COMITE DE PILOTAGE DE L'OBSERVATOIRE REGIONAL LES PLANTES ENVAHISSANTES EN POITOU-CHARENTES COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 1 ER DECEMBRE 2008
|
|
- Robin St-Pierre
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 COMITE DE PILOTAGE DE L'OBSERVATOIRE REGIONAL LES PLANTES ENVAHISSANTES EN POITOU-CHARENTES COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 1 ER DECEMBRE 2008 Etaient présents : Samuel ANDRE Mickaël CANIT Aurélie CLAVAL Sylvie FONTENY Valérie NOUZILLE Joanie CHAMARD Albert NOIREAU Léna RABIN Typhaine MICHEL-VILLAZ Nicolas PIPET Harold RETHORET Raphaël MARTIN Romain DAVID Grégory CAZE Nicolas COTREL Anthony LE FOULER Katia BANYIK Stéphane LORIOT Guillaume CHARRUAUD Olivier CONSTANTIN Corine CADIOU Jean-François LOUINEAU Michel VARLET Nathalie PECHEUX Etaient excusés : Delphine ESPALIEU Christophe JUTAND Alain MARCHEGAY Aude VIGIER Loïc ANRAS Antoine CHARRIER Sophie MARTIN Frédéric BLANCHARD Jean-François LUQUET Aurélie VANDEN-EEDE Roland MATRAT Agence de l eau Loire-Bretagne Conseil Général de la Charente Conseil Général de la Charente-Maritime Conseil Général de la Charente-Maritime Conseil Général des Deux-Sèvres Conservatoire d espaces naturels de Poitou-Charentes Direction Régionale de l Environnement Poitou-Charentes Forum des Marais Atlantiques Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise Institution Interdépartementale pour l aménagement du Fleuve Charente Observatoire Régional de l Environnement Observatoire Régional de l Environnement Conservatoire Botanique National Sud Atlantique Poitou-Charentes Nature Deux-Sèvres Nature Environnement Poitou-Charentes Nature Deux-Sèvres Nature Environnement Office National de l Eau et des Milieux Aquatiques Etablissement Public du Bassin de la Vienne Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet Syndicat Mixte d Acompagnement du SAGE de la Seudre Région Poitou-Charentes Région Poitou-Charentes Région Poitou-Charentes Agence de l eau Adour-Garonne Agence de l eau Adour-Garonne Conseil Général de la Charente Centre Permanent d Initiation à l Environnement de Gâtine Poitevine Forum des Marais Atlantiques Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise Conservatoire Botanique National Sud Atlantique Office National de l Eau et des Milieux Aquatiques Espaces Naturels de France (représentante du groupe de travail Loire sur les plantes envahissantes) Direction Régionale de l Environnement Pays de la Loire (représentant du comité Plantes envahissantes des Pays de la Loire) Jean-François Louineau accueille les participants en rappelant qu il s agit du troisième rendez-vous organisé depuis le lancement de ce projet par la Région en fin d année Il remercie les partenaires pour leur implication dans ce projet, en particulier les structures qui ont été consultées. Enfin, il rappelle que la Région a souhaité que ce travail soit conjointement mené par l Observatoire Régional de l environnement (ORE) et par le Forum des Marais Atlantiques () : L'ORE intervient dans le cadre de ses missions d intérêt général liées à l information en matière d environnement et de développement durable. Il porte l'observatoire, intégré à son système d'information régional. Document provisoire (30/01/2009) 1
2 Le, fort de son expérience auprès des Pays de la Loire, apporte son expertise scientifique à ce projet, dans le cadre de sa mission d'appui aux maîtres d ouvrage de la gestion de l'eau et des zones humides. Il annonce ensuite l ordre du jour : 1 Bilan de l'état d'avancement du projet 2 Présentation et discussion sur les travaux menés en Organisation des partenaires 2.2 Maquette du carnet de relevés 2.3 Interface web de saisie et de consultation des données 3 Calendrier prévisionnel 1. Bilan de l'état d'avancement du projet Présentation de l'état d'avancement par Nathalie Pécheux (cf. diaporama annexe 1) et du schéma d'organisation des acteurs et des flux d'information par Romain David (cf. schéma annexe 2) Jean-François Louineau demande que le Groupement régional des fédérations de pêche et de protection des milieux aquatiques soit plus étroitement associé à cette étape du projet. La présentation du schéma appelle quelques questions concernant le niveau d'information disponible en fonction du niveau d'opérateurs. Des craintes sont formulées quant à un risque de simplification de l'information ascendante. Romain David répond que le socle d information sera le même. Les besoins spécifiques seront traités à partir de ce socle commun. Léna Rabin rappelle que l observatoire permettra de produire des synthèses régionales et par bassin versant ou par département. En 2009, un groupe de travail sera constitué pour construire les outils d'exploitation et d'interprétation des données. 2. Présentation et discussion sur les travaux menés en Organisation des partenaires -Présentation de la charte 1 de l observatoire par Léna Rabin (cf. charte annexe 3). Ce document définit les enjeux et les objectifs de l observatoire, ainsi que l'organisation et les engagements des différents partenaires. Stéphane Loriot signale la nécessité de travailler sur une base commune de documents. Il existe en effet déjà un certain nombre de documents et la dernière réunion du groupe de travail du bassin de la Loire a montré la difficulté d'uniformiser l ensemble. Léna Rabin suggère plutôt de travailler sur des champs communs ; c'est le principe qui a été retenu pour la fiche terrain et la base de données. Michel Varlet ajoute que ces champs communs pourront être complétés par des champs spécifiques aux besoins d'une structure. 1 Dernière version intégrant les remarques formulées par les partenaires jusqu'au 19/12/2008 Document provisoire (30/01/2009) 2
