Mesures Agro-Environnementales
|
|
- Paule Champagne
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 02 Mesures Agro-Environnementales LES DISPOSITIFS MAE Dispositif A C est le dispositif national de la Prime Herbagère Agro-Environnementale (PHAE 2). Dispositif B : C est le dispositif de la Mesure Agro Environnementale Rotationnelle. Uniquement ouverte en 2007 et 2010 : nouvelle MAE rotationnelle. Dispositifs D, E, F et H Leur cahier des charges est national mais avec une application régionalisée. Protection des races menacées (Dispositif F ) Apiculture (Dispositif H) Le dispositif C concernant le système fourrager économes en intrants (mesure SFEI) est depuis 2008 uniquement prévu sur le territoire des captages du Ribou Verdon et de la Rucette. er Conversion et maintien de l agriculture biologique (dispositifs D et E) sont prévus dans les aides 1 pilier. Version Septembre 2012 Références réglementaires : Plan de Développement Rural Hexagonal du 19/07/07 (mesure 214) et arrêté ministériel du 12/09/07 relatif aux engagements agro-environnementaux. Dispositif I de Mesures Agro-environnementales Territorialisées Il est construit par zone en fonction d engagements unitaires définis au niveau national et qui sont déclinés selon des enjeux retenus par région. Il y a actuellement 18 territoires sur les Deux-Sèvres qui proposent au plus 2 mesures par type de couvert et définies selon l enjeu eau ou biodiversité ou les deux. Zones à enjeu biodiversité : Marais Poitevin, Vallée de l Autize, Bassin versant du Thouet Amont, Le Ruisseau du Magot, ZPS 1 Brioux - Chef Boutonne, ZPS de Niort Nord-Ouest, ZPS Plaine Oiron Thénezay, ZPS Mothe St Héray Lezay, Carrières de Loubeau, Plaine de Niort Sud Ouest, Vallée du Magnerolles. Zones à enjeux eau + biodiversité : Plaines et Vallées de Niort Sud-Est (pas prévu en 2013), bassin de la Boutonne amont, Centre Ouest. 1 ZPS : Zone de Protection Spéciale «s» Zones à enjeu eau : Boutonne, Sèvre Niortaise-Marais Poitevin, Clain, Ribou-Verdon.
2 LE CONTRAT MAE La demande de est déposée avec le dossier PAC et la contractualisation de ces mesures s effectue pour 5 ans à compter du 15/05/2012 pour les demandes effectuées à partir de mai 2012.
3 Tableaux de synthèse des mesures MAE Territoire Opérateur Mesures Diagnostic préalable Régional Le Ruisseau du Magot Vallée du Magnerolles Vallée de l Autize CPIE Gâtine Poitevine CPIE Gâtine Poitevine CA79 Prime Herbagère Agro Environnementale Protection des races menacées Amélioration Apiculture 76 /ha (plafond ) de 50 à 153 / UGB de 17 / colonie de 147 à 369 Mesures «réduction phyto» et conversion/maintien Bio de 84 à 200 de 0,28 et 0,51 / ml Contact : CA79 Entretien de ripisylves Coût : selon la surface 0,99 / ml / an Entretien d arbres isolés ou en alignement 6,94 Restauration/entretien des mares 75 Mesure réduction phytos 87 Mesure «Herbe» De 99 à 369 Conversion et maintien Agriculture Biologique 200 et 100 Limitation de l irrigation 253 Contact : CA79 Coût selon la surface 0.28 à 0.51 /ml Entretien ripisylves 0.99 /ml/an Ouverture de milieu 219 /ha Entretien «pelouses» 135 /ha contact CA79 coût : selon la surface de 180 à 545 de 0,28 à 0,51 / ml /an Limitation de l irrigation 253 de 147 à 369 * cette mesure est parfois couplée avec des mesures réduction de phytosanitaires Pour le détail des cahiers des charges veuillez contacter la Chambre d Agriculture ou l opérateur dans le cadre des MAET
