AMICALE DES SAPEURS - POMPIERS D'EPINAL

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1 AMICALE DES SAPEURS - POMPIERS D'EPINAL Règlement Intérieur I. PRESTATIONS : Mis à jour le 26 septembre Page 1 sur 7

2 L'Amicale est l'affaire de tous les amicalistes. De ce fait, chacun doit apporter son concours afin de la faire fonctionner au mieux dans l'intérêt de tous. Il est justifié que les personnes qui s'investissent soient récompensées proportionnellement à leur effort et dévouement. C est pourquoi tous les personnels affectés au CSP Epinal seront intégrés à l Amicale et classés dans 5 prestations par rapport à leur investissement au sein de celle-ci. - Le Conseil d Administration décide au premier trimestre de l'année suivante, la prestation à laquelle l amicaliste peut prétendre. Les 5 prestations de l Amicale : 1) PRESTATION MINIMUM, 2) PRESTATION DE BASE, 3) PRESTATION ACTIVE, 4) PRESTATION MAXIMALE, 5) PRESTATION EXTERIEURE. 1) PRESTATION MINIMUM : Afin de promouvoir l intérêt commun, la solidarité et les différentes valeurs défendues par le service, l Amicale accepte d assurer une prestation minimale au personnel non encore amicaliste. Il bénéficiera tout de même d'un minimum de prestations, à savoir : - Pots de retour de feu, - Abonnements TV, Canal + et Wifi, - Clé des machines du foyer, - Casse-croûte des dimanches et jours fériés, - Avantages sur le prix des gadgets pour le personnel du CSP EPINAL, - Repas de la Sainte Barbe - Assurances & Cotisations. 2) PRESTATION DE BASE : La prestation de base concerne l'amicaliste qui a réglé sa cotisation avant l assemblée générale mais qui ne participe pas à la distribution des calendriers ou qui a négligé celle-ci (exemple : distribution inférieure à 80% du nombre de calendriers qui lui ont été confiés) ou si son emploi du temps ne lui a pas permis de faire la distribution (sur étude du CA) et qui ne s est pas investi dans l amicale en compensation. Il bénéficiera donc d'une prestation de base, en plus de la prestation minimum : - Convocation à l'assemblée générale et repas à l'issue de celle-ci, Mis à jour le 26 septembre Page 2 sur 7

3 - Repas de la Sainte-Barbe (amicaliste et conjoint), - Arbre de Noël : Spectacle et cadeaux de fin d'année pour les enfants. Ainsi, la distribution de calendriers compteront pour la prestation de l année suivante (n+1). NB : Pour les voyages et autres manifestations organisés par l'amicale, l amicaliste à prestation de base devra régler 90% du prix total. 3) PRESTATION ACTIVE : La prestation active concerne : - L'amicaliste qui a réglé sa cotisation avant l assemblée générale et qui s'est investit dans la distribution des calendriers année n-1 (secteur correctement distribué, supérieur ou au moins égal à 80%) ou dans le fonctionnement de l Amicale. L'amicaliste (cotisation réglée) qui a au moins 20 ans de prestation active et qui n est plus dans l obligation de distribuer les calendriers, pourra bénéficier des avantages qui seront offerts à cette catégorie. L'amicaliste bénéficiera donc d'une prestation active, en plus de la prestation de base : - Voyage ou autre: (% de participation à déterminer par le CA en fonction du budget), - Cadeau amicaliste de fin d'année, - Toutes les manifestations organisées par l'amicale, - Primes de mariage, naissance, départ, médailles..., 4) PRESTATION MAXIMUM : La prestation maximum concerne l'amicaliste qui a réglé sa cotisation avant l assemblée générale, qui s'investit dans la distribution de calendriers année n-1 et pour le bon fonctionnement de l'amicale. L'amicaliste bénéficiera donc d'une prestation maximum en plus de la prestation active : - Voyage ou autre: (% de participation modulable déterminé par le CA). 5) PRESTATION EXTERIEURE : A compter du 31 décembre 2014, la prestation extérieure est supprimée. Seuls les adhérents actuels continueront à en bénéficier. Il devra être à jour de cotisation et s investir dans la distribution de calendriers (secteur correctement effectué supérieur ou au moins égal à 80%) ou dans le fonctionnement de l amicale. L'amicaliste bénéficiera donc d'une prestation active : - Voyage ou autre: (% de participation à déterminer en fonction du budget), - Cadeau amicaliste de fin d'année, Mis à jour le 26 septembre Page 3 sur 7