3 La question de l'évaluation de la charge de travail induite par la mise en oeuvre de l'observatoire est soulevée, en particulier pour les opérateurs de niveaux 1 et 2. Léna Rabin propose de s'appuyer sur l expérience acquise en Pays de la Loire en particulier par les fédérations de pêche et de protection des milieux aquatiques pour dimensionner cette charge de travail. L'objectif étant de fonctionner à moyens constants, Michel Varlet estime que les missions des techniciens gestionnaires de milieux (techniciens de rivières en particulier) sont vouées à évoluer pour consacrer plus de temps à l'observation et au diagnostic (plantes envahissantes, caractérisation des milieux aquatiques...). Il est légitime que les techniciens bénéficient pour cela d'un accompagnement. Interrogé sur l'évolution de sa charge de travail depuis qu'il utilise un pocket-pc, Mickaël Canit indique que cet équipement lui permet de diviser par 3 le temps passé sur le terrain. Harold Rethoret demande quelle est la stratégie vis-à-vis des espèces émergentes pour lesquelles il convient de réagir le plus tôt possible et des espèces déjà bien implantées. Jean-François Louineau et Michel Varlet rappellent que l observatoire doit répondre aux 2 phénomènes. Nathalie Pécheux suggère d établir une liste d espèces spécifique au Poitou-Charentes, qui distingue les espèces avérées et celles qui sont potentiellement envahissantes, sur la base des travaux déjà menés, notamment par le groupe de travail Loire. Le Conservatoire Botanique National Sud Atlantique pourrait être sollicité pour apporter son regard d'expert dans ce domaine. Albert Noireau rappelle la nécessité de prendre en compte les évolutions climatiques dans la réflexion. Grégory Caze donne un accord de principe sur un soutien du CBNSA pour l élaboration d une liste d espèces et une stratégie «espèces émergentes». Il signale par ailleurs que le CBNSA travaille actuellement à l élaboration d un observatoire sur la flore (dont les espèces invasives) et alerte sur la nécessité d un calage entre les 2 projets. Jean-François Louineau demande qu un point spécifique à ce sujet soit fait entre le CBNSA et la Région pour imbriquer les 2 fonctionnements. Jean-François Louineau propose de consacrer un temps lors de chaque réunion du comité de pilotage pour faire le point sur les nouvelles espèces émergentes. Typhaine Michel-Villaz signale l'existence de la Directive «Inspire», destinée à favoriser la production et l'échange des données dans le domaine de l'environnement. Jean-François Louineau confirme la volonté de la Région de travailler dans ce sens, en témoigne le rôle de l ORE dans ce projet. Léna Rabin rappelle que les données seront publiques, comme le prévoit la charte. -Présentation d'une proposition de liste d opérateurs de niveau 2 par Nathalie Pécheux : A la demande du comité de pilotage, cette proposition est complétée par une liste et une carte 2 des opérateurs de niveau 1 rattachés aux opérateurs de niveau 2 (cf. annexe 4). La couverture du département de la Charente-Maritime par 1 ou plusieurs opérateurs de niveau 2 paraît difficile dans l'immédiat. Mickaël Canit suggère que ce rôle soit joué par le sur la Charente aval et les marais et que l'unima soit opérateur de niveau 1. Léna Rabin considère qu il s agit là d'une question politique à régler entre l UNIMA et le. Jean-François Louineau estime que l UNIMA est mieux placé pour jouer le rôle d'opérateur de niveau 2. 2 Cette carte sera fournie ultérieurement Document provisoire (30/01/2009) 3
4 Les partenaires sont invités à réagir sur cette proposition avant le 19/12/2008. Un courrier sollicitant officiellement les opérateurs de niveau 2 sera envoyé par la Région Maquette du carnet de relevés de terrain -Présentation de la maquette du carnet de relevé de terrain par Léna Rabin (cf. fiche terrain 3 annexe 5). Nicolas Pipet indique que la fiche de terrain n est pas satisfaisante en l état. Un courriel de remarques, déjà adressé au lors de l élaboration de cette fiche, sera envoyé. Selon lui, il faut notamment distinguer état des lieux et suivi de chantier (les indicateurs ne sont pas les mêmes). Par ailleurs, certains paramètres ne peuvent pas être renseignés pour toutes les plantes (ex : nombre d herbiers d Egeria!). Léna Rabin rappelle qu il ne sera pas possible de parvenir à une version qui satisfasse l ensemble des partenaires dans la mesure où chacun a ses habitudes et ses propres exigences. En revanche, il est possible de parvenir à un minimum de champs communs et il s agit là de l objectif recherché. Romain David complète en précisant que l interface de saisie permettra potentiellement de saisir les données spécifiques d un opérateur. Stéphane Loriot suggère qu une expérimentation soit faite avec un ou quelques opérateurs. Guillaume Charruaud s étonne de la création d'une nouvelle fiche alors que, selon lui, la première fiche élaborée par le et utilisée par le SMVT, est tout à fait satisfaisante. Il considère notamment qu'elle est bien adaptée aux personnes sans expérience. Il craint également qu'il soit difficile d'estimer la surface avec la nouvelle version. Léna Rabin précise que la première fiche a été élaborée pour le comité des Pays de la Loire et que c est lui qui a souhaité une évolution. Une reflexion conjointe a donc été menée pour les 2 régions. Jean-François Louineau propose un travail en cercle restreint avec les partenaires qui ont formulé des remarques (IIBSNi, SMVT, CG16) pour finaliser cette fiche. Pour Harold Rethoret il faut être attentif : 1/ à l intégration des données historiques 2/ à l articulation avec le SANDRE Pour l intégration des données historiques, Romain David, alerte sur la nécessité de prioriser en fonction de la structuration des données. La charge de travail est en effet très variable selon que les données sont bien ou mal structurées. Pour Sylvie Fonteny, il faut que l observatoire organise la collecte et le retour d informations. Léna Rabin rappelle que ceci est défini dans la charte. Ce document précise que le retour d informations doit être fait tous les ans Interface web de saisie et de consultation ( utilisateur : orpiea / mot de passe : orpiea) -Présentation de l interface de saisie par Raphaël Martin 3 Dernière version intégrant les remarques formulées par les partenaires jusqu'au 19/12/2008 Document provisoire (30/01/2009) 4
