LOISIRS JEUNESSE. Année Scolaire Accueils de Loisirs sans Hébergement Ticket Sport Loisirs. Pour vous rendre la vie plus facile

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LOISIRS JEUNESSE. Année Scolaire Accueils de Loisirs sans Hébergement Ticket Sport Loisirs. Pour vous rendre la vie plus facile"

Transcription

1 LOISIRS JEUNESSE Année Scolaire Accueils de Loisirs sans Hébergement Ticket Sport Loisirs 2 ½ - 16 ans Pour vous rendre la vie plus facile

2 François Maréchal Les accueils de loisirs et les opérations «ticket sport loisirs» sont des dispositifs développés à l attention des enfants et des adolescents. Du point de vue périscolaire, ils constituent pour vos bambins un excellent moyen de découverte, en participant à des activités créatives ou sportives, le tout dans un environnement approprié et propice à la vie en groupe. Plus qu un mode de garde, ces accueils de loisirs sont en effet des espaces de vie, de rencontre et de convivialité. En complément de l école et de la vie de famille, ils permettent à l enfant de construire sa personnalité. Et dans un contexte différent du cadre scolaire, les activités peuvent être librement choisies. Je souhaite que vos enfants, petits ou grands, y passent d excellents moments et s y épanouissent pleinement. David Robo, Maire de Vannes 2

3 ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT Suivant l âge de votre enfant : Les enfants doivent être scolarisés avant la fréquentation de l accueil de loisirs. Centre ROHAN (ex Degas) (24 places) 2 ans ½ à 5 ans ½ (GS) Rue des grandes murailles Accueil à la journée. Centre PONANT (32 places) 2 ans ½ à 5 ans ½ (GS) école maternelle de Cliscouët - 44 rue la Pérouse - CLISCOUËT Accueil à la journée. Tél. : Centre CAPUCINES (ex école Descartes) (32 places) 2 ans ½ à 5 ans ½ (GS) 43 Rue Monseigneur Tréhiou. Accueil à la journée et à la ½ journée avec ou sans repas Tél. : Centre BEAUPRÉ (30 places) 6 ans à 12 ans École de Beaupré Lalande - 60 avenue du Gal Delestraint Accueil à la journée et à la ½ journée avec ou sans repas Tél. : Centre KERNIOL (90 places) 2 ans ½ à 12 ans Rue Maurice Genevoix Ménimur (après la rue Gustave Courbet) Accueil à la journée et à la ½ journée avec ou sans repas Tél. : Le centre se compose de deux bâtiments de ferme spacieux. A l extérieur, des jeux sont à la disposition des enfants. Un grand espace vert entoure le centre. Photo : ville de Vannes Pendant l année scolaire, une navette est organisée pour les fratries au départ de Descartes vers Beaupré le matin à 8h30, avec retour le soir pour 18h. 3

4 REGLEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) Les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) sont organisés par le Service Jeunesse de la Ville de Vannes. Les ALSH sont déclarés auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS ex DDJS). Ils sont régulièrement visités par les services de la Protection Maternelle Infantile (PMI) et de l Agence Régionale de Santé (ARS). DOSSIERS - QUOTIENT FAMILIAL Les dossiers administratifs et réservations sont réalisés à l Accueil Unique Enfance 22 avenue Victor Hugo VANNES- Tél. : Documents à présenter Pour le dossier administratif (lors de la première fois) : - Livret de famille - N d allocataire CAF Pour le calcul du quotient familial (si le quotient n a pas déjà été calculé) : - Justificatif de domicile à Vannes - Avis d imposition de l année en cours sur les revenus de l année précédente (N-1) - Relevé des prestations CAF ou MSA (allocations logement, APL, allocations familiales, RSA ) Pour l inscription à un Accueil de Loisirs - Carnet de vaccination de l enfant - Attestation de l assurance scolaire ou extrascolaire (ou copie) Pour les réservations - Justificatif de domicile pour les Vannetais - Bons vacances Caf (pour les bénéficiaires) - Provision du compte à l inscription MODIFICATION DES PAIEMENTS Le paiement évolue pour plus de simplicité En septembre 2013, toutes les activités gérées par l Accueil Unique enfance passent en mode facturation. A cette date, le compte famille sera clôturé et vous réglerez vos consommations du mois, à réception de votre facture. Une facture pour plus de clarté La facture mensuelle donnera une complète visibilité de ce que vous réglez. Moyens de paiements Tous les moyens de paiements sont conservés y compris le paiement par le biais du site internet de l Accueil Unique. Pour les famille en prélèvement automatique, il n y a aucune démarche à faire. Le prélèvement se poursuit sur le montant de la facture mensuelle. S il n y a pas de consommation, le prélèvement s interrompt et redémarre le mois suivant. 4

