z ei hw c ld S tbi Luf
|
|
- Hippolyte Breton
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Luftbild Schweiz
2 Présentation générale
3 Entre Suisse et France (Rhône-Alpes) La Région Rhône-Alpes et la Suisse : deux territoires de poids comparables Suisse : Superficie : 41'284 km² Population : 7'785'300 hab France (Région Rhône-Alpes) : Superficie : 43'698 km² Population : 6 211'000 hab 3
4 Le Grand Genève Agglomération franco-valdo-genevoise 2 pays 2 cantons, 2 départements 1 région km² 212 communes 918'000 habitants (Genève : 465'000 hab.) Env. 440'000 emplois 4
5 Une agglomération qui se construit en plusieurs étapes > L'agglomération est née de démarches transfrontalières engagées il y a plus de 30 ans > 1973 : création du Comité régional franco-genevois (CRFG) > 1987 : création du Conseil du Léman > 1997 : charte du CRFG Première base de travail commune 10 projets stratégiques transfrontaliers Référence sur le plan directeur cantonal et les SCOTs Politique des agglomération : relance du processus > 2001 : création de l Association régionale de coopération du Genevois (ARC) devenue syndicat mixte en 2010 > 2004 : lancement du Projet d'agglomération > 2007 : Projet d agglomération 1 ère génération (déc. 2007) > 2012 : Projet d agglomération 2 ème génération (juin 2012) Charte du CRFG (1997) 5
6 Les défis à relever à l échelle de l agglomération Taux de vacance des logements à Genève Observatoire statistique transfrontalier Synthèse 2011 > Gérer une croissance démographique parmi les plus dynamiques d Europe > Mieux répartir la production de logements et la création d emplois à l échelle de l agglomération 6
7 Les défis à relever à l échelle de l agglomération > Mieux gérer la mobilité à l échelle transfrontalière > Maîtriser l étalement urbain et la consommation d espaces agricoles > Diminuer l impact sur l environnement 7
8 Evolution des déplacements > 20 % d augmentation des déplacements entre 2002 et Plus de déplacements quotidiens de et vers le Canton de Genève Plus de déplacements supplémentaires depuis 2002 > Part d'utilisation des transports publics en hausse sur toutes les frontières. Présentation du CRFG 12/2011 Mobilité transfrontalière
9 Projet d agglomération 1 ère génération
10 Le Projet d agglomération
11 Bilan du Projet d agglomération 2007 De 2008 à 2012, 4 années : > d approfondissement des questions d aménagement du territoire > d actions en matière de politiques de services > de révision des documents de planification > d élaboration de mécanismes de financement 11
12 Approfondissement du Projet d agglomération PACA : Périmètres d'aménagement coordonné d'agglomération
13 Le renforcement de la coopération transfrontalière Formation Culture Santé Social Agriculture Environnement Économie Logement Schéma d agglomération 13
14 Projet d agglomération 2 ème génération
15 Le rendez-vous du 28 juin 2012 > 28 juin 2012 : signature du Projet d agglomération 2012 > Le même jour : signature des statuts du Groupement local de coopération transfrontalière (GLCT) et du document d objectifs pour la coopération franco-genevoise Deux nécessités : > Répondre aux exigences de base de la Confédération (Projet d agglomération 2 ème génération : période ) > Disposer d'un Projet d'agglomération complet, répondant aux attentes de tous les partenaires et de la société civile 15
16 La Charte «2012» et ses annexes > La Charte 2012 : un document de référence de portée politique Réaffirme l'engagement politique de 2007 Présente les enjeux, la vision, la stratégie et les moyens pour mettre en œuvre le projet partenarial Contient la liste des mesures proposées pour le prochain «Accord de prestations» > Un rapport d accompagnement Répond directement aux exigences de la Confédération Synthétise l ensemble de la démarche du Projet d agglomération (vision / planifications spatiales / conditions cadres / gouvernance) Détaille les mesures > Des annexes Détaillent certains points particuliers et/ou répondent à des exigences spécifiques 16