4 Territoire Opérateur Mesures Diagnostic préalable Marais Poitevin ZPS Plaine Mothe St Héray - Lezay ZNIEFF de Brioux - Chef Boutonne ZPS de Niort Nord Ouest Niort Sud Ouest État (convention d animation par les 3 CA et le parc du marais Poitevin) contact : le Parc du Marais de 150 à 340 Poitevin et CA79 coût : pris en charge à 100 % 84 Mesure «Couvert d intérêt faunistique» 548 de 0,28 à 0,51 / ml /an Mesure «herbe» de 178 à 430 Mesure «conversion et maintien Bio» contact : de 100 à 200 / 253 Amélioration d un couvert en gel 126 Mesure «régulation écologique» Mesure «Couvert d intérêt faunistique» 548 de 0,28 à 0,51 / ml /an Mesure «herbe» de 178 à 430 Mesure «conversion et maintien Bio» contact : de 100 à 200 / 253 Amélioration d un couvert en gel 126 Mesure «régulation écologique» Mesure «Couvert d intérêt faunistique» 548 de 0,28 à 0,51 / ml /an Mesure «herbe» de 178 à 430 Mesure «conversion et maintien Bio» contact : de 100 à 200 / 253 Amélioration d un couvert en gel 126 Mesure «régulation écologique» Mesure «Couvert d intérêt faunistique» 548 de 0,28 à 0,51 / ml /an Mesure «herbe» de 178 à 430 Mesure «conversion et maintien Bio» contact : de 100 à 200 / 253 Amélioration d un couvert en gel 126 Mesure «régulation écologique» Mesures Agro-Environnementales
5 Territoire Opérateur Mesures Diagnostic préalable ZPS Plaine de Oiron Thénezay Plaines et Vallées de Niort Sud - Est Bassin versant du Thouet Amont CNRS de Chizé CA79 84 Mesure «Couvert d intérêt faunistique» 548 de 0,28 à 0,51 / ml /an Mesure «herbe» de 178 à 430 Mesure «conversion et maintien Bio» contact : de 100 à 200 Limitation «désirrigation» ou «désirrigation et phyto» coût : 450 HT / 253 Amélioration d un couvert en gel 126 Mesure «régulation écologique» 392 Zone «enjeu eau» Mesures «réduction ferti et phyto» 268 Mesures «désirrigation» 253 de 211 à 353 Mesure «réduction fertilisation et/ou conversion AB» de 200 à 383 Zone «enjeu biodiversité» 84 Mesures désirrigation contact : CA Mesures «herbe intérêt faunistique» et corridors biologiques coût : pris en charge à 100 % de 392 à 450 Mesure «amélioration couvert en gel» 126 et Mesure «Couvert d intérêt faunistique 548 Mesure «conversion/ab» Contact : CNRS (mesures 200 Zone «enjeu eau + biodiversité» biodiversité) Mesures «réduction ferti et phyto» 268 Mesures «désirrigation» 253 de 211 à 353 Mesures «herbe intérêt faunistique» et corridors biologiques de 392 à 450 Mesure «amélioration couvert en gel» 126 Mesure «couvert d intérêt faunistique» 548 Mesure «réduction fertilisation et/ou conversion AB» de 200 à 383 de 147 à 194 Contact : CA79 Coût : selon la superficie de 180 à 545 de 0,28 à 0,51 / ml /an
6 Territoire Opérateur Mesures Diagnostic préalable Zone «enjeu eau» + biodiversité Mesures «réduction fertilisation» 137 Mesures «réduction ferti et phyto» 221 Contact : 4B Syndicat Mixte Mesures «désirrigation» 253 Bassin de la d alimentation en Boutonne Amont et de 147 à 352 eau potable 4B Mesure «haies» De 0.28 à 0.51 /ml Mesure «réduction fertilisation conversion/maintien AB» Contact : CA79 de 237 à 337 Mesure «désirrigation» + «réduction fertilisation» Coût pris en charge 100% 390 Mesure «amélioration couvert en gel» Contact : pour la ZPS 126 Mesure «Couvert d intérêt faunistique» 548 Zone «enjeu eau + biodiversité» Mesure «réduction fertilisation» 137 Bassin Syndicat des Mesures «réduction ferti et phyto» 221 d alimentation des eaux du Centre Contact : Centre Ouest captages du de 147 à 450 Ouest Contact CA79 coût : pris en Centre Ouest Mesure «amélioration couvert en gel» 126 Mesure «Couvert d intérêt faunistique» charge à 100% 548 Mesure «réduction fertilisation conversion/maintien AB» de 237 à 337 Mesure «désirrigation» 253 Chambre Non Sèvre Niortaise d Agricutlure des Mesure «désirrigation» Contact : Chambre d Agriculture Marais Poitevin Deux-Sèvres des Deux-Sèvres 253 Boutonne Symbo Mesure «désirrigation» Non Contact : Symbo 253 Mesure «herbe» de 147 à 429 Chambre Carrières de Mesure «désirrigation» 253 d Agricutlure des Contact : CREN Loubeau Amélioration gel 126 Deux-Sèvres Coût pris en charge de 0.18 à 0.34 /ml Clain Chambre Non d Agriculture de Mesure «désirrigation» Contact : CA86 la Vienne 253 RibouVerdon Communauté d Agglomération de Cholet Communauté d Agglomération de Cholet contact : CA79 (partenariat avec Bocage Pays Branché) coût : pris en charge à 100% de 131 à Mesures Agro-Environnementales Document conçu et réalisé par la Chambre d Agriculture des Deux-Sèvres Merci de ne pas jeter sur la voie publique Auteur : Emmanuelle DAVAIL-SAUZE
Réforme de la PAC 2015. Réunion d information Septembre 2014
Réforme de la PAC 2015 Réunion d information Septembre 2014 DE NOMBREUX DEFIS POUR LA PAC : LES PROPOS DE D. CIOLOS Juillet 2010 Le contexte : -> fin de la programmation 2007-2013 -> contexte de crise
Plus en détailPAC. ce qui change. vraiment
PAC 2014 2020 ce qui change vraiment Dotée d un budget préservé de l ordre de 9,1 milliards par an, la nouvelle pac entrera pleinement en application en 2015 et sera le cadre commun de l agriculture européenne
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailAnnexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020
Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020 CADRE REGLEMENTAIRE : FEADER, PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL 2014 2020, REGION LIMOUSIN Cette annexe
Plus en détailRÉSULTATS DE L OBSERVATOIRE TECHNICO-ÉCONOMIQUE DU RAD Synthèse 2011 - Exercice comptable 2010
Les essentiels du Réseau agriculture durable RÉSULTATS DE L OBSERVATOIRE TECHNICO-ÉCONOMIQUE DU Synthèse 2011 - Exercice comptable 2010 Réseau d information comptable agricole du Ministère de l Agriculture,
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailLES FONDS EUROPÉENS EN PAYS DE LA LOIRE 2014-2020
LES FONDS EUROPÉENS EN PAYS DE LA LOIRE 2014-2020 CONNAÎTRE les programmes européens Pour faire face à la crise et aux grands défis de l Union européenne, ses Etats membres ont adopté en 2010 la Stratégie
Plus en détailNotice explicative Comment renseigner votre dossier PAC?
MINISTÈRE DE L AGRICULTURE DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Direction départementale des territoires Direction départementale des territoires et de la mer Direction de l alimentation, de l agriculture
Plus en détailÉtude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux
Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux masseurs kinésithérapeutes libéraux 1 sommaire p 3
Plus en détailQu est-ce qu un service rendu?
Evaluation économique des services rendus par les écosystèmes Place des inondations Économie et politiques publiques Paris Yann Laurans info@ecowhat.fr Previrisq 2 Comment s évaluent économiquement les
Plus en détailLa filière noisette : un développement des surfaces est encore possible d après Unicoque.
La filière noisette : un développement des surfaces est encore possible d après Unicoque. Cette action de diffusion est cofinancée par l Union européenne avec les Fonds Européen Agricole pour le Développement
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détailCoûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production. Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées
Coûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées 10 Damien décembre Ameline 2010 (CER France Toulouse Midi-Pyrénées) Compétitivité
Plus en détail4. Verdissement, une PAC plus verte
4. Verdissement, une PAC plus verte Aides Couplées JA Verdissement Paiement redistributif DPB Trois obligations à respecter : 1. Diversification des assolements 2. Maintien des prairies permanentes 3.
