LYCEE PROFESSIONNEL VIRGINIA HENDERSON

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1 CONSEIL D ADMINISTRATION JEUDI 15 NOVEMBRE 2012 Mme Le Proviseur ouvre la séance à 18h15. Le quorum étant atteint, 17 membres sont présents sur 29, le conseil peut valablement siéger. M. BOISSET accepte d assurer le secrétariat de séance 1- Approbation de l ordre du jour Mme Le Proviseur demande au Conseil d Administration d approuver la proposition de modification de l ordre du jour avec ajout en point n 5 du «Bilan de l Association Sportive 2011/2012 et projet 2012/2013 : a) Approbation de l ordre du jour b) Approbation du PV de la séance du 11/10/2012 ; c) Installation du Conseil d Administration 2012/2013 et des différentes commissions qui en sont issues ; d) Question financière : allocation forfaitaire quotidienne d aide de 10 pour les élèves stagiaires allemands et de leurs accompagnateurs ; e) Bilan 2010/2011 de l Association Sportive et projet 2011/2012 f) Questions diverses 17 votants 17 voix POUR 0voix CONTRE 0 ABSTENTIONS L ordre du jour est approuvé à l unanimité. Délibération n Approbation du PV de la séance du 11 octobre 2012 Mme Le Proviseur demande au CA d approuver le PV de la séance du Conseil d Administration du 11/10/2012. Le procès-verbal est adopté par : Délibération n / Installation du Conseil d administration et des différentes commissions 3.1. Conseil d administration. Mme Le Proviseur installe les nouveaux membres, au nombre de 29, pour l année scolaire 2012/2013. Titulaires Suppléants CPE Mme ZAIDI Pas de suppléant Chef de travaux Mme PANZANI Mme DEVILLE

2 d éducation, de surveillance ou de documentation Représentants des Personnels Administratif, sociaux, de santé, techniques, ouvriers et de services Représentants de la Commune Représentant de la Région Personnalité qualifiée M. BENAMER M. NAZIH Mme PONS Mme GAGNEAU Mme SAURAY M. LUX Mme CHARGUI M. BOISSET Mme GRELIER Mme RODIN Mme ZAMI Mme VIGILANT M. GELES M. THEMONIS Mlle MEJAI M. MANZANZA Mlle N DIAYE M. TATTU M. DURAND M. BODIN M. SOUMARE Néant Mme PAUL M. COUHIER Mme RABORIO Mme GIL Mme GEOFFROY M. HARIAN M. DELCAMBRE Mme GAUTHIER Le conseil d administration est installé par : Délibération n 10a -2012/2013 Arrivée de Mlle Binta N DIAYE. Les membres sont désormais au nombre de La Commission Permanente Mme le Proviseur rappelle qu elle instruit les questions pédagogiques soumises à l examen du conseil d administration (Dotation Globale Horaire, organisation en classes et groupes d élèves, organisation du temps scolaire ). Chef de Travaux Mme PANZANI Mme DE VILLE

3 d éducation, de surveillance ou de documentation M. NAZIH Mme SAURAY Mme PAUL M. LUX M. BENAMER Représentant des Personnels ATOSS Mme GRELIER Mme GIL Représentants de la collectivité de rattachement M. THEMONIS M. GELES M. SOUMARE Mme VIGILANT La Commission Permanente est installée par : Délibération n 10b -2012/ Conseil de Discipline Mme le Proviseur rappelle qu il est saisi par le chef d établissement et il peut prononcer l ensemble des sanctions autorisées par la loi (avertissement, blâme, exclusion temporaire ou définitive). C.P.E. Mme ZAIDI Pas de suppléant d éducation, de surveillance ou de documentation Mme PONS M. LUX Mme SAURAY M. COUHIER Mme GAGNEAU M. BENAMER Représentant des Personnels ATOSS M. BOISSET Mme GRELIER Mme RODIN M. MANZANZA M. THEMONIS Mlle MEJAI Mme VIGILANT M. GELES La composition du Conseil de Discipline est votée et approuvée: Délibération n 10c -2012/ La Commission Hygiène et Sécurité Mme Le Proviseur rappelle qu elle a pour rôle de promouvoir la formation à la sécurité, de contribuer à l amélioration des conditions d hygiène et de sécurité dans l établissement, d effectuer un suivi permanent de l établissement et analyser les risques à combattre.

