98531, , , , 9955 oit, en exprimant les variations en pourcentages : -7,45% car -7,69% +2,00% -1,47% +3,88% -1,62% -1,83% -0,45% Les charges de personnel ont baissé de 7,45 % parce que l effectif a diminué de 7,69 %, la valeur du point a augmenté de 2,00 %, l effet «sortants» a été à l origine d une baisse de 1,47 %, l effet «carrières» d une hausse de 3,88 %, l effet «entrants» d une baisse de 1,72 %, les rémunérations accessoires des agents «stables» d une baisse de 1,83 % et celles des agents «instables» d une baisse de 0,45 %. Le regroupement de certains des effets qui viennent d être décrits permet de mettre en évidence des informations supplémentaires Regroupements envisageables : l évolution du salaire et l effet de noria L évolution du salaire moyen vient d être décomposée en sept effets. Le regroupement de certains de ces effets permet d accéder à de nouvelles informations. Ainsi : l évolution de la valeur du point associée à l effet «carrières» et à l évolution des revenus accessoire des agents stables permet de mesurer l évolution de salaire observée dans l établissement étudié pour les agents présents à la fois en n 1 et en n ; les effets «sortants», «entrants» et accessoire des agents non stables composent l effet «turn over» (ou encore effet de noria) qui estime l avantage mécanique dont profite l établissement étudié du fait du remplacement d agents anciens par des agents plus jeunes. Ces regroupements peuvent être schématisés comme suit : Évolution des charges de personnel n Effectif 1 Valeur du point Effet «sortants» Effet «carrières» Effet «entrants» 1 1 IM n Accessoire agents stables X s, n X s, n 1 Évolution du salaire des agents «stables» Accessoire agents sortants et entrants X i, n X i, n 1 Effet «turn over» ou effet de noria Application 2.6. L évolution du salaire des agents «stables» résultant de l évolution de la valeur du point, de l effet «carrières» et des revenus accessoires est estimée à : alaire moyen des agents «stables» 1, 02001, , , 0402 IM s,n IM s,n 1 X s,n X s,n 1 Les agents «stables» ont vu leur salaire moyen augmenter de 4,02 % du fait de la hausse de la valeur du point de 2,00 %, de l effet «carrières» de 3,88 %, les revenus accessoires diminuant de 1,83 %. L effet «turn-over» résultant des effets «sortants», «entrants» et de l effet des revenus accessoires entre les agents sortants et entrants est estimé à : Effet «turn-over» 0, 9640 IM s,n 1 IM n X i,n 0, , , 9955 IM s,n X i,n 1 L effet «turn-over» a été favorable pour l établissement puisqu il a été à l origine d une baisse des charges de personnel de 3,60 % qui découle d un effet «sortants» pour 1,47 %, d un effet «entrants» pour 1,72 % et d une diminution des revenus accessoires de 0,45 %. anté 13

6 Il convient d insister sur le fait qu une évolution de salaire ne peut être estimée qu à partir des agents «stables», c està-dire les agents présents en n 1 et en n. Toute autre estimation fausserait les calculs par l intrusion de parasites liés aux effets «sortants» et «entrants». Concernant l effet «turn-over» (ou effet de noria), il est important de constater que sa mise en évidence est fondée sur le fait que «sortants» et «entrants» sont considérés comme faisant partie de la même catégorie structurelle d agents et qu ils sont donc interchangeables, ce qui constitue probablement assez souvent une simplification discutable. Dans le cas où cette hypothèse serait écartée, l effet de noria pourra apparaître dans le cadre d effets «structure» étudiés ci-après. 3 L EFFET «TRUCTURE» ETIMÉ UR LE CATÉGORIE D AGENT Après avoir étudié l évolution des salaires en masse (1) et décomposé l évolution du salaire moyen (2), il convient de présenter l effet «structure» qu il est indispensable d estimer lorsque des familles distinctes de salariés sont étudiées simultanément. Cet effet structure peut être estimé tant sur le salaire moyen que sur la masse salariale alaire moyen et effet structure L analyse des charges de personnel dans le domaine sanitaire confronte l analyse à certaines spécificités. Ainsi, si le personnel non médical peut donner lieu aux calculs qui viennent d être présentés, le personnel médical connaît des calculs spécifiques dans la mesure où il perçoit des rémunérations qui ne sont pas fondées sur des indices et une valeur du point d indice. Le travail qui peut alors être réalisé conduit à définir les charges de personnel médical comme dépendant de l effectif, du salaire moyen n et du salaire moyen des praticiens stables s, n. On a alors l évolution des charges de personnel médical qui dépend de l évolution de l effectif et de l évolution du salaire moyen. L évolution du salaire moyen peut elle-même être décomposée en effet «sortants», effet «carrière» et effet «entrants». Concernant le personnel