5 Harold Rethoret demande si les informations contenues dans la fiche terrain sont suffisantes pour produire une synthèse régionale. Michel Varlet précise que les reflexions sur les outils d analyse seront menés en La fiche terrain pourra si besoin être réajustée en fonction de cela. Nicolas Pipet signale la nécessité d avoir des logiciels différents pour les rivières et pour les marais, le maillage n'étant pas le même. Nathalie Pécheux signale à ce sujet, la volonté de mettre en place un groupe de travail sur la segmentation du référentiel, groupe de travail qui sera commun aux projets «SIG rivières et zones humides» et «observatoire des plantes envahissantes». -Présentation de l interface de consultation par Léna Rabin Jean-François Louineau précise que le souhait de la Région est de rendre l'information la plus transparente possible. Toutes les informations devront être accessibles au grand public sauf les données brutes. Quelques mots d'explication permettront de justifier la censure. Il demande également à ce que le lien soit fait avec les autres sites existant sur la même thématique. Concernant le groupe de travail Loire, il confirme le souhait de la Région d un travail en commun sur les différents outils et la volonté d'être force de proposition. Enfin, il demande que «Poitou-Charentes» soit ajouté dans l'intitulé de l'interface. Nicolas Pipet demande de prévoir une validation scientifique des différentes fiches de reconnaissance d espèces. Concernant les photos mises en ligne, Romain David précise que la source de chaque photo sera ajoutée. Il demande de privilégier les photos libres de droits. Dans le cas contraire, il existe toutefois un moyen de bloquer la copie. 3. Calendrier prévisionnel Pour initier la mise en route de l'observatoire au printemps 2009, 2 rendez-vous à destination des opérateurs de niveau 1 sont proposés : une ½ journée d'information régionale sur le fonctionnement de l'observatoire. une ½ journée de formation à l'utilisation des outils de l'observatoire (fiche terrain, interface de saisie et de consultation) et d'organisation de la collecte des données. Il est proposé que cette ½ journée soit organisée avec le soutien de l'ore, du et de la Région par les opérateurs de niveau 2, sur leur territoire. Les opérateurs potentiels de niveau 2 donnent un accord de principe sur l organisation de cette ½ journée de formation. Afin d'organiser les ½ journées de formation, une réunion préparatoire aura lieu entre ORE,, Région et opérateurs de niveau 2. Compte-tenu du calendrier de travail qu'impose le projet, Romain David signale que l ORE ne participera pas aux journées de formation. Jean-François Louineau demande qu un courrier d information soit envoyé aux opérateurs de niveau 1 leur présentant le calendrier prévisionnel de mise en route de l observatoire, les différents documents présentés aujourd hui et mis à jour et préfigurant la 1 ère rencontre. Document provisoire (30/01/2009) 5
6 Actions : A réaliser par : Échéance : Remarques sur : - Charte - Fiche terrain - Interface de saisie et de consultation Liste d'opérateurs de niveau 1 à rattacher aux opérateurs de niveau 2 : - proposition - amendement Comité de pilotage 19/12/2008 Comité de pilotage 30/01/ /02/2009 Finalisation des outils de l'observatoire : - Charte - Fiche terrain - Interface de saisie et de consultation ORE - 30/01/2009 Test des outils (fiche terrain, bases de données et interface de saisie et de consultation) ORE - 15/02/2009 Courrier sollicitant officiellement les opérateurs de niveau 2 Région 03/02/2009 Accord sur la charte et les missions du niveau 2 Courrier informant les opérateurs de niveau 1 sur la mise en route de l'observatoire et les invitant à participer à une ½ journée d'information sur son fonctionnement Organisation d'une demi-journée de présentation de l'observatoire aux opérateurs de niveau 1 et 2 : -Information sur le fonctionnement de l'observatoire -Recueil de l'engagement des opérateurs Réunion préparatoire des ½ journées de formation Organisation d'une ½ journée de formation à l'utilisation des outils de l'observatoire : -Formation à l'utilisation des outils -Organisation de la collecte de données (1 session par opérateur de niveau 2) Opérateurs de niveau 2 28/02/2009 Région 03/02/2009 Région ORE Région ORE opérateurs de niveau 2 Opérateurs de niveau 2 (avec l'assistance de la Région, de l'ore et du ) 20/02/2009 (14h 17h) 20/02/2009 (9h30 12h30) Dates à définir sur les semaines 11 et 12 NB : Albert Noireau propose l'acronyme «ORENVA» pour «Observatoire régional des envahissantes aquatiques». Plusieurs acronymes imaginés par Loïc Anras sont également proposés (cf. annexe 6). Les partenaires avait jusqu'au 19/12/2008 pour réagir à ces propositions. A l'issue de cette concertation, le choix s'est porté sur ORENVA. Jean-François Louineau conclue la réunion en remerciant les membres du comité de pilotage pour leur active participation. Document provisoire (30/01/2009) 6
Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire
Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Rapport Septembre 2007 Sommaire Chapitre 1 : Présentation de l outil «Base de donnée» du Pays Marennes Oléron.. p.5 1. Définition et principe...
