ETOILE DU BOCAGE - LA BOISSIERE DE MONTAIGU SAISON FOOTBALL 2014/2015

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1 ETOILE DU BOCAGE - LA BOISSIERE DE MONTAIGU SAISON FOOTBALL 204/205 REGLEMENT INTERIEUR Chapitre : Droits et Devoirs Article : La section football a pour but la formation et la pratique du football. Article 2 : L adhésion à L Etoile du Bocage de la Boissière de Montaigu, dont le siège administratif se situe à la Mairie de la Boissière de Montaigu 85600, implique l approbation des statuts du club et de son règlement intérieur, et impose des droits et des devoirs. Article 3 : Toute personne désirant s inscrire au club, doit régler une cotisation valable du er juillet au 30 juin ; le montant de celle-ci étant fixé par le bureau directeur. Cette cotisation comprend le prix de la licence, les frais de championnat et de coupe, ainsi que l accès aux installations. En cas d abandon en cours d année, il n y aura pas de possibilité de remboursement de la cotisation. Seuls les joueurs licenciés ayant acquittés leur cotisation peuvent participer aux entrainements et aux compétitions. La signature de la licence, joueur, éducateur ou dirigeant entraîne l acceptation du présent règlement. Article 4 : Le club est ouvert à tous, les obligations sont les suivantes : Les dirigeants et licenciés de EB la Boissière de Montaigu s'engagent à l intérieur du club à : Se conforter aux règles du jeu. Respecter les décisions de l arbitre. Respecter adversaires et partenaires. Refuser toute forme de violence et tricherie. Valoriser la rigueur, l'engagement et le respect de chacun. Développer l esprit de fair-play, de convivialité, de solidarité et de loyauté. Etre maître de soi en toutes circonstances. S acquitter du prix de sa cotisation Apporter sa contribution dans le cadre de ses moyens au bon fonctionnement du club. Respecter dans son intégralité le présent règlement. Par ailleurs, le club EB reconnaît la qualité de bénévole à tous les membres du comité directeur, dirigeants, animateurs et éducateurs. Règlement intérieur - EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU N Agrément Préfectoral : S/

2 ETOILE DU BOCAGE - LA BOISSIERE DE MONTAIGU SAISON FOOTBALL 204/205 Article 5 : Les joueurs sont tenus de respecter le matériel et les locaux à leur disposition. En cas de dégradation volontaire, ils en supporteront les frais de remise en état. Les joueurs doivent : o o o Participer à la sortie et au ramassage du matériel, Laver les chaussures dans les espaces réservés, Ne pas jouer au ballon dans les vestiaires. Article 6 : En inscrivant leur enfant dans le club, les parents (représentant légal pour les mineurs) prennent connaissance du règlement intérieur qu'ils doivent respecter et faire respecter par leur enfant. La sécurité des enfants passe par leur implication au sein du club. Chapitre 2 : Les entrainements et les matchs Article 7 : La présence des joueurs convoqués aux rencontres est obligatoire. En cas d indisponibilité, les joueurs ou parents doivent prévenir l éducateur. Les convocations seront affichées au tableau place de l église ou sur le site internet du club Article 8 : Les horaires annoncés sont ceux du début de l activité. Les joueurs doivent donc être en tenue à l heure indiquée. Article 9 : Si un joueur devait répéter son absence aux entraînements ou ne pas se présenter à une convocation, le club se réserve le droit de prendre les dispositions nécessaires. Article 0 : L éducateur responsable de l équipe est le seul responsable de l entraînement et le seul à pouvoir intervenir dans la composition de l équipe et des remplacements. Article : Les accompagnateurs d équipes et dirigeants doivent être connus et reconnus par le bureau du club (Délivrance de la licence dirigeant). Ils ont pour mission de D accueillir les autres équipes, De remplir la feuille de match, De veiller au rangement du matériel et à l état des locaux lors du départ. Article 2 : Pour les enfants mineurs, les parents doivent : Accompagner leurs enfants sur les lieux des entraînements, des matchs ou du lieu de départ. Avant de quitter leur enfant, ils s'assurent que l'encadrement est présent. Respecter les heures de début et de fin de séances d'entraînements et de matchs. Prévenir le dirigeant en cas d'absence ou de retard. En dehors des horaires fixés par les éducateurs, la responsabilité du club n'est pas engagée. En cas de retard, préciser à l'enfant de les attendre dans l'enceinte du club. Ne pas intervenir sur les consignes de jeux ou composition données par l éducateur. Règlement intérieur - EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU N Agrément Préfectoral : S/