17 Le Projet d agglomération 2012 Les grands principes de rééquilibrages : > Accueillir plus de habitants, selon les perspectives d évolution démographique > Accueillir 50% de ces nouveaux habitants à Genève, 50% en France et dans le District de Nyon > Créer emplois supplémentaires à l échelle de l agglomération > Créer 30% des nouveaux emplois sur le territoire français, avec une attention particulière sur les emplois qualifiés > Produire logements d ici 10 ans, équitablement répartis au sein de l agglomération, à minima selon les objectifs de répartition du Plan directeur de l habitat transfrontalier (PDHT) en vigueur 17
18 Le schéma d agglomération 2 ème génération 18
19 19
20 Le renforcement de la gouvernance du Projet d agglomération 20
21 28 janvier 2013 : une nouvelle gouvernance pour le Grand Genève Schéma de concertation autour du Projet d agglomération Les représentants du Grand Genève : République et canton de Genève Ville de Genève Canton de Vaud Conseil régional du District de Nyon Région Rhône-Alpes Conseils généraux 01 et 74 ARC Syndicat mixte CRFG : Comité régional franco-genevois GLCT : Groupement local de coopération transfrontalière 21
22 La création du GLCT > Le Groupement de coopération transfrontalière (GLCT) remplacera le Comité de pilotage du Projet d agglomération à la gouvernance du Grand Genève au 1er janvier 2013 > Création le 28 juin 2012 : signature de la convention instituant le GLCT, en même temps que le Projet d agglomération 2 ème génération > Ses missions : «Réaliser, organiser et gérer le lancement des études et démarches nécessaires à la réalisation du Projet d agglomération franco-valdogenevois et à son approfondissement» (article 1) Gérer les différents programmes d investissement pluriannuels de mise en œuvre du Projet d agglomération Un financement local et solidaire : contribution spécifique du Canton de Genève pour le financement des opérations sur territoire français (240 millions sur 10 ans), établie de manière paritaire 22 22
23 La création du Forum d agglomération > Rattaché au GLCT, le Forum d agglomération aura 3 fonctions principales : Espace de discussion et de dialogue structuré et pérenne pour la société civile autour du Projet d agglomération Lieu de co-construction de certaines actions et politiques publiques Outil de révélation du Projet d agglomération auprès des citoyens habitant sur le bassin de vie transfrontalier > Il sera composé de représentants des structures de la société civile, présentes sur le périmètre de l agglomération franco-valdo-genevoise > Entrée en fonction prévue au premier trimestre
24 Le renforcement de la communication > Stratégie de «révélation» du nouveau nom «Grand Genève» > Un site internet (2 500 visites par mois), réactualisé début 2013 > 100 publications accessibles sur internet > 6 lettres d information ( exemplaires) > 8 documents de synthèses par PACA (700 exemplaires) > TV AGGLO : partenariat avec Léman Bleu et TV8 Mont-Blanc pour une émission transfrontalière mensuelle diffusée sur les deux chaines > Un ouvrage «Genève Agglo, un projet pour dépasser les frontières» > Un DVD «Projet d agglo franco-valdo-genevois 1 vision, 1 région, 1 avenir» 24 24
25 25 Luftbild Schweiz
L ARC SYNDICAT MIXTE. Bilan du mandat décembre 2012-mars 2014 Perspectives
L ARC SYNDICAT MIXTE Bilan du mandat décembre 2012-mars 2014 Perspectives TERRITOIRE, ENJEUX & OBJECTIFS L ARC DANS LE GRAND GENÈVE 2 pays 2 cantons, 2 départements 1 région 2 000 km² 212 communes 918
Plus en détailLuftbild Schweiz. Opération INTERREG IV. «Projet d agglomération de seconde génération»
Luftbild Schweiz Opération INTERREG IV «Projet d agglomération de seconde génération» ARC Syndicat Mixte - le 27 mars 2014 2 1 Le Grand Genève : territoire et enjeux 3 Entre Suisse et France (Rhône-Alpes)
Plus en détailPrésentation du projet d agglomération du Grand Genève CEST
Luftbild Schweiz Présentation du projet d agglomération du Grand Genève CEST Genève, le 11 décembre 2013 Sylvain FERRETTI Chef du service du projet d agglomération 2 3 3 Entre Suisse et France (Rhône-Alpes)
Plus en détailLe cadre institutionnel transfrontalier du Grand Genève
Le cadre institutionnel transfrontalier du Grand Genève Nicolas LEVRAT Professeur à la Faculté de droit et directeur du Global studies Institute de l Université de Genève 1 L évolution des fonctions des
Plus en détailGéographie Première Dossier documentaire. Comprendre les territoires de proximité : Grand Genève, l agglomération francovaldo-genevoise.