5 INSCRIPTIONS - RESERVATIONS MERCREDIS Pour une première inscription, il convient de se rendre à l Accueil Unique Enfance afin de compléter un dossier. L inscription est valable pour l année scolaire s il n y a pas d interruption de présence. En cas d absence sur une période complète, la place réservée est perdue. Afin de permettre aux familles de réserver les jours d accueil dont elles ont besoin, l année scolaire est divisée en 5 périodes. Des dates sont prévues pour les réservations de chaque période (consulter le planning des inscriptions et réservations joint). C est à ces dates fixées que les familles doivent contacter l Accueil Unique Enfance soit : Dans tous les cas, il est impératif de renouveler les réservations avant la fin des 3 journées d inscription prévues dans le planning des inscriptions et réservations joint. Passé ce délai, la place n est plus assurée pour le restant de l année scolaire. Les réservations sont ensuite attribuées dans l ordre des demandes. INSCRIPTIONS RESERVATIONS PETITES VACANCES Les modalités et dates d inscription et de réservation sont identiques à celles des mercredis (voir tableau). Les enfants inscrits pour les mercredis ne sont pas automatiquement inscrits pour les vacances scolaires. Il est de la responsabilité des familles de noter les journées. Les réservations sont visibles sur le site internet de la Ville de Vannes : rubrique Vannes pratique onglet Accueil Unique Enfance => Accueil Unique Internet => Accéder à votre espace. ANNULATIONS - ABSENCES A signaler à l Accueil Unique Enfance Les annulations doivent être signalées à l Accueil Unique Enfance au moins 7 jours à l avance. Passé ce délai, la journée sera comptée. Les absences pour raison médicale ou cas de force majeure doivent être signalées à l Accueil Unique Enfance dès que possible et au plus tard le jour même avant 9h30. Sont prises en compte les maladies sur présentation d un certificat ou d une ordonnance. Les autres cas de force majeure font l objet d une demande écrite des familles. Tout justificatif doit parvenir dans les 10 jours, à défaut de quoi il n y aura pas de remboursement. Photo : ville de Vannes Les absences pour raison médicale ou cas de force majeure signalées après 9h30, feront l objet d une retenue forfaitaire de 2,60 par journée. 5

6 HORAIRES Pour tous les centres : accueil entre 7h30 et 9h départ entre 17h30 et 19h Pour le bon fonctionnement du service rendu aux familles et aux enfants, le respect des horaires est impératif. Le matin Les enfants doivent être présents dans les centres pour 9 heures. Passé cet horaire, les enfants ne sont plus pris en charge par le groupe, le groupe peut être parti et le centre fermé. Le soir Les enfants ne peuvent pas être repris par leur famille avant 17h30, la responsabilité du Directeur étant engagée. Une dérogation peut être accordée occasionnellement par le Directeur du centre de loisirs, une décharge est alors remplie par le responsable légal de l enfant. La famille doit invoquer un motif valable (rendez-vous chez le médecin ). En aucun cas, une dérogation permanente ne peut être accordée. Après 19 heures En cas de retard du responsable légal, l enfant peut être conduit au commissariat de police qui se chargera de contacter les autorités compétentes pour assurer sa garde. Le matin, les enfants doivent être accompagnés par un adulte et confiés à un animateur. Le soir, les enfants ne repartent pas seuls. Les enfants ne seront confiés qu à des mineurs de plus de 14 ans et uniquement sur autorisation parentale. ACTIVITES Les activités sont nombreuses et variées en fonction de thèmes définis par période de 5 6 mercredis. Elles sont encadrées et préparées par des directeurs et des animateurs qualifiés. Elles garantissent convivialité, découverte, détente et sécurité. Les centres se répartissent les tranches d âges pour une adaptation parfaite aux besoins de chaque enfant. Au programme : activités manuelles, grands jeux à thème, chasse au trésor, piscine, promenades, ateliers cuisine et pâtisserie, spectacles, visites de musées, parcs d attractions, chansons, musique, sports et beaucoup d autres choses encore Le programme d activités est affiché, à titre indicatif, dans les centres. En effet, il est susceptible de modifications sans préavis en fonction des envies, de la météo ou d opportunités de dernière minute. 6