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailLes mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France
Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France Paris, 22 septembre 2010 SIFEE Delphine MORANDEAU Chargée de mission biodiversité Ministère de l écologie, de l énergie, du développement
Plus en détailParticipation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre?
Participation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre? Note réalisée par l Observatoire Régional de l Intégration et de la Ville (ORIV) septembre 2014 Eléments de contexte
Plus en détailMAREMED DANS SON CONTEXTE POLITIQUE.
MAREMED DANS SON CONTEXTE POLITIQUE. Les projets de coopération font partie intégrante de la politique de cohésion européenne; exigence d analyse des enjeux de la future période; MAREMED s inscrit dans
Plus en détailMédiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
Plus en détail12-13/06/2013 C.COLIN / MA. BLOCH
Réunionn du Conseil Scientifique de l EHESP 11 juin 2013 Compte rendu synthétique et relevé de décisions Référence Révision Date d application Version CS _juin_2013 Validation Rédigé Date 11/06/2013 Prénom
Plus en détailLes Contrats Collectifs face aux nouvelles normes sociales et fiscales
En clair COMPLÉMENTAIRES SANTÉ / PRÉVOYANCE Les Contrats Collectifs face aux nouvelles normes sociales et fiscales Quand la Prévoyance vous appartient. Sommaire Exonération des cotisations Sociales...
Plus en détailDirection Générale des Services Techniques et de l'environnement. Colloque CEE
Direction Générale des Services Techniques et de l'environnement 27 Septembre 2011 Colloque CEE Colloque CEE du 27 septembre 2011 Présentation de la structure/organisation Politique et actions en matière
Plus en détailMENTION ADMINISTRATION DES TERRITOIRES ET DES ENTREPRISES
MENTION ADMINISTRATION DES TERRITOIRES ET DES ENTREPRISES Les spécialités : MASTER PROFESSIONNEL 00 Management des activités tertiaires () Management public : métiers de l administration territoriale ()
Plus en détailJean Pierre THIBAULT / DREAL Aquitaine / Stratégie nationale
Jean Pierre THIBAULT / DREAL Aquitaine / Stratégie nationale Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte : vers la relocalisation des activités et des biens Ministère de l'écologie, du développement
Plus en détailLicence professionnelle Prospection et protection des ressources souterraines
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Prospection et protection des ressources souterraines Université Joseph Fourier Grenoble - UJF Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile
CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile A.N.F.A. Département Ingénierie et Compétences Mars 2013 SOMMAIRE INFORMATIONS
Plus en détailLa mobilisation des statistiques énergie pour les schémas territoriaux en Rhône-Alpes
La mobilisation des statistiques énergie pour les schémas territoriaux en Rhône-Alpes Yves Pothier DREAL Rhône-Alpes 21/11/2014 Crédit photo : Arnaud Bouissou/MEDDE Direction régionale de l'environnement,
Plus en détailACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
Plus en détailPRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION
Audit Informatique PRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION UE1 Jean-Louis Bleicher HEURES : 6 1) Systèmes d'information et audit : Les systèmes et technologies de
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailPréparation des contrats de ville. Réunions Chefs de projet Novembre 2014
Préparation des contrats de ville Réunions Chefs de projet Novembre 2014 Contenu des contrats de ville 3 piliers Cohésion sociale Cadre de vie et renouvellement urbain (y compris hors NPNRU) Développement
Plus en détailSYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire
Exposé relatif au SYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire 1 Introduction 1.1 Réglementation portant sur le traitement et l élimination des déchets industriels dans le
Plus en détailNOTE D ORIENTATION n 2013-001/DATAR PREPARATION DES PROGRAMMES EUROPEENS 2014-2020
NOTE D ORIENTATION n 2013-001/DATAR PREPARATION DES PROGRAMMES EUROPEENS 2014-2020 Après plus de dix-huit mois de négociations entre les Etats européens et un premier échange infructueux entre les chefs
Plus en détailPLAN BIO MIDI-PYRENEES 2014-2020, UN PLAN SANS AMBITION
PLAN BIO MIDI-PYRENEES 2014-2020, UN PLAN SANS AMBITION Pourquoi les élu-es EELV au Conseil Régional ne voteront pas le Plan Bio Midi-Pyrénées 2014-2020 en l état? Plan Bio Midi-Pyrénées, un plan sans
Plus en détailMesures Agro-Environnementales
02 Mesures Agro-Environnementales LES DISPOSITIFS MAE Dispositif A C est le dispositif national de la Prime Herbagère Agro-Environnementale (PHAE 2). Dispositif B : C est le dispositif de la Mesure Agro
Plus en détailAtelier 1 Parlons Stratégie, multi- canal et multi- écran!