Septembre 2012 Géographie Première Dossier documentaire Comprendre les territoires de proximité : Grand Genève, l agglomération francovaldo-genevoise Étude de cas Mot du Président du CLD GF C est une première,
Plus en détailOn distingue trois grandes périodes dans l'évolution des Agences :
LAgence L Agence d Urbanisme et de Développement de la Région de Saint Omer : évolution des missions i Colloque «Collectivités territoriales et processus d'urbanisation : Méthodes d'accompagnement et rôles
Plus en détailConsultation sur la répartition des fonds fédéraux pour les fonds d'agglomération
!!!!!!!!! Office fédéral du développement territorial ARE CH-3003 Berne Genève, le 26 octobre 2013 Consultation sur la répartition des fonds fédéraux pour les fonds d'agglomération Madame, Monsieur, Le
Plus en détailRD 567. Secrétariat du Grand Conseil. Rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil concernant la politique régionale, transfrontalière et européenne
Secrétariat du Grand Conseil RD 567 Date de dépôt: 27 janvier 2005 Messagerie Rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil concernant la politique régionale, transfrontalière et européenne Mesdames et Messieurs
Plus en détailPlan directeur cantonal
Plan directeur cantonal Etude des besoins et de l offre en logements septembre 2011 GENÈVE 2030 www.ge.ch/amenagement Département des constructions et des technologies de l information Office de l urbanisme
Plus en détailpour une métropole solidaire et attractive
pour une métropole solidaire et attractive A l origine de Paris Métropole 5 décembre 2001 : premier débat à la Maison de la RATP o 400 acteurs publics du cœur de l agglomération o réunis pour envisager
Plus en détailPian directeur cantonal Genève 2030. Rapport d'examen
Schweizerische Eidgenossenschaft Confédération suisse Confederazione Svizzera Confederaziun svizra Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Office
Plus en détailAvantages comparés pour l implantation d activités économiques en France et en Suisse (Genève/Vaud)
Avantages comparés pour l implantation d activités économiques en France et en Suisse (Genève/Vaud) eurex 25/02/2010 1. INTRODUCTION... 8 2. BRANCHE D'ACTIVITE... 13 3. FISCALITE... 34 4. SOCIAL... 54
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailMESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Plus en détailLe cadre juridique de la démarche participative
Le cadre juridique de la démarche participative Loi Administration Territoriale de la République (loi Joxe) de 1992 «Le droit des habitants de la commune à être informés des affaires de celle-ci et à être
Plus en détailP RO - enfance. Plateforme Romande pour l accueil de l enfance
P RO - enfance Plateforme Romande pour l accueil de l enfance Rapport de la phase d analyse 1. Résumé Le présent document contient la description du déroulement et des résultats de la phase d analyse des
Plus en détailCREDIT D ETUDE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D UNE PASSERELLE SUR LE RHONE RELIANT LES COMMUNES D ONEX ET DE VERNIER.