7 TICKET SPORT LOISIRS 7 ans à 16 ans Activités sportives organisées par le service Jeunesse Animation Sportive pendant les petites vacances scolaires (sauf Noël) et pendant l été. Ces activités sont proposées à la demi-journée. Elles sont encadrées par des animateurs sportifs en collaboration avec des associations sportives. Inscription administrative : Au service de l Accueil Unique Enfance - 22 avenue Victor Hugo VANNES - Tél. : A faire impérativement avant de réserver les places aux activités. Tarifs : à la demi-journée, en fonction du quotient familial. Rappel des pièces à fournir : justificatif de domicile, livret de famille, dernier avis d imposition et relevé des prestations familiales (CAF ou MSA), tout document pouvant justifier de la situation de famille. Réservations : au centre sportif de Kercado salle n 3 rue Winston Churchill - Tél. : : Au centre Henri Matisse de Ménimur (uniquement les vacances d été) - Tél. : : Les réservations restent ouvertes pendant la durée de l opération en fonction des places restant disponibles. Fonctionnement : Centre sportif de Kercado salle n 3 rue Winston Churchill ( ) Horaires : 9h à 12h et 14h à 17h30. Paiement : Le compte famille doit être crédité auprès de l Accueil Unique Enfance. A partir de septembre le paiement se fera sur facture. Absentéisme : Les absences, sauf pour raisons médicales ou exceptionnelles justifiées, ne sont pas prises en compte. Photo : ville de Vannes 7

