Regroupements d'entités CTB 6021 (2 crédits)

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1 ctb6021a02.doc Université du Québec à Hull - DESS en sciences comptables Regroupements d'entités CTB 6021 (2 crédits) Plan de cours Automne 2002 Site web : w3.uqah.uquebec.ca/blanmi01/6021menu.htm Professeur : Michel Blanchette, CMA, CA bureau B-2096, pavillon Lucien Brault (819) ext 1752 HORAIRE Date 2002 Sujets 9h-12h 13h-16h - Mission du PFP (*) 11 sept 2 oct - Conversion des devises (révision et actualité) - Investissements corporatifs (révision et actualité) 9 oct 23 oct 30 oct 20 nov - Actifs incorporels - Achats en plusieurs étapes - Contreparties conditionnelles - Prises de contrôle inversées - Participations en actions privilégiées - Apports en nature - Émissions et rachats d'actions par une filiale - Participations indirectes - Participations croisées - Divers Étude personnelle - Exercices d'application (à déterminer) Étude personnelle - Exercices d'application (à déterminer) Étude personnelle (*) La mission du 11 septembre est une simulation informatique pour laquelle aucune préparation préalable n'est requise. Des équipes de trois personnes seront formées et les étudiants 1 seront appelés à communiquer avec le professeur par courriel. À cet effet, les étudiants pourront utiliser leur ordinateur portable personnel, ou encore les machines situées dans les laboratoires informatiques de l'uqah. Les périodes prévues d'étude personnelle pourront être utilisées pour des rencontres avec le professeur. 1 Le masculin est utilisé pour alléger le texte. Michel Blanchette CTB Automne

2 DESCRIPTION OFFICIELLE DU COURS Amener l'étudiant à cerner le rôle de l'expert-comptable dans différents contextes particuliers de regroupement d'entités. Développer l'habileté de l'étudiant à intervenir efficacement dans ces différents contextes et à proposer des solutions aux problèmes identifiés en appliquant et en intégrant ses connaissances en certification, en fiscalité, en gestion et en conseils de gestion. Lui permettre d'approfondir ses connaissances dans ce domaine particulier. Améliorer ses compétences de communication écrite. Contextes de regroupement d'entités : acquisition, fusion, liquidation, sociétés étrangères, appel public à l'épargne. Identification du rôle de l'expert-comptable. Certification : risque de mission, états financiers pro forma, rapports financiers intermédiaires, prospectus, informations financières prospectives. Gestion et conseils en gestion : stratégies d'acquisition, évaluation d'entreprises, financement, négociations. Fiscalité : planification fiscale; caractéristiques et conséquences fiscales découlant du contexte. Rédaction de rapports. OBJECTIFS Le cours vise à approfondir les connaissances de base des étudiants dans les domaines reliés aux regroupements d'entités. Les sujets abordés sont les suivants : - l'évaluation d'entreprise - la comptabilisation des investissements corporatifs, incluant les regroupements d'entreprises, la consolidation et la conversion des devises - certains problèmes particuliers reliés à la comptabilité des regroupements d'entités Les problèmes particuliers sont les suivants : - achats en plusieurs étapes - contreparties conditionnelles - participations en actions privilégiées - prises de contrôle inversées - modifications de la participation de la société-mère (incluant les apports en nature et les émissions et rachats d'actions par une filiale) - participations indirectes - participations croisées Suite à ce cours, l'étudiant devrait être capable : - d'identifier la raison d'être et les enjeux économiques des regroupements d'entités - d'expliquer à l'aide des principes comptables et surtout de la primauté de la substance sur la forme, la logique des traitements comptables de ces types de transactions - d'appliquer certaines des techniques et méthodes apprises - d'intégrer ces nouvelles connaissances à d'autres contextes (certification, fiscalité, gestion) - d'interpréter et de critiquer les informations financières résultant de regroupements d'entités - de discuter et de critiquer les sujets dans une optique de prise de décision (importance pour les gestionnaires et autres utilisateurs) STRATÉGIE PÉDAGOGIQUE Les activités pédagogiques seront les suivantes: - Travail préparatoire de la part des étudiants (réviser certains sujets vus dans le cadre du baccalauréat en sciences comptables, notamment le cours "Comptabilité des investissements corporatifs" CTB 1733 à l'uqah) - Mission tirée du matériel pédagogique développé dans le cadre du Programme de formation Michel Blanchette CTB Automne