DA 500 10.09 CREDIT D ETUDE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D UNE PASSERELLE SUR LE RHONE RELIANT LES COMMUNES D ONEX ET DE VERNIER. Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, En 2009, les communes de
Plus en détailRECOMMANDATIONS ET ACCOMPAGNEMENT DU COMITE 21 PENDANT LES DIFFERENTES ETAPES DE L'AGENDA 21
BOITE A OUTILS POUR L'ELABORATION DE L'AGENDA 21 RECOMMANDATIONS ET ACCOMPAGNEMENT DU COMITE 21 PENDANT LES DIFFERENTES ETAPES DE L'AGENDA 21 Etapes Recommandations du Comité 21 Outils et accompagnement
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailLe plan de lutte contre la crise en Région Pays de la Loire
Le plan de lutte contre la crise en Région Pays de la Loire Directeur général adjoint en charge des finances et services généraux du conseil régional des Pays de la Loire Contexte La région des Pays de
Plus en détailPlan d actions 2011/2014
Plan d actions 2011/2014 Le présent plan d actions s organise en fiches actions, qui précisent les objectifs opérationnels des actions et explicite les modalités de mise en œuvre. Ces fiches répondent
Plus en détailSuivi du Livre vert de la CEST et du CLE
Conseil lémanique pour l'environnement le CLE, fondé en 1989, regroupe près de 80000 adhérents dans l Ain, à Genève, en Haute-Savoie, en Valais et dans le Pays de Vaud. ACPAT Association chablaisienne
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailPROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE Responsables: S. Nahrath, professeur à l IUKB P. Knoepfel, professeur à l IDHEAP THÉMATIQUE ET OBJECTIFS Depuis la mise en place de la politique
Plus en détailLes travailleurs frontaliers franc-comtois dans l Arc jurassien suisse
Les travailleurs frontaliers franc-comtois dans l Arc jurassien suisse A nalysé à travers les chiffres du recensement de la population de 2007, le travailleur frontalier comtois réside principalement dans
Plus en détailL approche Casino en matière de développement durable?
L approche Casino en matière de développement durable? 1 Les principaux enjeux pour Casino Optimiser la conception et la gestion des magasins (énergie, paysage, ) Environnement Maîtriser les impacts du
Plus en détailLoi fédérale sur l aménagement du territoire
Délai référendaire: 4 octobre 2012 Loi fédérale sur l aménagement du territoire (Loi sur l aménagement du territoire, LAT) Modification du 15 juin 2012 L Assemblée fédérale de la Confédération suisse,
Plus en détailÎle-de-France 2030 ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
4 Île-de-France 2030 ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE SCHÉMA DIRECTEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ADOPTÉ PAR LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL RÉGIONAL N CR97-13 DU 18 OCTOBRE 2013 ET APPROUVÉ PAR LE DÉCRET N 2013-1241
Plus en détailSdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation
Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion
Plus en détailComité Syndical le lundi 27 juin 2011 Salle du conseil municipal Mont Près Chambord
Comité Syndical le lundi 27 juin 2011 Salle du conseil municipal Mont Près Chambord Enveloppe du contrat 2 ème Génération initiale (A Dotation 2007-2009) Partie Agglo Partie Hors Agglo 9 160 760 2 656
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailLe Grand Paris. dans les Hauts-de-Seine. Le projet Les territoires Les objectifs de logements Les perspectives. François Bertrand - DRIEA/UT92
Le Grand Paris dans les Hauts-de-Seine Le projet Les territoires Les objectifs de logements Les perspectives François Bertrand - DRIEA/UT92 Direction Régionale et interdépartementale de l'equipement et
Plus en détailIntervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Plus en détailUne démarche engagée dans le cadre du Réseau Rural bas-normand
Longtemps dédiés au monde agricole, les espaces ruraux ont connu ces dernières années des transformations, dues notamment, à l arrivée de nouveaux habitants, néo-ruraux pour la plupart. L espace rural
Plus en détailInitiation d une base de donnée documentaire et réglementaire
Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Rapport Septembre 2007 Sommaire Chapitre 1 : Présentation de l outil «Base de donnée» du Pays Marennes Oléron.. p.5 1. Définition et principe...