Plus en détailFiche Technique. Filière Maraichage. Mais doux. Septembre 2008
Fiche Technique Production Peu Développée en Languedoc-Roussillon Filière Maraichage Mais doux Septembre 2008 Rédigée par : Julien GARCIA Chambre Régionale d Agriculture du Languedoc-Roussillon Potentiel
Plus en détailAgriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général
Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général 10 propositions du réseau FNAB pour une nouvelle politique de l eau (2013-2018) Cahier propositionnel du réseau FNAB dans le cadre
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détail25/02/2013. Le SIBV de la Seiche. Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche
Le SIBV de la Seiche Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche 1 PROGRAMME D ACTIONS Collectivités Particuliers Gestion des eaux pluviales Actions Industriels,
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailLa Bio pour quoi faire? Une vision du monde de la Bio et quelques perspectives
La Bio pour quoi faire? Une vision du monde de la Bio et quelques perspectives Juin 2012 Lionel FRANCOIS Sommaire La Bio, pourquoi? La Bio c est quoi? La situation de la Bio Les acteurs du Bio Le paysan
Plus en détailDIAGNOSTIC DE DURABILITE du Réseau Agriculture Durable
DIAGNOSTIC DE DURABILITE du Réseau Agriculture Durable Guide de l utilisateur 2010 Si vous êtes amenés à utiliser cet outil, merci d indiquer votre source. Réseau agriculture durable - Inpact Bretagne
Plus en détailBilan Carbone des interventions viticoles
Chambre d agriculture de Vaucluse Bilan Carbone des interventions viticoles Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse Tél : 04.90.23.65.65 fax : 04.90.23.65.40 email : accueil@vaucluse.chambagri.fr
Plus en détailConventions de calcul pour la réalisation des cas types en agriculture biologique
Conventions de calcul pour la réalisation des cas types en agriculture biologique Conjoncture retenue pour la construction des cas-types Prix de la viande bovine Conjoncture 1 er trimestre 2012 Prix des
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailARRETE N 2015-DDTM-SEA-0006
PRÉFET DU GARD Direction Départementale des Territoires et de la Mer Fait à Nîmes, le 22 juillet 2015 Service Economie Agricole Unité Agro-Ecologie Affaire suivie par : Virginie PLANTIER 04 66 62.64.53
Plus en détailConclusion. La deuxième étape correspond aux 6 années de mise en application de ce Document d objectifs.
Conclusion Ce document a été réalisé afin de contribuer à la constitution du réseau Natura 2000. Les éléments d inventaire, de diagnostic et d actions à mettre en place tiennent donc compte des habitats
Plus en détailÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT
STATISTIQUES ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT REPERTOIRE D EMPLOIS Sur les 78 diplômés entrant dans le champ d enquête (de nationalité française et en formation initiale), 66 ont répondu au questionnaire soit un
Plus en détailUn lieu Foncière Terre de Liens pour approvisionner la cantine de Barjac (Gard)
Un lieu Foncière Terre de Liens pour approvisionner la cantine de Barjac (Gard) FICHES 01 Expériences Depuis quelques années, grâce à l engagement de la mairie, la cantine scolaire de Barjac compose ses
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailSystèmes bovins laitiers en Poitou-Charentes
R E F E R E N C E S Systèmes bovins laitiers en Poitou-Charentes Avril 2008 Les cas-types... mode d emploi R E F E R E N C E S Vous avez dit cas-type? Un cas-type est une exploitation représentative d'un
Plus en détailCadre stratégique pour l agriculture du Canada Programmes d intendance environnementale
Agriculture and Agri-Food Canada Agriculture et Agroalimentaire Canada Cadre stratégique pour l agriculture du Canada Programmes d intendance environnementale Les initiatives environnementales Eau Nutriments,
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailFICHE SANTERRE INITIATIVES / TRAIT VERT
FICHE SANTERRE INITIATIVES / TRAIT VERT Sommaire 1 Santerre Initiatives / Trait Vert...2 1.1 Démarche territoriale et planification (éléments de cadrage)...4 1.1.1 Pays...4 1.1.2 Gestion locale des problématiques
Plus en détailLes réformes de la PAC
www.supagro.fr Les réformes de la PAC Sophie Thoyer thoyer@supagro.inra.fr Centre international d études supérieures en sciences agronomiques La PAC d aujourd hui (2006 2014) En 2014, comment sont attribuées
Plus en détailMASTÈRE SPÉCIALISÉ PAPDD 2012-2013
MASTÈRE SPÉCIALISÉ PAPDD 2012-2013 Réflexions sur l évaluation du X ème programme de l Agence de l Eau Seine-Normandie au regard du développement durable Mémoire de thèse professionnelle pour le Mastère
Plus en détailNotice explicative Comment renseigner votre dossier PAC?