4 M. AFSARI précise que M. Champion, ancien parent d élèves du lycée a été sollicité pour être à nouveau membre de la CHS en raison de son expertise dans de nombreux domaines notamment celui de la sécurité incendie. M. Champion ayant donné son accord, il a été ajouté à la liste des membres proposés pour la Commission Permanente. Il aurait une voix consultative. C.P.E Mme ZAIDI Pas de suppléant CHEFS DE TRAVAUX Mme PANZANI Mme DE VILLE d éducation, de surveillance ou de documentation Mme GAGNEAU M. NAZIH M. BENAMER Représentant des Personnels ATOSS M. BOISSET Mme GIL Représentant de la collectivité territoriale Membres à voix consultative (infirmière et médecin scolaire, ACMO) Mme N DIAYE Mlle MEJAI M. SOUMARE Mme GRELIER M. GEOFFROY M. GERMAIN Mme CHARGUI Mme RODIN M. MANZANZA La composition de la Commission Hygiène et Sécurité est votée et approuvée Délibération n 10d -2012/ Le Comité d Education à la Santé et à la Citoyenneté Mme Le Proviseur rappelle que la composition du CESC est ouverte et peut évoluer en fonction des besoins. Ses membres ne sont pas exclusivement issus du Conseil d Administration. C.P.E. Mme ZAIDI Pas de suppléant

5 d éducation,de surveillance ou de documentation Représentants du service médico-social Mme GANEAU Mme LEOPOLD Mme GRELIER Représentant des Personnels ATOSS Mme RABORIO Mme GEOFFROY Représentant de la commune Représentant de la collectivité territoriale Mlle MEJAI M. MANZANZA M. DURAND M. SOUMARE La composition du C.E.S.C. est votée et approuvée Délibération n / Commission menus Il est rappelé qu elle n a pas pour vocation d être une critique de la demi-pension ; elle se veut constructive et doit apporter, dans la mesure du possible, des améliorations aux repas fournis par le collège aux élèves. Sa composition n est pas fixée par les textes. Membres de droit en raison de leurs fonctions d éducation, de surveillance ou de documentation Représentants du service médico-social Mme CHARGUI Mme GIRAUDON Mme GAGNEAU Mme GRELIER Mme GIL M. COUHIER Représentant des Personnels ATOSS M. BOISSET Mme GIL Mme VIGILANT Mlle N DIAYE La Commission «menus» est installée par : Délibération n /2013