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailCité des sciences et de l industrie,
100 50 0 1er trim. 4e trim. Est Ouest Nord Cité des sciences et de l industrie, Une volonté de répondre aux préoccupations concrètes induites par les évolutions scientifiques et techniques concrétisée
Plus en détailORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012
Document créé le 22/02/2011 Direction de l Education RHONE ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012 En proposant aux collectivités territoriales de négocier et de signer les Contrats
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailModalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires des EPCI à fiscalité propre
Département Intercommunalité et territoires 18 mars 2014 Département Administration et gestion communale Modalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires
Plus en détailCantons et villes dans le système statistique suisse
Gian Antonio Paravicini Bagliani Président de la conférence des offices régionaux de statistique de la Suisse CORSTAT Cantons et villes dans le système statistique suisse La fonction statistique s'est
Plus en détailAPFP. Les Pays, moteurs de stratégies de développement territorial et de gouvernance locale. Contribution de l Association de
Mars 2012 cahier d acteurs Association de Promotion et de Fédération des Pays APFP APFP Pays / Territoires de projet Contribution de l Association de Promotion et de Fédération des Pays dans le cadre des
Plus en détailRD 852-B M 2138. Secrétariat du Grand Conseil. Date de dépôt : 9 avril 2013
Secrétariat du Grand Conseil Date de dépôt : 9 avril 2013 RD 852-B M 2138 a) RD 852-B Rapport de la Commission de contrôle de gestion chargée d étudier le rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil sur
Plus en détailRendez-vous de Insee. «Des projections de ménages aux besoins. en logement» Mardi 11 décembre 2012. Annaïg LE MEUR, SIAL/DPH
Rendez-vous de Insee «Des projections de ménages aux besoins en logement» Mardi 11 décembre 2012 Annaïg LE MEUR, SIAL/DPH SOMMAIRE 1. L'évaluation des besoins en logements menée en Pays de la Loire Contexte
Plus en détailEtude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny
Etude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny Phase 2 Perspectives de développement Proposition de stratégie de mise en
Plus en détailProjet de territoire Suisse
Projet de territoire Suisse Conseil fédéral suisse Conférence des gouvernements cantonaux Conférence suisse des directeurs cantonaux des travaux publics, de l aménagement du territoire et de l environnement
Plus en détailEvaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône
Evaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône Synthèse finale Synthèse des phases 1, 2, 3, 4 et 5 de l étude Avril 2012 Sommaire Déroulement de l étude Rappel du cadre de l évaluation Rendu des phases
Plus en détailPacte de responsabilité : le point sur les négociations Les accords signés, les négociations en cours, les échecs
------------------------------------------ Page 1 Source : Liaisons Sociales Quotidien 12 février 2015 Pacte de responsabilité : le point sur les négociations Les accords signés, les négociations en cours,
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailInternet Très Haut Débit : le Département a la fibre
Vendredi 29 novembre 2013 Internet Très Haut Débit : le Département a la fibre Plus de 133 millions d'euros seront consacrés dans les cinq années à venir au déploiement du Très Haut Débit sur le territoire
Plus en détailParticipation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre?
Participation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre? Note réalisée par l Observatoire Régional de l Intégration et de la Ville (ORIV) septembre 2014 Eléments de contexte
Plus en détailSONDAGE Merci de compléter ce sondage
SONDAGE Merci de compléter ce sondage 1. EST-CE QUE VOUS FAITES ACTUELLEMENT DU COVOITURAGE POUR VOS DÉPLACEMENTS DOMICILE-TRAVAIL? OUI Tous les jours ou presque Plusieurs fois par semaine Plusieurs fois
Plus en détailNOTICES D INFORMATIONS 2009
NOTICES D INFORMATIONS 2009 1. NOUVEAUTES FISCALES Double impositions des sociétés allégées Les dividendes issus de participations d au moins 10% ne sont imposés auprès de l actionnaire qu à raison de
Plus en détailSecrétariat du Grand Conseil M 1803-B
Secrétariat du Grand Conseil M 1803-B Date de dépôt : 30 juillet 2010 Rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Christiane Favre, Gabriel Barrillier, Beatriz de Candolle,
Plus en détailGDF Suez et. «la gestion des clients en difficulté»
GDF Suez et la Solidarité ité «la gestion des clients en difficulté» 1 Le marché de l énergie depuis juillet 2007 Le marché de l énergie est ouvert aux particuliers depuis juillet 2007. Cela implique :
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO)
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) Former des urbanistes Le master Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) s appuie sur
Plus en détailL outil 3D «Grand Territoire» de l Agglomération de Montpellier- De la communication à la participation?