MINISTÈRE DE L AGRICULTURE DE L ALIMENTATION DE LA PÊCHE DE LA RURALITÉ ET DE L AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Direction départementale des territoires Direction départementale des territoires et de la mer
Plus en détailLa filière de l élevage du cheval de trait dans son. contexte français et européen. Evolution et attentes
1 La filière de l élevage du cheval de trait dans son contexte français et européen. Evolution et attentes Septembre 2011 I. Contexte et structuration de la filière du cheval de trait en France a. Quelques
Plus en détailUne nouvelle écologie des parcs et des jardins
Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Patrimoine vert bordelais et politique de développement et de gestion Ecologie : grands principes et applications
Plus en détailPrésentation de la réforme de la PAC 2014-2020
Brief: Les perspectives de la politique agricole N 5 / Décembre 2013 Présentation de la réforme de la PAC 2014-2020 SOMMAIRE 1. INTRODUCTION 2. DÉFIS ET OBJECTIFS 3. BUDGET DE LA PAC 4. ÉVOLUTION DE LA
Plus en détailCOMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides»
COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides» - 1-4 AVRIL 2013 MALICORNE-SUR-SARTHE COMPTE-RENDU DE REUNION Ordre du jour 1. Qu est ce qu un SAGE? Quel est le
Plus en détailL intérêt technico-économique. avec simulations à l'appui
L intérêt technico-économique Titre de du l'engraissement diaporama des mâles avec simulations à l'appui Christèle PINEAU Institut de l'elevage Christele.Pineau@idele.fr Matthieu COUFFIGNAL ARVALIS, Institut
Plus en détailR y o aume aume du du Maroc Mar Mai 2009
Royaume du Maroc PLAN MAROC VERT Mai 2009 ENJEUX Enjeux économiques Contribue pour 19 % du PIB national 15% production 4% Agro industrie Rôle capital dans la stabilité macro économique Enjeux sociaux Emploie
Plus en détailSOMMAIRE. I Objet de la consultation - Dispositions générales... 2. I.1 Présentation du contexte...2 I.2 Le bassin versant de la Bièvre...
SOMMAIRE I Objet de la consultation - Dispositions générales... 2 I.1 Présentation du contexte...2 I.2 Le bassin versant de la Bièvre...2 II Mission du prestataire... 3 II.1 Objet de la mission...3 II.2
Plus en détailConstitution d'un réseau écologique sur la commune de Muttersholtz
Identité du territoire Structure porteuse de l'action : Ligue pour la Protection des Oiseau Alsace Entrée Thématique Agriculture Espèces et habitats naturels Milieu aquatiques et humides Localisation :
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailOUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Plus en détailPlan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes?
11 décembre Arles Plan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes? Claire LAFON Benoit DUPUY Introduction
Plus en détailPLAN DEVELOPPEMENT EXPLOITATION - DESCRIPTION DE L EXPLOITATION REPRISE - 1 Caractéristiques globales LES FACTEURS DE PRODUCTION Productions SAU FONCIER Mécanisé (en %) Irrigué (O/N) Autres Observations
Plus en détailDes territoires laitiers contrastés
Agreste Primeur 308 Numéro 308 - décembre 203 Les exploitations laitières bovines en France métropolitaine Télécharger les données au format tableur Des territoires laitiers contrastés 77 000 exploitations
Plus en détailDébattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1. Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013
Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1 Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 PREAMBULE... 3 RAPPEL DU CONTEXTE LEGISLATIF... 4 ROLE DU PADD... 4 STRUCTURATION
Plus en détailCaisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres. 18 septembre 2012
Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres 18 septembre 2012 Sommaire Communiqué de synthèse P. 1 Le projet de regroupement des fonctions support : un projet stratégique P.