8 ROUTE DE SAINTE-ANNE Allée des frères cadoret 4 AOÛT DU KERBIQUETTE TÉNÉNIO KERNIOL Kerniol R.D. 767 DU LES TROIS MOULINS KERMESQUEL KERCHOPINE MÉNIMUR SAINT GUEN BILAIRE LAROISEAU R.N KERTHOMAS PARC LANN KERLANN RANGUEN LA HAIE TREHORNEC Rue du vincin CAMPEN R.N. 165 Rue du vincin BOULEVARD DES ILES ROUTE DE SAINTE-ANNE DE LA Rue de BOULEVARD Normandi e BERNUS BOULEVARD DU COLONEL REMY LE PARGO KERGYPT DE LA LE VINCIN CLISCOUET DU Rue des vénètes Rue Guillaume le bartz GENERAL MURAILLES LE BONDON ROUTE DE SAINTE-ANNE LA MARNE MARNE Rue lallemand KERCADO RESISTANCE DE RUE JEROME R.N. 165 MONSABERT Rue des vénètes ROHAN LA MADELEINE PLACE DE LA LIBÉRATION MADELEINE BECEL CHURCHILL Ponant RUE DE WINSTON Rue AV FOCH Rue de. GEORGES POMPIDOU D ARRADON Bernus Victor Basch FROMENTIN TRUSSAC DU MARECHAL JUIN Rohan la Rue de Rue Vincent Rouillé Brise Av. de St Emillion Rue du Rue Albert Premier Rumor Rue Jeanne d Arc Cliscouet Rue du Cpt Rue de Madame Mole HERMITAGE DU MARECHAL DELATTRE DE TASSIGNY Jude Rue de Madame Mole KERQUER BD AV. JEAN RUE DE MONNET RUE THIERS COMMERCE RUE DU KERINO DE R. Ferdinand Le COMMERCE METZ RUE RENÉ DE Rue 1944 WILSON LA PAIX VICTOR HUGO Dressay RUE JEAN CALMONT R.N. 165 Monseigneur Tréhiou JAURES KERVILER ARCAL RUE AV. FAVREL & LINCY Rue de LIMOGES GARE Saint-Tropez Rue DE Rue des Quatre Frères Créach Capucines Rue A. Briand de Jean STRASBOURG Boulevard du Gal M. Guillaudot Martin PENETRANTE SUD-EST CASERNE LE GRASDOR ARSENAL EDOUARD Rue de Jean TOHANNIC Rue du 18 Juin 1940 DE VERDUN HERRIOT R.N. 165 HECHENO Rue du Général Giraud KERSEC BEAUPRÉ LA LANDE Martin ROUTE DE RENNES RUE ALAIN Beaupré LIZIEC CHAPEAU-ROUGE Rue du Général Weygand GERBAULT BOHALGO Centre Technique Municipal Av. de Geilspolsheim Rue du Gal. Baron Fabre ZONE INDUSTRIEL DU PRAT Avenue Paul AVENU CONLEAU DU MARECHAL JUIN LE PARC DU GOLFE LA POINTE DES ÉMIGRÉS KERMAIN GOLFE DU MORBIHAN INSCRIPTIONS RESERVATIONS PONANT ROHAN - BEAUPRÉ KERNIOL - CAPUCINES Renseignements : DESLAJ * Service Jeunesse 7 rue Joseph Le Brix Vannes Tél. : Fax. : * Animation sportive : ticket sport loisirs Tél. : Accueil Unique Enfance 22 avenue Victor Hugo - Vannes Tél. : Fax. : Conception : Direction de la communication et de l événementiel - Ville de Vannes

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire

Plus en détail

InscRIPTIons scolaires

InscRIPTIons scolaires InscRIPTIons scolaires comment s InscRIRe? L inscription à l école s effectue pour les enfants entrant en première année de maternelle (soit les enfants ayant 3 révolus au 31 décembre de l année d inscription)

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des CAntons de Villeneuve les Avignon et de Roquemaure Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page TOUT DOSSIER INCOMPLET

Plus en détail

Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud

Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble

Plus en détail

CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION

CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF

DOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne

Plus en détail

Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :

Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne : Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

57 Mme GOURSOLAS 06.89.31.94.10 Chambre meublée rue S. de Rosmadeuc 56000 VANNES Loyer 335 disponible 03.14 date offr e : 06.01.14

57 Mme GOURSOLAS 06.89.31.94.10 Chambre meublée rue S. de Rosmadeuc 56000 VANNES Loyer 335 disponible 03.14 date offr e : 06.01.14 CHAMBRES MEUBLEES 57 Mme GOURSOLAS 06.89.31.94.10 rue S. de Rosmadeuc Loyer 335 disponible 03.14 date offr e : 06.01.14 58 Mme GOURSOLAS 06.89.31.94.10 rue S. de Rosmadeuc Loyer 295 disponible 03.14 date

Plus en détail

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires

Plus en détail

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent

Plus en détail

L accueil des enfants de 0 à 6 ans

L accueil des enfants de 0 à 6 ans L accueil des enfants de 0 à 6 ans VILLE DE PLOUGASTEL Sommaire Introduction 1 Accueil petite enfance Accueil collectif de 3 mois à 4 ans Crèche La Bambinerie Halte-garderie Mini-Mômes Accueil individuel

Plus en détail

CONTRAT EDUCATIF LOCAL

CONTRAT EDUCATIF LOCAL CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles

Plus en détail

PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET

PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET 2/LES INTENTIONS EDUCATIVES 3/ LES VALEURS PRINCIPALES 4/ LES ACTEURS EDUCATIFS, LEUR CHAMPS D INTERVENTION ET LES

Plus en détail

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE

Plus en détail

PREFECTURE DE L ISERE. Direction Départementale de la Cohésion Sociale demande de bourse bafa