3 ETOILE DU BOCAGE - LA BOISSIERE DE MONTAIGU SAISON FOOTBALL 204/205 Pour les rencontres à l'extérieur les parents doivent accompagner l'équipe le plus souvent possible et/ou s'assurer qu'il y a assez de véhicules pour le transport des joueurs avant le départ. Les parents doivent s assurer que leur enfant possède, à l entraînement comme en match, le matériel nécessaire, à savoir : chaussures adaptées, protèges tibias, etc. Afin d assurer l entretien des équipements des équipes, chaque parent recevra à tour de rôle le sac de maillots de l équipe de son enfant à l issue de la rencontre. Le lavage devra être effectué pour le match à venir. Chapitre 3 : Les déplacements Article 3 : Les parents d enfants mineurs s engagent à accompagner leurs enfants, et s assurent que l éducateur ou le dirigeant est bien présent et que la séance d entraînement ou le match n est pas annulé. Transport : pour les déplacements en voiture et afin de les limiter pour les parents, un calendrier sera établi par chaque responsable d équipe, mais en cas d impossibilité le parent devra trouver son remplaçant. Toute personne transportant des joueurs s engage à : posséder un véhicule en état de circuler, posséder un permis de conduire en cours de validité, être assuré pour le véhicule et les personnes transportées, respecter les lois en vigueur concernant la conduite des véhicules. Le non-respect de ces règles engagerait la seule responsabilité de la personne fautive. Par le présent règlement, le tuteur d un jeune licencié accepte que le mineur puisse être transporté par un tiers dans le cadre des diverses activités du club. Chapitre 4 : Accidents et blessures Article 4 : De même, en cas d absence des parents lors d une séance d entraînement ou à une rencontre, l éducateur présent doit prendre toutes les mesures d urgences nécessaires. Pour cela sans avis contraire, nous considérons avoir votre autorisation pour s occuper du joueur mineur. Article 5 : Tout joueur blessé dans le cadre de l activité doit en informer son éducateur. Chapitre 5 : Les valeurs éducatives et sociales Article 6 : Les joueurs, éducateurs, arbitres, dirigeants et parents représentent le club. Leurs comportements en direction des joueurs, éducateurs, arbitres, dirigeants, parents, adversaires et spectateurs se doivent d être exemplaires. Article 7 : Chacun se doit de respecter les panneaux d interdiction de fumer ou de stationner. Règlement intérieur - EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU N Agrément Préfectoral : S/

4 ETOILE DU BOCAGE - LA BOISSIERE DE MONTAIGU SAISON FOOTBALL 204/205 Article 8 : Par mesure d hygiène et de sécurité, les déchets devront être déposés dans les poubelles. Article 9 : Le club peut-être amené à faire des photos d équipes ou d action de jeux, pour son calendrier, son site internet, ou autres supports d information. Pour cela, sans avis contraire, nous considérons avoir votre autorisation. (Droit à l image). Chapitre 6 : Les Sélections Article 20 : Le club s engage à proposer, chaque saison, à ses meilleurs éléments de participer à des tests de sélections organisés par le Districts de Vendée ou par la Ligue Atlantique. Tout adhérent doit y montrer une image positive de lui-même et de son club. Chapitre 7 : Stage et formation Article 2 : Le club souhaitant maintenir un niveau d enseignement de la pratique du football encourage les adhérents à suivre des stages de formation d éducateur. Pour cela, il convient d en faire la demande au secrétariat du Club. Seul le Bureau décide de la suite à donner à ces demandes. Chapitre 8 : Vol et Vandalisme Article 22 : Le club décline toute responsabilité concernant les vols éventuels dans les vestiaires. Il est donc déconseillé d avoir des objets de valeur en sa possession (montre, téléphone, bijoux ) Le moindre acte de vol ou de vandalisme et certaines formes de violences entraîneront immédiatement l exclusion du club (voire sanctions) Chapitre 9 : Les sanctions Article 23 : Tous manquements aux dispositions définies ci-avant peut entraîner des sanctions allant de l avertissement simple à une exclusion temporaire ou définitive. Article 24 : L entraîneur/éducateur avertit le Président du comportement de l adhérent. Seul le Président du Club peut décider de la suite à donner et saisir éventuellement le «Bureau» en vue de prendre une décision sur les sanctions à prendre à l égard de l adhérent fauteur de troubles. Article 25 : Pour les sanctions disciplinaires allant au-delà de la suspension d un entraînement ou d un match, la décision est du ressort seul du «Bureau». L adhérent et/ou son tuteur légal sera convoqué par le bureau. Article 26 : Le club se réserve le droit d aller jusqu à des poursuites pénales si le comportement de l adhérent le justifie. Chapitre 0 : Assurances Article 27 : Assurance licence : Règlement intérieur - EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU N Agrément Préfectoral : S/