3 professionnelle (PFP) de l'ordre des comptables agréés du Québec - Discussions de nature théorique en classe (incluant des CPN à préparer) - Travail de session comportant une composante écrite et une composante orale - Exercices d'application et d'intégration (annales de l'efu) - Communication par courriel et via le site web du cours ÉVALUATION Discussions en classe (incluant les CPN préparés individuellement). L'étudiant arrive-t-il préparé en classe?. A-t-il effectué les lectures préalables?. Est-il en mesure d'intégrer les sujets du cours avec ses connaissances préalables?. A-t-il préparé une liste de questions pertinentes avant de se présenter en classe?. A-t-il une attitude critique et montre-t-il une ouverture d'esprit?. Ses interventions sont-elles appropriées?. Ont-elles de la profondeur (vs superficielles)?. Permettent-elles de faire avancer la discussion vers les enjeux importants?. L'étudiant communique-t-il clairement et montre-t-il du leadership (capacité d'influencer, contribution positive aux discussions)?. Pratique-t-il une écoute active et respecte-t-il l'opinion d'autrui (savoir jauger ses interventions sans s'imposer, accepter d'être influencé)?. Autres (ponctualité, professionnalisme, comportement non-verbal, effort). Travail de session composante écrite. Le document écrit est-il pertinent par rapport à l'efu?. L'actualité est-elle bien reflétée et analysée?. Les directives du travail écrit ont-elles été respectées? Travail de session composante orale. La présentation orale (incluant la période de questions et d'échanges) a-t-elle bien fait ressortir la substance et les enjeux importants?. Les directives de la présentation ont-elles été respectées? Performance d'équipe lors de la mission. Mêmes critères que pour les discussions en classe. Travail individuel suite à la mission. Le travail identifie-t-il bien les forces et faiblesses révélées lors de la mission? Performance individuelle dans les exercices d'application (annales). Les éléments de solution apportés par l'étudiant dénotent-ils d'une bonne compréhension des sujets à l'étude (éléments qualitatifs, quantitatifs, problèmes classés par priorité, pertinence des arguments invoqués)? Pondération 25% Total 100% Michel Blanchette CTB Automne

4 CPN À PRÉPARER INDIVIDUELLEMENT Parmi les activités prévues lors des discussions en classe, nous allons aborder certains CPN du Manuel de l'icca. À cet effet, chacun des étudiants (sauf ceux qui auront choisi le sujet #2 comme travail de session) sera appelé, à tour de rôle, à introduire en classe le sujet de un, deux ou trois CPN et à en expliquer brièvement les principaux enjeux. Le nombre de CPN par personne dépend de leur longueur et de leur niveau de complexité. La durée est de 5 minutes par CPN, donc l'important est de faire ressortir la substance et la logique des arguments invoqués par le Comité sur les problèmes nouveaux, et non de couvrir tous les détails techniques abordés dans le CPN. Les étudiants sont invités à choisir les CPN qui les intéressent le plus et à transmettre leurs préférences par courriel au professeur. Les CPN seront attribués sur la base du premier arrivé premier servi. Les étudiants devront être prêts à les discuter en classe le 2 octobre 2002 (ou lors d'un cours subséquent). Voici la liste des CPN: CPN Titre Nombre de pages 11 Changement de la monnaie de présentation des états financiers 3 26 Réduction de l'investissement net dans un établissement étranger autonome 2 82 Comptabilisation des obligations libellées dans deux monnaies Date d'acquisition dans le cadre d'un regroupement d'entreprises Définition d'une unité economique Acquisition d'éléments d'actif identifiables dans le cadre d'un regroupement d'entreprises Constatation d'un passif à l'égard des coûts engagés lors d'un regroupement d'entreprises 6 par acquisition 62 Mesure du coût de l'acquisition d'une entreprise effectuée au moyen de l'émission 2 d'actions 125 Détermination de la date d'évaluation du cours des titres de l'acquéreur émis dans le 4 cadre d'un regroupement d'entreprises 14 Modifications apportées à la répartition du prix d'achat après la date d'acquisition 3 42 Coûts engagés lors d'un regroupement d'entreprises 4 38 Comptabilité des nouvelles coentreprises 2 66 Cession d'une entreprise entre des entreprises sous contrôle commun 1 89 Échanges de participations entre des entreprises sous contrôle commun - Filiales en propriété exclusive ou partielle 4 TRAVAIL DE SESSION Le travail de session consiste à consulter certaines références par rapport à un sujet donné, à rédiger un sommaire exécutif et à le présenter en classe. Les références pour chacun des sujets sont indiquées dans le site web du cours. Liste des sujets #1 Conversion des devises (révision et actualité excluant les CPN) #2 Investissements corporatifs (révision et actualité excluant les CPN) 2 #3 Actifs incorporels #4 Achats en plusieurs étapes #5 Contreparties conditionnelles 2 À noter que les personnes ayant choisi le sujet #2 comme travail de session seront exemptées d'avoir un CPN à préparer individuellement (voir section précédente). Michel Blanchette CTB Automne

