Protection des constructions neuves. Page : 0

Transcription

1 Protection des constructions neuves Page : 0

2 Insectes Les insectes en cause de bois sec Termites Page : 1

3 Insectes de bois sec Les insectes en cause Page : 2

4 Insectes de bois sec Capricornes vrillettes lyctus Rez de chaussée Rez de jardin terre Page : 3

5 Capricorne des maisons Page : 4

6 Petite Vrillette Page : 5

7 Lyctus Page : 6

8 Exemples de dégâts.. Capricorne des maisons Petite vrillette Page : 7

9 Les insectes en cause Termites Page : 8

10 Page : 9

11 Rez de chaussée Rez de jardin terre Colonie de termites Page : 10

12 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 11

13 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 12

14 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 13

15 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 14

16 Les termites circulent dans les cloisons. Page : 15

17 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 16

18 Page : 17

19 cordonnets Page : 18

20 Page : 19

21 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 20

22 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 21

23 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 22

24 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 23

25 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 24

26 Insectes de bois sec Termites Des comportements spécifiques Page : 25

27 Des comportements spécifiques Des mesures de protection du bâtiment adaptées à chaque groupe Page : 26

28 Les insectes de bois sec Le décret vise Les bois et matériaux à base de bois qui participent à la solidité de l ouvrage Page : 27

29 Les bois et matériaux à base de bois qui participent à la solidité de l ouvrage Doivent être résistants aux attaques d insectes de bois sec Page : 28

30 Les bois et matériaux à base de bois qui participent à la solidité de l ouvrage Doivent être résistants aux attaques d insectes de bois sec Naturellement résistant Page : 29

31 Les bois et matériaux à base de bois qui participent à la solidité de l ouvrage Doivent être résistants aux attaques d insectes de bois sec Naturellement résistant Résistant au moyen d un traitement Page : 30

32 Les insectes de bois sec Le décret s applique Au niveau National Métrople et DOM Pour les demandes de permis de construire postérieures au 1er novembre 2006 Page : 31

33 Les Termites Le décret s applique Dans une 50ène de dpts Métrople et DOM Pour les demandes de permis de construire postérieures au 1er novembre 2007 Page : 32

34 Page : 33

35 Les Termites Le décret vise Les bois et matériaux à base de bois qui participent à la solidité de l ouvrage Page : 34

36 Les bois et matériaux à base de bois qui participent à la solidité de l ouvrage Doivent être résistants aux attaques de Termites Naturellement résistant Résistant au moyen d un traitement Page : 35

37 et en Complément.Pour protéger le bâti des infestations de termites Page : 36

38 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 15 Page : 37

39 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 15 Mesures spécifiques entre le sol / bâti sous l assise du bâtiment Page : 38

40 Rez de chaussée Rez de jardin terre colonie Page : 15 Mesures spécifiques entre le sol / bâti sous l assise du bâtiment Page : 39

41 2 groupes de mesures réglementaires Barrières sous l emprise du bâti Dispositifs de construction contrôlable Page : 40

42 L épandage d insecticide au sol. Epandage d insecticide Au sol Page : 41

43 L épandage d insecticide au sol. Epandage d insecticide Au sol n est pas une mesure retenue par le décret et son arrêté. Page : 42

44 Barrières sous l emprise du bâti Épandage insecticide au sol Barrières physico-chimiques Barrière physique Page : 43

45 Information du propriétaire.. Page : 44

46 Sanctions.. Articles L et L du Code de la Construction et del Habitat C.C.H. Page : 45

47 Textes réglementaires Loi du 28 juin 1999 (article 7) Décret n du 23 mai 2006 Code de la Construction et de l Habitat C.C.H. Page : 46

48 Code de la Construction et de l Habitat C.C.H. Art. R Protection contre les insectes xylophages Art. R Cas particulier des termites Art. R Information du construction au maître d ouvrage Art. L et L Sanctions Page : 47

49 Textes réglementaires Arrêté du 28 juin 2006 Il précise les mesures qui doivent être mises en œuvre Au niveau des bois et matériaux à base de bois Au niveau de l interface sol/bâti Page : 48