Plus en détailLa couverture des risques agricoles
PACIFICA - ASSURANCES DOMMAGES La couverture des risques agricoles Patrick Degiovanni Directeur Général Adjoint Page 1 Marrakech, Jeudi 28 octobre 2010 Sommaire Le contexte Les risques du métier en Agriculture
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
TEXTE ADOPTÉ n 40 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 21 novembre 2012 PROJET DE LOI relatif à la mise en œuvre du principe
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFET DE L YONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS spécial n 10/2013 du 10 juin 2013 Adresse de la préfecture : 1, Place de la Préfecture - CS 80119-89016 Auxerre cedex tél. standard 03.86.72.79.89 Adresse
Plus en détailSAGE nécessaires ( Disposition 13A-1 SDAGE Loire Bretagne)
SAGE nécessaires ( Disposition 13A-1 SDAGE Loire Bretagne) L élaboration Mise en œuvre du Plan : le lancement Installation de la CLE Travaux de la commission «Marée vertes et littoral» - Flux d azote,
Plus en détail2. Identification de l'organisme de formation : Adresse BP 7
Comité VIVEA sollicité : D042 Réf. interne : D042/2010/1012 - Attention dossier non encore envoyé à Vivea 1. Titre de l'action de formation : certiphyto 2. Identification de l'organisme de formation :
Plus en détailEAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 Janvier 2007 9 es 2007-2012 programmes des agences de l eau «L Europe s est dotée d un cadre communautaire pour
Plus en détailEvaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône
Evaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône Synthèse finale Synthèse des phases 1, 2, 3, 4 et 5 de l étude Avril 2012 Sommaire Déroulement de l étude Rappel du cadre de l évaluation Rendu des phases
Plus en détailCompte Rendu Journée de lancement PCT Cœur de Flandre. Michel GILLOEN (Président Pays Cœur de Flandre)
Compte Rendu Journée de lancement PCT Cœur de Flandre 103 participants au matin Introduction de la journée de lancement Michel GILLOEN (Président Pays Cœur de Flandre) Le Plan Climat Territorial s intègre
Plus en détailRendez-vous de Insee. «Des projections de ménages aux besoins. en logement» Mardi 11 décembre 2012. Annaïg LE MEUR, SIAL/DPH
Rendez-vous de Insee «Des projections de ménages aux besoins en logement» Mardi 11 décembre 2012 Annaïg LE MEUR, SIAL/DPH SOMMAIRE 1. L'évaluation des besoins en logements menée en Pays de la Loire Contexte
Plus en détailDocument d Objectifs des sites Natura 2000 FR 9110108 et FR 9101435 «Basse Plaine de l Aude» Table des Annexes
Table des Annexes Annexe I : Procédure de désignation des sites Natura 2000 (ZPS et SIC). Annexe II : Composition du comité de pilotage. Annexe III : Exemple de cahier de pâturage tournant Manade. Annexe
Plus en détailSommaire : Association plaine du Saulce Assemblée générale 16 juin 2010 P a g e 2
Sommaire : I. Rapport moral :...3 II. Les actions d animation :...4 III. Présentation de la cellule d animation :...6 IV. Bilan de l animation 2009 :...8 V. Bilan technique 2009 :... 12 VI. Bilan financier
Plus en détailEtude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny
Etude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny Phase 2 Perspectives de développement Proposition de stratégie de mise en
Plus en détailPortrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! Portrait économique Une économie diversifiée et positionnée!