médical, on a donc : n s, n 1 s, n n 1 s, n 1 s, n Au-delà de cette spécificité, le fait de mener une étude incluant à la fois le personnel non médical et le personnel médical peut être à l origine d un effet «structure» important, tant les rémunérations de ces deux souspopulations sont hétérogènes. La mesure de cet effet permet de proposer un regard différent sur l évolution du salaire moyen. Prenons ainsi l exemple suivant de personnels non médicaux et médicaux dont on connaît les effectifs et les salaires moyens pour les exercices n 1 et n : Années n 1 n alaire moyen Effectif Fréquence (Effectif en %) alaire moyen Effectif Fréquence (Effectif Il convient de rappeler que la moyenne arithmétique x est égale à la somme des valeurs x i observées chacune n i fois divisée par le nombre d observations n i. On a donc : n x i x i n i oit, dans notre exemple, pour n 1, x 2 315, i cette formule est la plus souvent utilisée, la moyenne arithmétique peut aussi être calculée en multipliant chaque valeur observée x i par la fréquence de n son observation i n notée f. On peut i donc écrire : i x f i x i oit, dans notre exemple, pour n 1, x 0, , , 25 Cette seconde formulation de la moyenne arithmétique est moins fréquemment retenue, mais elle est beaucoup plus riche en %) PNM 1 900, ,14 % 1 800, ,71 % PM 5 400, ,86 % 5 800, ,29 % Total ,00 % ,00 % 14 anté février 2011

7 La lettre des ressources humaines dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Pilotage RH par les développements qu elle favorise. Elle met en effet clairement en évidence le fait que la moyenne arithmétique dépend à la fois des valeurs observées x i et de leur fréquence d observation f i, ce qui permet d identifier l impact de ce qui est connu sous le nom d effet «structure 2». Calculé à partir de la seconde formulation, le salaire moyen des exercices n 1 et n est alors tel que : ( , 8814)+ ( ,1186) 2 315,25 n ( , 8571)+ ( ,1429) 2 371,43 L évolution du salaire moyen est alors de n 2 371, 43 1, 0243 correspondant à 2 315, ,43 %. On le voit, cette augmentation du salaire moyen provient d une évolution des salaires moyens constatés par type de personnel et d une évolution dans la composition relative de ces groupes (effet «structure» fondé sur les f i ). Afin de distinguer ce qui est lié à l évolution du salaire moyen et à l effet «structure», il est possible d estimer ce qu aurait été le salaire moyen à l année n si les poids relatifs des personnels non médical et médical étaient restés les mêmes en année n qu en année n 1, à savoir 88,14 % et 11,86 %. En notant th, n ce salaire moyen théorique associant les salaires de n et la structure salariale de n 1, on aurait alors eu : th, n ( , 8814)+ ( ,1186) 2 274, 58 Il en résulte que, si seuls les salaires avaient évolué, à structure salariale inchangée, le salaire moyen serait passé de 2 315,25 à 2 274,58. La décomposition de l évolution du salaire moyen en fonction des deux effets (salaire et structure) donnerait alors : n th,n n th,n 0, , , , , , , 58 Ce résultat signifie que si le salaire moyen a augmenté de 2,43 %, c est d une part parce que, toutes choses égales par ailleurs quant à la structure entre PNM et PM, le salaire moyen a baissé de 1,76 % et que, d autre part, l évolution de la structure diminuant le poids relatif des effectifs PNM par rapport à PM a été à l origine d une augmentation de 4,26 % du salaire moyen Masse salariale et effet structure Une analyse semblable à celle qui vient d être proposée, menée maintenant non plus sur l évolution du salaire moyen mais sur celle de la, prenant en compte donc l évolution des effectifs absolus, nous donne : ( )+ ( ) n ( )+ ( ) L évolution de la est alors de n , correspondant à 2,78 %. Cette diminution de la provient d une évolution des salaires moyens constatés par type de personnel et d une évolution dans la composition absolue de ces groupes. Afin de distinguer les deux effets, il est à nouveau possible d estimer ce qu aurait été la de l année n si les effectifs PNM / PM était restés ce qu ils étaient en n 1, à savoir 260 PNM contre 35 PM. En notant th, n la théorique associant les salaires de l exercice n et les effectifs de n 1, on aurait alors eu : th, n ( )+ ( ) La décomposition de l évolution de la masse salariale entre l effet lié au salaire et l effet lié aux effectifs donnerait alors : (2) On notera que l effet «structure» correspond à l effet «case-mix» dont la neutralisation est indispensable lors de comparaison des coûts d un établissement avec ceux de la référence nationale. n th,n n , , , 9722 th,n Il en ressort que la diminution de la masse salariale de 2,78 % provient donc d une diminution des salaires moyens à effectifs constants de 1,76 % et d une évolution des effectifs pesant à concurrence de 1,04 %. anté 15