RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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- Simon Lefèvre
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1 PRÉFÈTE DE L'ESSONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 042 spécial publié le 17 mai 2016 Sommaire affiché du 17 mai 2016 au 18 juillet 2016
2 Recueil des actes administratifs de la préfecture de l Essonne N 042 spécial publié le 17 mai 2016 SOMMAIRE PREFECTURE DE L ESSONNE SECRETERIAT GENERAL Arrêté n 2016-PREF-MCP-019 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur David PHILOT, Secrétaire général de la Préfecture de l Essonne, Sous-Préfet de l arrondissement chef-lieu DIMI Arrêté n 2016-PREF-MCP-023 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Pascale CUITOT, Directrice de l immigration et de l intégration DPAT Arrêté n 2016-PREF-MCP-024 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Christiane LECORBEILLER, Directrice des polices administratives et des titres DRCL Arrêté n 2016-PREF-MCP-025 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Claire LAVOUE- DESDEVISES, Directrice des relations avec les collectivités locales SIDSIC Arrêté n 2016-PREF-MCP-022 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Solange SAGET, Chef du service interministériel départemental des systèmes d information et de communication PDEC Arrêté n 2016-PREF-MCP-020 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Joël MATHURIN, Préfet délégué pour l égalité des chances, auprès de la Préfète de l Essonne DRHM Arrêté n 2016-PREF-MCP-026 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Laurence BOISARD, Directrice des ressources humaines et des moyens SOUS-PREFECTURE D ETAMPES Arrêté n 2016-PREF-MCP-018 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Zohier BOUAOUICHE, Sous-Préfet d Etampes SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU Arrêté n 2016-PREF-MCP-017 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Chantal CASTELNOT, Sous-Préfète de PALAISEAU CABINET Arrêté n 2016-PREF-MCP-021 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Philippe LOOS, Sous-Préfet, Directeur de cabinet GGD91 Arrêté n 2016-PREF-MCP-052 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Jean-Marc MICHELET, Colonel, Commandant du groupement de gendarmerie départementale de l Essonne DSAC NORD Arrêté n 2016-PREF-MCP-029 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Lucette LASSERRE, Directrice de la sécurité de l aviation civile Nord DRIEE IDF Arrêté n 2016-PREF-MCP-049 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Jérôme GOELLNER, Directeur régional et interdépartemental de l environnement et de l énergie de la région d Ile-de- France 2
3 Recueil des actes administratifs de la préfecture de l Essonne N 042 spécial publié le 17 mai 2016 DRAC IDF Arrêté n 2016-PREF-MCP-047 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Véronique CHATENAY-DOLTO, Directrice régionale des affaires culturelles d Ile-de-France DAPM91 Arrêté n 2016-PREF-MCP-027 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Pierre QUERNEZ, Directeur des archives et du patrimoine mobilier de l Essonne DNID Arrêté n 2016-PREF-MCP-046 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Madame Agnès TEYSSIER D ORFEUIL, Sous-Directrice de la direction nationale d interventions domaniales ARS IDF Arrêté n 2016-PREF-MCP-028 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Christophe DEVYS, Directeur général de l Agence régionale de santé d Ile-de-France DIRECCTE IDF Arrêté n 2016-PREF-MCP-045 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Laurent VILBOEUF, Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi d Ile-de-France DDPP Arrêté n 2016-PREF-MCP-036 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Philippe MARTINEAU, Directeur départemental de la protection des populations de l Essonne Arrêté n 2016-PREF-MCP-037 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Philippe MARTINEAU, Directeur départemental de la protection des populations de l Essonne, en matière d ordonnancement secondaire DASEN Arrêté n 2016-PREF-MCP-050 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Lionel TARLET, Directeur académique des services de l éducation nationale Arrêté n 2016-PREF-MCP-051 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Lionel TARLET, Directeur académique des services de l éducation nationale de l Essonne, en matière d ordonnancement secondaire DDPAF Arrêté n 2016-PREF-MCP-040 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Philippe MUSSEAU, Directeur départemental de la polices aux frontières de l Essonne pour les sanctions administratives Arrêté n 2016-PREF-MCP-041 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Philippe MUSSEAU, Directeur départemental de la polices aux frontières de l Essonne DRIEA IDF Arrêté n 2016-PREF-MCP-048 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Gilles LEBLANC, Directeur régional et interdépartemental de l équipement et de l aménagement Ile-de-France, relative à la gestion du domaine public, à l exploitation de la route, aux opérations domaniales sur le réseau national structurant et à la procédure d engagement de l État pour les marchés d ingénierie d appui territorial DDSIC Arrêté n 2016-PREF-MCP-053 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Colonel Alain CAROLI, Directeur départemental des services d incendie et de secours DDCS Arrêté n 2016-PREF-MCP-034 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Christian RASOLOSON, directeur départemental de la cohésion sociale de l Essonne 3
4 Recueil des actes administratifs de la préfecture de l Essonne N 042 spécial publié le 17 mai 2016 Arrêté n 2016-PREF-MCP-035 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Christian RASOLOSON, directeur départemental de la cohésion sociale de l Essonne, en matière d ordonnancement secondaire DDT Arrêté n 2016-PREF-MCP-038 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Yves RAUCH, Ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de l Essonne Arrêté n 2016-PREF-MCP-039 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur Yves RAUCH, Ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de l Essonne, en matière d ordonnancement secondaire DDFIP Arrêté n 2016-PREF-MCP-031 du 17 mai 2016 (DDFIP 032) portant délégation de signature à Madame Françoise NOITON, Administrateur général des finances publiques, Directrice départementale des finances publiques de l Essonne, et à Monsieur Pierrick LE JEUNE, Administrateur des finances publiques, Directeur adjoint du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de l Essonne, en matière de pouvoir adjudicateur Arrêté n 2016-PREF-MCP-032 du 17 mai 2016 (DDFIP 031) portant délégation de signature en matière d ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l État à Monsieur Pierrick LE JEUNE, Administrateur des finances publiques, Directeur adjoint du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de l Essonne Arrêté n 2016-PREF-MCP-056 du 17 mai 2016 (DDFIP 033) portant délégation de signature à Madame Françoise NOITON, Directrice départementale des finances publiques de l Essonne, en matière de fermeture exceptionnelle des services déconcentrés de la direction départementale des finances publiques de l Essonne Arrêté n 2016-PREF-MCP-057 du 17 mai 2016 (DDFIP 034) portant délégation de signature à Madame Françoise NOITON, Directrice départementale des finances publiques de l Essonne, en matière de régime d ouverture au public des services déconcentrés de la direction départementale des finances publiques de l Essonne Arrêté n 2016-PREF-MCP-058 du 17 mai 2016 (DDFIP 035) portant délégation de signature à Madame Françoise NOITON, Directrice départementale des finances publiques de l Essonne 4
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