1 Portrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! La région de la Montérégie Est est bordée au nord par le fleuve St-Laurent, au sud par les États de New York et du Vermont, à l est par
Plus en détailDOSSIER DE PRÉSENTATION DES CONTENUS ET DU DÉCOUPAGE DES UNITÉS D ENSEIGNEMENT DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE
DOSSIER DE PRÉSENTATION DES CONTENUS ET DU DÉCOUPAGE DES UNITÉS D ENSEIGNEMENT DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE «GESTION AGRICOLE DES ESPACES NATURELS RURAUX» ANNÉE UNIVERSITAIRE 2014-2015 Version validée
Plus en détailCOMMENT ARRIVER A L EFFET/IMPACT dans un état fragile en voie de développement? Étude de cas: bassin de MousGque HaïG
COMMENT ARRIVER A L EFFET/IMPACT dans un état fragile en voie de développement? Étude de cas: bassin de MousGque HaïG Julien Deroy Jeudi 16 octobre 2014 Contexte d HaïG 76% de la popula,on: < 2$US/jr Importa,ons
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailPour la mise en place d une licence de conseil stratégique au service de l agroécologie
Conférence de presse Arvalis, Cetiom, InVivo AgroSolutions Paris, le 25 octobre 2013 Pour la mise en place d une licence de conseil stratégique au service de l agroécologie 1- Pourquoi un partenariat?
Plus en détailDemande de subvention PLAN POUR LA COMPETITIVITE ET L ADAPTATION DES EXPLOITATIONS
411-CVDL-2015-07-01 Demande de subvention PLAN POUR LA COMPETITIVITE ET L ADAPTATION DES EXPLOITATIONS INVESTISSEMENTS PRODUCTIFS Type d Opération 4.1.1 du Programme de Développement Rural CENTRE - VAL
Plus en détailRapport d activité. La Sèvre Nantaise et ses affluents Ensemble, les gérer et les valoriser pour mieux les préserver
Rapport d activité 2012 La Sèvre Nantaise et ses affluents Ensemble, les gérer et les valoriser pour mieux les préserver La Sèvre Nantaise à Gét igné. EL Établissement public territorial de bassin Comme
Plus en détailNatura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détailEtude sur les outils de nature contractuelle au service de la Trame verte et bleue
Etude sur les outils de nature contractuelle au service de la Trame verte et bleue Fiches outils Document de travail Janvier 2010 la Fédération, Etude rédigée par : Olivier PELEGRIN (1) Thierry MOUGEY
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailMaîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN
Communauté de Communes de la Vallée du Sausseron Maîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN Chartes de qualité environnementale- Parcs d activités
Plus en détailpour l amélioration de la qualité de l eau
Guide des sols pour l amélioration de la qualité de l eau Sommaire ❶ La démarche... 1 ❷ Eléments pédologiques... 3 1) La notion de sol... 3 2) Sols et dynamique de l eau... 3 ❸ Les sols du Bassin Versant
Plus en détailLE SECTEUR DE L EAU EN JORDANIE : ENJEUX ET ENSEIGNEMENTS. Présentation des enjeux du secteur
LE SECTEUR DE L EAU EN JORDANIE : ENJEUX ET ENSEIGNEMENTS Présentation des enjeux du secteur Avec des taux d accès proches de 100 %, les enjeux de l eau et l assainissement en Jordanie ne sont pas l accès
Plus en détailLA GOUVERNANCE DEPARTEMENTALE DE L EAU DCH EN DEUX-SEVRES
AQUADEP Coordination: R. Barbier, ENGEES TACHE 4 : Caractérisation et évaluation des gouvernances départementales de l eau DCH Coordination : D. Salles, A. Roussary, IRSTEA-CERTOP LA GOUVERNANCE DEPARTEMENTALE
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailLes abeilles à Bruxelles Défis et opportunités
Les abeilles à Bruxelles Défis et opportunités Présentation en vidéo-conférence Mois de l abeille urbaine à Montréal Marc Wollast marc.wollast@apisbruocsella.be www.apisbruocsella.be Apis Bruoc Sella Bruxelles
Plus en détailEPREUVE ECRITE D ADMISSIBILITE
CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DE LYCEE PROFESSIONNELS AGRICOLE (PLPA) SESSION 2011 Concours : INTERNE Section : Sciences économiques et sociales et gestion Option A : Sciences économiques et sociales