PREFECTURE DE L ISERE. Direction Départementale de la Cohésion Sociale demande de bourse bafa 2010 PREFECTURE DE L ISERE Direction Départementale de la Cohésion Sociale demande de bourse bafa dossier à rourner à l'adresse suivante : Direction départementale de la Cohésion sociale de l'isère 11

Plus en détail

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU

Plus en détail

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs

Plus en détail

... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf

... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf ... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf Ecran d'accueil du Caf.fr Mon Compte Pour gérer directement son dossier Ma Caf pour accéder aux

Plus en détail

En 6 Choisis ton thème

En 6 Choisis ton thème E. S. P. C. ST-JOSEPH Collèges - L.E.G.T.P. Lycée Professionnel - Enseignement Supérieur IFCA En 6 Choisis ton thème Choisis ton thème Choisis ton thème 23, avenue Georges Pompidou 24000 PERIGUEUX Tél

Plus en détail

Définition des temps périscolaires et extrascolaires

Définition des temps périscolaires et extrascolaires ANNEXE 3 Définition des temps périscolaires et extrascolaires Le temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE»

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» A COMPTER DU 01/01/2015 Sommaire 1/ Préambule P2 2/ Les modalités préalables

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES NAP ALSH DES MERCREDIS APRES-MIDI ALAE RESTAURATION SCOLAIRE Nom de l enfant :... Prénom :... Date de naissance

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH

DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date

Plus en détail

A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015

A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 Dédié aux 11-25 ans «Depuis le 7 juillet 2014, le Service jeunesse (consacré aux pré-adolescents, adolescents et jeunes adultes de 11 à 25 ans) est

Plus en détail

ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012

ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012 Document créé le 22/02/2011 Direction de l Education RHONE ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012 En proposant aux collectivités territoriales de négocier et de signer les Contrats

Plus en détail

Parents, enfants. un guide pour vous

Parents, enfants. un guide pour vous Parents, enfants un guide pour vous edit s mmaire Parents, Notre engagement de mettre en place un territoire compétitif, solidaire et durable ne peut se concevoir sans répondre aux besoins des enfants

Plus en détail

Sommaire. IV Transport scolaire... 26

Sommaire. IV Transport scolaire... 26 Sommaire I Vie scolaire... 4 Etablissements scolaires 1/ Ecoles maternelles et élémentaires 2/ Collège 3/ Lycée de secteur 4/ Etablissements privés Vie de l école 1/ La classe 2/ Les projets d école :

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015

REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 Préambule L accueil périscolaire de Servas est géré par l association ALFA3A dont le siège se situe 14, rue Aguétant, 01 500 AMBERIEU

Plus en détail

l ensemble des ayants droit en situation monoparentale avec enfant(s) de moins de 6 ans.

l ensemble des ayants droit en situation monoparentale avec enfant(s) de moins de 6 ans. Aide aux frais de garde Pour bénéficier de cette aide, l adhérent doit vivre seul avec enfant(s) de moins de 6 ans naturel(s) ou adopté(s) sous le même toit. 150 /an maxi. l ensemble des ayants droit en

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION

FORMULAIRE D INSCRIPTION Ecole Privée bilingue Garderie Educative, Classes Enfantines et Primaires, Activités de Vacances ACTIVITES DURANT LES CONGES SCOLAIRES FORMULAIRE D INSCRIPTION Année Scolaire 2014-2015 1/6 Note : Si l

Plus en détail

Guide. des Services Périscolaires. Restauration scolaire Accueil périscolaire maternel et périscolaire Accueil de loisirs maternel et périscolaire

Guide. des Services Périscolaires. Restauration scolaire Accueil périscolaire maternel et périscolaire Accueil de loisirs maternel et périscolaire Services périscolaires Guide des Services Périscolaires Restauration scolaire Accueil périscolaire maternel et périscolaire Accueil de loisirs maternel et périscolaire Année scolaire 2014-2015 Sommaire