4 - Toutes les manifestations organisées par l'amicale, - Primes de mariage et naissance, 6) POINTS PARTICULIERS : - Les amicalistes ayant 20 ans de prestation active sont exempts de calendriers; ils sont donc par défaut au minimum dans la prestation active. (voire prestation maxi sur avis du Conseil d Administration) - Sont exempts de calendriers et feront partie de la prestation active : le Chef de centre, ses adjoints, le Président et le Trésorier de l'amicale, plus cas particuliers votés par le Conseil d Administration. II. CONDITIONS : 1) COUPLES : Afin d'être reconnu comme couple, l'amicaliste doit faire une déclaration sur l'honneur et fournir une photocopie de la carte d'identité du conjoint. 2) VETERANS : Pour être considéré comme vétéran Amicaliste Sapeurs-pompiers d'epinal, il faut : - Ne plus être actif, - Justifier 20 ans d'activité de service minimum, (médaille d'argent). - Etre validé par le Conseil d Administration de l amicale. Cela donne droit de bénéficier entièrement des prestations à équivalence d'une prestation de base. Le Conseil d'administration, en date du 16 février 2007 a décidé de donner l'opportunité d'intégrer la section vétérans aux anciens n'ayant pas les années nécessaires, mais qui auraient entre 13 et 20 ans de service. Ceux-ci seront intégrés en prestation minimum (sans cotisation) et ne pourront participer qu'aux trois manifestations suivantes : - Arbre de Noël, - Journée pêche, - Soirée vosgienne. 3) SAINTE-BARBE : La participation est gratuite pour tous les amicalistes et leur conjoint, les vétérans et les invités du bureau de l'amicale. Mis à jour le 26 septembre Page 4 sur 7

5 4) COTISATION ANNUELLE : Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le Conseil d'administration avant l'assemblée générale. Ce montant s'élève actuellement à 20 euros qui devront être acquitté avant l assemblée générale. III. PRIMES ALLOUEES : 1) PRIMES ALLOUÉES AUX AMICALISTES : (Prestations active et maximum, sur information au bureau de l Amicale) - Mariage ou PACS : 80 euros + 40 euros de fleurs (valable une seule fois). - Naissance ou adoption : 50 euros + 40 euros de fleurs. - Décès d'un amicaliste (Hors vétérans) : 50 Vacations d'officier + 10 Vacations d'officier par enfant à charge. Prime d ancienneté (sur justificatif) : euros pour 20 ans de service, euros pour 25 ans de service, euros pour 30 ans de service, euros pour 35 ans de service. Départ en retraite : 16 euros par année de cotisation + fleurs + statuette SP pour 25 ans d'ancienneté. Départ du centre : 16 euros de cadeaux par année, pour l'amicaliste ayant au minimum cotisé trois ans. Son cadeau lui sera remis lors de son pot de départ organisé au CSP. Au pot de départ de l amicaliste : nombre d années x 16 il n est plus amicaliste 2) ARBRE DE NOËL : - Pour les enfants: 30 euros de cadeaux par enfant à charge jusqu'à l année de ses 14 ans. - Pour les amicalistes (prestation active) : 40 euros de cadeaux. - Pour les vétérans : 20 euros de cadeaux. 3) REPAS DE FIN D'ANNEE : L Amicale prend en charge les repas de fin de d année des équipes de garde à hauteur de 100 euros. (Repas de fin d année : réveillon de Noël, jour de Noël, réveillon du 31 décembre, jour de l an). Mis à jour le 26 septembre Page 5 sur 7

6 4) DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES MANIFESTATIONS : L Amicale participe aux frais d inscriptions à des manifestations de Sapeur Pompier, pour les amicalistes de prestations active et maximum. La subvention versée à l amicaliste ne saura dépasser 60 euros maximum. Elle sera versée sous forme de remboursement sur présentation de justificatifs (factures) et sur présentation de la fiche des résultats (présence). IV. LOCATION : 1) LOCATION DE TABLES ET BANCS : (minimum Prestation de base) - L'Amicale a fait l'acquisition de tables et de bancs de brasserie. Celles-ci serviront lors de différentes manifestations organisées par l'amicale. Les amicalistes peuvent en bénéficier sous forme de location et de caution : * Caution : 120 euros * Location de 1 table + 2 bancs : 2 Euros La réservation des tables et bancs, le retrait et la restitution de ceux-ci doivent se faire dans la semaine qui suit la location auprès de l une des sept personnes qui composent le bureau de l Amicale. Les amicalistes qui ne respectent pas les délais pourront se voir refuser toute location ultérieure. 2) LOCATION DU VEHICULE DE L AMICALE : (minimum Prestation de base) - L'Amicale possède un véhicule utilitaire. Celui-ci sert lors de différentes manifestations organisées par l'amicale. Les amicalistes peuvent en bénéficier sous forme de location avec caution : * Caution : 250 euros * Location : - 12 heures : 5 + 0,35 du kilomètre heures : ,35 du kilomètre. Seul l amicaliste est autorisé à le conduire, sinon l assurance ne pourra être engagée. La réservation du véhicule, le retrait et la restitution de celui-ci doivent se faire auprès d un membre du Conseil d Administration. 3) LOCATION DU PERCOLATEUR : (minimum Prestation de base) - L amicale met à disposition un percolateur dont les amicalistes peuvent bénéficier sous forme de location et de caution : * Caution : 120 euros * Location : 5 euros Mis à jour le 26 septembre Page 6 sur 7

7 La réservation du percolateur, le retrait et la restitution de celui-ci doivent se faire dans la semaine auprès de l une des sept personnes qui composent le bureau de l Amicale ou des membres du foyer. Des demandes de locations ou de prêts peuvent être faites par des associations. Mis à jour le 26 septembre Page 7 sur 7