Plus en détailService de l agriculture
Yves Brunelli (Y.B.) Service de l agriculture Département de l économie, de l énergie et du territoire Service de l agriculture Departement für Volkswirtschaft, Energie und Raumentwicklung Dienststelle
Plus en détailREGLEMENT RELATIF AUX AIDES AUX INVESTISSEMENTS DU PROJET GLOBAL «PROJET GLOBAL INVESTISSEMENT»
REGLEMENT RELATIF AUX AIDES AUX INVESTISSEMENTS DU PROJET GLOBAL «PROJET GLOBAL INVESTISSEMENT» Version : 31 mars 2014 VU : - Règlement (CE) n 1698/2005 du Conseil du 20 sept embre 2005 concernant le soutien
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailz ei hw c ld S tbi Luf
Luftbild Schweiz Présentation générale 2012 2 Entre Suisse et France (Rhône-Alpes) La Région Rhône-Alpes et la Suisse : deux territoires de poids comparables Suisse : Superficie : 41'284 km² Population
Plus en détailBassin de la Vie et du Jaunay Groupe de travail «Gestion Différenciée»
Bassin de la Vie et du Jaunay Groupe de travail «Gestion Différenciée» Cahier des charges pour la mise en place d un plan de gestion différenciée SAGE du bassin de la Vie et du Jaunay, 11 rue du Bourg,
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis unique relative à l aménagement d un complexe sportif sur le domaine du Bois-Saint-Jean au Sart Tilman à LIEGE
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.392 Liège, le 11 avril 2005 Objet : Demande de permis unique relative à l aménagement d un complexe sportif sur le domaine du Bois-Saint-Jean au Sart Tilman à LIEGE Avis du CWEDD
Plus en détailDéfinition des variables présentées dans le RICA
Les termes en gras italique sont définis par ailleurs dans le lexique. Les termes en italique désignent des variables explicitement recueillies dans le Rica. A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour
Plus en détailDe Mes p@rcelles à Télépac
En suivant étape par étape les indications de cette fiche technique vous pourrez transférer en quelques clics votre assolement de mes p@rcelles vers TéléPAC 2014. Ensuite, vous aurez simplement à remplir
Plus en détailL injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel
L injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel Claire BRECQ GrDF - Délégation Stratégie- Régulation 10 ème Conférence sur le biogaz et le biométhane Montréal, le 24 mai 2012 Présentation de GrDF
Plus en détailProposition de projet pour le soutien à l occasion des 100 ans d ecobeton water technologies
Proposition de projet pour le soutien à l occasion des 100 ans d ecobeton water technologies Accès à l eau potable et à l assainissement dans les Andes du Sud en Equateur Région de Saraguro-Oña ecobeton
Plus en détailToutes nos prestations sont assurées et garanties.
QUI SOMMES NOUS? PROMAID+ est une société familiale qui a pour vocation l hygiène et le nettoyage professionnel. Nous intervenons sur le département Midi-Pyrénées. PROMAID+ s engage à répondre dans un
Plus en détailEn zones herbagères, un système spécialisé lait, tout herbe
Cas type HL 1 En zones herbagères, un système spécialisé lait, tout herbe Rouen Évreux Amiens Beauvais Arras Lille Laon Culture à faible densité d'élevage Herbagère à forte densité d'élevage Mixte à moyenne
Plus en détailCrédit d impôt en faveur de l agriculture biologique
Crédit d impôt en faveur de l agriculture biologique Note d information et d analyse FNAB Paris, le 10 avril 2014 Mode d emploi du dispositif CI-Bio pour les exercices 2011 à 2014 (pour les déclarations
Plus en détailPOUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier
BREST 28 et 29 NOVEMBRE 2013 POUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier Présentation de la SPLA SOREQA SPLA à vocation métropolitaine crée
Plus en détailLe développement de la franchise dans le Groupe Casino
Le développement de la franchise dans le Groupe Casino Dossier de presse 1 Communiqué de presse Le groupe Casino mise sur la franchise pour accélérer le développement de ses enseignes de proximité Mars
Plus en détail