Archives départementales de l Isère

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 712 MARNANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2013

2 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES page 4 ARCHIVES ANCIENNES pages 5-6 Cadastre page 6 Cultes page 6 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 7-11 Administration communale page 8 Etat civil page 8 Population, agriculture page 8 Cadastre, contributions page 9 Affaires militaires page 9 Police locale et générale, élections page 10 Finances, comptabilité page 10 Bâtiments, biens communaux, voirie page 10 Assistance page 11 Instruction publique page 11 2

3 Historique de la commune INTRODUCTION Marnans, jusqu à la Révolution, dépendait sur le plan administratif de la communauté de Bressieux. Elle ne devint commune indépendante, ainsi que l indique les registres d état civil (cf. 4E712/13) et le rôle de contribution de l an III (cf. 4E712/26), qu à partir de l an III. L histoire de Marnans sous l Ancien Régime, hormis le parcellaire et le courcier d avant 1789 conservés par les archives de Marnans, passe donc par les archives de Bressieux, conservées également aux mais pour l instant incommunicables car non classées. Historique du classement Dans un premier temps, seuls le parcellaire et le courcier ont été déposés par la commune en 1974 et cotées 4E313/1 et 2. L inspection des documents conservés en mairie de Marnans en 2013 a entraîné un dépôt complémentaire de 1,10 mètres linéaires. Le classement et la cotation ont été à cette occasion remaniés ; 4E313/1-2 sont devenus 4E712/1-2. 3

4 SOURCES COMPLEMENTAIRES 1/ En mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs * LL 9-34 Archives de la municipalité de canton de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (composée des communes de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, Bressieux, Brezins, Châtenay, la Frette, Marnans, Plan, Saint-Geoirs, Saint-Michel-de- Saint-Geoirs, Saint-Pierre-de-Bressieux, Saint-Siméon-de-Bressieux et Sillans). an IV-an VIII 4

5 ARCHIVES ANCIENNES N.-B. : les cotes s'écrivent ainsi : 4E712_1, 4E712_2, etc... Légende : * = registre 5

6 CADASTRE 1* Parcellaire de Marnans-de-Bressieux, avec répertoire. mi XVII e s. 2* Courcier de Marnans-de-Bressieux, avec répertoire. av CULTES 3-7 Registres paroissiaux. [NON COMMUNICABLES] * * * * 1752, 1754, 1758, *

7 ARCHIVES MODERNES 7

8 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 8-11 Conseil municipal.- Délibérations * au recto : registre des mutations , rôle des chèvres , rôle des pâquerages , état des réparations à la cure , état des réparations à l église Au verso : délibérations 1824, * * * Conseil municipal.- Extraits des délibérations (1844, 1947, 1956, 1957, , 1965). Correspondance reçue.- Lettres au maire ( , ) ETAT CIVIL Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès [NON COMMUNICABLES] * N.M.D an IV 14* N.M.D. an V-an VI 15* N. an VII * M. an VII * D. an VII-1852 POPULATION - AGRICULTURE 18 Recensement de la population.- Listes nominatives (1872, 1876, 1881). Récapitulatifs (1886, 1901). Listes nominatives (1911, 1921, 1936). Etat chiffré (1954). Etat chiffré et liste nominative (1962) Les registres et ont disparu de la mairie depuis au moins Attention : des feuilles simplement scotchées se décollent. Composition du registre : délibérations manuscrites de 1947 à 1956, délibérations manuscrites et sous forme d extraits scotchés de 1956 à 1965, extraits scotchés de 1966 à 1973 et enfin délibérations manuscrites aux mentions incomplètes de 1974 à

9 19 Mouvement de la population.- Statistiques annuelles de l état civil (1895). Agriculture.- Statistiques agricoles annuelles ( ) CADASTRE - CONTRIBUTIONS 20* Atlas cadastral, dit «napoléonien» 3. [NON COMMUNICABLE] 4 vers Matrices cadastrales * Etats des sections * Matrice des propriétés foncières suivi des propriétés non bâties (P.N.B.) * Matrice des propriétés non bâties * Matrice des propriétés bâties * Matrice des propriétés bâties Délimitation de la commune.- Procès-verbal (1826). Contribution personnelle et mobilière.- Matrice du rôle (an III). AFFAIRES MILITAIRES an III Recensement militaire.- Tableaux des classes , , , 1961, 1967 [NON COMMUNICABLES] 3 Il manque la feuille d assemblage. 4 Ce plan a subi un dégât des eaux ; il est très abîmé. 5 A noter qu en 1947, les recensements militaires depuis 1812 étaient encore présents dans les archives de la mairie. 9

10 POLICE LOCALE ET GENERALE - ELECTIONS 29 Passeports pour l intérieur.- Souches (1836, 1839). Police locale et générale.- Registre contenant des copies de circulaires ministérielles et de la justice de paix ainsi que le bail à loyer de la cure ( ) ; suivi du registre des permis de chasse ( ). Elections du conseil général et du conseiller d arrondissement.- Procès-verbal (1919). Elections municipales.- Procès-verbal. ( ) FINANCES COMMUNALES 30 Comptes. [NON COMMUNICABLES] Budgets et comptes, extraits des contributions directes Taxe sur les chiens.- Registre de déclarations ( ). Rôles ( ) BATIMENTS - BIENS COMMUNAUX - VOIRIE 36 Mairie-école.- Construction : acquisition de l emplacement, devis, rapport de l architecte, adjudication, décompte des travaux, plans Ecole.- Devis de réparations (1958). Cure.- Bail à loyer 7 (1955). Communaux affermés.- Plan (1885). Chemin vicinal n 3.- Rectification : devis ( ). Chemin vicinal n 6.- Rectification : plan (1883). Lignes télégraphiques.- Projet d établissement (1905). 6 Ces documents ont subi des dégâts des eaux ; ils tombent en miettes. 7 Voir aussi la cote 4E712/

11 BIENFAISANCE Bureau de bienfaisance * Registre de délibérations Budgets et comptes Budgets et comptes Protection des enfants du premier âge Registre de déclarations des parents. [NON COMMUNICABLE] Registre de déclarations des nourrices ( ). Certificat délivré aux futures nourrices : registre à souche ( ) INSTRUCTION PUBLIQUE 43 Enfants placés par les hospices de Lyon.- Liste nominative de ceux qui doivent fréquenter l école (vers 1850). Enfants admis gratuitement à l école.- Listes nominatives ( ). 44 Carte générale de la France. [NON COMMUNICABLE] Ces documents ont subi des dégâts des eaux ; ils tombent en miettes. 9 Elle est déchirée. 11