Atelier 1 Parlons Stratégie, multi- canal et multi- écran! 1 Parlons Stratégie! 2 UNE STRATÉGIE? EST- CE BIEN NÉCESSAIRE? Peut- on se contenter de participer à la course sans stratégie? 3 POURQUOI PARLER
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailConvention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières. pour le département de
Convention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières pour le département de entre L'État, représenté par M.., Préfet d., et La Direction
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailAgenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI
Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Aux origines de l analyse : un double constat La prise en compte du risque d inondation dans l aménagement
Plus en détailRéf. : Loi n 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, notamment son article 40
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE LYON Lyon, le 30 décembre 2011 N/Réf. : CODEP-LYO-2011-072087 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Tricastin CNPE du Tricastin BP 40009
Plus en détailAvancement du projet de création de l institut national de formation. Instance Nationale de Concertation 16 avril 2015
Avancement du projet de création de l institut national de formation Instance Nationale de Concertation 16 avril 2015 2013-2014 2015 1 er janv. 2016 Etat des lieux Création de l institut Définition organisation
Plus en détailHandisup / Janvier 2014 : Extrait de la liste des profils de jeunes diplômés en situation de handicap en recherche d'expériences professionnelles
Handisup / Janvier 2014 : Extrait de la liste des profils de jeunes diplômés en situation de handicap en recherche d'expériences professionnelles Recherche de stage page 1 à 6 1 future assistante manager
Plus en détailAgence Française de l'information Multimodale et de la Billettique GT SIM AOT 11-03-2010
Agence Française de l'information Multimodale et de la Billettique GT SIM AOT 11-03-2010 WWW.developpement-durable.gouv.fr Réunion du GT SIM AOT 11/3/2010 Rappel PREDIM Situation actuelle AFIMB et Grenelle
Plus en détailPréparation des programmes européens 2007-2013
Préparation des programmes européens 2007-2013 Présentation AGILE 9h30-10h30 8 Préparation des programmes européens 2007-2013 Le contexte La méthode de travail État d avancement des travaux : bilan, diagnostic
Plus en détailLe projet CyberEdu, intégrer la cybersécurité dans les enseignements d informatique. Gilles Lesventes Université de Rennes 1
Le projet CyberEdu, intégrer la cybersécurité dans les enseignements d informatique Gilles Lesventes Université de Rennes 1 Journée SPECIF Campus - 7 novembre 2014 1 Appel d offre dans le contexte décrit
Plus en détailLa Région des Pays de la Loire se dote d un fonds souverain régional pour le financement des PME
La Région des Pays de la Loire se dote d un fonds souverain régional pour le financement des PME DOSSIER DE PRESSE Communiqué de presse.................................. p.2 et 3 Bilan des P2RI en Pays
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailBTS SYSTEMES ELECTRONIQUES
BTS SYSTEMES ELECTRONIQUES E 6-2 PROJET TECHNIQUE Groupement inter académique Besançon, Dijon, Grenoble, Lyon Dossier de présentation et de validation du sujet de projet Groupement académique : BESANCON
Plus en détailPrésents NOM Service NOM Service Fabien MENU DDT82 Joël DUBOIS DIRECCTE Gilles FERNANDEZ SGAR Nicolas AHMED- MICHAUX-BELLAIRE
Comité d'animation du 19 novembre 2014 COMPTE-RENDU Présents NOM Service NOM Service Fabien MENU DDT82 Joël DUBOIS DIRECCTE Gilles FERNANDEZ SGAR Nicolas AHMED- MICHAUX-BELLAIRE DRAAF Romain TAURINES DDT09
Plus en détailRéunion du Bureau du Conseil de Quartier Centre
Réunion du Bureau du Conseil de Quartier Centre Lundi 14 mars 2011 19h30 salle du Conseil Mairie du 4 Présents : François VIDALIN, Antoine IAFRATE, Dominique VITAL DURAND, Thierry TOULLEC, Jean Jacques
Plus en détailSur le Chemin des Attentes des Usagers : le Projet Personnalisé
«Pour l amélioration de la qualité, la gestion des risques et l évaluation en Loire Atlantique et Vendée» Sur le Chemin des Attentes des Usagers : le Projet Personnalisé L organisation et la planification
Plus en détailLa Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Le Ministre des finances et des comptes publics
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Direction Générale de l Offre de Soins Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l offre de soins Bureau de l efficience
Plus en détailLa présente note vise à expliciter de façon synthétique le contexte de lancement et le contenu du Projet ITEP coordonné et piloté par la CNSA.
Projet ITEP La présente note vise à expliciter de façon synthétique le contexte de lancement et le contenu du Projet ITEP coordonné et piloté par la CNSA. I. LE CADRE JURIDIQUE Les Instituts Thérapeutiques,
Plus en détailL ANI du 11 janvier 2013 : une petite révolution!