L outil 3D «Grand Territoire» de l Agglomération de Montpellier- De la communication à la participation? Marc APARICIO, Responsable Service SIG Observatoires Direction Urbanisme et de l Habitat Montpellier
Plus en détailAppel à projets. Portage et animation des «Forums Citoyens» Contrat de Ville de Narbonne
Appel à projets Portage et animation des «Forums Citoyens» Contrat de Ville de Narbonne Date limite : mercredi 25 février 2015 à 12h 1. Contexte La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Plus en détailPromenade numérique à Neuchâtel Promouvoir une mobilité douce et valoriser l urbanisme durable
Promenade numérique à Neuchâtel Promouvoir une mobilité douce et valoriser l urbanisme durable Flâneur d Or 2014 Court Descriptif Dans le cadre des projets urbaine.ch et Holistic, la Ville de Neuchâtel,
Plus en détailDOMAINE URBANISATION : PRéSENTATION
Monitoring du plan directeur cantonal Domaine Urbanisation U- DOMAINE URBANISATION : PRéSENTATION L urbanisation est l un des quatre domaines couverts par le monitoring du plan directeur cantonal (les
Plus en détailAnnexe à la circulaire 450 relative à la politique salariale 2014
Annexe à la circulaire 450 relative à la politique salariale 2014 - Grille salariale 2014 - Grille salariale 2014 des directeurs - Rémunération des enseignants spécialisés remplaçants - Rémunération des
Plus en détailSecrétariat du Grand Conseil M 1114-B
Secrétariat du Grand Conseil M 1114-B Date de dépôt: 19 janvier 2000 Messagerie Rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil sur la motion de M mes et M. Chaïm Nissim, Fabienne Bugnon et Sylvia Leuenberger
Plus en détailÉtude sur la compétitivité des administrations cantonales
Étude sur la compétitivité des administrations cantonales réalisée pour les Chambres de commerce latines Avril 2015 2 1. Descriptif de la recherche Contexte et méthodologie 3 La 7 ème vague de l étude
Plus en détailCALCUL DES INDEMNITES DES ELUS
CALCUL DES INDEMNITES DES ELUS INDEMNITES DE FONCTION DES MAIRES (Article L.2123-23 du Code général des collectivités territoriales) Les indemnités maximales votées par les conseils municipaux pour l exercice
Plus en détailECOQUARTIER ETOILE ANNEMASSE-GENEVE. Bilan de la concertation
ECOQUARTIER ETOILE ANNEMASSE-GENEVE Bilan de la concertation SOMMAIRE 1 Synthèse du processus de concertation mis en place...4 1.1 Le contexte et les enjeux du projet d écoquartier Etoile Annemasse-Genève...5
Plus en détailLe GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève décrète ce qui suit :
Secrétariat du Grand Conseil PL 11673 Projet présenté par le Conseil d Etat Date de dépôt : 20 mai 2015 Projet de loi de bouclement de la loi n 10515 ouvrant un crédit au titre d indemnité d'investissement
Plus en détailRAPPORT MUNICIPAL N 99 AU CONSEIL COMMUNAL
RAPPORT MUNICIPAL N 99 AU CONSEIL COMMUNAL Réponse à la motion de M. le Conseiller communal Tefik Rashiti "Nyon zone hors AGCS" Délégué municipal : Monsieur Daniel Rossellat Nyon, le 4 mai 2009 Monsieur
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détail> REnDRE LE BRuIt visible
> REnDRE LE BRuIt visible > sonbase La Base de données SIG pour la Suisse Déterminer et analyser la pollution sonore pour l ensemble de la Suisse 02 > sonbase La base de données SIG pour la Suisse La base
Plus en détailAQUITAINE. Suivi de la Demande touristique 2010 1 ~
SUIVI DE LA DEMANDE TOURISTIQUE AQUITAINE ANNEE 2010 Note dee conjoncture TNS SOFRES-CRTA Suivi de la Demande touristique 2010 CRTAA DIRECCTE Aquitaine TNS T SOFRES 1 ~ SOMMAIRE AVERTISSEMENT METHODOLOGIQUE...