5 #6 Prises de contrôle inversées #7 Participations en actions privilégiées #8 Apports en nature #9 Émissions et rachats d'actions par une filiale #10 Participations indirectes et participations croisées + Déficits des filiales, coentreprises et satellites #11 Autres (le professeur est ouvert aux suggestions...) Choix des sujets L'attribution des sujets se fera en fonction du premier arrivé premier servi, par courriel seulement. Le travail de session doit être fait par équipe de deux. Pour les personnes qui n'ont pas de coéquipier, veuillez contacter le professeur aussitôt que possible afin de voir aux arrangements possibles. Composante écrite Le document écrit (sommaire exécutif) devrait être rédigé d'une manière semblable aux CPN du Manuel de l'icca (sauf pour les deux premiers sujets qui devraient plutôt ressembler à un résumé-synthèse de la matière), dans une optique de préparation en vue de l'efu. Le contenu devrait donc généralement comprendre: - un titre - une ou des problématique(s) clairement définie(s) - une discussion précise et ciblée faisant ressortir les alternatives de solution et les principaux arguments théoriques - les positions canadiennes (recommandations, souhaits, actualité) - une liste des références (qui peut déborder de celle soumise par le professeur) Avec en plus lorsque possible: - au moins un exemple tiré d'états financiers réels pour illustrer ce qui se fait en pratique Le document écrit doit être remis au plus tard le 26 septembre 2002 par courriel afin que le professeur puisse le mettre à la disposition des autres étudiants avant le cours du 2 octobre. Tout retard sera pénalysé à raison de 10% par jour. Composante orale La présentation orale du travail de session aura lieu selon l'horaire présenté à la première page de ce plan de cours (ex: les contreparties conditionnelles seront présentées le 9 octobre). La durée de la présentation dépend du degré de complexité du sujet choisi. À titre indicatif, on peut prévoir environ 30 minutes, plus une période de questions et d'échanges. Évaluation La principale qualité des deux composantes du travail de session sera l'habileté à bien cerner les principaux enjeux comptables et à faire ressortir l'argumentation pertinente dans une optique de préparation en vue de l'efu. Ainsi, un texte court, précis et ciblé est préférable à une analyse exhaustive. Pour les sujets comportant une application technique, des exemples simplifiés sont souhaitables afin de faire ressortir la substance, quitte à référer à des exercices spécifiques au besoin. L'idée est de se donner la connaissance nécessaire pour (1) comprendre les enjeux réels, (2) être capable de les analyser en tenant compte des fondements conceptuels comptables et de l'actualité, et (3) utiliser son jugement et sa capacité à faire des déductions afin d'être en mesure de s'adapter aux situations susceptibles d'être questionnées à l'efu. Bon cours! Michel Blanchette CTB Automne

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