Plus en détail

Activités périscolaires et de loisirs Année scolaire 2014-2015

Activités périscolaires et de loisirs Année scolaire 2014-2015 DIRECTION DE L'EDUCATION Activités périscolaires et de loisirs Année scolaire 2014-2015 1. Calendrier des vacances scolaires et des inscriptions aux accueils de loisirs 2. Règlement des activités périscolaires

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée

Plus en détail

Projets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général

Projets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général Projets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général 1 EDITORIAL L édition 2012-2013 du Livret d Accueil du Centre Communal d Action Sociale rassemble

Plus en détail

RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015

RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015 RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015 Ordre du jour : Fonctionnement actuel Portail famille : comment ça marche? Il me reste des tickets cantine, quelle est la marche à suivre? Comment inscrire mon

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier

Plus en détail

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)

Plus en détail

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Date de la demande :. PROCEDURE D URGENCE : Oui Non Date du dépôt de la demande : (à compléter par le service) (FE) FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) Accès

Plus en détail

Carte jeune 2014 Questions / Réponses

Carte jeune 2014 Questions / Réponses Carte jeune 2014 Questions / Réponses Nous avons recensé dans ce document les principales questions posées autour de la Carte jeune. Vous trouverez très certainement la réponse à vos interrogations cidessous.

Plus en détail

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement

Plus en détail

GUIDE. Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant

GUIDE. Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant GUIDE Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant S O M M A I R E Paris 2012 : Semaine Pré Olympique - sortie en mer du 27/04/05 des handicapés Centre Hyérois.

Plus en détail

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier

Plus en détail

EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Relais Assistantes Maternelles Maison de la Famille Rue Antoine Bourdelle 62100 Calais Tél : 03.21.97.60.73 EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Présentation L accord

Plus en détail

activités périscolaires

activités périscolaires Association La Montagne activités périscolaires mars à juin 2014 cirque peinture danse tennis canoë micro fusée vélo roller voile jeux cuisine dessin contes orientation boxe éducative tir à l arc baby-gym

Plus en détail

(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation)

(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation) Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue de l accueil dans une structure d hébergement, un logement de transition, un logementfoyer ou une résidence

Plus en détail

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT COMMUNE DE NIVILLAC REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE 2014-2015 ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE «LES PETITS MURINS» La cantine scolaire a pour objectif d assurer, dans les meilleures conditions

Plus en détail

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de

Plus en détail

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 Réforme des rythmes scolaires Projet Educatif de territoire d Evecquemont Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 A Du PEDT au comité de suivi et d évaluation de la réforme

Plus en détail

CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE

CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE La ville d Arnage propose sur son territoire les services d un multi accueil (crèche, halte garderie, Relais Assistantes Maternelles) ainsi qu un panel

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION) REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES

Plus en détail

mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté.

mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ c est bon de savoir où l on va... Ë Une gamme de garanties adaptées à votre nouvelle vie : Simpliciti vous bénéficiez d une couverture Hospitalisation

Plus en détail

LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ

LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ P erte d emploi et/ou de logement, difficultés financières, familiales, relationnelles Pour trouver des solutions, il faut connaître les dispositifs d aide existants

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE «BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE»

DOSSIER DE CANDIDATURE «BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE» PHOTO Direction en charge du suivi du dossier : Pôle développement durable / Service Politique de la Ville 05 56 75 69 85 DOSSIER DE CANDIDATURE «BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE» Notice de présentation BOURSE

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

LE CANNET - GRANDE BRETAGNE CANNES - GARE SNCF BALCON D AZUR - MANDELIEU par Cannes La Bocca

LE CANNET - GRANDE BRETAGNE CANNES - GARE SNCF BALCON D AZUR - MANDELIEU par Cannes La Bocca 0 LE CANNET - GRANDE BRETAGNE Le Cannet Grande Bretagne Mistral Rés. Le Brésil 5 6 7 Les Eucalyptus Les Mirandoles Hôtel de Police Gare Routière de Mandelieu 5 6 6 7 60 St Estival 7 7 Marco Polo Cottage

Plus en détail

Le Fonds de solidarité pour le logement (FSL)

Le Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Le Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Pour faciliter vos démarches et bénéficier d une aide du FSL Ille-et-Vilaine, la vie à taille humaine Vous avez des droits en matière de logement a Vos droits

Plus en détail

MODE D'EMPLOI DU FORMULAIRE ALSH (REEL ou PREVISIONNEL)

MODE D'EMPLOI DU FORMULAIRE ALSH (REEL ou PREVISIONNEL) MODE D'EMPLOI DU FORMULAIRE ALSH (REEL ou PREVISIONNEL) Ce mode d'emploi est destiné à vous aider à la saisie du formulaire mais aussi à vous apporter des précisions réglementaires sur les données à fournir.