L ANI du 11 janvier : une petite révolution! Que prévoit l accord? L article 1 er de l Accord National Interprofessionnel du 11 janvier, prévoit, dans le cadre de la sécurisation de l emploi, la généralisation
Plus en détailCédric Gendre Inra, ESR Toulouse
ODR, Bases de données administratives à différentes échelles spatiales Cédric Gendre Inra, ESR Toulouse 2èmes journées de recherches en sciences sociales INRA SFER CIRAD 11 & 12 décembre 2008 LILLE, France
Plus en détailCode de la publicité écologique
Code de la publicité écologique Code de la publicité écologique: Préambule Une société saine construit un avenir durable. De plus en plus, le souci de l'homme pour son environnement en constitue un élément
Plus en détailCe site intègre des technologies et fonctionnalités à la fois simples et très innovantes pour offrir une interface pratique et performante.
À la une Le nouveau site des Parisiens, pour les Parisiens, par les Parisiens Le nouveau Paris.fr, c est un site qui a été pensé et construit pour les Parisiens, pour ceux qui visitent Paris comme pour
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE 17 mars 2015 AMENDEMENT
ASSEMBLÉE NATIONALE 17 mars 2015 Adopté Rédiger ainsi cet article : SANTÉ - (N 2302) AMENDEMENT présenté par le Gouvernement ---------- ARTICLE 18 N o AS1725 (Rect) «I. Le déploiement du mécanisme du tiers
Plus en détailNotre communication sur le progrès 2007 s'articule autour de la NORMES DU TRAVAIL (principe 6).
2. ACTIONS 2007 Notre communication sur le progrès 2007 s'articule autour de la NORMES DU TRAVAIL (principe 6). GUIBAN SA a mis en place un Plan de progrès en collaboration avec l'organisme Professionnel
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA COMMISSION NATIONALE D ACTION SOCIALE Réunion du 19 novembre 2009
DRH/Service du développement social Validé en séance de la CNAS du 29/06/10 Paris, le 30 juin 2010 COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION NATIONALE D ACTION SOCIALE Réunion du 19 novembre 2009 Étaient présents
Plus en détailEtude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny
Etude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny Phase 2 Perspectives de développement Proposition de stratégie de mise en
Plus en détailCommunauté de communes Pays Sud Gâtine. Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE. Procès-verbal
Communauté de communes Pays Sud Gâtine Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE Procès-verbal L an deux mil huit, le 24 avril à 20h30, les membres du conseil communautaire de la
Plus en détailAtlantACT : Guichet unique / Plateforme d accompagnement
Commission Arc Atlantique La plateforme de mise en œuvre de la Stratégie Atlantique: un InterACT + Atlantique «AtlantACT» Système: partir sur la base du programme européen «INTERACT» 1 et élargir à toutes
Plus en détailProgramme des Nations Unies pour l environnement
EP Programme des Nations Unies pour l environnement UNEP(DEPI)/MED WG.382/Inf 2 26 Juin 2013 FRANCAIS ORIGINAL: ANGLAIS / FRANCAIS PLAN D'ACTION POUR LA MEDITERRANEE Onzième Réunion des Points Focaux pour
Plus en détail[ Adie Contact : un lien avec le créateur sur la durée. [ L informatique se met à la portée des créateurs. [ Une action au coût limité
Le pôle accompagnement : L offre d accompagnement de l Adie est accessible aux créateurs pendant toute la durée de remboursement de leur prêt et à pour but de les aider à pérenniser et à développer leur
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailNom-Projet MODELE PLAN DE MANAGEMENT DE PROJET
Nom-Projet MODELE PLAN DE MANAGEMENT DE PROJET Glossaire La terminologie propre au projet, ainsi que les abréviations et sigles utilisés sont définis dans le Glossaire. Approbation Décision formelle, donnée
Plus en détailLicence professionnelle Conception et administration de systèmes d information en réseau
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Conception et administration de systèmes d information en réseau Université Pierre Mendes France - Grenoble - UPMF Campagne d évaluation
Plus en détailNOTE 001. Le site Web EGRIAN
NOTE 001 Date : 30 janvier 2007 AGGLOMERATION DE NEVERS Hubert Couprie Tél. : 03 86 68 46 52 hubert.couprie@ville-nevers.fr MANDATAIRE DE L ÉTUDE : MINEA Alain Mausset Cécile Bouillet Téléphone : 01 42
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailRapport technique n 8 :
Modernisation de l action publique Groupe de travail interministériel sur les agences et opérateurs de l Etat Rapport technique n 8 : L'appui des têtes de réseau interministérielles en matière de fonctions
Plus en détailAccélérer les projets de géoservices des PME. Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014
ign.fr En partenariat avec Accélérer les projets de géoservices des PME 1 ère ÉDITION JUILLET 2014 Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014 Nicolas Lambert (IGN) Eric Dubois (Cap Digital) LE PROGRAMME
Plus en détailDu diagnostic au Plan d Actions
PDU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA) 2013-2022 Du diagnostic au Plan d Actions Réunions Publiques Automne 2012 1 Déroulé de la séance Rappel de la démarche (loi, diagnostic,
Plus en détailNOTE DE PRESENTATION DU PROGRAMME STATISTIQUE DE L UEMOA
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE La Commission Département des Politiques Economiques NOTE DE PRESENTATION DU PROGRAMME STATISTIQUE DE L UEMOA Février 2005 I INTRODUCTION Le Traité instituant
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailCharte de fonctionnement du portail Géocharente
Charte de fonctionnement du portail Géocharente Préambule La plateforme Geocharente.fr est une plateforme créée par le Syndicat Départemental pour l Informatique et les Technologies de Communication (ci-après,
Plus en détailDepuis 2009, l'éducation nationale s'est déjà mobilisée pour développer des banques de stages et des outils associés.
