COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DIMANCHE 30 MARS 2014 à 11 H ==oo0oo==--

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1 THÔNES, le 9 avril 2014 COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DIMANCHE 30 MARS 2014 à 11 H 45 N 2014/05 L'an deux mil quatorze, le trente du mois de mars, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués en Séance Officielle à onze heures quarante-cinq, se sont réunis dans la Salle des Fêtes de THÔNES, sous la présidence de Monsieur Pierre BIBOLLET, Maire. Étaient présents : Mme Danièle MOTTIER, M. Jacques DOUCHET, Mme Amandine DRAVET, M. Gilles GOLLIET, Mme Pascale FRESSOZ, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Nelly ALBERTINO, M. Fabien LOSCHI,,Mme Joëlle TIBURZIO, M. Stéphane BESSON, Mme Chantal PASSET, M. Patrick PAGANO, Mme Marie-Claude DÉRUAZ, M. Marcel BASTARD-ROSSET, Mme Anne BONHOMME, M. Joris GRAIN, Mme Isabelle BREGLER, M. Jérôme AGNELLET, Mme Isabelle NISIO, M. André VUILLERMOZ, Mme Murielle ATRUX, M. Laurent MONTEIL, Mme Michèle FAVRE D ANNE, M. Patrice GURRET, Mme Emmanuelle PECHOUX, M. Benjamin DELOCHE, Mme Nadra AUBERT, M. Karim CHALABI, Conseillers Municipaux. Date de la convocation : 24 mars 2014 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents et représentés : 29 Mme Emmanuelle PECHOUX, Conseillère Municipale, désignée par le Conseil, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu elle déclare accepter. --==oo0oo==-- I. INSTALLATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL : M. Jean-Bernard CHALLAMEL, Maire sortant, ayant constaté que le quorum était atteint, ouvre la séance par lecture des résultats du scrutin du 23 mars 2014 pour l'élection au Conseil Municipal tels que proclamés par le bureau électoral : - Inscrits : Votants : Exprimés : A obtenu : LISTE «THÔNES : NOTRE VILLE NOTRE AVENIR» voix A été proclamée élue : - Liste «THÔNES : NOTRE VILLE NOTRE AVENIR» : M. Pierre BIBOLLET, Mme Danièle MOTTIER, Jacques DOUCHET, Mme Amandine DRAVET, M. Gilles GOLLIET, Mme Pascale FRESSOZ, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Nelly ALBERTINO, M. Fabien LOSCHI, Mme Joëlle TIBURZIO, M. Stéphane BESSON, Chantal PASSET, M. Patrick PAGANO, Mme Marie-Claude DÉRUAZ, M. Marcel BASTARD-ROSSET, Mme Anne BONHOMME, M. Joris GRAIN, Mme Isabelle BREGLER,M. Jérôme AGNELLET, Mme Isabelle NISIO, M. André VUILLERMOZ, Mme Murielle ATRUX, M. Laurent MONTEIL, Mme Michèle FAVRE D ANNE, M. Patrice GURRET, Mme Emmanuelle PECHOUX, M. Benjamin DELOCHE, Mme Nadra AUBERT, M. Karim CHALABI 1

2 23 mars communautaires : M. Jean-Bernard CHALLAMEL installe les conseillères et conseillers municipaux élus le M. le Maire rappelle le nom des membres du Conseil Municipal qui ont été nommés élus - Pierre BIBOLLET - Mme Danièle MOTTIER - Jacques DOUCHET - Mme Pascale FRESSOZ - Claude COLLOMB-PATTON - Mme Nelly ALBERTINO et ceux élus en liste complémentaire: - M. Stéphane BESSON - Mme Anne BONHOMME II. ÉLECTION DU MAIRE : La séance est placée sous la présidence de Mme Danièle MOTTIER, Doyenne d'âge du Conseil Municipal. Mme Danièle MOTTIER adresse quelques mots à l'assemblée. Après lecture des articles L , L , L , L et L du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à l'élection du Maire et des Maires-Adjoints, Mme Danièle MOTTIER invite les candidats au poste de Maire à se déclarer. M. Pierre BIBOLLET fait acte de candidature. prendre la parole. Mme la Présidente demande si, préalablement au vote, un membre de l'assemblée désire En l'absence, Mme la Présidente ouvre le scrutin. Mme Amandine DRAVET et M. Benjamin DELOCHE assurent les fonctions d assesseurs. Chaque membre du Conseil Municipal dépose son bulletin dans l'urne. Le scrutin étant clos, il est procédé au dépouillement par les deux assesseurs : votants : 29 bulletins nuls : 0 suffrages exprimés : 29 majorité absolue : 15 Pierre BIBOLLET = 29 voix. M. Pierre BIBOLLET ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire de THÔNES et immédiatement installé dans ses fonctions sous les applaudissements de l'assemblée et du public. Mme la Présidente d'age remet la présidence de l'assemblée au nouveau Maire ; M. Pierre BIBOLLET et lui remet son écharpe de Maire. donner. M. Pierre BIBOLLET remercie le Conseil Municipal pour la confiance qu'il vient de lui III. N 2014/055 CRÉATION de HUIT POSTES de MAIRES-ADJOINTS : Aux termes de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales : «Le Conseil Municipal détermine le nombre d Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l effectif global du Conseil Municipal.» 2