6 3.7. Composition du Conseil Pédagogique Mme Le Proviseur rappelle les textes concernant le Conseil Pédagogique : Article L du Code de l éducation (loi n du 23 avril 2005, art. 38, Journal Officiel du 24 avril 2005). «Dans chaque établissement public local d enseignement, est institué un conseil pédagogique. Ce conseil, présidé par le chef d établissement, l a pour mission de favoriser la concertation entre les professeurs, notamment pour coordonner les enseignements, la notation et l évaluation des activités scolaires. Il prépare la partie pédagogique du projet d établissement». Composition du conseil pédagogique Le décret n du 27 janvier 2010 sur le fonctionnement des EPLE est venu préciser le mode de désignation par le chef d établissement et renforcer les compétences du conseil pédagogique. Il appartient à chaque établissement de déterminer sur cette base la composition précise du conseil pédagogique et les conditions de désignation de ses membres. Il convient de veiller cependant à ce que les choix qui seront opérés en la matière fassent l objet du plus large consensus possible de la part des équipes pédagogiques puisqu elles doivent être consultées par le chef d établissement. Attributions du conseil pédagogique «Conformément à la loi, le conseil pédagogique a pour mission de favoriser la concertation entre les professeurs, notamment pour coordonner les enseignements, la notation et l évaluation des activités scolaires. Il prépare la partie pédagogique du projet d établissement. Dans ce cadre, le choix des sujets traités et du fonctionnement interne est laissé à l appréciation du conseil pédagogique, dans le respect de la liberté pédagogique des enseignants et du champ de compétence des personnels de direction. Pour la préparation du volet pédagogique du projet d établissement, le conseil pédagogique est amené à travailler en étroite collaboration avec les équipes pédagogiques. Pour chacun des domaines abordés, le conseil pédagogique pourra mener une réflexion, établir un diagnostic de l établissement, évaluer les actions mises en place et formuler des propositions.» Mme Le Proviseur fait la proposition suivante en rappelant qu elle souhaite que ce dispositif soit souple et que les volontaires y seront accueillis en fonction de l ordre du jour. Titulaires Proviseur Proviseur-Adjoint C.P.E. Chef de Travaux Enseignants, Coordonnateurs et professeurs principaux de chacun des niveaux Mme MANIVET-DELAYE Mme GUILLEMIN Mme ZAIDI Mme PANZANI Suppléante Mme DE VILLE Mme GARRET Suppléant M. SANTAM Mme PAUL Mme ROYER M. ESCUDERO Mme BENMOKHTAR Mme ALTIPARMAK Suppléante Mme GAGNEAU M. CHARCHOUR Mme SAURAY Mme THIVEND

7 La composition du Conseil pédagogique 2012/2013 est adoptée par : Délibération n / Composition de la Commission Educative 2012/2013 Mme Le Proviseur rappelle que depuis l an dernier Commission Educative se substitue à la Commission Vie Scolaire avec un renforcement de son rôle. Elle participe à la recherche d une réponse éducative personnalisée s agissant des élèves dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l établissement. Le CA doit en arrêter la composition faute de quoi elle ne peut se tenir. Mme Le Proviseur propose la composition suivante : Titulaires Proviseur Proviseur-Adjoint C.P.E. Enseignante, chef de Travaux Parents Mme MANIVET-DELAYE Mme GUILLEMIN Mme ZAIDI Mme PANZANI Suppléante Mme DE VILLE A ces membres de droit, seront invités le P. Principal de l élève mis en cause, les délégués de la classe de l élève mis en cause, l élève et ses représentants légaux et, si nécessaire en fonction de la situation, la victime des agissements de l élève. Des invités peuvent également être accueillis en fonction des besoins (éducateur, infirmière scolaire, assistante sociale...) La composition de la Commission Educative 2012/2013 est adoptée par : Délibération n /2013 Départ de Mme VIGILANT : les membres du conseil sont au nombre de Question financière : allocation forfaitaire quotidienne d aide de 10 pour les élèves stagiaires allemands et de leurs accompagnateurs La proposition est faite par Mme Le Proviseur et M. Afsari, pour des raisons pratiques, d autoriser le don d une allocation forfaitaire de 10 uros aux élèves et accompagnateurs allemands qui vont séjourner à paris du samedi 17novembre au samedi 08 décembre dans le cadre de l échange Franco-Allemand. Mme Le Proviseur rappelle que les principes du financement du SFA (Secrétariat Franco- Allemand) nous impose la prise en charge financière des stagiaires allemands en France, celle de nos élèves étant réalisée par notre établissement scolaire partenaire, le RBZ STEINBURG. L allocation forfaitaire quotidienne d aide de 10 euros pour les élèves stagiaires allemands et de leurs accompagnateurs est adoptée par : Délibération n / Bilan de l Association Sportive 2011/2012 et projet 2012/2013 Le bilan de l Association sportive 2011/2012 est adopté par : Délibération n 16a -2012/2013 Le projet de l Association Sportive 2012/2013 est adopté par :

8 Délibération n 16b -2012/ Questions diverses Il n y a pas de questions diverses. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h07. Le Président Le Secrétaire N. MANIVET-DELAYE M. BOISSET