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Appel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) Date de l ouverture de l appel à projets : Mi-juillet 2013 Date de clôture de l appel à projets : 31 octobre
Plus en détailCharte de l Evaluation des Formations par les étudiants
Charte de l Evaluation des Formations par les étudiants 1 Charte de l Evaluation des Formations par les étudiants I. Le contexte institutionnel La démarche de l UdS en matière de qualité des formations
Plus en détailProgramme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP)
Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) 1. Synthèse + plan Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince
Plus en détailQuel(s) projet(s) de paysage pour le PNR?
Quel(s) projet(s) de paysage pour le PNR? (Carte réalisée par F de Dormael, Henri Spcecht, Adèle Wickersheim (atelier régional commandé par la région PACA à l ENSP) 20 mars 2014 Ordre du jour Au fil des
Plus en détailLA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013-2015
LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013-2015 Table des matières Message du président-directeur général 3 Orientation gouvernementale 1 : Informer, sensibiliser, éduquer,
Plus en détailDEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DES RELATIONS EXTERIEURES
DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DES RELATIONS EXTERIEURES Service des communes et des relations institutionnelles Autorité cantonale de surveillance des finances communales (ASFICO) RECOMMANDATIONS EN
Plus en détailNOTE D INFORMATION : LOI POUR L ACCES AU LOGEMENT ET UN URBANISME RENOVE (ALUR)
NOTE D INFORMATION : LOI POUR L ACCES AU LOGEMENT ET UN URBANISME RENOVE (ALUR) - Document de synthèse L UNION DES MAIRES DE L OISE MAI 2014 Page 1 sur 20 Sommaire Avant propos... 3 I. Le renforcement
Plus en détailBUREAUX D ARCHITECTES
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de la solidarité et de l'emploi Office cantonal de l'inspection et des relations du travail Document REFLÉTANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET PRESTATIONS SOCIALES
Plus en détailSynthèse du rapport d activité 2007 du CCAS
Synthèse du rapport d activité 2007 du CCAS I- Moyens financiers Budget 2007 : Recettes totales = 3.604.581 dont : Budget CCAS : 1.487.913 Budget annexe SSIAD : 438.284 Budget annexe MAD : 1.678.384 Dépenses
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détailRendez-vous de l ESS régionale. Chambre Régionale de l Économie Sociale Poitou-Charentes 60-68 rue Carnot 86000 POITIERS www.cres-pch.
Rendez-vous de l ESS régionale Chambre Régionale de l Économie Sociale Poitou-Charentes 60-68 rue Carnot 86000 POITIERS www.cres-pch.org %! "! $!!" # % " Les entreprises d économie sociale et solidaire
Plus en détailCONCEPTION D UN MONITORING DES QUARTIERS COUVRANT L ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE
CONCEPTION D UN MONITORING DES QUARTIERS COUVRANT L ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE UITWERKING VAN EEN WIJKMONITORING DIE HET HELE GRONDGEBIED VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK
Plus en détailCarniel, centre de contacts basé en plein centre de Marseille, dispose de 100 positions et s organise suivant 3 entités :
Prestations Carniel Qui sommes-nous? Carniel, centre de contacts basé en plein centre de Marseille, dispose de 100 positions et s organise suivant 3 entités : Activateur de Relation Client Pour des actions
Plus en détailI. Marché du travail et emploi salarié privé. Evolution du nombre de demandeurs d emploi (cat ABC) à fin octobre 2012. Oct. 2011 Oct.