Pôles de stages Mise en place dans les académies de pôles de stages NOR : MENE1505070C circulaire n 2015-035 du 25-2-2015 MENESR - DGESCO A2-2 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie Que ce
Plus en détailApproche de la région du Pacifique concernant la gestion collaborative : Participation des Autochtones à la gestion des pêches.
Approche de la région du Pacifique concernant la gestion collaborative : Participation des Autochtones à la gestion des pêches 30 octobre 2014 1 Aperçu But Contexte stratégique (besoins/attentes/progrès/abordabilité)
Plus en détailLa mesure et la gestion des risques bancaires : Bâle II et les nouvelles normes comptables
La mesure et la gestion des risques bancaires : Bâle II et les nouvelles normes comptables Cycle de Conférence à la Cour de Cassation 21 février 2005 Alain Duchâteau Directeur de la Surveillance Générale
Plus en détailRÈGLEMENT CONCOURS CRÉATION D ENTREPRISE Acceleration Track Edition 2015
RÈGLEMENT CONCOURS CRÉATION D ENTREPRISE Acceleration Track Edition 2015 FONDATION AMERICAINE FRIENDS OF ALLIANCE CENTRALE LYON - EMLYON 1. Objet du concours Le Concours Création d Entreprise vise à soutenir
Plus en détailActivité collaborative en ligne. Isabelle GRAND, IAE/IUP Santé
Activité collaborative en ligne Isabelle GRAND, IAE/IUP Santé Objectifs et contexte Construire un cours de management d'équipe et communication MASTER 1 Management du Social et de la Santé Dispositif à
Plus en détailANIMATION / Prévoyance
ANIMATION / Prévoyance C5-012 Remplace C5-010 et C5-011 La mise en place de la complémentaire santé dans la branche Animation La loi du 14 juin 2013 de Sécurisation de l emploi a généralisé la couverture
Plus en détailSéminaire des auditeurs de l ACORS Port-Leucate
Séminaire des auditeurs de l ACORS Port-Leucate Le contrôle de gestion dans les collectivités locales, quelles organisations,quelles actions, quelles évolutions? Déroulé de l'intervention Le contrôle de
Plus en détailPROGRAMME D APPUI A MAÎTRISE D OUVRAGE DES ADMINISTRATIONS DU SECTEUR RURAL MINADER-MINEPIA (AMO) PHASE II 2013-2016 FINANCEMENT C2D
MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL MINISTERE DE L ELEVAGE, DES PÊCHES ET DES INDUSTRIES ANIMANES PROGRAMME D APPUI A MAÎTRISE D OUVRAGE DES ADMINISTRATIONS DU SECTEUR RURAL MINADER-MINEPIA
Plus en détailEOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire. 15 Novembre 2012. Instance de Suivi et de Concertation
EOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire 15 Novembre 2012 Instance de Suivi et de Concertation AGENDA A/ Les acteurs du consortium A/ Les acteurs du consortium B/ Le projet C/ Les études environnementales
Plus en détailCOMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides»
COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides» - 1-4 AVRIL 2013 MALICORNE-SUR-SARTHE COMPTE-RENDU DE REUNION Ordre du jour 1. Qu est ce qu un SAGE? Quel est le
Plus en détailLes principaux partenaires de la Maison de Services sont :
SIVOM du Canton de Riaillé 5 communes, de la Communauté de Communes du Pays d Ancenis (29 communes), regroupées en SIVOM, au Nord du Pays d Ancenis Les services du SIVOM» Coordination des cinq bibliothèques
Plus en détailFICHE PRATIQUE. CLP : Classification, étiquetage et emballage des produits chimiques. Contexte : classifier et identifier les substances chimiques
FICHE PRATIQUE CLP : Classification, étiquetage et emballage des produits chimiques Contexte : classifier et identifier les substances chimiques «En vue de faciliter les échanges internationaux tout en
Plus en détailMaintenance/évolution d'un système d'information
Centre national de la recherche scientifique Direction des systèmes d'information REFERENTIEL QUALITE Procédure Qualité Maintenance/évolution d'un système d'information Référence : CNRS/DSI/conduite-projet/maintenance-evolution/presentation/proc-maintenance
Plus en détailCharte Les projets pédagogiques / éducatifs au LEAP
Lycée d Enseignement Agricole Privé de St Maximin Chemin du Prugnon 83470 SAINT MAXIMIN Tel : 04 94 86 52 93 Fax : 04 94 59 78 91 E Mail : st-maximin@cneap.scolanet.org Fait à St Maximin, le 2 janvier
Plus en détailÉtude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux
Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux masseurs kinésithérapeutes libéraux 1 sommaire p 3
Plus en détailDocument d accompagnement pour le référentiel national du C2i niveau 2 Métiers de l environnement et de l aménagement durables
Document d accompagnement pour le référentiel national du C2i niveau 2 Métiers de l environnement et de l aménagement durables A - Compétences générales et transversales liées à l exercice des métiers
Plus en détailBaromètre de la Confiance - Vague 7
Rapport de résultats 1 er octobre 2014 1 Présentation de l étude Fiche technique Echantillon Mode de recueil Dates de terrain Echantillon national de 1020 personnes, représentatif de la population française
Plus en détailLa mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement
La mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement Journée de formation commissaires enquêteurs du 14 novembre 2013 Crédit photo : Arnaud Bouissou/MEDDE
Plus en détailClub utilisateurs Logiciels Chouette et Irys
Club utilisateurs Logiciels Chouette et Irys 28 mai 2014 La Défense Agence française pour l information multimodale et la billettique - AFIMB Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Energie
Plus en détailParticipaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE, commissaires.
