RECUEIL DE GESTION IDENTIFICATION SECTEUR ORGANISATION SCOLAIRE CODE : Adoption : Amendement :

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1 DES ANNEXE À LA POLITIQUE RELATIVE À L ADMISSION ET À L INSCRIPTION DES Adrien-Guillaume (Chénéville) 1.1 Le territoire couvrant les municipalités de : Chénéville Boileau Duhamel Namur Lac Simon Saint-Émile-de-Suffolk Montpellier : le chemin Baie de l Ours et les chemins adjacents et Route 315 Nord (numéros civiques 345 à 355 et 348 à 374); Ripon : les montées Levert et de Vinoy; Saint-André-Avellin : la montée de Vinoy Saint-Cœur-de-Marie (Ripon) 1.1 Le territoire couvrant les municipalités de : Montpellier sauf le chemin Baie de l Ours et les chemins adjacents et Route 315 Nord (numéros civiques 345 à 355 et 348 à 374); Mulgrave & Derry secteur de la route 315 à partir des chemins Belter Nord et Belter Sud; Ripon sauf les montées Levert et de Vinoy, le rang Sainte- Julie Ouest (numéros civiques 274 à 287) et le chemin de la Limite (numéros civiques 1 à 3); Saint-Sixte : la montée Robinson des numéros civiques 6 et plus. 1.1 Passe-partout MISE À JOUR : 4 DÉCEMBRE 2013 PAGE 1 SUR 7

2 DES ANNEXE À LA POLITIQUE RELATIVE À L ADMISSION ET À L INSCRIPTION DES Providence/J.-M. Robert (Saint-André-Avellin) 1.1 Le territoire couvrant les municipalités de : Saint-André-Avellin sauf la montée de Vinoy Est; Saint-Sixte sauf # civique 725 et moins de la Route 317 Nord et la montée Robinson des numéros civiques 6 et plus; Notre-Dame-de-la-Paix; Ripon : la montée de Vinoy, le rang Sainte-Julie Ouest (numéros civiques 274 à 287) et le chemin de la Limite (numéros civiques 1-3) sauf la montée de Vinoy. 1.2 Le territoire couvrant les municipalités de : Ripon; Ripon : le chemin de la Limite (numéros civiques 1-3) et le rang Sainte-Julie Ouest (numéros civiques 274 à 287) sauf les montées Levert et de Vinoy; Mulgrave & Derry secteur de la route 315 à partir des chemins Belter Nord et Belter Sud; Saint-André-Avellin sauf la montée de Vinoy et la route 323; Saint-Sixte sauf # civique 725 et moins de la Route 317 Nord; Notre-Dame-de-la-Paix; Montpellier sauf le chemin Baie de l Ours et les chemins adjacents et Route 315 Nord (numéros civiques 345 à 355 et 348 à 374). Montpellier : la route 317 partie sud et les chemins adjacents re et 2 e secondaire Saint-Michel (Montebello) 1.1 Le territoire couvrant les municipalités de : Fassett Montebello Notre-Dame-de-Bonsecours Adrien-Guillaume Saint-Cœur-de-Marie Providence Saint-Michel (Montebello) Saint-Pie X Sacré-Cœur (Plaisance) Maria-Goretti 1.2 Classe d aide pour déficience moyenne, sévère ou profonde Classe Transit. et Classe de langage MISE À JOUR : 4 DÉCEMBRE 2013 PAGE 2 SUR 7

3 DES ANNEXE À LA POLITIQUE RELATIVE À L ADMISSION ET À L INSCRIPTION DES Saint-Pie X (Papineauville) 1.1 Le territoire couvrant la municipalité de : Papineauville Louis-Joseph-Papineau (Papineauville) 1.1 Le territoire des écoles suivantes : Adrien-Guillaume Saint-Michel (Montebello) Saint-Pie X Sacré-Cœur (Plaisance) Maria-Goretti Saint-Cœur-de-Marie Providence 1.3 Le territoire des écoles suivantes : Adrien-Guillaume Saint-Cœur-de-Marie Providence Saint-Michel (Montebello) Saint-Pie X Sacré-Cœur (Plaisance) Maria-Goretti 1.1 Secondaire : 1 re ;2 e ; 3 ;, 4 e ; 5 e Cheminement adapté Pré D.E.P. 1.2 Secondaire : 3 e ; 4 e ; 5 e 1.3 Classe d aide pour les élèves multihandicapés et en difficulté comporoutementales Sacré-Cœur (Plaisance) 1.1 Le territoire couvrant la municipalité de : Plaisance; Lochaber (Canton) : la montée du Gore au sud du rang 4 du Gore, le rang 3 du Gore, le rang 4 du Gore, la montée Joanisse la route 148, à partir de la montée du Gore en direction est Sainte-Famille/aux Trois-Chemins (Thurso) 1.1 Tout le territoire de la C.S.C.V. 1.1 Parcours axés sur l emploi. Pré D.E.P Maria-Goretti (Thurso) 1.1 Le territoire couvrant les municipalités de : Lochaber (Canton), sauf la montée du Gore au sud du rang 4 du Gore, le rang 3 du Gore, le rang 4 du Gore, la montée Joanisse la route 148, à partir de la montée du Gore en direction Est; Lochaber-Partie-Ouest sauf les chemins Doherty, Townline et Montée du Quatre au nord du rang 5 et les chemins adjacents; Mayo : chemin Somers; Saint-Sixte : route 317 nord, jusqu au numéro civique 725 inclusivement; Thurso. MISE À JOUR : 4 DÉCEMBRE 2013 PAGE 3 SUR 7