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail

Renseignements relatifs aux représentants

Renseignements relatifs aux représentants VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires

Plus en détail

Offrez un avenir international à vos enfants

Offrez un avenir international à vos enfants E I B : UNE ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MATERNELLE PRIMAIRE u COLLÈGE Dans la lignée de l Ecole Internationale Bilingue d Angers, le Collège accueille vos enfants dès la 6ème dans un environnement sain

Plus en détail

à rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice :

à rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom du demandeur : Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, le mini-prêt qui vous aide à rebondir Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom de l instructeur : Coordonnées de l

Plus en détail

Bilan de la concertation sur le PEDT

Bilan de la concertation sur le PEDT les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche

Plus en détail

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Date de la demande :. PROCEDURE D URGENCE : Oui Non Date du dépôt de la demande : (à compléter par le service) FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) Accès Maintien

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE DU SACRE COEUR 31 avenue de la Marne 56100 LORIENT 02 97 64 43 95 http://www.ecole-sacre-coeur-lorient.com Mail : eco56.sc.lorient@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe :

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION

Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation Dijon, les 26 et 27 novembre 2013 LIEU DE LA MANIFESTATION PALAIS DES CONGRES DE DIJON 3 boulevard

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms... PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d

Plus en détail

Bourses Scolaires - 2nd Conseil - Campagne 2015/2016

Bourses Scolaires - 2nd Conseil - Campagne 2015/2016 Bourses Scolaires - 2nd Conseil - Campagne 2015/2016 Date limite de dépôt du dossier au consulat : 18 septembre 2015 Cette rubrique présente les modalités de constitution et dépôt du dossier de bourse,

Plus en détail

Service Apprentissage

Service Apprentissage LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous

Plus en détail

AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée

AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher

Plus en détail

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre

Plus en détail

RUE JEAN JAURES RUE F. BARTHOLDI

RUE JEAN JAURES RUE F. BARTHOLDI RUE GASTON BERGER RUE JEAN JAURES RUE F. BARTHOLDI AVENUE JEAN MOULIN RUE JEAN GOUJON RUE ANTOINE WATTEAU RUE F. BARTHOLDI AVENUE JEAN MOULIN RUE JEAN GOUJON RUE ANTOINE WATTEAU Ce guide a pour objet d

Plus en détail

Les centres de formation d'apprentis (CFA) dans l académie de Nice - 2012-2013

Les centres de formation d'apprentis (CFA) dans l académie de Nice - 2012-2013 Les centres de formation d'apprentis (CFA) dans l académie de Nice - 2012-2013 CFA implantés dans les Alpes Maritimes CFA régional Bâtiment et travaux publics BTP des Alpes-Maritimes Bâtiment et travaux

Plus en détail

Pour permettre au greffe des affaires familiales de constituer votre dossier, il est indispensable :

Pour permettre au greffe des affaires familiales de constituer votre dossier, il est indispensable : TRIBUNAL DE RANDE INSTANCE d AMIENS 14 rue Robert de Luzarches 80027 AMIENS CEDEX 1 ------- Juge aux Affaires Familiales Madame, Monsieur Pour permettre au greffe des affaires familiales de constituer

Plus en détail

vous guider Phovoir.fr Les prestations d Action sociale pour les familles Du 1 er janvier au 31 décembre 2015 www.msa-mayenne-orne-sarthe.

vous guider Phovoir.fr Les prestations d Action sociale pour les familles Du 1 er janvier au 31 décembre 2015 www.msa-mayenne-orne-sarthe. vous guider Phovoir.fr Les prestations d Action sociale pour les familles Du 1 er janvier au 31 décembre 2015 www.msa-mayenne-orne-sarthe.fr MSA Mayenne-Orne-Sarthe Thinkstockphotos.fr Le mot de la Présidente

Plus en détail

Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite.

Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite. , Chers Parents Votre enfant entre cette année au Lycée Militaire d AUTUN. Cet internat d excellence regroupe un peu plus de 750 élèves répartis sur les classes prépa, lycée et collège venant de toutes

Plus en détail

SOMMAIRE LA SÉPARATION : DES ÉLÉMENTS JURIDIQUES... 3

SOMMAIRE LA SÉPARATION : DES ÉLÉMENTS JURIDIQUES... 3 La séparation 1 SOMMAIRE LA SÉPARATION : DES ÉLÉMENTS JURIDIQUES... 3 VOUS ÉTIEZ MARIÉS...3 Vous vous séparez légalement... 3 Vous vivez chacun de votre côté (séparation de fait).... 3 VOUS ÉTIEZ PACSÉS

Plus en détail

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence

Plus en détail

Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) 1 place de l Europe - 14200 HEROUVILLE ST CLAIR 02 31 95 38 32 - e-mail :

Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) 1 place de l Europe - 14200 HEROUVILLE ST CLAIR 02 31 95 38 32 - e-mail : Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) 1 place de l Europe - 14200 HEROUVILLE ST CLAIR 02 31 95 38 32 - e-mail : contact@cllaj-caen.fr Ouvert du lundi au jeudi de 9h à 12h30 et de 14h

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE

QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE MAIRIE DE L ILE-ROUSSE QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE Dans le cadre de sa politique

Plus en détail

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport

Plus en détail

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie

Plus en détail

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant) REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016 I - DEMANDEUR (l Etudiant) DATE DE LA DEMANDE :... NOM :... PRENOM :... NOM DE JEUNE FILLE :... DATE DE NAISSANCE :... ADRESSE...... Date d arrivée dans la Commune

Plus en détail

Présentation : Ces quelques informations vous aideront à mieux comprendre son fonctionnement.

Présentation : Ces quelques informations vous aideront à mieux comprendre son fonctionnement. Présentation : En service depuis le 8 mars 2010, le porte monnaie électronique pour la gestion des services périscolaires, d accueils de loisirs et de restauration présente de nombreux avantages pour les

Plus en détail

Modalités d inscription Année 2012/2013

Modalités d inscription Année 2012/2013 12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver

Plus en détail

DEFINITIONS RESPONSABILITE

DEFINITIONS RESPONSABILITE DEFINITIONS Qu est ce que le temps périscolaire? Il est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants scolarisés : - la période d accueil

Plus en détail

RHONE ALPES Distributeur

RHONE ALPES Distributeur RHONE ALPES Distributeur Peintures Astral (SARL Dubuis) 15, avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE Tél : 04.74.23.39.63 04.74.24.66.56 Email : sarldubuis@wanadoo.fr WELDOM - SARL PLATEAU SPHERE Pierre

Plus en détail

Guide pratique sur les débits de boissons

Guide pratique sur les débits de boissons Guide pratique sur les débits de boissons page 1 Les différentes catégories de boissons (article L.3321-1 du code de la santé publique) Le code de la santé publique classifie les boissons en 5 groupes

Plus en détail

Journée RESO 77 23 mai 2013. 16, passage de la Mogotte 77200 TORCY 01 60 05 66 63 01 64 80 72 43 meptorcy@wanadoo.fr

Journée RESO 77 23 mai 2013. 16, passage de la Mogotte 77200 TORCY 01 60 05 66 63 01 64 80 72 43 meptorcy@wanadoo.fr Journée RESO 77 23 mai 2013 16, passage de la Mogotte 77200 TORCY 01 60 05 66 63 01 64 80 72 43 meptorcy@wanadoo.fr HISTORIQUE DE LA MEP La MEP est une association loi 1901, créée en septembre 1974. Elle

Plus en détail