Délibération Délibération de la Commission de régulation de l énergie du 13 juin 2013 portant proposition d approbation du lancement du déploiement généralisé du système de comptage évolué de GrDF Participaient
Plus en détailLe «Plan fibre optique» de Saint-Maur-des-Fossés
Le «Plan fibre optique» de Saint-Maur-des-Fossés En présence des opérateurs Bouygues, Free, Numéricâble, Orange et SFR Présentation aux professionnels de l immobilier 6 février 2014 Page 1 Plan de la présentation
Plus en détailLicence professionnelle Gestion et commercialisation des produits de la filière forestière
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Gestion et commercialisation des produits de la filière forestière Université Pierre Mendes France - Grenoble - UPMF Campagne d évaluation
Plus en détailNatura 2000 en mer Site FR 910 1413 Posidonies de la côte palavasienne
Natura2000enmer SiteFR9101413Posidoniesdelacôtepalavasienne Compte rendude la réunion du 21 janvier 2011: partage et validation des éléments «pêche professionnelle et conchyliculture enmer»dudiagnosticsocio
Plus en détailUE5 Mise en situation professionnelle M1 et M2. Note de cadrage Master MEEF enseignement Mention second degré
UE5 Mise en situation professionnelle M1 et M2 Note de cadrage Master MEEF enseignement Mention second degré ESPE Lille Nord de France Année 2014-2015 Cette note de cadrage a pour but d aider les collègues
Plus en détailEmmanuel MACRON, ministre de l Economie, de l Industrie et du Numérique
3 Éditorial «Le numérique est aujourd hui dans tous les usages : les transports, les entreprises, les loisirs, les objets connectés, l accès à l information, les smartphones, etc. Mais il n est pas dans
Plus en détailÉVALUATION INTERNE Synthèse des résultats
Saint-Brieuc le 30 janvier 2012 ÉVALUATION INTERNE Synthèse des résultats Madame, Monsieur, L Association de Protection des Majeurs Côtes d Armor, son groupe de pilotage évaluation interne et moi-même
Plus en détailIntervention ADRHESS Qu est-ce qu une gestion informatisée du temps de travail réussie?
Intervention ADRHESS Qu est-ce qu une gestion informatisée du temps de travail réussie? Qu est-ce qu une gestion informatisée du temps de travail réussie? Vanessa FAGE- MOREEL, DRH du CHU de Bordeaux et
Plus en détailProgramme stratégique 2014-2015 Plan d'actions
Programme stratégique 2014-2015 Plan d'actions Un plan d'actions stratégique, pour quoi faire? L'association des Anciens de Sciences Po Rennes, forte d'un réseau de 3300 anciens, compte environ 250 membres
Plus en détailTELA BOTANICA Le réseau des botanistes francophones. Daniel MATHIEU, président dmathieu@tela-botanica.org Montpellier, FRANCE
Daniel MATHIEU, président dmathieu@tela-botanica.org Montpellier, FRANCE Mettre les botanistes en réseau autour de projets concrêts Objectifs Collecter données et connaissances Sensibiliser et former Tela
Plus en détailCOMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Chargé d'affaires en contrôle des bâtiments de l Université Paris-Est Créteil Val de Marne - UPEC Vague E 2015-2019
Plus en détailCharte. pour. de la coopération décentralisée. le développement durable
Charte de la coopération décentralisée pour le développement durable Mise en œuvre des principes de l Agenda 21 dans les coopérations transfrontalières, européennes et internationales des collectivités
Plus en détailTRANSFERTS DES CONTRATS D ASSURANCE GROUPE EN CAS DE VIE LIES A LA CESSATION D ACTIVITE PROFESSIONNELLE
TRANSFERTS DES CONTRATS D ASSURANCE GROUPE EN CAS DE VIE LIES A LA CESSATION D ACTIVITE PROFESSIONNELLE En vertu de l article L132-23 du Code des assurances les droits individuels résultant des contrats
Plus en détailvalant Descriptif du programme de rachat par la Société de ses propres actions soumis à l autorisation de l Assemblée Générale Mixte du 29 juin 2007
BRICORAMA Société anonyme au capital de 27.919.115 Euros Siège social : FONTENAY SOUS BOIS (94120) 21, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny RCS CRETEIL 957 504 608 N INSEE : 957 504 608 00515 RAPPORT
Plus en détailRecommandation sur la commercialisation des comptes à terme
Recommandation sur la commercialisation des comptes à terme 2012-R-02 du 12 octobre 2012 1 Contexte Dans le cadre de son action de veille sur la publicité et les nouveaux produits, l ACP a constaté sur
Plus en détail