5 ETOILE DU BOCAGE - LA BOISSIERE DE MONTAIGU SAISON FOOTBALL 204/205 En signant sa licence, chaque licencié souscrit automatiquement aux garanties de dommages corporels incluses dans le contrat collectif d assurance proposé avec cette licence (Loi n article 38). Le licencié a la possibilité de refuser de souscrire à ces garanties de dommages corporels ; il doit pour cela se mettre en rapport avec sa Ligue. Article 28 : Les assurances complémentaires (facultatives) : La Mutuelle des Sportifs (MDS) et/ou AXA (Agence de la Boissière de Montaigu) offre la possibilité de souscrire des garanties complémentaires à celles couvertes par la licence (dommages corporels). Ces contrats d assurances complémentaires proposés sont disponibles auprès du secrétariat. L adhésion à ces contrats fera l objet d une cotisation spécifique. Chaque licencié a l obligation de prendre connaissance des conditions d assurances mises à sa disposition par le club conformément à la loi du 6 juillet 984 et reste libre de son choix. A cet effet, il lui est demandé de renseigner la partie spécifique de sa licence. Enfin, chacun peut s assurer à titre individuel en souscrivant une assurance de son choix. Chapitre : Vie extra sportive du club Article 29 : Pour permettre de développer un projet éducatif, sportif ambitieux, mais également pour garder et améliorer la convivialité au sein du club, nous demandons à chaque membre (joueur, éducateur, dirigeant et parent) de participer «au minimum» aux différentes manifestations du club proposées tout au long de l'année sportive et dont le calendrier sera fourni au plus tôt dans la saison. Chapitre 2 : Accès au stade Article 30 : L accès au stade est interdit en dehors des séances d entraînement, des matchs ou toutes autres manifestations organisées sous la responsabilité du club. Par ailleurs le club dégage sa responsabilité en cas d incidents, accidents ou tous autres faits survenus à l extérieur de l enceinte du stade. CLUB JOUEUR PARENT Règlement intérieur - EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU N Agrément Préfectoral : S/

6 ETOILE DU BOCAGE - LA BOISSIERE DE MONTAIGU SAISON FOOTBALL 204/205 Le Président Bruno Boisselier Chapitre 3 : CERTIFICATS. / EN CAS D'ACCIDENT OU BLESSURE Je soussigné(e)... Adresse... Téléphone... Autorise les responsables de l EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU Football à prendre toutes les mesures d'urgence en cas d'accident ou de blessure, y compris toutes les entrées, transferts d'hôpitaux, cliniques, toutes interventions chirurgicales jugées nécessaires par les services hospitaliers, sorties après soins ou examens pour mon enfant : Nom et prénom... Fait à Le /../ Signature du responsable légal, précédée de la mention manuscrite «lu et approuvé 2. / AUTORISATION PARENTALE POUR LES DEPLACEMENTS Je soussigné(e)... Autorise et accepte que mon enfant soit transporté à titre gracieux en voitures particulières ou en transports collectifs par tous les bénévoles volontaires (dirigeants, parents) de l EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU pour les activités du club. Fait à. Le /../ Règlement intérieur - EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU N Agrément Préfectoral : S/

7 ETOILE DU BOCAGE - LA BOISSIERE DE MONTAIGU SAISON FOOTBALL 204/205 Signature du responsable légal, précédée de la mention manuscrite "lu et approuvé" 3. / AUTORISATION DU DROIT A L IMAGE Je soussigné(e) Autorise l EB La Boissière de Montaigu à diffuser toute image, photo, vidéo de groupe sur laquelle figure mon enfant, sur son site internet, ses affiches, ses brochures, ou tout autre support relatif à l activité sportive du club y compris la presse. Fait à. Le /../ Signature du responsable légal, précédée de la mention manuscrite "lu et approuvé" Règlement intérieur - EB LA BOISSIERE DE MONTAIGU N Agrément Préfectoral : S/