3 Le nombre maximum pour la Ville de THÔNES est donc de 8. M. le Maire propose de créer huit postes de Maires-Adjoints. M. le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer sur cette proposition. - DÉCIDE la création de huit postes de Maires-Adjoints. IV. ÉLECTION DES MAIRES-ADJOINTS : Mme la Directrice Générale des Services donne lecture de l article L du Code Général des Collectivités Locales : M. le Maire dépose la liste suivante : 1. Mme Danièle MOTTIER 2. Jacques DOUCHET 3. Gilles GOLLIET 4. Mme Chantal PASSET 5. Marcel BASTARD-ROSSET 6. Claude COLLOMB-PATTON 7. Mme Nelly ALBERTINO 8. Mme Amandine DRAVET M. le Maire ouvre le scrutin. Chaque membre du Conseil Municipal dépose son bulletin dans l urne. Le scrutin étant clos il est procédé au dépouillement par les assesseurs : votants : 29 bulletins nuls : 0 suffrages exprimés : 29 majorité absolue : 15 - Liste des Maires-Adjoints proposée : 29 voix Cette liste ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés Maires-Adjoints, sous les applaudissements du public, dans l ordre : 1. Mme Danièle MOTTIER 2. Jacques DOUCHET 3. Gilles GOLLIET 4. Mme Chantal PASSET 5. Marcel BASTARD-ROSSET 6. Claude COLLOMB-PATTON 7. Mme Nelly ALBERTINO 8. Mme Amandine DRAVET M. le Maire remet à chaque Maire-adjoint son écharpe officielle. M. le Maire précise le domaine de délégation de chaque Maire-Adjoint : - Mme Danièle MOTTIER : Action sociale et Vie culturelle - Jacques DOUCHET : Affaires scolaires et Tourisme - Gilles GOLLIET : Finances et Vie économique - Mme Chantal PASSET : Environnement et Patrimoine - Marcel BASTARD-ROSSET : Travaux et Sécurité - Claude COLLOMB-PATTON : Aménagement et Urbanisme - Mme Nelly ALBERTINO : Vie sportive et Jeunesse 3

4 - Mme Amandine DRAVET : Communication et nouvelles technologies M. le Maire précise que la création des quatre postes de conseillers municipaux délégués sera proposée lors du prochain Conseil Municipal. V. N 2014/056 DÉSIGNATION des MEMBRES de la COMMISSION d URBANISME : M. le Maire indique avoir reçu les candidatures et propose : - Claude COLLOMB-PATTON Maire-Adjoint - Stéphane BESSON Conseiller Municipal - Mme Anne BONHOMME Conseillère Municipale - Jérôme AGNELLET Conseiller Municipal - Mme Isabelle NISIO Conseillère Municipale - Patrice GURRET Conseiller Municipal - Karim CHALABI Conseiller Municipal - Mme Joëlle TIBURZIO Conseillère Municipale - DÉSIGNE les membres ci-dessus comme membres de la commission d Urbanisme. M. Claude COLLOMB-PATTON précise que la prochaine réunion d Urbanisme se déroulera le mardi 8 avril à 19 heures. VI. N 2014/057 DÉSIGNATION des MEMBRES de la COMMISSION CHARGÉE des MARCHÉS à PROCÉDURE ADAPTÉE : M. le Maire indique avoir reçu les candidatures et propose : - Gilles GOLLIET Maire-Adjoint - Marcel BASTARD-ROSSET Maire-Adjoint - Mme Anne BONHOMME Conseillère Municipale - Patrice GURRET Conseiller Municipal - André VUILLERMOZ Conseiller Municipal - DÉSIGNE les membres ci-dessus comme membres de la commission chargée des marchés à procédure adaptée. VII. QUESTIONS DIVERSES M. le Maire informe les membres de l assemblée que le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 10 avril à 19h30. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h30. VU POUR ÊTRE AFFICHÉ CONFORMEMENT A LA LOI Le Maire 4 Pierre BIBOLLET

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