4 DES ANNEXE À LA POLITIQUE RELATIVE À L ADMISSION ET À L INSCRIPTION DES Saint-Jean-de-Brébeuf Masson-Angers) situé à l est du chemin de Montréal Ouest, au sud de l autoroute 50 jusqu au chemin de Montréal Est le territoire du 900 et plus du chemin Lépine et les rues adjacentes. 1.2 Le territoire des écoles suivantes Saint-Michel (Buckingham) : les élèves ayant un trouble sévère de l autisme Du Sacré-Cœur Masson- Angers) situé à l ouest de la rue des Laurentides, jusqu au numéro civique pair 2170 et jusqu au numéro civique impair 2135 Chemin de Montréal Ouest et le territoire situé à l est de la rue des Laurentides, c est-à-dire les rues au sud de la voie ferrée et jusqu au numéro civique 713 du Chemin de Montréal Ouest, en plus du secteur Valpin en entier Aux Quatre-Vents Et autres, selon ententes avec les commissions scolaires. Masson- Angers) situé à l est de la rue des Laurentides, entre la voie ferrée et l autoroute 50, à l exception du secteur Valpin en entier Du Ruisseau Mgr Charbonneau Masson-Angers) situé au nord de l autoroute, à l ouest de la rivière du Lièvre jusqu à la rue Foucault inclusivement. le territoire de l Ange-Gardien situé au sud-ouest de L Ange-Gardien, à partir du chemin Pierre-Laporte (numéro civique 722+). Buckingham) situé à l intérieur du périmètre borné au nord par la rue Bridge, au sud par la rue Pierre-Laporte (jusqu au numéro civique pair 230 et jusqu au numéro civique impair 243), à l est par la rue Georges (entre les numéros civiques 535 et 735) et à l ouest par les rues Walker et Brisebois. Une partie de la rue Kenny, de 600 à 607 inclusivement. Toute la rue Biehler. Toute la rue de la Ferme MISE À JOUR : 4 DÉCEMBRE 2013 PAGE 4 SUR 7

5 DES ANNEXE À LA POLITIQUE RELATIVE À L ADMISSION ET À L INSCRIPTION DES Saint-Michel 1.1 Le territoire situé à l ouest de la municipalité de Gatineau (secteur Buckingham) au nord de la rue Bridge, sauf la rue Biehler et la rue de la Ferme ainsi qu une partie de la rue Kenny de 600 à 607 inclusivement. La partie comprise au sud de Pierre-Laporte (de jusqu au ) jusqu à Foucault (la rue Foucault est exclue). La partie comprise au sud de la rue MacLaren est, jusqu à la rue Sauvé inclusivement et jusqu à l extrémité sud de la rue Maple, la rue Dollard (987 et moins) et l avenue Buckingham ( ). La partie comprise au sud de la rue Joseph ( ), la rue James et Lucien-Gauthier Saint-Michel (Buckingham) De la Montagne 1.3 Le territoire de l école suivante : ESHG : déficience moyenne, sévère ou profonde, classe Transit et classe SVS. 1.3 Secondaire : déficience moyenne, sévère ou profonde. MISE À JOUR : 4 DÉCEMBRE 2013 PAGE 5 SUR 7

6 DES ANNEXE À LA POLITIQUE RELATIVE À L ADMISSION ET À L INSCRIPTION DES Saint-Laurent Buckingham) au nord de la rue MacLaren compris entre la rivière et la voie ferrée et la partie nord-ouest de L Ange- Gardien, jusqu au numéro civique 5581 de la route 309, ainsi que les municipalités de : 1.1 Lochaber Ouest : les chemins Doherty, Townline et Montée du Quatre au nord du rang 5 et les chemins adjacents; Mayo sauf le chemin Somers; Mulgrave & Derry : partie ouest de la municipalité jusqu au chemin Belter Sud L Ange-Gardien à partir de la rue Joseph (617 et plus), à l exception du chemin Mongeon Saint-Michel De la Montagne 1.2 : difficulté langagière Du Boisé 1.1 Le territoire à l est de la rue Brewer de la municipalité de et au sud, jusqu à l avenue Lépine jusqu au 899 et les chemins adjacents. La partie comprise entre la rue Joseph ( ), jusqu à l extrémité est du chemin Belter, chemin du Coteau, chemin Mongeon, chemin Jos Montferrand et adjacents Hormisdas-Gamelin 1.1 Le territoire des écoles suivantes : Saint-Michel De la Montagne 1.1 Secondaire : 1re; 2e; 3e;4e;5e Cheminement adapté Pré D.E.P. Classe d aide pour les élèves en difficulté comportementales MISE À JOUR : 4 DÉCEMBRE 2013 PAGE 6 SUR 7

7 DES ANNEXE À LA POLITIQUE RELATIVE À L ADMISSION ET À L INSCRIPTION DES De la Montagne (Notre-Dame-de-la-Salette) 1.1 Le territoire couvrant les municipalités de : Bowman; L Ange-Gardien : route 309 (coin du chemin Derry) à partir du numéro civique 5582 et plus; Mulgrave & Derry : partie ouest de la municipalité; Notre-Dame-de-la-Salette; Val-des-Bois; Et autres, selon ententes avec les commissions scolaires ans 5 ans MISE À JOUR : 4 DÉCEMBRE 2013 PAGE 7 SUR 7