M a i s o n d e l E m p l o i L es Cahier s J a n v i e r 2 0 1 3 - N u m é r o 1 9 Avec la participation de : Ce cahier construit par et pour les acteurs de l Emploi, de la Formation et du Développement
Plus en détailSommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Plus en détailAssociation pour la. Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP)
Association pour la Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP) STATUTS Titre I Nom, principes, siège, buts Article 1 Il est constitué une association pour la formation de Guide-Interprète du Patrimoine,
Plus en détailLe nouveau programme national de renouvellement urbain. CRDSU septembre 2014
Le nouveau programme national de renouvellement urbain CRDSU septembre 2014 Un nouveau programme de renouvellement urbain! Un projet à l échelle de l agglomération, un projet intégré : le contrat de ville!
Plus en détailPréavis No 22-2006 au Conseil communal
VILLE DE PULLY Municipalité Direction Administration générale, finances et affaires culturelles Préavis No 22-2006 au Conseil communal Fixation du plafond d endettement et du plafond pour les cautionnements
Plus en détailLES SERVICES A LA PERSONNE EN ARTOIS COMM.
LES SERVICES A LA PERSONNE EN ARTOIS COMM. Direction du Développement Economique et Emploi Artois Comm. Le 4 juin 2010 ARTOIS COMM. PRESENTATION D ARTOIS COMM. LES CARACTERISTIQUES DU TERRITOIRE : La Communauté
Plus en détailQuoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours
1 Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours La réforme territoriale : quelle organisation, quelles compétences demain? Paris, 4 février 2010 1 2 Une longue
Plus en détailChaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial
Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial Dossier de presse Contact Chaire : Joël Gayet Mobile : 00 33 6 09 51 15 70 Jgayet.chaire anmt@sciencespo aix.fr Contact Sciences Po Aix : Noëlline Souris
Plus en détailJERI 2014 Expérience du canton de Fribourg en matière de revêtement phonoabsorbant
Tiefbauamt TBA Expérience du canton de Fribourg en matière de revêtement phonoabsorbant 25 novembre 2014 André Magnin, Ingénieur cantonal, chef du Service des ponts et chaussées Direction de l aménagement,
Plus en détailHOTEL LOGISTIQUE SOGARIS DE CHAPELLE INTERNATIONAL PARIS 18 ème arrondissement
HOTEL LOGISTIQUE SOGARIS DE CHAPELLE INTERNATIONAL PARIS 18 ème arrondissement APPEL A MANIFESTATION D INTERÊT Pour l exploitation de l Espace Urbain de Distribution Septembre 2014 Date limite de réception
Plus en détailGérard COLLOMB et ses équipes sont à l écoute de vos sollicitations et de vos demandes, car la Ville de demain se construit évidemment avec vous.
Madame, Monsieur, Dans un courrier électronique en date du 10 février 2014, vous nous avez interrogés en matière de transition énergétique et de lutte contre le changement climatique. Nous vous prions
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailcontre la pauvreté et pour l inclusion sociale
PREMIER MINISTRE PLAN PLURIANNUEL contre la pauvreté et pour l inclusion sociale 3 mars 2015 SYNTHÈSE Adopté à la suite d un comité interministériel de lutte contre l exclusion en 2013, le plan pluriannuel
Plus en détailRapport d activités 2012
République de Guinée-Bissau MINISTÈRE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE Projet d Appui à la Sécurité Alimentaire (PASA) Composant II : Aménagements hydroagricoles (CAHA) Rapport d activités 2012 Élaboré
Plus en détail